Manuelle pour le formulaire d enregistrement d un éleveur de porcins

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1 Manuelle pour le formulaire d enregistrement d un éleveur de porcins Chaque propriétaire d au moins 1 porc doit s enregistrer dans la base de données Sanitel. Cette base de données contient tous les animaux de la ferme. Vous trouverez ci-dessous les instructions pour l enregistrement dans la base de données. Enregistrement versus permis Une demande pour un enregistrement signifie que l éleveur souhaite s enregistrer dans Sanitel. Pour certaines espèces il est obligatoire de demander un permis à l AFSCA avant de s enregistrer dans Sanitel. Après l envoi du formulaire pour l enregistrement à la DGZ, nous demandons le permis à l AFSCA. L AFSCA a 30 jours pour réagir à la demande. L AFSCA vérifie si l exploitation suffit aux conditions sanitaires qui sont prévus pour l espèce. L enregistrement dans Sanitel peut suivre dès que le permis est accordé. L AFSCA a le droit de visiter l exploitation pour vérifier les conditions. Porcs Jusqu à 3 porcins de compagnie* Jusqu à 3 porcs d engraissement* > 3 porcs Permis x Enregistrement x x x * Porcins de compagnie (cf. page 4) * Porcs d engraissement (cf. page 3) Les porcs qui ne sont pas destinés à la reproduction ou la consommation appartiennent à la catégorie porcins de compagnie. Votre exploitation est une exploitation de porcs de compagnie si vous possédez 3 porcs au maximum. Dès que vous possédez plus de 3 porcs ou qu ils sont destinés à la consommation ou l élevage, ce sont des porcs d engraissement. Comment se passe la procédure d enregistrement? 1. Vous téléchargez le formulaire d enregistrement sur le site Web de la DGZ ( ou vous faites une demande par le helpdesk au tél ou par helpdesk@dgz.be. 2. Vous envoyez le formulaire remplis à la DGZ par la poste, fax ou Il est obligatoire de faire un contrat avec un vétérinaire de guidance et un suppléant. Ce contrat peut être envoyé à la DGZ avec le formulaire d enregistrement ou directement à l AFSCA. 4. La DGZ transfère la demande à l UPC (Unité Provinciale de Contrôle) afin d obtenir un permis pour garder l espèce. Les propriétaires de 3 porcs de compagnie au maximum ou 3 porcs à l engrais n ont pas besoin un permis de l AFSCA. Dans un délai de 30 jours, l éleveur recevra une réponse de l AFSCA pour savoir s il peut garder les animaux ou pas. Si l exploitation n est pas conforme aux conditions, l exploiteur dispose d un délai de 30 jours pour faire en sorte que ça soit le cas. Il est possible que l AFSCA visite l exploitation pour examiner si l exploiteur peut recevoir un permis. 5. La DGZ traite votre enregistrement dans la base de données Sanitel et vous donne un numéro de troupeau. Le numéro de troupeau est composé comme suit: BE + numéro établissement + annexe (porcs). 6. Vous recevez une fiche de troupeau avec la situation actuelle de votre troupeau. Vous devez garder votre fiche. 7. Il est important de nous informer de toute modification concernant votre troupeau. Ceci peut se faire en envoyant la fiche de troupeau remplie à la DGZ. Il est nécessaire de nous informer des modifications concernant les données ci-dessus : Modifications aux données de l entreprise. (la capacité/la forme juridique) Modification du responsable (sanitaire et/ou financier).

2 Vous cessez vos activités pour une ou plusieures espèces (Dans le cas d une cessation, un formulaire de cessation peut aussi être utilisé) Comment remplir le formulaire d enregistrement? 1. Données de l entreprise Si vous avez un numéro de TVA pour des activités liées à l agriculture, vous devez remplir cette rubrique. Si vous n en avez pas vous ne remplissez pas cette rubrique.! Il est important que vous ou votre entreprise soit correctement enregistrée chez la BCE (la Banque-Carrefour des Entreprises) et chez l AFSCA. Vous trouverez plus d infos sur : 2. Données pour la facturation Sous cette rubrique vous pouvez indiquer une adresse pour la facturation. Il y a 3 possibilités (Veuillez indiquer 1 seul choix s.v.p.) : Si les données pour la facturation sont identiques à la première rubrique (en d autre mots, le même numéro de TVA), veuillez indiquer le premier choix. Vous indiquez le deuxième choix si vous souhaitez utiliser d autres données avec un numéro de TVA. Vous devez remplir le cadre blanc chez ce choix et le cadre avec le fond noire (adresse). Vous indiquez le troisième choix si nous devons facturer à une personne physique. Vous remplissez les données dans le cadre blanc et le cadre avec le fond noir (adresse). 3. Données du responsable sanitaire (Veuillez indiquer 1 seul choix s.v.p.) Sous cette rubrique vous devez indiquer la personne qui va être le responsable sanitaire. Des sociétés ou associations sans personnalité juridique ne suffissent pas comme responsable sanitaire. Les membres d une société ou association sans personnalité juridique peuvent être le responsable sanitaire. Dans ce cas, ils doivent être enregistrés en utilisant leur numéro de TVA. 4. Données du troupeau (localisation où les animaux sont domestiquées) Dans cette rubrique vous indiquez l adresse ou les animaux sont domestiqués. Si vous savez qu il a déjà eu un éleveur de porcins à la location, vous pouvez donner le numéro du troupeau. Dans ce cas nous réactivons l ancien troupeau. Finalement vous pouvez indiquer si vous voulez utiliser Veeportaal. (Vous pouvez trouver plus d infos à la dernière page). 5. Données d un vétérinaire de guidance Vous devez établir un contrat avec un vétérinaire de guidance et un vétérinaire suppléant. Les contrats doivent être envoyés à la DGZ ou l AFSCA (UPC). 6. Données des espèces qui sont domestiquées dans le troupeau - Ruminants Pas applicable aux éleveurs de porcins. 7. Données des espèces qui sont domestiquées dans le troupeau Porcins Type d exploitation: Veuillez indiquer 1 choix fermée: porcins avec une capacité pour des porcs de reproduction, (éventuellement des porcs d élevage), porcs d engraissement et des porcelets, où on n achète/vend pas des porcelets.

3 reproduction: porcins sans une capacité pour des porcs d engraissement, où on n achète pas des porcelets mais vend tous les porcelets ou une exploitation où on garde des porcs mâles dans le but de la production de sperme. Les porcs dans une exploitation de reproduction peuvent être livrés comme des porcs d engraissement d élevage: porcins qui a seulement une capacité pour des porcs d élevage, où on élève seulement des porcelets ou des jeunes porcs jusqu à l âge de 6 à 7 mois pour être ensuite délivrés aux exploitations de reproduction. porcelets d élevage: porcins avec seulement une capacité pour des porcelets, sur une exploitation de porcelets d élevage l achat et la vente de porcelets est possible. porcs à l engrais: Sur une exploitation de porcs à l engrais il y a des porcs mâles et/ou femelles, différent d un porcelet qui a pour but de la production de viande. Pour les exploitations jusqu à 3 porcs à l engrais pour propre consommation, seulement l enregistrement et l identification des animaux est obligatoire. Si on a plus que 3 porcs à l engrais ou si vous ne les gardez pas pour votre propre consommation, les règles des grandes exploitations sont applicable. mixte: porcins où on peut avoir tous les catégories de porcins et où il est possible d acheter et de vendre toutes les catégories de porcins. porcs de compagnie: Dans une telle exploitation on garde des porcs qui ne sont pas destinés à la reproduction ou à la consommation. Dès qu on fait reproduire avec les porcs on ne parle plus d une exploitation de porcs de compagnie, mais d une exploitation de reproduction. Pour des porcs de reproduction les règles des grandes exploitations sont applicable. Quand on garde des porcins de compagnie on n a pas d obligations d identification. Il n est pas nécessaire d utiliser des documents de circulation ou de garder un registre sangliers: où on tient des sangliers. quarantaine: porcins où un ou plusieurs porcins sont isolés en attente d un déplacement vers un autre établissement, pour une évaluation et/ou pour l adaptation du statut sanitaire à la nouvelle destination. Catégorie et capacité: Il est obligatoire que le nombre de places disponibles pour les porcs et le nombre actuel de porcs soient enregistrés dans Sanitel. Si des modifications sont effectuées concernant le nombre de places, la DGZ doit être tenue au courant par la fiche de troupeau. La capacité est le nombre maximum de porcs pouvant être gardés. Le nombre de porcs à l exploitation est toujours actuel en utilisant le rapport de visite que le vétérinaire nous donne tous les 4 mois. Vous devez indiquer votre capacité sur le formulaire de l enregistrement. Porc de reproduction: Porc femelle (une truie), qu on élève pour la production de porcelets. Une trui est considérée comme un porc de reproduction seulement après avoir cochonné au moins une fois. Un porc de reproduction peut aussi être male (un verrat), à partir du moment où il est mature et est utilisé pour la reproduction Porc d élevage: Porc femelle, différent d un porcelet, qu on élève et qui est destiné à être un porc de reproduction Ou un porc mâle (un jeune verrat), différent d un porcelet, qu on élève et qui est destiné à être un porc de reproduction.

4 Porc d engraissement: Un porc, mâle ou femelle, différent d un porcelet, qui est destiné à la production de viande. Porcelet: Un porc, à partir du moment du sevrage jusqu au moment qu il est prévu comme porc d élevage ou porc d engraissement ou dès qu il pèse environ 25 kg. Un porcelet non sevré: Un porcelet qui se trouve encore à la truie. Porcin de compagnie: Un porc qui n est pas destiné à la reproduction ou le commerce. Ni l animal, ni les produits venant de l animal ne peuvent entrer la chaîne alimentaire ou être utilisés pour votre propre consommation. Type d exploitation fermée reproduction d élevage porcelets d élevage porcs à l engrais mixte sangliers quarantaine Porcelet Porc d élevage Porc de reproduction Porc d engraissement x x x x x x x Achat Porcs de reproduction/d élevage Porcs de reproduction/d élevage x x Porcelets x Porcelets Vente Porcs d engrais Porcelets Porcs d élevage* Porcelets/porcs à l engrais x x Porcelets Porcs à l engrais x x x x Tous catégories Tous catégories x x x x x x x Type de production: Dans cette section vous devez marquer l objectif de production de votre exploitation. Vous avez le choix entre l élevage de porcs pour la production de viande, l insémination artificiellele post-sevrage.

5 Hébergement troupeau: Veuillez indiquer la situation applicable à votre exploitation. Veuillez indiquer si vos animaux sont hébergé selon «hébergement contrôlé» ou «parcours extérieur». Veuillez aussi indiquer si vous achetez et vendez des porcelets à d autres exploitation. Hébergement contrôlé: Ce système inclut 10 obligations qui sont applicable pour tous les porcins du troupeau. Une exploitation qui veut registrer un hébergement contrôlé ou le cesser doit envoyer le formulaire Aanvraag gecontroleerde huisvesting à la DGZ. 1. Éviter que des rongeurs, autres mammifères et oiseaux carnivores peuvent entrer dans les bâtiments où les porcs sont domestiquées. 2. Effectuer un programme de lutte contre les rongeurs et tenir une archive du programme. 3. Utiliser uniquement des aliments des producteurs reconnus. 4. Les aliments doivent être conservés hors de portée des rongeurs. 5. Directement rassembler, identifier et disposer des animaux morts. 6. Les exploitations à proximité ( <1km ) d un dépotoir doivent prendre des mesures supplémentaires concernant les points 1, 2 et Acheter uniquement des porcs venant des exploitations fonctionnants sous le système «hébergement contrôlé» 8. Tous les porcs doivent être conformes aux règles d identification et de régistration Tous les porcs d un même troupeau doivent être tenus dans le système d hébergement contrôlé depuis leurs naissance. 9. Aucun porc a accès à un parcours extérieur Parcours extérieur: Parcours extérieur veut dire que les porcs ont la possibilité de se trouver en plein air. Qualité de la production: Certains exploiteurs souhaitent de se différentier de leurs collègues. Ceci est possible par l élevage biologique, participer à la certification pour des labels, la sélection ou l élevage des animaux pédigrés Qu est-ce que Veeportaal? Veeportaal est une application qui facilite votre administration. Vous recevrez un nom d utilisateur (par ) et un mot de passe (par la poste) en vous enregistrant sur: Avec Veeportaal vous pouvez: - consulter les données de votre exploitation (les responsables, la capacité, le nombre d animaux, ) - enregistrer des notifications (des déplacements, des chargements et déchargements, des traitements, des nettoyages) - gérer des commandes (des matériaux et documents) Les avantages pour les utilisateurs de Veeportaal: - Vous ne payez plus des frais de régistration. - Vos commandes sont traitées plus vite. - Vous pouvez toujours consulter les données actuelles de votre exploitation.