GARANTIE SANTÉ. La Complémentaire Santé des salariés de particuliers

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1 GARANTIE SANTÉ La Complémentaire Santé des salariés de particuliers Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité. Inscrite au répertoire SIRENE sous le n

2 Notre contrat est un contrat» responsable» et «solidaire» conformément aux dispositions du Code de la Sécurité sociale (cf. Règlement Mutualiste II/3). Vos Prestations TABLEAU DE GARANTIES IRCEM SANTÉ AU 1Mutuelle er JANVIER 2016 Prestations Niveau 1 Niveau 2 vous protège et vous GARANTIE SANTÉ SOINS COURANTS Consultations - Visites généralistes / spécialistes Auxiliaires Médicaux, analyses médicales Actes de spécialité, imagerie médicale Pharmacie : médicaments Vaccin grippal (non remboursé S.S.) par an et par bénéficiaire* - 11 Pour conserver des soins médicaux de qualité, Niveau 3 aide à prendre soin de vous! Bas de contention Prestations vous devez prévention choisir remboursables pour S.S. vous et votre famille NIVEAU 1 OPTIQUE une couverture (les forfaits sont complète limités à l achat au d un meilleur équipement prix. (monture + 2 verres) pour 2 ans **et la monture est mitée à 150 ). Pour couvrir la plupart de vos soins courants Les conditions d utilisation des forfaits optique sont détaillées dans le règlement mutualiste de la GARANTIE SANTÉ. et l hospitalisation à un tarif attractif. Monture et verres simples adulte 400 (2) (dont 125 /verre) 450 (dont 150 /verre) Monture Le Groupe et verres IRCEM, complexes Groupe adulte de protection sociale au service des salariés de particuliers 500 (2) (dont 175 /verre) 600 (dont 225 /verre) NIVEAU 2 Monture élabore et via verres sa enfant mutuelle, mineur Ircem Mutuelle, des garanties qui vous permettent de vous 300 (2) 350 (2) Pour bénéficier d une bonne couverture pour tous vos soins Forfait protéger (annuel) au mieux lentilles contre remboursées les risques ou non de remboursées la vie. S.S courants et de la prise en charge de la chambre individuelle Accès au réseau de soins optique Pour conserver des soins médicaux de qualité, vous devez choisir, pour vous en cas d hospitalisation. DENTAIRE et votre famille, une couverture complète au meilleur prix. Soins dentaires acceptés S.S. Vos remboursements sont renforcés sur les frais peu pris Prothèses Soyez vigilant dentaires dans acceptées votre S.S. choix : en charge par la Sécurité sociale : 250% 275% Orthodontie Évaluez acceptée vos besoins S.S. par semestre avant de et par choisir bénéficiaire votre niveau de garantie. 200% 225% Optique (jusque 500 * pour une paire de lunettes, Prothèses Étudiez dentaires précisément refusées S.S.* les par niveaux an et par de bénéficaire prestations proposés sur les postes - de dépenses 157 /an 157 /an en fonction de votre correction) ; HOSPITALISATION peu pris en charge par la Sécurité sociale (optique, dentaire, hospitalisation). Prothèses dentaires (250%* du tarif de base de Soins, actes, honoraires hospitaliers 140% Prêtez une attention particulière aux services annexés à votre contrat : sont-ils utiles (1) remboursement de la Sécurité sociale) ; Frais de séjour pour vous? Vous permettent-ils d être bien accompagné en cas de difficultés? Orthodontie (200%* du tarif de base de remboursement Soins externes de la Sécurité sociale). Séjour en maison de repos Certains actes non pris en charge par la Sécurité sociale Votre santé est importante pour nous. Pour vous permettre de bien la protéger Forfait journalier hospitalier (3) (4) (4) et de la préserver au mieux, IRCEM Mutuelle a élaboré une complémentaire (4) sont également remboursés (médecines douces, Chambre particulière y compris la maternité - 44 /j/sans limite santé qui tient compte de vos besoins et de votre budget. (4) 44 /j/sans limite (4) prothèses refusées.) Accompagnement enfant de moins de 12 ans - 22 /j/10 j maxi 22 /j/10 j maxi Prime maternité par bénéficiare par an /an 157 /an LA GARANTIE SANTÉ va plus loin qu une bonne prise en charge NIVEAU 3 Transport de vos dépenses de santé : Pour bénéficier d une couverture améliorée sur les montants AUTRES PRESTATIONS PROTHÈSES Elle associe (acceptées des prestations par la S.S., de autres qualité, que prothèse pour protéger dentaire) votre santé, à des services de remboursement de certains postes de dépenses : Prothèses qui vous auditives faciliteront : forfait/an le quotidien et par bénéficiaire tout en préservant votre budget. l optique, les prothèses dentaires, les autres prothèses /an 583 /an et l orthodontie. Avec également la prise en charge de tout Autres prothèses (appareillage, orthopédie ) : forfait par an et par bénéficiaire /an 583 /an ou partie des dépassements d honoraires pour certains frais. 3 niveaux de couverture pour s adapter à vos besoins. 11 CURES THERMALES acceptées S.S. (traitement) Cures thermales : frais refusés S.S.* par an et par bénéficiaire /an 157 /an 62 Pédicure / Podologue* : forfait par an et par bénéficiare - Pour qui? Médecines douces* (homéopathie, acupuncture, ostéopathie, diététicien) : - forfait par an et par bénéficiaire La GARANTIE SANTÉ est proposée aux assistants maternels, aux salariés de particuliers, Pack Bien-être «Vivons Bien Vivons Mieux» aux particuliers employeurs qui peuvent souscrire jusqu à 70 ans. PRESTATIONS D ASSISTANCE La GARANTIE SANTÉ vous fait bénéficier de nombreux services associés quel que soit le niveau de couverture choisi. * Voir nos exemples de remboursement page 7. 3

3 La GARANTIE SANTÉ associe des prestations de qualité à un large éventail de services Des prestations d assistance (*) pour vous simplifier la vie en cas d accident ou de maladie. 24h/24 et 7 j/7, sur simple appel téléphonique. EN CAS D ACCIDENT OU DE MALADIE : Portage de médicaments en cas d urgence et d immobilisation, Une aide à la recherche d un médecin de garde. EN CAS D HOSPITALISATION DE PLUS DE 4 JOURS : Plan d aide à la convalescence pour le retour à domicile, Une aide-ménagère à votre domicile, La garde de vos animaux familiers, La garde des personnes dépendantes vivant dans votre foyer. EN CAS D HOSPITALISATION DE PLUS DE 10 JOURS : Mise à disposition d un service de téléassistance gratuitement pendant 1 mois. EN CAS D ACCIDENT OU DE MALADIE À L ÉTRANGER : Une avance des frais d hospitalisation Le remboursement des frais médicaux. (*) Les conditions des prestations d assistance sont détaillées dans le Règlement Mutualiste de la Garantie. Les points forts de la GARANTIE SANTÉ Une complémentaire santé qui associe des prestations de qualité à un large éventail de services. Des cotisations calculées au plus juste en fonction de votre âge et du niveau de couverture choisi. Réduction de 10% pour chacun des conjoints lors d une adhésion en couple. Des services pour préserver votre capital santé et votre budget. LES SERVICES «VIVONS BIEN VIVONS MIEUX» SANTÉ ET BIEN-ÊTRE : Une équipe de médecins accessible 7j/7 par téléphone ou par Internet pour obtenir une réponse rapide et fiable à toute question médicale, Un programme de coaching personnalisé réalisé par une équipe d infirmiers-conseils, avec un suivi régulier, des conseils adaptés pour améliorer votre santé et votre qualité de vie au quotidien. Le site de conseils et de services pour rester en forme au quotidien : bien-être, sécurité, loisirs. UN RÉSEAU DE SOINS : Pour bénéficier de conditions privilégiées au sein de réseaux de soins optiques et audioprothésistes partenaires. UN SERVICE D ANALYSE DE DEVIS : Pour optimiser vos dépenses sans renoncer à la qualité Une prise en charge sans questionnaire de santé, quel que soit votre âge! Pas d avance de frais grâce au tiers payant! 4 5

4 Vos Prestations TABLEAU DE GARANTIES SANTÉ AU 1 er JANVIER 2018 Prestations Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 SOINS COURANTS Consultations - Visites généralistes / spécialistes Auxiliaires Médicaux, analyses médicales Actes de spécialité, imagerie médicale Pharmacie : médicaments Vaccin grippal (non remboursé S.S.) par an et par bénéficiaire* Bas de contention Prestations de prévention remboursables S.S. OPTIQUE (les forfaits sont limités à l achat d un équipement (monture + 2 verres) pour 2 ans **et la monture est l limitée à 150 ). Les conditions d utilisation des forfaits optique sont détaillées dans le règlement mutualiste de la GARANTIE SANTÉ. Monture et verres simples adulte 400 (2) (dont 125 /verre) 450 (dont 150 /verre) Monture et verres complexes adulte 500 (2) (dont 175 /verre) 600 (dont 225 /verre) Monture et verres enfant mineur 300 (2) 350 (2) Forfait (annuel) lentilles remboursées ou non remboursées S.S Accès au réseau de soins optique DENTAIRE Soins dentaires acceptés S.S. Prothèses dentaires acceptées S.S. 250% 275% Orthodontie acceptée S.S. par semestre et par bénéficiaire 200% 225% Prothèses dentaires refusées S.S.* par an et par bénéficaire - HOSPITALISATION Soins, actes, honoraires hospitaliers Frais de séjour Soins externes Séjour en maison de repos Forfait journalier hospitalier (3) (4) (4) (4) Chambre particulière y compris la maternité - 44 /j/sans limite (4) 44 /j/sans limite (4) Accompagnement enfant de moins de 12 ans - 22 /j/10 j maxi 22 /j/10 j maxi Prime maternité par bénéficiare par an - Transport AUTRES PRESTATIONS PROTHÈSES (acceptées par la S.S., autres que prothèse dentaire) Prothèses auditives : forfait/an et par bénéficiaire /an 584 /an Autres prothèses (appareillage, orthopédie ) : forfait par an et par bénéficiaire /an 584 /an Accès au réseau de soins en audioprothèse CURES THERMALES acceptées S.S. (traitement) Cures thermales : frais refusés S.S.* par an et par bénéficiaire - Pédicure / Podologue* : forfait par an et par bénéficiare - Médecines douces* (homéopathie, acupuncture, ostéopathie, diététicien) : forfait par an et par bénéficiaire - Pack Bien-être «Vivons Bien Vivons Mieux» PRESTATIONS D ASSISTANCE 6 Notre contrat est un contrat» responsable» et «solidaire» conformément aux dispositions du Code de la Sécurité sociale (cf. Règlement Mutualiste II/3). Témoignage «Avec le niveau 2, ma famille bénéficie d une couverture complète. La conseillère nous a permis de trouver une mutuelle santé adaptée à nos besoins.» Laurie, 38 ans TOULOUSE * Seuls les actes pris en charge par la Sécurité sociale font l objet d un remboursement, à l exception des prestations signalées par une * ** La limite est portée à un équipement par an pour les enfants mineurs ou en cas de renouvellement de l équipement optique justifié par une évolution de la vue. (1) Le taux de prise en charge s applique aux actes et soins réalisés par des médecins ayant adhéré aux dispositifs de pratiques tarifaires maîtrisées. Ce taux est minoré de 20 % et plafonné à 200% du BRSS (Base de Remboursement de la Sécurité sociale) en vigueur pour les médecins non adhérents. (2) Les montants de forfaits interviennent en sus des remboursements S.S. Ces forfaits incluent la prise en charge du ticket modérateur. (3) Ne concerne pas le régime Alsace Moselle. (4) Prise en charge du forfait journalier et de la chambre particulière sans limite de durée, sauf pour les établissements médicaux sociaux (maison de retraite à caractère médicalisé, maison d accueil spécialisée, institut de rééducation et autres types d établissements de longs séjours). Pour ces hospitalisations, la durée d indemnisation est limitée à 90 Jours non renouvelables par année civile et par bénéficiaire. N.B : Quel que soit le niveau choisi, nous remboursons intégralement la participation forfaitaire de 18 qui est laissée à la charge du patient pour les actes dits «lourds» d un montant égal ou supérieur à 120 ou ayant un coefficient égal ou supérieur à 60. 6,64 343,36 Bien comprendre vos remboursements c est important! Les montants remboursés par la Sécurité sociale + la «GARANTIE SANTÉ» ne peuvent pas excéder le montant des dépenses engagées. Vos prestations exprimées en pourcentage. Les pourcentages indiqués dans le tableau de prestations incluent le remboursement de la Sécurité sociale et s appliquent à la base de remboursement de la Sécurité sociale. La Sécurité sociale fixe pour chaque acte un tarif de base de remboursement et vous rembourse un certain pourcentage de ce tarif. Nous vous remboursons, en complément, selon le type de prestation et le niveau souscrit. 6,90 81, ,10 Vos prestations exprimées en euros. 75,25 193,50 EXEMPLE : une consultation chez votre généraliste Votre dépense : 23 Base de remboursement de la S.S. : 23 Montant remboursé par la Sécurité sociale : 15,10 Montant remboursé par la Mutuelle : 6,90 Solde à votre charge : (participation forfaitaire) 1,00 Il s agit de sommes forfaitaires qui vont s ajouter aux remboursements de la Sécurité sociale ou qui vont vous être versées même si la Sécurité sociale n intervient pas. EXEMPLE : pour des lunettes à verres simples Votre dépense : 350 Montant remboursé avec le Niveau 2. Base de remboursement de la S.S.* : 11,08 Montant remboursé par la Sécurité sociale : 6,64 Montant remboursé par la Mutuelle : 343,36 Solde à votre charge : 0 (*) La base de remboursement de la Sécurité sociale varie selon le degré de vision.exemple de remboursement valable pour un adulte (Verre blanc simple foyer, sphère de -6,25 à -10,00). Vos remboursements en dentaire. Les remboursements pour les prothèses dentaires et l orthodontie sont exprimés en % de la base de remboursement de la Sécurité sociale. EXEMPLE : pour une prothèse dentaire courante (SPR50) Votre dépense : 350 Montant remboursé avec le Niveau 2. Base de remboursement de la S.S. : 107,50 Montant remboursé par la Sécurité sociale : 75,25 Montant remboursé par la Mutuelle : 193,50 Solde à votre charge : 81,25 Les différentes bases de remboursement de l assurance maladie obligatoire sont consultables sur 7

5 Besoin d un conseil? Souscription en ligne sécurisée 24h/24 et 7j/7 Nous répondons à vos questions Appelez nos conseillers du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 au : Besoin d un conseil? Nos conseillers sont disponibles du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 au : (appel non surtaxé) Ref GS. Document non contractuel à caractère publicitaire à jour le 01/01/ (appel non surtaxé) N hésitez pas à nous contacter, nos conseillers répondent à vos questions, sans engagement de votre part. Les prestations d assistance sont assurées par Filassistance International. Entreprise régie par le code des assurances. Siège social 108 bureaux de la colline St Cloud cedex RCS Nanterre. Les services Santé et Bien-être sont proposés par la Société Quatersperanto, SASU au capital de dont le siège social se situe au 261, avenue des Nations Unies Roubaix Cedex 1, inscrite au RCS sous le n Le réseau de soins est proposé par la société EGARESEAUX, SASU au capital de , dont le siège social se situe 3, square Max-Hymans PARIS CEDEX 15, inscrite au RCS sous le numéro Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du code de la Mutualité. Inscrite au répertoire SIRENE sous le n , avenue des Nations-Unies B.P Roubaix cedex 1.