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1 Le Portefeuille des projets en Tunisie ds les secteurs de la gestion des déchets solides, le traitement des eaux usées, la forêt, l agriculture, et les trsports Introduction : La connaissce du gisement en Tunisie, est intéresste à plusieurs titres : - Faire prendre conscience de l apport que peut avoir l économie du carbone en Tunisie, ds tous créneaux porteurs, et faciliter donc l émergence et la concrétisation des projets. - Promouvoir le auprès des décideurs et porteurs de projets au niveau national, et systématiser le recours, afin d améliorer la pertinence économique et technique de ces projets. - Attirer et drainer des ressources fincières, en provence de bailleurs de fonds qui sont de plus en plus sensibles aux projets à forte composte développement durable et impactt positivement le climat. - Promouvoir la Tunisie auprès des opérateurs internationaux de carbone, en faist prévaloir les atouts du pays en tt que «destination» privilégiée : (i) Potentiel appréciable ; (ii) Soutien perment du de la part des pouvoirs politiques ; (iii) Crédibilité du pays et choix résolu d un modèle de développement très fortement basé sur les préceptes du développement durable. Le portefeuille tunisien regroupe une large palette de projets, provent de plusieurs secteurs, et divergents notamment par rapport à leur degré de «maturité». On peut donc y retrouver : - des projets déjà entamés, dont deux sont déjà enregistrés par le Conseil Exécutif, et d autres déjà entrés ds le cycle de projet (Note d Information sur le Projet NIP approuvée par l AND-Tunisie, ou NIP en cours de préparation,...). - des projets en cours d initiation ou de montage, dont certains ont déjà entamé au moins une étape du cycle de projet. - des projets en cours de «maturation», et auxquels le pourrait donner un coup de levier. - des idées de projets ; n ayt pas encore été réellement ou pas du tout programmées, et que la fince carbone, à travers le, pourrait contribuer à faire progresser et à concrétiser.

2 Synthèse du portefeuille : Ss tenir compte des projets du secteur de l énergie et des procédés industriels dont la réalisation du portefeuille a été réalisée par l ANME, il a été possible d identifier 63 projets, ds principales sources d émissions de GES : - la gestion des déchets solides ; - le traitement des eaux usées ; - la forêt ; - l agriculture ; - les trsports. Au total, si l on suppose la mise en place de tous les projets identifiés, le portefeuille agrégé de projets pour les sources d émissions permettrait de générer environ 137 millions de téco2 d émissions évitées, sur une période de 32 s ; couvrt la totalité des périodes de de tous les projets ( ). Le portefeuille agrégé représenterait donc un potentiel nuel de 4,3 millions de téco2 d émissions évitées en moyenne, et donc autt d URCEs susceptibles d être mis sur le marché international du carbone. Environ 11,6 millions de téco2 de ces émissions évitées seraient réalisées au terme de la première période d engagement du Protocole de Kyoto (2012). Le pourrait donc avoir un apport très significatif pour le soutien aux programmes de développement durable de la Tunisie, et ds un tel contexte, il est clair qu il faut mettre à profit toutes les possibilités de montage de projets, en vue de bénéficier de cet apport de la fince carbone. Source/Secteur Synthèse du portefeuille de projets en Tunisie Nombre Période téco2 sur 1000 de agrégée du durée de téco2 à projets portefeuille 2012 Emissions nuelles moyennes évitées (téco2) Structure des émissions évitées par source (%) Portefeuille «Décharges» Portefeuille «STEP» Portefeuille «Forêts» Portefeuille «Agriculture» Portefeuille «Trsports» Total

3 Présentation du portefeuille par source: Portefeuille déchets solides : Le Portefeuille déchets solides a permis de regrouper 22 décharges d ordures ménagères et 7 décharges de margines en 1 projets distincts. Les projets ont été considérés pour des durées de très variables, allt de 10 s à 21 s (7 s x 3). Deux de ces projets ont été déjà enregistrés (Djebel Chekir I et Neuf décharges I), et viennent de démarrer effectivement, et la moitié de leurs émissions évitées déjà cédées au Fonds carbone de la Bque Mondiale. S il est réalisé en totalité, le portefeuille décharges pourrait générer autour de 4 millions de téco2 d émissions évitées sur la période , représentt une moyenne de 3 millions de téco2 par projet sur toute la durée du portefeuille. Environ 4 millions de téco2 de ces émissions évitées seraient réalisées au terme de la première période d engagement du Protocole de Kyoto (2012). En termes nuels, le potentiel d émissions évitées s élèverait à 1,7 MtéCO2 de moyenne nuelle agrégée pour tout le portefeuille déchets solides ; représentt donc un potentiel moyen d environ téco2 par projet par. 1-Récupération et torchage du biogaz de la décharge de Djebel Chekir I 2-Valorisation énergétique du biogaz de la décharge de Djebel Chekir I 3-Extension et valorisation énergétique du biogaz pour la décharge de Djebel Chekir II 4-Récupération et torchage du biogaz ds neuf décharges régionales (Neuf décharges I) -Valorisation énergétique du biogaz des neuf décharges régionales I 6-Extension et valorisation énergétique du biogaz des neufs décharges régionales II 7-Récupération et valorisation énergétique du CH4 de la nouvelle décharge du Grd Tunis sur à durée de 2012 en s s x s x s s x s x s x Récupération et valorisation énergétique du CH4 des trois décharges de Mahdia, Tozeur et Zaghou. 9-Récupération et valorisation énergétique du CH4 des trois décharges de Gafsa, Kasserine et Sidi Bouzid 10-Récupération et torchage du CH4 des trois décharges contrôlées de Beja, Silia, et Medjez El Bab 11-Récupération et valorisation énergétique du CH4 des deux décharges de la Vallée de la Medjerda 12-Récupération et torchage du biogaz des dépotoirs de Sousse (Ezzouhour), Sfax (Thyna) et Nabeul (Ghar Ettfal) 13-Etablissement d'unités de traitement aérobie des lixiviats sur les décharges 14-Etablisement d'unités de compostage des déchets verts en amont des décharges 1-Etablisement de 7 centres de traitement aérobie des margines et valorisation électrique du biogaz s x s x s s x s s s s x TOTAL émissions évitées par le portefeuille -DECHARGES (téco2)

4 Portefeuille traitement des eaux usées (STEP) : Le Portefeuille STEP a permis de cibler 80 opérations distinctes. Toutefois, compte tenu de la faible taille de ces opérations, et des coûts de trsaction élevés des projets, ces opérations ont été regroupées en 19 projets. Ds la majorité des cas, les projets ont été considérés pour une durée de de 7 s, renouvelable une seule fois (soit un total de 14 s), à l exception de quatre projets dont les durées de suggérées sont de 10 s non renouvelables. S il est réalisé en totalité, le portefeuille STEP pourrait générer environ 6 millions de téco2 d émissions évitées sur la période , représentt une moyenne de téco2 par projet sur toute la durée du portefeuille. Environ 1, millions de téco2 de ces émissions évitées seraient réalisées au terme de la première période d engagement du Protocole de Kyoto (2012). En termes nuels, le potentiel d émissions évitées s élèverait à téco2 de moyenne nuelle agrégée pour tout le portefeuille STEP ; représentt donc un potentiel moyen d environ téco2 par projet par. sur durée de à 2012 en 1-Choutra I et Nabeul SE s x AttarI + Attar II +Allef s x Choutra II + Côtière Nord s x Sud Melie I & II s x Sousse N&Set Sousse Hamdoun s x Sfax N&S s x Gafsa+Mahdia+Moknine s x Jerba&Gabès s x Beja+Jendouba+Bousalem s x Bizerte&Menzel Bourguiba s x Kairou+Hammamet Sud+Monastir Frina s x Projet de regroupement de 20 STEP de petite taille s x Décharges de boue Tunis et Sousse s Décharge de boue Kablouti II s STEP unités de levure du Nord-Ouest s x STEP 10 complexes agroalimentaires s x Optimisation des systèmes d'aération des STEP en vue de réduire la consommation d'électricité 18-Etablisement d'unités de traitement aérobie ds centres d'abattage avicole s s Séchage solaire des boues s TOTAL émissions évitées par le portefeuille -STEP (téco2) Portefeuille Forêts : Le montage d un portefeuille de projets, se rapportt au secteur forestier, a permis d identifier 11 projets. Tous les projets sont au stade de l identification, et ne sont donc pas encore entrés ds le cycle de projet, à l exception de deux projets (projets n 1 et n 4), qui ont déjà fait l objet d une NIP approuvée par l AND, mais n ont pas progressé au delà de cette étape ds le cycle de projets.

5 Les projets ont été considérés principalement pour des durées de de 30 s, à l exception de trois projets dont les produits ligneux sont destinés à des usages énergétiques et donc programmés pour respectivement 21 s (projet n 6) et pour 10 s (projets n 7 et n 8). S il est réalisé en totalité, le portefeuille forêts pourrait générer environ 7 millions de téco2 d émissions évitées sur lé période ; soit une moyenne de 6,8 millions de téco2 par projet sur toute la durée du portefeuille. L apport du se révèle donc considérable pour le secteur forestier, mais il est importt de noter que 8% des émissions évitées du portefeuille sont réalisées principalement par trois projets, dont un projet de reboisement de ha ds le Nord de la Tunisie (projet n 2), et le programme couvrt ha de Jatropha (projet n ). Environ 4,6 millions de téco2 de ces émissions évitées seraient réalisées au terme de la première période d engagement du Protocole de Kyoto (2012). En termes nuels, le potentiel d émissions évitées s élèverait à 2,4 millions de téco2 de moyenne nuelle agrégée pour tout le portefeuille forêts ; représentt donc un potentiel moyen d environ téco2 par projet par. sur durée de à 2012 en 1-Projet de reboisement de forêts dégradées (1.440 ha) s Projet de reboisement de hectares pour la régénération des écosystèmes forestiers du Nord de la Tunisie 3-Projet de reboisement de ha pour la régénération des forêts de chêne liège s s Pltation de ha de Jatropha Curcas en irrigation s Développement de ha de pltations de Jatropha par le secteur privé 6-Proposition de projet de reboisement à des fins énergétiques pour les usages industriels, et plus particulièrement de la sidérurgie 7-Projet d économie de l énergie à travers la rationalisation et de maîtrise de la filière carbonisation ds le nord de la Tunisie 8-Projet de rationalisation de l exploitation des formations forestières ds le Nord de la Tunisie 9-Projet de développement agroforestier et pltations de ha d arbres à usages multiples 10-Projet de conversion des terres marginales à faible productivité agricole, en pltations à usages multiples ds le centre et le sud de la Tunisie 11-Projet projet de consolidation biologique des ouvrages de lutte contre l ensablement ds le Sud tunisien s s x s s s s s TOTAL émissions évitées par le portefeuille -FORETS (téco2) Portefeuille Agriculture : Le montage d un portefeuille de projets, se rapportt au secteur agricole, a permis de composer 9 projets. Tous les projets sont au stade de l identification, et aucun d eux n est donc encore entré ds le cycle de projet. Ds ce groupe de neuf projets, quatre seulement ont pu faire l objet d estimations des émissions évitables. La synthèse concerne donc uniquement ces quatre projets. Si ceux-ci sont concrétisés, le portefeuille agriculture pourrait générer,2 millions de téco2 d émissions évitées sur la période ; représentt une moyenne de 1,3 million téco2 par projet sur toute la durée du portefeuille. Environ 1,4 millions

6 de téco2 de ces émissions évitées seraient réalisées au terme de la première période d engagement du Protocole de Kyoto (2012). Ds la majorité des cas, les projets ont été considérés pour une durée de de 7 s, renouvelable une seule fois (soit 14 s), à l exception d un seul projet dont la durée de suggérée est de 10 s. En termes nuels, le potentiel d émissions évitées s élèverait à téco2 de moyenne nuelle agrégée pour tout le portefeuille STEP ; représentt donc un potentiel moyen d environ téco2 par projet par. 1-Projet d établissement de deux centres de traitement des fientes et lisiers de volaille et valorisation électrique du biogaz 2-Projet d établissement de quatre centres de traitement des fientes et lisiers de volaille et valorisation électrique du biogaz 3-Mise en place de centres de compostage des fientes et lisiers de volaille 4-Mise en place de six plateformes de méthisation et valorisation électrique du fumier bovin -Projet de récupération et valorisation des margines comme engrais sur à durée de 2012 en s x s x s s x s 6-Récupération et valorisation énergétique des vinasses s 7-Projet ds le domaine de l agriculture de conservation 8-Projet ds le domaine de l agriculture biologique 9-Projet de développement de bonnes pratiques agricoles pour la production de fruits et légumes de qualité biologique s s s TOTAL émissions évitées par le portefeuille -AGRICULTURE (téco2) Portefeuille Trsports : Le travail de montage d un portefeuille de projets, se rapportt au secteur des trsports, a permis finalement d identifier neuf projets. Sur ces projets, trois seulement ont pu faire l objet d estimation du potentiel d évitement des émissions de GES, les données s y rapportt étt à peu près connues : le projet de premier tronçon du RFR (29 km), le projet de deuxième tronçon du RFR (6 km), et le projet de bus en site protégé. Parmi ces projets, un seul projet ; portt sur le premier tronçon de 29 km du programme RFR, a déjà été approuvé par l AND Tunisie en 2007, mais n a pas progressé ds le cycle depuis son approbation. Les trois projets ayt fait l objet d estimations, ont été considérés principalement pour des durées de de 7 s, renouvelables 2 fois (soit 21 s). Il est importt de noter que les projets trsports ciblent, ds la majorité des cas, des programmes d infrastructure, dont les temps de réflexion, de maturation et de programmation sont très longs. Ainsi, un projet parmi les neuf projets identifiés est en cours d études, cinq projets feront l objet d étude détaillées durt la période , un projet ne sera étudié que durt la période , et les études d un des projets listés ne sont pas encore programmées. Bien évidemment, ceci implique que la programmation concrète de la majorité de ces projets et leur budgétisation ne se fera vraisemblablement que durt le 12ème Pl ( ), ce

7 qui explique pourquoi il n était pas possible d intégrer des informations tels que la date de, et le potentiel d évitement des émissions pour ces projets. En se bast sur les trois projets évalués, le portefeuille trsports pourrait générer environ 6 millions de téco2 d émissions évitées sur la période ; soit une moyenne de 2 millions de téco2 par projet sur toute la durée du portefeuille. Environ de téco2 seulement de ces émissions évitées seraient réalisées au terme de la première période d engagement du Protocole de Kyoto (2012). En termes nuels, le potentiel d émissions évitées agrégé du portefeuille trsports (les trois projets évalués) s élèverait à téco2 de moyenne nuelle ; représentt donc un potentiel moyen d environ téco2 par projet par. L apport du peut donc se révéler assez significatif pour le secteur des trsports, et il est primordial d intégrer la composte dès les premières phases (réflexions, études préliminaires), ds la mesure où cette composte pourrait apporter des atouts supplémentaires, permettt de mieux justifier la faisabilité économique, voire de faciliter le fincement des programmes. sur durée de à 2012 en moyenne par 1-Projet de premier tronçon du RFR de la ville de Tunis (29 km) s x Projet de deuxième tronçon du RFR de la ville de Tunis (6 km) 3-Mise en place d'un système de trsport de bus en site protégé ds la ville de Tunis s x s x Extension du réseau de métro léger à Tunis -Extension de la ligne de TGM vers Bhar Lazreg 6-Inversion du sens de la circulation du métro de Tunis, ds la boucle centrale du centre ville (Barcelone-République), s 3 7-Amélioration des systèmes de trsports collectifs ds la ville de Sfax 8-Amélioration des systèmes de trsports collectifs ds la ville de Sousse 9-Electrification de Ligne de chemins de fer Borj Cedria -Gabès TOTAL émissions évitées par le portefeuille - TRANSPORTS (téco2)

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