E dépôt 034 BRASLOU ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOTS DU 18 JUILLET 1985, du 28 AVRIL 2010 et du 25 OCTOBRE 2011 * * *

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1 E dépôt 034 BRASLOU ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOTS DU 18 JUILLET 1985, du 28 AVRIL 2010 et du 25 OCTOBRE 2011 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Catherine Leclercq et Isabelle Renault ***

2 BRASLOU Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1-D3* Délibérations du conseil municipal : registres. an II-1894 D1 30 prairial an II-19 ventôse an IV 15 pluviôse an IX-1 er janvier mai 1830-novembre 1837 D2* D3* D4 Actes soumis à l enregistrement : répertoire D5 Délimitation du territoire communal ( ) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires ( ) ; correspondance reçue par le maire ( ) D6 Contentieux, affaire René Champigny, ancien maire de la commune, et consorts, propriétaires de divers terrains ( ) ; affaire Jouanneau, huissier à Richelieu : paiement de frais dus par la commune à l occasion du procès précédent ( ) ; affaire Maurice, avoué à Chinon et consorts : paiement par la commune des dépens auxquels elle a été condamnée à l occasion des deux procès précédents ( ) ; affaire Louis Grosjean, desservant de la paroisse : propriété d une parcelle de terrain ( ) et expropriation d un terrain nécessaire à la construction de la sacristie et à l agrandissement de la place publique ( ) SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX ET ETAT CIVIL E1 Actes de l état civil, vérifications et rectification : correspondance ; séparation de biens : extraits de jugements ; mariage : autorisation parentale E2*-E9* Registres paroissiaux E2* B.M.S lac E3* B.M.S

3 E4* B.M.S E5* B.M.S lac ; 1748 E6* B.M.S E7* B.M.S E8* B.M.S E9* B.M.S E10*-E21* Registres d état civil. An IV-1857 E10* M. an IV D. an I-an II ; an VIII M. an I-an II D. an II N.M.D. an I N.D. an VII D. an VI ; an III E11* D. an V M. an VI N. an II D. aniv N. an IV D. an X M. an IV D. an IX M. an X E12* M. an IX N. an V M. an III ; an XI D. an XI N. an III ; an VI ; an VIII-an X E13* N. an XI N.M.D. an XII-1812 E14* N.M.D E15* N.M.D E16* N E17* N E18* M E19* M E20* D

4 E21* D E22* T.D. an XI-1883 E23* Relevé des registres paroissiaux réalisé par le Centre Généalogique de Touraine : mariages ( ). SERIE F : POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUE F1 Mouvement de la population : tableaux annuels F2 Recensement de la population : tableau statistique, listes nominatives des habitants, correspondance F3 Comices agricoles, organisation : correspondance ; statistique agricole annuelle ; 1901 F4 Foires, assemblées et marchés : correspondance SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Etats de sections : extraits. [s.d.] G2 Contributions directes : rôle de la contribution mobilière (1792) ; copie de la matrice cadastrale (1863), mandatements, tableaux des sommes dues par les contribuables ( ) ; listes des trente plus imposés ( ) ; correspondance ( ), rôle des prestations ( ), correspondance ( ) G3 Délimitation de la commune : procès-verbal G4 Rapports de la commune avec les administrations, correspondance adressée au maire par le percepteur G5 Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations G6 Taxe municipale sur les chiens : rôles SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Recrutement : instructions et correspondance

5 H2 Tableaux de recensement : livrets militaires (4 exemplaires) H3 H4 Cantonnement des troupes : état des ressources de la commune(1878) ; recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration ( ), listes de recensement ( ), tableaux de classement ( ) ; recensement des voitures attelées et automobiles ( ). Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et du conseil de recensement, élections des officiers, sousofficiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement H5 Guerre de : souscriptions patriotiques H6 Comité départemental de ravitaillement de l armée et des places fortes : statistiques, enquêtes sur les consommations SERIE I : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE I1 Débits de boisson : déclarations d ouverture ; sinistres (grêle, orages, inondations), indemnisation des victimes : correspondance I2 Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales K2 Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d installation K3 Plébiscites ( ) ; élections sénatoriales ( ) ; élections législatives ( ) ; élections cantonales ( ) ; procès-verbaux K4 Chambre de commerce : listes électorales

6 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Comptabilité : correspondance ( ), pièces justificatives ( ) L2 Budgets ( ) ; budgets primitifs ( ) L3 Comptes administratifs ( ) ; arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion ( ) L4 Comptes de gestion SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Eglise et presbytère, travaux de réparation et construction de servitudes : plan d ensemble, devis, correspondance ( ) ; sacristie, construction et agrandissement de la place publique attenante ( ) M2 Ecole, projet de construction : correspondance SERIE N : BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX N1 Biens communaux : aliénation : correspondance N2 Fontaine publique, projet de construction : devis, extraits des délibérations, correspondance SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIMES DES EAUX Ø1 Chemin de grande communication 20, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d entretien et de réparation, fourniture de Aujourd hui chemin départemental n 20 6

7 matériaux, devis, procès-verbaux d adjudication et de réception, plans, correspondance. 2 Service vicinal : budgets et comptes Chemins de fer, projet de voie ferrée de Port-de-Piles à Port-Boulet par Richelieu et Chinon : notice adressée aux députés d Indre-et-Loire par des électeurs de Richelieu, correspondance Carrières, exploitation : demandes d'autorisation, plans La Veude et ruisseau de la Rivière-Marteau ; curage : arrêtés, procès-verbaux d adjudication, correspondance SERIE P : CULTES P1 Fabrique : budgets et comptes P2 Nomination du curé : correspondance SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Etat des mendiants de la commune (1841) et secours divers aux indigents ( ) : listes nominatives Q2 Pensions et secours aux anciens combattants : correspondance SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS R1 Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire (1881) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1884) SERIE S : PIECES NE RENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES S1 Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes ( )