SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 20 février 2014 Délibération DB

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1 Accusé de réception - Ministère de l'intérieur DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 28/02/2014 SAINT BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 20 février 2014 Délibération DB L'an deux mille quatorze, le vingt février à dix-huit heures quarante, les membres du Conseil d'agglomération, légalement convoqués, se sont réunis en séance publique, sous la présidence de Madame Armelle BOTHOREL Le Secrétaire de séance est Monsieur Gérard LE GALL MEMBRES PRESENTS HILLION Y. DORE - D. LE MEUR - J.F. PHILIPPE - S. HAMON LA MEAUGON A. BOTHOREL-A. PORTANGUEN LANGUEUX J. AUDRAIN - J. BELLEC - S. GUIGNARD PLEDRAN M. RAOULT - M. LOPIN - JM. MOUNIER. PLERIN R. PEDRON - P. FAISANT - JL COLAS PLOUFRAGAN R. MOULIN - e. ORAIN - A. MAHE - F. LE MENEC - P. DUVAL PORDIC SAINT-BRIEUC SAINT-DONAN SAINT-JULIEN TREGUEUX TREMELOIR TREMUSON YFFINIAC G. GAS PAILLARD - M. NOULLEZ- F. LOSACH - Je. QUETTIER B. JONCOUR - B. BLEVIN - O. RAUL T - J. LE GAGNE - JJ. FUAN - A. CROCHET - E. BOT - G. ROBERT - B. LE GONIDEC - MC. DIOURON - P. DELOURME - N. CAZUGUEL-LEBRETON - Y. DREVES - JG. LE BERE - M. BOIVIN - M. HUBERT - e. GACEL L KERBOEUF e. BLANCHARD - J. LE BORGNE J. BASSET - A. JOUAN - D. JEGOU D. CHARLES - J. LE POTTIER G. LE GALL V. LAUTREDOU - M. BALLAY MEMBRES EXCUSES (élus ayant une procuration et/ou remplaçant un Titulaire) PLEDRAN PLERIN SAINT BRIEUC TREMUSON YFFINIAC Je. ROUILLE - S. BRIEND R. KERDRAON - J. KERHARDY Y. MAYEUX - G. BLEGEAN M.HAMEURY M. HINAULT- JY.LANOE MEMBRES ABSENTS LANGUEUX M. LESAGE PLERIN P. QUEMERE - F. ESSEMILAIRE PLOUFRAGAN A. QUELEN SAINT BRIEUC E. SEITE - B. LE RUN SAINT DONAN L BIDAULT TREGUEUX. MA. JAFFRELOT Nombre de conseillers en exercice: 68 Nombre de présents: 52 Nombre de votants: 60

2 ~INT-BRIEUC ~ A, gglomé.!ahon,., Baie,d'Armor 0" SAINT-BRIEUC AGGLOMERATION CONSEIL D'AGGLOMERATION Séance du jeudi 20 février 2014 Délibération D8-'0: Rapporteur: Monsieur Jean AUDRAIN Objet: Subventions sportives 2014 EXPOSE DES MOTIFS Objet: Subventions sportives La politique sportive de Saint-Brieuc Agglomération Par délibération DB Il du 06 octobre 20 Il, Saint Brieuc Agglomération a décidé de soutenir l'événementiel sportif d'intérêt communautaire, Dans 'le cadre de' sa compétence' initiale {( grands équipements sportifs communautaires», Saint Brieuc Agglomération poursuit son soutien aux manifestations sportives proposées par des clubs dans les équipements de l'agglomération ou au travers de partenariats ciblés, Il. Subventions dans le cadre de la politique sportive communautaire Il vous est proposé de soutenir: 1. Association pour l' Animation et le Développement de la Piste (AADP) {( L"Association pour l'animation et le Développement de la Piste» fédère l'ensemble des clubs dans la pratique du vélo de piste et ainsi dynamise le Vélodrome situé à Pordic, En 2014, l'aad,p, organise plusieurs évènements. dont certains de portée régionale, à savoir: Le championnat départemental 22 Le Championnat de Bretagne Le challenge 22 des écoles de cyclisme Le trophée régional des découvertes de la piste des écoles de cyclisme de Bretagne Le souvenir Jacques Prigent, en prologue à l'aggio tour

3 Il Vous est proposé d'attribuer une subvention de 3 000, sur le budget principal A.A.D.P Saint-Brieuc Agglo Tour «L Agglo Tour» est une manifestation déclarée d'intérêt communautaire par délibération DB-I93-20 Il du 6 octobre 20 Il. Cette course cycliste constitue un événement d'envergure qui concourt à la fois au développement du sport ainsi qu'à l'identité du territoire. La 1 1 ôm, édition, qui se déroulera les 22, 23 et 24 août 2014, empruntera les routes des 14 communes de l'agglomération briochine, sous la forme suivante: Epreuve en ligne de 150 km avec un départ de Saint-Brieuc et une arrivée sur circuit à Ploufragan, Contre-la-montre individuel à Pordic, Epreuve de circuit à Plérin. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 26000, sur le budget principal 2014 et d'autoriser la Présidente à signer la convention de partenariat avec l'association «Saint-Brieuc Agglo Tour», définissant l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la subvention attribuée et prévoyant la mise à disposition gracieuse du vélodrome. Le partenariat communication est estimé à afin de promouvoir la manifestation. Subvention Subvention Budget Saint'Brieuc Agglo Tour Club des Sports de Glace d'armor, ({ Challenge du Triskell» Le Club des Sports de Glace qui développe la pratique du patinage sur Glace, organise un «Challenge du triskell» : le 14 janvier 2014 à la Patinoire. Cette compétition de patinage artistique organisée avec la Ligue de Bretagne, réunie une centaine de participants issus d'une dizaine de clubs de la région Bretagne et accueille plus de 400 spectateurs. Par cette action, l'association met en valeur l'équipement sportif communautaire, à savoir la Patinoire située à Langueux. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 3 000, sur le budget principal Club des Sports de Glace d'armor

4 4. Comité départemental de natation«meeting Aquabaie d'armor 2014 }) Le Comité des Côtes d'armor de Natation organise un Meeting National de Natation Sportive: le 1" et 2 mars 2014 à Aquabaie Souhaitant faire de cet événement un élément incontournable de l'animation de notre territoire, avec 230 nageurs et plus de 600 spectateurs, Saint-Brieuc Agglomération se positionne comme partenaire majeur. Au-delà de la récompense et de la reconnaissance du travail effectué par la natation costarmoricaine, cette manifestation permettra aussi de valoriser le site aquatique d'aquabaie. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de sur le budget principal 2014 et d'autoriser la Présidente à. signer la convention de partenariat avec l'association «Comité départemental des Côtes d'armor de Natation» définissant l'objet, le montant et les conditions d'utilisation de la subvention attribuée et prévoyant la mise à disposition gracieuse du site aquatique Aquabaie. La mise à disposition de l'équipement est. estimée à Le partenariat communication est estimé à afin de promouvoir la manifestation Comité départemental des Côtes d'armor de natation Action S. Club de Triathlon, «Triathlon de baie de Saint-Brieuc}) Le Club de Triathlon de Saint Brieuc organise la I"e édition du «Triathlon de la baie de Saint Brieuc}} : Date: 18 mai 2014 Lieu: 4 communes de l'agglomération: Saint Brieuc, Langueux, Yffiniac, Hillion. La manifestation serait composée de : La création d'un village sur le site de la grève des courses à Saint-Brieuc D'une course sur le format «M}}, à savoir: o Natation: 1 500m de nage vers Boudeville o Vélo: 40km de vélo sur un parcours le long de la Baie entre Saint Brieuc,/LangueuxlYffiniac et Hillion o Course à pied: 10 km en circuit de 2.5km vers la Briquetterie. Un des objectifs est de proposer un évènement sportif d'envergure permettant de valoriser la Baie de Saint-Brieuc et qui sera labellisé «Triathlon durable )}. Ce projet s'inscrit dans une dynamique multi partenariale associant Saint Brieuc Agglomération en tant que partenaire privilégié mais également la Ville de Saint-Brieuc ainsi que l'université. Dans ce cadre différentes actions sont développées: l'implication de 8 étudiants de Licence Pro ST APS et de l'antenne universitaire de Saint Brieuc dans le cadre d'un projet tutoré. l'organisation d'un «Challenge entreprises/partenaires}} afin de s'inscrire dans une dynamique économique de territoire des animations sportives accessibles seront proposées aux familles en complémentarité de l'épreuve sportive.

5 Il vous est proposé d'attribuer une subvention de J 000, sur le budget principal Le partenariat communication est estimé à afin de promouvoir la manifestation. Subvention Subvention Club de triathlon de Saint Brieuc 3000 Budget 2014 Action le Grand léjon, «National Redwing 2014» L'association «le Grand Léjon» organise une manifestation nautique: «National Redwing 20 14» Du 30 août au 5 septembre 2014 Tournemine, Plérin. Ce rassemblement de vieux gréements/dériveurs en bois réunira une vingtaine d'équipages anglais et fera l'objet d'un partenariat privilégié avec le centre nautique de Plérin afin de contribuer à l'identité maritime du territoire, et ainsi, valoriser la pratique du nautisme sur. le territoire. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 1 000, sur le budget principal Le partenariat communication est estimé à 500 afin de promouvoir la manifestation Subvention 2014 Budget 2014 Action 6574 Le grand Léjon le Bretonne Gymnic Club, «Championnat de France de Gymnastique Rythmique» L'association «La bretonne Gymnic Club», sous mandat de la fédération Française de Gymnastique, organise les Championnat de France de Gymnastique Rythmique: Du 30 mai au l"juin2014 à la salle Steredenn, Saint-Brieuc.. Cette compétition, de niveau national, accueillera gymnastes du territoire national avec une prévision de 3500 spectateurs sur 2 jours. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 4000, sur le budget principal La bretonne Gymnique Club Association Sportive et Culturelle des sourds de Saint-Brieuc, «Finale des Championnats de France de Pétanque des sourds et malentendants» L'association Sportive et Culturelle des sourds et malentendants organise, du 16 au 19 mai 2014, les finales des Championnats de France de Pétanque: Du 16au 19 mai 2014 à Ploufragan

6 Cette compétition, de niveau national, accueillera 200 à 250 participants du territoire national et sera l'opportunité de valoriser la pratique du handisport ainsi que l'intégration des sourds et malentendants. Les organisateurs travaillent à l'inscription du projet sur le territoire: plateforme hôtelière, visite du territoire notamment. 11 vous est proposé d'attribuer une subvention de 500, sur le budget principal Association Sportive et Culturelle des sourds de Saint-Brieuc Goëlo Côtes d'armor Volley Bali, «(Volleyades 2014».pilotée par l'association Goëlo Saint Brieuc Côtes d'armor, les. (Volleyades)} est une manifestation, de niveau national, regroupant les 500 meilleurs joueurs de Volley de moins de 15 ans du territoire national. Cette action se déroulera du 1er au 4 mai Les matchs se disputeront dans plusieurs gymnases de l'agglomération briochine. L'ensemble des jeunes seront hébergés sur le territoire et l'organisation de la restauration (prévision de repas) sera organisée via des entreprises locales. 11 vous est proposé d'attribuer une subvention de 2 500, sur le budget principal Goëlo Côtes d'armor Volley Bali N 5 =

7 DELIBERATION VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU la délibération DB du 06 octobre 2011 relatif au soutien d'événementiel sportif d'intérêt communautaire, VU le Budget Principal Primitif 2014 adopté par 'délibération DB en date du 30 janvier 2014, VU les demandes de subventions présentées, VU l'avis favorable de la Commission Sport, Développement Culturel et Tourisme du 05 février 2014, Le Bureau saisi en date du 06 février 2014, APRES EN AVOIR DELIBERE LE CONSEIL D'AGGLOMERATION Présents : 52 Voix Pour: 60 Pouvoirs: 8 Voix Contre: 0 Total: 60 Exprimés: 60 Abstention : 0 Ne prend pas part au vote: 0 APPROUVE l'attribution et le versement des subventions précitées, AUTORISE Madame la Présidente à signer les conventions de partenariat avec les associations {( Saint-Brieuc Agglo Tour)} et'{( Comité départemental des Côtes d'armor de Natation», définissant les objets, les montants et les conditions d'utilisation des subventions attribuées, et prévoyant la mise à disposition gracieuse des équipements concernés,, DECIDE de conditionner l'accord et le versement des présentes subventions à la remise du dernier bilan, compte de résultat et rapport d'activités de 'l'organisme ainsi qu'à la présentation de' leur identifiant Siret, DIT que les crédits seront prévus sur le budget principal 2014 à l'article 6574 {( subvention de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé», aux sous-fonctions {( 412, Vélodrome)} «413, Piscines», «414, Patinoire)} et «415, manifestation sportives», Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en Préfecture le 28 FEV La Présidente, La Dir'e.çIfjeecli etpar délégation 2 8 FEV, 2014 Adjointe des Services NHOUET.JRLV

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