rapport D activité ARHM - Activité escalade au CAJ L Oasis.

Transcription

1 rapport D activité 2014 ARHM - Activité escalade au CAJ L Oasis.

2

3 L année 2014 a été marquée par des projets forts portés par l association, grâce à l engagement de tous, les administrateurs et le personnel, en étroite collaboration avec nos partenaires. Qu ils en soient ici remerciés.

4 SOMMAIRE r a p p o r t d a c t i v i t é I Édito , une année marquante tant sur le plan opérationnel qu institutionnel présentation générale 09 Regroupés en pôle d activité, les établissements et services de l ARHM œuvrent chaque jour dans le champ de la maladie mentale, du handicap psychique, mental et/ou physique ainsi que dans celui des addictions II présentation Des pôles D activité 13 Le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu 14 Assurer les missions de service public de psychiatrie 1. La mission générale L organisation La population prise en charge et l activité Le bilan et les perspectives 24 Les Ateliers Denis Cordonnier 30 Favoriser l accès à la citoyenneté par le travail 1. La mission générale L organisation L activité Le bilan 37 Le pôle accompagnement et hébergement Pléiade 38 Rechercher l autonomie et l insertion 1. La mission générale L organisation Les perspectives 43 Le pôle accompagnement et habitat Moulin Carron 44 Répondre à la demande d hébergement et d accompagnement 1. La mission générale L organisation Le bilan et les perspectives 51 Le pôle accompagnement, handicap et dépendance L Escale 52 Accompagner les personnes dépendantes 1. La mission générale L organisation 52 Le pôle santé mentale et addictions Lyade 60 Soigner et prévenir les addictions 1. La mission générale L organisation L activité Les perspectives 67

5 III gestion De L association 69 La gouvernance associative 70 Gouverner un secteur privé non lucratif Les instances statutaires 70 Les instances de management 71 Les dossiers stratégiques Les organes de direction et les ressources 72 Optimiser les ressources Les ressources humaines 73 Les ressources financières 77 Les achats et l hôtellerie 79 Le patrimoine et la sécurité 80 Le système d information 82 La démarche qualité et gestion des risques 84 La communication interne et externe 86 IV BiLan et perspectives 89 Répondre aux besoins des personnes et anticiper l avenir 90 V annexes 91 Le bilan financier ARHM L actif 92 Le passif 94 Le compte de résultat 96 Lexique 98

6 é d i t o 2014 : une année marquante tant sur le plan opérationnel qu institutionnel L année 2014 a été marquée par des projets forts portés par l association, grâce à l engagement de tous, les administrateurs et le personnel, en étroite collaboration avec nos partenaires. Si tous les projets n ont pas abouti, ceux qui se sont concrétisés témoignent de la dynamique dans laquelle l association s est engagée au travers de son projet associatif. La richesse et la diversité de la vie institutionnelle n est possible que grâce à l implication de chacun, quelle que soit sa fonction au sein de l association, au service des personnes malades, en situation de handicap ou de dépendance. Cette mission nous rassemble et guide notre action, dans une recherche permanente de progrès, d innovation et d optimisation de nos ressources. Sur le plan de la gouvernance, les administrateurs ont été particulièrement engagés sur des dossiers stratégiques. Au-delà de leur participation régulière aux instances associatives (bureau, conseil d administration), ils ont été présents dans les instances de représentation des usagers au sein des établissements. Ils représentent également l association dans différents conseils d administration ou manifestations de portée départementale, régionale voire nationale. Leur implication a été majeure dans les projets de rapprochement ou les appels à projet. Ces dossiers stratégiques pour le développement de l association sont menés au regard des enjeux du secteur d activité et du territoire. Ils nécessitent à la fois une bonne connaissance des acteurs et une approche prospective, et se travaillent en étroite collaboration avec la direction générale et l encadrement supérieur de l association. Sur le plan stratégique, plusieurs projets majeurs ont pu ainsi être menés à bien en D abord, les rapprochements avec l association «les amis de Médialogue» gestionnaire du Foyer de vie pour adultes handicapés psychiques La Chevanière à Charnay-Lès-Mâcon et l association Centre Jean Bergeret. Par ces deux rapprochements, l ARHM a acquis une dimension régionale. Ensuite, l ARHM s est associée à l ALGED et à la Fondation Richard, dans un appel à projet pour la création d un service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés qui ouvrira en 2015 et sera géré par l ALGED. En revanche, d autres projets n ont pas abouti et doivent nous permettre d en tirer expérience, sans renoncer aux objectifs de l association d assurer sa pérennité et son développement dans un contexte économique de plus en plus contraint et des enjeux territoriaux en pleine évolution. Enfin, le dossier relatif à la Fondation ARHM a été réactualisé en décembre 2014 pour une instruction par le ministère de l Intérieur en 2015.

7 Dans les services et établissements médico-sociaux, l accord partenarial conclu avec le Conseil général, a permis de conserver et de redéployer des moyens pour créer, au sein du pôle Moulin Carron, un service d accompagnement à la vie sociale (SAVS) de 20 places à Dardilly et, au sein du pôle Pléiade, un accueil de jour pour personnes souffrant de troubles psychiques en extension du service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) a vu aussi le démarrage du chantier de restructuration du site de Dardilly, qui concerne aussi bien l ESAT Ateliers Denis Cordonnier que le pôle Moulin Carron. Le conseil d administration a également approuvé le projet d amélioration du confort hôtelier et d extension des bâtiments de la maison d accueil spécialisée (MAS) et du foyer d accueil médicalisé (FAM) de Feyzin qui permettra d offrir à chaque résidant un confort et des espaces de vie mieux adaptés. Par ailleurs, un nouveau projet pour les Habitats-Plus devrait pouvoir également voir le jour. Enfin, les établissements et services qui y étaient tenus en 2014 ont mené à bien leurs évaluations externes. Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu a connu en 2014 des temps institutionnels importants, notamment l élection du président de la CME et la fin de la commission de gestion de l hôpital. Mais l année a été particulièrement marquée en 2014 par la sur-occupation des lits et la mise en œuvre d un plan d actions pour une meilleure utilisation de l hospitalisation : sensibilisation de tous les nouveaux professionnels à l occasion de journées d intégration interprofessionnelles, création du groupe de suivi des hospitalisations au long cours, création du poste de chef de service du Travail social, travail sur le logement, déploiement de deux équipes mobiles de secteur, réflexion sur l aide aux aidants La réussite du plan d actions permettra d améliorer la qualité de l accueil et des soins et les conditions de travail. Il s agit de revenir à l objectif initial du secteur psychiatrique : soigner le patient dans son lieu de vie. La réactualisation du projet d établissement, engagée au dernier trimestre 2014, permettra de prendre en compte les mesures contenues dans le plan d actions, ainsi que les enjeux de demain (loi de Santé, réforme territoriale etc.). Enfin, le CPOM, contrat pluriannuel d objectifs et de moyens, finalisé en fin d année, couvrira la période L année 2014 fut par conséquent dense. L implication de tous doit se poursuivre pour être au rendez-vous des grands enjeux des années à venir, affirmer notre identité d acteur privé à but non lucratif et accomplir notre mission au service des personnes. 07 Antoine Martinez, président Jacques Marescaux, directeur général

8

9 I présentation générale 09 Anny Dulac La fête de la musique au Centre hospitalier Saint Jean de Dieu.

10 I présentation générale présentation générale L ARHM gère des établissements et services sanitaires et médico-sociaux dans le champ de la psychiatrie, du handicap psychique, mental et/ou physique, et des addictions. Ces établissements et services sont regroupés en pôle d activité. Le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu est un établissement spécialisé en psychiatrie. Etablissement de santé privé d intérêt collectif (ESPIC), il accueille, dans différents lieux de soins, la population (enfants, adolescents, adultes et personnes âgées) résidant sur le territoire du département du Rhône qui lui est rattaché. Il a ainsi la responsabilité de la lutte contre les maladies mentales dans cinq secteurs psychiatriques du sud du département du Rhône ( habitants). Au-delà de l organisation en secteurs, il dispose également de dispositifs intersectoriels assurant des prises en charge spécialisées : un pôle de gérontopsychiatrie, un pôle de réhabilitation pour les pathologies à longue évolution, une unité de soins spécialisée dans la prise en charge des adolescents, un dispositif de soin des troubles envahissants du développement chez l enfant. Lecentre hospitalier Saint Jean de Dieu a une capacité d accueil de 545 lits et places [Site hospitalier : Lyon 8 e ]. Le pôle Ateliers Denis Cordonnier est un établissement et service d aide par le travail (ESAT). Il accueille 330 travailleurs porteurs de handicap mental. L ESAT intervient dans des domaines d activités variés : conditionnement, confection textile, encadrement et sous-verres, numérisation, espaces verts, nettoyage de véhicules [Dardilly]. Le pôle Pléiade est composé de six structures d accompagnement de personnes ayant des troubles du comportement, dans leur recherche d autonomie ou d insertion ou de réinsertion et d hébergement. la maison d accueil spécialisée (MAS) Le Bosphore : 40 places pour adultes autistes avec troubles du comportement [Lyon 8 e ]. le centre d action médico-sociale précoce (CAMSP) troubles relationnels précoces : 30 places pour des demandes pour les 0 à 3 ans [Lyon 7 e ]. le service d accompagnement et de transition La Traboule : 30 places pour des jeunes adultes (20 à 30 ans) autistes ou porteurs de troubles envahissants du développement résidant dans le département du Rhône [Lyon 3 e ]. le service tutélaire, à destination des personnes faisant l objet d une mesure de protection ordonnée par le Juge des Tutelles dépendant principalement des tribunaux de Lyon et de Villeurbanne [Lyon 8 e ]. le centre médico-psychopédagogique (CMPP) Rockefeller, pour enfants et adolescents de 4 à 20 ans, présentant une souffrance psychique ou des troubles d origine psychologique [Lyon 8 e ]. le service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) : 50 places [Saint Fons].

11 présentation générale présentation générale prés Le pôle Escale est composé de cinq établissements d accompagnement des personnes handicapés et dépendantes. la maison d accueil spécialisée (MAS) de Révolat est un établissement médico-social. Elle prend en charge des personnes adultes n ayant pu acquérir un minimum d autonomie souffrant d un handicap mental et/ ou physique : 55 places [Feyzin]. le foyer d accueil médicalisé (FAM) du Parc de l Europe propose un accompagnement éducatif personnalisé pour personnes adultes souffrant d autisme et/ou de troubles envahissants du développement : 22 places [Feyzin]. les Habitats-Plus comportent trois établissements accueillant des personnes âgées avec des troubles psychiques : 27 places [Vénissieux - Lyon 7 e - Saint Priest]. Le pôle Moulin Carron est composé de quatre établissements qui accompagnent et hébergent les travailleurs handicapés et les personnes déclarées inaptes au travail. le foyer d hébergement de Lérine - La Poste (64 places) comprend le Hameau de Lérine et la Résidence de la Poste [Dardilly]. le service d accompagnement à la vie sociale (SAVS) Moulin Carron : 20 places, [Dardilly]. Ouverture au 01/01/2014. le centre d activité de jour L Oasis pour adultes (20 à 60 ans) souffrant d un handicap intellectuel ou psychique : 15 places [Dardilly]. le foyer de vie Pierre d Arcy qui héberge et accompagne 36 résidants âgés de 40 à plus de 70 ans [Dardilly]. Le foyer de vie La Chevanière, accueille des personnes adultes souffrant de troubles psychiques. Il a une capacité de 32 lits + 2 lits de dépannage ou d urgence [Chanay-lès-Mâcon]. Le Pôle Lyade (Lyon Addictions Dépendances) gère des activités de soins, d accompagnement et de prévention en addictologie organisées en différents services : un centre de soins d accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) ambulatoire sur trois territoires [Lyade Ainay, Lyade Garibaldi et Lyade Vénissieux]. un CSAPA résidentiel, Lyade Fucharnière [Saint-Didier au Mont-d Or]. quatre points accueil écoute jeunes (PAEJ), qui assurent la prévention des conduites à risque pour les ans. [Vénissieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Priest, Lyon]. les espaces écoute Saint-Fons, dispositif d écoute et d accompagnement psychologique pour les habitants de Saint-Fons. 11 L institut régional Jean Bergeret regroupe l offre de formation, la documentation, les activités d appui, de réseau et d intervention ainsi que la recherche. Chiffres clés Plus de personnes malades ou handicapées prises en charge, professionnels travaillant à temps plein ou à temps partiel, 115 millions d euros de budget en 2014.

12

13 II présentation Des pôles D activité ARHM 13 La construction des nouveaux bâtiments aux Ateliers Denis Cordonnier.

14 II présentation Des pôles D activité présentation 1. LA MIssIon générale Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu, affilié à la Fédération des Etablissements Hospitaliers et d Aide à la Personne à but non lucratif (FEHAP), est un établissement privé assurant les missions de service public de psychiatrie de secteur. Il est ainsi chargé des missions de la sectorisation psychiatrique dans le sud du département du Rhône et dans le 7 e arrondissement de Lyon à savoir depuis 1 er septembre 2010, date à laquelle, l établissement a achevé sa réorganisation sectorielle par la mise en place des secteurs élargis : 3 secteurs de psychiatrie générale (69 G25, 69 G26, 69 G27), 2 secteurs de psychiatrie infanto-juvénile (69 I 11, 69 I 12). Le territoire géographique référé au centre hospitalier Saint Jean de Dieu couvre le sud du département et représente un tiers du département du Rhône tant au niveau du territoire que de la population. Plus précisément, la superficie couverte est de km², la population référée au centre hospitalier est de habitants [source INSEE, population municipale en vigueur à compter de janvier 2014] dont enfants de moins de 16 ans (0 à 15 ans inclus). Les secteurs de l hôpital appartiennent à des communes en forte expansion démographique. Les communes au sud de Lyon concentrent des populations précaires et trois des quatre communes de la métropole lyonnaise qui cumulent toutes les formes de précarité (fragilités familiales, précarité liée à l emploi et précarité monétaire) sont référées au territoire du centre hospitalier Saint Jean de Dieu : Saint-Fons, Vénissieux et Givors 2. Un seul arrondissement de Lyon, le 7 e, est rattaché au centre hospitalier Saint Jean de Dieu. Il comprend une population extrêmement variée dont un fort contingent d étudiants. 1) La population municipale comprend les personnes ayant leur résidence habituelle sur le territoire de la commune, dans un logement ou une communauté, les personnes détenues dans les établissements pénitentiaires de la commune, les personnes sans abri. 2) Source Insee Analyses Rhône-Alpes, n 22,, Février 2015, Précarité dans le Grand Lyon : vers une réduction mais plus de concentration. Au regard de leur superficie : le secteur de psychiatrie adulte 69G26 a un territoire supérieur à 600 km², le secteur infanto-juvénile 69 I 11 a un territoire encore plus étendu (706 km²). Cartes des secteurs de psychiatrie adulte et de psychiatrie infanto-juvénile référés au Centre hospitalier saint Jean de Dieu St-Laurent de Chamousset St-Symphorien sur coise Secteur 69 G25 Dr Jean-Maurice TARISSAN Secteur 69 G26 Dr Raphaële PANAYE Secteur 69 G27 Dr Lionel REINHEIMER St-Laurent de Chamousset SECTEUR OUEST 69 i011 St-Symphorien sur coise Mornant Secteur Ouest 69 i011 Dr Nadine ROUX Secteur Sud-Est 69 i012 Dr Marc ZiMMERMANN Psychiatrie Adulte Tassin-la demi-lune SECTEUR Lyon 7ème 69 G25 Ste-Foy-lès-Lyon Vaugneray Oullins St-Priest Yzeron Brindas Vénissieux St-Genis Messimy Laval St-Fons Thurins SECTEUR 69 G26 Mornant Givors Psychiatrie Infanto-Juvenile 2. L organisation Craponne Tassin-la demi-lune Ste-Foy-lès-Lyon Lyon 7 ème Pierre-Bénite Lyon 8 ème Vaugneray Oullins St-Priest Vénissieux St-Genis Laval St-Fons Mions Irigny Feyzin Givors Irigny SECTEUR 69 G27 St-Symphorien d'ozon Condrieu SECTEUR SUD-EST 69 i012 St-Symphorien d'ozon Condrieu 2.1 L organisation institutionnelle du centre hospitalier Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu est placé sous la responsabilité de M. Jacques Marescaux, directeur et de M. Daniel Padwo, directeur adjoint. L organisation institutionnelle est la suivante : un conseil d administration de l ARHM Président : M. Antoine Martinez.

15 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ une conférence médicale d établissement (CME) composée selon un nouveau règlement intérieur voté à l unanimité en mai Président : Dr Lionel Reinheimer. un comité d établissement composé dans les formes légales. Président : M. Jacques Marescaux, chef d établissement, Secrétaire : Mme Odile Lepetit - SUD un comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) chargé de prévenir les risques, de garantir l hygiène et la sécurité et d améliorer les conditions de travail, composé dans les formes légales. Président : M. Jacques Marescaux, chef d établissement, Secrétaire : M. Georges Zaragoza - CGT. un comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) chargé de la prévention des infections et de l hygiène hospitalière. Président : Dr Jean-Pierre Lassaigne, médecin chef du département de médecine polyvalente (DMP). une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPEC), composée dans les formes légales. Président : M. Daniel Padwo, par délégation du chef d établissement. La commission de gestion qui jouait un rôle de commission de surveillance pour la bonne mise en œuvre des missions du service public de la sectorisation psychiatrique confiées à l ARHM a tenu sa dernière réunion le 15 octobre Du fait du transfert de compétences du Conseil général à la Métropole, cette instance n a plus lieu d être. ARHM Dernière réunion de la commission de gestion au CH Saint Jean de Dieu. 2.2 L organigramme des structures d activité Le dispositif de soins en 2014 Les secteurs de psychiatrie générale et infanto juvénile Ces secteurs, constitués chacun en pôle sectoriel et placés sous l autorité d un médecin-chef, assurent les missions de la psychiatrie de secteur au profit des populations qui leur sont confiées. Les pôles sectoriels disposent d unités d hospitalisation à temps complet ou à temps partiel et de structures de secteur dans la cité pour des soins ambulatoires ou des accueils thérapeutiques à temps partiel. Les dispositifs intersectoriels de psychiatrie : Ils sont de plusieurs ordres : - des pôles intersectoriels : Deux pôles intersectoriels assurent, pour la population des secteurs, soit la mise en œuvre d un soin particulier, soit la prise en charge d une population particulière. Ces pôles sont placés sous la responsabilité d un médecin chef de pôle. Il s agit : - du pôle intersectoriel de soin et de réhabilitation (PISR), - du pôle de gérontopsychiatrie. - des dispositifs intersectoriels dédiés à la prise en charge spécifique d une population référée au territoire de Saint Jean de Dieu : - 2 unités d hospitalisation de courte durée (UHCD), - le dispositif des troubles envahissants du développement (TED), - l équipe de liaison et de soins en addictologie (ELSA). - des unités spécifiques non sectorisées dont la mission dépasse le cadre de l établissement : - l unité de psychiatrie d urgence et de liaison (UPUL), - l unité d hospitalisation pour adolescents Ulysse, - l équipe mobile Interface SDF, - l Institut régional d interventions systémiques (IRIS), - le centre ATIS (prévention du suicide), - le centre régional d évaluation et de traitement de la douleur en psychiatrie. Les services médicaux communs Ils assurent des prestations médicales non psychiatriques et des prestations médico-techniques pour le compte des secteurs ou des services intersectoriels. La direction des soins infirmiers et de rééducation Sous la direction de Mme Annick Bechet, directrice des soins, ce service comprend l ensemble des personnels infirmiers, aides soignants et agents des services hospitaliers ainsi que les éducateurs et les rééducateurs. Le service travail social et logement Sous la responsabilité hiérarchique de Mme Fabienne Hirtz, chef de service travail social et logement, ce service regroupe depuis septembre 2014 l ensemble des travailleurs sociaux de l établissement. 15

16 II présentation Des pôles D activité présentation Le dispositif de fonctions supports aux soins Le département d information médicale (DIM) coordonne la gestion du traitement de l activité médicale et soignante. Il organise également le recueil, l exploitation et la diffusion de l information médicale, en particulier l activité de soins. La gestion documentaire (CDH-BM) est assurée par le centre de documentation, centre de ressources documentaires pour l ensemble de l établissement. Les cinq directions ressources sont composées de l ensemble des services administratifs et logistiques. Elles sont placées sous la responsabilité hiérarchique de M. Daniel Padwo, directeur général adjoint : - direction des ressources humaines, - direction des affaires financières, - direction patrimoine et sécurité, - direction des achats et del hôtellerie, - direction du système d information. Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu est également le siège du Groupement d Intérêt Public ASCODOCPSY qui fédère 95 établissements psychiatriques français disposant d un centre de documentation. - Président du Conseil d administration : Dr Marie-Noëlle Petit (CH Montfavet) - Directeur : M. Jacques Marescaux - Coordinatrice : M me Nathalie Berriau. File active Ecart par rapport à 2013 (en %) File active globale Nombre de patients ,5 File active - psychiatrie adulte Nombre de patients ,9 File active - psychiatrie infanto-juvénile Nombre de patients ,6 Taux de recours au soin % 2,17 2,19 Taux de nouveaux patients % 35,2 34,9 Activité globale Hospitalisation temps complet Nombre de séjours ,5 Nombre de journées ,2 dont hospitalisation adultes 97,9% 97,5% Nombre de patients ,9 dont nombre de patients adultes 95,0% 94,2% Nombre de passages en CSI (1) ,0 Entrée (source SDH) ,5 Hospitalisation temps partiel Nombre de séjours ,5 Nombre de journées (2) , ,5 3,7 dont hospitalisation à temps partiel adulte 63,5% 64,9% Nombre de patients ,0 dont nombre de patients adultes 67% 67,4% Nombre de venues (3) ,9 Activité ambulatoire Nombre d'actes ,5 dont actes ambulatoires adultes 62,9% 64,2% Nombre de patients ,2 dont nombre de patients adultes 68,8% 70,2% Hospitalisation temps plein, en psychiatrie adulte Taux d'occupation (source SDH) 100,9 100,4 Nouvelles mesures sous contrainte, sur l'année (source SDH) ,8 Durée moyenne d'hospitalisation par malade (DMHM) 72,9 72,8 (1) Nombre de passages en chambre de soins intensifs pour une durée > 2 heures (2) Journées calculées selon la règle PMSI : présences en journées + (présences en demi-journées/2) (3) Une venue est une présence en hôpital de jour, qu elle soit sur une journée ou une demi-journée

17 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Les chiffres clés En 2014, l hôpital comptait 1 114,87 etp (effectifs permanents) et son budget d exploitation (dépenses) s est élevé à patients ont été pris en charge. La capacité d accueil est de 545 lits et places dont 369 lits à temps complet et 176 places d hôpitaux de jour réparties en 13 lieux journées d hospitalisation à temps complet ont été réalisées avec un taux d occupation de 100,4 % en psychiatrie adulte actes ambulatoires ont été réalisés. Répartition des files actives par mode de prise en charge Global établissement Adulte Infanto-juvénile Nature de prise en charge File active 2013 File active 2014 Ecart par rapport à 2013 (en %) Toute PEC confondue ,52 % Activité ambulatoire ,23 % Hospitalisation à temps complet ,92 % Hospitalisation à temps partiel ,30 % Toute PEC confondue ,93 % Activité ambulatoire ,20 % Hospitalisation à temps complet ,60 % Hospitalisation à temps partiel ,95 % Toute PEC confondue ,56 % Activité ambulatoire ,82 % Hospitalisation à temps complet ,69 % Hospitalisation à temps partiel ,44 % 3. LA PoPULAtIon PRIse en CHARge et L ACtIVIte 3.1 La population prise en charge Une file active globale relativement stable au niveau de l établissement patients ont eu recours aux soins de l établissement au moins une fois dans l année. Les patients vus dans plusieurs secteurs ne sont comptés qu une fois. De ce fait, la file active globale de l hôpital est inférieure à la somme des files actives des secteurs de psychiatrie adulte et de psychiatrie infanto-juvénile (soit patients). 115 patients ont été pris en charge à la fois en psychiatrie adulte et en psychiatrie infanto-juvénile en évolution des files actives de 2012 à Psychiatrie Infanto-juvénile Psychiatrie Adulte Total 17

18 II présentation Des pôles D activité présentation On note une tendance opposée entre la file active de la psychiatrie adulte qui augmente de 1,9 % et la file active de la psychiatrie infanto-juvénile qui baisse de 3,6 %. De manière globale, on observe une augmentation de 1,2 % de la file active pour les prises en charge en ambulatoire et de 1,3 % pour les hospitalisations à temps partiel. La file active pour les hospitalisations à temps complet est en baisse de 1,9%. La file active ambulatoire en psychiatrie adulte augmente de 3,2 % en 2014 alors qu elle était en baisse de 1,8 % en En psychiatrie infanto-juvénile, la prise en charge en ambulatoire voit une baisse de sa file active de 3,8 % alors que la file active augmente pour les hospitalisations à temps complet et à temps partiel. 95,9 % des patients pris en charge par l établissement ont bénéficié d une prise en charge ambulatoire. 11,6 % ont été hospitalisés à temps complet et 4,5 % ont été hospitalisés à temps partiel. 12,1 % ont bénéficié de plusieurs types de prise en charge, soit une proportion équivalente à celle de ,4 % des patients hospitalisés à temps complet ont bénéficié exclusivement de ce type de prise en charge. 7 % des patients hospitalisés à temps partiel ont bénéficié exclusivement de ce type de prise en charge. 94,6 % des patients pris en charge en ambulatoire ont bénéficié exclusivement de ce type de prise en charge. Répartition de la file active 2014 par ancienneté de prise en charge Année de prise en charge Année d entrée du patient 2014 au centre hospitalier Saint Jean de Dieu Psychiatrie adulte Infanto-juvénile File active % File active % antérieure à , , , , , , , , , , , ,1 Total , En psychiatrie adulte, 53,6 % des patients sont pris en charge à Saint Jean de Dieu au moins depuis 2012 alors qu ils sont 45,7 % en psychiatrie infanto-juvénile. 30% des patients sont pris en charge dans les dispositifs intersectoriels Les dispositifs intersectoriels comprennent les pôles et dispositifs intersectoriels et les unités spécifiques non sectorisées. 30 % des patients de la file active globale ont été pris en charge par l un des dispositifs intersectoriels. Ce chiffre est stable par rapport à Cette proportion est encore plus importante pour la psychiatrie adulte : 39,9 % des patients en 2014 versus 40,3 % en La file active globale des dispositifs intersectoriels connait une hausse de 1,3 % entre 2013 et 2014 (+1,5 %) au dépend de la file active globale des secteurs (-0,7 %). 7,8% des patients de la file active globale ont été pris en charge à la fois en psychiatrie de secteur et en psychiatrie intersectorielle (versus 8,4 % en 2013). Les nouveaux patients : un renouvellement important de la file active. En 2014, les nouveaux patients représentent 34,9 % de la file active globale. Ils représentent 34,7 % de la file active de psychiatrie adulte et 35,1% de celle de psychiatrie infantojuvénile. Ces chiffres sont stables par rapport à ,6 % des nouveaux patients entrent dans le soin à l hôpital de Saint Jean de Dieu par une prise en charge ambulatoire. 40,7 % des nouveaux patients entrent dans le soin à l hôpital de Saint Jean de Dieu par une unité intersectorielle, toute nature de prise en charge confondue. Logiquement, 53,3 % des nouveaux patients dont la première prise en charge est une hospitalisation, entrent dans le soin par une unité d hospitalisation de courte durée (UHCD). De manière

19 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ plus globale, 80,1 % des nouveaux patients dont la première prise en charge est une hospitalisation, entrent dans le soin par une unité intersectorielle. En ambulatoire, l unité de psychiatrie d urgence et de liaison (UPUL), située aux urgences du centre hospitalier Saint Joseph- Saint Luc est la porte d entrée de 25,7 % des nouveaux patients. Le taux de recours au soin : 2,19 % Ce taux se calcule en rapportant la file active à la population référée. - Le taux de recours des patients originaires des secteurs de l hôpital Saint Jean de Dieu est de 2,19 % en 2014, contre 2,17 % en En psychiatrie infanto-juvénile, ce taux est de 3,24 % (versus 3,39 % en 2013). Chez les patients de 16 ans et plus il est de 1,91 % (1,85 en 2013). - Les taux de recours au soin des secteurs adultes varient de 1,79 % pour le secteur 69 G25, 1,81 % pour le 69 G26 à 2,17 % pour le 69 G27. On observait les mêmes rapports en Les taux de recours au soin des secteurs infanto-juvénile sont de 3,09 % pour le secteur 69 i011 et 3,36 % pour 69 i012. La part de patients résidant dans le 69 G25 et pris en charge par les deux autres secteurs s élève à 4,7 % contre 6,7 % pour les patients du 69 G26 et 4,8 % pour ceux du 69 G27. Par rapport à 2013, cette part a baissé pour le 69 G26 et le 69 G27. Les patients vus une seule fois : 16,3 % de la file active en 2014 La part de patients de la file active globale vus une seule fois est en baisse en 2014 par rapport à 2013 (16,3 % contre 17,3 %). La baisse est plus marquée en psychiatrie adulte (16,8 % contre 18,2 %) alors qu il y a une très légère augmentation en psychiatrie infanto-juvénile (14,8% contre 14,6 %). Comme en 2013, 99,5 % de patients vus une seule fois sont pris en charge en ambulatoire. L UPUL, du fait de son activité d accueil aux urgences, reste cette année encore et toutes prises en charge confondues, la structure qui a la plus grande part de patients vus une seule fois, soit 47,6 % de sa file active (versus 57 % en 2013). Cela correspond à 22,5 % des patients vus une seule fois sur l ensemble de l établissement. Origine sectorielle : un patient sur six hors secteur Les patients domiciliés en dehors des secteurs de rattachement du centre hospitalier Saint Jean de Dieu représentent 16,7 % de la file active. En psychiatrie adulte, ils représentent 21,7 % de la file active et en psychiatrie infanto-juvénile 4,5 %. La part des résidents du secteur dans la file active des secteurs adulte oscille entre 85 % et 89 % selon les secteurs, toutes natures de prise en charge confondues. Cette part est plus faible parmi la file active des patients adultes hospitalisés à temps plein : elle oscille entre 61 % et 77 % selon les secteurs. 50,9 % d hommes (7 832 patients) 49,1 % de femmes (7 550 patientes) Ventilation de la file active par sexe et par tranche d âge 85 ans et plus de 65 à 84 ans de 45 à 64 ans de 25 à 44 ans de 15 à 24 ans de 0-14 ans Homme Femme La distribution de la file active en fonction du sexe varie selon : - le champ de la psychiatrie : en psychiatrie adulte, 55,1% des patients sont des femmes alors qu en psychiatrie infantojuvénile le taux de femmes est de 34,6%, - la nature de prise en charge : 44,4% des patients en hospitalisation temps plein adulte sont des femmes alors que celles-ci représentent 56% des patients adultes pris en charge en ambulatoire. Il y avait déjà cette répartition en 2013, - la durée du séjour : parmi les patients hospitalisés au long cours, 38% seulement sont des femmes, - les services : on voit des disparités de distribution surtout au niveau des dispositifs intersectoriels. % femmes Centre ATIS (prévention du suicide) 69 % Pôle de gérontopsychiatrie 64 % Centre régional d évaluation et de traitement de la douleur en psychiatrie 62 % Pôle intersectoriel de soins et de réhabilitation pour les pathologies à longue évolution 31 % Groupe de recherche, d étude et de traitement des troubles de l identité sexuelle (GRETTIS) 25 % Dispositif des troubles envahissants du développement (TED) 14 % Psychiatrie adulte Plus de sept patients sur dix pris en charge par le centre hospitalier La psychiatrie adulte recouvre : - les services sectorisés (G25, G26 et G27), 19

20 II présentation Des pôles D activité présentation - les dispositifs intersectoriels : pôle de gérontopsychiatrie, pôle intersectoriel de soins et de réhabilitation (PISR), - les unités d hospitalisation de courte durée (UHCD), - l équipe de liaison et de soins en addictologie (ELSA), - l institut régional d interventions systémiques (IRIS), - l équipe Interface SDF, - le centre d action thérapeutique contre l isolement et le suicide (ATIS), - les dispositifs de psychiatrie de liaison : unité de psychiatrie d urgence et de liaison (UPUL) située au CH Saint Joseph / Saint Luc et unité de psychiatrie de liaison (UPL) située au CH de Givors, - le centre régional de traitement et d évaluation de la douleur en psychiatrie. La file active 2014 augmente de 1,3 % par rapport à celle de Son évolution est différente selon la nature de prise en charge : l activité ambulatoire et l hospitalisation à temps partiel voient leur file active augmenter respectivement de 3,2 % et 1,5 % alors que la file active en hospitalisation à temps complet diminue de 2,6 %. Répartition de la file active selon la nature de prise en charge Temps complet exclusif 4,91% Temps partiel exclusif 0,24 % Plusieurs natures de prise en charge 12,30 % Ambulatoire exclusif 82,54 % La part des patients ayant bénéficié de plusieurs formes d activité en ambulatoire est en augmentation en 2014 (15,3 % contre 11,8 en 2014). 8,2 % des patients ont été pris en charge en hospitalisation à temps complet et en ambulatoire. Répartition de la file active exclusivement ambulatoire selon la forme d activité Ambulatoire hors CMP-CATTP exclusif 27,17 % CATTP exclusif 1,07 % Plusieurs formes d activité 15,35 % CMP exclusif 56,41 % 56,4 % des adultes suivis exclusivement en ambulatoire le sont en CMP uniquement. L activité ambulatoire hors CMP-CATTP représente l activité de l équipe de liaision et de soins en addictologie (ELSA), des équipes mobiles, des consultations réalisées à l hôpital (au niveau des chefferies), de l unité de psychiatrie de liaison (UPL), de l unité de psychiatrie d urgence et de liaison (UPUL), du centre ATIS, du centre régional d évaluation et de traitement de la douleur, du GRETTIS, de l équipe Interface SDF, de l Institut régional d interventions systémiques (IRIS), ainsi que l activité ambulatoire réalisée par certains hôpitaux de jour et unités intra-hospitalières. 87,7 % de la file active a bénéficié d un seul type de prise en charge et près de 82,5 % des adultes ont bénéficié d une prise en charge ambulatoire exclusive. La répartition de la psychiatrie adulte par nature de prise en charge était quasiment identique en ,4 % des patients de psychiatrie adulte ont été hospitalisés à temps complet en 2014 (il y en avait 16,1 % en 2013). On note toutefois une petite diminution de la part d adultes pris en charge exclusivement en hospitalisation à temps complet en 2014 (4,9 % contre 5,9 % en 2013). 4,3 % des patients ont été hospitalisés à temps partiel en 2014 et 0,2 % n ont bénéficié que de ce mode de prise en charge. Ces chiffres sont identiques à ceux de ,5 % des patients ont été pris en charge en ambulatoire en 2014 (92% en 2013) et 82,5 % n ont bénéficié que de ce mode de prise en charge (81,9 % en 2013). nombre de patients par nature de prise en charge Temps complet (H. PT, Post cure) Temps partiel (H. jour, H. nuit) Ambulatoire (dont CATTP) La durée moyenne d hospitalisation par malade (DMHM) correspond au rapport du nombre de journées d hospitalisation temps plein sur la file active sans double compte des patients hospitalisés à temps plein. En 2014, la DMHM en psychiatrie adulte est de 72,8 journées (72,9 journées en 2013).

21 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Les hospitalisations au long cours Nombre de patients Part de la file active adulte temps plein (%) 6,8 7,2 Nombre de journées Age moyen % de patients de sexe masculin H. au long cours = patients pris en charge en H. temps plein en psychiatrie adulte, ayant réalisés au moins 292 journées de présence Sont considérés comme patients au long cours les patients pris en charge en hospitalisation temps plein au moins 292 jours sur l année considérée. La DMHM de ces patients est de 348,3 jours en ,5 % ont un début de prise en charge à l hôpital Saint Jean de Dieu antérieur à Poulation des 65 ans et plus Près d un patient sur cinq pris en charge en psychiatrie adulte Cette classe d âge (moyenne de 77 ans) représente 18,9 % des patients pris en charge en psychiatrie adulte (18,2 % en 2013). Elle représente 20,8 % des patients pris en charge en hospitalisation à temps complet en psychiatrie adulte, 13,4 % de ceux pris en charge en hospitalisation à temps partiel et 19 % de ceux pris en charge en ambulatoire. 31,7 % des patients de 65 ans et plus ont été pris en charge par le pôle de gérontopsychiatrie, toutes natures de prise en charge confondues. Par contre, 72 % de patients de 65 ans hospitalisés à temps complet l ont été au sein du pôle de gérontopsychiatrie. Les patients de 65 ans et plus représentent 15,7 % de la file active des patients hospitalisés sous contrainte. Psychiatrie infanto-juvénile Cette activité de soin a été réalisée par les secteurs 69 i0i11, 69 i012, le dispositif TED et l unité pour adolescents Ulysse. La file active 2014 est en baisse de 3,6 % par rapport à celle de Cette baisse ne se retrouve qu au niveau de la prise en charge ambulatoire. Les files actives des hospitalisations à temps complet et à temps partiel sont respectivement en augmentation de 4,7 % et 0,4 %. La proportion d enfants hospitalisés à temps complet est relativement stable (2,9 % en 2014 contre 2,7 % en 2013), Il en est de même de la proportion des enfants hospitalisés à temps partiel (5 % en 2014 contre 4,8 % en 2013), 98,6 % des enfants ont été pris en charge en ambulatoire et 93,3 % exclusivement sur ce mode. Ces chiffres sont stables par rapport à Répartition de la file active selon la nature de prise en charge Temps partiel exclusif 0,51 % Temps complet exclusif 0,79% Plusieurs natures de prise en charge 5,41 % Ambulatoire exclusif 93,30% 94,6 % de la file active a bénéficié d un seul type de prise en charge et 93,3 % des enfants ont bénéficié d une prise en charge ambulatoire exclusive. Répartition de la file active exclusivement ambulatoire selon la forme d activité Ambulatoire hors CMP-CATTP exclusif 3,67 % CATTP exclusif 1,91 % Plusieurs formes d activité 16,96 % CMP exclusif 77,46 % 77,5 % des enfants suivis exclusivement en ambulatoire le sont en CMP uniquement. nombre de patients par nature de prise en charge Temps complet (H. PT, Séjours thérapeuthiques) Temps partiel (H. jour) Ambulatoire (dont CATTP) L unité pour adolescents Ulysse a pris en charge 146 patients en Parmi eux, 74,7 % sont de nouveaux patients pour la structure et 39,7 % de nouveaux de l établissement, ces patients 21

22 II présentation Des pôles D activité présentation ayant été pris en charge par d autres dispositifs de soins pédopsychiatriques auparavant. L activité temps plein de cette unité représente 91 % des journées temps plein de la psychiatrie infanto-juvénile (2815 vs 2551 en 2012*) et 87,8 % de la file active infanto-juvénile dans ce type de prise en charge. La durée moyenne d hospitalisation par patient (DMHM) à l unité Ulysse est de 28 jours (24,5 jours en 2012). *NB : pour cette unité, les chiffres 2014 sont comparés à ceux de 2012 car elle est ouverte 12 mois/12 les années paires et 11 mois/12 les années impaires. Le dispositif TED a pris en charge 127 patients en 2014, soit une augmentation de 5 % par rapport à Parmi eux, 44,9 % sont de nouveaux patients pour la structure et 20,5 % sont nouveaux de l établissement. 84,2 % ont été pris en charge en ambulatoire (versus 98 % en 2013) et 55,9 % exclusivement en ambulatoire. 40,2 % des patients pris en charge en ambulatoire l ont été au CATTP et sont à l origine de 66,9 % des actes produits en ambulatoire (versus en 2013 : 47,1 % des patients pour 68% des actes). La file active de patients pris en charge en hospitalisation de jour en 2014 est la même qu en 2013, soit 56 patients. 44,1 % des patients pris en charge ont moins de 6 ans alors cette tranche d âge représente 19,6 % de la file active globale de psychiatrie infanto-juvénile. 3.1 L activité L activité ambulatoire progresse de 4,5 % au niveau global actes ont été réalisés en 2014 au CH Saint Jean de Dieu, soit une augmentation de 4,5 % par rapport à 2013 : - 58,7 % de ces actes ont été réalisés en CMP, - 24,4 % en CATTP, - 16,8 % dans d autres unités (unités ambulatoires intrahospitalières, équipes mobiles ). L activité ambulatoire est orientée à la hausse en psychiatrie adulte ( actes soit une augmentation de 7,1 % entre 2013 et 2014). Elle est stable en psychiatrie infanto-juvénile avec actes réalisés au cours de l année. Au niveau de la forme d activité, une baisse de 1,4 % du nombre d actes en CMP est enregistrée alors que les actes augmentent de 6,4 % en CATTP et de 28,2 %.dans les autres unités ambulatoires (hors CMP et CATTP). La répartition des actes par forme d activité est différente entre la psychiatrie adulte et la psychiatrie infanto-juvénile : en psychiatrie adulte la moitié des actes sont réalisés en CMP alors qu en psychiatrie infanto-juvénile ce sont près de trois quarts des actes. 12,1 % des actes sont réalisés en 2014 par les dispositifs intersectoriels. Ils représentaient 11,1 % des actes en En psychiatrie adulte comme en psychiatrie infanto-juvénile, les entretiens sont les actes les plus réalisés et dans une proportion équivalente (environ 64 % des actes). On réalise plus d activités de groupe en psychiatrie adulte qu en psychiatrie infanto-juvénile (27,3 % contre 19,1 %). La répartition des actes par nature est très similaire en 2014 et 2013 : près de deux tiers des actes en psychiatrie adulte et en psychiatrie infanto-juvénile sont des entretiens. Les activités groupales représentent plus d un quart des actes en psychiatrie adulte et un cinquième en psychiatrie infanto-juvénile. En 2014, on enregistre une moyenne de 12 actes par patient (contre 11,6 en 2013). Elle est en discrète augmentation aussi bien en psychiatrie adulte qu en psychiatrie infanto-juvénile. En 2014 comme en 2013, le nombre d actes reste plus important en psychiatrie infanto-juvénile qu en psychiatrie adulte (11 actes/ patient en psychiatrie adulte contre 14,1 actes/patient en psychiatrie infanto-juvénile) La répartition des actes par intervenant est différente entre la psychiatrie adulte et la psychiatrie infanto-juvénile : - psychiatrie adulte : 41,4 % des actes sont réalisés par un infirmier, 22,8 % par un médecin et 13,9 % par un psychologue, - psychiatrie infanto-juvénile : 27,7 % des actes sont réalisés par un psychologue, 16,6 % par un rééducateur et 15,9 par un médecin. L intervention d un médecin, qu elle soit seule ou en association, est moins fréquente en psychiatrie infanto-juvénile qu en psychiatrie adulte. 33,8 % des actes sont ainsi réalisés avec au moins un médecin en psychiatrie adulte contre 24,7 % en psychiatrie infantojuvénile. La répartition des actes par intervenant de 2014 est superposable à celle de 2013 : plus de 40 % des actes en psychiatrie adulte sont produits par des infirmiers et plus de 20 % par des médecins. L activité hospitalière temps complet (hospitalisation temps plein, séjours thérapeutiques et post-cure) Le nombre de journées d hospitalisation à temps complet a diminué entre 2014 et Il y a eu journées d hospitalisation en 2014 contre en 2013, soit une baisse de 3,2 %. Cette baisse du nombre de journées d hospitalisation à temps complet se retrouve en psychiatrie adulte où ont été réalisées journées, soit une baisse de 3,5 % par rapport à Par contre, les journées d hospitalisation à temps complet en psychiatrie infanto-juvénile connaissent une hausse de 12,7 % avec journées réalisées en Il en est de même pour la file active mais l augmentation est moindre (+4,7 %). Par conséquent, la DMHM en psychiatrie infanto-juvénile a augmenté en 2014 (23,7 jours contre 22 jours en 2013).

23 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ 40,7 % de l ensemble des journées d hospitalisation à temps complet sur l établissement ont été produites par les dispositifs intersectoriels. Le taux d occupation en hospitalisation plein temps est à 100,4 % (versus 100,9 % en 2013). La DMHM en psychiatrie adulte temps plein reste stable entre 2014 et 2013 (72,8 jours versus 72,9 jours). Cette DMHM est de 51,5 jours sans les patients au long cours. 43,7 % des patients sont hospitalisés moins de 30 jours dans l année. Les patients au long cours effectuent 34,4 % des journées d hospitalisation temps plein adulte alors qu ils ne représentent que 7,2 % de la file active. Parmi eux, 42,5 % ont bénéficié de leur première hospitalisation à temps plein à Saint Jean de Dieu avant En psychiatrie adulte temps plein, 929 patients ont été soumis à une prise en charge sous contrainte, soit 55,6 % de la file active de cette forme d activité. En 2013 la proportion était de 56,2 %. Le nombre de journées d hospitalisation sans consentement en psychiatrie adulte temps plein a diminué de 5,7 % en 2014 par rapport à Cette baisse est plus importante que la baisse constatée sur le nombre total de journée d hospitalisation en psychiatrie adulte temps plein (- 3,1 %) Les journées d hospitalisation sans consentement en psychiatrie adulte temps plein représentent près de 42,3 % des journées d hospitalisation temps plein produites versus 43,4 % en Malgré leur diminution, les journées en soins psychiatriques à la demande d un tiers (SPDT) restent les plus nombreuses journées d hospitalisation sans consentement en psychiatrie adulte temps plein en 2014 (49,7% versus 59,1% en 2013). On comptabilise passages de plus de 2 heures en chambre d isolement, soit une hausse de 13% par rapport à Par contre, on constate en 2014 une diminution de 9,8 % du nombre de patients ayant effectué un passage en chambre d isolement par rapport à Les passages en chambre d isolement pour un même patient sont donc plus fréquents. 4 décès en cours de séjour ont été enregistrés en de 64,2 journées. Cette DMHM est stable par rapport à 2013 et elle reste plus courte que celle des adultes de moins de 65 ans (76,1 journées). 14 % des journées d hospitalisation à temps complet réalisées sous contrainte en psychiatrie adulte sont des journées réalisées par les patients de 65 ans et plus. L activité hospitalière temps partiel La file active globale des patients hospitalisés en hôpital de jour a légèrement augmenté en 2014 par rapport à 2013 (+1 %) et on note également une hausse du nombre de journées (24 864,5 journées soit +3,7 % par rapport à 2013). L augmentation de l activité à temps partiel est sensible en psychiatrie adulte avec journées (+5,9 % par rapport à 2013) mais reste stable en psychiatrie infanto-juvénile. 21,8 % de ces journées sont produites par les dispositifs intersectoriels. Comme en 2013, l hospitalisation de nuit reste une forme d activité rarement mise en œuvre dans l établissement : 3 patients ont bénéficié de ce type d hospitalisation en 2014 et ils ont effectué 207 nuitées. 23 Poulation des 65 ans et plus 18,1 % des journées d hospitalisation à temps complet en psychiatrie adulte Ces patients sont à l origine de 5,8 % des journées en hospitalisation temps partiel et 9,3 % des actes ambulatoires. On remarque donc que ces patients bénéficient moins de la prise en charge en hospitalisation à temps partiel. La DMHM 2014 temps complet pour cette classe d âge est L atelier Chanter en chœur avec l Opéra de Lyon. Une expérience tout public au Centre hospitalier Saint Jean de Dieu. ARHM

24 II présentation Des pôles D activité présentation 4. Le BILAn et Les PeRsPeCtIVes Sont présentés ici et tour à tour le bilan et les perspectives de la directrice des soins, du président de CME et du directeur. Les effectifs de la direction des soins infirmiers, des éducateurs et des rééducateurs (730 personnes pour 670,64 ETP) sont en augmentation. Deux raisons : nous avons enfin atteint notre objectif de moins de 10 % de turn-over des infirmiers et comme les nouveaux diplômés sortent en juin et non plus en décembre, nous n avons plus de poste vacant en attente de recrutement en fin d année. nous avons anticipé la création des postes pour la mise en place des équipes mobiles et renforcé les unités du fait de la suractivité. L établissement ne souffre plus de la pénurie d infirmiers et les équipes commencent à se stabiliser. La pyramide des âges en témoigne. Pour les rééducateurs, nous avons pu recruter de nouveaux professionnels sur des postes vacants et difficiles à pourvoir jusque-là (orthophoniste notamment). Le projet de soins , qui s appuyait notamment sur le projet médical et l amélioration de la qualité de la prise en charge des patients est arrivé à son terme. Près de 90% de ses actions ont été mises en œuvre grâce à la dynamique de l encadrement et de la commission des soins. Les principaux leviers de cette réussite ont été les colloques infirmiers, les semaines de sécurité des patients, les semaines de la promotion de la santé, l informatisation du dossier patient, les droits des patients, la prévention du risque suicidaire. L engagement de l encadrement dans la réussite de ces journées de réflexion ou de formation a contribué à l amélioration des pratiques professionnelles et à une nouvelle dynamique autour de l éducation à la santé, des droits des patients et de la place des familles. La qualité de l accueil des étudiants se renforce, tous métiers confondus. Les premiers stages européens se sont déroulés dans de bonnes conditions dans le cadre du programme ERASMUS. L an dernier, nous envisagions des échanges européens pour les professionnels. Les premiers débuteront en Le dispositif de consolidation des savoirs et de tutorat, devenu incontournable, se poursuit et constitue le socle de la professionnalisation et de l expertise des professionnels. La formation professionnelle continue et les échanges de pratiques contribuent aussi à cette professionnalisation. La promotion professionnelle, la reconnaissance de l expertise constituent des outils de management et de fidélisation. La journée d intégration concerne désormais l ensemble des professionnels et constitue un lien intéressant entre les différents secteurs d activité, levier de sentiment d appartenance et de partage de valeurs. Les travaux de recherche infirmière se poursuivent et les publications professionnelles se font de plus en plus nombreuses. La place des infirmiers dans le dispositif de prise en charge des patients, accueil et suivi, sera un des axes prioritaires à venir pour l établissement dans le cadre de leur positionnement, de leur expertise et de la démographie médicale. Annick Bechet, directrice des soins infirmiers Scriptum

25 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Suite à la démission du précédent président de la conférence médicale d établissement (CME), peu avant son départ en retraite, le poste est resté vacant quelques mois et la fonction a été assurée collégialement par les médecins-chefs et la viceprésidente de CME. Suite à sa nomination en tant que médecin chef du secteur 69 G26, la vice-présidente de CME a également été amenée à se retirer de cette fonction. Une élection a donc été organisée et, en avril 2014, un nouveau président et une nouvelle vice-présidente ont été élus. Le collège associant médecins-chefs, président et vice-présidente a néanmoins été maintenu car il s est avéré être un précieux outil de coordination et de prise de décision. La problématique de la saturation de l hospitalisation à temps plein adulte de l établissement est restée majeure en 2014 car vitale. L institution a donc décidé de traiter de façon plus structurée et méthodique ce problème qui s exacerbe régulièrement en situation de crise et de manière très délétère tant pour les patients que pour les professionnels, mais dont le caractère chronique apparaît également évident (taux d occupation de 100,4 % en 2014 et 100,9 % en 2013). Sur les 13 thématiques travaillées, les préconisations de neuf d entre elles ont déjà fait l objet d un début de mise en œuvre concrète en Le recrutement d une chef de service travail social et logement initie notamment l opportune structuration d un service social, transversal à l échelle de l établissement, afin d améliorer l efficience des prises en charge sociales et du travail partenarial. Au niveau des pratiques et de la conception du soin, l accent est mis sur l impérieuse nécessité de privilégier les soins ambulatoires, qui constituront le premier axe de notre nouveau projet médical d établissement début L augmentation de la file active ambulatoire (+1,2 % globalement et +3,8 % en psychiatrie adulte) et la diminution de la file active temps complet (- 1,9 %) en 2014 peuvent être ainsi perçues comme les premiers indicateurs de ce mouvement. Le financement par l ARS de trois équipes mobiles pour les pôles sectoriels de psychiatrie adulte, dont deux sont déjà fonctionnelles, constitue un atout majeur pour permettre de renforcer transitoirement l étayage ambulatoire et ainsi limiter le recours à l hospitalisation. Les missions de ces équipes mobiles sectorielles visent à prévenir les hospitalisations en articulation avec les autres structures ambulatoires du secteur et à accompagner les sorties d hospitalisation pour favoriser la réinscription des patients dans leur environnement habituel ainsi que dans une prise en charge psychiatrique ambulatoire propre à limiter les nouvelles décompensations. L autre défi majeur de l établissement, et pour encore quelques années compte tenu de la démographie médicale, est la gestion des ressources humaines médicales dans un contexte de turn-over croissant et de concurrence exacerbée entre les établissements. Plusieurs actions ont donc été menées en 2014 pour favoriser l attractivité de notre établissement. La convention établie avec le centre hospitalier Le Vinatier permet maintenant aux nouveaux praticiens hospitaliers de valider leur année probatoire en exerçant au centre hospitalier Saint de Dieu. Par ailleurs, un groupe de travail associant direction et praticiens de l établissement mandatés par la CME s est déjà réuni à plusieurs reprises en 2014 pour préciser l ampleur du différentiel de rémunération entre notre ESPIC et les hôpitaux publics. En 2014, de nouveaux médecins chefs ont été nommés pour le pôle sectoriel G26 et pour le pôle intersectoriel de soin et de réhabilitation (PISR). Le nouveau médecin-chef du PISR est mandaté pour reformuler le projet du pôle en intégrant les avancées significatives des dernières années dans le domaine de la réhabilitation. Les conséquences des pathologies psychiatriques en termes de handicap psychique sont en effet majeures et, au-delà de la rémission clinique, il apparaît aujourd hui indispensable de contrecarrer de façon plus structurée et évaluée les impacts fonctionnels de la maladie. Le précédent processus de certification à peine achevé, les formations ont débuté pour préparer la version La focale mise sur les parcours patients apparaît d emblée plus concrète et proche des pratiques du quotidien. Malgré la charge de travail importante qu impliquent les certifications successives, l intérêt et la mobilisation des personnels de l établissement devraient être favorisés par cette nouvelle approche. Les conclusions de l enquête ARS, suite à un passage à l acte criminel en 2013 par un patient faisant l objet d une mesure de soins psychiatriques sur décision du représentant de l Etat (SPDRE), ont été rendues. L ARS s est ensuite assurée que l établissement avait bien mis en œuvre toutes les actions d amélioration préconisées avant de clore ce dossier en En 2007, l établissement avait choisi de mettre en place progressivement une organisation spécifique en créant notamment de grands pôles sectoriels par regroupement des anciens secteurs. La contractualisation interne et la délégation de gestion ont également été initiées mais sans réellement réussir à s imposer comme les outils de management de projet qu elles devraient être. Forts de ce constat, les médecins-chefs ont proposé à la direction de réaliser un audit portant sur la pertinence et l efficience de notre organisation. Un cahier des charges a été élaboré et c est le cabinet Kurt Salmon qui a été choisi pour réaliser cet audit. Les conclusions sont attendues début L année 2015 s annonce d emblée particulièrement chargée avec notamment la perspective de devoir reformuler notre projet établissement dès le premier semestre tout en entrant concomitamment dans le processus de certification V2014. L engagement des professionnels de l établissement, qui heureusement reste d actualité malgré les difficultés, va être à nouveau fortement sollicité. Dr Lionel Reinheimer, président de CME Scriptum 25

26 II présentation Des pôles D activité présentation L année 2014 a de nouveau été marquée par une situation particulièrement tendue sur son dispositif d hospitalisation à temps complet. L établissement a continué d accueillir en permanence une vingtaine de patients hospitalisés au-delà de sa capacité normale d hospitalisation. Cette suractivité récurrente depuis plusieurs années dégrade la qualité de l accueil des patients et contribue à fragiliser les équipes. Elle limite les possibilités d accès des patients au dispositif de soins d autant que plus du tiers des lits sont restés occupés par des patients pris en charge au long cours concentrant les flux d activité sur les autres lits disponibles. Au cours de l année 2014, la mise en œuvre du plan d action pour une meilleure utilisation de l hospitalisation, visant à réduire la sur-occupation des lits a pourtant démarré, mobilisant un grand nombre de professionnels. Le taux d occupation est resté en 2014 au-dessus des 100 % et la durée moyenne d hospitalisation par malade se situe à un niveau particulièrement élevé (72,8 jours). Dans ce plan, le comité stratégique avait identifié 13 actions dont certaines ont été réalisées ou lancées en 2014 : sensibilisation de tous les nouveaux arrivants professionnels à l occasion des journées d intégration interprofessionnelles, création du groupe de suivi des hospitalisations au long cours, création du poste de chef du service travail social et logement, partage de pratiques autour des équipes mobiles, accompagnement des aidants. La sur-occupation perturbe aussi bien les malades que les professionnels. La réussite du plan d actions doit permettre d améliorer la qualité de l accueil et des soins, elle accompagnera les conditions de travail. Cette réussite passe prioritairement par la représentation commune que doit avoir l ensemble du corps médical et soignant de l importance, pour les malades, de pouvoir accéder à l hospitalisation au bon moment et sur le seul motif de la pathologie, du rôle important et nécessairement limité dans le temps de l hospitalisation, afin d assurer très rapidement la continuité des soins en sortie d hospitalisation, en vue de faciliter le retour à domicile et de prévenir les rechutes. En 2014, l occupation des unités d hospitalisation adulte est restée toujours aussi élevée. Une indication positive : une légère baisse du nombre d admissions en soins sans consentement. Elle est due à une diminution sensible des soins sur décision du représentant de l État (de 154 en 2013 à 113 en 2014) alors que les soins sur demande de tiers sont restés stables à un niveau très élevé (768 contre 775 en 2013). Notons toutefois que la baisse du nombre de journées d hospitalisation à temps complet résulte pour partie d un problème de comptabilisation des journées en 2013 et Alors que la population référée à l établissement continue de progresser, la file active est restée globalement stable. Nous pouvons nous réjouir de l augmentation globale du nombre de patients pris en charge par l établissement en ambulatoire, au plus près de leur lieu de vie. L amélioration de l accès des patients au dispositif ambulatoire va constituer un chantier majeur du projet de prise en charge de l établissement, privilégiant les prises en charge ambulatoire a également vu l élection du Dr Lionel Reinheimer, médecinchef du secteur 69 G 27 à la présidence de la conférence médicale d établissement (CME) en avril 2014 et celle du Dr Dorothée Charvet, responsable de l unité pour adolescent Ulysse, à la vice-présidence. Cette élection a mis fin à plusieurs mois de vacance qui ne manquait pas d inquiéter non seulement à l intérieur de l hôpital mais aussi au dehors. Le transfert de compétences du Conseil général à la Métropole a eu raison de la commission de gestion de l hôpital. Cette commission, mise en place en 1980, s est réunie le 15 octobre pour la dernière fois. Présidée par le président du Conseil général ou son représentant, elle a été précieuse pour l établissement durant de nombreuses années. Comme l a souligné le président de CME, l établissement a obtenu en 2014 des crédits supplémentaires de l Agence régionale de santé (ARS) pour la mise en œuvre ou le renfort d équipes mobiles de secteur. Je m inquiète en revanche du choix fait par le financeur de réaffecter des enveloppes auparavant intégrées dans la dotation annuelle de financement de l établissement (consultation mémoire et équipe de liaison et de soins en addictologie) au titre du fonds d intervention régional (FIR) dans lequel sont habituellement attribués les crédits non pérennes. Les crédits du FIR ne font d ailleurs pas l objet de réevaluation. Les résultats de l audit sur l organisation du dispositif de soins mené par le cabinet Kurt Salmon seront connus prochainement. Trois chantiers majeurs ont été engagés en fin d année et se poursuivront en 2015 : la préparation de la version 4 de la certification qui introduit deux évolutions méthodologiques majeures : les audits de processus et la notion de patient traceur. Cette prochaine visite de certification est prévue en mars l actualisation du projet d établissement (PE) pour la période qui, outre l intégration de la problématique de la sur-occupation, prévoit des axes de travail pour améliorer la fluidité des dispositifs et des parcours de soins et de vie des patients. Ce travail sur le PE dont la présentation aux instances

27 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ de l établissement aura lieu fin juin 2015, est de surcroît le préalable au dépôt du plan pluriannuel d investissement. Le plan pluriannuel d investissement qui intègre un nouveau projet immobilier : il vise à améliorer de manière très substantielle le confort hôtelier des unités dans le cadre d un projet de reconstruction ou de réhabilitation lourde du site central de l hôpital. En effet, comme le reconnaissent les représentants de l ARS, les conditions d hébergement d au moins un tiers des chambres sont absolument indignes. Ce troisième chantier doit intégrer sur le plan immobilier les nouvelles orientations médicales du projet de soins. Les équipes devront rester mobilisées et je tiens à les remercier pour leur engagement dans la réalisation des travaux préparatoires. Jacques Marescaux, directeur Scriptum Répartition des effectifs au 31/12/ ,35 ETP dont : 82,4 % du personnel affecté aux services de soins : - 9,2 % de médecins, - 3,7 % d encadrement infirmier, - 35,3 % d infirmiers, - 6,3 % de psychologues, - 5,2 % de rééducateurs, - 9 % d aides-soignants, - 2,4 % de travailleurs sociaux, - 4,9 % de secrétaires médicales, - et 4,7 % d agents des services hospitaliers, 9,9 % du personnel affecté à la fonction support logistique, 5,5 % du personnel affecté à la fonction support administrative, 1,4 % du personnel affecté à la fonction support médico-technique. 27

28 II présentation Des pôles D activité présentation organigramme du CH saint Jean de Dieu DIRECTION GÉNÉRALE Directeur général : Jacques MARESCAUX Directeur général adjoint : Daniel PADWO Secrétaire générale : Marie-Dominique BENEVENT DIRECTIONS RESSOURCES Direction des Ressources Humaines Directeur Arnaud JOLY Direction des Affaires Financières Directrice Nathalie FRITZ Direction des Achats et des Services Hoteliers Directeur Marc DURAND Direction Patrimoine et Sécurité Directeur Alain GIRARD Direction du Système d Information Directeur Mehdi COTTEBRUNE SERVICES COMMUNS Département d Information Médicale Médecin-chef Dr Elodie BUCHER Centre de Documentation Hospitalier Bibliothèque Médicale Médecin-chef Dr Florence DIBIE RACOUPEAU référent ATIS CSS C DMP ELSA IRIS MC MR PC PISR TED UHCD UPUL LEXIQUE Centre d' Accueil Thérapeutique contre l'isolement et le Suicide Cadre supérieur de santé Coordonnateur Département de Médecine Polyvalente Équipe de Liaison et de Soins en Addictologie Institut Régional d'interventions Systémiques Médecin-chef Médecin référent Pharmacienne-chef Pôle Intersectoriel de Soin et de Réhabilitation Troubles Envahissants du Développement Unité d'hospitalisation de Courte Durée Unité de Psychiatrie d'urgence et de Liaison

29 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Chargée de projets : Caroline JEANPIERRE Chargée de communication : Marie-Odile TOINON Responsable qualité et coordinatrice gestion des risques : Laetitia LELOUP Responsable service des hositalisations et des relations avec les usagers : Marylin BOURBON VINCENT SECTEURS ET SERVICES DE SOINS Direction des soins Directrice Annick BECHET Service travail social et logement Chef de service Fabienne HIRTZ Secteurs de psychiatrie générale adultes G25 MC : Dr Jean-Maurice TARISSAN CSS : Betty BIZET G26 MC : CSS : G27 MC : CSS : Dispositifs intersectoriels UHCD Pussin MC : CSS : UHCD Alphée MC : CSS : PISR MC : CSS : Dispositif TED MC : CSS : Pôle de Géronto-psychiatrie MC : CSS : Dr Raphaële PANAYE Claire JACON Dr Lionel REINHEIMER Pascale FERRARI Dr Raphaële PANAYE Claire JACON Dr Lionel REINHEIMER Pascale FERRARI Dr Pierrette ESTINGOY Annick PERRIN-NIQUET Dr Marc ZIMMERMANN Mireille SAVARY Dr Florence DIBIE-RACOUPEAU Christine FRAY ELSA Dr Thierry JAVELOT Unités spécialisées Centre ATIS Dr Lionel REINHEIMER Centre régional évaluation et Dr Eric BISMUTH traitement douleur en psychiatrie Interface SDF Dr Michel BON IRIS Dr Bernard GREPPO UPUL Dr Fabrice BOYER Secteurs de psychiatrie infanto-juvénile i11 MC : Dr Nadine ROUX CSS : Mireille SAVARY i12 MC : CSS : Unité adolescents Ulysse Référents SJD MC : CSS : Dispositif TED MC : CSS : Dr Marc ZIMMERMANN Eric CROIZAT C : Dr Thierry ROCHET Dr Nadine ROUX Eric CROIZAT Dr Marc ZIMMERMANN Mireille SAVARY Services médicaux communs DMP MC : Dr Jean-Pierre LASSAIGNE Pharmacie Service des Activités Physiques Adaptées PC : Claire DIXNEUF MR : Dr Blandine BECHETOILLE 29

30 II présentation Des pôles D activité présentation 1. LA MIssIon générale L Établissement et Service d Aide par le Travail (ESAT) Ateliers Denis Cordonnier, créé en 1960, a une capacité de 330 places. Il est situé 16 chemin des Cuers, à Dardilly. Le public accueilli L ESAT n a pas modifié son agrément depuis sa création. Celui-ci permet d accueillir 330 ouvriers porteurs de handicap mental. Si le libellé du public accueilli est celui de handicapés mentaux sévères, moyens et légers des deux sexes, âgés de plus de 18 ans et moins de 40 ans à l admission - handicaps associés acceptés sous réserve, l ESAT accueille en réalité une plus grande diversité de pathologies en lien avec le handicap mental et le handicap psychique dont des personnes avec troubles sensoriels (auditif). L action de l ESAT L ESAT a une double finalité : faire accéder à la citoyenneté, à une vie sociale et professionnelle - grâce à une structure et des conditions de travail aménagées - des personnes momentanément ou durablement handicapées ayant une capacité productive mais non compétitive sur le marché de l emploi dans le secteur ordinaire de la production ou en atelier protégé, permettre de quitter le centre - et d accéder au milieu ordinaire ou à un atelier protégé - à celles d entre elles qui ont manifesté par la suite des capacités suffisantes d autonomie. Pour cela, l objectif est de développer un projet économique performant au service d un projet social de qualité. Ce que le travail apporte : un statut de travailleur, une rémunération, par définition plus revalorisante qu une allocation, l acquisition d une technique et d un savoir-faire professionnel, l occasion d exercer des responsabilités dans la prise en compte des réalités du travail et de l autre, la possibilité d exister dans un groupe et d accepter de bénéficier de l aide des autres. Pour cela, l ESAT met en place : une écoute permanente des besoins des clients internes et externes, la mise en œuvre de travaux de sous-traitance et de production propre, premier support permettant de développer la capacité professionnelle et sociale des ouvriers. Dans le respect des valeurs des Ateliers Denis Cordonnier : Humanisme Ecoute Respect Enthousiasme Dynamisme Rigueur Financements L ESAT étant un établissement médico-social, c est l Agence Régionale de Santé qui exerce la compétence d autorisation, de financement et de contrôle. Les Ateliers Denis Cordonnier disposent de trois sources de financements : la dotation globale annuelle de l aide sociale, qui prend en charge les dépenses de fonctionnement. la production des travailleurs (production propre et de soustraitance). la subvention d État pour les garanties de ressources. 2. L organisation Les Ateliers Denis Cordonnier sont placés sous la responsabilité de Luc Denimal, directeur. Les instances légales (comité d établissement, comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail, conseil à la vie sociale, délégués du personnel) sont en place selon la réglementation en vigueur. L ESAT Ateliers Denis Cordonnier trouve son fondement dans la dualité Travail / Social. Aucune de ces deux missions ne pourrait être négligée sans que la vocation initiale de l ESAT n en soit gravement pervertie. L organisation a été bâtie en respectant ce point. Social Une équipe pluridisciplinaire de 72 salariés constituée des moniteurs d atelier, moniteurs principaux, assistantes sociales, psychologue, psychiatre, chefs de service ainsi qu une équipe administrative et d entretien assure l encadrement des ouvriers. Cette équipe doit mettre en place les meilleures conditions de travail possibles afin que les ouvriers adhèrent pleinement à leur projet professionnel personnalisé. L ESAT développe également leurs capacités professionnelles et extra-professionnelles par le biais de la formation, de la mise à disposition en milieu ordinaire (MAD) et des activités de soutien à caractère professionnel et non professionnel.

31 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ organigramme esat Service administratif commun Economat général commun + cuisine Directeur ESAT Luc DENIMAL Liens hierarchiques décisionnels Liens fonctionnels participatifs Secrétariat de direction Florence GRAND Service Qualité Agnès VASQUEZ Directeur adjoint production Patrick SERMET Psychiatre Psychologues Sophie COCHET Leila BLAHAY Fonction commerciale NV Nettoyage Véhicules Planification / Facturation / Secrétariat commercial Dominique CHARLOT - Olivia SAUZE Barbara RENARD - Florence GRAND Ent Entretien de locaux EV Espaces Verts Cadre Cadres Chef du service promotion sociale Bernard DEMAUGE Mise à disposition MAD Formation Soutien professionnel Assistantes sociales Stéphanie CAUMONT Laëtitia KERLEU Cond Conditionnement Tex Textile PRODUCTION Num Numérisation Log Logistique Projet professionnel Usagers Activités de soutien Non professionnel Production Les Ateliers Denis Cordonnier réalisent sept activités (nettoyage de véhicule, espaces verts, conditionnement, textile, numérisation, fabrication de cadres et logistique) pour le compte d entreprises, d administrations, de particuliers et une activité uniquement pour le compte de l ESAT (entretien des locaux). Le démarchage commercial est réalisé par les chefs de service et le directeur opérationnel, soit de manière active, soit en réponse à des sollicitations de clients (demande de devis). L établissement est également membre de deux réseaux qui regroupent les ESAT : le Collectif du travail protégé et adapté (CTPEA) sur la région Rhône-Alpes et le réseau GESAT au niveau national. L ESAT est certifié ISO 9001 pour l ensemble de ses activités. Ce système de management de la qualité définit les exigences concernant l organisation et celles en terme de qualité au sein de l établissement en matière de production. 3. L ACtIVIté Social En 2014, le taux d activité de l ESAT s est élevé à 99,21 % représentant une moyenne de 327,2 travailleurs handicapés. Le nombre de personnes accueillies est stable par rapport à 2013, malgré un nombre de sorties plus important et le maintien de difficultés dans le recrutement. L effectif au 31 décembre 2014 est le suivant : 334 personnes physiques, 316,9 en équivalent temps plein, 43 postes à temps partiel, Une moyenne d âge de 36 ans et 10 mois (baisse de 4 mois entre 2013 et 2014). On note une stabilisation des temps partiels (44 en 2013, le nombre d ETP augmente de 1,65 ETP par rapport à 2013). 31

32 II présentation Des pôles D activité présentation Pour l exercice 2013 ont été réalisés : 44 stages CDAPH, 24 entrées, 20 sorties. Pyramide des âges des travailleurs handicapés Pyramide d ancienneté des travailleurs handicapés et - 21 à à à à à à à à et + Hommes Hommes Femmes 0 Moins d 1 1 à 5 6 à à à à à à à et + Femmes Le nombre de stages CDAPH 1 a de nouveau augmenté en 2014, ce qui permet, comme l année dernière de compenser largement les sorties prévues en Le taux d absentéisme, de 9,04 % en moyenne, est en baisse de 0,48 % par rapport à Cette tendance reflète les premiers signes encourageants de la stabilisation des effectifs, en lien avec une prise en charge éducative adaptée. Les capacités en hausse d une partie des ouvriers permettent aujourd hui une montée en compétence des activités ainsi que l accès à de nouvelles activités. La structuration du service soutien a permis de répondre aux besoins de formation, de proposer un accompagnement vers le milieu ordinaire par le biais de la mise à disposition (MAD) individuelle ou collective de personnes en milieu ordinaire et de mettre en place des activités sportives adaptées pour certains ouvriers. Le soutien par les activités physiques et sportives Bien que le champ d action des activités physiques et sportives soit très large, l expérience a montré que la pratique adaptée et régulière de ces activités contribue à l épanouissement des adultes handicapés de l ESAT. Aux Ateliers Denis Cordonnier, deux axes ont été travaillés : le maintien et l amélioration des capacités physiques en stimulant les grandes fonctions (cardio-pulmonaire et musculaire). Ainsi, les ouvriers améliorent leur résistance à la fatigue (notion d effort) et connaissent mieux leurs limites. le maintien et l amélioration des facteurs psychomoteurs : la coordination motrice, la précision du geste, l apprentissage des gestes techniques et la concentration. Ces deux axes de travail contribuent à la lutte contre l excès pondéral résultant de la sédentarité comme à la lutte contre les effets du vieillissement qui concernent davantage une partie des usagers. Le soutien par la formation professionnelle Le soutien professionnel a pour vocation de permettre aux travailleurs d accéder à des formations, parfois qualifiantes, leur permettant d acquérir une relative autonomie dans leur travail. La formation représente une réponse adaptée aux besoins de technicité et à l évolution du public. 86 travailleurs ont bénéficié d une formation en Les demandes de formations, qui peuvent émaner directement des ouvriers ou être portées par les moniteurs, sont étudiées en équipe avant une validation définitive du pôle soutien. Elles sont principalement collectives, ce qui permet une maîtrise du budget, qui s élève pour 2014 à D autres formations, prises en charge sous le terme de priorité nationale, ont permis de former 11 travailleurs sur les 86 pour un montant de Cette année, un effort a été porté sur les formations en lien avec les savoir-être. Elles deviennent en effet aussi nécessaires que celles plus directement professionnelles, du fait de l évolution du public accueilli. L animatrice de soutien dispense aussi quelques actions autour du maintien des acquis scolaires. Les autres activités de soutien Une évaluation des connaissances, destinée aux nouveaux arrivants, permet de tester leurs capacités et d apporter l éclairage nécessaire aux moniteurs d atelier afin qu ils puissent adapter le travail aux compétences et capacités de l individu. Une refonte de cet outil est en cours, accompagné par les psychologues de l ESAT. Les visites de l ESAT pour les nouveaux arrivants sont pilotées par l animatrice de soutien, qui anime également le temps de loisirs. Il s agit là de gérer le temps de repos, de proposer des animations (baby-foot, ping-pong, informatique, etc.) et de faire fonctionner le bar. (1) Comission des droits et de l autonomie des personnes handicapées.

33 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Ce dernier, qui présente un déficit important en 2014, sera surveillé par un membre de l équipe de soutien afin de sécuriser les échanges et rétablir un fonctionnement autonome. Des réunions d information sur les outils de la loi ont été mises en place pour les nouveaux arrivants. Elles permettent d expliquer de manière adaptée les droits et devoirs des usagers. Les activités physiques adaptées La pratique adaptée et régulière d activités physiques contribue à l épanouissement et à l évolution des capacités professionnelles des ouvriers de l ESAT. Elle vise aussi à maintenir et améliorer les capacités motrices, l attention, la concentration, le respect des consignes et autres règles. Les activités proposées : randonnée, gym douce, tennis de table, piscine, basket. Ces activités ont notamment pour objectif d améliorer la motricité et les fonctions cardio-respiratoires, d appréhender l espace, de permettre une coupure dans la semaine de travail. Elles ont concerné 88 personnes en Le temps imparti à l animateur est de 0,5 ETP. La mise à disposition en milieu ordinaire (MAD) Cette activité est toujours sur un rythme de croisière. La baisse importante du chiffre d affaires est liée à l insertion de deux ouvriers en début d année. Cependant, le chiffre d affaires de la MAD représente 3,3% du CA global de l ESAT. La MAD se décline en deux formes distinctes : Individuelle : l ouvrier se rend seul sur son lieu de travail dans le cadre d un contrat tripartite (ouvrier/esat/entreprise). 6 personnes (3 ETP) ont été concernées par cette mise à disposition en Collective : les ouvriers sont accompagnés sur leur lieu de travail par un moniteur dans le cadre d un contrat entre l entreprise et l ESAT. 8 personnes en 2014 (soumises à des périodes aléatoires, environ 1 ETP en 2014). En 2014, deux nouveaux ouvriers ont intégré la MAD et deux personnes ont intégré le milieu ordinaire après quatre ans de mise à disposition. Cela confirme le bien-fondé de ce dispositif et constitue un aboutissement bénéfique pour les ouvriers, notamment en termes d estime de soi. Les contrats de partenariats en cours sont solides, avec la volonté de part et d autre de faire vivre ce dispositif qui vise à répondre à une demande d accompagnement social de la part de l ouvrier. La MAD n étant pas une activité commerciale, elle n est pas soumise à des objectifs en terme de chiffre d affaires. Différents contacts pris avec des clients potentiels restent à travailler en L équation entre les demandes clients et les capacités des ouvriers reste cependant périlleuse. La liste des principaux chantiers traduit l implication et le dynamisme de l établissement : définition et mise en place des actions d amélioration définies par l évaluation interne et externe, rénovation des locaux du bâtiment E (espace comptabilité/ paie, bureau secrétariat social, bureau du psychiatre, salle télé / loisirs et salle de réunion), suivi du projet de construction/rénovation, travail autour de la certification ISO 9001 version 2015 pour intégration de la dimension sociale de l établissement, déploiement de la démarche zéro phyto. L accent a été mis en 2014 sur le management de la qualité. Après l étape de l évaluation externe en avril 2014, les Ateliers Denis Cordonnier ont commencé à travailler sur les pistes d amélioration ainsi que sur la prise en compte de la dimension sociale de l ESAT dans le cadre de la certification qualité. L autre évènement marquant a été la mise en route du chantier construction du bâtiment A et la rénovation du bâtiment E. Ce chantier d envergure a mobilisé aussi bien les ressources techniques internes que les services supports de l ARHM. La restructuration du site de Dardilly se poursuit. ARHM 33

34 II présentation Des pôles D activité présentation Production En 2014, le chiffre d affaires global de l ESAT est de contre en 2013, soit une hausse de 4,36%. Il se décompose de la manière suivante : > sous-traitance : contre en 2013, soit une progression de 2,83 % > Production propre : depuis l arrêt de la braderie, les ventes issues de la production propre sont devenues anecdotiques et sont incluses dans la sous-traitance. > MAD : contre en 2013, soit une baisse de 25,72 %. L évolution du chiffre d affaires CA TOTAL Le chiffre d affaires global se décompose de la manière suivante : ACTIVITES CA Confection textile Espaces verts Conditionnement (manuel + blister) Numérisation Logistique + sous-traitance Ménage Nettoyage de véhicules TOTAL Répartition du chiffre d'affaires par activité Logistique + sous-traitance 16 % Numérisation 15% SOUS-TRAITANCE Ménage 3 % PRODUCTION PROPRE Nettoyage de véhicules 4 % Confection textile 13 % Conditionnement (manuel + blister) 35% Espaces verts 14 % MAD Conditionnement Le secteur conditionnement représente l activité la plus importante de l ESAT. Il est réparti en deux bâtiments. En 2014, le secteur conditionnement a vu son chiffre d affaires progresser et se stabiliser autour de 664 K avec une progression de 66 K. On est loin du niveau historique de 2009 de 757 K soit plus de 93 K d écart. Le constat de 2013 reste d actualité. La crise économique est toujours bien présente et les Ateliers Denis Cordonnier doivent poursuivre le travail de prospection de nouveaux clients et diversifier les activités des deux bâtiments afin que le secteur conditionnement puisse retrouver une activité régulière et un chiffre d affaires annuel de 750 K. La progression du bâtiment A est due principalement au regain d activité pour un de ses meilleurs clients sur les produits de plomberie (CA 162 K + 78 K ), passé au premier rang des clients de conditionnement en La baisse significative d activité en 2012 et 2013 avec le client en mercerie se confirme encore cette année avec un CA de 41,6 K, soit 27 K de moins qu en 2013). La gamme des produits comporte de plus en plus de blisters arrivant directement de Chine. L opération de jeux vidéo (62,5 K ), le développement de nouveaux clients en téléphonie mobile (fournisseur d accessoires) et la MAD permettent de maintenir un bon niveau d activité tout en se diversifiant. La mise à disposition collective de quatre ouvriers encadrés par un moniteur d atelier a été reconduite en L équipe intervient dans un laboratoire cosmétique situé à proximité de Dardilly. L ESAT a fonctionné sur ce mode de septembre à décembre avec des contrats renouvelables de deux mois. Le chiffre d affaires généré, de 23,4 K, est cependant en baisse de 3 K par rapport à Le bâtiment C, après un redressement en 2012, voit son activité baisser pour la deuxième année en 2014, avec une baisse d environ 7 K. Son principal client, dont le chiffre d affaires 2014 est de près de 43,6 K, accuse une baisse de 10 K par rapport à Quand bien même l activité consiste à intervenir sur les emballages secondaires et non directement sur les produits, elle est très exigeante en terme de respect du cahier des charges et l ESAT a eu à gérer des non conformités qui ont certainement freiné le développement de ce client. L investissement 2012 dans une imprimante à jet d encre a permis de développer notre éventail d offres de service pour ce même client.

35 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ ARHM Une opération de contrôle à l atelier conditionnement. Le client thermoformage, en progression en 2014 de 50 %, abandonne l activité qu il confiait à l ESAT car ses produits ont été déréférencés. Par ailleurs, un client historique a divisé par quatre son chiffre d affaires. Ne sont réalisés pour lui que de petits travaux, l activité blisters ayant été transférée en Chine. Le transfert de travaux inter bâtiment (23 % du CA global) a permis de maintenir tant bien que mal l activité. Des inquiétudes sur le plan commercial ont amené à modifier l organisation de ce secteur et plus largement de l ESAT au second semestre Textiles Avec un recul de 4 % du chiffre d affaires, le secteur textiles résiste difficilement à la crise, Après une forte hausse en 2013, l année 2014 s est terminée avec une baisse de 20 % de la charge de travail. Cette baisse a été partiellement compensée par la personnalisation des vêtements (marquage à chaud et broderie industrielle). Diverses collaborations avec des entreprises artisanales réalisant de la pièce unique ont été engagées pour permettre une stabilisation de la charge de travail. Cela a amené une réflexion sur l organisation du travail en vue de faire évoluer la confection artisanale vers une production semi-industrielle grâce aux différents savoir-faire de l atelier. Concernant les activités annexes de conditionnement, montage et contrôle, l ESAT a mis fin à la collaboration avec un client de l automobile suite à une non-conformité infondée. Le manque de travail induit a été comblé par le conditionnement de produits allume-feu (transfert d activité du bâtiment plateau) et de jouets de plein air. Les autres clients dans ce domaine sont restés stables. La situation du secteur couture reste fragile et les Ateliers Denis Cordonnier doivent diversifier les activités parallèles et proposer des prestations complémentaires à la broderie et à la confection en plus du conditionnement. 35

36 II présentation Des pôles D activité présentation ARHM La numérisation de documents. Numérisation Après une bonne année 2013, le chiffre d affaires 2014 est en baisse de 23,3 K soit -7,85 %. Cette activité intéresse désormais de plus en plus d acteurs qui, pour prendre des marchés, n hésitent pas à baisser les prix. En témoigne, la perte de trois clients fin 2013 et début La forte concurrence et l évolution des logiciels sur ce secteur rendent impératif le maintien d une veille technique et commerciale pour anticiper les évolutions du marché. La poursuite de la fiabilisation des processus de numérisation devrait contribuer à fidéliser la clientèle. Une démarche commerciale est nécessaire afin de consolider le portefeuille clients qui s effrite au fil des ans. Les postes informatiques vétustes ont été changés au premier trimestre Espaces verts Malgré un absentéisme marqué, l équipe s est efforcée de maintenir le chiffre d affaires. Cela a permis d enregistrer une progression de 2,5% sur le secteur espaces verts. La nouvelle organisation en quatre équipes de 6 à 8 ouvriers sera effective cette année. Elle obligera à travailler différemment et à adapter le nombre d ouvriers par équipe en fonction du volume de travail sur le chantier. Cette nouvelle organisation doit garantir une prise en charge efficace des ouvriers et une bonne qualité de travail. L ESAT poursuit également le processus de mécanisation, nécessaire au regard des orientations prises dans le cadre de la démarche zéro phyto. Les équipes travaillent aussi sur la réduction des temps d intervention sur le site de Dardilly en réorganisant la végétation des espaces verts (avec, par exemple, la mise en place de gazon synthétique). La liste des clients est stable malgré une forte concurrence, ce qui confirme la qualité des prestations. Nettoyage de véhicules Une équipe intervient en concession automobile quatre jours par semaine plus un vendredi matin en fin de mois tout au long de l année (vacances d été et de fin d année comprises) avec en général trois travailleurs handicapés. Les tarifs forfaitaires d intervention ont cette année encore été revus à la hausse. Depuis fin 2014, une seconde équipe intervient un jour par semaine sur un autre site du concessionnaire. Cette équipe intervient également sur le site de l ESAT pour une clientèle

37 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ industrielle et privée, avec de petites interventions ponctuelles à l extérieur dans des garages ou concessions automobiles. La motivation des ouvriers, qui s était essoufflée l an dernier, a été remobilisée. De nouveaux volontaires se sont manifestés et l activité est désormais annualisée sans temps mort. Reste à améliorer l organisation durant les congés des moniteurs. Le chiffre d affaires de cette activité est en progression de 11 K, soit 20,44 %, et son principal client reste le concessionnaire automobile (sur deux sites) qui représente 82 % du CA global. Cadres et logistique > Fabrication de cadres et sous-verres : il n y a pas eu de braderie cette année et le chiffre d affaires de 2014 (3 K ) est encore divisé par 7. Ce bilan confirme l extinction annoncée de cette activité. > Sous-traitance : pour pérenniser la reconversion de ce secteur, l ESAT a continué de développer une activité sous-traitance par des actions commerciales menées par le responsable de secteur. Le premier client du secteur réalise un CA de 105,3 K soit 30 % du CA total pour des activités de montage de sousensembles et de conditionnement en sachets de pièces détachées principalement. L ESAT a investi dans une seconde machine en début d année 2014 après un démarrage de ces activités avec une machine de prêt appartenant au client. Le développement du CA (72 K ) d un nouveau client en produits allume-feu permet au secteur sous-traitance de devenir un élément moteur de l ESAT. La logistique de produits cosmétiques bio devient le numéro 3 avec un CA de 44,3 K (+20 K par rapport à 2013). Le client en loisirs créatifs est en perte de vitesse par rapport à 2013 mais reste le numéro 4 avec 29 K de CA. Le conditionnement et la logistique des produits de coiffure pour deux sociétés du même groupe ralentit avec un CA global de 30 K. De nouveaux marchés se sont développés : montage de sous-ensembles de pièces 32 K soit une hausse de 10 K par rapport à 2013, câblage et montages mécaniques. L ensemble des actions menées au sein du secteur cadres et conditionnement a permis à l atelier de retrouver pour la deuxième année consécutive le chemin des résultats financiers avec une progression de chiffre d affaires de 10 % par rapport à Ce secteur est dans une dynamique positive et son volume d activité lui permet de sous-traiter des fabrications à d autres secteurs en difficulté (45 K de factures internes). L objectif pour 2015 est de consolider encore le secteur en continuant de diversifier les activités et d augmenter le nombre de clients. 4. Le BILAn et Les PeRsPeCtIVes L objectif reste, comme en 2013, la consolidation des activités et le maintien d une prospection commerciale active afin de diversifier les métiers proposés aux ouvriers. La crise économique reste présente et les relations commerciales avec les clients actuels sont globalement stables. La recherche de nouveaux marchés est nécessaire pour améliorer le chiffre d affaires de l ESAT. L établissement maintient sa dynamique d évolution grâce à l effort et la volonté de chacun. Le bilan 2014, en progression, est satisfaisant tant sur le plan social que commercial. 37

38 II présentation Des pôles D activité présentation 1. LA MIssIon générale La spécificité du pôle Pléiade réside dans l objectif commun de toutes les structures : l accession à l autonomie des usagers accompagnés et l insertion ou la réinsertion après des séjours en hôpital psychiatrique. 2. L organisation Le pôle Pléiade est placé sous la responsabilité de M me Marie- Chantal Tolisso, directrice et de Mireille Rivet-Lauriol, directrice adjointe. Il a été structuré en 2010 et regroupe différents établissements et services : le CAMSP, le CMPP Rockefeller, le service d accompagnement et de transition La Traboule, la MAS Le Bosphore, le service tutélaire, le SAMSAH, le Club. Les instances légales (comité d établissement, comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail, conseil de vie sociale, délégués du personnel) sont en place selon la réglementation en vigueur. L année 2014 a été marquée par le début des évaluations internes dans plusieurs structures, et par l arrivée du Club au SAMSAH. Le CAMSP Agrément 30 usagers - Personnel : 3,80 etp Le centre d action médico-sociale précoce (CAMSP) reçoit des enfants de 0 à 6 ans pour : - des soins, - de la prévention ou la réduction des conséquences des troubles relationnels précoces, - de l accompagnement et le soutien aux familles dans la mise en œuvre des soins et des actions éducatives nécessitées par l état de l enfant. Il est spécialisé dans la prise en charge des troubles relationnels précoces. 1- Fonctionnement Le CAMSP se situe à l interface des structures sanitaires, sociales et médico-sociales, des structures fréquentées par la petite enfance et des établissements scolaires. Chaque prise en charge débute par une rencontre avec le pédopsychiatre accompagné parfois par le psychologue. Le pédiatre réalise ensuite un bilan pour chaque enfant. Si un suivi est engagé, des consultations peuvent s organiser avec le psychologue, la psychomotricienne, l éducatrice ou l orthophoniste. L enfant sera reçu seul ou avec ses parents. Les prises en charge peuvent être groupales ou individuelles. Le travail est réalisé en fonction d un projet individualisé établi avec l enfant et sa famille. La prise en charge qui se met en place est adaptée aux besoins de l enfant. Un travail important se fait en partenariat avec les différents services sociaux qui entourent les enfants. Les professionnels du CAMSP reçoivent les enfants sur le lieu ressource mais se déplacent également dans les écoles, les crèches et au domicile familial. Cette structure médico-sociale ouverte en 2006 s adapte aux besoins des usagers qui lui sont confiés. L ensemble des professionnels de la structure s est formé aux différentes techniques nécessaires à la prise en charge des enfants suivis au CAMSP au cours des huit années de fonctionnement de ce dernier. 2- Activité actes ont été réalisés en 2014 alors que le budget prévisionnel prévoyait actes. La structure a été ouverte 188 jours. Le fonctionnement du CAMSP reste basé sur 30 prises en charge. En 2014, 30 enfants ont été accueillis au CAMSP au moins une fois dans l année. 3- Usagers Parmi les 30 enfants reçus (25 garçons et 5 filles), 22 sont scolarisés dont 8 à temps plein, 8 avec un emploi vie scolaire (EVS). Tous les enfants sont originaires du département du Rhône. Les prises en charge au CAMSP sont d une durée d au moins trois ans. 4- Orientation Durant l année 2014, 12 enfants ont quitté le CAMSP : - 4 ont été orientés en hôpital de jour, - 2 ont été orientés en institut médico-éducatif (IME), - 1 bénéficie d un suivi en libéral, - 2 sont scolarisés sans autre prise en charge, - 1 est suivi par un autre CAMSP, - 1 a été orienté en CMP, - 1 a été orienté en service d éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD). Les professionnels du CAMSP utilisent différentes techniques adaptées aux prises en charge, en particulier dans le domaine de l autisme qui touche certains enfants suivis au CAMSP. La formation est une priorité. Deux professionnels ont été formés

39 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ organigramme du pôle Pléiade Directrice du pôle Pléiade Marie-Chantal TOLISSO Directrice Adjointe Mireille RIVET-LAURIOL MAs Le Bosphore service tutélaire CMPP Rockefeller CAMsP La traboule samsah + Club d accueil de jour Chef de service Eric DURET Cadre de Santé, Brigitte FOURRIER Chef de service Philomène DELORME Responsable médical Dr Marie-Hélène GERMAIN-TRINCAL Responsable médical Dr Georges BAILLY-SALLINS Chef de service Michelle COATES- BLANCHOZ Directrice adjointe Mireille RIVET-LAURIOL 4 unités équipes paramédicales et éducatives Equipe administrative Equipe paramédicale et éducative Equipe paramédicale Equipe paramédicale et éducative Equipe paramédicale et éducative cette année 2014 au Centre de Ressources Autisme (CRA) Rhône- Alpes pour réaliser des diagnostics et des évaluations. Le CMPP Rockefeller Agrément 800 actes - Personnel : 1,12 etp 1- Fonctionnement Le centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) a poursuivi au cours de l année 2014 l activité de consultations et de psychothérapie pour enfants et adolescents de 4 à 20 ans. Il est ouvert le lundi en journée, les mercredi et vendredi en demi-journée. 2- Activité actes ont été réalisés en 2014 pour un prévisionnel de 885 actes. Le CMPP a été ouvert 107 jours sur l année. La file active est de 61. Au cours de cette année, le CMPP a enregistré 69 demandes de prise en charge, 41 premiers rendez-vous ont été proposés, 25 ont eu lieu. Au 31 décembre 2014, 26 demandes sont inscrites sans possibilité immédiate de prise en charge. Le délai de prise en charge est en moyenne de 2 à 4 mois. La durée moyenne de suivi est de deux ans. Durée moyenne de la psychothérapie Année Nombre Suivi sans Suivi avec d entrée de patients interruption interruption Usagers Tous les enfants sont originaires du département du Rhône : Lyon 7 e, 8 e, 3 e, Vénissieux, Villeurbanne, Oullins. 61 enfants (19 filles, 42 garçons) de 3 à 17 ans ont été reçus au CMPP en On constate un rajeunissement de la population en 2014 puisqu en 2013 le plus jeune enfant pris en charge avait 4 ans et le plus âgé avait 19 ans. Répartition par âge et par sexe à 3 ans 4 à 6 ans 7 à 11 ans 12 à 15 ans 16 à 18 ans + de 18 ans Total MASCULIN FÉMININ TOTAL Compte tenu de l activité à temps partiel des professionnels du CMPP (2,5 jours par semaine), celle-ci reste tributaire des jours fériés de l année, des congés scolaires et des absences des professionnels

40 II présentation Des pôles D activité présentation Le Service d accompagnement et de transition La Traboule Agrément 30 usagers - Personnel : 8,60 etp Le service d accompagnement et de transition La Traboule accueille de jeunes adultes de 20 à 30 ans souffrant d autisme de type Asperger ou porteurs de troubles envahissants du développement (TED) qui, grâce à une prise en charge précoce, disposent de certains acquis et d un certain degré d autonomie dans un tissu social essentiellement urbain. Il est ouvert tous les jours du lundi au vendredi de 9h à 19h. Il est situé au 5 rue de Montbrillant à Lyon 3 e, à proximité de transports en commun (métro, bus et tram). 34 personnes ont été accompagnées en Cet accompagnement s appuie sur la communication concrète afin de répondre au mieux aux besoins des usagers. 1- Fonctionnement Le travail éducatif consiste à favoriser l autonomisation et la prise en charge de sa vie par le sujet lui-même. Pour cela, il est nécessaire d instaurer un climat relationnel de confiance réciproque. Dans cet objectif, un accompagnement par référence et co-référence est proposé. Chaque professionnel (aide médico-psychologique, éducateur spécialisé, moniteur éducateur) est référent de 5 ou 6 usagers (idem pour la co-référence). Ce dispositif d accompagnement s appuie essentiellement sur une mise en place d entretiens individuels selon un rythme et une durée personnalisée. L objectif de ces rencontres est de cibler les actes d intervention en fonction des centres d intérêt de la personne dans le cadre des missions de la structure. Les missions sont : - insertion par l activité (travail ou autre), - insertion sociale, - suivi des soins. Le projet individualisé formalise les objectifs de travail. Il est réactualisé tous les ans. Répartition en % des accompagnements Soins Emploi Insertion sociale 67% 56% 56% 12% 15% Etudes Logement 2- Activité 2014 La structure totalise 261 jours d ouverture sur l année Mouvements des entrées et sorties Entrées Sorties Les années 2012 et 2013 ont été axées sur l accueil des usagers afin d atteindre la capacité fixée par l agrément et la mise en place du fonctionnement. Trois sorties ont eu lieu en 2014 à la demande des usagers et de leur famille. Douze personnes sont actuellement sur liste d attente. La stabilité des mouvements a permis d ajuster les prises en charge et d asseoir le fonctionnement du service. 3- Usagers 3 femmes et 31 hommes, d une moyenne d âge de 25 ans, ont été accueillis en La majorité des 34 usagers ont été diagnostiqués : - Asperger, - TED, - Autisme, - Autisme/TED, - Asperger/TED. Le diagnostic a été posé en moyenne à l âge de 16 ans. Tous les usagers ont eu un parcours scolaire : - 37,5 % en milieu scolaire adapté, - 56,25 % en milieu ordinaire (6,33% ont suivi ou suivent encore des études supérieures). Sur le plan travail/activité : - 78,12 % sont en recherche d emploi, - 9,37 % travaillent en ESAT, - 6,25 % sont en CDI, - 6,25 % sont en CDD. Sur le plan logement : - 87,5 % des usagers vivent au domicile familial, - 12,5 % ont leur propre logement. 4- Personnel L équipe est composée d une directrice, d un chef de service, d un éducateur spécialisé, de deux moniteurs éducateurs, de deux aides médico-psychologiques, d une psychologue, d un infirmier diplomé d état, d une orthophoniste, d une assistante sociale, d une psychiatre et d un ergothérapeute. 5- Les ateliers proposés par le service Différents ateliers collectifs d apprentissage sont proposés au sein de la structure : - vie quotidienne, - habiletés sociales, - informatique. Le projet de chaque atelier est évalué en fin d année afin d être ajusté selon les besoins des usagers du groupe. Ces ateliers sont à visée éducative. Les usagers sont mis en situation d autonomie avec l objectif que les apprentissages acquis

41 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ soient reproductibles à l extérieur. L objectif pour tous est l accès à l autonomie au terme de l accompagnement. ARHM L atelier informatique de la Traboule. 6- Partenariat Des partenariats ont été développés en 2014 pour travailler plus précisément sur la question de l autisme suite au constat que de nombreux partenaires restaient méfiants dans leur approche de la personne du fait d une méconnaissance réelle de cette problématique. Le service a proposé des interventions de sensibilisation dans les lieux qui accueillent les usagers : écoles supérieures, entreprises, organismes D autre part, des professionnels participent aux groupes de travail proposés par le CRA (Centre Ressources autisme). Une participation à une formation dirigée vers les entreprises est en cours de préparation. L équipe a également sollicité et rencontré de nombreux organismes pouvant apporter une aide dans la recherche d emploi. La MAS Le Bosphore Agrément 40 usagers - Personnel : 54,40 etp Après une année 2013 articulée autour de l ouverture, 2014 a été une année de stabilisation et d ajustements. 1- Fonctionnement La maison d accueil spécialisée (MAS) renforcée et de transition Le Bosphore reçoit des adultes autistes avec troubles du comportement. L établissement est composé de quatre unités de vie accueillant chacune dix usagers (Le nid, Le cabanon, Le refuge, Le moulin). Il dispose depuis fin décembre 2012 de : - 2 places d évaluation, - 38 places de temps longs. L établissement est ouvert 365 jours par an. Il constitue le domicile des personnes accueillies. Chaque unité est organisée autour d espaces individuels et collectifs : salles de bains partagées entre deux chambres, restauration, salon et salles d activité. L accueil peut se faire en temps long, en séquentiel ou en séjour d évaluation. 2- Activité journées ont été réalisées en 2014 ( journées étaient inscrites au budget prévisionnel). Le différentiel de 145 journées est en lien avec le peu de départ en famille et la régularité des séjours d évaluation. Trois types d activités ont été organisées en 2014 : - activités physiques : ballade, randonnée, gymnastique douce, expression corporelle, escalade, piscine, balnéothérapie, - activités créatrices et récréatives : encastrement, jeux éducatifs, activité Fimo, dessin peinture, informatique, contes, cinéma, activités extérieures (jardinage, ferme), - activités socialisantes : esthétique, sorties, participation à la vie collective. Toutes ces activités, individuelles ou groupales, ont eu lieu selon un planning et de manière régulière. Le travail régulier effectué avec le Centre de Communication Concrète (CCC) France (présent une semaine en novembre 2014) permet d être au plus près des besoins de chacun, de réactualiser les connaissances des professionnels et de former les nouveaux embauchés. Suite aux dernières interventions du CCC France, de nombreux outils ont été élaborés afin de mesurer tant les formes de communication adoptées par les résidents que de multiplier les possibilités de repérages spatiaux et temporels. Le travail sur les supports visuels ou objets, extrêmement important, fait désormais partie du quotidien de l institution. 3- Usagers En 2014, 41 résidants ont été accueillis (38 admissions définitives, 3 en séjour d évaluation). La moyenne d âge générale est de 32,75 ans. 66 % des résidents sont des hommes. Les usagers accueillis à la MAS souffrent d autisme ou de psychose infantile. Ils présentent pour une grande majorité des troubles du comportement importants. 20 usagers ont été adressés à la MAS Le Bosphore par le centre hospitalier Le Vinatier, 5 par le centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d Or, 7 par le centre hospitalier Saint Jean de Dieu et 9 par des établissements médico-sociaux. Tous ces résidents bénéficient d un suivi dans un hôpital psychiatrique de la région lyonnaise. Chaque structure hospitalière a signé une convention de partenariat avec la MAS. Seulement 5 usagers ont eu besoin d hospitalisation dans leur service d origine durant l année Personnel Il y a quatre équipes pour une capacité de 40 lits avec une équipe par unité de vie. Chaque équipe est composée en ETP de 7,25 aides médico-psychologique (AMP), d un moniteur éducateur, de 0,50 ETP d éducateur spécialisé, d un aide-soignant et d une maîtresse de maison. Deux aides-soignants sont présents la nuit pour les 40 résidents. La spécificité La MAS Le Bosphore se situe entre l hôpital psychiatrique et l établissement médico-social, position indispensable pour que certains résidents puissent un jour intégrer une structure médico-sociale de type maison d accueil spécialisée ou foyer d accueil médicalisé. 41

42 II présentation Des pôles D activité présentation Fin 2014 une dizaine d usagers ont pu être orientés vers une autre structure médico-sociale. Faute de place, sont aujourd hui réalisées des permutations avec des établissements médico- sociaux au sein desquels certains usagers sont en difficulté. Ce qui peut éviter à ces personnes d intégrer l hôpital psychiatrique : - une personne est en stage à L Echappée à Condrieu (ADSEA), - un usager est en permutation avec un usager de la MAS Jolane (ADAPEI). - un usager a quitté l établissement le 25 mars 2015 pour rejoindre d une manière définitive le FAM de Messimy (Sésame Autisme). Une personne de Messimy devrait prendre sa place à la MAS Le Bosphore. Le MAS est en attente d une place au FAM de Monsols pour un usager qui a fait un stage en 2014, la MAS Le Bosphore s engageant à prendre une personne qui vivait au FAM de Monsols et qui aujourd hui est hospitalisée. Le service tutélaire Agrément 300 mesures - Personnel : 9,15 etp Le service tutélaire de l ARHM a été créé le 1 er janvier 2008 après autorisation du procureur de la République et de la direction départementale de l action sanitaire et sociale. Par la suite, un agrément par arrêté préfectoral (n ) a été octroyé après avis du CROSMS (Comité régional de l organisation sociale et médico-sociale). Cet arrêté portant création de service tutélaire ARHM donne l autorisation d exercer un maximum de 300 mesures de protection de type sauvegarde de justice, curatelle, tutelle dans le ressort des tribunaux d instance de Lyon et de Villeurbanne. 1- Fonctionnement Un accueil-guichet est ouvert au public les lundi, mercredi et vendredi de 8h45 à midi et un accueil téléphonique est assuré tous les jours de 14h à 16h. L équipe du service tutélaire reçoit également sur rendez-vous et se déplace au domicile des personnes ou dans les structures telles que maison de retraite ou foyer de vie. Lorsqu il est nécessaire d apporter un soutien, le service peut accompagner les usagers pour diverses démarches administratives ou judiciaires. Les mesures de protection au Répartition des dossiers par mesure de gestion dossiers actifs ARHM Références et nombre de mesures Curatelle simple 9 Curatelle spéciale 162 Mandat spécial 0 Tutelle 119 Nombre total de dossiers 290 Toutes les mesures ont été révisées. Le service s est doté de tous les outils nécessaires pour l application de la loi de L année 2014 a donné lieu à une nouvelle enquête de satisfaction dans laquelle les usagers sollicités ont fait part de leur contentement de l accueil assuré par le service. La procédure d évaluation interne s engagera dans le dernier trimestre L installation du service tutélaire dans de nouveaux locaux est programmée en septembre Ces locaux permettront d accueillir les usagers à l extérieur du centre hospitalier Saint Jean de Dieu et de répondre pleinement à la mission du service. Ils seront mutualisés avec le SAMSAH de Saint-Fons. Ils sont situés au Parc de l Artillerie, 24 espace Henry Vallée à Lyon 7 e. 2- Personnel Il est actuellement constitué d une équipe de huit personnes. En 2014, la formation Mandataire judiciaire à la protection des majeurs (MJPM) s est poursuivie pour un membre de l équipe afin de répondre à l exigence de l obtention du Certificat national de compétence (CNC). A terme, ce seront 5 MJPM qui exerceront dans le service outre le chef de service et son adjointe. Le SAMSAH Agrément 50 usagers - Personnel : 11,35 etp 1- Fonctionnement Le service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) a pour mission de contribuer à la réalisation du projet de vie de la personne adulte handicapée, dans le cadre d un accompagnement médico-social adapté. Il propose des prestations de soins, favorise le maintien ou la restauration des liens familiaux, sociaux, scolaires ou professionnels et facilite l accès à l ensemble des services offerts par la collectivité. Le service s adresse aux adultes de plus de 20 ans présentant des troubles psychiques stabilisés et qui bénéficient d une orientation en SAMSAH par la Commission des droits et de l autonomie des personnes handicapées(cdaph). Des locaux, implantés au cœur du dispositif, constituent le lieu-ressource des professionnels et permettent l accueil des publics et l organisation d activités médiatisées (repas éducatif, entraînement aux habilités sociales) et d entretiens (admission, synthèse, projet individualisé). Le SAMSAH est ouvert du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30, ainsi que le samedi matin. 2- Activité 2014 Fin 2014, l effectif était de 52 pour une capacité d accueil de 50 places.

43 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ actes pour heures ont été enregistrés en 2014, soit une augmentation de 930 actes par rapport à Comparatif nombres d actes La fragilité des usagers rend difficile le maintien à domicile et 20 personnes ont dû être hospitalisées en 2014 (1 713 journées). L accompagnement par l équipe du SAMSAH se poursuit durant les périodes d hospitalisation, sur un mode différent et avec le souci de maintenir le lien avec l usager. On constate également des hospitalisations longues dans l attente d une réorientation. En fonction du projet individualisé d accompagnement, différentes actions sont proposées au SAMSAH : - temps d accompagnement individuel, - temps d accompagnement collectif, à travers des activités portant sur l appropriation ou la réappropriation des habilités sociales, la mise en place d actions culturelles, sportives. Le SAMSAH propose également des groupes répartis sur différents jours de la semaine : expression, accueil et jeu de société, jardin, cinéma. Un dispositif de sous-location géré par l ARHM permet de faire accéder au logement des personnes qui n en disposent pas. Pourcentage d actes par profession Educateur spécialisé 25% Secrétariat 8% IDE 18% Responsable Psychologue 5% 2% Médecin 2% AMP 22% CESF 18% 3- Usagers Le SAMSAH intervient dans les communes de Vénissieux, Saint-Fons, Saint-Priest, Lyon 7 e et 8 e et Pierre-Bénite. La notion d accompagnement se décline à travers un volet soin et un volet éducatif. Différentes actions sont proposées en fonction des objectifs du projet individualisé d accompagnement. Les professionnels interviennent au domicile des usagers, sur le lieu ressource du service ainsi que tous les lieux convenus et appropriés où s exercent les activités sociales, éducatives et médicales. 4- Personnel L équipe est composée d un responsable de service, d un médecin généraliste, d un psychologue, d infirmiers, d éducateurs spécialisés, d un conseiller en économie sociale et familiale, d aides médico-psychologiques et d une secrétaire. A partir de septembre 2015, le SAMSAH partagera avec le service tutélaire des locaux situés 24 espace Henry Vallée à Lyon 7 e. Le Club 1- La mission Lutter contre l isolement et le sentiment de solitude en favorisant la création du lien au travers d activités afin de stimuler la prise d initiatives et d autonomie, favoriser l entraide, la solidarité et le partage entre les usagers. Ouvert depuis le 1 er juillet 2014, Le Club a une activité d accueil de jour. L objectif est de favoriser l insertion sociale des personnes en situation de handicap psychique principalement par la socialisation. Le Club peut être une étape pour certains, un autre lieu pour d autres. De cette mixité naît l ouverture et le possible ailleurs. Les locaux sont situés à Vénissieux à proximité de la route de Vienne et de l hôpital Saint Jean de Dieu. Bien implantés géographiquement, ils sont accessibles par les transports en commun. Le local dispose d espaces permettant de mener différentes activités : salle à manger, cuisine, salon télévision. 2- Le public accueilli Le Club s adresse prioritairement à des adultes en situation de maladie psychique adressés principalement par l hôpital, les CMP ou le SAMSAH. La plupart de ces personnes hospitalisées doivent reprendre contact avec les professionnels hors soignants, reprendre confiance en eux, s ouvrir aux autres, se rétablir au sens didactique c est-à-dire se remettre à une place, se dégager d une identité de malade pour recouvrer une vie active et sociale et retrouver une place de citoyen. 3. Les PeRsPeCtIVes En 2015, une grande partie des établissements du pôle Pléiade devra répondre aux exigences de la loi 2002 au travers de l évaluation interne (CAMSP, service tutélaire et MAS Le Bosphore) ou au travers de l évaluation externe (SAMSAH). Les projets d établissements seront revisités suite à ces évaluations. L année 2015 sera également marquée par le déménagement du service tutélaire et du SAMSAH dans le 7e arrondissement de Lyon. Ces deux structures partageront les mêmes locaux, situés 24 espace Henry Vallée, à dater de septembre

44 II présentation Des pôles D activité présentation Le pôle Moulin Carron trouve son origine au sein même des Ateliers Denis Cordonnier. Le Foyer de Lérine, premier établissement du pôle, a en effet ouvert en 1976 pour répondre à la demande d hébergement des travailleurs de ce qui s appelait alors un Centre d aide par le travail (CAT). La création du Centre d accueil de jour L Oasis en 1995 est ensuite venue répondre à la question du vieillissement des travailleurs de l ESAT et des résidants du foyer d hébergement. La création de la Résidence Pierre d Arcy en 2006, est en quelque sorte la conséquence de la seconde en ce qu un foyer de vie offre une réponse plus adaptée et plus durable que la seule solution de l accueil de jour. Le Foyer de Lérine a connu son propre développement, notamment à travers l ouverture de la Résidence de La Poste en 1994, transformée en 2014 en Service d accompagnement à la vie sociale (SAVS) accompagnant des personnes disposant d une autonomie suffisante pour permettre de vivre en appartement selon leur projet de vie. L agrément du centre d accueil de jour L Oasis, en sousactivité du fait du rajeunissement de la population de l ESAT, a été modifié en Ce qui a permis d accueillir une population extérieure au seul site de Dardilly. 1. LA MIssIon générale Le pôle Moulin Carron accueille et héberge des personnes handicapées déficientes intellectuelles ou en situation de handicap d origine psychique. Sa mission : apporter un soutien à la réalisation des projets de vie, accompagner dans les actes de la vie quotidienne, sociale, culturelle et affective, maintenir les acquisitions ou permettre l apprentissage de nouvelles habiletés à travers la mise en place d activités ou d animations intra ou extra-muros. Les évaluations externes du foyer de vie Pierre d Arcy, du foyer de Lérine ainsi que du centre d accueil de jour (CAJ) l Oasis ont été réalisées par la société MM2C au cours du dernier trimestre Elles s inscrivent, au même titre que l évaluation interne réalisée fin 2012, dans le cadre de la démarche qualité du pôle Moulin Carron. Elles constituent un enjeu important du point de vue juridique pour les différents établissements puisqu elles participent au renouvellement de leur agrément et à la qualité de l accompagnement des résidants. Les évaluations externes se sont déroulées sur deux temps : - du 8 au 12 septembre 2014 pour les foyers Pierre d Arcy et Lérine, - du 20 au 24 octobre 2014 pour le CAJ l Oasis et les hébergements extérieurs du foyer de Lérine. Durant ces deux semaines, des entretiens ont été réalisés par le prestataire retenu avec certains professionnels ainsi qu avec des résidants des différentes structures concernées. Des visites des différents sites ont également été organisées les 22 et 23 septembre. Suite à ces entretiens, les pré-rapports ayant pour objet de susciter une discussion et un échange en fonction des points observés ont été adressés à la direction. Les rapports finaux ont ensuite été élaborés en tenant compte des observations et après discussion. Ils ont été envoyés aux autorités de contrôle et de tarification comme prévu par la loi encadrant ce nouveau dispositif. Les évaluateurs ont mis en exergue dans ces rapports les points forts des trois établissements concernés, les points d amélioration, les préconisations ainsi que des propositions d amélioration. Ces axes seront travaillés prochainement, en lien étroit avec les services supports de l ARHM dans le cadre de la démarche d amélioration continue de la qualité. 2. L organisation Le pôle Moulin Carron est placé sous la responsabilité de M. Jöel Ehrhart, directeur et de Mme Amandine Viola, directrice adjointe. Il est composé de quatre établissements : le foyer d hébergement de Lérine, le foyer de vie Résidence Pierre d Arcy, le centre d accueil de jour L Oasis, le SAVS Moulin Carron. Les instances représentatives légales (comité d établissement, comité d hygiène de sécurité et des conditions de travail, délégués du personnel, conseil à la vie sociale) sont en place et fonctionnent selon la réglementation en vigueur.

45 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ organigramme du pôle Moulin Carron Directeur Joël Ehrhart Directrice adjointe Amandine Viola Foyer Pierre d Arcy Chef de service, Foyer de Lérine Chef de service, 28,40 ETP 33,54 ETP 3 éducateurs spécialisés, 3 moniteurs éducateurs, 6 AMP, 3 candidats élèves, 2 maîtresses de maison, 1 agent de service, 2 surveillants de nuit, 1 inffirmière, 1 lingère. 3 éducateurs spécialisés, 2 moniteurs éducateurs, 4 AMP, 2 candidats élèves, 1 agent de service, 2 surveillants de nuit, 1 aidesoignante, 1 lingère. Hébergements extérieurs 1 éducateur spécialisé, 1 moniteur éducateur, 1 AMP. CAJ L oasis savs Administration Chef de service, 5,19 ETP 3,01 ETP 3 moniteurs éducateurs, 1 agent de service. 2 éducateurs spécialisés. 1 secrétaire de direction, 1 assistante sociale, 2 psychiatres, 2 psychologues. Le foyer d hébergement de Lérine 1- Fonctionnement Ce foyer d hébergement accueille aujourd hui 52 résidants, tous travailleurs d ESAT, dont la moyenne d âge se situe autour de 40 ans. Il se compose : > d un hébergement sur site découpé en trois entités distinctes. Le Foyer de Lérine. ARHM Deux entités accueillent 13 résidants chacune, la troisième en héberge 10. Les deux premières entités sont subdivisées en deux sous-groupes de 6, la troisième en un sous-groupe de 4 et un autre de 6. L encadrement des résidants est assuré par 11 professionnels : 6 aides médico-psychologiques (AMP), 2 moniteurs éducateurs et 3 éducateurs spécialisés. Le modèle dominant sur cet établissement ancien est celui d un substitut de l organisation familiale en sous-groupes de 6 résidants. Les repas sont préparés par les résidants et les professionnels, qui gèrent un petit budget de fonctionnement, organisent le quotidien et les loisirs. Une aide-soignante est en charge des questions liées à la santé et à l accompagnement chez les spécialistes. Une infirmière libérale vient préparer les médicaments. Un veilleur de nuit intervient quotidiennement. Le ménage des parties communes est assuré par un agent de service. Le lavage et l entretien du linge sont effectués par une lingère. L établissement ferme trois semaines au mois d août et les résidants partent soit en famille, soit en organisme de vacances. L hébergement sur site est placé sous la responsabilité d un chef de service à plein temps. 45

46 II présentation Des pôles D activité présentation > d hébergements extérieurs qui accueillent 14 résidants. Chacun des 4 appartements situés dans la commune de Dardilly accueillent 3 à 4 personnes en colocation. IMG_1246 Les hébergements extérieurs du Foyer de Lérine. IMG_1247 Le fait de disposer d un appartement permet de vivre de manière plus autonome, plus intégrée et d échapper à la stigmatisation liée à l institution. Si nécessaire, les résidants ont néanmoins la possibilité de téléphoner au veilleur de nuit ou de joindre l équipe de professionnels. La préparation des repas, les achats alimentaires, l entretien du linge et le ménage sont assurés par les résidants avec l aide de l encadrement. Pour les résidants les moins autonomes, une infirmière libérale prépare les médicaments. Les rendez-vous médicaux sont pris par les résidants accompagnés par l équipe de professionnels. Les hébergements extérieurs sont placés sous la responsabilité d un chef de service à temps partiel. Au cours du premier trimestre 2014, 10 résidants sur les 26 d origine, ont bénéficié de l accompagnement du SAVS Moulin Carron, 1 est retourné au foyer de Lérine et 1 a emménagé à la Résidence Plurielle de Tassin. Les 14 autres résidants, 3 femmes et 11 hommes, ont de 21 à 57 ans. La moyenne d âge est de 38,5 ans. Ils sont accompagnés par une équipe de 3 professionnels (1 aide médico-psychologique, 1 moniteur éducateur et 1 éducateur spécialisé) ainsi que par du personnel commun au foyer de Lérine : - une assistante sociale à 0,75 ETP, - une psychologue à 0,50 ETP, - un médecin psychiatre à 0,10 ETP. Le premier semestre de 2014 de cette année de transition a été consacré aux nombreux et importants déménagements, qui ont pris beaucoup de temps. La participation des usagers au choix de leur appartement a aussi été une étape importante. En 2014, des réunions entre résidants d appartement ont été mises en ARHM place. La première a rassemblé les résidants de tous les appartements et l ensemble de l équipe. Elle a permis de poser l identité des nouveaux hébergements extérieurs du foyer de Lérine et de valider certains principes : - une réunion deux fois par an de l ensemble des appartements, - une réunion trimestrielle par appartement, pour parler du fonctionnement de chacun d entre eux (hors des murs, dans un lieu neutre). 6 projets personnalisés ont été travaillés et 3 signés sur les 14 résidants restants en L année a été aussi ponctuée par des activités, des animations et des sorties. Un planning de sortie est programmé pour les week-end (visite de Pérouges, foot en salle, ). 2- Activité 2014 > Rénovation du foyer de Lérine Le projet de reconstruction du foyer de Lérine en cours devrait s achever, selon le planning prévisionnel établi, au cours du deuxième semestre Un long travail a été mené en 2014 avec les services supports de l ARHM et un architecte programmiste pour établir le préprogramme de la reconstruction de cette structure. > Les activités d accompagnement Le foyer de Lérine promeut la participation des résidants aux activités associatives des communes de Dardilly et Écully. Ces activités s inscrivent dans une perspective de stimulation des potentialités individuelles des personnes mais aussi en regard du respect du projet personnalisé. Les activités collectives ou institutionnelles ont lieu à la piscine d Écully, aux clubs de judo et de poterie à Dardilly. Rappelons que le quotidien est organisé autour d activités structurées répondant aux besoins des personnes (rendez-vous médicaux, sorties, courses, participation aux tâches ménagères, préparation des repas). L accompagnement amorcé en 2013 autour de la vie sexuelle et affective aux résidents des hébergements extérieurs se poursuit. Les séances ont été animées par une conseillère conjugale du Centre de planification et d éducation familiale (CPEF) de Tassin et la psychologue de l établissement. > Organisation des vacances Comme chaque année, les résidants du foyer ont eu la possibilité de passer leurs congés d été en famille ou de s inscrire dans des séjours de vacances adaptés. Sur les 36 résidants du foyer, 7 sont partis en famille, 22 en organismes de vacances et 7 sont restés sur le site. Une convention a été signée avec le Comité Franco-québécois pour l intégration et la participation sociale (CFQIPS) qui organise des sé-

47 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ jours de vacances adaptées pour adultes présentant une déficience intellectuelle. Cette offre de séjour «intra-muros» répond à des besoins tangibles pour sept personnes présentant une pathologie ou des problèmes de santé nécessitant le maintien de repères rassurants au sein de l établissement. > Difficultés d orientation et d accompagnement Outre le vieillissement des résidants, l établissement est confronté à l incapacité de travailler de plusieurs personnes suite à une décompensation. Leurs troubles du comportement parfois violents mettent à mal les autres résidants et les professionnels. Des réorientations en foyer de vie ou en foyer d accueil médicalisé (FAM) ont été demandées mais peuvent prendre énormément de temps. La résidence Pierre d Arcy La résidence Pierre d Arcy. 1- Fonctionnement La résidence Pierre d Arcy héberge et accompagne 36 résidants vieillissants, d une moyenne d âge de 62 ans (la doyenne d âge a 74 ans). Ces résidants sont pour la plupart d anciens travailleurs d ESAT, mais pas exclusivement. Ils souffrent d une déficience intellectuelle ou d un handicap psychique. Cet établissement est composé de trois groupes de 12 résidants, encadrés chacun par une équipe de 5 professionnels (1 éducateur spécialisé, 1 moniteur éducateur et 3 aides médico-psychologiques) complétée d une maitresse de maison. La vie de l établissement se partage entre vie quotidienne et activités, si possible réalisées à l extérieur du foyer, généralement au centre d activité de jour L Oasis. Cela permet aux résidants de sortir de chez eux et de rencontrer d autres personnes en dehors de leur groupe d appartenance. ARHM Envisagé au départ comme un lieu de résidence entre la fin de l activité professionnelle et l entrée dans une structure de type maison de retraite, le foyer de vie a réorienté son projet initial. L accompagnement est désormais assuré jusqu au décès du résidant. L accroissement de la dépendance due à l avancée en âge des résidants est de plus en plus présent au foyer de vie Pierre d Arcy et majore notamment les troubles du comportement. L accompagnement des personnes évoluant vers une situation de grande dépendance, devient de plus en plus difficile pour les équipes éducatives et nécessite des nouvelles compétences, particulièrement au niveau des fonctions soignantes. Ce qui amène à s interroger sur la transformation administrative du foyer de vie en foyer d accueil médicalisé. La vie en collectivité devient pesante pour les résidants, qui vivent à 12 par unité. De petits espaces de vie seraient nécessaires pour permettre à certains résidants de se retrouver en petit groupe en fonction de leur affinité (et non de leur unité de vie). Outre le personnel d accompagnement, l établissement emploie également : - deux veilleurs de nuit, - une lingère, - une infirmière à 0,50 ETP, - une psychologue à 0,50 ETP, - un médecin psychiatre à 0,07 ETP. Deux infirmières en exercice libéral interviennent régulièrement ainsi qu une orthophoniste et un kinésithérapeute. Un médecin généraliste, toujours dans le cadre d un exercice libéral, vient toutes les semaines visiter les résidents qui en ont besoin. La résidence Pierre d Arcy est placée sous la responsabilité d un chef de service à plein temps. 2- Activité 2014 Le vieillissement prend de plus en plus d ampleur au sein de l établissement, avec pour effets : - Diminution des rythmes, - Allongement des temps de toilette, - Augmentation de la dépendance et d appareils médicalisés, - Accroissement de la sédentarité, - Accentuation des états dépressifs, - Renforcement des plaintes somatiques. Cependant, bon nombre de résidents continuent à pratiquer des activités (musique, théâtre, gymnastique, jardinage ) et à participer aux fêtes institutionnelles. 47

48 II présentation Des pôles D activité présentation Les fêtes institutionnelles ARHM La préparation des fêtes janvier personnes ont participé à la fête de début d année sur le thème de l épiphanie préparée par l unité de vie mars personnes ont participé à la fête des conscrits préparée par l unité de vie 1, avec l intervention d un groupe de percussionnistes dans une ambiance Carnaval de Rio juin personnes ont participé à la fête de la musique sur le thème de l Espagne, organisée par l unité de vie 3 autour d une paëlla et avec l intervention d un accordéoniste. ARHM La réalisation des décors de Noël. - 4 juillet Fête d été au jardin intercommunal d Ecully. - Du 15 au 18 juillet Semaine PAKASA O mise en place par les moniteurs éducateurs de l accueil de jour et ceux du foyer de vie pour offrir cette année encore une semaine style Club Med à tous les usagers. La destination à l honneur cette année était la Thaïlande juillet Repas de départ en vacances sous forme d un pique-nique sur la pelouse de la place Moulin Carron pour les trois unités du foyer de vie. - 8, 9 et 10 décembre Marché de Noël, avec préparation de crêpes, gâteaux, confitures et réalisation d objets créatifs. > Vacances et transferts Vacances : - 18 résidants sont partis 15 jours avec un organisme de vacances, - 1 résidant est parti 3 semaines en séjour de vacances puis 1 semaine en famille, - 2 résidants sont partis 6 jours avec une association religieuse, - 5 résidants ont été accueillis quelques jours dans leur famille. transferts : - un séjour de trois jours dans la Drôme pour un groupe de quatre résidants accompagnés par deux professionnels a été organisé. > Formation des professionnels - 5 professionnels ont bénéficié d une formation collective sur la transmission ciblée, - 2 AMP et 1 maître de maison ont suivi une formation diplômante. > Accueil de stagiaires - 7 infirmiers, - 4 aides-soignants, - 2 AMP, - 1 CAFERUIS, - 1 observation en milieu de travail. Centre d accueil de jour L Oasis 1- Fonctionnement Le centre d accueil de jour (CAJ) accueille en journée une trentaine de personnes pour une capacité de 15 places ETP. Les personnes accueillies sont soit des travailleurs d ESAT vieillissants pour qui une réduction du temps de travail est devenu nécessaire, soit des jeunes sortant d IMPro pour qui une admission en ESAT est improbable. Ces deux catégories de personnes souffrent d une déficience intellectuelle ou d un handicap psychique ou encore d une combinaison des deux. La vie de l établissement s articule autour de temps d activités et de temps de vie de groupe. Le centre d accueil de jour est placé sous l autorité d un chef de service à temps partiel. L équipe, composée de 3 monitrices éducatrices (ME) et d un agent de service intérieur, a été renforcée par un poste en CAE-CUI en vue d une formation de moniteur éducateur. Une psychologue, une assistante sociale interviennent également à temps partiel. Le CAJ de l Oasis, centre d activité de jour, est un grand bâtiment composé de plusieurs salles, dont deux réservées à l accueil de jour. Le reste du bâtiment est répartit en huit salles d activité, une «place du village» aménagée d un bar, d un coin bibliothèque, de deux salles de réunions et d un bureau. Ces

49 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ espaces permettent à l accueil de jour, au foyer Pierre d Arcy et au foyer de Lérine de réaliser différentes activités. Les travailleurs de l ESAT Denis Cordonnier profitent aussi pleinement de l espace bar tous les midis. Les personnes accueillies viennent de divers horizons et sont, selon leur projet de vie, accompagnées à l Oasis à mi-temps, temps plein ou temps partiel (d une demi-journée à deux jours). Les profils des personnes accueillies vont de la simple déficience jusqu aux troubles du comportement liés à la maladie mentale. La moyenne d âge des personnes est de 50,42 ans : - 10 entre 60 ans et 70 ans, - 12 entre 50 ans et 60 ans, - 1 entre 40 et 50 ans, - 2 entre 30 et 40 ans, - 6 entre 20 et 30 ans (4 temps pleins + 2 temps partiel). L année 2014 a été marquée par le départ de 11 personnes (9 mi-temps et 2 plein temps), et l arrivée de 4 personnes à plein temps. 2- Activité 2014 > Deux types d activités sont proposés au CAJ : - Activités régulières avec inscription à l année, animées par des moniteurs éducateurs, intervenants extérieurs et bénévoles, - Animations proposées par les professionnels du groupe mais avec une inscription à l année, Les activités ont évolué en même temps que les besoins de la population accueillie et il est désormais proposé davantage d activités extérieures et sportives. Près de places d activité ont été proposées aux 30 personnes accueillies en 2014, soit une moyenne de 4,6 activités par semaine et par personne, sans compter les animations ponctuelles proposées au groupe. > La restauration Deux à trois professionnels accompagnent tous les midis les personnes durant le temps de repas. Un planning de service est mis en place qui permet à chacun de participer. Dernières répétitions avant le spectacle. différentes sorties (journée à Walibi avec un groupe de 6 personnes et 2 monitrices, sortie piscine, Lac d Anse, ballade sportive au parc de Lacroix-Laval, parc de la Tête d Or, sortie au Théâtre Tête d Or, visite du Vieux Lyon). Le programme des festivités s est achevé par le marché de noël sur le thème des mille et une nuits, avec fabrication des décors, vente d objets et tombola. ARHM 49 > Les temps forts de l année En plus des trois fêtes institutionnelles en commun avec le foyer Pierre d Arcy (fête de début d année, des classes et d été), il a été proposé : - un spectacle à l Oasis avec les groupes Danse et Dancecool-Raoul, - un spectacle au complexe sportif du pôle Moulin Carron de Dardilly avec le groupe Danse et l école de danse de l intervenante, - une semaine Pakasa O sur le thème de la Thaïlande. En juillet, le planning d activité a été modifié pour profiter des > Les projets d accompagnement - 16 projets d accompagnement personnalisé ont été élaborés et signés en 2014, - le projet d établissement et de groupe a été amorcé en fin d année lors de temps de réunion. Il sera finalisé en > Vie affective et sexuelle Sur le même principe qu en 2013, le CPEF de Tassin a proposé quatre temps de rencontre autour de la vie affective et sexuelle. Les séances ont été animées par une conseillère conjugale du CPEF de Tassin et la psychologue de l établissement. Ce travail très concluant pour cette deuxième année sera poursuivi l an prochain.

50 II présentation Des pôles D activité présentation Service d accompagnement à la vie sociale 1- Fonctionnement Né de la loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, le service d accompagnement à la vie sociale (SAVS) Moulin Carron s adresse à des adultes de 20 à 60 ans au moment de l admission souffrant d une déficience intellectuelle avec troubles associés et vivant dans leur propre logement. Les résidants sont accompagnés du lundi au samedi. En cas de nécessité, ils peuvent faire appel la nuit, les dimanches et les jours fériés, à l astreinte du foyer de Lérine et au cadre d astreinte. L objectif majeur du SAVS est de contribuer au projet de vie de la personne accompagnée, tout en l épaulant dans son inclusion sociale et professionnelle, en l aidant à maintenir ou à développer des acquis, en la soutenant dans les démarches et les actes de la vie quotidienne, en restaurant ou en favorisant le maintien des liens sociaux et en proposant des actions pour rompre l isolement. Cet étayage personnalisé, sans cesse en mouvance, doit permettre à la personne accompagnée de trouver les ressources nécessaires à son autonomie et à son insertion sociale. La capacité du SAVS est fixée par arrêté départemental à 20 places à compter du 1 er janvier personnes ont été accompagnées au cours de l année par le SAVS Moulin Carron, dont 9 travaillant à l ESAT Ateliers Denis Cordonnier et bénéficiant d un hébergement extérieur du foyer de Lérine. Mesure de protection Tutelle 6 % Le SAVS Moulin Carron est composé d une équipe pluridisciplinaire constituée par un chef de service, deux éducateurs spécialisés, une assistante sociale et un psychologue. L accompagnement social est individuel et adapté aux besoins du bénéficiaire. Il est basé sur un projet d accompagnement personnalisé signé entre l usager, son référent, le chef de service et le directeur. Treize projets d accompagnement personnalisé ont été signés en La fréquence des rencontres est déterminée conjointement avec l usager, en fonction du niveau d autonomie de la personne et de l accompagnement à engager. nature des rencontres en savs Accompagnement extérieur 151 Sans mesure 25 % Entretien au bureau 229 Curatelle renforcée 69 % Répartition en âge des usagers ans 1 Activités ludiques, culturelles et sportives 82 Visite à domicile ans ans ans Répartition hommes/femmes Hommes 8 Femmes Activité 2014 Des activités collectives sont organisées et proposées depuis avril 2014 quasiment tous les samedis. Elles ont pour objectifs de rompre l isolement, de partager des temps conviviaux et de créer une ouverture à la culture pour accéder à la citoyenneté. Une réunion est organisée deux fois par an afin de recueillir les souhaits et les propositions des usagers. Les éducatrices préparent un planning d activité pour deux mois à partir des souhaits et propositions exprimés par les usagers. Les usagers s inscrivent ensuite aux activités souhaitées. Les principales activités proposées en 2014 : bowling, visite de Pérouges, visite du parc des Oiseaux, parc d attraction, mini-golf, musée du cinéma, visite de l opéra, visite des grottes de la

51 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Balme, musée de l automobile, atelier cuisine, billard, foot en salle L année 2014 a été ponctuée de moments conviviaux tels qu une paëlla géante partagée avec les hébergements extérieurs, une invitation du SAVS à la soirée barbecue du foyer de Lérine ou un restaurant karaoké mi-décembre pour fêter la fin d année. 3. Le BILAn et Les PeRsPeCtIVes La résidence Pierre d Arcy, le centre d accueil de jour, le foyer de Lérine et le SAVS Moulin Carron constituent un ensemble d établissements complémentaires : - les résidants du foyer d hébergement peuvent être orientés au CAJ L Oasis à mi-temps ou rejoindre le foyer de vie lorsqu ils cessent leur activité en ESAT, - les personnes qui fréquentent l accueil de jour peuvent également obtenir une place en foyer de vie. L interdépendance des établissements oblige à une gouvernance commune répondant au suivi du parcours de vie des projets des personnes accueillies. L admission en foyer en centre d accueil de jour ou en SAVS fait également l objet d une réflexion commune au sein du pôle, puisqu il s agit généralement d envisager le passage d un résidant d un établissement à l autre. Sur le plan matériel, le foyer de vie et le centre de jour partagent les mêmes salles d activité qui sont de plus en plus mises à la disposition du foyer d hébergement. La complémentarité des établissements du pôle Moulin Carron risque fort d être interrogée à terme : - le fonctionnement de L Oasis est de plus en plus incompatible avec celui du foyer de vie. Ici, la population accueillie rajeunit, là les personnes hébergées sont de plus en plus dépendantes. - les résidants vieillissants qui restent au foyer de Lérine sont aussi ceux pour lesquels il est improbable, ou pour le moins très compliqué, de trouver une place dans un établissement adapté à leur pathologie. L orientation sur la résidence Pierre d Arcy est alors naturellement envisagée. C est au demeurant la vocation de ce foyer depuis son ouverture en Or, le cumul de personnes qui présentent des situations à accompagner au niveau du soin notamment, risque de venir interroger l agrément même de la résidence qui, de foyer de vie, devient, par la population accueillie, de plus en plus un foyer d accueil médicalisé (FAM), sans que pour autant le besoin en encadrement soit réajusté. - la mise en place du SAVS ouvre aussi sur une population qui n a aucun passé au sein du pôle Moulin Carron. Le SAVS, qui a ouvert le 1 er janvier 2014 projette de développer différents axes pour l année à venir : - poursuite de l accueil des nouveaux bénéficiaires pour arriver à effectif complet, - déménagement dans les nouveaux locaux du SAVS, - développement d actions en faveur de la prévention de la santé par des intervenants extérieurs (ADES, réseau de santé bucco-dentaire, ), - poursuite de la participation du SAVS Moulin Carron aux différentes instances telles que les inter-savs ou le Conseil local de santé mentale (CLSM), - organisation de temps d expression libre des usagers deux fois par an, - mise en place d actions favorisant l accès à la citoyenneté. Les chiffres clés Le pôle Moulin Carron : suit ou accompagne 129 personnes orientées par la commission des droits et de l autonomie des personnes handicapées (CDAPH), salarie directement 58 personnes. Le personnel administratif et d entretien est commun avec l ESAT Denis Cordonnier, gère 320 CDD en moyenne par an, dispose d un budget global de (alloué 2014) versé par le Conseil Général du Rhône et par la Métropole de Lyon à partir du 1 er janvier

52 II présentation Des pôles D activité présentation 1. LA MIssIon générale La mission confiée au pôle L Escale s appuie sur des compétences particulières d accompagnement d adultes touchés par des handicaps et présentant des dépendances importantes. Le pôle est composé de trois types d établissement, avec des projets d accompagnement très différenciés pour une adaptation aux besoins des personnes accueillies. Le type de problématique de chaque population implique en effet des compétences et des concepts d accompagnement ajustés. L hébergement et l habitat des personnes accueillies sont une constante dans toutes les structures du pôle L Escale, ouvert 365 jours dans l année et 24h/24h : MAS de Révolat à Feyzin : 56 places pour des adultes touchés par un polyhandicap ou des déficiences intellectuelles graves associées à des problématiques du comportement et de l autonomie. FAM du Parc de l Europe à Feyzin : 22 places pour des personnes atteintes d autisme et/ou de déficience intellectuelle associés à des troubles graves du comportement et de la communication. Habitats-Plus : 27 places en 3 résidences distinctes accueillant des personnes âgées porteuses de troubles psychiques très invalidants. - Rhapsodies en HLM à Vénissieux, - Louisiane en villa à Saint-Priest, - Rive Gauche en immeuble dans le quartier de Gerland à Lyon. La Maison d accueil spécialisée de Revolat L objectif général de la MAS de Revolat, ouverte en 1984, est de mettre en œuvre le projet de l établissement pour l accompagnement dans les actes de la vie quotidienne des personnes dépendantes destinées à vivre ensemble de manière durable. La prise en compte au quotidien de personnes handicapées très dépendantes nécessite un accompagnement permanent et spécialisé à travers des soins adaptés ainsi qu un environnement social empreint d humanisme. Capacité d accueil de l établissement : par arrêté du 1 er décembre 2011, l établissement est agréé pour recevoir 56 personnes en accueil permanent d internat. La MAS de Revolat est organisée en unités de vie de 9 à 10 personnes pour créer un climat où l intimité et la personnalisation sont au cœur de la préoccupation de l accompagnement malgré le contexte collectif et institutionnel. ARHM Une chambre de résidant à la MAS de Revolat. 2. L organisation Le pôle L Escale est placé sous la responsabilité de Joël Ehrhart, directeur et de Jean-Marc Gabard, directeur adjoint. Il compte un effectif de 88,8 ETP. Les instances légales (comité d établissement, comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail, conseil de vie sociale, délégués du personnel) sont en place conformément à la réglementation en vigueur. Plusieurs chantiers en attente ont été finalisés ou entamés en 2014 : évaluation externe, entretiens professionnels, projet d établissement 1- Population accueillie structure de l effectif par âge et par sexe < HOMMES FEMMES >70

53 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ > 33 hommes et 23 femmes de 22 à 73 ans, > une moyenne d âge de 46 ans, > 7 personnes de plus de 60 ans dont 3 de plus de 70 ans, > une ancienneté moyenne de présence de 19 ans. 2- Activité 2014 Un taux d occupation de 93,94 % journées ont été réalisées en 2014, soit un taux d occupation de 93,94 %, légèrement au-dessus du taux prévisionnel autorisé de 93 % (revu pour l année 2013, de 94 % en 2012) calculé sur 56 places d internat. Cela représente un excédent de 192 journées. Le nombre total de journées d absence est de dont jours pour retour en famille ou séjours vacances, soit une moyenne de 18 jours d absence par résidant, en sachant que 34 résidants sur 56 n ont aucune absence. Le nombre de journées d hospitalisation est stable : 101 journées en 2014 (112 en 2013, 107 en 2012) mais supérieur à la moyenne des quatre dernières années (73 jours). La question de l activité est primordiale pour la gestion de l établissement tant que la tarification est déterminée par l activité d accueil à la journée (prix de journée). Il n y a pas eu de mouvement de sortie ou d admission de résidants en Ressources humaines > Effectifs du personnel heures ont été travaillées en heures en CDI, soit 64,4 2% et h en CDD, soit 35,58 %. Le nombre d heures CDD est en forte hausse par rapport à 2013, essentiellement du fait de l incidence en année pleine de l arrivée de 8 emplois en contrat d avenir. - Motifs d absences : 9,42 % pour maladie, soit une hausse de 1,71 % par rapport à 2013, 4,08 % pour accident du travail. L absentéisme dû aux accidents du travail est en baisse de 1,2 %. 28 personnes contre 15 en 2013 sont concernées, mais sur des arrêts moins longs, 2,38 % pour formation. 58 personnes ont bénéficié d une formation pour un total de heures, soit journées de formation de plus qu en > Mouvements du personnel - 18 départs (1 départ en retraite, 10 démissions, 3 licenciements, 2 fins de période d essai, 2 ruptures conventionnelles), - 17 recrutements en CDI, - 1 agent administratif recruté en contrat d avenir, - 3 personnes recrutées en contrat de professionnalisation sur la formation aide médico-psychologique. > Formation La formation est un élément essentiel dans l amélioration constante de la mission auprès des personnes qui sont confiées au pôle L Escale. C est également une source de remotivation dynamique pour le personnel concerné. Formations collectives : des axes forts déterminants de la spécificité de l accompagnement des personnes polyhandicapées ont été soutenus : alimentation, déglutition, prévention des fausses routes et des troubles du comportement ou des comportements atypiques, constatés sur les dernières admissions. - Alimentation, déglutition et convivialité lors des repas, - Agressivité, opposition, colère et comportements atypiques, - Prévention des risques liés à l activité physique (PRAP), formation transversale mise en place depuis plusieurs années au niveau de l ARHM, - Apports théoriques et connaissance des personnes polyhandicapées, formation spécifique à l attention du personnel des services généraux, - Conduite d élaboration d un projet d établissement, formation à destination des chefs de service et psychologues. Formations individuelles : 3 formations aide-médicopsychologique en contrat de professionnalisation, 1 bilan de compétences, 1 validation des acquis par l expérience (VAE) éducatrice spécialisée. Colloques : la participation du personnel à différents colloques sur des thèmes spécialisés a permis d améliorer les connaissances et l accompagnement des personnes. ARHM 53

54 II présentation Des pôles D activité présentation 4- Réalisations 2014 Élaboration du projet d établissement : pilotage de l action par la chef de service éducatif en collaboration avec un comité de pilotage représentatif des divers services et mobilisation de tous les catégories de personnel. Évaluation externe 2014 : choix et travail avec un organisme habilité par l Agence nationale de l évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) pour l évaluation des activités de l établissement, de la qualité des prestations délivrées au regard des procédures, des références et des recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Ce travail s appuie sur les résultats de l évaluation interne réalisée en 2013, de l étude des documents internes et de l observation du fonctionnement de l organisation et de la conduite d entretiens avec divers professionnels des services et des usagers et représentants des usagers. Développement du suivi psychomoteur pour les résidants en collaboration avec les unités de vie, optimisation de l utilisation des salles de psychomotricité, de l espace Snoezelen et de la balnéothérapie, grâce à l augmentation du temps de psychomotricien (passé de 0,45 ETP à 0,75 ETP). Réactivation du groupe de travail sur la douleur de la personne polyhandicapée : élaboration, remplissage et suivi des fiches douleurs de base et événementiels lors d un accès douloureux. Un certain nombre de projets ont été mutualisés avec le foyer d accueil médicalisé du Parc de l Europe du fait de sa proximité géographique et dans une recherche d optimisation des ressources. ARHM La fabrication d une fresque pour les 30 ans de la MAS de Revolat. 5- Perspectives 2015 La conception et la réalisation de l étude de la prévention des risques psychosociaux constitueront le projet majeur de l année Les risques psychosociaux sont issus de tensions excessives et mal régulées au sein de l organisation de travail et des relations professionnelles. Le travail d accompagnement de personnes lourdement handicapées ou atteintes de pathologies mentales est souvent considéré comme source d épuisement. Les corps-à-corps sont difficiles et éprouvants (les résidants doivent souvent être portés, lavés, nourris ), de nombreux résidants n ont pas le langage verbal, la communication peut sembler difficile. Les troubles associés (autisme, épilepsie..) sont difficiles à gérer. Le travail est très répétitif et éprouvant sur les plans physique et mental. Fin 2014, la direction a mandaté le comité d hygiène, sécurité et des conditions de travail (CHSCT) pour mener à bien cette mission de prévention des risques psycho-sociaux et un groupe de travail composé de personnes représentatives des différents services a été mis en place par le CHSCT. Les objectifs du projet : - établir un pré-diagnostic et analyser le contexte, - procéder au diagnostic, - repérer et évaluer les risques, - restituer les résultats à la direction, au CHSCT et à l ensemble du personnel, - incorporer les résultats au document unique des risques professionnels (DUERP), - élaborer et mettre en œuvre un plan d actions, -suivre les actions prévues. Mise en place d une collaboration avec le réseau santé buccodentaire et handicap (SBDH) Rhône-Alpes : rencontre avec les professionnels de ce service pour définir le projet, finalisation des dossiers médicaux, administratifs et d autorisation des tuteurs, modernisation et équipement du cabinet dentaire, informatisation des dossiers. Installation d un rail au plafond de la salle du bassin de balnéothérapie pour permettre l entrée dans l eau des personnes à mobilité très réduite. Réalisation de plusieurs projets d activité groupale : danse, gymnastique à visée kinésithérapique, séjours dans d autres MAS ou FAM partenaires et accueil de résidants de ces établissements, séjours de vacances organisés en interne ou par des organismes de vacances. Informatisation des unités de vie pour la gestion du dossier unique du résidant et la consultation des planning des salariés. Poursuite des entretiens professionnels. Mise en place d un roulement annuel de changement d affectation qui concernera un professionnel par unité d accueil et par ordre d ancienneté. L objectif est de permettre un renouvellement progressif des équipes et une re-mobilisation sur de nouveaux projets pour les professionnels concernés.

55 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Le Foyer d accueil médicalisé du Parc de l Europe Le foyer d accueil médicalisé (FAM) a ouvert ses portes en 1998 dans les suites du plan autisme de Il a été créé par un réaménagement des locaux (appartements de fonction) de la MAS de Revolat, en accueillant 10 personnes en situation de handicap psychique. Sa capacité d accueil est passée à 20 personnes en 2006 suite à la construction d un nouveau bâtiment sur le site de la MAS, puis à 22 résidants en La mutualisation de moyens avec la MAS de Revolat permet au foyer sa viabilité sur le plan financier. Le projet du foyer est de mettre en œuvre l accompagnement des personnes atteintes d autisme et/ou de troubles du comportement dans les actes de la vie quotidienne. La prise en charge au quotidien de personnes handicapées très dépendantes nécessite un accompagnement spécialisé et permanent à travers des soins d hygiène, médicaux et psychiques adaptés ainsi qu un environnement social empreint d humanisme. L objectif principal du FAM est de créer un environnement sécurisant et apaisant pour l ensemble des usagers afin que chacun puisse mieux vivre avec sa pathologie. Cela nécessite de concevoir pour l ensemble et pour chacun des repères visuels et de communication adaptés pour organiser le quotidien de façon structurée. 1- Population accueillie Près de la moitié des usagers accueillis au FAM présente des pathologies psychiques (autisme, psychose, ), qui s expriment notamment par des troubles du comportement envahissants. Le handicap des autres usagers concerne davantage la déficience mentale avec des origines diverses. La population accueillie est particulièrement sensible et réactive aux variations environnementales. La majorité est envahie par des sentiments d anxiété, d insécurité et/ou par des angoisses de toutes sortes et en particulier d abandon ou de séparation. Répartition de l effectif par âge et par sexe HOMMES FEMMES >50 > 14 hommes et 8 femmes, > une moyenne d âge de 37 ans, avec une population plutôt homogène : 60 % de l effectif a entre 30 et 45 ans, > une ancienneté moyenne de présence de 10 ans. 2- Activité 2014 Un taux d occupation de 84,71 % journées ont été réalisées en 2014, soit un taux d occupation de de 84,71 %, légèrement inférieur au taux autorisé de 84,96 % (- 20 journées). Le nombre de journées d hospitalisation a été de 145 jours dont 32 sur des hospitalisations de plus de 21 jours (pour des hospitalisations de moins de 21 jours, le prix de journée est réduit, pour les hospitalisations de plus de 21 jours, le prix de journée n est plus versé). On note une hausse sensible et régulière des hospitalisations depuis trois ans (la moyenne des journées d hospitalisation étant de 66 jours sur les trois dernières années : 65 en 2013, 22 en 2012 et 112 en 2011). Pour un petit établissement dont la gestion des recettes s effectue au nombre de journées, les hospitalisations ont une incidence très sensible sur l activité. Des périodes d hospitalisation, pour certains résidants en grande souffrance psychique et aux troubles des comportements prononcés, sont nécessaires dans le processus de soins. Le nombre total de journées d absence sur retour en famille ou séjours de vacances est de 1 196, soit une moyenne de 54 jours par résidant (1 167 en 2013, en 2012). Il n y a pas eu de mouvement de sortie ou d admission des résidants en Ressources humaines > Effectif du personnel heures ont été travaillées en heures en CDI soit 75,82 % et heures en CDD soit 24,18 %. - Motifs d absence : 5,02 % pour maladie, soit une hausse de 0,62 % par rapport à 2013, 3,40 % pour accident du travail. L absentéisme dû aux accidents de travail est en hausse de 1,43 %, 2,31 % pour formation, soit un nombre d heures de formation stable. > Mouvements du personnel - 3 départs (1 départ en retraite, 2 démissions), - 2 recrutements en CDI. 55

56 II présentation Des pôles D activité présentation > Formation La formation est un élément essentiel dans l amélioration constante de la mission auprès des personnes qui nous sont confiées. C est également une source de re-motivation dynamique pour le personnel concerné. Formations collectives : - Communication adaptée aux personnes présentant des troubles envahissants du développement, aides visuelles et communication concrète. Cette formation a permis une réactualisation des connaissances, le développement de stratégies éducatives au regard du style cognitif particulier des personnes atteintes d autisme et une meilleure compréhension de la pensée autistique. Elle abordait également l évaluation, l élaboration de projets éducatifs individualisés et les problèmes de comportement, - Prévention des risques liés à l activité physique (PRAP), formation transversale mise en place depuis plusieurs années au niveau de l ARHM, - Conduite d élaboration d un projet d établissement, formation à destination des chefs de service et psychologues. Formations individuelles : 1 formation monitrice-éducatrice en contrat de professionnalisation, 2 formations diplôme universitaire autisme et troubles associés et atelier d expression artistique à visée thérapeutique dans le cadre du DIF. Colloques : la participation du personnel à différents colloques sur des thèmes spécialisés a permis d améliorer les connaissances et l accompagnement des personnes. 4- Réalisations 2014 Élaboration du projet d établissement : pilotage de l action par la chef de service éducatif en collaboration avec un comité de pilotage représentatif des divers services et mobilisation de tous les catégories de personnel. Évaluation externe 2014 : choix et travail avec un organisme habilité par l Agence nationale de l évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico sociaux (ANESM) pour l évaluation des activités de l établissement, de la qualité des prestations délivrées au regard des procédures, des références et des recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Ce travail s appuie sur les résultats de l évaluation interne réalisée en 2013, de l étude des documents internes et de l observation du fonctionnement de l organisation et de la conduite d entretiens avec divers professionnels des services et des usagers et représentants des usagers. ARHM L espace Snoezelen. Développement du suivi psychomoteur pour les résidants en collaboration avec les unités de vie, optimisation de l utilisation des salles de psychomotricité, de l espace Snoezelen et de la balnéothérapie, grâce à l augmentation du temps de psychomotricien (passé de 0,05 ETP à 0,25 ETP). Réactivation du groupe de travail sur la douleur de la personne autiste : élaboration, remplissage et suivi des fiches douleurs de base et événementiels lors d un accès douloureux. Un certain nombre de projets ont été menés conjointement avec la maison d accueil spécialisée de Revolat. 5- Perspectives 2015 Le projet majeur de l année 2015 sera la conception et la réalisation de l étude de la prévention des risques psychosociaux (RPS). Les risques psychosociaux sont issus de tensions excessives et mal régulées au sein de l organisation de travail et des relations de travail. Le travail d accompagnement de personnes lourdement handicapées ou atteintes de pathologies mentales est souvent considéré comme source d épuisement. De fait, il présente de grandes difficultés : les corps-à-corps sont difficiles et éprouvants (les résidants doivent souvent être portés, lavés, nourris ), de nombreux résidants n ayant pas le langage verbal, la communication peut sembler difficile. Les troubles associés (autisme, épilepsie..) sont difficiles à gérer. Le travail est très répétitif et difficile sur les plans physique et mental Fin 2014, la direction a mandaté le CHSCT pour mener à bien cette mission de prévention des risques psychosociaux et un groupe de travail composé de personnes représentatives des différents services a été mis en place par le CHSCT. Les objectifs du projet : - établir un pré-diagnostic et analyser le contexte, - procéder au diagnostic, - repérer et évaluer les risques, - restituer les résultats à la direction, au CHSCT et à l ensemble du personnel,

57 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ - incorporer les résultats au document unique des risques professionnels (DUERP), - élaborer et mettre en œuvre un plan d actions, - suivre les actions prévues. Mise en place d une collaboration avec le réseau santé buccodentaire et handicap (SBDH) Rhône-Alpes : rencontre avec les professionnels de ce service pour définir le projet, finalisation des dossiers médicaux, administratifs et d autorisation des tuteurs, modernisation et équipement du cabinet dentaire, informatisation des dossiers.la première séance est prévue en avril 2015, avec la présence d une infirmière du service, le résidant étant accompagné par un personnel éducatif. Les consultations auront lieu tous les quinze jours. Installation d un rail au plafond de la salle du bassin de balnéothérapie pour permettre l entrée dans l eau des personnes à mobilité très réduite. Réalisation de plusieurs projets d activité groupale : danse, gymnastique à visée kinésithérapique, séjours dans d autres MAS ou FAM partenaire et accueil de résidants de ces établissements, séjours de vacances organisés en interne ou par des organismes de vacances. Dans la poursuite du projet de mise en place d outils de communication adaptés, confection et mise en fonctionnement de deux tableaux de communication collective. Informatisation des unités de vie pour la gestion du dossier unique du résidant et la consultation des planning des salariés. Poursuite des entretiens professionnels. Mise en place d un roulement annuel de changement d affectation qui concernera un professionnel par unité d accueil et par ordre d ancienneté. L objectif étant de permettre un renouvellement progressif des équipes et une remobilisation sur de nouveaux projets pour les professionnels concernés. Des réalisations communes à la MAs de Revolat et au fam de l europe Le contexte règlementaire, les besoins liés à la qualité du service rendu et la rigueur avec laquelle les établissements répondent à leurs obligations ont engagé la MAS de Revolat et le FAM de l Europe dans des actions fortes : l année 2014 a confirmé la mise en application et l actualisation de diverses procédures : consolidation du dispositif de sécurisation du circuit des médicaments, procédure d admission du résidant, plan bleu canicule et grand froid, l espace de balnéothérapie a été réaménagé pour une plus grande fonctionnalité au regard de la population : agrandissement des vestiaires et réalisation d une douche adaptée, le groupe de travail sur l alimentation de la personne polyhandicapée a été réactivé : formation des nouveaux référents, réflexion globale en concertation avec le service cuisine de l ARHM pour une meilleure préparation et adaptation de l alimentation, des réunions de Traitement des cas prioritaires (TCP) ont été mises en place pour répondre à la préoccupation des équipes pluridisciplinaires vis-à-vis des résidants présentant ponctuellement des signes cliniques alarmants. Ces réunions permettent l observation de la personne dans son environnement, le relevé d informations pertinentes, la mise en place de fiches de suivi, l alerte du médecin référent et la coordination des actions avec la famille, au départ en retraite du dentiste présent dans l établissement depuis plusieurs années, L Escale s est rapprochée du réseau santé buccodentaire et handicap (SBDH) Rhône-Alpes pour envisager la suite des soins de base et du suivi dentaire. Dans l attente, le pôle a collaboré avec l école dentaire de Lyon pour assurer les soins urgents. Ceux nécessitant une anesthésie générale ont eu lieu à l hôpital de Tarare, les séances d ostéopathie se sont poursuivies pour les résidants dans le cadre d une convention de partenariat avec l école d ostéopathie de Limonest. Cette convention permettant la quasi gratuité des séances à raison d une séance par mois avec prise en charge de 8 résidants par séance, l équipe infirmière, composée de 4,5 ETP pour assurer les soins des 78 résidants de la MAS et du FAM a vu depuis plusieurs années sa charge de travail s intensifier et se complexifier (nouvelles procédures, circuit du médicament, alourdissement des prises en charge de résidants vieillissants ou aggravation des pathologies, charge de travail administratif plus importante ). Ce qui a nécessité une réorganisation du travail et une nouvelle planification des soins concrétisée par un tableau synthétique hebdomadaire optimisant l organisation individuelle et collective, la poursuite des entretiens professionnels pour le personnel pédagogique et la mise en place pour le personnel des équipes paramédicales et des services généraux, la mise en place de l analyse de la pratique professionnelle pour le personnel éducatif et paramédical, la poursuite de l analyse de la pratique professionnelle pour les chefs de service organisée avec les autres chefs de service des pôles médico-sociaux de l association. 57

58 II présentation Des pôles D activité présentation Les Habitats-Plus Rhapsodies, Louisiane, Rive Gauche La problématique du vieillissement de la population et des complications qu elle engendre est aujourd hui une réalité flagrante, d autant plus lorsque la situation est pathologique et concerne des populations fragilisées. C est ce qu avait anticipé le Docteur Ploton en créant en 1986, à partir du centre hospitalier Saint Jean de Dieu, des domiciles collectifs appelés Habitat Plus pour des personnes atteintes de la maladie d Alzheimer associée à des troubles du comportement, qu aucun établissement pour personnes âgées n était en mesure d accueillir de façon durable. Progressivement, Habitat-Plus a élargi son accueil à une population porteuse de handicap psychique surajouté aux problématiques du vieillissement. Ainsi Habitat-Plus s est trouvé être une structure pionnière dans ces accompagnements, grâce à une approche relationnelle forgée en milieu psychiatrique mais adaptée à une structure ayant vocation à héberger sur une longue durée et non à soigner en court séjour ce type de patients difficiles. Ces personnes proviennent de l hôpital, de leur domicile ou d un établissement médico-social, et bénéficient en général d un suivi psychiatrique par le centre hospitalier Saint Jean de Dieu. La perte de capacité à effectuer seule les actes essentiels de la vie quotidienne et certaines invalidités locomotrices caractérisent la population prise en charge dans les domiciles collectifs d Habitat Plus. Le délire lui-même, s il n est pas accompagné d actes agressifs majeurs, ne constitue pas une contre-indication. Il s agit de personnes dont la prise en charge à domicile n est plus possible, nécessitant une présence 24 heures sur 24 et susceptibles de tirer un meilleur profit d un hébergement en petite communauté. Il y a donc là un véritable service rendu, bien reconnu à l heure actuelle. La qualité de ce service n est d ailleurs contestée par aucune autorité. Mais ce dispositif connaît aujourd hui des difficultés liées à une gestion coûteuse due à l éclatement des sites d habitat. Ces difficultés ne remettent en cause ni le bien-fondé de ces résidences, ni l existence de besoins sans réponse aujourd hui faute de structures adaptées. La poursuite de l activité était en péril et une proposition a été faite en octobre 2013 de travailler sur une restructuration des Habitats-Plus par le regroupement des trois structures actuelles dans un nouveau projet de petites unités de vie de 24 places. Une rencontre a eu lieu en juillet 2014 pour étudier cette orientation avec le Conseil général du Rhône et l Agence régionale de santé. Les autorités se sont montrées plus ouvertes à ce nouveau projet et ont demandé de détailler cette étude. Une nouvelle version a été déposée début octobre. Du fait des modifications administratives territoriales au 1 er janvier 2015 pour le département du Rhône, les démarches pour aboutir à un nouvel accord se poursuivront avec la Métropole de Lyon. 1- Population accueillie D une capacité totale de 27 places pour respectivement 9 places chacune. Répartition des personnes accueillies sur les différentes structures nb de pers. GiR 1 1 GiR 2 1 GiR 3 1 GiR 4 1 GiR 5/6 1 GMP 2 LOUISIANE ,89 RHAPSODIES ,67 RIVE GAUCHE ,33 1- GIR : - Groupe Iso-Ressource - Classification des pertes d autonomies dues aux avancées en âge 2- GMP : GIR Moyen Pondéré 2- Activité 2014 Le taux d occupation est en augmentation de 0,74 % par rapport à 2013 pour l ensemble des trois structures Habitat-Plus. Il s élève à 97,29 %, soit 1% en-dessous de la prévision demandée par les autorités de tarification. 3- Ressources humaines 1,50 ETP responsables infirmiers 0,5 % comptable 15 ETP auxiliaires de vie. Les auxiliaires de vie sont mises à disposition par Vivre & Domicile et n émargent pas sur le tableau des effectifs. Elles assurent une permanence éveillée 24 heures sur 24. La direction, le secrétariat et le personnel d entretien de la structure n émargent par sur le budget d Habitat-Plus afin de ne pas l alourdir et sont assurés dans le cadre de la solidarité interétablissements de l ARHM. 4- Développement qualité et modernisation Il s agit de maintenir l habitat des structures à un niveau de confort satisfaisant et dans les conditions de sécurité pour ce type d établissement dans l attente de trouver une solution à long terme. Formation des infirmières. Suivi qualité par le prestataire Vivre et Domicile et développement des compétences des auxiliaires de vie. 5- Perspectives Transformation des trois petites unités Habitat-Plus en une seule unité de 24 places, réparties en deux lieux de vie de 12 places, répondant aux normes en vigueur en terme de qualité d accueil et de sécurité. Construction d un nouveau bâtiment

59 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ organigramme du pôle L escale Directeur Joël EHRHART Administratif - 0,10 ETP secrétariat - 0,50 ETP comptable Directeur adjoint Jean-Marc GABARD Habitats Plus 27 places Foyer du parc de l europe 22 places Mas le Révolat 56 places Habitat Rhapsodies - 0,50 ETP Infirmière, responsable de site - 5 ETP Auxiliaire de vie Vivre & domicile Habitat Louisiane - 0,50 ETP Infirmière, responsable de site - 5 ETP Auxiliaire de vie Vivre & domicile Habitat Rive gauche - 0,50 ETP Infirmière, responsable de site - 5 ETP Auxiliaire de vie Vivre & domicile Pôle éducatif et médico-social 17 etp Unités Amandiers et Figuiers Chef de service - 2 Animateurs(trices) 1 e catégorie - 4 Animateurs(trices) 2 e catégorie - 6 Aides médico-psychologiques - 2 Aides Soignants(tes) - 1 maitresse de maison equipe de nuit - Surveillant de nuit - Aide-soignante de nuit Pôle administratif 2,70 etp - Secrétaire comptable - Agent administratif - Secrétaire administrative services généraux 8,25 etp - Agents de service - Lingères - Agent technique supérieur - Agent d entretien Pôle paramédical 7,83 etp Chef de service paramédical - Infirmiers - Ergothérapeutes - Psychologue - Psychomotricienne Pôle éducatif et médico-social 41 etp Chef de service - 6 unités de vie - 3 ETP Animatrice 1 e catégorie - 24 ETP Aides médico-psychologiques - 12 ETP Aides-Soignants(tes) equipe de nuit - Surveillants de nuit - Infirmier de nuit - Aide-soignante de nuit Pôle médical 0,33 etp - Médecin psychiatre - Médecins généralistes - Médecin physique et de réadaptation 59 pour ce projet dans le voisinage de la MAS Le Bosphore afin de mutualiser différents aspects et pouvant ainsi bénéficier des avantages de mobilité collective urbaine et une proximité facilitante du pôle de gérontopsychiatrie du centre hospitalier Saint Jean de Dieu. Création de passerelles entre les secteurs du handicap et de la personne âgée par des aménagements spécifiques.

60 II présentation Des pôles D activité présentation Le pôle Lyade a vocation à rassembler l ensemble des établissements et actions de soins et de prévention des addictions. Constitué depuis trois ans, il a évolué en janvier 2015 avec l intégration des Points Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) et des Consultations Jeunes Consommateurs (CJC) de l Association Centre Jean Bergeret (ACJB). Le projet commun PEPS Lyade : Projet Ecoute, Prévention et accès aux Soins a été travaillé durant toute l année 2014, validé par le conseil d administration et présenté aux financeurs fin L année 2014 a été marquée par l absence du Dr Elisabeth Larinier-Haas pour arrêt maladie longue durée puis par son décès. De par ses qualités humaines et son engagement dans la lutte contre le tabac, sa disparition est un choc pour ses collègues et un manque réel pour le champ de la tabacologie. 1. LA MIssIon générale La mission élargie du pôle Lyade se situe dans une perspective double : articuler prévention et soins dans les quartiers, articuler santé mentale et addictions. Ce qui a motivé la réaffirmation des six axes généraux du pôle Lyade : 1. l approche spécifique addiction et santé mentale, avec un ancrage psychodynamique fort mais non exclusif, tout en se protégeant d une psychiatrisation des phénomènes d addictions et de vulnérabilité sociale, 2. l engagement réaffirmé d une prise en compte médicopsycho-sociale de la personne dans son environnement, 3. l ouverture et l articulation des activités de soins du pôle avec les services et équipements sociaux de droit commun : maisons du Rhône (MDR), centres communaux d action sociale (CCAS), centres d hébergement et de réinsertion sociale (CHRS),, 4. la place importante donnée aux projets de prévention dans les quartiers avec les acteurs locaux dans la perspective de la Métropole de Lyon, 5. la volonté de participer à des approches innovantes de la prise en charge des personnes en difficulté à travers une offre de soins diversifiée (ambulatoire, résidentiel mais aussi dans les prochaines années à travers l hébergement) et de proximité sur les territoires (centre de soins d accompagnement et de prévention en addictologie sur trois sites et maillage Lyon et banlieue avec les consultations jeunes consommateurs), 6. recherche et développement sur les champs croisés des addictions et de la santé mentale. Sur le plan institutionnel, l année 2014 a été consacrée à la finalisation du projet d établissement du Centre de Soins d Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA) ambulatoire voté par le conseil d administration du 28 avril, à la restructuration de l organisation du temps de travail de la Fucharnière et à la construction du projet de prévention avec les équipes de l Association Centre Jean Bergeret (ACJB). L obligation légale de réaliser l évaluation interne des deux CSAPA pour la fin d année a donné lieu à un groupe de travail interne à l ambulatoire et à l actualisation de l auto-évaluation réalisée à la Fucharnière en Suite à ce travail de réajustement et d intégration des PAEJ et CJC, la dénomination du pôle a évolué de Prévention et soins des addictions à Santé mentale et addictions. Elle est effective depuis janvier L organisation Le pôle Lyade est placé sous la responsabilité de M. Sylvain Jerabek, directeur. Lyade gère des activités de soins, d accompagnement et de prévention en santé mentale et addictions organisées. Le pôle est structuré en quatre services : - le CSAPA Lyade ambulatoire réparti sur trois centres : Lyade Ainay, Lyade Garibaldi et Lyade Vénissieux, - le CSAPA, Centre thérapeutique résidentiel (CTR) Lyade Fucharnière, - le Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) Pixels du sud-est Lyonnais qui intègre le projet PEPS Lyade, - Espaces Ecoute Saint-Fons, dispositif d écoute et d accompagnement psychologique des habitants de Saint-Fons. Le management du pôle repose sur le binôme directeur / médecin coordonnateur ainsi que sur le comité de direction incluant les deux chefs de services ambulatoire et résidentiel. L année 2014 a été marquée au niveau de l équipe de Lyade par : le remplacement du Dr Elisabeth Larinier-Haas par le Dr Philippe Arvers, l état des lieux de l organisation administrative et financière de Lyade avec une proposition de réorganisation 2015 autour d un poste de responsable administrative et financière,

61 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ le renforcement de l ancrage local du CTR avec les CSAPA locaux par l organisation de portes ouvertes à la Fucharnière avec les adresseurs, le départ d un médecin addictologue à temps plein partageant son temps sur trois centres et son remplacement finalisé en août 2014 par trois médecins addictologues différents, le changement de médecin psychiatre coordonnateur à l arrivée du Dr Agnes Oelsner et le recentrage des fonctions du Dr Thierry Javelot sur les consultations CSAPA de Vénissieux et Ainay, l intégration dès juin 2014 de deux psychologues de l ACJB au CSAPA, en remplacement d un psychologue parti à la retraite. Il faut signaler cette année encore une montée en charge des collaborations avec les directions ressources de l ARHM : ressources humaines, affaires financières, achats et services hôteliers, patrimoine et sécurité, système d information. En 2014, le pôle a fonctionné avec une équipe de 46 salariés dont 2 cadres intermédiaires et 23 cadres techniques (médecins, psychologue et gestionnaires). organigramme pôle Lyade 2014 Directeur Sylvain JERABEK Equipe de direction Thierry JAVELOT, psychiatre coordonnateur (jusq. 09/14) Agnès OELSNER, psychiatre coordonnateur (depuis 10/14) Catherine LAIMUNS, chef de service Paule LABOPIN, chef de service equipe administrative Jocelyne BIOLCHINI, attachée de direction / comptabilité Eve TERMOZ, attaché de direction / paies CsAPA résidentiel Lyade la Fucharnière Catherine LAIMUNS chef de service Centre thérapeutique résidentiel 45 avenue Pasteur Saint-Didier-au-Mont-d Or CsAPA ambulatoire centres Lyade Paule LABOPIN chef de service Lyade Ainay 10 rue de Castries Lyon Lyade garibaldi 31 rue de l Abondance Lyon Lyade Vénissieux 19 rue Victor-Hugo Vénissieux Projet écoute & Prévention accès aux soins Point accueil écoute jeunes PAeJ Pixels Vénissieux 19 rue Victor-Hugo Vénissieux espace écoute saint-fons Maison de l emploi de Saint-Fons + Lieux ressources santé Saint-Fons 61 Consultations jeunes consommateurs Lyade Ainay + Ecouter et Prévenir 7 chemin Grand Bois Vaulx-en-Velin Prévention - Formation Assurées par les intervenants des centres de soin et de prévention Lyade

62 II présentation Des pôles D activité présentation 3. L ACtIVIté Le CSAPA ambulatoire Le Centre de soins d accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) ambulatoire réunit trois centres de consultations avancées qui représentent une offre de soins diversifiée et complémentaire sur le centre et le sud-est de l agglomération lyonnaise, Lyon 2 e rive droite, Lyon 3 e rive gauche et Vénissieux patients ont été accueillis en CSAPA ambulatoire en 2014 dont la moitié de nouveaux patients Les demandeurs de soins qui se sont adressés aux trois centres Lyade en 2014 Parmi les personnes en demande de soin des addictions : 50 % sont de nouveaux patients, 65 % sont des hommes et 35 % des femmes, (28,8 % en 2013), 97,8 % sont originaires du département du Rhône, 5,9 % ont moins de 20 ans, 7,8% ont moins de 25 ans, 37,8 % ont entre 25 et 40 ans et 48,4% se situent dans la tranche d âge ans, en sachant que, parmi ceux-ci, les ans sont les plus représentés, 58,1 % travaillent (62,8 % en 2013), 10,8 % sont bénéficiaires de l assurance chômage, 10,2 % du RSA et 5,9 % de l AAH, ce qui représente une part importante et grandissante de très faibles revenus (+2 % par rapport à 2012). 113 patients, soit 10,5%, déclarent être en situation d hébergement précaire, ce qui laisse percevoir les situations de vulnérabilité et d exclusion de certains. Si 46,4 % des demandes de soins proviennent des patients eux-mêmes (en augmentation par rapport à 2012), 21 % viennent de l autorité judiciaire en orientation ou obligation de soins (contre 24 % en 2013) et 25 % du médecin généraliste, de l hôpital ou d un autre centre spécialisé en addictologie : CSAPA, CAARUD (centre d accueil et d accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues). L alcool est le produit à l origine de la prise en charge pour près de 43 % des patients (48 % en 2013). 23 % des patients sont en demande de soins par rapport à leur consommation de cannabis (+15 % de la part de la file active par rapport à 2013), 15,1 % pour les opiacés (idem 2013, dont 1,3 % pour détournement du traitement de substitution) et 3,8 % pour la dépendance au tabac (5 % en 2013). La cocaïne ou le crack sont à l origine de seulement 15 demandes (2,2 %) et sont présents dans 8,7 % des prises en charge en tant que deuxième produit, ce qui confirme le peu de demande d aide des consommateurs, pourtant en recrudescence d après le Baromètre Santé Les drogues dites de synthèse (amphétamines, ecstasy, ) ne représentent que 0,5 % des demandes de soins. La prise en charge des addictions sans produit est effective et en augmentation dans les trois centres depuis 2011 pour une file active de 125 patients, soit 11 % de la file active (85 patients, 7 % en 2013). Cette montée en charge concerne les jeux pathologiques et les troubles du comportement alimentaire, principalement en consultation jeunes consommateurs. Les niveaux d usage déclarés hors tabac sont pour 59 % de la dépendance, pour 35 % de l usage nocif. L usage par voie intraveineuse concerne 7,3 % des patients (2,6 % en 2013) même si 34,4 % déclarent l avoir pratiqué antérieurement (question plus fréquemment posée aux patients). Les types de prise en charge assurés dans les centres Lyade Les soins proposées s appuient sur un accueil caractérisé par : le souhait d ouvrir des portes aux personnes en difficulté avec leurs consommations, leurs comportements addictifs, la préoccupation de l environnement de la personne en demande (la famille, ), la priorité donnée au lien : l accueillant est l initiateur du transfert et du lien institutionnel, le fait d initier le soin à partir de la demande du patient, sans désir de soin, sans lui, sans a priori d objectif d abstinence en dehors de sa propre volonté. Les accueils téléphoniques ou physiques sont très nombreux et importants. Illustration : dans l un des centres, les entretiens téléphoniques représentent 3715 actes dont 404 pour les professionnels, 244 pour les familles et 3067 pour les usagers / patients, sur 30 heures d accueil hebdomadaire environ. Dans un autre centre, on comptabilise 3222 actes dont 292 pour les professionnels, 220 pour les familles et les tiers et 2710 pour les usagers/patients. À ces chiffres, et pour ce même centre, il faut ajouter les données des accueils physiques spontanés. Soit 192 actes : 172 pour les usagers, 19 pour les familles et les tiers et 1 pour les professionnels. À partir de cet accueil qui prend des formes différentes selon les centres, le soin se met en place avec un ancrage médico-psychologique fort du fait de la composition des équipes majoritairement constituées de psychologues et de médecins psychiatres ou addictologues. Les 1187 patients reçus sur 2014 ont bénéficié d un total de plus de 8500 actes de soins.

63 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ Répartition 2014 des actes de soins Educateurs 679 Médecins 2736 Psychiatres 961 8% Psychologues % 35% 11% 14% Infirmiers 1168 Les consultations de psychiatres sont un peu moins nombreuses qu en 2012 et 2013 du fait de la carence de médecin psychiatre jusqu en novembre 2014 après deux départs de praticiens (0,33 ETP et 0,40 ETP) non remplacés. Le recrutement de psychiatre a abouti en octobre 2014 par l embauche du nouveau médecin coordonnateur à 0,70 ETP. On enregistre également une diminution des consultations de psychologues de manière conjoncturelle du fait du départ en retraite d un praticien à 0,55, remplacé par deux cliniciennes en cours d année. Parmi les 1187 patients reçus, 212 seulement n ont bénéficié que d une consultation. Ceci s explique aussi par l accueil réduit de personnes en obligation de soins judiciaires. 106 patients ont bénéficié d une prise en charge par substitution (contre 116 en 2013) dont 64 sous Méthadone et 42 sous Buprénorphine haut dosage. La substitution de la dépendance à l alcool par le Baclofène a été initiée dans les centres Lyade en 2012 et l indicateur n est pas encore intégré dans le rapport d activité. L activité 2014 des Consultations Jeunes Consommateurs de Lyon 2 e et Vaulx-en-Velin En 2014, les consultations jeunes consommateurs ont reçu 93 jeunes, dont 6 de Vaulx-en-Velin et 25 personnes de l entourage, ce qui représente une stabilisation par rapport à 2013 mais une forte augmentation par rapport à 2012 (respectivement 65 jeunes et 19 entourages). C est le résultat d un travail de collaboration renforcé avec les partenaires de l éducation, particulièrement sur Vaulx-en-Velin, et plus globalement d une meilleure visibilité sur le territoire de l agglomération du fait de la promotion réalisée avec l Agence Régionale de Santé et la Fédération addiction. 61 % des jeunes consommateurs sont des garçons. 61% sont orientés à la CJC pour leur consommation de cannabis (75% en 2013) et 30 % pour les troubles des conduites alimentaires. Les demandes ont donné lieu à 279 actes individuels et 65 familiaux ou collectifs, dont 111 éducatifs, 121 psychologiques et 112 infirmiers. 21 groupes de prévention ont été assurés dans le cadre de la CJC pour un total de 147 jeunes participants. Avec un budget réduit à , les CJC de Lyade sont aujourd hui mises en difficulté par les nombreuses demandes auxquelles les équipes ont de plus en plus de mal à répondre, si ce n est au dépend des demandes de soins CSAPA par les adultes souffrant d addiction. Les changements de professionnels (médecin, psychologue, médecin coordonnateur) dans les équipes ont été délicats et éprouvants. Ils ont été rendus possibles grâce aux efforts d adaptation de chacun. Malgré cette fragilisation importante, l activité est relativement stable (la file active est en baisse de 6% et les actes de 10%). Les consultations tabac évoluent vers une prise en charge de patients poly-consommateurs plus que mono-dépendants au tabac. Un projet spécifique tabac est à mettre en place en Les intervenants se sont engagés dans une diversification de leurs approches thérapeutiques en initiant des formations continues sur les techniques suivantes : EMDR pour deux psychologues, thérapie familiale, sophrologie, entretien motivationnel, DU thérapie familiale. Cette ouverture est complétée par l entrée en poste CDD de remplacement long terme d un addictologue tabacologue titulaire du DU thérapies comportementales et cognitives addiction. Le Centre thérapeutique résidentiel La Fucharnière Le centre thérapeutique résidentiel La Fucharnière fonctionne sur le projet d établissement dessiné en 2010 et qui a pris toute son ampleur en Ce projet est centré sur la prévention des rechutes par une mise à l abri qui vient prendre la suite d une cure hospitalière. Le travail est centré sur une approche de type thérapie comportementale et cognitive (TCC) renforcée mais non exclusive, avec une ouverture à un recours aux soins plus large selon les besoins (somatique, psychiatrique, psychodynamique ou social) à mener à la sortie. La prise en charge s organise en sessions de 12 à 15 semaines renouvelables pour 10 patients. Ces sessions sont espacées de périodes de fermeture de 2 à 4 semaines. Les patients sont admis abstinents depuis un mois et à la condition qu une personne référente s engage à les accueillir à la sortie. Un cadre thérapeutique multidimensionnel est proposé avec des temps d entretien éducatif individuel, des temps médicaux et paramédicaux à visée thérapeutique, des temps de travaux de groupe, des ateliers d expression et un cadre de vie communautaire privilégiant la socialisation ou la resocialisation. Ces prises en charge s inscrivent dans le projet individuel de soin et de vie de chaque personne. L admission est réalisée en étroite collaboration avec le centre référent qui adresse le patient. La candidature se fait sur dossier médico-social et lettre de motivation. Un double rendez-vous 63

64 II présentation Des pôles D activité présentation d admission physique ou par téléphone avec la chef de service puis le médecin est proposé très rapidement à la personne postulante. Le contrat de séjour, le règlement et le programme des activités sont signés avant l entrée. 39 personnes prises en charge en 2014 Le centre a pris en charge 39 patients après avoir réalisé des entretiens avec 50 personnes sélectionnées parmi une centaine de demandes reçues. Par ailleurs, 18 personnes de l entourage ont bénéficié d un ou de plusieurs entretiens, pour les familles des plus jeunes patients. 67 % des personnes intégrées en 2014 sont des hommes soit 13 femmes bénéficiaires sur l année. Parmi les patients accueillis : 2 ont moins de 20 ans, ce qui constitue une nouveauté pour le centre, 18 % ont de 20 à 24 ans, 20 % de 25 à 29 ans (42 % en 2012), 33 % de 30 à 39 (40 % en 2013), 13 % de 40 à 49 ans, 56 % sont originaires de la région, les 44 % restant viennent de toute la France conformément aux pratiques d éloignement géographique liées à la démarche d intégration d une postcure. La proportion de patients vivant sur la région a augmenté depuis deux ans du fait de la plus forte collaboration avec les CSAPA locaux. Leur situation de logement est très majoritairement durable pour 72 %, mais la part de patients en logement provisoire ou précaire a fortement augmenté (de 10 à 28 % entre 2013 et 2014). 20 % des patients ont été orientés par des CSAPA et 60 % par des centres hospitaliers spécialisés (30 % en 2013), enfin 15 % sont en demande de leur propre initiative. Ainsi, on voit que le centre fait partie du dispositif de deuxième recours sur orientation des acteurs spécialisés de première ligne en cure ou ambulatoire. Les produits consommés à l origine de la demande de prise en charge sont dans 31 % des cas les opiacés contre 60 % en Cependant, la part de patients sous traitement de substitution aux opiacés a fortement augmenté (80 % contre 73 % en 2013) mais les opiacés ne sont pas à l origine de la demande. 23 % ont eu une demande liée à l alcool (+10 % substitution opiacés / alcool), 18 % au cannabis, 23% à la cocaïne et au crack (10 % en 2013). Il y a donc une forte augmentation des patients consommateurs de cocaïne ou crack, ce qui semble pertinent au regard des recommandations de traitement TCC sur ce type de consommation. 69 % des patients sont injecteurs (20 % seulement l année précédente), ce qui représente une augmentation de 48 % par rapport à 2013, qui peut s expliquer par la fréquence plus importante de consommation de cocaïne et de patients sous substitution. Cette année encore l ensemble des patients étaient fumeurs. La prise en charge réalisée en 2014 à la Fucharnière La prise en charge inclut la substitution pour 32 patients sur 39 (80 % contre 73 % en 2013 et 44 % en 2012) dont 66 % sous Méthadone et 15 % par Buprénorphine haut dosage. La prise en charge des patients sous substitution pour stabilisation, arrêt des consommations associées (alcool, cocaïne) ou arrêt total de la substitution est en forte augmentation. La prise en charge alterne des travaux de groupe, des entretiens individuels, des consultations médicales, psychologiques et de psychomotricité ainsi qu un travail socio-éducatif en collectif et en accompagnement individuel. La prise en charge des 39 patients a donné lieu à journées d hébergement et actes. types d actes réalisés au CtR Fucharnière en 2014 ( actes) Médécin addicto 282 Atelier d'activités corporelles 1376 IDE 2688 Atelier d'activités artistiques 2408 Groupe d'information 688 Groupe de parole 1720 Délivrance TSO 4512 Chef de service 250 Psychologuepsychomot. 510 Educateurs 4300 Les travaux de groupes tiennent toujours une place importante dans la prise en charge. 18 groupes par semaine sont prévus, en sous-groupe ou en grand groupe (relaxation, prévention des rechutes / TCC, réduction des risques, psychodrame, art-thérapie, activités sportives, écriture ) soit au total participations aux groupes. 28 % des patients ont été réorientés vers une structure médicosociale adaptée en 2014, dans le sens d un renforcement de la démarche de soins et de réinsertion, ce qui représente une part plus importante qu en 2013 (16 %). On enregistre toujours 80 % de sorties positives, en lien avec un contrat de soins mené à terme ou une réorientation vers un centre médico-social adapté. 20 % des sorties sont assimilables à des échecs, liés dans 15 % des cas à l exclusion par le centre, du fait d introduction de produits (6 patients) et 5 % à l initiative du patient sans avoir terminé le travail engagé du point de vue de l équipe (2 patients). Les patients ont la possibilité de préserver le lien avec l équipe et de réintégrer éventuellement le centre à moyen ou long terme. Le CTR La Fucharnière s affirme de plus en plus comme un centre de soins dont le cœur du travail de l équipe et des résidents se concentre sur le renforcement de l abstinence, avec une tendance

65 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ forte à une prise en charge articulée avec des CSAPA de la région, en amont et en aval de ce séjour thérapeutique. Le Point accueil écoute jeunes (PAEJ) du Sud-Est Lyonnais - Pixels Le dispositif Pixels a été créé à partir de l expérience de prévention initiée par le centre Némo dès 1993 sur le quartier des Minguettes à Vénissieux. Il intervient sur les communes de Vénissieux, Saint-Fons et Feyzin au titre d un lieu d écoute, d accompagnement psychologique et de prévention du mal-être et des conduites à risque avec les jeunes. Il est financé dans le cadre de la cohésion sociale, de la politique de la ville, de la santé des jeunes et de la prévention des addictions. Deux modes d action sont mis en œuvre : l accueil et l entretien individuel ainsi que les actions collectives de prévention et le maillage partenarial. Axe 1 : accueil et entretiens d écoute au point accueil écoute jeunes Pixels L activité d accueil et d écoute a permis de prendre en compte 224 situations (dont 136 premiers accueils et 35 reprises après au moins 6 mois sans rendez-vous). 52 % des situations sont orientées par les services scolaires, les autres provenant de partenaires divers à travers 883 rendez-vous honorés sur plages réservées. Profils des bénéficiaires 124 jeunes, (118 en 2013), dont 55 % de filles et 4 % de garçons. Parmi eux 2 % ont 11 ans, 48 % de 12-15ans, 31 % de 16-17ans et 19 % ont de ans. 82 familles ont été prises en charge (69 en 2013) et 18 professionnels. Sur 225 situations, 120 viennent de Vénissieux, 34 de Saint-Fons, 19 de Corbas, 10 de Feyzin et 22 de Lyon. Les rendez-vous sont complétés de nombreux échanges moins formalisés avec les partenaires accompagnant les jeunes et leur famille (environ 400 échanges), afin de prendre en compte le contexte dans lequel ils évoluent. L objectif de ces entretiens individuels est d amener le jeune à s exprimer sur les représentations de sa construction d identité, à mettre des mots sur ses émotions dans le but de mieux se connaître et d améliorer les rapports avec son entourage, renforçant ainsi son estime de soi et l amenant à pouvoir faire face à d éventuelles pressions de groupe. Un travail important a été mené en équipe depuis 2013 sur l ouverture à des prises en charge familiales reçues en binôme. Des effets positifs très importants de ces entretiens avec les parents ont été observés sur l évolution des différentes problématiques de jeunes venant à Pixels. Ces entretiens visent à faire réfléchir chacun sur sa place au sein de la famille afin d améliorer les relations familiales et leurs répercussions dans la vie intime et sociale. Pour atteindre les objectifs, en plus de l écoute, l équipe utilise de plus en plus d outils de médiation tels que les cartes du jeu de société Dixit utilisé en entretiens sous forme de photo-langage. Cette médiation permet à certains jeunes de se dévoiler plus facilement qu en parlant d eux directement. Créé en 2008 par le pédopsychiatre Jean-Louis Roubira, Dixit, par ses cartes de jeu joliment illustrées et leur potentiel imaginatif, est utilisé dans les PAEJ. Deux groupes ont été mis en place au Point Accueil Écoute Jeunes : l un utilisant la médiation du photolangage, co-animé et ouvert aux orientations des CMP enfants et ados du secteur. Il a été fréquenté par 4 participants et s est interrompu en cours d année. l autre utilisant le jeu de société Dixit, groupe ayant une fonction d ouverture et d accueil, de relations échangées avec les jeunes en dehors des rendez-vous individuels et de valorisation de leurs capacités à mettre en mots leurs émotions. 10 séances avec le jeu de société du même nom, sur 2 sessions dans l année, avec, en tout, 11 participants dont 9 de ans, 2 de 16 ans et 2 professionnels accompagnant des jeunes. Axe 2 : actions collectives de prévention et maillage partenarial Le maillage partenarial a permis des réunions constructives avec des partenaires privilégiés : Éducation nationale, ateliers santé ville (ASV) des trois communes, services jeunesse et le bureau d information jeunesse (BIJ) ainsi que des rencontres avec d autres partenaires : conseil local de santé mentale (CLSM), centre médico-psychologique (CMP), prévention spécialisée, action éducative en milieu ouvert (AEMO), protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), centre d information et d orientation (CIO), centre de planification et d éducation familiale (CPEF), contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) et des journalistes locaux (Expressions/Vénissieux, Le Progrès). Scriptum 65

66 II présentation Des pôles D activité présentation 340 jeunes ont été rencontrés dans le sud-est lyonnais lors de 41 actions collectives dont 34 en milieu scolaire. Ces actions ont principalement traité les sujets demandés par les partenaires relais en lien avec les orientations ateliers santé ville (ASV) et la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA). Les objectifs visés ont été majoritairement la prévention des conduites addictives et la prévention du harcèlement. La démarche éducative a amené l intervenant et le professionnel de l établissement à aborder le sujet de l estime de soi, de la prise de risques, du bien-être et de la prévention de l exclusion. La qualité majeure de ces interventions était de faire émerger et confronter les représentations des jeunes en difficulté. Ces jeunes dits des quartiers peuvent être dans un environnement peu propice à l expression de leurs émotions, de leurs représentations et sous le coup de normes sociales ou d attendus du groupe très enfermants. Les actions collectives sont éducatives plus qu informatives, c est la garantie d une possible prise de conscience, un changement de posture éventuel et de possible changement de comportement à risque. L espace d écoute collectif ainsi assuré renvoie à la fonction d écoute individuelle en entretiens individuels au PAEJ. Le jeune peut ainsi faire le lien entre l intérêt du temps collectif qu il a vécu et l opportunité de demander un entretien au PAEJ. Une formation pour les animateurs des villes a été assurée au sujet des difficultés rencontrées dans la relation avec les jeunes en mal être, voire entre animateurs. La dynamique locale initiée par le PAEJ Pixels s est renforcée en 2014 en matière de partenariat, de prise en compte pluridisciplinaire du jeune et d articulation entre les actions collectives et l offre d écoute et de soutien psychologique. Les Espaces Écoute Saint-Fons Lyade a repris en novembre 2014 une mission d accompagnement psycho-social d adultes en insertion, à la demande de la mairie de Saint-Fons, incluant un volet sensibilisation des habitants à la santé mentale et l étayage des professionnels. Cette action est co-financée par la ville, l État dans le cadre de la politique de la ville et le Conseil général du Rhône dans le cadre de l insertion des bénéficiaires du RSA (action santé). Trois permanences hebdomadaires ont été mises en place en centre-ville, à la Maison de l emploi et de l insertion et dans le quartier de l Arsenal à l espace ressource santé. Des partenariats étroits ont été établis avec l ensemble des partenaires de l insertion sur le territoire. 67 personnes/situations ont été reçues en entretien (21 hommes / 46 femmes) lors de 230 actes honorés (pour 360 plages de rendez-vous réservés). Parmi elles, 33 personnes étaient suivies dans le cadre du RSA. 35 situations orientées n ont pas abouti. origine géographique des situations Arsenal 32 Clochettes 13 Carnot Parmentier 9 Centre ville 7 Communes environnantes 6 Âge du public Entre 20 et 30 ans 13 Entre 30 et 40 ans 11 Entre 40 et 50 ans 28 Entre 50 et 60 ans 9 60 et plus 6 Concernant la mission d accueil et d information en 2014, il y a eu une présentation des Espaces Ecoute Saint-Fons et des structures locales de santé mentale à une quarantaine de personnes dans la salle d attente du Pôle Ressource Santé. Un groupe de parole pour les femmes a été co-animé avec la médiatrice santé de l association Espace Créateur de Solidarité sur 8 séances au pôle ressource santé du quartier de l Arsenal (pour le premier semestre) et au local projet sur le quartier Carnot- Parmentier (pour le second semestre). 5 femmes âgées de 36 à 59 ans ont fréquenté cet atelier, ce qui représente 24 actes pour l année. Deux d entre elles bénéficiaient en parallèle d un accompagnement individuel à l Espace Ecoute. Les équipes de Lyade ont contribué au groupe de parole pour les parents, co-animé avec le programme de réussite éducative (PRE) de Saint-Fons et le centre social Arc-En-Ciel, durant trois séances au cours du premier semestre dans le quartier des Clochettes. 12 femmes de 26 à 49 ans ont fréquenté ce groupe parentalité. Une action collective a été menée dans le cadre de la SISM en mars 2014 au centre social des Clochettes avec 6 personnes de 26 à 49 ans présentes. Enfin, concernant la mission d étayage de professionnels, l équipe a développé des échanges et rencontres réguliers avec les partenaires autour de situations : économie solidaire au service de l emploi et du recrutement (ESTIM), centre communal d action social (CCAS), espace créateur de solidarité (ECS), maison du Rhône, institut de formation Rhône-Alpes (IFRA), Innovation & Développement, CMP, médecin généraliste Sur les 96 situations (63 reçues et 33 n ayant pas abouti) orientées vers les Espaces Ecoute Saint-Fons, 45 ont été accompagnées par des échanges physiques ou téléphoniques avec les professionnels afin d étayer leurs indications et leurs orientations. Les demandes des personnes rencontrées portaient sur des difficultés liées aux relations familiales, les souffrances physiques ou corporelles liées à des pathologies somatiques, la souffrance

67 Des pôles D activité présentation Des pôles D activ au travail, des difficultés et des souffrances liées à des périodes antérieures d incarcération. Cette action, nouvelle pour Lyade, est une expérience intéressante et réussie d interface et de médiation en santé mentale dans les quartiers de zone urbaine sensible. Les demandes des professionnels locaux et des habitants incitent à soutenir et développer ce type d action originale dans le cadre du Projet Ecoute Prévention et accès aux Soins PEPS réunissant dès janvier 2015 les Points Ecoute de l Association Centre Jean Bergeret et ceux de Lyade. Le programme tel que développé fin 2014 répond aux attentes de la ville et du Conseil général en termes de publics touchés, de territoires couverts, de type d accompagnement assuré et d articulation entre entre dispositif d insertion et de soins. 4. Les PeRsPeCtIVes Le début de l année 2015 a été marquée par l intégration d une part, des nouveaux collègues en provenance de l Association Centre Jean Bergeret et, d autre part, des activités qu ils assument sur les quartiers : PAEJ et CJC de Rillieux-la-Pape, Saint-Priest et Lyon ainsi que des mises à disposition à la Maison des Ados 69 et au PAEJ de Meyzieu. Ce sera l occasion du lancement du projet PEPS Lyade qui englobera l ensemble des activités de prévention de Lyade. Un projet de développement qui devra trouver son positionnement dans la métropole de Lyon et son équilibre financier, à ce jour très précaire. L année 2015 devrait permettre une stabilisation des équipes nouvellement constituées dans les trois centres CSAPA et dans le cadre du projet de prévention. Le projet CJC ARIA & Lyade se développe depuis janvier 2015 dans six points d accueil de la métropole. Concernant le centre thérapeutique La Fucharnière, il s agira de continuer le travail de partenariat avec les structures spécialisées en amont et en aval de la prise en charge et de renforcer les équipes dans leur travail de soins, en ateliers collectifs comme en entretiens individuels. L équipe de direction s appuiera sur les expériences multiples des quatre centres de soins pour mettre en place un état des lieux et une expérience d accompagnement aux soins des addictions par le logement, conformément aux demandes des patients et aux orientations de l ARHM. 67

68

69 III gestion De L association 69 ARHM M. Antoine Martinez, président de l ARHM et M. Joël Ehrhart, directeur du pôle L Escale lors du 30 e anniversaire de la MAS de Revolat.

70 III gestion De L association gestion De L association 1. LA gouvernance AssoCIAtIVe La gouvernance de l ARHM est définie dans ses statuts conformément à la loi de 1901 sur les associations. La dernière modification date du 8 juillet Elle se caractérise par une gouvernance du secteur Privé Non Lucratif (PNL). Elle repose sur : des instances statutaires : l assemblée générale, le conseil d administration et le bureau, une organisation et des modalités de gestion appropriées à son activité redéfinies en 2012 à l échelle de l association. Les instances statutaires Le conseil d administration, présidé par Antoine Martinez, est composé de 16 membres bénévoles. Des représentants des usagers et des familles siègent au sein du conseil d administration. Le bureau est composé de 6 membres : - Antoine Martinez, président, - Dr. Christiane Péchiné, vice-présidente, - Odette Pourcel, vice-présidente, - Gabriel Lunven, trésorier, - Dr. Marie-Christine Pillon*, secrétaire, - Marie Le Corre, secrétaire adjointe. Ils ont participé aux comités de pilotage d opérations de rapprochement et d appels à projets médico-sociaux. Ils ont également représenté l association dans des conseils d administration d associations partenaires ou des manifestations à portée départementale, régionale voire nationale (FEHAP, Croix Marine/ Agapsy notamment). Par ailleurs, ils siègent dans les instances de représentation des usagers au sein des établissements (commission des relations avec les usagers au centre hospitalier Saint Jean de Dieu et conseils de la vie sociale dans les établissements médico-sociaux). L implication multiple des administrateurs donne incontestablement plus de sens à l action et de force à l ancrage de l ARHM dans le mouvement privé à but non lucratif. ARHM * Le Dr. Marie-Christine Pillon a démissionné début 2015 du CA. Au-delà de leurs attributions statutaires, les administrateurs ont travaillé au cours de l année 2014 sur des dossiers structurants et stratégiques en étroite collaboration avec la direction générale. Le bureau et le conseil d administration se réunissent selon un calendrier annuel et délibèrent conformément aux statuts de l association. Instance de l ARHM - organigramme avis GOUVERNANCE ASSOCIATIVE Bureau Conseil d administration Assemblée générale Direction générale MANAGEMENT ASSOCIATIF CODIR siège Comité de veille stratégique Journée de réflexion et Forum MANAGEMENT CH SAINT JEAN DE DIEU Commission de gestion CODIR SJD Comité stratégique SJD Rencontre Cadres supérieurs de santé MANAGEMENT POLE MÉDICO-SOCIAUX CODIR pôles

71 gestion De L association gestion De L association gest Les instances de management L encadrement supérieur (directeurs de pôles, directeurs ressources, médecins-chefs, directrice des soins et cadres supérieurs de santé) est associé à ces différentes instances. Le comité de veille stratégique, composé de cadres dirigeants des différents pôles de l association et d administrateurs, a interrompu ses travaux en cours d année. Le travail nécessaire de veille et d alerte concernant le secteur d activité et son évolution a cependant été poursuivi par la direction générale. La commission de gestion du centre hospitalier Saint Jean de Dieu, créée en 1980 et présidée par le président du Conseil général du Rhône, a été dissoute en fin d année 2014 avec la création de la Métropole de Lyon et le Nouveau Rhône. Les dossiers stratégiques 2014 En référence au projet associatif et aux enjeux du secteur d activité et de son évolution, différentes actions stratégiques ont été menées au cours de l année L évolution du statut d association en Fondation Reconnue d Utilité Publique Le dossier de demande a été réactualisé fin 2014 auprès du Ministère de l Intérieur dans le cadre de la Loi sur l économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014 qui permet la transformation de l association en fondation. L instruction aura lieu au cours de l année Des rapprochements conclus fin 2014 et la reprise de gestion effective depuis le 1 er janvier 2015 de deux établissements : - le foyer de vie La Chevanière à Charnay-Lès-Macon (Saôneet-Loire), accueillant des personnes en situation de handicap psychique, - le centre régional Jean Bergeret, dans le champ de la formation et de la prévention en Rhône-Alpes. L Association Centre Jean Bergeret (ACJB) 9 quai Jean Moulin Lyon Directrice : Isabelle Bouet-Rivoal Effectifs : 11,2 ETP en 2014 ARHM Signature du traité partiel d actifs le 16 décembre Le conseil d administration, la direction et l ensemble de l équipe de l ACJB se sont mobilisés en 2014 autour de deux axes préfigurant l intégration à l ARHM : Appui, Réseau, intervention, formation, documentation, recherche évoluant en Institut régional Jean Bergeret au 01/01/2015. Ces activités, essentiellement à destination des professionnels, privilégient une approche groupale : - le centre régional de prévention des conduites suicidaires (CRPCS), - les dispositifs d Appui Rhône-Alpes Addiction (DARAA), - le pôle formation intervention (PFI), - les activités de partage et de mutualisation (MétaRéso). Ecoute et prévention évoluant en dispositif PEP S Lyade à dater du 01/01/2015. Ces activités s adressent aux publics. Elles ont pour objet l écoute et la prévention, essentiellement dans une approche individuelle : - trois points accueil écoute jeunes (PAEJ) et familles à Lyon, Rillieux-la-Pape et Saint-Priest ainsi qu une convention de mise à disposition de psychologues sur le PAEJ de Meyzieu, - participation de deux psychologues à la mission de la Maison des adolescents du Rhône dans le cadre d une convention de partenariat, - convention de partenariat avec le centre de soins, d accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) du Griffon de l Association ARIA, - autres actions auprès des partenaires institutionnels pour les consultations jeunes consommateurs (CJC) et des maisons de justice du Rhône. Le foyer de vie La Chevanière 610 chemin de la Lye Charnay-lès-Macon Directrice-adjointe : Isabelle Foray, rattachement fonctionnel à Joël Ehrhart, directeur de pôle Effectifs : 17,83 ETP en 2014 Capacité d accueil : 32 personnes en situation de handicap psychique+ 2 places de dépannage permettant un accueil pour des séjours ponctuels. Suite à un travail de collaboration depuis 2011, l année 2014 a permis de préparer le transfert d activité et de gestion de l association Les Amis de Médialogue vers l ARHM : - 21/02/2014 : signature d un protocole d accord, 71

72 III gestion De L association gestion De L association - Avril/mai : pré-diagnostic technique avec les directions ressources de l ARHM, validé par les conseils d administration, - 05/12/2014 : signature du traité d apport partiel d actif, - 12/02/2014 : signature de la convention de partenariat. Ce qui a permis d aborder la transition de gestion en toute sérénité. La Chevanière Le foyer de vie La Chevanière. Les missions du foyer de vie La Chevanière Prendre en compte les spécificités des personnes souffrant de troubles psychiques, Proposer un accompagnement personnalisé à visée éducative, thérapeutique, médicale et sociale et apporter un soutien à la réalisation des projets des résidants dans un parcours coordonné, Offrir un cadre rassurant et structurant pour permettre aux résidants de nouvelles expériences de socialisation et de réadaptation sociale, Contribuer au bien-être des résidants en proposant un accompagnement ajusté à leurs besoins et tenant compte de leurs potentiels. Dans ces deux opérations, l ARHM s est engagée auprès des administrateurs des deux associations et des pouvoirs publics à respecter les valeurs et le projet qui guidaient l action de ces deux institutions. Par ces deux rapprochements, l ARHM a acquis une dimension régionale. Un autre projet de rapprochement n a finalement pas abouti. Le plan d action pour une meilleure utilisation de l hospitalisation au centre hospitalier Saint Jean de Dieu Le plan d action co-piloté par la direction et les médecins-chefs a permis de mettre en œuvre un certain nombre d actions pour réduire la sur-occupation des lits : création d un poste de chef de service du travail social et du logement, d équipes mobiles, d une commission de suivi des hospitalisations au long cours etc. La réactualisation du projet d établissement engagé fin 2014 prendra en compte ces mesures. Les appels à projets médico-sociaux L ARHM a confirmé au cours de l année 2014 sa volonté de s engager sur les appels à projets publiés en Rhône-Alpes afin de poursuivre son développement. L association a donc répondu à trois appels à projets en mobilisant des professionnels des différents pôles d activités et des directions ressources. Un savoir-faire interne se consolide progressivement en ingénierie de projet. Malgré la qualité des projets, un seul a abouti pour la création d un service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) polyvalent, pour lequel l ARHM s est associée à deux partenaires, l ALGED et la Fondation Richard. Cette réponse mutuelle avec deux partenaires témoigne de la qualité de la collaboration entre les trois associations et de l intérêt de s associer pour répondre aux besoins de personnes avec des handicaps divers. La rationalisation des ressources La mutualisation des ressources, une politique d achats volontariste ainsi qu une politique budgétaire rigoureuse sont soutenus au sein de tous les pôles de l association. Les directions ressources, transversales à tous les pôles, contribuent au développement de nouvelles pratiques. Le recrutement et la fidélisation du personnel constituent également un axe majeur compte tenu de la difficulté de recrutement pour certains métiers, médicaux et soignants notamment. L ARHM développe une politique pour être attractive, fidéliser et offrir des évolutions de carrière. 2. Les organes De DIReCtIon et Les RessoURCes L organisation des organes de direction comprend : la direction générale, composée de cinq directions ressources transversales par domaine d expertise. La direction générale est assurée par M. Jacques Marescaux, directeur général, M. Daniel Padwo, directeur général adjoint et Mme Marie-Dominique Bénévent, secrétaire générale, les six pôles d activité : la direction du centre hospitalier Saint Jean de Dieu est assurée par la direction générale de l ARHM du fait de l importance de cet établissement dans l ARHM (77 % des effectifs). Chacun des cinq pôles médico-sociaux est sous la responsabilité d un directeur de pôle, qui agit par délégation dans les domaines d expertise en référence au document unique de délégation.

73 gestion De L association gestion De L association gest organigramme de l association Service qualité Responsable Laëtitia LELOUP CONSEIL D ADMINISTRATION Président : Antoine MARTINEZ DIRECTION GÉNÉRALE Directeur général : Jacques MARESCAUX Directeur général adjoint : Daniel PADWO Secrétariat général Secrétaire générale Marie-Dominique BÉNÉVENT Communication Chargée de mission Marie-Odile TOINON DIRECTIONS RESSOURCES Direction des Ressources Humaines et des Affaires Sociales Directeur ARNAUD JOLY Direction des Affaires Financières Directrice Nathalie FRITZ Direction des Achats et des Services Hôteliers Directeur Marc DURAND Direction Patrimoine et Sécurité Directeur Alain GIRARD Direction du Système d Information Directeur Mehdi COTTEBRUNE PÔLES D ACTIVITÉ CH Saint Jean de Dieu Directeur Jacques MARESCAUX Ateliers Denis Cordonnier Directeur Luc DENIMAL Directeur adjoint Jean-Marc BEGUIN Pléiade Directrice Marie-Chantal TOLISSO Directrice adjointe Mireille RIVET-LAURIOL Moulin Carron Directeur Joël EHRHART Directrice adjointe Amandine VIOLA L Escale Directeur Joël EHRHART Directeur adjoint Jean-Marc GABARD Foyer de vie la Chevanière 1 Directeur Joël EHRHART Directrice adjointe Isabelle FORAY Lyade Directeur Sylvain JERABEK Institut Régional Jean Bergeret 2 Directrice Isabelle BOUET-RIVOAL 1 et 2 - Intégration ARHM au 1 er janvier Les ressources de gestion sont constituées par : les ressources humaines, les ressources financières, les ressources techniques et logistiques : les achats et les services hôteliers, le patrimoine et la sécurité, le système d information. L ARHM développe également une démarche qualité et gestion des risques ainsi qu une démarche de communication interne et externe adaptées à ses domaines d activités. Les ressources humaines La direction des Ressources humaines est placée sous la responsabilité de M. Arnaud Joly. 1. La structuration des emplois et des effectifs L association regroupe 6 pôles de taille différente : - l hôpital Saint Jean de Dieu représente 76 % de l effectif global de l ARHM avec 1157,34 ETP au 31/12/2014, - l Escale représente 7 % avec 104,27 ETP,

74 III gestion De L association gestion De L association - Pléiade représente 6 % avec 94,61 ETP, - l ESAT Ateliers Denis Cordonnier représente 4 % avec 66,32 ETP, - Moulin Carron représente 4 % avec 65,74 ETP, - Lyade représente 2 % avec 27,97 ETP. Les effectifs L ARHM compte au 31/12/2014 : cadres, agents de maîtrise, employés qualifiés, - 89 employés non qualifiés, soit un total de 1715 personnes en CDI ou CDD. Répartition de l effectif (CDI et CDD) au 31/12/2014 Cadres 22 % Employés non qualifiés 5 % Employés qualifiés 32 % Maîtrise 40 % effectifs permanents en équivalent temps plein salariés en CDi inscrits à l effectif tout ou partie de l année 2014 Ateliers Denis Cordonnier 689 Femmes Hommes Total Cadre 3,26 2,93 6,19 Agent de maîtrise 2,10 0,75 2,85 Employé qualifié 25,36 23,67 49,03 Employé non qualifié 3,67 2,00 5,67 total 34,39 29,35 63,74 L Escale Cadre 3,73 3,22 6,95 Agent de maîtrise 11,52 11,52 Employé qualifié 58,10 9,99 68,09 Employé non qualifié 2,00 3,25 5,25 total 75,35 16,46 91,81 Lyade Cadre 5,90 5,41 11,31 Agent de maîtrise 5,63 4,00 9,63 Employé qualifié 2,43 2,75 5,18 total 13,96 12,16 26,12 Moulin Carron Femmes Hommes Total Cadre 3,65 1,31 4,96 Agent de maîtrise 8,47 1,80 10,27 Employé qualifié 28,18 5,00 33,18 Employé non qualifié 3,20 3,20 total 40,30 11,31 51,61 Pléiade Cadre 5,29 1,58 6,87 Agent de maîtrise 10,33 3,50 13,83 Employé qualifié 43,65 15,06 58,71 Employé non qualifié 0,00 total 59,27 20,14 79,41 CH Saint Jean Cadre 171,36 68,99 240,35 de Dieu Agent de maîtrise 392,68 164,19 556,87 Employé qualifié 162,14 91,92 254,06 Employé non qualifié 45,79 17,80 63,59 total 771,97 342, ,87 ARHM Cadre 193,19 83,44 276,63 Agent de maîtrise 430,73 174,24 604,97 Employé qualifié 319,86 148,39 468,25 Employé non qualifié 51,46 26,25 77,71 total 995,24 432, ,56 Un niveau élevé de qualification Les cadres et les agents de maîtrise représentent 62 % des effectifs de l ARHM, les employés qualifiés 33 % et les employés non qualifiés seulement 5 %. Une forte féminisation Les femmes représentent 71 % des personnes travaillant à l ARHM. Le pôle L Escale est le plus féminisé avec 82 % de femmes dans son effectif. Les Ateliers Denis Cordonnier et Lyade ont la plus grande proportion d hommes, avec respectivement 44 % et 39 % de personnel masculin. Au centre hospitalier Saint Jean de Dieu, les femmes représentent 75% des personnes travaillant dans les unités de soins et les hommes représentent 52 % des personnes travaillant dans les fonctions supports (administratives et surtout logistiques). Un âge moyen relativement élevé L âge moyen est de 44 ans, il est cependant variable selon les pôles de l ARHM, étant ainsi de 47 ans pour Lyade et les Ateliers Denis Cordonnier et de 39 ans pour Pléiade. L ancienneté L ancienneté moyenne des salariés de l ARHM est de 9 ans. Nous constatons toujours des écarts entre les pôles avec une ancienneté moyenne de 14 ans pour les Ateliers Denis Cordonnier et de 2 ans pour Pléiade, pôle plus récemment constitué.

75 gestion De L association gestion De L association gest Un turn-over en baisse Le turn-over global du personnel en CDI de l ARHM baisse depuis deux ans. Il est passé de 11,01 % en 2012 à 10,42 % en 2013 et enfin à 9,12 % en L Escale et Pléiade connaissent depuis 2013 un turn-over élevé (respectivement de 20,39 % et 16,83 %). Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu enregistre une diminution de son turn-over (7,4 3 % en 2014) pour la deuxième année consécutive grâce à la baisse des départs infirmiers. Les autres pôles ont un turn-over faible avec 4,41 % pour les Ateliers Denis Cordonnier et 5,36 % pour Moulin Carron. Lyade n a enregistré aucun départ de CDI en L ARHM compte 147 départs parmi son personnel en CDI en Ce chiffre est en baisse par rapport aux années 2012 et % de ces départs sont des démissions ou des ruptures conventionnelles. On note également 35 départs à la retraite, 12 fins de période d essai, 8 licenciements et un décès. De nombreuses embauches en CDi Du fait de la diminution du turn-over, l ARHM a réalisé moins d embauche qu en 2012 et 2013, avec 175 embauches en CDI dont 47 cadres, 75 agents de maîtrise, 50 employés qualifiés et 3 employés non qualifiés. Parmi ces 175 CDI, 130 ont été réalisés par le pôle Saint Jean de Dieu. Les pôles Pléiade et L Escale, qui enregistrent un turn-over important, ont réalisé respectivement 20 et 14 embauches en Lyade et Moulin Carron ont procédé chacun à 5 embauches et les Ateliers Denis Cordonnier ont recruté une personne. Un taux d absentéisme stable L ARHM a un taux d absentéisme maladie et accident du travail de 8 % comme en Il varie selon les catégories professionnelles. Il est ainsi de : 3,4 6% pour le personnel cadre, 6,84 % pour les agents de maîtrise, 10,95 % pour les employés qualifiés, 15,44 % pour les employés non qualifiés. On note également de grandes disparités entre les pôles. Le taux d absentéisme est ainsi de : 16,23 % pour L Escale, 10,95 % pour Pléiade, 9,06 % pour Moulin Carron, 8,31 % pour Lyade, 7,69 % pour les Ateliers Denis Cordonnier, 7,09 % pour le CH Saint Jean de Dieu. Le nombre de jours d arrêt maladie représente en 2014, jours ouvrés d absence dont jours pour le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, soit 72% des absences maladie. Le nombre de jours d arrêt pour accident de travail (AT) est de jours en 2014, dont jours pour le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, 948 jours pour L Escale et 837 jours pour Pléiade. Un nombre d accidents du travail en hausse Le nombre d accidents de travail continue d augmenter en 2014 avec 437 accidents contre 417 en 2013 et 349 en % des accidents concernent le centre hospitalier Saint Jean de Dieu, avec 321 accidents dont un nombre important d agressions recensées (137). Le pôle Pléiade enregistre comme en 2013, un nombre élevé d accidents du travail avec 66 AT dont 42 agressions. Le nombre d accidents augmente à L Escale avec 31 AT en 2014 contre 19 en 2013 et 24 en accidents du travail ont eu lieu aux Ateliers Denis Cordonnier, 8 à Moulin Carron et 2 à Lyade. Les documents uniques d évaluation des risques professionnels des différents pôles ont été mis à jour en Les dépenses de personnel Les dépenses globales de personnel de l ARHM s élèvent à euros en Le montant des rémunérations brutes (cotisations sociales et fiscales comprises) du personnel est de Le coût du recours au personnel intérimaire s élève à Frais de personnel Ateliers Denis L Escale Lyade Moulin Carron Pléiade CH Saint Jean ARHM Cordonnier de Dieu Rémunération brutes + Cotisations sociales et fiscales Personnel mis à disposition Total dépenses de personnel Charges accessoires - Entreprises de travail temporaire Total dépenses de personnel % sur les dépenses du personnel de l ARHM 3 % 6 % 2 % 4 % 5 % 80 % 100 % 75

76 III gestion De L association gestion De L association 3. La formation professionnelle continue La promotion de la compétence est un des cinq principes fondamentaux inscrits au projet associatif de l ARHM. La formation tient ainsi une place toute particulière auprès de l ensemble des pôles de l association. Les chiffres clés Répartition des heures de formation par pôle Répartition des dépenses de formation par pôle Lyade Pléiade En 2014, plus de heures de formation ont été dispensées à quelque stagiaires sur des actions collectives et individuelles. Ces actions ont touché près de professionnels. L investissement formation de l association se monte à , soit 3,94 % de la masse salariale (base déclaration fiscale 2483 année 2014). Moulin Carron heures Lyade 349 heures Pléiade heures Ateliers Denis Cordonnier 518 heures Ateliers Denis Cordonnier L Escale heures Moulin Carron de la formation professionnelle continue Centre hospitalier St Jean de Dieu heures L Escale Centre hospitalier St Jean de Dieu Mobilisation des dispositifs de formation Indépendamment du plan de formation, qui reste le principal dispositif de formation mobilisé pour accompagner le développement des compétences des collaborateurs, l ensemble des dispositifs existants sont utilisés. - Droit individuel à la formation (Dif) : 36 professionnels ont utilisé leurs heures de DIF. - Professionnalisation : 13 actions ont été mises en œuvre sur ce dispositif en Congé individuel de formation (Cif) : 13 professionnels ont suivi une formation par le biais de ce dispositif en Alternance : 24 contrats d alternance étaient en cours en 2014 (18 contrats de professionnalisation et 6 contrats d apprentissage). - Accueil des stagiaires : L accueil des stagiaires est une mission essentielle pour l association. En 2014, 551 stagiaires ont été accueillis sur l ensemble des pôles. Les étudiants infirmiers et psychologues restent les premiers à bénéficier de terrains de stage au sein de l ARHM. Quelques actions de formation marquantes en Centre hospitalier saint Jean de Dieu Être et rester soignant, Prise en charge de la douleur en psychiatrie, Prévention du risque suicidaire. - L escale Formation des agents de service : connaissance de la personne polyhandicapée, La pensée autistique, la communication concrète et les aides visuelles, Spécificité de l alimentation des personnes polyhandicapées : troubles de la déglutition, digestifs, de nutrition. - Pléiade Formation Snoezelen, Autisme: les aides visuelles et la communication concrète. - Lyade Entretien motivationnel. - Ateliers Denis Cordonnier La communication professionnels/usagers en ESAT. - Moulin Carron Intégrer les transmissions ciblées, Mieux communiquer en milieu professionnel et favoriser des relations satisfaisantes. Mutualisation des ressources Plusieurs actions ont été mutualisées au sein de l ARHM en Les formations prévention des risques liés à l activité physique (PRAP), sécurité et incendie, sont délivrées par des professionnels de l ARHM. Des actions, animées par des prestataires extérieurs,

77 gestion De L association gestion De L association gest ont également été mises en place regroupant des professionnels des différents pôles (habilitation électrique, management des cadres intermédiaires, ). Une activité formation en parallèle Lyade a organisé deux formations : Initiation à l addictologie (3 jours) destinée aux acteurs de l urgence sociale et de l insertion, Grossesse et conduites addictives (2 jours), formation destinée aux acteurs de la périnatalité d une durée de 2 jours. L organisme de formation du centre hospitalier Saint Jean de Dieu a accueilli 227 stagiaires d horizons divers en 2014 pour plus de heures de formation dispensées, que ce soit dans le cadre des stages catalogue organisés à l hôpital ou dans le cadre d actions sur mesure réalisées dans leur entreprise. Les actions ont notamment porté sur les thèmes suivants : - Être aide-soignant en psychiatrie, - Les différentes expressions des symptômes des pathologies psychiatriques, - Travailler en équipe auprès de personnes souffrant d un handicap psychique, - Accompagner le public souffrant d un handicap psychique, - Prise en charge de la douleur en psychiatrie, - Le cursus de consolidation des savoirs pour les infirmiers exerçant pour la première fois en psychiatrie, composé d un module de psychopathologie, d un module sur les entretiens infirmiers et d un module sur l approche groupale. L année 2014 a aussi vu la préparation du rapprochement avec l Association Centre Jean Bergeret (ACJB) pour la création le 1 er janvier 2015 d un nouvel organisme de formation ARHM, l Institut Régional Jean Bergeret (IRJB). Une évolution du cadre législatif relatif à la formation L année 2014 a été marquée par une nouvelle réforme de la formation professionnelle continue instituant notamment de nouveaux dispositifs de formation comme le compte personnel de formation (CPF) ou encore l entretien professionnel. 4. Les relations sociales La base de données économiques et sociales La base de données unique a été créée par l accord national interprofessionnel du 11 janvier Elle a ensuite été transposée dans le code du travail sous la dénomination Base de données économiques et sociales (BDES) par la loi de sécurisation de l emploi du 14 juin 2013 et le décret du 27 décembre Un travail de compilation d informations a été réalisé pour la mise en place de la BDES au sein de l ARHM afin de donner aux partenaires sociaux une vision claire et globale des orientations stratégiques de l ARHM et de ses pôles. Les données, détaillées par pôle, sont chiffrées ou présentées sous forme de grandes tendances pour les années 2014, 2015 et La base de données économiques et sociales est accessible aux partenaires sociaux depuis juin 2014 via l outil informatique SharePoint, dans un espace collaboratif créé à cet effet. Cette base est accessible aux membres des comité d établissement, comité central d établissement, comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail ainsi qu aux délégués syndicaux de l ARHM. Les délégués du personnel n y ont accès que lorsqu ils exercent les attributions économiques du comité d établissement (pôle Lyade). Les ressources financières La direction des affaires financières est placée sous la responsabilité de Mme Nathalie Fritz. 1. Un résultat consolidé Etablissements Charges d'exploitation Produits d exploitation Résultat comptable Résultat à affecter Siège ARHM , , , ,59 CH Saint Jean de Dieu , , , ,91 Ateliers Denis Cordonnier , , , ,91 Moulin Carron , , , ,64 L'Escale , , , ,10 Pléiade , , , ,28 Lyade , , , ,82 Total des établissements , , , ,41 Passage du résultat administratif au résultat comptable Ecritures de consolidation , , ,21 - Total des comptes consolidés , , ,86-77

78 III gestion De L association gestion De L association Les dépenses totales s élèvent à , soit : - 78,44 % de dépenses de personnel, - 21,56 % de charges médicales, hôtelières et générales. Le financement accordé par les autorités de tutelle représente 86,76 % des recettes totales (93,27 % par l Agence Régionale de Santé et 6,73 % par le Conseil général). Le résultat comptable consolidé de l ARHM est en hausse de + 73,38 % en Il s élève à euros par rapport à 2013 ( ). Cette variation est essentiellement liée à la hausse des résultats entre 2013 et 2014 : pour les Ateliers Denis Cordonnier, pour Moulin Carron et pour Pléiade. Deux pôles présentent des résultats comptables déficitaires en 2014 : à L Escale, tous les établissements sont en situation de déficit : la Maison d accueil spécialisée de Revolat ( ), le Foyer d accueil médicalisé de l Europe ( ), Habitat Plus Rive gauche ( ), Habitat Plus Rhapsodies ( ) et Habitat Plus Louisiane ( ). Les déficits affichés sur la MAS et le FAM sont principalement liés aux résultats 2012 qui ont été affectés respectivement pour des montants de et en réduction des charges d exploitation et qui par conséquent diminuent la dotation globale enfin, Lyade présente un résultat déficitaire de Tous les établissements du pôle sont déficitaires. Cinq pôles sont en situation excédentaire mais ces résultats masquent des situations contrastées : les Ateliers Denis Cordonnier présentent un résultat positif de lié aux excédents dégagés par les activités de production. Pléiade présente un résultat excédentaire de Le résultat global masque la situation budgétaire déficitaire de trois établissements : la MAS Le Bosphore ( ), le CAMSP ( ) et le CMPP Rockfeller ( ). Cependant, le déficit affiché sur le CAMSP est lié au résultat excédentaire de 2012 pour un montant de affecté en réduction des charges d exploitation de l exercice et ainsi déduit de la dotation globale Pour la MAS Le Bosphore, le déficit constaté est lié à une provision concernant un litige prudhommal. Enfin, concernant le CMPP, le déficit affiché est lié en majeure partie au nombre d actes trop faibles sur l exercice. à Moulin Carron les résultats sont de pour le SAVS La Poste, pour le Foyer Pierre d Arcy, pour le Foyer Lérine et pour l Accueil de jour Oasis. Les résultats affichés sont à reconsidérer avec les excédents de 2012 qui ont été déduits de la dotation globale 2014 respectivement pour des montants de , , et le siège ARHM est excédentaire de le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu est excédentaire de Un investissement de en 2014 Pôles Investissement (en ) Siège ARHM 7 133,00 CH Saint Jean de Dieu ,28 Ateliers Denis Cordonnier ,59 Moulin Carron ,44 L Escale ,11 Pléiade ,92 Lyade ,66 Total des établissements Différents travaux d aménagement ont été effectués en 2014 : au CH Saint Jean de Dieu, les investissements les plus importants ont concerné : - le remplacement de trois groupes électrogènes pour , - l aménagement du pavillon 4N, au centre hospitalier Lyon Sud, pour , - le renouvellemen t de plusieurs licences pour un montant de , - ainsi que plusieurs chantiers de rénovation en cours pour un montant de concernant le nouvel espace administrateurs, les travaux au CMP La Tarentelle et la SSI Zone Sud. aux Ateliers Denis Cordonnier, la construction du nouveau bâtiment de production a démarré (montant des travaux en cours : à la clôture de l exercice). Les autres investissements relèvent de travaux d entretien et d humanisation des locaux. 2. Des programmes d investissement Le programme d investissement 2015/2019 est en cours de discussion avec l ARS pour le CH Saint Jean de Dieu. Il prévoit notamment la construction de cinq unités d hospitalisation en intra-muros, la modernisation et l adaptation des dispositifs de soins ambulatoires aux nouveaux projets de secteur en extra-muros.

79 gestion De L association gestion De L association gest Le projet de restructuration du site de Dardilly (Ateliers Denis Cordonnier et Moulin Carron) a démarré. Les travaux devraient s achever en 2015 pour l ESAT Production et en 2018 pour Moulin Carron. 3. Des capacités financières à mobiliser La mise en œuvre de ces programmes ambitieux dépendra des capacités de l ARHM à trouver de nouvelles marges de manœuvre sur le plan financier. Toutefois, l ampleur des besoins immobiliers identifiés et leurs évaluations financières dépassent largement les capacités financières de l association. La mise en œuvre de tels programmes dépendra nécessairement de la possibilité d accompagnement financier par les autorités de tutelle. Les achats et l hôtellerie La direction des achats et de l hôtellerie (DHA) est placée sous la direction de Marc Durand. Elle a pour missions : - Achats / approvisionnement (fournitures et services), - Marchés publics, - Investissements mobiliers, - Agencements aménagements, - Baux et loyers, - Propreté des sites, - Vie sociale, - Restauration et diététique, - Blanchisserie, - Conseil hôtelier, - Imprimerie, - Transports logistique et sanitaire. La DHA est structurée en deux pôles : fonction achats et fonction hôtellerie. Fotolia.com / Olivier Le Moal 1. La fonction achats Les engagements financiers de l ARHM et de ses pôles en matière de consommables, prestations de services, travaux et équipements correspondent au deuxième poste de dépenses de l association. La fonction achats repose sur le Service achats et la Cellule marchés. Les actions réalisées en 2014 Gains sur achats En conformité avec les recommandations du programme PHARE (performance hospitalière pour des achats responsables) lancé en 2011 par la Direction générale de l offre de soins (DGOS), les gains sur achats réalisés au cours de l année - d un montant de ont été communiqués à l agence régionale de santé, Coopération Cellule marchés ARHM avec SARA Centre-est SARA Centre-Est a réalisé pour l année 2014 cinq marchés pour un chiffre d affaires estimé à près de trois millions d euros TTC. Les gains estimés représentent , dont pour l ARHM. 2. La fonction hôtellerie L hôtellerie représente un aspect important du soin et de l accompagnement compte tenu de la durée moyenne des séjours hospitaliers et du nombre de personnes accueillies sur des temps longs dans les établissements médico-sociaux (certains constituants même le lieu de vie des usagers). Différents services participent à la fonction hôtellerie : - la restauration (cuisine centrale et diététicienne, restaurant), - la blanchisserie, - le transport logistique (pour les biens), - le transport sanitaire (pour les personnes), - la cafétéria, - l imprimerie, - le service hôtelier (conseillère hôtelière et service intérieur). Les actions réalisées en 2014 Modernisation des matériels pour la production des repas en cuisine centrale Modernisation des outils du service Imprimerie 2014 a été une année de modernisation des outils avec l arrivée de l impression numérique dans le service. Ce nouvel outil permet une meilleure réactivité dans les demandes de conception et de réalisation de documents pour les différents pôles de l association. 79

80 III gestion De L association gestion De L association Renforcement des indicateurs de suivi hôtelier pour les prestataires externes Mise en place d indicateurs mensuels avec restitution aux cadres de santé des unités. Les projets 2015 Plan action achats Les principaux marchés : - Conception-réalisation pour la reconstruction du foyer Lérine au pôle Moulin Carron, - Réhabilitation de l espace Jean Grande, - Accord-cadre Microsoft, - Accord-cadre électricité. SARA Centre-Est SARA Centre-Est prévoit en 2015 l élaboration de trois marchés supplémentaires ainsi que la prospection de nouveaux adhérents. Poursuite de la modernisation des outils de production de la cuisine centrale - Mise en place de la cuisson à basse température, - Amélioration des textures lisses et mixées, plus particulièrement pour les résidants des pôles Pléiade, L Escale et les patients du centre hospitalier Saint Jean de Dieu ayant des problèmes de déglutition. Projet hôtelier La conseillère hôtelière procèdera à un renforcement des indicateurs de suivi hôtelier, plus particulièrement sur les activités d hygiène hôtelière hors unité de soins. Réorganisation des services logistiques Les services Intérieur, Transport sanitaire et Imprimerie sont regroupés en 2015 sous la responsabilité d un chef de service rattaché au directeur des achats. Le patrimoine et la sécurité 1. La mission générale La direction du patrimoine et de la sécurité est placée sous la responsabilité de M. Alain Girard. Elle assure les activités de : - stratégie, programmation urbanistique et immobilière, - entretien et maintenance des installations techniques et du parc intra-hospitalier, - construction et développement du patrimoine bâti et végétal, - sécurité au titre des établissements recevant du public (ERP) et de gestion de la malveillance sur le site intra-hospitalier. Les missions d entretien, de maintenance et de sécurité de proximité sont assurées directement par certains pôles de l ARHM. Les cadres de la direction, par leurs compétences, assistent les directeurs de pôle dans la gestion de leur patrimoine en : - réalisant des études de faisabilité financière et technique d aménagement ou de construction, - organisant les différentes commissions de sécurité et les exercices d évacuation, - réalisant des audits de sécurité ou techniques de certaines installations, - étant l interlocuteur maîtrise d ouvrage sur les projets de construction et d aménagement significatifs, - organisant les stratégies d externalisation (maintenance, sécurité, contrôles). 2. L organisation La direction est composée de 46 personnes et comprend : - une assistante de direction et une secrétaire, chargées de la gestion économique des achats de la direction, - un service maintenance de 14 personnes intervenant sur les installations techniques du site intra-hospitalier, - un service des espaces verts de 9 personnes assurant l entretien et les aménagements du parc intra-hospitalier, - un service prévention et sécurité de 18 personnes présent 24 heures sur 24 et 365 jours par an affectés à la sécurité et à la sûreté des bâtiments intra-hospitaliers, - deux personnes chargées des études et des projets de construction ou de réhabilitation. Un régime d astreinte technique est également organisé dans le périmètre du Centre hospitalier Saint Jean de Dieu avec 7 collaborateurs. 3. L activité Le patrimoine immobilier de l ARHM se situe essentiellement sur les 22 hectares du site hospitalier du centre hospitalier Saint Jean de Dieu et ses implantations extra-muros ainsi que sur deux implantations importantes à Dardilly (8 hectares) et à Feyzin (5 hectares). L association est propriétaire de 81 % de ses biens immobiliers. Le centre hospitalier Saint Jean de Dieu représente 71 % du patrimoine immobilier. Les biens immobiliers de La Chevanière à Charnay-lès-Macon et de l Association Centre Jean Bergeret sont venus enrichir le patrimoine de l association fin L ARHM est propriétaire du tènement de Dardilly mais ne possède pas le terrain de l hôpital Saint Jean de Dieu, propriété du Conseil général du Rhône, ainsi que le terrain de L Escale, propriété de la ville de Feyzin.

81 gestion De L association gestion De L association gest Le patrimoine existant Location Propriété Total CH Saint Jean de Dieu m² * m² m² ESAT Ateliers Denis Cordonnier 910 m² m² m² L Escale m² 230 m² m² Pléiade 460 m² m² m² Moulin Carron m² m² m² La Chevanière 0 m² m² m² Lyade 710 m² 870 m² m² Institut régional Jean Bergeret 250 m² 0 m² 250 m² Total m² m² m² * m² sont sur le site intra-muros du CH. Les activités d entretien, de maintenance technique, de sécurité et de prévention sont assurées par des équipes dédiées au niveau de chacun des pôles. Cependant, les compétences de la direction du patrimoine et de la sécurité peuvent être sollicitées par les différents directeurs de pôle. Pour exemple en 2014 : - assistance au pôle Lyade pour la mise en place du programme d aménagement à Lyade Garibaldi et à La Fucharnière, - diagnostics patrimoniaux pour l intégration de l association Centre Jean Bergeret et de de La Chevanière à l ARHM le 1 er janvier 2015, - mise en place, en lien avec la direction des achats de l ARHM, d un contrat de maintenance ascenseurs dans le périmètre de l ARHM, - mise en place, en lien avec la direction des achats, d un contrat d achat de gaz pour les pôles Saint Jean de Dieu, Pléiade et pour le site de Dardilly, - préparation des commissions de sécurité de La Chevanière et de Lyade Fucharnière, du bâtiment Prairie et du pavillon 4N du Centre hospitalier Saint Jean de Dieu, - organisation d exercices d évacuation aux pôles L Escale, Moulin Carron, Pléiade et Lyade, - formalisation et mise à niveau des documents uniques de l ensemble des pôles de l ARHM, - participation à l appel à projets de l EPHAD et Habitat Plus du pôle L Escale. Chaque année la direction du patrimoine et de la sécurité assure le programme d entretien courant du centre hospitalier Saint Jean de Dieu intra et extra-muros. 4. Les projets 2014 et les perspectives 2015 Construction des nouveaux ateliers de production de l ESAT à Dardilly. Livraison septembre Études de programmation pour la reconstruction du foyer de Lérine au pôle Moulin Carron. Réalisation en Contractualisation d un marché de conception-réalisation et études de conception pour la construction d un centre médico-psychologique (CMP) et d un hôpital de jour à Mions (centre hospitalier Saint Jean de Dieu). Livraison printemps Aménagement d un hôpital de jour et CMP adultes à Lyon Sud (centre hospitalier Saint Jean de Dieu). Remplacement du groupe électrogène du site intra-hospitalier (centre hospitalier Saint Jean de Dieu). Rénovation de l ensemble du système Incendie de l hôpital historique du site intra-hospitalier (centre hospitalier Saint Jean de Dieu). Livraison juin Diagnostic patrimonial immobilier et végétal du site intrahospitalier (centre hospitalier Saint Jean de Dieu) en préparation du programme immobilier Deux projets transverses ARHM marqueront l année 2015 : - la réalisation de l agenda d accessibilité programmée (Ad AP) de l ARHM à mettre en place à partir de septembre 2015, - la préparation avec la direction des achats, à l instar du marché gaz, du marché de l électricité (tarifs verts et jaunes) dans le cadre de la sortie des tarifs réglementés le 1 er janvier

82 III gestion De L association gestion De L association Le système d information La direction du système d information (DSI) est placée sous la responsabilité de M. Mehdi Cottebrune. Objectifs : aligner le système d information hospitalier et les services offerts par la DSI avec les objectifs stratégiques de l établissement. La direction du système d information doit ainsi : - permettre une utilisation optimale et sécurisée des systèmes d information, - assurer un dialogue permanent avec les métiers, afin de faciliter l exercice de leur mission, et leur offrir de nouveaux services correspondant à leurs besoins, - assurer le fonctionnement de l ensemble des composantes du système d information, - démontrer l utilisation responsable de son budget et de ses ressources tout en maîtrisant les risques, - apporter une assistance réactive et efficace aux utilisateurs. La DSI est aujourd hui constituée de trois entités complémentaires : - Études et projets : pour accompagner les projets des professionnels, - Infrastructure : pour maintenir le système en conditions opérationnelles (disponibilité, fiabilité, confidentialité) et garantir son intégrité, - Services utilisateurs : pour aider les utilisateurs et gérer les postes de travail. Elle est aujourd hui un centre de services orienté vers les métiers. Des supports et des modèles de processus facilitant le dialogue avec les professionnels de l établissement ont été mis en place en Les actions menées en 2014 Projets transverses La première phase du projet hôpital numérique a été menée à bien. Elle a tout d abord consisté à s approprier tous les enjeux du programme, puis à définir le plan opérationnel projet. Une démarche collaborative avec 20 autres établissements de la messagerie Exchange hôpital numérique CariatidesGeCo téléphonie visioconférence assistance utilisateurs région Rhône-Alpes a été engagée pour aboutir à la production des livrables nécessaires au dépôt du dossier auprès de l Agence régionale de santé (ARS). Une politique générale de sécurité du système d information (PGSSI) reposant sur une gestion des risques informatiques a pu notamment être mise en place dans ce contexte. Le projet GeCo (gestion électronique de documents collaborative) a été mis en production en Une démarche de gouvernance accompagne la phase de déploiement afin de rationaliser les stratégies et mutualiser les bonnes pratiques. Ainsi, une cohérence globale du projet pourra s établir malgré le nombre d utilisateurs et de contributeurs très élevé. GeCo a vocation à être le référentiel documentaire de l ARHM et à apporter des solutions de partage d informations et de travail collaboratif, notamment sur des projets transverses. Logiciels métier Le dossier patient informatisé Cariatides poursuit son déploiement au sein des services de soins. Il permet un partage fiable d informations sur les patients entre les professionnels de l établissement et fait l objet d évolutions fonctionnelles et d un accompagnement permanent de la part de l équipe projet. Initiée en 2013, la prescription médicamenteuse informatisée est désormais en place sur toutes les unités intra et extra. L équipe projet poursuit ses missions, afin d étudier et mettre en œuvre de nouvelles fonctionnalités de Cariatides, au sein d une organisation autour du dossier patient en cours d élaboration. Le nouveau logiciel Qualité et gestion des risques, mis en place dès 2015, permettra notamment de centraliser et gérer les événements indésirables. Périmètre Technique Le système de messagerie Exchange a évolué dans sa dernière version afin d apporter une fiabilité supplémentaire aux processus de communication. La migration s est déroulée de façon transparente pour les utilisateurs. Au niveau de l environnement de travail utilisateur, la DSI a déployé la dernière version de la suite bureautique Office de renouvellement parc informatique réactivité suite bureautique Office sécurité fiabilité

83 gestion De L association gestion De L association gest Microsoft. Plus conviviale et performante, parfaitement intégrée à l outil Geco, cette version 2013 offre de nouvelles perspectives aux utilisateurs. Parmi les nombreuses mesures techniques appliquées au système d information pour en augmenter la fiabilité et la sécurité, le système de filtrage web (proxy) a été remplacé par une solution plus performante. Aucune interruption de l accès Internet n est survenue depuis sa mise en service. Afin d optimiser les possibilités de communication avec l extérieur, un système de visio-conférence dédié a été installé au sein de l établissement, utilisable sur réservation par tout professionnel qui le souhaite. Le renouvellement des machines du parc (clients légers, PC, portables) a été effectué selon la politique de l établissement. L opération a été réalisée en octobre 2014 avec une interruption de service minime pour les utilisateurs qui se sont vu remplacer leur machine. Une phase importante de préparation à l intégration des deux nouvelles structures ARHM, l Institut Jean Bergeret et le foyer de vie La Chevanière, a été menée en Elle a permis de mettre en place les meilleures conditions possibles à la bascule informatique de janvier Concernant le volet de l assistance utilisateurs, tickets (incidents et demandes) ont été traités via le dispositif Samba en Enfin, la DSI consolide son savoir-faire sur le sujet de la téléphonie mobile et fixe. 2. Les perspectives Plusieurs projets métier vont être lancés ou poursuivis dès 2015 dans la dynamique des domaines fonctionnels prioritaires - portés par la DGOS - et de la stratégie de l établissement : - mise en place d un serveur de résultats d examens biologiques dans Cariatides permettant de fluidifier et de sécuriser les échanges entre l établissement et le laboratoire d analyses, - mise en place d un PACS (système d archivage et de transmission d images) pour partager les résultats d imagerie, - poursuite du projet Zepra, porté par l ARS, pour partager l information de façon sécurisée à l extérieur de l établissement, dans le dossier patient partagé et réparti de la région Rhône-Alpes (DPPR), - étude du projet de pilotage médico-économique par l analyse des données métier afin d aider à remplir les deux objectifs principaux de l établissement : la production de soins de qualité et l efficience économique. AGIR VÉRIFIER PLANIFIER FAIRE Le projet hôpital numérique se poursuit en 2015 par la mise en œuvre du plan sécurité, ensemble de mesures opérationnelles (techniques et fonctionnelles) et de directives découlant de la politique générale de sécurité des systèmes d information de santé (PGSSI), ainsi que des besoins en sécurité des professionnels de l établissement. Afin d augmenter les capacités de mobilité des professionnels, un système Wi-Fi va être mis en œuvre. Reposant sur une infrastructure de pilotage centralisée, il permettra de déployer des points d accès totalement sécurisés sur les sites de l association. Afin de faciliter la gestion administrative des salariés, le système actuel de gestion et paiement des notes de frais va être informatisé. Les spécifications fonctionnelles de l outil ont été travaillées avec des représentants des différents métiers en Enfin, des projets ayant un impact fort sur le système d information seront lancés : - la refonte de l infrastructure réseau (équipements actifs, fibres optiques, câblage), - la stratégie du poste de travail, centrée sur les usages du système, qui sera travaillée en lien avec les différents métiers, - la gestion des identités (comptes utilisateurs, gestion des droits dans les applications), pour disposer d un référentiel auditable et centralisé. Fotolia.com / Sputanski 83

84 III gestion De L association gestion De L association Après une phase d études, des plans d actions visant à faire évoluer le système d information pour offrir la meilleure qualité de service possible aux utilisateurs seront élaborés. La démarche qualité et gestion des risques La démarche d amélioration continue de la qualité et de la gestion des risques est coordonnée par M me Laetitia Leloup, responsable du service qualité, assistée d une adjointe-qualité et d une technicienne qualité. 1. Centre hospitalier saint Jean de Dieu Certification V2014 L établissement se prépare à sa quatrième visite de certification (V2014) prévue en mars Les grands principes de cette nouvelle certification : une stabilité du manuel de certification Haute Autorité de Santé (HAS), l introduction du compte qualité, outil de suivi longitudinal du programme qualité et gestion des risques de l établissement, l évolution des modalités de la visite, avec la mise place par la Haute Autorité de Santé (HAS) de deux nouveaux outils d évaluation : - la notion de patient traceur, consistant à évaluer le parcours d un patient à partir de son témoignage, de celui des équipes qui l ont pris en charge et de son dossier, - la notion d audit de processus qui consiste à investiguer chaque processus de l établissement avec la méthode PDCA (Planifier - Faire ce que l on a planifié - Evaluer ce que l on afait - Agir pour améliorer le processus). La direction, les médecins-chefs, les cadres supérieurs de santé et les autres responsables de service ont été formés (deux journées en novembre 2014) aux nouvelles modalités d investigation de la visite : audit de processus, parcours patient traceur, compte qualité. Le comité de pilotage qualité gestion des risques, instance décisionnelle de l accompagnement et du suivi de cette démarche de certification, s est réuni trois fois en Une fréquence de rencontres plus régulière est prévue en 2015 pour préparer la visite de certification. La gestion des risques La démarche de prévention et de gestion des risques se donne pour objectif de prévenir les risques inhérents à l activité et aux missions de l établissement, afin d en éviter l occurrence ou, en cas de survenue inévitable d en réduire les conséquences. Elle concerne l ensemble des domaines mettant en cause la sécurité. En 2014, les déclarations d évènements indésirables et graves ont diminué de 3,7 % par rapport à 2013, soit un total de 618 déclarations (567 évènements indésirables et 51 évènements graves) contre 642 en 2013 (571 évènements indésirables et 71 évènements graves). 64 % des évènements indésirables ont été déclarés par des unités intra-hospitalières et 36 % par des structures extrahospitalières. 94 % des évènements graves sont déclarés par des structures intra-hospitalières et 6% par des structures extrahospitalières. Les natures d évènements indésirables les plus déclarés : - 30 % concernent la sécurité des biens et des personnes dont 38 % d agressions et de violences physiques, - 22 % sont liés à la prise en charge du patient dont 86 % de chutes, en lien notamment avec l analyse des chutes menée depuis 2013 en gérontopsychiatrie % sont relatifs aux prestations hôtelières dont 53 % de dysfonctionnements liés à l hygiène. Les natures d évènements graves les plus déclarés : - 33 % concernent les agressions avec atteinte importante à l intégrité des personnes, - 20 % d évènements ne nécessitent pas la rédaction d un rapport d évènement grave (vol, fugue, etc.), - 12 % sont relatifs à des agressions sexuelles, - 12 % sont liés aux appels SAMU. Les analyses arbre des causes La formation de nouveaux membres du personnel en 2013 à la méthode arbre des causes a permis de pérenniser cette méthode d analyse en Quatre analyses ont ainsi été menées au cours de l année. Les revues de mortalité morbidité (RMM) Une RMM a été menée en avril Les membres de la sous-commission médicale Qualité, l ensemble des médecins-chefs, soit au total seize médecins, ont été formés à la démarche en octobre. Cette formation avait pour but de relancer les RMM dans l établissement. Les évaluations des pratiques professionnelles (EPP) Différentes EPP menées en 2014 se poursuivent en 2015 : - contention et lieux de contention (état des lieux des dispositifs existants, audit de dossier en regard de la procédure en vigueur,

85 gestion De L association gestion De L association gest audit sur les pratiques d utilisation des sangles de contention et audit sur les pratiques de contention), - analyse et amélioration des règlements de fonctionnement des unités (afin d identifier les situations pouvant amener à restreindre les libertés individuelles), - prescription de neuroleptiques chez les enfants, - gestes et soins d urgence - prise en charge des fausses routes, - réunion de concertation pluri-professionnelle (RCP), - consignes de vie, - bientraitance. Les indicateurs qualité, sécurité des soins Le recueil d indicateurs pour l amélioration de la qualité et de la sécurité des soins (IPAQSS) s impose depuis 2011 aux établissements de santé mentale tous les deux ans. Il n y a pas eu d audit en L audit a donc été réalisé en 2014 sur les dossiers de 2013 : tenue du dossier patient 100% 80% 60% 40% 20% 0% Détail d envoi des courriers de fin d hospitalisation 100% 80% 60% 40% 20% 0% 54% % 54% 2011 Détail d envoi des courriers de fin d hospitalisation Dépistage des troubles nutritionnels niveau 1 : Poids noté dans le dossier au cours des 7 premiers jours, accompagné d une seconde notification du poids pour les séjours supérieurs ou égaux à 21 jours (ou la justification de l impossibilité de peser le patient est notée dans le dossier patient). 75% % 44% 2014 Dépistage des troubles nutritionnels niveau 2 : Poids noté dans le dossier au cours des 7 premiers jours accompagné d une seconde notification du poids pour les séjour supérieurs ou égaux à 21 jours (ou la justification de l impossibilité de peser le patient est noté dans le dossier du patient) et un calcul d IMC dans les 7 jours suivant l admission. 100% 80% 60% 40% 20% 0% 54% % Niveau 1 Niveau 2 Le recueil de la satisfaction des patients On note en 2014 une baisse de 20 % du nombre de questionnaires retournés par rapport à 2013, soit 151 questionnaires retournés (contre 189 en 2013 et 142 en 2012). La satisfaction globale des patients atteint 82 % soit 9 points de baisse par rapport à l année précédente (91 %). La satisfaction des usagers est globalement en baisse mais reste positive. Parmi les points à améliorer en 2015 : connaissance de la maison des usagers et de la permanence des associations, disponibilité de certains professionnels, qualité de l information donnée au patient sur son état de santé ou encore activités proposées au patient durant le séjour ou moyens de communication mis à disposition. Le programme d actions qualité, gestion des risques Le programme d actions Qualité et gestion des risques intègre différentes actions en lien avec la qualité, la sécurité des soins, les indicateurs de suivi, la satisfaction patient, les plaintes et réclamations, le contexte règlementaire, la prise en charge médicamenteuse, Il s appuie également sur les axes de la politique Qualité et gestion des risques définie dans le projet d établissement. Il est élaboré en lien avec les correspondants de chaque vigilance : comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN), comité de lutte contre la douleur (CLUD), comité de liaison en alimentation et nutrition (CLAN), commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (COMEDIMS). Le programme d actions qualité et gestion des risques, défini annuellement, inclut les principales actions d amélioration liées à la qualité et la gestion des risques. 55% % 2 % 17 % 85

86 1-3>6 Edito Agenda Brèves au service des activités physiques adaptées (APA) de l hôpital, Jacques Thibert, infirmier au pôle intersectoriel de soin et de réhabilitation (PISR) et Olivier Camaro, ancien Créé en 2008 par le pédopsychiatre Jean-Louis Roubira, Dixit, par ses cartes de jeu III gestion De L association gestion De L association 2. evaluation des établissements sociaux et médico-sociaux Conformément à la loi du 2 janvier 2002 rénovant l action sociale et médico-sociale, les années 2013 et 2014 ont été consacrées à la poursuite de l évaluation interne des établissements sociaux et médico-sociaux de l ARHM en vue d évaluer les activités et la qualité des prestations délivrées aux usagers. La collaboration entre les directeurs de pôle et la responsable qualité de l ARHM s est donc poursuivie afin d accompagner ces structures dans la réalisation de leurs évaluations. L année 2014 a été consacrée à l évaluation externe, conduite par un organisme extérieur au sein des établissements médicosociaux (Moulin Carron, La Chevanière, L Escale, ESAT Ateliers Denis Cordonnier). Les résultats de ces évaluations ont permis d identifier des axes de travail communs à plusieurs structures. Ces thématiques feront l objet d un plan d actions suivi dans les différentes structures. En 2015, il est prévu de rédiger des procédures communes à tous les établissements sociaux et médico-sociaux, disponibles sur l espace GeCo, outil de gestion documentaire collaborative. Les premières procédures créées porteront sur : - le signalement et le traitement des cas de maltraitance, - la gestion documentaire qualité, - le système d information. La communication interne et externe Le secrétariat général a en charge la communication interne et externe de l ARHM au sein de la direction générale. Mme Marie- Dominique Bénévent, secrétaire générale, travaille en étroite collaboration avec Mme Marie-Odile Toinon, chargée de communication. La politique de communication institutionnelle interne et externe associative vise à valoriser et à promouvoir les actions de l ARHM auprès du personnel, des usagers, des partenaires institutionnels et des pouvoirs publics. Elle a pour objectifs : la déclinaison des axes stratégiques du projet associatif dans des actions de communication ciblées, le développement de la visibilité de l ARHM en interne et en externe, l accompagnement des projets et des actions de l ARHM en développant des outils de communication adaptés. Les modalités de travail retenues visent à impliquer directement les professionnels des différents pôles de l ARHM. La direction générale met à leur service une compétence en communication qui veille à la cohérence globale de la communication institutionnelle (charte graphique, ligne éditoriale, traitement de l information, etc.). Le service communication travaille en articulation avec le service imprimerie interne pour la conception et la réalisation de documents et avec la direction du système d information pour la gestion des sites internet et intranet. Il travaille également avec des prestataires externes (journaliste d entreprise, graphistes, photographe, imprimeur, etc.) pour des travaux qui requièrent des compétences ou des outils techniques non disponibles en interne. 1. Les principales actions de communication en 2014 Publication bimestrielle de la lettre d information, Résonance, qui reprend les éléments marquants, les projets, l actualité de l ARHM et de ses différents pôles ainsi qu une sélection des actualités sanitaires et médico-sociales. Résonance est diffusée à chacun des professionnels et aux partenaires de l association. Elle est également téléchargeable sur le portail internet de l ARHM. Édition de documents institutionnels : journal interne du centre hospitalier Saint Jean de Dieu (3 numéros / an), rapports d activité, programmes et affiches (forum, colloques, journées de réflexion, conférences thématiques, ), annuaires, plaquette institutionnelle, catalogue formation, carte de vœux Journal interne du centre hospitalier Saint Jean de Dieu Lyon SOMMAIRE Forum : Formation professionnelle à Saint Jean de Dieu : le parcours gagnant! Edito - Revue de presse de la Fédération de Recherche - Migration Office 2013 : Retour vers le futur - Accueil des familles en hausse à l UNAFAM Médailles du travail Questions à Laurence Bertheaume - Agenda Hôpital numérique 21 hôpitaux en Rhône-Alpes s unissent dans une démarche sécurisante pour les patients. Les Cellules d Urgence Médico- Psychologique : garantir un espace de pensée Brèves Entre nous N 23 Avril 2014 Formation professionnelle à Saint Jean de Dieu : le parcours gagnant! Suivre une formation en parallèle de son travail pour évoluer professionnellement, approfondir ses connaissances, gagner en compétences, changer de métier À l hôpital Saint Jean de Dieu, c est possible! Une multitude de dispositifs sont envisageables selon la situation de chacun et la formation ciblée. Une seule condition : être motivé! SynerJD est allé à la rencontre de cinq salariés ayant suivi une formation plus ou moins longue, entièrement prise en charge. Bilan : satisfaction totale. (à suivre page 3) Journal interne du centre hospitalier Saint Jean de Dieu Lyon SOMMAIRE Forum : Sport à l'hôpital : un apport bénéfique pour les patients 4 questions à... Edith Mallecourt - Vers une modernisation du matériel médical - Prochaine journée d'intégration Projet culturel : des moments forts et un travail inscrit dans le temps Du son, de la voix et des œuvres - Plus de 30 ans de culture au Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu - Programme Culture et Santé : quand la politique culturelle alimente le projet d'établissement de l'hôpital Organisation du dispositif de soins : audit engagé dès septembre Phobie scolaire : un symptôme fréquemment rencontré en pédopsychiatrie Entre nous N 24 Septembre 2014 Sport à l hôpital : un apport bénéfique pour les patients Estampillé «Bon pour la santé», le sport véhicule une 2 image très positive et tient une place de premier ordre que «le sport aide tout autant à se maintenir en forme, à être bien dans son corps qu à garder le moral, à se 6 Le champ de la psychiatrie n a pas échappé à cette tendance et d ailleurs, la loi du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées reconnaît l accessibilité au sport comme un droit à part entière. Les activités sportives ont donc investi l hôpital, elles font désormais partie de l arsenal thérapeutique, quand bien même et selon les institutions, elles sont plus considérées comme «occupationnelles» que «thérapeutiques». 10 À l hôpital Saint Jean de Dieu, le sport a son service. Celui des activités physiques adaptées. Et pour la première fois cette année, une semaine entière a été consacrée au sport du 16 au 20 juin dernier. Tournoi de tennis de table, de pétanque en triplette, de babyfoot, initiation au billard Une semaine riche en partages. Mais quid des effets de ces dans notre société. En 2008, un rapport de l Inserm indiquait sentir bien dans sa tête». en émotions, en rencontres, activités sur les patients? Le point avec Didier Becas, enseignant Journal interne du centre hospitalier Saint Jean de Dieu Lyon SOMMAIRE Addictions et santé mentale : quels liens? Quelles conséquences? Quelles solutions? Edito Dire stop au harcèlement sexuel et aux discriminations Les espaces Jean Grande reprennent du service! Retour du Run In Lyon Audit du dispositif de soins : premiers résultats Agenda Les soins dentaires en psychiatrie Une attention particulière Brèves Entre nous 8 7 N 25 Décembre 2014 Addictions et santé mentale : quels liens? Quelles conséquences? Quelles solutions? Il y a 14 ans, le terme addiction ne figurait pas dans le dictionnaire de l Académie française. Pas plus qu aujourd hui. Pourtant, le mot, qui nous vient de l anglais «addiction», s est inscrit dans l usage. Ainsi, une rapide recherche sur Google nous donne comme définition selon le Larousse : état de dépendance vis-à-vis d une drogue. La définition se précise avec la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives : l addiction est une relation de dépendance plus ou moins aliénante pour l individu, et plus ou moins acceptée voire parfois totalement rejetée par l environnement social de ce dernier, à l égard, soit d un produit licite ou illicite (drogue, tabac, alcool, médicaments, etc.), soit d une pratique (jeu, achat, sexe, Internet, etc.). Présent hors les murs de l hôpital psychiatrique, le phénomène addictif est aussi très présent dans ce dernier. Mais lequel a entraîné l autre? Est-ce l addiction à une quelconque substance qui déclenche la maladie psychique ou l inverse? Par ailleurs, où commence l addiction? Le corps médical semble unanime pour affirmer qu une addiction répond à une angoisse, soulage la souffrance. Dans ce cas, ne peut-on pas considérer que, d une certaine manière, l addiction a des effets bénéfiques? Par conséquent, ne pourrait-on pas l accepter en fixant la limite au-delà de laquelle l addiction présente un danger mortel, tant pour le patient que pour son entourage? Xoxoxox r a p p o r t D a c t i v i t é 2013 Fotolia.com - aerogondo usager de l hôpital et membre du groupe d entraide mutuelle L Acolade. (à suivre page 3) Laurence Loutre-Barbier joliment illustrées et leur potentiel imaginatif, est utilisé par Olivier Raison dans ses échanges avec les jeunes au Point Accueil. (à suivre page 3) Scriptum

87 gestion De L association gestion De L association gest Appui auprès des différents pôles de l association pour la réalisation de plaquettes, livrets d accueil et supports de présentation des établissements et services, à l attention des usagers et des partenaires. De nombreux supports ont été réalisés, retravaillés ou actualisés en 2014 dans le souci d une continuité graphique. Poursuite de la déclinaison des en-têtes de lettres, cartes de visites et modèles de présentation ARHM et mise en place de modèles de documents en lien avec l installation d Office 2013 sur tous les postes de l ARHM. Gestion du portail internet de l ARHM et du site internet du centre hospitalier Saint Jean de Dieu. 80% des contenus sont publiés et gérés par la chargée de communication. Les rubriques Recrutement et Avis de marchés sont gérés par la direction des ressources humaines et la direction des achats et de l hôtellerie. Les usagers et leurs proches, les partenaires, les candidats à l embauche et les fournisseurs sont les principales cibles du site internet. Animation éditoriale et gestion du contenu du portail intranet de l ARHM et de l intranet du centre hospitalier Saint Jean de Dieu. Les contenus sont publiés par des contributeurs des différents services et établissements de l ARHM, notamment la direction des ressources humaines, le service qualité et gestion des risques. La chargée de communication assure la cohérence éditoriale et l assistance aux contributeurs, ainsi que la publication d informations et d actualités. Mise en place d un espace photothèque dans l outil GeCo (gestion électronique de documents collaborative). Cette photothèque sera étoffée en Participation à des groupes de travail externes ou partenariaux (comité d organisation des semaines d information sur la santé mentale, commission communication Agapsy, groupe communication de la FEHAP, réseau de communicants en santé mentale ) Relations presse. L année 2014 a été riche en événements marquants, qui ont nécessité la mobilisation du service communication. A noter en particulier : - Préparation de l intégration de l Association Centre Jean Bergeret et du foyer de vie La Chevanière au sein de l ARHM, - Semaines d information sur la santé mentale (SISM). L ARHM a organisé ou a été présente à huit manifestations organisées dans le cadre des SISM sur le thème «Information et santé mentale», - Première semaine du sport organisée par le Centre hospitalier Saint Jean de Dieu à destination des usagers, - Premier colloque organisé par le centre régional de traitement et d évaluation de la douleur en psychiatrie, - Journées nationales Croix Marine organisées à Lyon en collaboration avec l ARHM. 2. Bilan et perspectives pour 2015 Un projet transversal visant à la mise en place un schéma directeur en matière de signalétique a été initié en 2014, en lien avec la direction du patrimoine et de la sécurité et la direction des achats et de l hôtellerie. Le chantier se poursuit en 2015 avec la perspective de décliner de nouveaux supports dès la rentrée En 2015, le service communication aura également à soutenir la stratégie des pôles de l ARHM en lien avec le projet associatif dans le cadre des projets d établissements (centre hospitalier Saint Jean de Dieu, Pléiade, ). Le plan de communication sera défini de façon transversale à partir des orientations et axes de travail validés. 87 L équipe Saint Jean de Dieu au challenge entreprise du Run In Lyon. Run In Lyon

88

89 IV BiLan et perspectives 89 ARHM La présentation de la Fabrique in situ par les étudiants de l École nationale supérieure d architecture de Lyon.

90 IV BiLan et perspectives BiLan et perspectives BiLan L exercice 2014 témoigne, au travers de la présentation de ses activités, de la richesse et de la diversité de l ARHM. Les atouts de l ARHM sont indéniables : des valeurs et des fondements centrés sur le parcours de soin et de vie de la personne, des compétences sanitaires et médico-sociales, des ressources techniques et logistiques. Néanmoins, dans un environnement de plus en plus contraint et en profonde évolution, l ARHM doit réinterroger ses pratiques, ses capacités d évolution et d innovation afin de répondre aux enjeux de demain, au nombre desquels : la réforme territoriale : avec la création de la Métropole et du nouveau Rhône le 1 er janvier 2015, et la constitution de la nouvelle région Rhône-Alpes Auvergne en 2016 qui va bien évidemment entraîner une recomposition des acteurs et des dynamiques territoriales, l amplification du mouvement de regroupement des associations encouragé par les pouvoirs publics, la loi de Santé qui instaure un projet territorial de santé mentale dans une approche décloisonnée de la politique de promotion de la santé mentale impliquant les usagers, leurs proches, et les professionnels du sanitaire, du social et du médico-social, la réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées. Le projet associatif de l ARHM, qui a atteint son terme en 2015, constitue une opportunité pour faire le bilan de l action de ARHM l ARHM, de son positionnement et de son ambition. Le projet associatif a permis de poser et de confirmer les fondements de l association. Le prochain projet définira les orientations stratégiques à moyen et long terme, prenant en compte les enjeux de demain. La transformation de l association en fondation prévue en 2015 permettra à l ARHM de consolider son positionnement et d accroître ses capacités d actions. Elle ne le pourra pas seule, elle doit s inscrire dans une dynamique de rapprochement avec des partenaires. Celui lui permettra d atteindre une taille institutionnelle critique qui fera d elle un acteur connu et reconnu dans une région qui comptera bientôt 7 millions d habitants et un nombre important d établissements publics et associatifs majeurs. L enjeu pour les années à venir n est pas d accroître la capacité des établissements et des services existants. Dans une recherche de qualité de soin et d accompagnement des personnes, il est essentiel de préserver une taille à dimension humaine qui garantisse un fonctionnement et des processus de gestion et de décision efficients. En interne, des réorganisations seront nécessaires pour optimiser les ressources et ses capacités d actions. De grands chantiers et dossiers sont déjà engagés pour 2015 : les projets d établissement du centre hospitalier Saint Jean de Dieu et d établissements médico-sociaux (pôles L Escale, Pléiade ), la préparation de la certification au centre hospitalier Saint Jean de Dieu et la poursuite des évaluations internes et externes dans les pôles médico-sociaux, les travaux de construction ou de reconstruction dans différents pôles La direction générale connaîtra également des changements d organisation et de personnes en 2015, de même que le conseil d administration dans le cadre de la transformation de l ARHM en fondation. Ces évolutions majeures et profondes requièrent un fort engagement des administrateurs et de l ensemble du personnel qui doivent à la fois apporter des soins, un accompagnement de qualité au quotidien, s adapter et faire évoluer leurs pratiques. Ce sont les conditions à réunir pour pérenniser nos activités, apporter des solutions innovantes à des besoins nouveaux, tout en respectant nos valeurs et nos engagements institutionnels. Nos métiers au service des personnes et notre appartenance au secteur privé non lucratif donnent du sens à notre action. L équipe de direction générale de l ARHM. De gauche à droite : Daniel Padwo, Jacques Marescaux, Marie-Dominique Bénévent. Jacques Marescaux, directeur général.

91 V annexes 91 Anny Dulac Les jardins partagés, un bon terreau pour la graine de la réhabilitation.

92 V annexes annexes annexes annexes annexes Le bilan financier ARHM 2014 L actif Le passif Le compte de résultat ACTIF IMMOBILISÉ (a) ACTIF Immobilisations incorporelles Brut Exercice 2014 Exercice 2013 Amortissements et provisions Net Net Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Fonds commercial (1) Autres immob. Incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériels, et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations grevées de droit Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes sur immob. corp Immobilisations financières (2) Participations (b) Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières ACTIF IMMOBILISÉ (I)

93 annexes annexes annexes annexes annexes an ACTIF CIRCULANT ACTIF stocks et en-cours (a) Brut Exercice 2014 Exercice 2013 Amortissements et provisions Net Net Matières premières et autres approvisionnements En cours de production [biens et services] (c) Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances (3) Créances clients (a) et comptes rattachés (d) Autres créances Valeurs mobilières de placement (e) Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) ACTIF CIRCULANT (II) Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) Primes de remboursement des emprunts (IV) Ecarts de conversion Actif (V) TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV+V) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d un an (brut) (3) Dont à moins d un an (brut) (a) Les actifs avec clause de réserve de propriété sont regroupés sur une ligne distincte portant la mention «dont avec clause de réserve de propriété. En cas d impossibilité d identifier les biens, un renvoi au pied du bilan indique le montant restant à payer sur ces biens. Le montant à payer comprend celui des effets non échus. (b) Si des titres sont évalués par équivalence, ce poste est subdivisé en deux sous-postes «Participations évaluées par équivalence et «Autres participations. Pour les titres évalués par équivalence, la colonne «Brut présente la valeur globale d équivalence si elle est supérieure au coût d acquisition. Dans le cas contraire, le prix d acquisition est retenu. La provision pour dépréciation globale du portefeuille figure dans la 2 ème colonne. La colonne «Net» présente la valeur globale d équivalence positive ou une valeur nulle. (c) A ventiler, le cas échéant, entre biens, d une part, et services d autre part. (d) Créances résultant de ventes ou de prestations de services. (e) Poste à servir directement s il n existe pas de rachat par l entité de ses propres actions.

94 V annexes annexes annexes annexes annexes Le bilan financier ARHM 2014 (suite) PASSIF Exercice 2014 Exercice 2013 Fonds Propres Fonds associatifs sans droit de reprise Ecart de réévaluation (sans droit de reprise) (b) 0 0 Réserves : Réserve légale 0 0 Réserves statutaires ou contractuelles 0 0 Réserves réglementées Autres Report à nouveau (d) Résultat de l'exercice [bénéfice ou perte] (e) Autres fonds associatifs 0 0 Fonds associatifs avec droit de reprise Legs et donations 0 0 Résultat sous contrôle de tiers financeurs Ecart de réévaluation (avec droit de reprise) 0 0 Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires (commodat) 0 0 FONDS ASSOCIATIFS - Total I PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions d'investissement Fonds dédiés sur autres ressources 0 PROVISIONS ET FONDS DEDIÉS - Total II

95 annexes annexes annexes annexes annexes an PASSIF Exercice 2013 Exercice 2012 Dettes (4) Emprunts obligataires convertibles 0 0 Autres emprunts obligataires 0 0 Emprunts et dettes auprès établissements de crédits (5) Emprunts et dettes financières diverses (6) Avances et acomptes reçues sur commandes en cours Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés (f) Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et Comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie 0 0 Produits constatés d'avance DETTES - TOTAL III Ecarts de conversion passif (IV) 0 0 TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) ) ACTIF - Fonds commercial : Dont droit au bail 2) ACTIF - Immobilisations financières : Dont à moins d un an (brut) 3) ACTIF - Créances : Dont à plus d un an (brut) 4) PASSIF - Dettes : Dont à plus d un an Dont à moins d un an 5) PASSIF - Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques 6) PASSIF - Dont emprunts participatifs * Le cas échéant, une rubrique «Autres fonds propres» est intercalée entre la rubrique «Capitaux propres» et la rubrique Provisions pour risques et charges avec ouverture des postes constitutifs de cette rubrique sur des lignes séparées (montant des émissions de titres participatifs, avances conditionnées). Un total I bis fait apparaître le montant des autres fonds propres entre le total I et le total II du passif du bilan. Le total général est complété en conséquence. (a) Y compris capital souscrit non appelé. (b) A détailler conformément à la législation en vigueur. (c) Poste à présenter lorsque des titres sont évalués par équivalence. (d) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (-) lorsqu il s agit de pertes reportées. (e) Montant entre parenthèses ou précédés du signe moins (-) lorsqu il s agit d une perte. (f) Dettes sur achats ou prestations de services. (g) A l exception, pour l application du (1), des avances et acomptes reçus sur commandes en cours. 95

96 V annexes annexes annexes annexes annexes Le bilan financier ARHM 2014 (suite) COMPTE DE RÉSULTAT Exercice 2014 Exercice / / / /2013 Produits d exploitation (1) Ventes de marchandises Production vendue (biens et services) Prix de journée 0 0 Dotation globale Autres 0 0 Production stockée Production immobilisée 0 0 Subventions d'exploitation Reprises sur provisions, dépréciations, amort., transferts de charges Cotisations 0 0 Autres produits (hors cotisations) TOTAL (I) Charges d exploitation (2) Achats de marchandises (a) Variation des stocks de marchandises (b) 0 0 Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stocks matières premières et autres approvisionnements Autres achats et charges externes Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et aux provisions : Sur immobilisations : dotations aux amortissements (d) Sur immobilisations : dotations aux dépréciations 0 0 Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Pour risques et charges : dotations aux provisions Autres charges TOTAL (II) RÉSULTAT D EXPLOITATION (I-II) Quote part de résultat sur opérations faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte suportée ou bénéfice transféré (IV)

97 annexes annexes annexes annexes annexes an COMPTE DE RÉSULTAT Exercice 2014 Exercice / / / /2013 Produits financiers De participation D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé 0 0 Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions, dépréciations et transfers de charges 0 0 Différences positives de change 0 0 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement 0 0 TOTAL (V) Charges financières Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change 0 0 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 0 0 TOTAL (VI) RÉSULTAT FINANCIER (IV-V) RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I-II+III-IV+V-VI) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges exceptionnelles TOTAL (VII) Charges exceptionnelles Sur opérations de gestion Sur opérations en capital Dotations aux amortissements et aux provisions TOTAL (VIII) RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) Impôt sur les sociétés (IX) Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à realiser sur ressources affectées TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES TOTAL GÉNÉRAL

98 LExIqUE r a p p o r t d a c t i v i t é AAH AeMo AMP AnesM ARHM ARs AsV AtIs BDes BIJ Allocation adulte handicapé Action éducative en milieu ouvert Aide médico-psychologique Agence nationale de l évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux Association recherche handicap et santé mentale Agence régionale de santé Atelier santé ville Action thérapeutique contre l isolement et le suicide Base de données économiques et sociales Bureau information jeunesse ehpad elsa epp erp esat espic etp FAM FeHAP FIR Etablissement d hébergement pour personnes âgées dépendantes Equipe de liaison et de soins en addictologie Evaluation des pratiques professionnelles Etablissement recevant du public Etablissement et service d aide par le travail Etablissement de santé privé d intérêt collectif Equivalent temps plein Foyer d accueil médicalisé Fédération des établissements hospitaliers et d aide à la personne à but non lucratif Fonds d intervention régional CAARUD Centre d accueil et d accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue CAJ Centre d accueil de jour CAMsP Centre d action médico-sociale précoce CAttP Centre d accueil thérapeutique à temps partiel CCAs Centre communal d action sociale CCe Comité central d établissement CDAPH Commission des droits et de l autonomie des personnes handicapées Ce Comité d établissement CesF Conseiller en économie sociale et familiale CHsCt Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail CHRs Centre d hébergement et de réinsertion sociale CIF Congé individuel de formation CIo Centre d information et d orientation CJC Consultation jeunes consommateurs CLAn Comité de liaison en alimentation et nutrition CLIn Comité de lutte contre les infections nosocomiales CLUD Comité de lutte contre la douleur CLsM Conseil local de santé mentale CMe Conférence médicale d établissement CMP Centre médico-psychologique CMPP Centre médico-psycho-pédagogique CnC Certificat national de compétences CoMeDIMs Commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles CPeF Centre de planification et d éducation familiale CPF Compte personnel de formation CPoM Contrat pluriannuel d objectifs et de moyens CRosMs Comité régional de l organisation sociale et médico-sociale CRUQPeC Commission des relations avec les usagers et de la qualité de prise en charge CsAPA Centre de soins d accompagnement et de prévention en addictologie CsI Chambre de soins intensifs CtPeA Collectif du travail protégé et adapté CtR Centre thérapeutique résidentiel CUCs Centre urbain de la cohésion sociale CVs Conseil de vie sociale Dgos DIF DIM DMnH DMP DP DPPR DUeRP Direction générale de l offre de soins Droit individuel à la formation Département d information médicale Durée moyenne d hospitalisation par malade Département de médecine polyvalente Délégué du personnel Dossier patient partagé et réparti Document unique d évaluation des risques professionnels geco Gestion électronique de documents collaborative grettis Groupe de recherche, d étude et de traitement des troubles de l identité sexuelle HAs IMe IPAQss IRIs Haute autorité de santé Institut médico-éducatif Indicateur pour l amélioration de la qualité et de la sécurité des soins Institut régional d interventions systémiques MAD Mise à disposition MAs Maison d accueil spécialisée MILDeCA Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives MJPM Mandataire judiciaire à la protection des majeurs PAeJ PeC PgssI PHARe PIsR PJJ PMsI PRAP RCP RMM RsA Point accueil écoute jeunes Prise en charge Politique générale de sécurité du système d information Performance hospitalière pour des achats responsables (programme) Pôle intersectoriel de soin et de réhabilitation Protection judiciaire de la jeunesse Programme de médicalisation des systèmes d information Prévention des risques liés à l activité physique Réunion de concertation pluri-professionnelle Revue mortalité morbidité Revenu de solidarité active samsah Service d accompagnement médico-social pour adultes handicapés savs Service d accompagnement à la vie sociale sbdh Santé bucco-dentaire et handicap (réseau) sdh Service des hospitalisations sessad Service d éducation spéciale et de soins à domicile sism Semaine d information sur la santé mentale spdre Soins psychiatriques sur décision du représentant de l Etat spdt Soins psychiatriques à la demande d un tiers tcc ted UHCD UPL UPUL VAe Thérapie comportementale et cognitive Troubles envahissants du développement Unité d hospitalisation de courte durée Unité de psychiatrie de liaison Unité de psychiatrie d urgence et de liaison Validation des acquis de l expérience

99

100 290, route de Vienne B.P Lyon Cedex 08 Tél. : Création : Scriptum 06/ Crédit photos : ARHM, Anny Dulac, Fotolia.com (Olivier Le Moal, Sputanski), Run In Lyon, Scriptum - Impression : Service imprimerie CH Saint Jean de Dieu.