EVREUX QUARTIER LA MADELEINE RESIDENCE RUGBY GARDEN

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1 JUILLET 2013 EVREUX QUARTIER LA MADELEINE RESIDENCE RUGBY GARDEN SCI EVREUX LA MADELEINE Rue Charles Peguy - Ilot Forez EVREUX REGLEMENT PARTICULIER D APPEL D OFFRES ARCHITECTE DE CONCEPTION ATELIER DES 2 ANGES 20 rue des Fleurs VAL DE REUIL Tél : Fax : MAITRE D OUVRAGE MAITRE D ŒUVRE D EXECUTION SCI EVREUX LA MADELEINE GEORGE V NORMANDIE 5, Avenue Louis Pluquet 101 boulevard de l Europe BP 37 BP ROUBAIX Cedex ROUEN CEDEX 1 1/5

2 La SCI EVREUX LA MADELEINE commercialise un programme de 67 logements collectifs et 16 maisons individuelles Rue Charles Peguy à EVREUX. La Société GEORGE V NORMANDIE assurera la Maîtrise d œuvre de conception et d exécution de l opération. I - DECOMPOSITION DE L OPERATION L opération se compose des constructions suivantes : 2 bâtiments collectifs avec 21 logements accession (A,B) 2 bâtiments collectifs avec 46 logements locatifs sociaux (C1, C2) 16 maisons individuelles réparties en 6 groupes (D,E,F,G,H,I) Bâtiment A : 12 logts (4T2, 4T3, 4T4) Bâtiment B : 09 logts (3T2, 6T3) Bâtiment C1: 26 logts (6T2, 8T3, 8T4, 4T5) Bâtiment C2: 20 logts (4T2, 4T3, 8T4, 4T5 dont 2 logts Le projet respectera le niveau thermique RT2012 / Label PROMOTELEC BBC II - PLANNING DE L OPERATION Démarrage des travaux : Décembre 2013 Réception des travaux : 1 er trimestre 2015 III - CONSTITUTION DU DOSSIER Pièces écrites R.P.A.O. du 29/07/2013 CCG de février 2012 CCTP TCE DPGF TCE Etude de sol EG SOL mission G12 du 06/04/2013 Diagnostic de pollution des sols établi par GCL du 30/04/2013 RICT établi par APAVE logts collectifs accession Chrono 3 du 02/07/2013, logts collectifs locatifs sociaux, MI (DàI) Chrono 3 du 26/06/2013 PGC établi par APAVE logts collectifs du 24/04/2013, lgts collectifs locatifs sociaux du 24/04/2013, MI du 26/04/2013 Notice descriptive sommaire Accession du 26/03/2013, Locatifs sociaux du 05/12/2012 Ind.B, MI du 03/05/2013 Arrêté de PC du 02/07/2013 Plan structures IBATEC du 12/07/2013 Liste des plans architecte A2A du 08/07/2013 Descriptif thermique BET CPS du 10/06/2013 Etude acoustique ETC en cours Plan d isolement acoustique du 15/07/2013 Plan géomètre expert DAVRINCHE de juin /5

3 Liste des lots 00 Généralités 01 Fondations / Gros œuvre 02 Charpente bois 03 Couverture Bardage zinc 04 Ravalement 05 Etanchéité 06 Menuiseries extérieures PVC 07 Métallerie Menuiserie aluminium 08 Cloison Doublage - Plafond 09 Menuiseries intérieures bois 10 Carrelage Faïence 11 Sols souples 12 Peinture Revêtements muraux 13 Ascenseur 14 Electricité CFO CFA 15 Plomberie / Chauffages / Ventilation 16 VRD 17 Réseaux divers 18 Espaces verts Liste des plans techniques IBATEC du 16/07/2013 N TITRE DES PLANS Bât. A/B - FONDATIONS & Coupes RDC 1er ETAGE & Coupes 2e ETAGE & Coupes 3e ETAGE & Coupes 4e ETAGE & Coupes Bât. A/B - Ht 5e ETAGE & Coupes FONDATIONS Pht RDC Ech. 1ère émission Indice A Indice B Indice C 08/07/2013par 13/06/2013par 13/06/2013par 13/06/2013par 13/06/2013par 12/07/2013par 13/06/2013par 12/07/2013par 08/07/2013par 12/07/2013par 12/07/2013par 12/07/2013par 12/07/2013par 12/07/2013par 3/5

4 Pht 1er ETAGE Pht 2e ETAGE Pht 3e ETAGE Pht 4e ETAGE Ht 5e ETAGE Bât. DFondations / Bât. EFondations / Bât. FFondations / Bât. GFondations / 04/04/2013 par 04/07/2013par 04/07/2013par 07/04/2013 par + 07/04/201 3 par + 07/04/2013 par + 07/04/2013 par + 08/07/2013par 08/07/2013par 08/07/2013par 08/07/2013par 28/06/2013 par 28/06/2013 par 28/06/2013 par 28/06/2013 par 08/07/2013par Bât. HFondations / Bât. IFondations / 07/04/2013 par + 07/04/2013 par + 28/06/2013 par 28/06/2013 par Liste des plans CPS Plomberie Chauffage Ventilation Electricité Nomenclature des plans ATELIER DES DEUX ANGES 4/5

5 ACCESSION logements collectifs bâtiment A et B SOCIAL logements collectifs bâtiments C1 et C2 ACCESSION logements individuels groupes D à I IV - PRESENTATION ET MODALITES DE L APPEL D OFFRES Les prix devront impérativement être accompagnés d un bordereau quantitatif et incluront le prorata inter-entreprises suivant la norme NF P forfaitisé à 1.5 %, ainsi qu une somme forfaitaire de 1 % destinée à la Maîtrise d ouvrage pour assurer ses propres dépenses de finitions. Les marchés seront traités globaux et forfaitaires, non révisable et non actualisable, en priorité par corps d état séparé ou éventuellement, en entreprise générale. V - DATE DE REMISE DES OFFRES Les offres devront parvenir au plus tard pour le vendredi 20 septembre 2013 à 17h00, date impérative pour les réponses, à l attention de : Mr DUBREUIL GEORGE V NORMANDIE 101 boulevard de l Europe BP ROUEN CEDEX 1 Tél : /5