1. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. D'ADOPTER l'ordre du jour avec la modification suivante : - Le point 4.3 est reporté.

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1 1738 G PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE PROCÈS-VERBAL DE LA 217 e SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION des Centres jeunesse de l'outaouais (CJO) tenue le 11 février 2015, à l édifice Marc-Sénéchal 105, boulevard Sacré-Cœur, local 010, à Gatineau PRÉSENCES : ABSENCES MOTIVÉES : INVITÉS: PUBLIC : M. Jules Arsenault M. Claude Beaulieu, président Mme Marie-Claude Bégin Mme Louise Boivin Bouffard M. Jean Bouchard M. René Brousseau M. Luc Cadieux, DG Mme Lise Coulombe M. Michel Gobeil M. François Hardy Mme Christine Labelle M. Pierre Lamirande Mme Danielle Pharand Mme Sophie Potvin M. Stéphane Rivest M. Michel Roy Mme Marie-Ève Moreau M. Martin Vachon, DSJF et DRHST par intérim Aucun SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Marie-Claude Tremblay, assistante-secrétaire 1. Lecture et adoption de l'ordre du jour 2. Lecture et adoption du procès-verbal 2.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 décembre Suites de la séance du 10 décembre Rapport du directeur général 3. Dossiers majeurs 3.1 Planification stratégique 3.2 Projet d intégration et d optimisation en réadaptation 3.3 Projet de loi N o État de réalisation du plan d amélioration Affaires financières 4.1 Plan de compressions budgétaires 4.2 Suivi budgétaire P Radiation des comptes à recevoir relatifs aux secteurs de la contribution financière de placement et des ressources de type familial (Ce point est retiré.) 4.4 Plan de conservation des fonctionnalités immobilières (PCFI) 5. Clientèle 5.1 Tableaux de bord CA Cognos 5.2 Liste d'attente en protection de la jeunesse 5.3 Situation de l'occupation dans les ressources d'hébergement en réadaptation 5.4 Autres indicateurs et cibles de gestion 6. Période de questions du public 7. Information 7.1 Rapport du président 7.2 Correspondance 7.3 Comité des usagers

2 Affaires courantes 8.1 Philosophie de gestion des CJO 8.2 Nomination au comité de gestion des risques 9. Affaires nouvelles 9.1 Nomination mandataire autorisation des recherches aux CJO 10. Dépôt de documents 11. Levée de la séance Tous les avis de convocation requis ayant dûment été reçus et considérant qu il y a quorum, la séance est ouverte à 17 h 10. Afin d assurer la cohérence à la lecture du procès-verbal, les notes seront retranscrites selon la chronologie de l ordre du jour déposé. 1. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR SUR PROPOSITION dûment faite par M. Gobeil, et appuyée par M. Bouchard, D'ADOPTER l'ordre du jour avec la modification suivante : - Le point 4.3 est reporté. 2. LECTURE ET ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL 2.1 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 décembre SUR PROPOSITION dûment faite par Mme Boivin Bouffard, et appuyée par M. Roy, D'ADOPTER le procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 10 décembre 2014 tel que déposé. 2.2 Suites de la séance du 10 décembre 2014 Le directeur général mentionne les suivis du procès-verbal du 10 décembre Rapport du directeur général Le directeur général commente le rapport transmis aux membres pour la période du 11 décembre au 11 février M. Cadieux mentionne que les relations sont actuellement très difficiles avec la communauté du Lac Barrière. 3. DOSSIERS MAJEURS 3.1 Planification stratégique M. Beaulieu invite Monsieur Martin Vachon, DSJF et DRHST par intérim à présenter un bilan des dossiers du Plan de développement des ressources humaines (PDRH) et de l Expérience client. M. Vachon mentionne qu adopté en mars 2013, le PDRH progresse très bien et que le comité paritaire a tenu plusieurs sessions de travail. Deux programmes sont terminés et adoptés par le comité de gestion : le programme post-retraite et le programme intégration du nouveau personnel. Le programme des conditions d exercice est actuellement en consultation. Le programme de mobilisation et de valorisation est en cours d élaboration. Le déploiement de ces programmes sera déterminé en fonction des priorités qui seront établies prochainement

3 1740 considérant la démarche vers le CISSSO (Centre intégré de Santé et de Services sociaux de l Outaouais). Dans le dossier de l Expérience client, une tournée de consultation auprès du personnel pour le 2e attribut, soit «Accessible», est en cours. Le sondage auprès des parents et usagers sera relancé par entrevue téléphonique, car il n a pas eu le succès escompté. 3.2 Projet d intégration et d optimisation en réadaptation M. Cadieux mentionne que l Agence a accepté le Projet d intégration et d optimisation en réadaptation présenté à moins de 5$ millions. L architecte a été rencontrée et le projet est toujours en cours de planification pour atteindre le coût fixé. M. Cadieux résume les autres projets d optimisation en cours. 3.3 Projet de loi No 10 M. Beaulieu invite M. Cadieux à résumer la situation actuelle suite à l adoption du projet de loi 10 le 6 février dernier. Des suivis sont réalisés quotidiennement avec l Agence. Les postes de PDG et PDGA, ainsi que les postes de membres indépendants au conseil d administration des CISSS sont ouverts. Un comité d experts par région est formé pour sélectionner les membres des conseils. M. Beaulieu souhaite présenter sa candidature. M. Beaulieu demande aux personnes intéressées de faire part de leurs intentions. Plusieurs membres démontrent un intérêt certain. Le lien pour le site sera transmis aux membres. 4. AFFAIRES FINANCIÈRES 4.1 Plan de compressions budgétaires M. Cadieux présente le plan de compressions budgétaires et le suivi des démarches pour y arriver. Cela représente environ 1,1$ million. 4.2 Suivi budgétaire P10 M. Cadieux mentionne qu un montant d environ $ sera pris dans l avoir propre pour atteindre l équilibre budgétaire. 4.3 Radiation des comptes à recevoir relatifs aux secteurs de la contribution financière de placement et des ressources de type familial Ce point a été retiré et reporté au mois de mars Plan de conservation des fonctionnalités immobilières (PCFI) M. Cadieux présente et commente le dossier préparé par M. Alain Vaillant, responsable des services techniques et alimentaires. Il apporte des précisions aux projets identifiés sur les documents relatifs au plan de conservation des fonctionnalités immobilières. Les membres ont pu prendre connaissance de la liste des projets jusqu en CONSIDÉRANT les informations reçues dans les documents déposés; SUR PROPOSITION dûment faite par M. Brousseau, et appuyée par M. Roy,

4 CLIENTÈLE D'ADOPTER le plan de conservation des fonctionnalités immobilières pour l année financière tel que présenté. 5.1 Tableaux de bord CA Cognos Les membres prennent connaissance des tableaux de bord élaborés par l outil Cognos pour le conseil d administration. M. Cadieux commente les différents tableaux et graphiques. 5.2 Liste d'attente en protection de la jeunesse La situation de la liste d attente en protection de la jeunesse se situait à 31 cas en attente d évaluation au 30 janvier Situation de l'occupation dans les ressources d'hébergement en réadaptation M. Cadieux mentionne que la situation de l occupation dans les ressources d hébergement en réadaptation se situe à 65 places occupées à la fin de la période 10 se terminant le 10 janvier Autres indicateurs et cibles de gestion Le directeur général résume les informations contenues au tableau intitulé Indicateurs et cibles de gestion. 6. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Aucun public. 7. INFORMATION 7.1 Rapport du président M. Beaulieu résume sa rencontre avec le ministre Gaëtan Barrette en décembre. La retraite de M. Desjardins sera soulignée lors d une activité sociale qui aura lieu le jeudi 26 février. Les membres du CA sont les bienvenus. 7.2 Correspondance Une lettre du Protecteur du citoyen a été reçue concernant l examen d une plainte et mentionne qu aucune recommandation particulière n est faite à l endroit de l établissement. 7.3 Comité des usagers Aucun développement. 8. AFFAIRES COURANTES 8.1 Philosophie de gestion des CJO Les membres ont pris connaissance du document sur la philosophie de gestion des ressources humaines aux CJO. Les membres sont invités à faire part de leurs commentaires.

5 Nomination au comité de gestion des risques Suite au départ à la retraite de M. Daniel Dumond, le conseil d administration doit entériner la nomination d un nouveau membre au comité de gestion des risques et de la qualité. CONSIDÉRANT le poste vacant au comité de gestion des risques et de la qualité; CONSIDÉRANT l intérêt de M. Denis Lefebvre à siéger au sein dudit comité avec l accord de son gestionnaire; CONSIDÉRANT le Règlement no 4 sur la composition du comité de gestion des risques et la nécessité par le conseil d administration d entériner la nomination de tout membre; SUR PROPOSITION dûment faite par Mme Coulombe, et appuyée par M. Bouchard, DE NOMMER M. Denis Lefebvre membre du comité de gestion des risques et de la qualité pour un mandat de trois ans. 9. AFFAIRES NOUVELLES 9.1 Nomination mandataire autorisation des recherches aux CJO M. Beaulieu mentionne qu il faut procéder à la désignation d une personne mandatée pour autoriser la réalisation des recherches aux CJO. CONSIDÉRANT QU il revient à un établissement public du réseau de la santé et des services sociaux (RSSS) d autoriser la réalisation d un projet de recherche dans ses murs ou sous ses auspices, après s être assuré que le projet a fait l objet d un examen éthique dont le résultat est positif; CONSIDÉRANT QUE le MSSS souhaite qu un accord de collaboration intervienne entre les établissements publics du RSSS afin de simplifier le processus d autorisation des projets de recherche qui sont menés dans plus d un établissement public du RSSS et faire en sorte qu un même projet réalisé dans plusieurs établissements fasse l objet d un seul examen éthique; CONSIDÉRANT QUE la directive du ministère de la Santé et des Services sociaux, intitulée «Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l autorisation d une recherche menée dans plus d un établissement», établit les modalités qui s appliquent lorsqu un même projet de recherche est mené dans plus d un établissement public du réseau de la santé et des services sociaux; CONSIDÉRANT l article 169 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux; SUR PROPOSITION dûment faite par M. Gobeil, et appuyée par Mme Coulombe, DE DÉSIGNER Mme Marie-Claude Sirois, DSPQ, ou tout remplaçant nommé à la DSPQ, à titre de personne mandatée pour autoriser la réalisation des recherches dans l établissement ou sous ses auspices selon les modalités prévues au «Cadre de référence des établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux pour l autorisation d une recherche menée dans plus d un établissement». Adopté à l unanimité.

6 DÉPÔT DE DOCUMENTS Aucun document n est déposé. 11. LEVÉE DE LA SÉANCE L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h10. Monsieur Claude Beaulieu, Président Monsieur Pierre Lamirande, Secrétaire

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