E dépôt 190 PUSSIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES. DEPOT DU 22 JANVIER 1998 complément du 30 mai 2000 * * *

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1 E dépôt 190 PUSSIGNY ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 22 JANVIER 1998 complément du 30 mai 2000 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Jean-Michel Robinet et Catherine Leclercq ***

2 PUSSIGNY Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE A : LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL A1 Instructions et documentation provenant des ministères. 1791, 1830, SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1* Délibérations du conseil municipal : registre. 9 juil fév.1878 D2 Contentieux : correspondance sur la mort accidentelle du cheval de M. Revereau SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX ET ETAT CIVIL E1*-E5* Baptêmes, mariages, sépultures : registres an II E1* B.M.S. 23 août déc E2* B.M.S. 6 fév déc lacunes E3* B.M.S. 1er fév er fév E4* B.M.S. 14 mars déc E5* B.M.S. 1er fév er janv N.M.D. 8 avr floréal an II E6*-E13* Naissances, mariages, décès : registres. an III-1869 E6* N.M.D. 27 vendémiaire an III- 5 e jour complémentaire an VII E7* N.M.D. 9 vendémiaire an VIII- 28 décembre 1809 E8* N.M.D. 10 janv déc E9* N.M.D. 5 fév déc E10* N.M.D. 15 janv déc E11* N.M.D. 4 janv déc E12* N.M.D. 9 fév nov.1859 E13* N.M.D. 9 janv déc. 1869

3 SERIE F : POPULATION - ECONOMIE SOCIALE - STATISTIQUE Population F1 Mouvement de la population : tableaux , F2 Recensement : listes nominatives des habitants de la commune. Agriculture F3 Caisse locale de la Mutuelle Agricole Tourangelle : délibération, états F4 Défrichements : correspondance F5 Récoltes ou stocks de vins : déclarations, relevés F6 Récoltes de blé : déclarations Subsistances F7 F8 Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : tableaux. Ravitaillement, permis de circulation sur route : carnet à souche SERIE G : CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Etats de sections : matrice. [1791] G2 Contribution foncière : matrice de rôle. [ ] G3 G4 G5-G6 Contributions foncières, portes et fenêtres : matrice sommaire, états des mutations. Cadastre napoléonien Délimitation de la commune de Pussigny : correspondance. Contributions directes Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales. G an XIV ,

4 G G7 Mandements sur les contributions , G8 Contributions directes : tableaux du produit des rôles des quatre contributions. lacunes G9 Listes des trente plus imposés G10 Contributions, inscription des déclarations faites par les contribuables : registres G11 Taxe municipale sur les chiens : rôles G12 Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles G13 Instruction primaire, rétribution scolaire : rôles SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES Recrutement H1 Recensement : tableaux de recensement communal Administration militaire H2 H3 Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées, automobiles : tableaux. Garde nationale Organisation : instructions, correspondance, états nominatifs. [ ] H4 Listes de recensement. [s.d.] H5 H6 Conseil de recensement : procès-verbal d'installation, d'élection, arrêté. Citoyens inscrits au registre matricule : relevés nominatifs, états des mutations H7 Citoyens mobilisables : tableau cantonal H8 Contrôles des gardes nationaux : états nominatifs, relevé numérique. [ ]

5 H9 Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux H10 Jury de révision : listes nominatives, extraits des procès-verbaux d'installation SERIE I : POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE Police locale I1* Sinistres, pertes agricoles : registre servant à l'inscription des demandes d'allocation de solidarité I2 Police générale Police politique : correspondance au sujet du drapeau national I3 Condamné libéré : feuille de route, correspondance Hygiène publique et salubrité I4 Protection de la santé publique, réglementation : arrêté du maire I5 Vaccination : listes nominatives SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL Elections politiques K1-K2 Listes électorales K lacunes K lacunes K3 K4 K5 K6 Référendums : procès-verbaux des opérations, feuilles d'inscriptions et d'appel des votants. Elections présidentielles : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations. Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales. Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ,

6 K7 K8 K9 K10 Elections au Conseil d'arrondissement : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales. Elections au Conseil Général : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales. Elections des membres du Conseil municipal, installation du Conseil et élection ou nomination du maire et de ses adjoints : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales, tableaux des conseillers municipaux, extraits des actes de la préfecture. Elections aux commissions municipales : procèsverbaux des opérations, extraits du registre des délibérations. Elections professionnelles K11 Elections à la chambre départementale d'agriculture : liste des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales K12 Elections à la chambre et au tribunal de commerce de Tours : liste des électeurs consulaires, procès-verbaux des opérations électorales, instructions K13 Elections à la chambre de métiers : listes des électeurs K14 Elections à la Mutualité Sociale Agricole : listes des électeurs. [s.d.] K15 Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales K16 K17 Elections des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale, de la Caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales. Personnel municipal Fixation de l'effectif du personnel communal : extraits du registre des délibérations

7 SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets primitifs L2 Etats des recettes et des dépenses L3 Comptes administratifs , 1959 L4-L5 Comptes de gestion , 1959 L (1ère partie) L (2ème partie)-1928, 1959 L6 Revenus de la commune, taxes : extraits du registre des délibérations SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Travaux aux bâtiments communaux : extraits du registre des délibérations, devis, correspondance SERIE N : BIENS COMMUNAUX TERRES BOIS EAUX N1 Remplacement d un puits : convention SERIE : TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT - REGIME DES EAUX Travaux publics et voirie en général Chemins ruraux, alignement, échange de terrains, organisation d'un service spécial : extraits de délibérations, procès-verbal d arpentage, plan. Chemins vicinaux, alignement : demandes et autorisations d'alignement. Chemins vicinaux : actes de cession gratuite de parcelles à la commune. 1874, ,

8 4 Chemins vicinaux, ouverture et entretien : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception ou d'adjudication, extraits du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux, correspondance Ponts, ouvertures, entretien : devis, correspondance Budgets vicinaux : budgets des ressources, propositions d'emploi des ressources. Installations téléphoniques et électriques Construction des lignes téléphoniques : extraits du registre des délibérations, correspondance. Electrification et distribution d'énergie électrique : extrait du registre des délibérations, arrêté. Navigation et régime des eaux Rivière de la Vienne, exploitation des iles : correspondance. Ruisseau du "Poncé", établissement d'un moulin à battre le trèfle et le plâtre : correspondance , SERIE P : CULTES P1 Biens dépendant de la fabrique et de l'église : inventaires. 1877, 1906 P2* Délibérations du conseil de fabrique : registre P3 Bureau de la fabrique : procès-verbaux des séances P4 Budgets de la fabrique , 1890, P5* Fabrique, recettes et dépenses : registre-journal P6 Comptes de gestion de la paroisse SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE Q1 Anciens militaires, secours viagers : état nominatif. 1860

9 Q2 Q3 Q4 Q5 Q6 Q7 Accidents du travail, déclaration : carnet à souche de déclarations, procès-verbaux de déclarations. Assistance médicale gratuite : extraits du registre des délibérations. Assistance aux vieillards : extraits du registre des délibérations. Protection du premier âge et de l'enfance : déclarations des nourrices, sevreuses, gardeuses. Assistance aux femmes en couche : extraits du registre des délibérations. Assistance aux familles nombreuses : extraits du registre des délibérations Q8 Caisse locale d assurance mutuelle agricole, fonctionnement, budget : liste des sociétaires, statuts, correspondance avec la mutuelle agricole tourangelle SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE R1 Caisse des écoles : statuts, extrait du registre des délibérations R2 Instituteur, installation : procès-verbal R3 Ecole publique mixte, inscription des élèves : listes annuelles R4 Ecole primaire : cahiers d'appel journalier. 1860, R5 Ecole primaire : registre matricule des élèves R6 Ecole primaire, inspection : registre R7 Ecole communale : journal de classe