La construction neuve en Ile-de-France de 1990 à 2004
|
|
- Ange Duval
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 direction direction régionale de régionale l Équipement Ile-de-France l Équipement La construction neuve en Ile-de-France de 1990 à 2004 Photos DREIF Gobry - Gauthier novembre 2005
2 LA CONSTRUCTION NEUVE EN ÎLE-DE-FRANCE DE 1990 À 2004 Sommaire Page Avant-propos et méthodologie 2 I - Les logements 3 Graphiques et commentaires o Les logements autorisés et commencés 3 o Les logements ordinaires commencés 4 o Comparaisons entre Petite Couronne et Grande Couronne 5 o Comparaisons entre Île-de-France et Métropole 5 o La SHON habitation des logements ordinaires commencés 6 o La destination des logements ordinaires commencés 8 o Les logements par permis de construire 9 o Les logements par type de maîtres d ouvrage 9 Tableaux des séries de 1990 à 2004 o Nombre total de logements autorisés 10 o Nombre total de logements commencés 10 o Nombre de logements ordinaires commencés 10 o SHON habitation des logements ordinaires commencés 10 II - Les locaux 12 Graphiques et commentaires o Les locaux autorisés par types et par départements 12 o La SHON des locaux autorisés et commencés 12 o Nombre des locaux par types 13 o Les surfaces des terrains et des SHON des locaux 14 o Comparaison des SHON des locaux autorisés et commencés entre Île-de-France et Métropole 14 Tableaux des séries de 1990 à 2004 o SHON des locaux autorisés 15 o SHON des locaux commencés 15 1
3 LA CONSTRUCTION NEUVE EN ÎLE-DE-FRANCE DE 1990 À 2004 Avant-propos Le suivi de la construction neuve, effectué depuis 1972 par le système statistique, repose sur l exploitation exhaustive des permis de construire et permet ainsi de produire des statistiques retraçant l activité du secteur de la construction. Dans ce cadre, les services statistiques des directions régionales du ministère des Transports, de l Équipement, du Tourisme et de la Mer (DRE) sont informés des dépôts des permis de construire par les mairies et EPCI instructeurs ainsi que par les directions départementales et subdivisions de l Équipement. Les données relatives à l évolution des permis : avis du service instructeur, déclarations d ouverture de chantiers (DOC), déclarations d achèvement de travaux (DAT), annulations, modificatifs, constituent la base SITADEL (Système d Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux). Les permis de construire sont avant tout des documents administratifs, et n ont pas été à l origine destinés à la fourniture de données statistiques. C est pourquoi les services statistiques s attachent, pour restituer une information de qualité, à effectuer des contrôles de cohérence constants des données recueillies. Remarques de méthodologie Cette étude présente les résultats de la construction neuve de 1990 à Elle est constituée de deux parties : la construction neuve des logements d une part, et des locaux d autre part. Pour ces deux types de constructions, le document présente des caractéristiques relatives aux autorisations et aux ouvertures de chantiers. A chaque événement, peut être affectée une date réelle ou une date de prise en compte. La date réelle est celle qui figure sur le formulaire administratif (ex : avis favorable sur l arrêté, date d ouverture de chantier, ). La date de prise en compte est celle de l enregistrement dans SITADEL. En raison de contraintes administratives, il existe un décalage entre les deux dates. Cet écart, en général faible pour les autorisations, peut se chiffrer en mois, voire en années, pour les autres évènements. Dans ces conditions, les données relatives aux autorisations sont constituées de séries en date réelle jusqu en 2002, et en date de prise en compte à partir de Pour ce qui concerne les ouvertures de chantier, les séries en date réelle s arrêtent, à ce jour en 2001, et sont relayées en date de prise en compte à partir de Par ailleurs, s agissant de la nature des logements, on distingue les logements ordinaires des résidences pour personnes âgées, pour étudiants, de tourisme Parmi les logements ordinaires, la distinction est faite dans la demande de permis de construire entre «individuel» et «collectif». La maison individuelle correspond à un bâtiment ne comportant qu un seul logement et disposant d une entrée particulière. Statistiquement, on distingue l individuel pur (une seule maison) de l individuel groupé qui comporte plusieurs logements individuels dans un même programme. Le terme collectif est défini par l exclusion des deux premiers concepts. On désigne par locaux les constructions autres que les habitations. Dans SITADEL sont retenues quatorze destinations dont les plus utilisées sont les commerces, les bureaux et les locaux industriels. La surface hors œuvre nette (SHON), définie par la circulaire n 90/80 du 12 novembre 1990, s obtient en déduisant de la surface hors œuvre brute (somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction) les surfaces de plancher hors œuvre des éléments suivants : - des combles et des sous-sols non aménageables pour l habitation ou l activité professionnelle ; - des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes du rez-de-chaussée ; - des bâtiments ou des parties de bâtiments destinés au stationnement de véhicules. - est déduite une surface égale à 5 % des surfaces hors œuvre affectées à l habitation telles qu elles résultent le cas échéant de l application des trois modalités décrites ci-dessus. 2
4 I - LES LOGEMENTS Évolution du nombre de logements autorisés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de- Seine-et- Yvelines Essonne Val-d'Oise, Champ : tous logements Évolution du nombre de logements commencés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de- Seine-et- Yvelines Essonne Val-d'Oise, Champ : tous logements L évolution du nombre total de logements autorisés se caractérise par des «pics» en 1994 et 1998 pour la plupart des départements et surtout pour les Hauts-de-Seine. Après des évolutions très différentes selon les départements de 1999 à 2001, on assiste, depuis, à une remontée des autorisations pour l ensemble des départements. Comparées à celles des autorisations, les évolutions du nombre des logements commencés présentent des écarts moins importants. Alors que la tendance est à la baisse après 1999, surtout à (2 324 logements en 2004) et dans les Hauts-de-Seine, on observe une augmentation des ouvertures de chantiers depuis 2000 en Seine-et- (+ de 21 % des constructions totales de la région en 2004) et 2001 en Seine-Saint-Denis. 3
5 Répartition du nombre des logements ordinaires par type commencés à, dans les départements de la Petite Couronne et de la Grande Couronne de 1990 à Collectifs Individuels groupés Individuels purs Collectifs Petite Couronne Individuels groupés Petite Couronne Collectifs Grande Couronne Individuels purs Petite Couronne Individuels groupés Grande Couronne Individuels purs Grande Couronne Nombre, part et évolution des types de logements ordinaires commencés en Ile-de-France de 1990 à 2004 de 1990 à 1994 de 1995 à 1999 de 2000 à 2004 Nombre Part Nombre Part Évolution Nombre Part Évolution Collectifs ,1% ,8% +1,4% ,8% -36,7% Individuels groupés 117 0,1% 92 0,0% -21,4% 11 0,0% -0,3% Individuels purs 68 0,0% 137 0,1% n.s.* 24 0,0% -0,4% Total ,2% ,9% +1,5% ,8% -37,4% Collectifs Petite Couronne ,4% ,3% -3,9% ,8% -78,0% Individuels groupés Petite Couronne ,5% ,6% -5,4% ,7% +4,9% Individuels purs Petite Couronne ,6% ,5% -14,4% ,3% +1,7% Total Petite Couronne ,4% ,4% -4,7% ,8% -71,4% Collectifs Grande Couronne ,8% ,7% -24,3% ,2% -23,5% Individuels groupés Grande Couronne ,2% ,4% -28,8% ,1% +1,0% Individuels purs Grande Couronne ,4% ,6% -3,5% ,1% -4,1% Total Grande Couronne ,4% ,8% -19,7% ,4% -26,6% Collectifs Ile-de-France ,3% ,7% -11,1% ,8% -23,9% Individuels groupés Ile-de-France ,7% ,1% -25,5% ,8% +8,0% Individuels purs Ile-de-France ,0% ,2% -5,1% ,4% -2,1% Total Ile-de-France ,0% ,0% -11,7% ,0% -135,5% * n.s. : non significatif Indépendamment du fait que l on observe une forte baisse de la construction de logements collectifs en fin de période, le resserrement entre logements individuels et collectifs est dû également à l augmentation du nombre de logements individuels 4
6 160 Évolutions comparées, en indice base 100 en 1990, du nombre de logements collectifs commencés en Ile-de-France de 1990 à Loi Périssol 01/01/96-31/08/99 Loi Méhaignerie 23/12/86-31/12/97 Loi Besson depuis 01/01/99 Loi de Robien depuis 03/04/03 Petite Couronne Grande Couronne Île-de-France S agissant de l évolution de la construction des logements collectifs, les variations les plus contrastées sont observées à. Ces évolutions fortes s effectuent, à de nombreuses reprises, à l inverse de la tendance observée pour la région. En effet, alors que la construction des logements collectifs, en Ile-de-France, se stabilise entre 1990 et 1991, on observe une forte hausse à. En 1993, les évolutions s inversent, connaît une baisse importante tandis que la région enregistre une augmentation. En 1995, en revanche, on observe une forte croissance à, la tendance générale est à baisse et, en 1999, les évolutions se croisent de nouveau. En 2000, le contraste entre, qui enregistre de nouveau une hausse importante, et les autres départements, est très marqué. Depuis, les départements franciliens, et surtout ceux de la grande couronne, renouent avec la croissance tandis que peine à rejoindre le niveau régional. Durant toute la période étudiée, alors que ces particularités apparaissent régulièrement entre et les autres départements, seule l année 1998 enregistre des variations quasi identiques pour l ensemble de la région. 20% 19% 18% Part de la région Ile-de-France dans la construction en Métropole de 1990 à % 16% 15% 14% 13% 12% 11% 10% Logements autorisés Logements commencés Alors qu en 1990, les autorisations de constructions de logements représentaient 18 % de l ensemble des autorisations délivrées en Métropole, en 2004, leur part est de 10 %. Les ouvertures de chantiers suivent mécaniquement cette tendance à la baisse, avec des évolutions plus heurtées. 5
7 130 SHON habitation (en m 2 ) des logements ordinaires commencés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de- Seine-et- Yvelines Essonne Val-d'Oise En 15 ans, la SHON moyenne des logements en Ile-de-France a diminué de 8,6 m 2 : de 101,1 m 2 en 1990, elle est passée à 92,5 m 2. Les écarts des SHON des logements entre départements franciliens augmentent sensiblement. Alors que la différence entre les logements situés dans les Yvelines, département où ils sont les plus grands et ceux de était de 15,8 m 2 en 1990, avec un resserrement en 1993 (10,5 m 2 ), elle s élève à près de 50 m 2 en 2004 (107,6 m 2 pour les logements du département des Yvelines et 58,5 m 2 pour les logements parisiens) SHON habitation (en m2) des logements ordinaires commencés dans les départements d'ile-de-france et de France métropolitaine de 1990 à Petite Couronne Grande Couronne Île-de-France France métropolitaine Alors que les SHON moyennes, sur 15 ans, ont fortement augmenté pour les logements de l ensemble de la Métropole (de 100 m 2 en 1995 à plus de 110 m 2 en 2004), elles ont eu tendance à se stabiliser autour de 90 m 2 en d Ile-de-France et ont même diminué dans les départements de la petite couronne. 6
8 SHON habitation (en m2) des logements collectifs ordinaires commencés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Petite couronne Grande couronne Ile-de-France SHON habitation (en m2) des logements individuels groupés ordinaires commencés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à 2004 La SHON moyenne des logements collectifs en Ile-de- France est de 73 m 2 pour la période étudiée. Elle dépasse à peine 80 m 2 en début de période, elle se réduit à 68 m 2 en 1998 et atteint 73 m 2 en Les SHON observées entre la petite couronne et la grande couronne ont tendance à se rapprocher en fin de période, alors que celle des logements collectifs à, de 58 m 2 en moyenne, diminue nettement en La SHON moyenne des logements individuels groupés, quant à elle, s élève à 114 m 2 pour la période observée. Les SHON de la grande couronne déterminent la tendance régionale Petite couronne Grande couronne Ile-de-France SHON habitation (en m2) des logements individuels purs ordinaires commencés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Petite couronne Grande couronne Ile-de-France Répartition des SHON moyennes par type de constructions dans la région Ile-de-France en 2004 Plus encore que pour les logements individuels groupés, ce sont les SHON des logements individuels purs des départements de la grande couronne qui définissent la moyenne générale de 144 m 2 pour les quinze années étudiées. On observe, par ailleurs, que la SHON moyenne de ces logements est constamment plus élevée dans les départements de la petite couronne. Les SHON moyennes des logements individuels à n étant pas significatives, pour certaines années, n ont pu être représentées sur les graphiques afférents. Individuel pur Grande Couronne 18% Individuel pur Petite Couronne 19% Collectif 7% Collectif Petite Couronne 9% Collectif Grande Couronne 9% Individuel groupé 10% La répartition des SHON, en 2004, en Ile-de-France s effectue davantage entre les différents types de constructions que par rapport aux périmètres étudiés. Individuel groupé Grande Couronne 14% Individuel groupé PetiteCouronne 13% Champ : Ensemble des constructions neuves à l'exception des logements individuels purs à, dont la SHON moyenne n'est pas significative 7
9 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Répartition par destination (en %) des logements ordinaires commencés dans l'ensemble des départements d'ile-de-france de 1990 à 2004 Occupation personnelle Location Vente Il importe de rappeler que, dans le cadre de cette étude, sont étudiées les données fournies par les permis de construire. Dans ces conditions, la destination précisée par le permis de construire n est pas forcément la destination finale des constructions. Ainsi, selon les permis de construire, et durant la période étudiée, les constructions destinées à la vente - pouvant faire, ensuite, l objet de locations - représentent près de la moitié des opérations, soit 48,8 %. La part des logements construits en vue d être loués est de 33,3 % et celle des logements destinés à être occupés par le constructeur est de 17,8 %. On observe, qu après les années 1993, 1994 et 1995, pendant lesquelles le nombre des logements destinés à la location, toujours selon les permis de construire, avoisine les constructions, ce type d opérations dépasse à peine unités en 2003 et en Évolutions du nombre des locations et des logements HLM, et de la part des HLM dans les locations en région Ile-de-France de 1990 à Logements dont les MO sont des sociétés et offices HLM Part des logements HLM dans les locations Locations Location HLM Part des HLM dans les locations 100,0% 90,0% 80,0% 70,0% 60,0% 50,0% 40,0% 30,0% 20,0% 10,0% 0,0%, Champ : logements commencés 8
10 Nombre moyen de logements commencés par permis de construire en région d Ile-de-France de 1990 à Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Île-de-France Nombre de logements commencés par permis de construire dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de- Seine-et- Yvelines Essonne Val-d'Oise Sur l ensemble de la région, le nombre de logements par permis de construire reste stable avec un net clivage entre les départements de la petite couronne, surtout à et dans les Hauts-de-Seine, et ceux de la grande couronne. 100% Ré partition (en %) des logements commencés par catégories de maîtres d'ouvrage et départements de 1990 à % 60% Particuliers 40% État, Coll. Loc., EPA 20% 0% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de- Seine-et- Yvelines Essonne Val-d'Oise Ile-de-France SCI, SCCV*, promoteurs immob., autres pers. morales** HLM*** * Société civile de construction vente ** Association, fondation, comité d'entreprise *** OPHLM, ESH, SEM 9
11 SÉRIES LONGUES Nombre de logements totaux autorisés dans les départements d Ile-de-France de 1990 à Évolution -16,3% -28,8% -1,2% +98,5% -41,9% +33,4% -27,2% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution +0,0% -17,7% +12,4% +11,2% +1,9% -29,0% +17,9% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution -7,9% -19,4% +0,0% +15,9% -22,3% -13,1% +13,3% Île-de-France Évolution -6,4% -19,9% +4,3% +22,4% -17,0% -14,7% +7,7% Nombre de logements totaux commencés dans les les départements d Ile-de-France de 1990 à Évolution +20,3% +3,6% -19,5% +15,7% +27,4% -26,5% -6,5% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution -8,9% -27,7% +14,8% +16,4% -8,7% -11,4% +7,2% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution -9,4% -17,7% +3,1% +12,3% -11,8% -12,4% -5,9% Île-de-France Évolution -6,5% -19,0% +3,7% +14,2% -6,0% -14,3% -0,9% Nombre de logements ordinaires commencés dans les départements d Ile-de-France de 1994 à Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Île-de-France Métropole ÎdeFrance/Métropole 18,0% 17,6% 15,8% 16,5% 16,2% 16,5% 14,8% 14,0% SHON habitation moyenne (en m 2 ) des logements ordinaires commencés dans les départements d Ile-de- France de 1994 à ,7 83,0 83,0 82,1 80,0 75,6 71,1 61,5 Hauts-de-Seine 95,6 86,7 86,0 84,1 76,9 75,4 77,7 75,4 Seine-Saint-Denis 89,7 83,0 87,1 79,5 81,0 80,8 82,3 80,5 Val-de- 96,2 92,6 86,3 90,4 78,7 77,2 79,0 77,1 Petite Couronne 93,9 87,4 86,4 84,8 78,4 77,0 79,1 77,1 Seine-et- 107,5 98,4 85,6 89,0 90,7 92,6 95,9 102,6 Yvelines 110,1 104,0 100,0 92,6 86,1 92,7 91,8 96,9 Essonne 107,5 102,2 97,7 76,2 91,6 90,2 91,5 98,5 Val-d'Oise 106,5 103,2 100,5 86,5 87,1 87,5 83,2 77,9 Grande Couronne 108,0 101,6 94,7 86,1 88,8 90,9 91,0 95,9 Île-de-France 101,1 94,0 90,2 85,1 83,9 83,3 83,8 83,8 Métropole 109,7 103,4 100,4 98,7 99,4 101,0 104,1 105,2 10
12 SÉRIES LONGUES Nombre de logements totaux autorisés dans les départements d Ile-de-France de 1990 à 2004 (suite) Total Évolution +64,0% -49,1% +22,5% -50,7% -29,3% +51,8% +10,0% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution +61,6% -42,6% -0,2% +3,0% -8,1% +12,0% +31,3% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution +11,2% -6,5% +0,1% -3,4% +0,8% +11,6% +11,2% Île-de-France Évolution +37,4% -29,3% +2,3% -6,9% -4,8% +13,7% +18,9% Nombre de logements totaux commencés dans les les départements d Ile-de-France de 1990 à 2004 (suite) Total Évolution +15,8% -24,0% +40,3% -28,5% -38,8% -8,0% -4,9% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution +14,7% +5,6% -20,5% -17,2% -2,1% -2,0% +22,7% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution +7,7% +7,3% -9,1% -3,1% +3,8% -3,9% +12,4% Île-de-France Évolution +11,7% +2,4% -9,2% -12,5% -3,7% -3,5% +15,0% Nombre de logements ordinaires commencés dans les départements d Ile-de-France de 1994 à 2004 (suite) Total Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Île-de-France Métropole ÎdeFrance/Métropole 13,6% 13,6% 12,6% 11,6% 11,3% 10,3% 10,1% 14,0% SHON habitation moyenne (en m 2 ) des logements ordinaires commencés dans les départements d Ile-de- France de 1994 à 2004 (suite) ,9 65,7 68,6 79,1 75,1 70,7 58,5 Hauts-de-Seine 74,3 77,6 84,1 89,6 92,0 90,0 86,9 Seine-Saint-Denis 79,1 82,8 81,9 87,4 88,3 82,7 80,0 Val-de- 83,5 83,8 87,7 90,7 86,1 91,7 89,8 Petite Couronne 77,4 80,2 84,5 89,4 89,1 88,0 85,2 Seine-et- 99,7 104,5 104,0 106,7 108,8 101,2 98,1 Yvelines 100,3 110,0 112,8 115,6 113,7 108,9 107,6 Essonne 92,4 108,2 103,2 100,5 109,9 105,1 103,6 Val-d'Oise 95,2 94,1 94,7 102,6 96,7 97,7 101,4 Grande Couronne 97,2 104,2 104,1 106,3 107,1 103,0 101,7 Île-de-France 84,4 90,2 91,5 96,9 97,8 95,0 92,5 Métropole 105,6 107,3 112,2 112,8 112,8 112,2 110,5 11
13 II - LES LOCAUX 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% Ré partition (en %) des surfaces des locaux autorisés par types principaux en Île-de-France de 1990 à % Bureaux Commerces Bât. Industriels Équipts Collectifs Source :DREIF - Sitadel Aires de stockage non agricole Autres 100% 80% 60% 40% 20% 0% Répartition (en %) par département des surfaces des locaux autorisés par types principaux de 1990 à Autres Aires de stockage non agricole Équipements Collectifs Bâtiments Industriels Commerces Bureaux IdeF Durant la période étudiée, les variations de la répartition des différents types de locaux sont restées faibles sur l ensemble des départements de la région. En revanche, la répartition des locaux par destination et par départements fait apparaître quelques spécificités. C est à que les commerces sont proportionnellement les plus nombreux. En revanche, la Seine-et-, département le plus rural de la région, présente plus de diversité dans la destination des locaux (bâtiments agricoles, aires de stockage agricole ) Nombre de locaux autorisés par types dans les départements d'ile-de-france de 1990 à 2004 Bâtim e nts Équipements Aires de stockage Bureaux Commerces Industriels Collectifs non agricole Autres Total Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Ile-de-France
14 1 400 Évolution des SHON (en milliers de m 2 ) des locaux commencés dans les départements d'ile-de-france de 1990 à Source : DREIF - Sitade l Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de- Seine-et- Yvelines Essonne Val-d'Oise Après une période, de 1990 à 1995, pendant laquelle les SHON des locaux par départements ont tendance à se rapprocher, il apparaît à partir de 1996, que les superficies des locaux construits en Seine-et- sont nettement supérieures à celles des autres départements. Toutefois, depuis 2002, les écarts ont tendance à diminuer SHON moyenne (en m2) des bâtiments industriels, commerces, aires de stockage non agricole et bureaux commencésen Ile-de-France de 1990 à 2001 Bâtiments industriels Commerces Bureaux Aires de stockage non agricole Ile-de-France Petite Couronne Grande Couronne Ile-de-France Petite Couronne Grande Couronne Ile-de-France Petite Couronne Grande Couronne Ile-de-France Petite Couronne Grande Couronne de 1990 à 1992 de 1993 à 1995 de 1996 à 1998 de 1999 à
15 Répartition (en %) par département des surfaces des bâtiments industriels commencés de 1990 à 2001 Hauts-de- 5% Val-d'Oise 14% Seine 6% Seine- Saint- Denis 10% Essonne 13% Yvelines 18% Seine-et- 27% Val-de- 7% Ré partition (en %) par département des surfaces des commerces commencés de 1990 à 2001 Yvelines 10% Essonne 11% Val-d'Oise 11% Seine-et- 21% 16% Val-de- 12% Hauts-de- Seine 9% Seine- Saint- Denis 10% Répartition (en %) par département des surfaces des bureaux commencés de 1990 à 2001 Val-d'Oise 7% 17% Essonne 8% Yvelines 12% Seine-et- 9% Val-de- 8% Hauts-de- Seine 25% Seine-Saint- Denis 14% Répartition (en %) par département des surfaces des aires de stockage non agricole commencés de 1990 à % Val-d'Oise 18% Essonne 17% Yvelines 9% Seine-et- 15% Hauts-de- Seine 9% Seine- Saint- Denis 14% Val-de- 9% Répartition (en %) par département des surfaces des terrains des locaux commencés Val-d'Oise 8% Essonne 17% Yvelines 17% 2% de 1990 à 2001 Hauts-de- Seine 5% Seine-Saint- Denis 10% Seine-et- 34% Val-de- 7% 18% 16% 14% 12% 10% 8% 6% 4% 2% 0% Part (en %) de la région Île-de-France dans la SHON totale en Métropole de 1990 à Locaux autorisés Locaux commencés De 1990 à 1997, la part des locaux autorisés en Ile-de- France parmi ceux de l ensemble de la Métropole n a cessé de diminuer, de 16 % elle est passée à 6 %. Elle a, ensuite, augmenté jusqu en Depuis, on observe une légère baisse. En 2004, elle se situe à 10 % des autorisations de locaux enregistrées en Métropole. 14
16 SÉRIES LONGUES SHON (en Km 2 ) des locaux autorisés dans les départements d Ile-de-France de 1990 à Évolution +35,8% -25,2% -5,2% -43,9% -9,1% -28,6% -22,4% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution -16,9% -8,7% -30,7% -3,7% -2,9% -22,8% -8,2% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution -13,0% -31,4% -4,4% -31,8% -16,6% +11,5% +12,6% Île-de-France Évolution -8,3% -23,7% -13,7% -26,3% -10,5% -8,0% +1,6% Total Évolution +42,9% -41,8% +146,6% -5,5% -30,3% -33,8% +40,0% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution +40,5% +32,1% -0,1% +50,5% -15,9% -9,3% +10,4% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution +23,6% +26,5% +29,5% +4,4% -20,5% -17,3% -10,3% Île-de-France Évolution +30,4% +21,7% +24,6% +16,4% -19,6% -15,3% +0,7% SHON (en Km 2 ) des locaux commencés dans les départements d Ile-de-France de 1990 à Évolution +2,2% +52,1% -35,4% -1,9% -33,2% -1,0% -52,4% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution -33,3% -2,3% -17,7% -27,7% +22,1% -17,6% -27,6% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution +0,5% -30,2% -27,4% +12,6% -43,2% +7,1% -11,6% Île-de-France Évolution -11,5% -18,3% -26,1% +4,4% -28,5% -6,0% -27,8% Total Évolution -10,8% +79,1% -1,3% +6,4% -23,4% +25,0% +1,1% Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis Val-de Petite Couronne Évolution +18,2% +32,2% -15,5% +18,9% +6,5% +20,5% -30,0% Seine-et Yvelines Essonne Val-d'Oise Grande Couronne Évolution +61,3% +8,7% +58,6% -4,1% -17,2% -22,2% -2,9% Île-de-France Évolution +53,1% +11,6% +43,6% +3,3% -17,6% -13,3% +3,5% 15
17 division de l habitat Groupe études et stratégies du logement Cellule statistiques urbanisme logement rue Miollis tél : fax : equipement.gouv.fr ISBN :
5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE
LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailDe nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements
COMMISSARIAT GénéRAl au développement durable n spécial Février 2015 De nouveaux indicateurs pour suivre la construction de logements OBSERVATION ET STATISTIQueS logement - CONSTRuCTION Le SOeS diffuse
Plus en détailL observation du parc existant et de ses évolutions récentes informe sur les équilibres sociaux et démographiques.
LE PARC DE LOGEMENTS À PARIS Le parc existant La construction neuve Le marché immobilier Juillet 2007 Préfecture de Paris / DULE / Bureau de l habitat Section analyse et prospective habitat 1. INTRODUCTION
Plus en détailQuelle qualité de l air au volant? Premiers éléments de réponse en Ile-de-France
Quelle qualité de l air au volant? ---------------------------- Les automobilistes sont nettement plus exposés à la pollution atmosphérique que les piétons, même à proximité des grands axes. Tel est le
Plus en détailde formation des prix
Le mécanisme m de formation des prix 1 URBANiS 24 janvier 2011 DEUX MARCHES FONCIERS URBAINS Zone AU «stricte» le droit des sols n est pas défini, il est négocié Zone AU indicée et zone U le droit des
Plus en détailL IMPACT DE LA MUTUALISATION SUR LES RESSOURCES HUMAINES
ANNEXES L ISTE DES ANNEXES ANNEXE I : ANNEXE II : ANNEXE III : ANNEXE IV : ÉVOLUTION DES DEPENSES DES COMMUNES ET DES EPCI DE 2006 A 2013 OUTILS JURIDIQUES DE MUTUALISATION A DISPOSITION DES ACTEURS LOCAUX
Plus en détailcommerciaux : comment s y
J o u r n é e d e s b a u x c o m m e r c i a u x 1 4 n o v e m b r e 2012 o r g a n i s é e p a r l e b u r e a u d e s d i p l ô m é s d u M a s t e r d e M a n a g e m e n t I m m o b i l i e r d e
Plus en détailL emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire
L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire Contexte régional Créé en 2010 par l Atelier Centre de ressources régional de l économie sociale et solidaire et la Chambre régionale
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailEtat des lieux de l immobilier d entreprises en Guadeloupe
Etat des lieux de l immobilier d entreprises en Guadeloupe La conjoncture immobilière en Guadeloupe est au vert depuis les 6 dernières années. Ce boom immobilier concerne aussi l immobilier d entreprises
Plus en détailRésidence «Le Val de Blore» à Nice 19, Boulevard de l Armée des Alpes
Le Coup de pouce pour devenir propriétaire! Résidence «Le Val de Blore» à Nice 19, Boulevard de l Armée des Alpes Devenez PROPRIETAIRE de votre résidence principale à Nice en toute SECURITE www.primohabitat06.fr
Plus en détailRÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME
INFORMATIONS JURIDIQUES J 14 Mutuelle des architectes français assurances OCTOBRE 2007 ANNULE ET REMPLACE LA FICHE J 14 DE FÉVRIER 1998 RÉFORME DES AUTORISATIONS D URBANISME La réforme des autorisations
Plus en détailL ANALYSE DU «PARC SOCIAL DE FAIT» PARISIEN EN 2003 : UNE ANALYSE TERRITORIALISÉE DES PROFILS D OCCUPATION DES PARCS ET DES QUARTIERS
ATELIER PARISIEN D URBANISME - 17, BD MORLAND 75004 PARIS TÉL : 01 42 71 28 14 FAX : 01 42 76 24 05 http://www.apur.org Observatoire de l'habitat de Paris L ANALYSE DU «PARC SOCIAL DE FAIT» PARISIEN EN
Plus en détailConstruction de logements
COMMISSARIAT GénéRAl au développement durable n 640 Mai 2015 Construction de logements Résultats à fin avril 2015 (France entière) OBSERVATION ET STATISTIQueS logement - CONSTRuCTION Rappel À compter des
Plus en détailL analyse des marchés immobiliers par Crédit Foncier Immobilier sur les 9 premiers mois de 2013
Paris, le 15 octobre 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE L analyse des marchés immobiliers par Crédit Foncier Immobilier sur les 9 premiers mois de 2013 Un marché immobilier résidentiel caractérisé par une baisse
Plus en détailImmobilier de bureaux en Plaine de France
Immobilier de bureaux en Plaine de France Des dynamiques géographiques distinctes : La Plaine Saint Denis le Pole de Roissy Charles de Gaulle Le Cœur de la Plaine Rappelons que Paris et la petite couronne
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012)
Février 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES MOUVEMENTS D EMPLOI D DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Délégation au DéveloppementD Économique, à l Emploi, à la Formation
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailGuide des autorisations d urbanisme
Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A
Plus en détailLE MARCHÉ DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE
CONSEIL EN IMMOBILIER D ENTREPRISE LE MARCHÉ DE L IMMOBILIER D ENTREPRISE Introduction Les surfaces disponibles Les prix La tendance Les axes de développement INTRO CONSEIL EN IMMOBILIER D ENTREPRISE Surface
Plus en détailCet article s attache tout d abord
Méthodes internationales pour comparer l éducation et l équité Comparaison entre pays des coûts de l éducation : des sources de financement aux dépenses Luc Brière Marguerite Rudolf Bureau du compte de
Plus en détailLE GUIDE LOI PINEL 2015 OU COMMENT SE CONSTITUER UN PATRIMOINE IMMOBILIER À MOINDRE EFFORT
LE GUIDE LOI PINEL 2015 OU COMMENT SE CONSTITUER UN PATRIMOINE IMMOBILIER À MOINDRE EFFORT L investissement Pinel, un Investissement immobilier Le site est édité par un groupement de conseillers en gestion
Plus en détailLes Français et les nuisances sonores. Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie
Les Français et les nuisances sonores Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie RB/MCP N 112427 Contacts Ifop : Romain Bendavid / Marion Chasles-Parot Département Opinion
Plus en détailLa réglementation «accessibilité» en vigueur
La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du
Plus en détailÉtude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux
Étude sur la localisation et la densité de 4 professions de santé : médecins généralistes libéraux infirmiers libéraux chirurgiens dentistes libéraux masseurs kinésithérapeutes libéraux 1 sommaire p 3
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailOctobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?
Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les
Plus en détailLa construction métropolitaine en Ile-de-France
1 La construction métropolitaine en Ile-de-France Eléments d actualité: La réforme territoriale Le devenir du Grand Paris 29 Novembre 2012 Intercommunalité et Métropolisation en Ile-de-France 2 Eléments
Plus en détailAtelier 3 Vers le programme. Notions et définitions Présentation des terrains
Atelier 3 Vers le programme Notions et définitions Présentation des terrains Atelier 3 - Ordre du jour Programmation (19h) Notions et définitions (19h15) Echanges avec la salle (19h45) Présentation des
Plus en détailSOMMAIRE 1 - INTRODUCTION GENERALE... 7 1.1 - LES SOURCES LEGISLATIVE ET REGLEMENTAIRE :...7. 1.6.1 - Deux grandes étapes...9
CONSEIL GENERAL ET DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA MOSELLE PLAN DEPARTEMENTAL DE L HABITAT DE LA MOSELLE 2012-2017 SOMMAIRE 1 - INTRODUCTION GENERALE... 7 1.1 - LES SOURCES LEGISLATIVE
Plus en détailPIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013
PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais Réunion Publique du 27/06/2013 1 Sa durée est de 3 ans de Juin 2013 à Mai 2016. Le périmètre de l opération concerne les 10
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailEtude de faisabilité
Etude de faisabilité Modèle de cahier des charges pour chaufferie dédiée Ce modèle de cahier des charges d étude de faisabilité a été réalisé dans le cadre de la Mission Régionale Bois-Energie Il est un
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailPrésentation en quatre parties :
Présentation en quatre parties : 1. Les objectifs de la réforme - DDE 2. Les CU et les divisions du sol - Géomètres 3. Les délais et les procédures - DDE 4. Les contrôles de conformité - Notaires Une réforme
Plus en détailDétermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailImpôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailDépendance et rayonnement. des établissements franciliens
ILE -DE- FRANCE études études Mai 2006 Dépendance et rayonnement des établissements franciliens Document réalisé dans le cadre du Schéma Directeur Régional de l'ile-de-france Julie Roy Insee Ile-de-France
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailLe marché des bureaux dans le pays de Lorient en 2013
n 65 juin 2014 Le marché des bureaux dans le pays de Lorient en 2013 Observatoire n 4 Contact : Gilles Poupard 02 97 12 06 31 Sommaire Rappel de la démarche 5 Principaux résultats 2013 7 1. Le marché des
Plus en détailGuide Prêt Locatif Social (PLS)
Investir dans un logement destiné à la location. Qu est-ceque c est? Le prêt locatif social (PLS) s adresse à tout investisseur qui achète un logement pour le louer. Le PLS est destiné à financer des appartements
Plus en détailIntervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Plus en détailL a d é m a r c h e e t l e s o u t i l s p r o p o s é s
Guide méthodologique pour la construction d un bilan quantitatif et qualitatif des contrats de territoire. L a d é m a r c h e e t l e s o u t i l s p r o p o s é s Il est proposé de bâtir le bilan avec
Plus en détailRécépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité
Récépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité. Le délai d instruction
Plus en détailles évolutions récentes
DE L ADEUS les évolutions récentes dans le BAS-RHIN : des territoires plus spécialisés et plus interdépendants 92 DéCEMBRE 2012 TRANSVERSAL Illustration : ADEUS, 2012 Depuis le milieu des années 1970,
Plus en détailUne étude de différentes analyses réalisées par le BIT
Association internationale de la sécurité sociale Quinzième Conférence internationale des actuaires et statisticiens de la sécurité sociale Helsinki, Finlande, 23-25 mai 2007 Comparaison des hypothèses
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détailEst soumis à permis de construire :
L'ensemble des autorisations et prescriptions relatives aux constructions, installations, aménagement et travaux ainsi qu'aux démolitions sont définies par les articles R. 421-1 à R.422-29 Est soumis à
Plus en détailParis WorkPlace 2014 Observatoire de la Métropole du Grand Paris Résultats détaillés Cadres Février 2014
FM N 111659 Contact Ifop : Frédéric Micheau Directeur Adjoint Département Opinion et Stratégies d'entreprise frederic.micheau@ifop.com 35 rue de la gare 75019 Paris Tél : 01 45 84 14 44 Fax : 01 45 85
Plus en détailCART@DS CS. Guide de l'utilisateur fonctionnel. Fiche U29. Module Import DIA SAFER
Guide de l'utilisateur fonctionnel CART@DS CS Fiche U29. Module Import DIA SAFER DANS CETTE FICHE Cart@DS CS met à disposition un nouveau module complémentaire Import DIA SAFER spécifiques aux Déclarations
Plus en détailATELIER PARISIEN D URBANISME. Le parc de bureaux parisien et son potentiel de transformation
ATELIER PARISIEN D URBANISME Le parc de bureaux parisien et son potentiel de transformation AVRIL 2015 Directrice de la publication : Dominique Alba Étude réalisée par : François Mohrt Sous la direction
Plus en détailBREF Thématique L EMPLOI DES SENIORS EN ILE-DE-FRANCE
BREF Thématique N 25 mai 2011 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi d Ile de France L EMPLOI DES SENIORS EN ILE-DE-FRANCE LES PRINCIPAUX
Plus en détailEnquête globale transport
Enquête globale transport N 15 Janvier 2013 La mobilité en Île-de-France Modes La voiture L EGT 2010 marque une rupture de tendance importante par rapport aux enquêtes précédentes, en ce qui concerne les
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
1 La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme Présentation générale de la réforme Information aux Maires Introduction Une réforme à la fois technique et politique Une réforme, fruit
Plus en détailEvolution des risques sur les crédits à l habitat
Evolution des risques sur les crédits à l habitat n 5 février 2012 1/17 SOMMAIRE 1. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DE LA PRODUCTION... 4 2. ANALYSE DÉTAILLÉE DES INDICATEURS DE RISQUE... 8 2.1 Montant moyen
Plus en détailEstimations 2014 des consommations de produits psychoactifs à 17 ans
Estimations des consommations de produits psychoactifs à 17 ans Stanislas Spilka, Olivier Le Nézet et François Beck Note 2015-02 du 21 avril 2015 L enquête ESCAPAD Cette note présente les premières exploitations
Plus en détailLOI ALUR Copropriétés dégradées prévention et traitement
LOI ALUR Copropriétés prévention et traitement Ministère Copropriétés les principales dispositions de la loi Alur Prévention de l endettement et de la dégradation Traitement curatif Prévention de l endettement
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailENTREPRENDRE UN PROJET
ENTREPRENDRE UN PROJET Vous souhaitez faire construire ou agrandir une habitation, un bâtiment, ravaler ou percer les façades, installer une piscine, une parabole, des velux, édifier une clôture, etc L
Plus en détailCERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailune plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon
une plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon Le territoire bourguignon : chiffres clés Un territoire à forte dominante rurale Nombre d habitants: 1 612 397 (1) Nombre de communes
Plus en détailEt si on utilisait le vélo?
Et si on utilisait le vélo? Marc Eloy Ivan Derré Juillet 2014 Paris peut elle devenir comme Copenhague une capitale symbole du déplacement en vélo? Le développement du Vélib, la mise en place de voies
Plus en détailLa nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments
La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports
Plus en détailParis-Saclay Index Immobilier d entreprise nº 1 mars 2015
Paris-Saclay Index Immobilier d entreprise nº 1 mars 2015 125 000 m 2 de bureaux commercialisés en 2014 80 000 m 2 d offre neuve ou en chantier 220 HT HC m²/an de loyer moyen Chantier EDF Lab R&D, juillet
Plus en détailGuide pratique Informations utiles
Guide pratique Informations utiles www.stockage-paris.fr www.stockage-paris.fr Sommaire PRESENTATION DU GARDE-MEUBLES...3 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES...3 SÉCURITÉ...3 MODALITES D ACCES : ITINERAIRE, HORAIRES,...5
Plus en détailLe marché immobilier de bureaux en Ile-de-France 4 ème trimestre 2014. Accelerating success.
Le marché immobilier de bureaux en Ile-de-France 4 ème trimestre 214 Accelerating success. PERSPECTIVES Une année 215 dans la continuité > Après le creux de 213, l activité sur le marché des bureaux francilien
Plus en détail4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil
4, rue Jean Allemane 95100 Argenteuil DOSSIER DE COMMERCIALISATION Vivre et investir ensemble Coloc & Vie RCS Nanterre 807 853 841 52, rue de Bezons 92400 Courbevoie À propos de Coloc & Vie Officiellement
Plus en détailLE PERMIS DE CONSTRUIRE
Avec la collaboration du Cridon Nord-Est LE PERMIS DE CONSTRUIRE Acte administratif unilatéral permettant à l administration d autoriser une construction nouvelle, la reconstruction d un bâtiment démoli
Plus en détailPour vos questions ou une autorisation d utilisation relative à cette étude vous pouvez contacter l équipe via contact@4gmark.com
ES ENSEIGNEMENTS DU NOUVEAU LES 4GMARK EN DU NOUVEAU FULLTEST EN 3G FULLTEST 3G France Métropolitaine Juillet/Aout 2014 Contenu 1. PRINCIPE DE L ETUDE... 2 1.1 Contexte... 2 1.2 Objectif... 3 2. PERIMETRE
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailP opulation. ATLAS DES POPULATIONS IMMIGRÉES en Ile-de-France / Regards sur l immigration / Population 2. Photo : Philippe Desmazes/AFP
P opulation Photo : Philippe Desmazes/AFP Près de 40 % des immigrés résidant en métropole vivent en Ile-de-France en 1999. Environ 15 % de la population francilienne est immigrée, c est une proportion
Plus en détailEXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT
EXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT Ligne de chemin de fer Merlon paysager Merlon antibruit paysager le long du TGV (1/2) Moussy-Le-Neuf (77230) Ligne de chemin de fer Merlon paysager intégré
Plus en détailLE MARCHÉ DES BUREAUX DE L'AGGLOMÉRATION DE TOURS
OBSERVATOIRE DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE 20 LE MARCHÉ DES BUREAUX DE L'AGGLOMÉRATION DE TOURS Les des conseils en immobilier d'entreprise et opérations en comptes propres au sein de l'agglomération de
Plus en détailANNEXE 1 LA BASE DE DONNEES 1
ANNEXE 1 LA BASE DE DONNEES 1 La publication du CECEI-Banque de France 2 à partir du FIB, recense pour les deux régions 7 265 guichets permanents contre 6 657 agences pour la base du laboratoire C.R.E.T.E.I.L
Plus en détailAFFIRMATION DES METROPOLES ET GRAND PARIS
AFFIRMATION DES METROPOLES ET GRAND PARIS A PROPOS DE LA LOI DU 27 JANVIER 2014 DE MODERNISATION DE L ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET D AFFIRMATION DES METROPOLES DROIT PUBLIC IMMOBILIER Premier volet
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailOBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM
ÉDITION 2013 OBSERVATOIRE DES TARIFS BANCAIRES IEOM RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 INSTITUT D ÉMISSION D OUTRE-MER Siège social 164, rue de Rivoli - 75001 Paris Tél. +33 1 53 44 41 41 Fax +33 1 44 87 99 62 Rapport
Plus en détailCOMMUNE DE SAINT - GAUDENS
COMMUNE DE SAINT - GAUDENS 1 REUNION PUBLIQUE SUR LES FINANCES DE LA VILLE M ERCREDI 6 MAI 2015 UN CONTEXTE TRES DIFFICILE 2 1. Audit financier KPMG du 10 juin 2014 2. Situation financière comparée avec
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détailSECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Etat du tissu associatif et bilan de l emploi du secteur non lucratif en 2013 En bref Le Centre de ressources DLA (CRDLA) du champ social, médico-social et santé poursuit son
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailLa consolidation comptable
La consolidation comptable Préparé par: Barzali Samia Errajraji Wafae Mounadi Hajar 2009/2010 Plan de travail: I/Rappel de cours: 1. La consolidation : définition, objectifs; 2. Les étapes des travaux
Plus en détailGUIDE PRATIQUE. Du provisionnement des emprunts à risques
Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Économie et des Finances GUIDE PRATIQUE Du provisionnement des emprunts à risques Application aux Offices Publics de l Habitat à comptabilité
Plus en détailRéglementation et attestations thermique
Réglementation et attestations thermique Réunions d échanges ADS des 25 novembre et 2 décembre 2014 DDT 38 - SLC- QC 1 réglementation thermique attestations -... 1 la réglementation thermique 2 les attestations
Plus en détailTests de sensibilité des projections aux hypothèses démographiques et économiques : variantes de chômage et de solde migratoire
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 16 décembre 2014 à 14 h 30 «Actualisation des projections» Document N 5 Document de travail, n engage pas le Conseil Tests de sensibilité des projections
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailMémorandum juridique mai 2006
Mémorandum juridique mai 2006 v 0605101044 Le contentieux du permis de construire Bâtiments agricoles et ruines Urbanisme et construction Habitations légères de loisirs Camping et stationnement de caravanes
Plus en détailAPPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?
1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février
Plus en détailDans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA?
Guide pratique Etablissements recevant du public Intégrer les règles d accessibilité dans les dossiers de demande de travaux ou de permis de construire Tous travaux dans un Etablissement Recevant du Public
Plus en détailL accession à la propiété
LES FICHES PRATIQUES DE FINANCES & PÉDAGOGIE Avant de se décider, il est indispensable de bien faire le point sur son budget... et de consulter sa banque, pour s assurer de la faisabilité de son projet.
Plus en détailLe logiciel de gestion intégré conçu pour les Promoteurs Immobilier
Le logiciel de gestion intégré conçu pour les Promoteurs Immobilier Solution globale et intégrée qui couvre l'ensemble des principaux aspects de la gestion des projets immobiliers. Depuis l'étude d'une
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTBETON SÉANCE DU 14 OCTOBRE 2010 Nombre de conseillers : en exercice : 22 présents : 19 votants : 19 Pouvoirs : 01 L an deux mille dix le quatorze
Plus en détail