PROJET DE DELIBERATION

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1 PROJET DE DELIBERATION Direction Jeunesse et Sports OBJET : SPORT - SOLDE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RAPPORTEUR : Monsieur Philippe DELARUE, Maire Adjoint Synthèse Dans le cadre de sa politique sportive, la ville de Brive soutient le sport santé, compétition amateur, scolaire et professionnel. Pour, en étroite collaboration avec l'oms, elle souhaite attribuer les s de fonctionnement et les s exceptionnelles selon les dispositifs de répartition déjà approuvés. La dépense fera l'objet d'une imputation au 40/6574/157. Qu il s agisse de promouvoir le sport santé, le sport de compétition, le sport de haut niveau ou le sport professionnel, la ville de Brive apporte des aides aux associations et clubs locaux par la mise à disposition d équipements sportifs ou de matériel, par l attribution de s de fonctionnement ou exceptionnelles. Pour l année et en étroite collaboration avec l Office Municipal des Sports, le calcul des s est établi à partir : Pour les s de fonctionnement : - d une enveloppe dédiée à hauteur de pour les s de fonctionnement, pour l accompagnement haut niveau et pour le sport professionnel, - de l application de sept strates de critères de répartition : aide à la gestion des clubs, charges liées à la compétition, écoles de sport, emploi associatif salarié, participation citoyenne du club, autonomie financière et accompagnement du haut niveau (présentation détaillée du dispositif en annexe 1) ; - d une méthode de calcul qui définit la valeur du point à 11,60 (annexe1), - de la signature d une convention ou d un avenant pour toute supérieure à (annexes 2) et pour le sport professionnel (annexe 3). Pour les s exceptionnelles : - d un dispositif voté par délibération du 18 décembre 2014 et aménagé par délibération du 24 février. Dans ce contexte, il est proposé au conseil municipal d approuver les s selon les éléments ci-après. Les dépenses seront imputées à la sous-fonction 40, nature 6574, service 157.

2 1- s de fonctionnement : 1.1 Sport Santé 1er solde AEROMODELISME CLUB DE "LES MILANS" AQUAR'AILE ASSOCIATION SPORTIVE DES COMMUNAUX DE ASSOCIATION SPORTIVE DU PAYS DE CHAPELIES DETENTE" GV YOSEIKAN BUDO CLUB 4X4 PAYS VERT CLUB DE CULTURE PHYSIQUE DES ROSIERS CLUB DE LA RETRAITE SPORTIVE DU PAYS DE CLUB SUBAQUATIQUE CLUB VELOCIO GAILLARD GROUPE SPELEO CORREZE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE RAOUL DAUTRY HARMONY CHEER LA FORME - GAILLARDE MARCHE NORDIQUE EN CORREZE PARA-CLUB DE PAYS DE ATHLETIQUE CLUB RANDO GAILLARDES RANDONNEE CLUB DE LE PIED AGILE RONDISPORT TAI CHI CORREZE STYLE YANG TENNIS EDUCATION NATIONALE 19 - TEN 19 UNION DES SKIS CLUBS DE TOTAL

3 1-2 Sport compétition 1er solde AERO CLUB DE AERO CLUB DE AEROMODELISME ASPTT PETANQUE ASPTT VELO AGGLO ASSOCIATION DU BOULODROME ASSOCIATION GOLF CLUB DE ASSOCIATION MUSICALE ET SPORTIVE DES CHAPELIES _ _ ASSOCIATION SPORTIVE (ASB) * ASSOCIATION SPORTIVE DES CHAPELIES -( A.S.C.) ASSOCIATION VOLLEY DE BADMINTON - BB BOWLING ASSOCIATION GAILLARD BOXING CLUB BASEBALL CLUB (Les Razorbacks) BATON TWIRLING CLUB CORREZE COURSE D'ORIENTATION ESCALADE CLUB (BEC) GYM HOCKEY CLUB LE CAVALIER GAILLARD PATINAGE CLUB convention SPORT LOISIR BUDOKAI KARATE CLUB DE CERCLE D'ESCRIME DE (CEB) CLUB ALPIN DE CLUB DES NAGEURS DE (C.N.B.)

4 COMPAGNIE DES ARCHERS DE * CRAZY ICE FREE STYLE CYCLO RANDONNEUR DISC GOLF ETOILE SPORTIVE AIGLONS avenant FANATIC CHEER 19 - FC HANDBALL CORREZE (HBC) HANDISPORT PAYS VERT NOBLE ART PATINAGE ARTISTIQUE avenant PETANQUE ET JEU PROVENCAL DU CAUSSE CORREZIEN EN PAYS DE PETANQUE DU CYRANO PETANQUE DU PAYS DE PILOTARI CLUB ROLLER HOCKEY SKI CLUB (SCB) SOCIETE DE TIR (STB) SOLIDARITE DES TURCS DE - ASSOCIATION FRANCO-TURQUE TENNIS DE TABLE UNION CYCLISTE UNIVERSAL SYSTEME KRAV MAGA TOTAL *remboursement par l association à la collectivité

5 1-3 Sport haut-niveau amateur Club/association Part de fonctionnement Part strate haut niveau * Total 1 er Solde ** LIMOUSIN TRIATHLON CAB TENNIS CABC BASKET CABCL VOLLEY CABC ATHLETISME CABCL RUGBY ASSOCIATION CLUB DES SPORTS NAUTIQUES (CSNB) UNION JUDO CORREZE TOTAL *valeur du point haut niveau : 9,16 **1 avenant par club haut niveau amateur 1-4 Omnisport 1er solde ASPO Voir détail par section en annexe Sport professionnel CLUB 1 er Solde SASP CABCL avenant

6 1-6 Sport scolaire Subventio n 1 er Solde sportive collège Cabanis sportive collège Rollinat sportive club Athlétique de Tujac (collège Jean Moulin) sportive Saint Joseph Sport sportive lycée d Arsonval sportive lycée Bahuet _ 900 _ 900 sportive lycée Cabanis sportive lycée Danton sportive UNSS lycée professionnel Lavoisier Total s exceptionnelles : Club/association Manifestation BOXING CLUB Gala de boxe du 1 er avril CAB TENNIS Manifestation Courir à Brive le 26 mai UNION TOURNOI DE TENNIS Open de tennis de la ville de Brive du 11 février au 4 mars Total