RAPPORT D ACTIVITE 2010 CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN

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1 RAPPORT D ACTIVITE 2010 CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN

2 Avant-propos : mot du directeur Pour l année 2010, le Centre Hospitalier Henri Guérin a fait le choix de présenter un rapport d activité selon une nouvelle formule. Plus condensé et synthétique que le format précédent, je souhaite que celui-ci puisse apporter au lecteur un aperçu représentatif de l activité de l établissement. Si l année 2010 a été particulièrement riche en évènements et nouveautés, elle constitue, à mon sens, une année charnière pour le Centre Hospitalier Henri Guérin. En effet, l établissement a dû mettre en œuvre, dans le même temps, la réforme Hôpital Patients Santé Territoire et poursuivre les projets de construction immobilière validés par l Agence Régionale de Santé PACA, ceci dans un contexte budgétaire plus que contraint formalisé par un plan de redressement approuvé le 6 avril 2011 par le directeur de l agence. De mon point de vue de chef d établissement, je retiendrai tout particulièrement : - la recomposition de l offre de soins visant, conformément au contrat pluriannuel d objectifs et de moyens, à favoriser la prise en charge de proximité et le développement de structures extra-hospitalières. Ainsi, après l inauguration de la Maison des Usagers, l année 2010 a été marquée par la multiplication des projets de «réhabilitation psychosociale» (accueil familial thérapeutique, appartement communautaire, familles gouvernantes) et le lancement concomitant de plusieurs chantiers représentant un investissement de près de 12 millions d euros : construction d une unité de 46 lits «intra-muros» dans le cadre du projet «Humanisation de la psychiatrie générale», construction d un pôle adultes-enfants sur la zone blanche de Saint Maximin et création d une unité de 20 lits d hospitalisation complète à Brignoles. - l affirmation de l organisation en pôles médicaux et en filières de soins dans un objectif de lisibilité pour l usager et les agents et dans un souci d optimisation des moyens ; - le développement de coopérations inter-hospitalières : réflexion pour la participation de notre établissement à la Communauté Hospitalière du territoire Var- Ouest, construction d une Unité centrale de production alimentaire dans le cadre du GCS Santalys, adhésion au réseau d établissements «COMET» - le plan de redressement induisant le retour à l équilibre budgétaire, qui a conduit l établissement à entamer une réflexion collective et positive sur les réorganisations nécessaires dès la fin d année la poursuite du partenariat avec l ADAPEI du Var en vue de la construction d une Maison d Accueil spécialisée dont la première pierre a été posée le 7 mai Je souhaite, par conséquent, que ces réorganisations profondes trouvent tout leur sens dans le contrat de retour à l équilibre qui ne doit pas être perçu comme un obstacle mais un accompagnement au changement de notre hôpital. Le Directeur, Michel BARTEL Rapport d activités juillet

3 Sommaire Avant-propos : mot du directeur... 2 Sommaire... 3 Présentation du Centre Hospitalier Henri Guérin... 4 Les missions de l établissement... 6 Quelques données clefs... 7 Les instances Les faits marquants de l année Ressources humaines, financières et matérielles Les ressources humaines Les ressources financières Le pôle logistique Le système d information hospitalier La qualité au service des agents et des patients Activités médicales Données générales de l établissement Psychiatrie Adulte Psychiatrie de l enfant et de l adolescent Données et activité des pôles Pôle de psychiatrie générale Nord Pôle de psychiatrie générale Sud Pôle de gérontopsychiatrie Pôle de Pédopsychiatrie Pôle d addictologie Pôle médico-légal Pôle des activités spécifiques Annexes : Rapport d activités juillet

4 Présentation du Centre Hospitalier Henri Guérin Depuis la mise en œuvre de la sectorisation dans les années , l activité de l établissement s est diversifiée avec le développement des modes de prise en charge extrahospitaliers. Aujourd hui, le CH Henri Guérin constitue, avec 330 lits et places un établissement de taille moyenne caractérisé par la dispersion géographique de ses structures extrahospitalières de prise en charge (Brignoles, Saint-Maximin, Cuers, Hyères, Giens, Cuers, La Garde, Solliès-Pont) et la multiplicité de ses modes de prise en charge. Outre les unités de soins à temps complet, l hôpital dispose d hôpitaux de jour, de centres d accueil thérapeutique à temps partiel (CATTP), de centres médico-psychologiques (CMP), de centres d accueil permanent (CAP), de centres de soins d accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), d une unité de consultation et soins ambulatoires (UCSA) située au Centre Pénitentiaire de La Farlède, mais également de places en accueil familial thérapeutique, en appartement communautaire ou auprès de familles gouvernantes. L avancement des projets de réorganisation et de restructuration s est considérablement accéléré depuis l année 2010, faisant «éclater», en même temps, l organisation traditionnelle en secteurs et services : L organisation en filières de soins s est progressivement mise en œuvre afin de remédier à la cohabitation de patients aux pathologies différenciées et de rationaliser l offre de soins. Ces filières s organisent désormais autour d un nouveau découpage en 7 pôles médicaux : - Les Pôles Nord et Sud (filière de psychiatrie générale d hospitalisation libre et les structures extra-hospitalières associées) - Le pôle médico-légal (filière d hospitalisation sous contrainte) - Le pôle de pédopsychiatrie - Le pôle de gérontopsychiatrie - Le pôle d addictologie - Le pôle des activités spécifiques Enfin, l établissement entame une période de restructurations tous azimuts : - construction d un nouveau bâtiment d hospitalisation de 46 lits en intra-muro sur le site de Pierrefeu, - construction d une unité d hospitalisation de 20 lits à Brignoles, - construction d un bâtiment regroupant les activités ambulatoires de psychiatrie générale et de pédopsychiatrie à Saint-Maximin, - implantation d une maison d accueil spécialisé sur le site du CHHG, - construction d une unité centrale de production alimentaire, en coopération avec le CHITS et le CH d Hyères. Rapport d activités juillet

5 Le siège social et ses différents sites : Pôle Adulte-Enfant de Saint-Maximin (CMP, CATTP, HJ) Sites de Brignoles : HTC, HJ, CMP, CATTP, CSAPA Cuers : CMP, CATTP UCSA La Farlède 1 La Garde : HTC Villa Nova, HJ, CMP, UCPA Solliès- Pont : CMP, CATTP Hyères : CMP, CATTP, HJ, CSAPA, CAP SITE PRINCIPAL DU CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN 1 HTC : Hospitalisation à temps complet HJ : Hôpital de jour CAP : Centre d Accueil Permanent CATTP : Centre d Accueil Thérapeutique à Temps partiel CMP : Centre Médico-psychologique CSAPA : Centres de Soins d Accompagnement et de Prévention en Addictologie UCSA : Unité de Consultation et Soins Ambulatoires UCPA : Unité Centrale de Production Alimentaire (future implantation de la cuisine inter-hospitalière) Rapport d activités juillet

6 Les missions de l établissement La psychiatrie de secteur : une mission de service public en application du SROS dit «de 3 ème génération» Conformément aux orientations du SROS et au projet d établissement , le CH Henri Guérin s est particulièrement attaché à mettre en application les objectifs suivants : développer les hôpitaux de jour et centres d accueil thérapeutique à temps partiel en poursuivant les objectifs de réduction des inégalités et de localisation des sites en dehors des structures hospitalières adapter l hospitalisation complète en favorisant la prise en charge au plus près des populations (construction d une unité d hospitalisation à temps complet à Brignoles et d unités de soins ambulatoires à Saint-Maximin) réinsérer les patients en milieu ordinaire ou dans un environnement adapté, dans le secteur social (appartements communautaires, familles gouvernantes) ou médico-social (maison d accueil spécialisé en cours de construction) conforter les soins psychiatriques pour les personnes détenues et préparer le suivi des prises en charge à la sortie de la détention (constitution d un pôle médico-légal) développer la participation des usagers et des élus dans la politique de santé mentale (création de la maison des usagers) poursuivre l amélioration des conditions d hébergement (création d une unité moderne de 46 lits dans le cadre du projet «Humanisation des conditions d hospitalisation») Dans le domaine de la pédopsychiatrie, l objectif de renforcement des activités extrahospitalières du secteur 83 I 03 s est traduit par la construction d un pôle Adultes-Enfants à Saint-Maximin. L établissement s est également investi pour favoriser les articulations entre le dispositif sanitaire, social et médico-social pour la prise en charge des adolescents dits difficiles et développer la psychiatrie de liaison à l hôpital général en lien avec les services d urgences et les services de pédiatrie. Rapport d activités juillet

7 Quelques données clefs le contexte national et régional caractéristiques sociodémographiques des patients du CHHG Origine, Age et sexe Origine des patients Nb Patients 83-Var ,03% Hors Var 129 1,5% Hors région 172 2,01% Hors France 4 0,05% Inconnu 168 1,97% Total % Rapport d activités juillet

8 Pyramide des âges AGE Femmes Hommes évolution des capacités d hospitalisation des 5 dernières années Capacités Capacité au 31.12* Temps plein Accueil Familial Thérapeutique Hospitalisation de jour *Capacité en lits au (hors chambre d isolement et lits d appoint). Quelques ratios : en hospitalisation complète : 1561 entrées réalisées pour 218 lits Taux d occupation : 91,06% Durée moyenne de séjour : 46,2 jours Taux de rotation : 7,16 en hospitalisation incomplète : 289 entrées pour 112 places installées séances réalisées Taux d occupation : 47,09% Taux de rotation : 2,58 Rapport d activités juillet

9 L organisation en pôles d activité (au 31/12/2010) POLE STRATEGIQUE DRH : BARON Christine DAF/DSIO : SAVI Yvette Directeur des soins par intérim : Ph. PERNETTE et P. VALLEE DIRECTEUR M. BARTEL Michel POLES D ACTIVITES MEDICALES POLE LOGISTIQUE Responsable de pôle BAYLE Georges POLE DE GERONTOPSYCHIATRIE Responsable de pôle Docteur MERHEB Salim Praticien Hospitalier POLE DE PSYCHIATRIE GENERALE NORD Responsable de pôle Docteur COQUELLE Yves Praticien Hospitalier POLE DE PSYCHIATRIE GENERALE SUD Responsable de pôle Docteur BOULARD Christian Praticien Hospitalier POLE DE PEDOPSYCHIATRIE Responsable de pôle Docteur GUICHARD Thierry Praticien Hospitalier POLE DES ACTIVITES SPECIFIQUES Responsable de pôle Poste vacant POLE D ADDICTOLOGIE Responsable de pôle Docteur NIVOLLET Gilles Praticien Hospitalier POLE MEDICO LEGAL Responsable de pôle Docteur KOUROUMA Boh Souleymane Praticien Hospitalier Rapport d activités juillet

10 Les instances 2 Conseil de surveillance Président : Patrick Martinelli, maire de Pierrefeu-du-Var Directoire Président : Michel Bartel Directeur du CH HG CME Président : Dr Yves Coquelle CSIRMT Président : Directeur des soins CTE Président : Michel Bartel Directeur du CH HG 2 La composition du Conseil de Surveillance, du directoire et de la CME, au 31/12/2010 se trouve en annexe du présent rapport d activité. Sigle des trois instances consultatives : CME : Commission Médicale d Etablissement CTE : Comité Technique d Etablissement CSIRMT : Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques Rapport d activités juillet

11 Les faits marquants de l année 2010 Janvier : Février : Mars : Mai : Ouverture de la structure médico-légale «Les Palmiers» (14 lits) Pose de la 1 ère pierre de la nouvelle unité d hospitalisation de 46 lits (projet «Humanisation des conditions d hospitalisation») Conclusion d un bail emphytéotique au profit de l office HLM Logis Familial Varois pour la construction d une résidence d accueil à Saint Maximin Inauguration de la Maison des Usagers à l occasion de la XXIème semaine de la santé mentale Pose de la 1 ère pierre de la Maison d Accueil Spécialisé (ADAPEI du Var) Juin : Installation du 1 er Conseil de Surveillance (élection de son président Patrick MARTINELLI, maire de Pierrefeu-du-Var) Juillet : 1 ère Réunion du Directoire, en remplacement du Conseil Exécutif Approbation du compte financier 2009 par le Conseil de Surveillance Création d une unité de suite à la filière médico-légale (unité Calypso) Septembre : Adhésion au groupement sanitaire COMET Réorganisation des unités d hospitalisation de psychiatrie adulte en trois filières de soins Ouverture du 1 er appartement communautaire «Les Cigales» Octobre : Création du CSAPA Ouverture de la 1 ère Famille Gouvernante au profit de quatre patients de l hôpital sur un effectif de six (partenariat UDAF,UNAFAM, AFTC du Var) Novembre : Signature de la convention «Gestion prévisionnelle des métiers, des effectifs et des compétences» avec le CNEH Décembre : Création du Pôle médico-légal Recomposition des pôles de psychiatrie générale Sud, psychiatrie générale Nord et du pôle des activités spécifiques Regroupement des unités de gérontopsychiatrie Rapport d activités juillet

12 Ressources humaines, financières et matérielles Les ressources humaines une pyramide des âges vieillissante : 35 % des agents ont plus de 50 ans et 16% plus de 55 ans Libellé UF (Tous) Total 160 Somme de doublon Total Age PERSONNEL MEDICAL les effectifs médicaux Grades Théorique Nombre d'agents E.T.P au 31/12/10 31/12/2010 Praticien hospitalier temps plein ,4 Praticien adjoint contractuel Praticien contractuel Praticien hospitalier tps partiel 5 2 1,2 Assistant des hôpitaux Internes Attachés vacations* Total Médical * , ,55 * 268 vacations représentant 6,19 ETP Rapport d activités juillet

13 les effectifs non médicaux STATUT/GRADE/QUALIFICATION Titulaires et stagiaires TABLEAU DES EMPLOIS- EPRD 2010 AGENTS ETP MOYENNE 2010 NBRE AGTS ETP Rém. ECARTS ETP Personnel administratif 92 86,64 91,83 86,74-0,10 Personnel soignant et éducatif ,65 536,67 510,01 5,64 Personnel technique et ouvrier 93 89,69 92,33 88,68 1,01 Personnel médico technique 3 2,58 2,75 2,75-0,17 S/Total ,56 723,58 688,17 6,39 Contrats à durée indéterminée Personnel administratif 3 2,86 3,00 2,86 0,00 Personnel soignant et éducatif 16 12,36 15,83 13,13-0,77 Personnel technique et ouvrier 1 1 1,00 1,00 0,00 Personnel médico technique 1 1 0,83 0,83 0,17 AFT 3 2,92 2,00 2 0,92 S/Total ,14 22,67 19,82 0,32 Contrats à durée déterminée Personnel administratif 5 4,15 4,25 4,21-0,06 Personnel soignant et éducatif ,00 15,40-2,40 Personnel technique et ouvrier 1 0,25 0,25 0,13 0,12 Personnel médico technique 0 0,31 0,25 0,22 0,09 S/Total ,71 21,75 19,96-2,25 TOTAL CONTRACTUELS 45,00 37,85 44,42 39,78-1,93 TOTAL 1 778,00 732,41 768,00 727,95 4,46 Contrats soumis à dispositions particulières CUI 22,25 15,36 25,50 17,14-1,78 CAE 4,25 2,38 0,00 0 2,38 TOTAL 2 26,5 17,74 25,50 17,14 0,60 TOTAL GENERAL 804,5 750,15 793,50 745,09 5,06 Rapport d activités juillet

14 titulaires CDI CDD CUI/CAE Statut des agents 3% 3% 3% 91% Répartition des agents par métier soignant administratif technique médicotechnique 0 sur 22 départs en retraite en 2010, 12 ont été remplacés Le plan de formation 2010 (hors formation médicale) s est réalisé selon les modalités suivantes, pour un coût total euros : - formation professionnelle initiale : 1 agent - formation continue : 788 agents - préparation concours et examens : 27 agents - promotion professionnelle : 19 agents - contrats de formation professionnelle : 2 agents - bilan de compétences : 2 agents - validation des acquis de l expérience : 10 agents Rapport d activités juillet

15 Les ressources financières Quelques ratios financiers : Résultat net 2010 : Excédent Brut d Exploitation : Trésorerie nette au 31/12/10 : Dette financière à long terme : Capacité d autofinancement : Durée de la dette : 15 ans Produits/dépenses d exploitation : Produits d'exploitation Titre Titre Titre DAF (Titre 1) Produits de l'activité hospit.(titre 2) Autres produits (Titre 3) Dépenses d'exploitation Titre Titre Titre Titre Charges de Personnel (T1) Ch à caract. hôtelier et général (T3) Charges à caractère médical (T2) Charges d'amort., prov (T4) Rapport d activités juillet

16 présentation synthétique du résultat comptable principal Dépenses d'exploitation Recettes d'exploitation Charges d'exploitation relatives au personnel ,56 Dotation annuelle de financement ,00 Personnel non médical ,50 Dotation annuelle de financement ,00 Personnel médical ,49 Personnel extérieur à l'établissement Charges d'exploitation à caractère médical Produits pharmaceutiques Autres produits , ,13 Produits de l'activité hospitalière Tarifs de prestations ,00 d'hospitalisation ,75 Tarifications Internationales , ,04 0,00 Services extérieurs ,38 Forfaits journaliers ,00 Charges d'exploit. à caract. hôtelier et gén ,10 Autres produits ,69 Achats ,85 Ventes de produits et prestations ,58 Services extérieurs ,42 Remboursement CRPA ,77 Impôts et taxes ,92 Subventions et participations ,76 Autres charges Amort., provisions, ch. financières et except. Amortissements ,91 Produits financiers et exceptionnels , ,87 Reprise sur provisions , ,93 Provisions ,00 Autres produits de gestion courante ,71 Charges financières ,03 Transferts de charges 0,00 Charges exceptionnelles ,91 Total dépenses ,66 Total recettes ,73 Excédent 2010 Déficit ,93 Total général des dépenses ,66 Total général des recettes ,66 Rapport d activités juillet

17 Compte de Résultat Annexe Budget médico-social du CSST (Centre Spécialisé de Soins aux Toxicomanes) Charges Produits TITRE 1 - CHARGES DE L'EXPLOITATION COURANTE ,35 TITRE 1 - PRODUITS DE LA TARIFICATION ,00 TITRE 2 - CHARGES DE PERSONNEL ,07 PERSONNEL NON MEDICAL ,90 TITRE 2 - AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION 1 311,42 PERSONNEL MEDICAL ,17 TITRE 3 - CHARGES DE STRUCTURE REPORT A NOUVEAU DEFICITAIRE 0 TITRE 3 - PRODUITS FINANCIERS ET PDTS NON ENCAISSABLES REPORT A NOUVEAU EXCEDENTAIRE 0,00 TOTAL DES CHARGES ,42 TOTAL DES PRODUITS ,42 Evolution des dépenses de 2007 à 2010 (milliers d'euros) , , , , , , , , , , ,00 0, , , , , , , , ,03 850,36 824,18 791,07 835, , , ,87 Titre 1 - Pel non méd Titre 1 - Pel médical Titre 2 Titre 3 Titre ,08 Rapport d activités juillet

18 Evolution des dépenses d'entretien et réparation (C/615) en K , ,42 533, ,89 490,37 324,42 489, , , ,49 305,20 302,08 398,17 315,88 301,38 335, ,43 160, Total 615 Dont entretien sur biens immobiliers Evolution de la part des charges financières dans les dépenses d'exploitation de 2000 à ,55 0,5 0,51 0,45 0,44 0,42 0,4 0,39 0,4 0,35 0,35 0,3 0,31 0,27 0,25 0,23 0,23 0,2 0,15 0,16 0, capacité financière et investissement Août 2010 : initiation d un plan de redressement avec l ARS A l examen de l EPRD 2010 et du PGFP, l Agence Régionale de Santé PACA a posé le diagnostic d un déséquilibre financier faisant apparaître de manière cumulative un déficit de 2,91 % du total des produits du compte d exploitation principal et l émergence d une insuffisance de capacités d autofinancement liée à la mise en œuvre de trois opérations de travaux. Le plan de redressement présenté à l Agence Régionale de Santé et établi à partir d un diagnostic préalable portant sur les indicateurs financiers et les indicateurs de ressources humaines des trois dernières années, donnera lieu à la conclusion d un avenant au CPOM incluant les modalités de retour à l équilibre budgétaire. Sous l autorité du Directeur Général de l ARS, un suivi du plan de redressement sera assuré avec la participation d une commission dont la composition sera arrêtée en concertation avec la délégation territoriale ARS. Le suivi sera réalisé sur la base de remontées d informations périodiques et de réunions d étapes contradictoires, notamment avec la délégation territoriale du Var. Des rencontres régulières auront pour fonction de mesurer l évolution constatée par rapport aux objectifs fixés et d opérer les recentrages nécessaires. Rapport d activités juillet

19 Le pôle logistique Quelques données 2010 : Plus de repas produits et servis par le service restauration kg de linge lavé par la blanchisserie du CHHG pièces (draps et sacs) et 1800 kg sous-traités à la blanchisserie inter-hospitalière SIVAEL kms parcourus par les véhicules de l établissement 2010 : une année riche en travaux Travaux de création de bâtiments Bâtiment de psychiatrie générale de 46 lits à Pierrefeu, à vocation médico-légale : 2730m² / coût : 3,3M Bâtiment de psychiatrie générale de 20 lits sur Brignoles : 1070m² / coût : 5,8M Bâtiment Pôle Adultes Enfants sur Saint Maximin : 1550m² / coût : 2,8M Principaux travaux d amélioration et d aménagement mise aux normes de sécurité de l unité médico-légale «Les Palmiers» : vidéosurveillance, sas de sécurité, PTI, clôtures complémentaires Renforcement de l accessibilité des locaux pour les personnes à mobilité réduite : aménagement de WC, d un plan incliné et de portes automatiques aux bâtiments Administration et Bureau des entrées Création d une station de lavage respectueuse de l environnement pour le garage Transformation d un appartement de fonction en appartement communautaire (Bâtiment La Ferme) Création d un parking devant la Maison des usagers Création d une voirie permettant le passage de semi-remorques autour de la place centrale Travaux de réfection de locaux (bâtiment Lavandes, DRH, conciergerie, DAF, restaurant du personnel) Remplacement de la toiture de la terrasse du Centre des Loisirs Climatisation des locaux techniques du Service informatique Rapport d activités juillet

20 Le système d information hospitalier L année 2010 a été placée sous le signe de la technique et non du logiciel. Les grandes réalisations ont été : Les travaux de mise en place du réseau «Voix-Données-Image» (1 er semestre 2010) Rénovation de l ensemble du réseau informatique qui supporte désormais le réseau téléphonique. La réorganisation technique du service informatique : - mise en place d une «salle blanche» sécurisée pour hébergement de l ensemble des serveurs, du cœur de réseau et du système de téléphonie - élaboration du projet d appel d offres pour une assistance à la maîtrise d ouvrage en vue de la «virtualisation» du parc informatique (opération consistant à la mise en place de «clients légers» au lieu de microordinateurs) - Etude, dans le cadre du développement durable, pour la mise en service d imprimantes dites «de production» Logiciel de la Restauration Mise en œuvre d une partie des modules Diéta (module service diététique) et Coccina (gestion de la production) Logiciel de gestion des Tutelles Elaboration du dossier de marché négocié pour la mise en place d un module de Gestion Electronique de Documents intégré au logiciel TWin (Démarrage prévu en 2011) Logiciel de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur (GMAO) Préparation de la consultation fin 2010, pour une mise en place en 2011 Logiciel de gestion des C.S.A.P.A Etude pour la mise en place d un outil informatique spécifique en 2011 Les projets pour 2011 : - finalisation du dossier technique de virtualisation et mise en place de clients légers - élaboration du schéma directeur informatique mise en place du module de gestion des stocks et du logiciel PCR WEB afin de permettre aux unités de soins d éditer les menus patients et de gérer les «absences patient». Rapport d activités juillet

21 La qualité au service des agents et des patients Evaluation de la satisfaction du patient à la sortie (157 questionnaires) 91% des patients sont satisfaits de «l accueil du personnel soignant» 89% des patients sont satisfaits de «la qualité des soins le jour» et 82 % «la nuit» 87% des patients sont satisfaits du «soutien moral apporté» 83% des patients sont satisfaits du «délai de prise en charge» 82% des patients ont eu le sentiment que «la confidentialité sur les informations les concernant a été respectée» 79% des patients sont satisfaits de «la manière dont leur sortie a été préparée» 77% des patients «se sont sentis en sécurité» ou ont eu le sentiment que «leur intimité a été respectée». Parmi les 75 patients qui ont répondu sur ce qui les avait le moins satisfait pendant leur séjour, on relève surtout «le manque d activité et l enfermement», notamment chez les patients hospitalisés sous contrainte. Traitement des événements indésirables 121 fiches d évènements indésirables ont été traitées en 2010 par le service Qualité : 31,4 % concernaient le matériel, 27,3 % les patients, et 41,3% le personnel ou un tiers. Evaluation du contenu du dossier patient A l occasion d un engagement pris par l établissement avec la Haute Autorité de Santé lors de la visite ciblée, un audit du dossier patient a été mené en début d année Les résultats ont été transmis aux agents et des actions d amélioration immédiate entreprises. Un dossier patient actualisé «certification V2010» a été diffusé en septembre Certaines fiches du dossier patient ont été actualisées ou créées : formalités à accomplir pour toute admission, fiche autorisation VIH, dossier de kinésithérapie, traçabilité de l évaluation de la douleur, formalités à accomplir pour toute sortie. Diffusion d un nouveau livret d accueil du patient en mars 2010 Comité Développement Durable Soucieux de respecter les obligations du manuel HAS V2010 et attentif à une gestion hospitalière respectueuse de l environnement, le CHHG a multiplié ses actions dans le domaine du développement durable. Le groupe DD mis en place en 2009 s est progressivement élargi pour tenir compte des différentes composantes de la communauté hospitalière et a mis en place ses premières actions en La CRUQPC (commission des relations avec les usagers et la qualité de la prise en charge) La CRUQPC s est réunie 4 fois en plaintes de patients ont été enregistrées et traitées, certaines ayant fait l objet d un complément d enquête par les médiateurs. En 2010, 21 demandes d accès aux dossiers médicaux ont été transmises aux médecins concernés. 17 ont fait l objet d une réponse médicale en terme de mises à disposition ou d envois. Au 31/12/10, 4 dossiers étaient en cours de traitement par les médecins concernés. Rapport d activités juillet

22 Activités médicales Données générales de l établissement analyse des files actives en psychiatrie adulte et pédopsychiatrie FILES ACTIVES Ecart en % File active en temps complet % File active en temps partiel % File active en ambulatoire 5 993* 6 490* % File active exclusivement ambulatoire 4 881* 5 371* % File active totale 6 435* 6 859* % Taux d'hospitalisation de la file active** 18% 15% 11% -29% Taux de recours pour 1000 Habitants 22,40 21,51 26,79 25% Population (recensement Insee) % *Les files actives ambulatoires et totale ne tiennent pas compte de la file active suivie à l UCSA **File active à temps complet sur la file active totale Comparaison des files actives 2010 par nature de prise en charge File active en temps complet 9% File active en temps partiel 6% File active en temps complet File active en temps partiel File active en ambulatoire 85% File active en ambulatoire Rapport d activités juillet

23 répartition par mode de prise en charge : Activité ACTIVITE *** Journées totales réalisées en temps complet* Séances totales réalisées en temps partiel** Ecart en % % % Actes réalisés en ambulatoire **** **** % *Le temps complet correspond à l hospitalisation temps plein, à l Accueil Familial Thérapeutique (A.F.T.). et aux séjours thérapeutiques. **Le temps partiel correspond aux séances réalisées en hospitalisation de jour et en Centre d Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (C.A.T.T.P.). *** A partir de 2007, les actes sont comptabilisés selon la cotation EDGAR **** L activité de l UCSA n est pas comptabilisée dans le total des actes Activité 2010 par forme d activité Activité FA Temps plein journées 904 Accueil Familial Thérapeutique journées 5 Séjours thérapeutiques 14 journées 7 Hospitalisation de jour séances 313 C.A.T.T.P séances 338 Ambulatoire Actes Répartition des journées totales 2010 réalisées en temps complet par pôle GP 21% Pôle Nord 19% Pôle Nord Pôle Sud I03 PH 31% I03 5% Pôle Sud 24% PH GP GP : Pôle de Gérontopsychiatrie PH : Département de psychodépendance Rapport d activités juillet

24 Répartition des séances totales 2010 réalisées en temps partiel par pôle GP 19% I03 23% Addictologie 8% Pôle Nord 25% Pôle Sud 25% Pôle Nord Pôle Sud I03 GP Addictologie Répartition des actes 2010 réalisés en ambulatoire par pôle UCSA 14% I03 24% GP 3% Addictologie 8% Pôle Nord 21% Pôle Sud 30% Pôle Nord Pôle Sud I03 UCSA GP Addictologie Rapport d activités juillet

25 Psychiatrie Adulte Comparaison des files actives 2010 en psychiatrie adulte par nature de prise en charge File active en ambulatoire 83% File active en temps complet 11% File active en temps partiel 6% File active en temps complet File active en temps partiel File active en ambulatoire Activité Temps Complet Temps plein Ecart en % Capacité en lits au 31.12* % Taux d'occupation 90,94% 88,42% 93,34% 6% Durée moyenne d'hospitalisation 65,08 67,82 76,72 13% Durée moyenne de séjour 49,61 47,23 53,64 14% *Capacité en lits au (hors chambre d isolement et lits d appoint). Accueil Familial Thérapeutique (A.F.T.) Ecart en % Capacité en places AFT au % Taux d'occupation 84,67 96,28 82,66-14% Durée moyenne d'hospitalisation 182,33 311,00 267,00-14% Durée moyenne de séjour 54,70 65,47 50,86-22% Rapport d activités juillet

26 L hospitalisation sous contrainte à temps plein 2010 Nb placements File active Journées réalisées DMS Taux de recours pour hb HO ,78 33 HO D ,19 HO L ,00 HDT ,65 80 HL , Répartition des placements en 2010 HO 6% HO D398 2% HO L % HL 76% HDT 16% HO HO D398 HO L HDT HL Origines géographiques des placements % 10% Hors Hors secteur Sectorisés 83% Activité Temps Partiel Hospitalisation de jour Ecart en % Taux d'occupation 47,44 40,36 46,07 48,23 50,12 4% Moyenne des présents par jour 36,05 30,67 35,01 36,66 38,09 4% Rapport d activités juillet

27 Psychiatrie de l enfant et de l adolescent Comparaison des files actives 2010 en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent par nature de prise en charge File active en temps complet 2% File active en temps partiel 5% File active en temps complet File active en temps partiel File active en ambulatoire 93% File active en ambulatoire Activité Temps Complet Temps plein Temps plein Ecart en % Capacité en lits au 31.12* % Taux d'occupation 39,90 48,16 66,13 37% Durée moyenne d'hospitalisation 79,06 128,46 146,91 14% Durée moyenne de séjour 15,29 26,09 41,72 60% *Capacité en lits au (hors chambre d isolement et lits d appoint). Activité Temps Partiel Hospitalisation de jour Hospitalisatio n de Jour Ecart en % Taux d'occupation 44,94 40,12 40,69 1% Moyenne des présents par jour 16,18 14,44 14,65 1% Rapport d activités juillet

28 Données et activité des pôles Pôle de psychiatrie générale Nord Mission : Prise en charge de personnes présentant des troubles psychiatriques sur les localités relevant du pôle Nord (secteurs G06-G09), en ambulatoire, en hospitalisation de jour ou complète. UF concernées : Une unité d hospitalisation à temps complet : L Olivier (21 lits + 1 chambre d isolement) dédiée aux patients adultes en hospitalisation libre ou en placement contraint 2 hôpitaux de jour : Le Goëland à Pierrefeu (12 places) et Henri Ey à Brignoles (12 places) 4 CMP (Pierrefeu, Cuers, Saint Maximin et Saint-Louis à Brignoles) 1 CATTP à Pierrefeu Un service de psychiatrie de liaison, situé sur le CH de Brignoles Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 6,9 ETP Effectif du personnel non médical : 54 ETP Dont 4 cadres, 5 personnels administratifs, 35 soignants, 5,6 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 4,4 agents des services hospitaliers Faits majeurs 2010 : L'organisation de la filière médico-légale en 2010 a généré un transfert des patients au long court sur L Olivier, l'instauration d'un type de prise en charge dédié à ce type de population, une diminution du nombre des admissions, une augmentation de la durée moyenne de séjour. Perspectives : Evolution des prises en charge dans le cadre de la répartition des patients sur deux unités distinctes (unité «longs séjours» et unité de préfiguration «Foyer d accueil médicalisé»), en fonction de leur état clinique. Développement d'un travail de coordination avec le service socio éducatif dans le cadre de la mise en œuvre de la Psychiatrie Communautaire. Mise en place d'une meilleure collaboration inter-filières. Délocalisation du «Goëland» début 2011 vers le Pôle Adulte-enfants de Saint- Maximin. Préparation de l ouverture d une unité de soins à temps complet de 20 lits à Brignoles. Rapport d activités juillet

29 Pôle de psychiatrie générale Sud Mission : Prise en charge de personnes présentant des troubles psychiatriques sur les localités relevant du pôle Sud (secteurs G07-G08), en ambulatoire, en hospitalisation de jour ou complète. UF concernées : Deux unités d hospitalisation à temps complet : - L Odyssée (24 lits) dédiée à la prise en charge de patients pour des courts séjours en hospitalisation libre - l Unité d accueil et d orientation (10 lits), située à Hyères, et dédiée à l accueil de patients pour des séjours courts en hospitalisation libre. Le CAP Hyères (Centre d accueil permanent situé aux urgences du centre hospitalier d Hyères), chargée de l accueil, dans le cadre des urgences, de patients présentant des troubles psychiatriques pour évaluation, bilan et orientation. Deux hôpitaux de jour : Agapanthes (15 places) et Mont Serein (15 places) pour l accueil d une population de jeunes psychotiques en voie de stabilisation Trois CMP : bâtiment Riondet (Hyères), Forsythias à La Garde et Solliès-Pont. Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 8,6 ETP Effectif du personnel non médical : 84 ETP Dont 4 cadres, 5,5 personnels administratifs, 61 soignants, 7 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 6,5 agents des services hospitaliers Faits majeurs 2010 : Accueil de nouveaux patients à L Odyssée, parallèlement à la montée en charge de la filière d hospitalisation sous contrainte. Perspectives : Elaboration d un projet de pôle partagé et tenant compte de l objectif de rationalisation des structures d accueil (projet de regroupement des structures hyéroises au sein d un nouveau bâtiment sur le site du CH de Hyères en ). Rapport d activités juillet

30 Pôle de gérontopsychiatrie Mission : Accueil des personnes de plus de 60 ans vieillissantes, présentant des troubles du comportement et des manifestations psycho-comportementales et psychiques. UF concernées : 2 unités d hospitalisation à temps complet : Géronto-psychiatrie1 /ex- Ortolans (20 lits) et les Roseaux (22 lits) 2 hôpitaux de jour : - Le Chêne, situé à Brignoles (capacité d accueil 7 places + activité CMP + CATTP) - Regain, situé dans la villa les «Nagas» à La Garde (capacité d accueil 10 places + activité CMP + CATTP) Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 3,6 ETP Effectif du personnel non médical : 65 ETP Dont 2 cadres, 1,7 personnels administratifs, 47,3 soignants, 3 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 11 agents des services hospitaliers Conventions : convention de coopération avec le CH d'hyères convention avec le Foyer Pierre et Marie Curie à La Garde Faits majeurs 2010 : Préparation du regroupement géographique des unités de soins Ortolans et Roseaux au sein du bâtiment «le Provence» pour un déménagement effectif en janvier Création d un CATTP intra-muros à l étage du bâtiment "Le Provence", ouvert deux fois par semaine. Création d un CMP (consultation externe Géronto-psychiatrique). Réorganisation du secrétariat : déménagement au 1 er étage - bâtiment "Le Provence" Perspectives : Réorganisation des deux unités de soins à temps complet par : la mise en place d une unité d évaluation à vocation d'admission le développement d un équipe mobile auprès des personnes âgées de plus de 65 ans en situation de vulnérabilité et/ou fragilisées par des troubles psychiques ou sociaux. Rapport d activités juillet

31 Pôle de Pédopsychiatrie Mission : Prévention, dépistage et soins des troubles psychiques des enfants et des adolescents par l accueil, l évaluation, le diagnostic et les traitements au moyen de consultations, d éducation, de rééducation, de psychothérapies, en liaison constante avec les familles et les partenaires. UF concernées : Les Alizés : Unité d hospitalisation à temps plein pour enfants de 3 à 12 ans (5 lits) localisée sur le site de Pierrefeu Villa Nova : Unité d hospitalisation à temps plein pour adolescents de 12 à 18 ans (9 lits), localisée à La Garde Hôpital de Jour «Les Gabians» pour enfants (12 places), à Giens-Hyères Hôpital de Jour «Les Lutins» pour enfants (12 places), à Pierrefeu Hôpital de Jour «L Oasis» pour enfants (12 places), situé à Brignoles 4 CMP pour enfants et adolescents situés à Hyères, Solliès-Pont, Brignoles et Saint Maximin Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 6,10 ETP Effectif du personnel non médical : 94 ETP Dont 3 cadres, 6 personnels administratifs, 49 soignants, 24 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 12 agents des services hospitaliers Faits majeurs en 2010 : Décision, inscrite dans le plan de redressement, de procéder à la fermeture de l unité d hospitalisation à temps plein pour enfants Les Alizés d ici la fin du 1 er semestre Perspectives : Création d une d équipe mobile afin de faciliter l orientation des enfants des Alizés vers les Etablissements Médico Educatifs (IME) avant fermeture définitive de l unité d hospitalisation. Redéploiement des effectifs au sein du pôle pour renforcer les structures existantes et créer les équipements de soins ambulatoires nécessaires. Rapport d activités juillet

32 Pôle d addictologie Mission : Prise en charge de personnes nécessitant des soins pour toutes addictions en ambulatoire ou en hospitalisation de jour. UF concernées : Trois CSAPA (Centres de Soins d Accompagnement et de Prévention en Addictologie) : Riondet et Gambetta (à Hyères) et Saint Louis (à Brignoles) L hôpital de jour La Lézardière à Hyères (10 places) Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 2,4 ETP Effectif du personnel non médical : 22,3 ETP Dont 1,5 cadre, 2,5 personnels administratifs, 14 soignants, 4 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 0,3 agent des services hospitaliers Conventions : ADSEAV (appartements thérapeutiques) «Point écoute jeunes» à Hyères Association Kaire (activité théâtre) Faits majeurs 2010 : Le pôle d'addictologie a poursuivi sa structuration avec la transformation du CSST en CSAPA par arrêté ARS PACA du 21 octobre 2010 (deux implantations sur Hyères et une implantation sur Brignoles) et le maintien de l hôpital de jour La Lézardière sur Hyères (sanitaire). Elargissement des horaires jusqu à 19h une fois par semaine afin de faciliter l accueil des patients en activité professionnelle. Affirmation de la polyvalence des 3 CSAPA (prise en charge de toutes addictions). Perspectives : S'il dispose désormais de locaux adaptés sur l'aire brignolaise, la mise en cohérence d'ensemble du pôle doit se poursuivre sur la zone hyéroise en raison de la dispersion des sites. La réflexion autour d un nouveau projet de prise en charge devra permettre d augmenter la file active de l HDJ La Lézardière. Elargissement des partenariats avec les associations de groupes de patients. Création d une antenne au centre pénitentiaire. Rapport d activités juillet

33 Pôle médico-légal Mission : Prise en charge de patients, homme ou femme, en placement contraint des secteurs «pierrefeucains» pour diagnostic, évaluation, soins individuels, accompagnement psychologique, éducation et orientation (population adulte de 18 à 60 ans avec exception prévue par la loi pour les mineurs) UF concernées : deux unités d hospitalisation à temps complet sécurisées : - Les Palmiers (14 lits + une chambre d isolement), dédiée à la prise en charge des troubles psychiatriques et du comportement associés à un refus de soin avec agressivité et/ou agitation psychomotrice. - Calypso (20 lits + une chambre d isolement) servant de relais pour la préparation du patient à l intégration et à la sortie. Une Unité de consultation et de soins ambulatoires (UCSA), située au sein du Centre Pénitentiaire de la Farlède, destinée aux détenus nécessitant un accompagnement psychologique durant leur détention avec ou sans hospitalisation sur le Centre Hospitalier Henri Guérin. Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 5,80 ETP Effectif du personnel non médical : 64,5 ETP Dont 3 cadres, 3,5 personnels administratifs, 44,5 soignants, 5 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 8,5 agents des services hospitaliers Faits majeurs 2010 : Accueil des premiers patients relevant de la filière de soins médico-légale, conduisant à l élaboration d un projet médical puis d un pôle médico-légal reconnu au sein du territoire varois. Début de construction d une unité d hospitalisation de 46 lits (projet «humanisation») prévue pour accueillir les actuelles unités Calypso et Palmiers ainsi que les placements contraints en provenance de la future unité d hospitalisation à temps plein de Brignoles. Perspectives : Préparer le déménagement et les équipes pour une ouverture du bâtiment de 46 lits d hospitalisation en septembre Renforcer les liens avec l UCSA. Rapport d activités juillet

34 Pôle des activités spécifiques Missions : La prise en charge sous mode d hospitalisation de patients polyhandicapés (troubles psychomoteurs). L accueil de patients hospitalisés ou pris en charge en ambulatoire dans le cadre d activités thérapeutiques, sportives et occupationnelles. UF concernées : le département de psycho-dépendance, composé de trois unités d hospitalisation à temps complet de patients polyhandicapés : - Les Platanes (21 lits) - Les Fauvettes (21 lits) - Les Mésanges (20 lits + 1 pour séjour de rupture) Les activités socio-culturelles : - Service des sports, qui a pour mission d organiser, dans un but thérapeutique, des activités corporelles, physiques et sportives au profit des patients, afin de favoriser le maintien ou l acquisition d une autonomie, la canalisation des comportements impulsifs et l épanouissement individuel - Les ateliers de céramique et d arts plastiques (dessin, peinture, sculpture) - Le centre de loisirs, service ouvert 7 jours/7 au profit des patients ainsi qu aux visiteurs et aux familles, comprenant une cafeteria et un espace pour activités à visée occupationnelle (jeux, activités manuelles, animations diverses, bibliothèque) - «Le Jardin», chargé de développer des activités de jardinage et de plantation, ainsi que des activités manuelles créatives, dans un but thérapeutique (développement du sens de l observation, de la créativité et de la confiance en soi) Le service socio-éducatif : par un travail en interdisciplinarité avec les équipes soignantes, il contribue à garantir l égal accès des patients aux soins en santé mentale, et à leur offrir une meilleure qualité de vie : actions de réinsertion sociale, rétablissement des droits sociaux, information juridique, élaboration d un éventuel projet de sortie L Unité d accompagnement éducatif L accueil familial thérapeutique Le bureau de la permanence des cadres La pharmacie Le département de l information médicale Moyens alloués : Effectif du personnel médical : 9,41 ETP Effectif personnel non médical : 126,5 ETP Dont 10 cadres, 8,5 personnels administratifs et médico-techniques, 74,5 soignants, 18 personnels psychologue/socio-éducatif/rééducation et 15,5 agents des services hospitaliers Rapport d activités juillet

35 Faits majeurs 2010 : harmonisation des pratiques professionnelles entre les unités de psychodépendance et préparation d un transfert d activité et de patients à l occasion de l ouverture de la Maison d Accueil Spécialisé (gestionnaire ADAPEI) au second semestre ouverture du premier appartement communautaire «Les Cigales» (0.5 ETP éducateur spécialisé et 1 ETP moniteur-éducateur) mise en œuvre d'un suivi social en ambulatoire pour des patients sortant d une hospitalisation au pôle médico-légal et restant en injonction de soins. Perspectives : Réorganisation de l accompagnement socio-éducatif afin que celui-ci soit orienté vers la psychiatrie communautaire, les alternatives à l'hospitalisation et le pôle médico-légal Renforcement du travail de liaison avec les services de soins et les partenaires du champ médicosocial La pharmacie de l hôpital Mission : Gestion, approvisionnement 3, stockage et dispensation des médicaments et dispositifs médicaux stériles aux unités temps pleins et hôpitaux de jour. Actions promotrices du bon usage et de la sécurité d utilisation des médicaments. Moyens : Dotation annuelle de euros (produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux stériles) Effectifs : 7,5 agents dont 2 praticiens hospitaliers Délivrance de médicaments en 2010 (en euros) : UAO Odyssée Olivier Henri Hey Roseaux Palmiers Calypso Pédopsy Nombre d actes de délivrance globale des dispositifs médicaux stériles : 370 Nombre d actes de dispensation des médicaments : 1248 Nombre d actes de dispensation en situation de dépannage urgent : 2240 Nombre de lignes de médicaments ou dispositifs dispensés nominativement : Actes de contrôle et réassort des dotations chariot d urgence : L établissement est adhérent du groupement d achat médico-pharmaceutique des établissements publics de santé des Alpes du Sud. La presque totalité des médicaments et dispositifs médicaux stériles sont acquis dans le cadre des marchés contractés par le groupement (1194 commandes en 2010) Rapport d activités juillet

36 Annexes : - n 1 : membres du conseil de surveillance - n 2 : membres du directoire - n 3 : membres de la commission médicale d établissement Rapport d activités juillet

37 Annexe n 1 : Composition du conseil de surveillance au 31/12/2010 TITULAIRES (voix délibérative) NOM PRENOM TITRE MARTINELLI Représentant des collectivités Patrick Maire de Pierrefeu Membre de Droit / Président Dr COLIN Marianne Représentant des collectivités territoriales Adjointe au Maire d Hyères JACOB BACCINO André Véronique Représentant des collectivités territoriales Conseiller Municipal mairie de Cuers Personnalité qualifiée Conseillère Générale / Viceprésidente MARIANI Barthélémy Personnalité qualifiée Conseiller Général du Var PRADIER BOLLA SCOTTO GOUX MIALHE MARIA PONS CHIBOUB GHARBI JOUAI GAUGAIN Alain Claudine Christian Nicole Marie Danièle Gisèle Abdelhakim Gérard Jean Louis Chantal Personnalité qualifié Médecin Généraliste à Pierrefeu Personnalité qualifié Directrice Régionale Croix Rouge Personnalité qualifié Président de l'adapei du Var Représentant des Usagers Représentant de l UNAFAM - Var Représentant des Usagers Représentant de l association VAR ALZHEIMER Représentant du personnel Membre de la CIRSMT Représentant de la CME Praticien Hospitalier Représentant de la CME Praticien Attaché Représentant du personnel Syndicat FO Représentant du personnel Syndicat FO PERSONNEL AVEC VOIX CONSULTATIVE NOM PRENOM TITRE BARTEL Michel Directeur du CHHG SAVI Yvette Directeur des Affaires financières du CHHG DE ROUBAIX Christian Directeur de l Agence Régionale de Santé PACA GRENTE COQUELLE BENGHOZI G Yves Pierre Directeur de la CPAM Vice Président du Directoire Représentant de la structure chargée d la réflexion d éthique CHHG Rapport d activités juillet

38 Annexe n 2 : Composition du directoire au 31/12/2010 Nom BARTEL Michel fonction Président du Directoire Membre de droit PERNETTE Philippe SAVI Yvette Docteur COQUELLE Yves Docteur GUICHARD Thierry Docteur SCHOTT Christian Docteur NIVOLLET Gilles Président de la CSIRMT Directeur des Soins par intérim Membre de droit Directeur des Services Financiers Vice Président du directoire Président de CME Membre de droit Praticien Hospitalier Responsable du pôle pédopsychiatrie Praticien Hospitalier Responsable du pole Psychiatrie Sud Praticien Hospitalier Responsable du pôle d Addictologie Rapport d activités juillet