Aide au paramétrage fiche de Prévoyance QGc
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- Raphael Pinette
- il y a 6 ans
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1 Aide au paramétrage fiche de Prévoyance QGc La DSN Phase 3, ce qui change et les points de contrôles Table des matières Convention 0190 : Ameublement (négoce)... 4 Convention 0430 : Automobile (1/3)... 5 Convention 0450 : Avocats 1/3 (personnel salarié)... 8 Ensemble du personnel Non cadre... 8 Ensemble du personnel Cadre ou assimile... 9 Ensemble du personnel Apprenti Convention : Bâtiment Ouvriers - ETAM Cadres Ouvriers ETAM CADRES Convention 1030 : Boulangerie-Pâtisserie (entreprises artisanales) Pour les apprentis Convention 1120 : SYNTEC Convention 1130 : Cabinets médicaux Convention 1370 : Chaussures (détaillants) CADRE NON CADRE Convention 1600 : Coiffure Convention 1810 : Commerces de gros Convention 1915 : Vétérinaires : praticiens salariés Convention 2000 : Dentaires (cabinets) Convention 2405 : Esthétique cosmétique et enseignement esthétique et parfumerie Convention 2560 : Fleuristes, vente et services des animaux familiers Convention 2640 : Fruits et légumes Epicerie et produits laitiers (commerce de détail) Convention 2920 : Hôtels, cafés, restaurants CADRE ART 4/4BIS NON CADRE NON CADRE DISPENSE D AFFILIATION DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 1
2 Convention 3180 : Jardineries et graineteries Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE Convention 4500 : Optique (Lunetterie de détail) Convention 4520 : Papeterie, fournitures de bureau : commerces de détail Convention 4695 : Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire Convention 4750 : Pharmacie d officine (1/2) CADRE ART 4/4BIS NON CADRE Convention 5360 : Restauration rapide Convention 5680 : Entreprises de la maintenance, distribution et location de mat. agricole (SDLM) Convention 5770 : Transports routiers Convention 5970 : Vétérinaires : personnel salarié Convention 6080: Transports Sanitaires Ambulances Modification QuadraPAIE... Module DSN... DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 2
3 Aide paramétrage des fiches de prévoyance sur Convention suivi par le module QGc... FAQ DSN... DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 3
4 Convention 0190 : Ameublement (négoce) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 4
5 Convention 0430 : Automobile (1/3) Fiche de paramétrage de l organisme IRP AUTO (P0958) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 5
6 Convention 0430 : Automobile (2/3) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 6
7 Convention 0430 : Automobile (3/3) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 7
8 Convention 0450 : Avocats 1/3 (personnel salarié) Ensemble du personnel Non cadre DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 8
9 Convention 0450 : Avocats 2/3 (personnel salarié) Ensemble du personnel Cadre ou assimile DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 9
10 Convention 0450 : Avocats 3/3 (personnel salarié) Ensemble du personnel Apprenti DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 10
11 Convention : Bâtiment Ouvriers - ETAM Cadres Pour les apprentis des entreprises > 10 salariés, le libellé EQH1 est à affecter à la cotisation CCCA-BTP Ouvriers Les libellés apprentis EW00, EW01, EW02 et EW03 sont à affecter au contrat prévoyance Tr A des ouvriers. DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 11
12 ETAM CADRES DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 12
13 Convention 1030 : Boulangerie-Pâtisserie (entreprises artisanales) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) Pour les apprentis Les apprentis cotisent comme les non cadres pour les libellés E_36 (fonds de péréquation), E_37 (FAPS), E_38 (paritarisme) et E_30 (indemnité de départ à la retraite). DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 13
14 Convention 1120 : SYNTEC Fiche de paramétrage de l organisme MALAKOFF MEDERIC (P0012) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 14
15 Convention 1130 : Cabinets médicaux Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) Convention 1370 : Chaussures (détaillants) Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 15
16 Convention 1600 : Coiffure Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 16
17 Convention 1810 : Commerces de gros Fiche de paramétrage de l organisme MALAKOFF MEDERIC (P0012) Convention 1915 : Vétérinaires : praticiens salariés Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 17
18 Convention 2000 : Dentaires (cabinets) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) Convention 2405 : Esthétique cosmétique et enseignement esthétique et parfumerie Fiche de paramétrage de l organisme CIPREV (P1030) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 18
19 Convention 2560 : Fleuristes, vente et services des animaux familiers Fiche de paramétrage de l organisme KLESIA (P0959) (1) Si apprenti : E_78 (taux 0.05) (2) Si apprenti : E_78 (taux 0.05) E_79 (3) Si apprenti : E_78 (taux 0.29) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 19
20 Convention 2640 : Fruits et légumes Epicerie et produits laitiers (commerce de détail) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 20
21 DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 21
22 Convention 2920 : Hôtels, cafés, restaurants Fiche de paramétrage de l organisme KLESIA (P0959) CADRE ART 4/4BIS DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 22
23 NON CADRE NON CADRE DISPENSE D AFFILIATION Référence contrat : 3 - NON CADRES DISPENSE FRAIS DE SANTE (240) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 23
24 Convention 3180 : Jardineries et graineteries Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 24
25 Convention 4500 : Optique (Lunetterie de détail) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 25
26 Convention 4520 : Papeterie, fournitures de bureau : commerces de détail Fiche de paramétrage de l organisme HUMANIS (P1030) CADRE NON CADRE DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 26
27 Convention 4695 : Personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire Fiche de paramétrage de l organisme APICIL (P1031) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 27
28 DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 28
29 Convention 4750 : Pharmacie d officine (1/2) Fiche de paramétrage de l organisme KLESIA (P0959) CADRE ART 4/4BIS DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 29
30 Convention 4750 : Pharmacie d officine (2/2) NON CADRE (1) Si apprenti : EQV9 (taux 0.03) (2) Si apprenti : EQV4 EQOY EQV9 (taux 0.22) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 30
31 Convention 5360 : Restauration rapide Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) FD ACTION SOCIALE (0.0) = taux 0%, non suivi par QGc Convention 5680 : Entreprises de la maintenance, distribution et location de mat. agricole (SDLM) Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 31
32 Convention 5770 : Transports routiers Fiche de paramétrage de l organisme CARCEPT (P0971) CONDUC +3T5 HORS CADRE Convention 5970 : Vétérinaires : personnel salarié Fiche de paramétrage de l organisme AG2R LA MONDIALE (P0942) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 32
33 Convention 6080: Transports Sanitaires Ambulances Fiche de paramétrage de l organisme CARCEPT (P0971) DSN PHASE 3 MODIFICATION QUADRAPAIE 33
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