RAPPORT N : OTC/2013/014
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- Florine Gaulin
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1 Autodrome de Linas-Montlhéry BP Montlhéry cedex France RAPPORT N : OTC/2013/014 DEMANDEUR Ministère de l Écologie du Développement Durable, et de l Énergie Grande Arche, LA DEFENSE CEDEX OBJET Étude sur la relation entre les anomalies de témoin OBD et les mesures pollution non-conformes relevées lors des contrôles techniques des véhicules légers Montlhéry, le 01/10/2013 ORIGINAL SIGNÉ ORIGINAL SIGNÉ Jérémy VAN WEYMEERSCH Chargé d étude Serge FICHEUX Responsable de l OTC NB : Le contenu du présent rapport ne saurait en aucune façon engager la responsabilité de l'utac en ce qui concerne les réalisations industrielles ou commerciales qui pourraient en résulter. La reproduction de ce rapport n'est autorisée que sous la forme de fac-similé photographique intégral. Seule la version française fait foi Union Technique de l'automobile, du Motocycle et du Cycle Société par actions simplifiée au capital de euros Autodrome de Linas-Montlhéry BP Montlhéry Cedex France TVA FR Siren RCS Evry Code APE 7120 B Centre d'essais de Mortefontaine Route du golf Mortefontaine France Ce document comporte 22 page(s) et 0 annexe(s)
2 Sommaire 1. OBJET DE L ETUDE PERIMETRE DE L ETUDE PERIODE DE L ETUDE LIMITES DE L ETUDE DEFINITION DU PERIMETRE D ETUDE DISTINCTION DU PERIMETRE DE L ETUDE PAR AGE DES VEHICULES LEGERS DIESEL ET ESSENCE VEHICULES LEGERS DIESEL INFORMATIONS OBD EXPLOITEES INFORMATIONS OBD INEXPLOITABLES OBD CONFORME OBD NON-CONFORME CODES ERREUR OBD MESURES D OPACITE DES FUMEES NON REALISEES MESURES D OPACITE DES FUMEES NON-CONFORMES OBD NON-CONFORME AVEC MESURES D OPACITE DES FUMEES NON-CONFORMES RESUME VEHICULES LEGERS ESSENCE INFORMATIONS OBD EXPLOITEES INFORMATIONS OBD INEXPLOITABLES OBD CONFORME OBD NON-CONFORME CODES ERREUR OBD MESURES DES GAZ NON REALISEES MESURES DES GAZ NON-CONFORMES OBD NON-CONFORME AVEC MESURES DES GAZ NON-CONFORMES RESUME DATES DE MISE EN CIRCULATION DES VEHICULES DE L ETUDE ET NORMES EURO CONCLUSION /22
3 1. Objet de l étude L objet de cette étude est de déterminer dans le cadre des contrôles techniques des véhicules légers, l interaction entre les anomalies de témoin OBD relevées lors des visites et les mesures nonconformes relevées lors des essais de pollution sur ces mêmes visites. 2. Périmètre de l étude 2.1. Période de l étude Les données prises en compte pour cette étude concernent les Visites Techniques Périodiques (VTP) réalisées dans les installations de contrôle technique des véhicules légers entre le 1 er janvier 2013 et le 30 juin 2013 pour lesquelles, les véhicules contrôlés étaient immatriculés à compter du 1 er janvier Cet échantillon représente un volume de VTP Limites de l étude Age des véhicules Seuls les véhicules dont la date de mise en circulation date de plus de 4 ans au moment du contrôle ont été pris en compte dans cette étude. En effet, le contrôle technique des véhicules légers de moins de 4 ans concerne peu de véhicule (ex : taxis) et l étude de cette population supplémentaire aurait pu conduire à des conclusions non fiables, notamment en ce qui concerne les observations réalisées par âge des véhicules. Avec cette restriction, le volume de l échantillon initial est réduit à VTP Energie des véhicules Seuls les véhicules fonctionnant principalement à l essence ou au diesel ont été pris en compte dans cette étude. Avec cette restriction, le volume de l échantillon initial est réduit à VTP Véhicules soumis au contrôle de l OBD Seuls les véhicules soumis au contrôle de l OBD ont été pris en compte dans cette étude. Définition des véhicules légers diesel soumis au contrôle de l OBD : Véhicules légers mis en circulation à compter du 1 er janvier 2004 ayant un PTAC 2,5 tonnes et 6 places. Véhicules mis en circulation à compter du 1 er janvier 2007 pour les autres véhicules légers. Définition des véhicules légers essence soumis au contrôle de l OBD : Véhicules légers mis en circulation à compter du 1er janvier 2002 fonctionnant à l essence, au super éthanol ou en bicarburation. Avec cette restriction, le volume de l échantillon initial est réduit à VTP. 3/22
4 Conclusions d essais pollution Seuls les véhicules pour lesquels toutes les informations étaient disponibles pour calculer les conclusions des essais pollution ont été pris en compte dans cette étude. Exemple d information nécessaire indisponible : En l absence de type mine renseigné pour un véhicule léger diesel immatriculé avant le 1 er juillet 2008, l OTC n a pas pu déterminer quels étaient les types de suralimentation des moteurs de ces véhicules. Cette information est indispensable pour identifier le seuil de limite réglementaire de l opacité de fumées (3 pour un moteur turbocompressé ou 2,5 pour un moteur atmosphérique). Avec cette restriction, le volume de l échantillon initial est réduit à VTP Définition du périmètre d étude L étude est composée d un échantillon de VTP pour les véhicules diesel et d un échantillon de VTP pour les véhicules essence. Véhicules contrôlés en VTP entre le 01/01/2013 et le 30/06/2013 et immatriculés à compter du 01/01/2002 : VTP Véhicules essence ou diesel uniquement : VTP Véhicules de plus de 4 ans uniquement : VTP Véhicules soumis au contrôle de l'obd uniquement : VTP Véhicules avec informations permettant de déterminer les conclusions pollution uniquement : VTP Véhicules légers diesel : VTP Véhicules légers essence : VTP 4/22
5 Nombre de VTP Nombre de VTP RAPPORT N OTC/2013/ Distinction du périmètre de l étude par âge des véhicules légers diesel et essence Année de mise en circulation des véhicules diesel soumis au contrôle de l'obd Année de mise en circulation des véhicules essence soumis au contrôle de l'obd 5/22
6 En distinguant les nombres de VTP réalisées par année de mise en circulation des véhicules légers diesel et essence, on observe que ces nombres de VTP varient fortement d une année de mise en circulation sur l autre. Ce phénomène s explique par la fréquence d inspection de ces véhicules qui est d une VTP tous les deux ans. Les véhicules de cette étude ayant été contrôlés entre le 1 er janvier 2013 et le 30 juin 2013, il est donc normal de retrouver en grande majorité des véhicules mis en circulation en 2009 qui réalisent leur première VTP (2007 pour leur deuxième VTP théorique et 2005 pour leur troisième VTP théorique). Les VTP réalisées sur les véhicules mis en circulation en 2004, 2006 ou 2008 figurent en plus faible nombre et s expliquent par des contrôles anticipés, retardés ou réalisés en vue d une cession de véhicule (VTP de moins de 6 moins à réaliser obligatoirement avant la cession d un véhicule de plus de 4 ans). L augmentation importante du nombre de VTP réalisées pour les véhicules légers diesel mis en circulation entre 2005 et 2007 vient du périmètre de l étude pour lequel plus de ces véhicules sont soumis au contrôle de l OBD à compter de l année 2007 de mise en circulation de ces véhicules. 3. Véhicules légers diesel 3.1. Informations OBD exploitées Les informations OBD exploitées sont les différents états du témoin MIL relevés visuellement par le contrôleur sur le tableau de bord du véhicule ou par le lecteur OBD : Etat du témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur. Etat du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur. Etat du témoin MIL au calculateur transmis par le lecteur OBD Informations OBD inexploitables Les informations OBD sont considérées inexploitables pour une VTP si au moins une information OBD devant être exploitée est absente pour la VTP. Les informations OBD inexploitables représentent VTP, soit 6,35% de la population des véhicules légers diesel (6,35%) 6/22
7 Observation des causes L histogramme ci-dessous représente la répartition des causes liées aux VTP pour lesquelles les informations OBD sont inexploitables A????? E?? AE? A?E A?A AA??E??EE EE???E E?E?A? Chacune des causes liées à une VTP avec une information OBD inexploitable est identifiée par un trigramme dont les caractères correspondent à l état du témoin MIL relevé visuellement par le contrôleur sur le tableau de bord du véhicule ou par le lecteur OBD. Définition des trigrammes : 1 er caractère : Etat du témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur. 2 ème caractère : Etat du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur. 3 ème caractère : Etat du témoin MIL au calculateur transmis par le lecteur OBD. Codification: A = Allumé E = Eteint C = Clignotant? = Information absente Exemple de lecture des trigrammes : Sur VTP, pour lesquelles les véhicules diesel étaient soumis au contrôle de l OBD, les contrôleurs ont relevé visuellement un état du témoin MIL moteur arrêté comme étant allumé mais n ont rien relevé visuellement lorsque le moteur était tournant et aucun état de témoin MIL au calculateur n a été transmis par le lecteur OBD. 7/22
8 3.3. OBD conforme L OBD est considéré comme conforme si, pour une VTP, les informations OBD sont exploitables avec les états du témoin MIL indiqués ci-après. Etats du témoin MIL conformes : Le témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur doit être allumé. L état du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur doit être éteint. L état du témoin MIL au calculateur transmis par le lecteur OBD doit être relevé comme éteint. Les informations OBD conformes représentent VTP, soit 91,96% de la population des véhicules légers diesel OBD non-conforme L OBD est considéré comme non-conforme, si pour une VTP, au moins un des états du témoin MIL n est pas conforme à celui prévu. Les informations OBD non-conformes représentent VTP, soit 1,69% de la population des véhicules légers diesel (1,69%) Observation des causes L histogramme ci-dessous représente la répartition des causes liées aux VTP pour lesquelles les informations OBD sont non-conformes AAA AEA AAE ACA ACE EEE EAA EEA AEC Chacune des causes liées à une VTP avec un OBD non-conforme est identifiée par un trigramme dont les caractères correspondent à l état du témoin MIL relevé visuellement par le contrôleur sur le tableau de bord du véhicule ou par le lecteur OBD. La définition des trigrammes est indiquée au /22
9 Détection de la non-conformité L histogramme ci-dessous précise, dans le cas où une non-conformité de l OBD a été relevée ( VTP), par quel état de témoin OBD a été détectée cette non-conformité. 100,00% 90,00% 80,00% (97,87%) 70,00% 60,00% (82,14%) 50,00% 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% 53 (0,12%) Etat du témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur Etat du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur Etat du témoin MIL transmis par le lecteur OBD 3.5. Codes erreur OBD Etats du témoin OBD (91,96%) (6,35%) (1,69%) VTP avec une anomalie de témoin OBD (OBD non-conforme) VTP sans anomalie de témoin OBD (OBD conforme) VTP avec informations OBD inexploitables 9/22
10 Codes erreur OBD avec une anomalie de témoin OBD Sur les VTP pour lesquelles une anomalie de témoin OBD (non-conformité) a été relevée, 91,18% des véhicules liés à ces VTP ont enregistré au moins un code erreur OBD (91,18%) VTP avec au moins un code erreur OBD VTP sans code erreur OBD (8,82%) Codes erreur OBD sans anomalie de témoin OBD Sur les VTP pour lesquelles aucune anomalie de témoin OBD n a été relevée (OBD conforme), 23,1% des véhicules liés à ces VTP ont enregistré au moins un code erreur OBD (23,10%) (76,90%) VTP avec au moins un code erreur OBD VTP sans code erreur OBD 10/22
11 Pas d'information RAPPORT N OTC/2013/ Mesures d opacité des fumées non réalisées La mesure de l opacité des fumées est considérée comme non réalisée pour une VTP si aucune mesure n est transmise ou saisie manuellement par le contrôleur pour cette VTP. Les VTP pour lesquelles la mesure de l opacité des fumées est considérée comme non réalisée représentent VTP, soit 1,02% de la population des véhicules légers diesel Observation des causes L histogramme ci-dessous précise, dans le cas où la mesure de l opacité des fumées n a pas été réalisée ( VTP), quelles ont été les causes indiquées par les contrôleurs. Pour chacune de ces VTP, une ou plusieurs causes peuvent être indiquées par les contrôleurs. 40,00% 37,15% 35,00% 30,00% 28,44% 25,00% 20,00% 15,00% 12,97% 10,00% 5,00% 0,00% 7,60% 5,11% 4,09% 3,98% 3,26% 0,54% Niveau d huile incorrect Anomalie de fonctionnement moteur Fuite importante à l échappement Fuite importante de carburant Essai non réalisé dû à la conception ou à la localisation de la sortie d échappement Fuite d huile importante au turbo Défaut du système de refroidissement Sortie d échappement détériorée ou absence d élément 11/22
12 3.7. Mesures d opacité des fumées non-conformes La mesure de l opacité des fumées est considérée comme non-conforme pour une VTP si le résultat de l essai d opacité est considéré non-conforme par le contrôleur pour cette VTP. Les VTP pour lesquelles la mesure de l opacité des fumées est considérée comme non-conforme représentent VTP, soit 0,64% de la population des véhicules légers diesel (0,64%) Méthode d essai et limites réglementaires Méthode d essai suivie par les contrôleurs à l aide d un opacimètre : Mesures C1 et C2 Résultat acceptable limite réglementaire Mesures C3, C4 et C5 > 1.5 limite réglementaire Résultat inacceptable Méthode d essai prévue par la norme NFR = Résultat affiché par l opacimètre Sur C1 à C5, calcul de la moyenne K x et 3 s de Kl écart-type x 3 s puis K x 3 s Résultat acceptable affiché par l opacimètre K limite réglementaire K > limite réglementaire Résultat inacceptable C1 à C5 > limite réglementaire? Faux Vrai K 0.5 m K > 0.5 m Résultat acceptable Sur C1 à C5, calcul de l étendue des mesures e Résultat inacceptable Analyse des mesures par le contrôleur si K limite réglementaire e 3 m e < 3 m Résultat acceptable Résultat inacceptable K x 3 s, avec 1 x 5 5 i 1 mes i et s 5 i 1 mes 4 i x ² ; e = max(c1,,c5) min(c1,,c5) Ci = accélérations libres 12/22
13 Limite réglementaire : Les limites réglementaires utilisées par les contrôleurs sont issues de la directive 2010/48/CE : 3 pour les véhicules à moteur turbocompressé mis en circulation avant le 1er juillet 2008, 2,5 pour les véhicules à moteur atmosphérique mis en circulation avant le 1er juillet 2008, 1,5 pour les véhicules mis en circulation à compter du 1er juillet 2008 (quel que soit le type de moteur) OBD non-conforme avec mesures d opacité des fumées nonconformes ,61% 72,40% 26,99 % Sur les VTP pour lesquelles une non-conformité de l OBD a été relevée et/ou une mesure de l opacité des fumées a été considérée non-conforme, 380 VTP, soit 0,61% de cette population ont présentés les deux anomalies, ou 0,01% par rapport à la population globale de l étude. 13/22
14 Nombre d'anomalies OBD et mesures nonconformes d'opacité Taux de recouvrement RAPPORT N OTC/2013/ Distinction par âge des véhicules ,00% ,80% ,60% 0,40% 0,20% Nombre d'obd non-conformes (1) Nombre de mesures d'opacité non-conformes (2) Taux de recouvrement (1) + (2) ,00% Année de mise en circulation des véhicules diesel soumis au contrôle de l'obd 3.9. Résumé (6,35%) Informations OBD inexploitables (1,69%) OBD non-conformes OBD non-conformes + Mesures d opacité non-conformes (1,68%) 380 (0,01%) (0,63%) (100%) Population (0,64%) Mesures d opacité non-conformes (1,02%) Mesures d opacité non réalisées Remarques : Le recouvrement entre les informations OBD inexploitables et l absence de mesure d opacité des fumées n est pas étudié. Les dimensions des populations représentées ci-dessus ne sont pas proportionnelles. 14/22
15 4. Véhicules légers essence 4.1. Informations OBD exploitées Les informations OBD exploitées sont les différents états du témoin MIL relevés visuellement par le contrôleur sur le tableau de bord du véhicule ou par le lecteur OBD : Etat du témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur. Etat du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur. Etat du témoin MIL au calculateur transmis par le lecteur OBD 4.2. Informations OBD inexploitables Les informations OBD sont considérées inexploitables pour une VTP si au moins une information OBD devant être exploitée est absente pour la VTP. Les informations OBD inexploitables représentent VTP, soit 4,51% de la population des véhicules légers diesel (4,51%) Observation des causes L histogramme ci-dessous représente la répartition des causes liées aux VTP pour lesquelles les informations OBD sont inexploitables ??? A?? E?? AE? A?E AA??E? A?A?EE?A? E?E EA? E?A Chacune des causes liées à une VTP avec une information OBD inexploitable est identifiée par un trigramme dont les caractères correspondent à l état du témoin MIL relevé visuellement par le contrôleur sur le tableau de bord du véhicule ou par le lecteur OBD. La définition des trigrammes est indiquée au /22
16 4.3. OBD conforme L OBD est considéré comme conforme, si pour une VTP, les informations OBD sont exploitables avec les états du témoin MIL indiqués ci-après. Etats du témoin MIL conformes : Le témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur doit être allumé. L état du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur doit être éteint. L état du témoin MIL au calculateur transmis par le lecteur OBD doit être relevé comme éteint. Les informations OBD conformes représentent VTP, soit 92,75% de la population des véhicules légers essence OBD non-conforme L OBD est considéré comme non-conforme, si pour une VTP, au moins un des états du témoin MIL n est pas conforme à celui prévu. Les informations OBD non-conformes représentent VTP, soit 2,75% de la population des véhicules légers essence (2,75%) Observation des causes L histogramme ci-dessous représente la répartition des causes liées aux VTP pour lesquelles les informations OBD sont non-conformes AAA AEA AAE ACA ACE EEA EEE EAA EAE Chacune des causes liées à une VTP avec une information OBD inexploitable est identifiée par un trigramme dont les caractères correspondent à l état du témoin MIL relevé visuellement par le contrôleur sur le tableau de bord du véhicule ou par le lecteur OBD. La définition des trigrammes est indiquée au /22
17 Détection de la non-conformité L histogramme ci-dessous précise, dans le cas où une non-conformité de l OBD a été relevée ( VTP), par quel état de témoin OBD a été détectée cette non-conformité. 100,00% 90,00% 80,00% (97,77%) 70,00% 60,00% (78,71%) 50,00% 40,00% 30,00% 20,00% 10,00% 0,00% 48 (0,14%) Etat du témoin MIL moteur arrêté, contact mis, relevé visuellement par le contrôleur Etat du témoin MIL moteur tournant, relevé visuellement par le contrôleur Etat du témoin MIL transmis par le lecteur OBD 4.5. Codes erreur OBD Etats du témoin OBD (92,75%) VTP avec une anomalie de témoin OBD (OBD non-conforme) VTP sans anomalie de témoin OBD (OBD conforme) (2,74%) (4,51%) VTP avec informations OBD inexploitables 17/22
18 Codes erreur OBD avec une anomalie de témoin OBD Sur les VTP pour lesquelles une anomalie de témoin OBD (non-conformité) a été relevée, 92,13% des véhicules liés à ces VTP ont enregistré au moins un code erreur OBD (92,13%) VTP avec au moins un code erreur OBD VTP sans code erreur OBD (7,87%) Codes erreur OBD sans anomalie de témoin OBD Sur les VTP pour lesquelles aucune anomalie de témoin OBD n a été relevée (OBD conforme), 6,65% des véhicules liés à ces VTP ont enregistré au moins un code erreur OBD (6,65%) (93,35%) VTP avec au moins un code erreur OBD VTP sans code erreur OBD 18/22
19 Pas d'information RAPPORT N OTC/2013/ Mesures des gaz non réalisées La mesure des gaz est considérée comme non réalisée pour une VTP si aucune mesure n est transmise ou saisie manuellement par le contrôleur pour cette VTP. Les VTP pour lesquelles la mesure des gaz est considérée comme non réalisée représentent VTP, soit 1,15% de la population des véhicules légers essence Observation des causes L histogramme ci-dessous précise, dans le cas où la mesure des gaz n a pas été réalisée ( VTP), quels ont été les causes indiquées par les contrôleurs. Pour chacune de ces VTP, une ou plusieurs causes peuvent être indiquées par les contrôleurs. 40,00% 35,00% 33,71% 30,00% 28,95% 25,00% 21,77% 20,00% 15,00% 10,00% 5,00% 0,00% 9,97% 4,84% 0,82% 0,51% 0,16% 0,06% Fuite importante à l échappement Essai non réalisé dû à la conception ou à la localisation de la sortie d échappement Anomalie de fonctionnement moteur Défaut du système de refroidissement Sortie d échappement détériorée ou absence d élément Fuite importante de carburant Fuite d huile importante au turbo Panne d essence si bicarburation 19/22
20 4.7. Mesures des gaz non-conformes La mesure des gaz est considérée comme non-conforme pour une VTP si le résultat de l essai est considéré non-conforme par l analyseur des gaz. Les VTP pour lesquelles la mesure des gaz est considérée comme non-conforme représentent VTP, soit 2,41% de la population des véhicules légers essence (2,41%) Limites réglementaires Les limites réglementaires utilisées par les contrôleurs pour déterminer la conformité des mesures réalisées à l aide d un analyseur de gaz sont : Véhicules dépollués Véhicules non dépollués Date de mise en circulation [01/01/2002 ; [02/01/2002 ; 01/07/2002] 31/12/2009] [01/01/2002 ; 31/12/2009] CO au ralenti 0.5% 0.3% CO au ralenti accéléré 0.3% 0.2% CO au ralenti corrigé 3.5% Lambda [0.97 ; 1.03] 4.8. OBD non-conforme avec mesures des gaz non-conformes ,36% ,88% 41,76% Sur les VTP pour lesquelles une non-conformité de l OBD a été relevée et/ou une mesure de l opacité des fumées a été considérée non-conforme, VTP, soit 9,36% de cette population ont présenté les deux anomalies, ou 0,44% par rapport à la population globale de l étude. 20/22
21 Nombre d'anomalies OBD et mesures des gaz nonconformes Taux de recouvrement RAPPORT N OTC/2013/ Distinction par âge des véhicules % % % 8% 6% 4% 2% Nombre d'obd non-conformes (1) Nombre de mesures des gaz non-conformes (2) Taux de recouvrement (1) + (2) Année de mise en circulation des véhicules essence soumis au contrôle de l'obd 0% 4.9. Résumé (4,51%) Informations OBD inexploitables (2,75%) OBD non-conformes OBD non-conformes + Mesures des gaz non-conformes (2,31%) (0,44%) (1,97%) (100%) Population (2,49%) Mesures des gaz non-conformes (1,15%) Mesure des gaz non réalisées Remarques : Le recouvrement entre les informations OBD inexploitables et l absence de mesure des gaz n est pas étudié. Les dimensions des populations représentées ci-dessus ne sont pas proportionnelles. 21/22
22 5. Dates de mise en circulation des véhicules de l étude et normes euro D après les dates de mises en circulation des véhicules de cette étude, ceux-ci sont principalement réceptionnés sous la norme EURO 3 ou EURO 4. Les dates d application de la norme EURO 5 (01/09/2009 pour les nouveaux types et 01/01/2011 pour les tous types) ne permettent pas de garantir qu un volume significatif de véhicules réceptionnés sous cette norme est intégré dans cette étude. La date d entrée en vigueur du règlement 715/2007 au 02/07/2007 et les dates d application de la norme EURO 6 imposées par ce règlement (01/09/2014 pour les nouveaux types et 01/09/2015 pour les tous types), laisse penser que très peu de ces véhicules sont intégrés dans cette étude. Conclusion En considérant uniquement les populations des VTP de cette étude pour lesquelles les informations issues de l OBD sont non-conformes et les essais de pollution non-conformes, les taux de recouvrement entre ces deux populations (0,61% pour les véhicules diesel et 9,36% pour les véhicules essence) restent relativement faibles. Il semble donc qu une anomalie de témoin OBD relevée lors des contrôles techniques n entraîne pas, dans la majorité des cas, une conclusion non-conforme des essais de pollution pour les véhicules réceptionnés sous les normes EURO 3 ou EURO 4. A l opposé, il semble que ces mêmes véhicules pour lesquels les essais de pollution conduisent à une conclusion non-conforme, ne présentent majoritairement pas d anomalies au niveau du témoin OBD. Le faible nombre de véhicules réceptionnés sous la norme EURO 5 ou EURO 6, et contrôlés dans le cadre de cette étude, ne permet pas de déterminer pour ces véhicules, une éventuelle relation entre les anomalies de témoin OBD et les mesures pollution non-conformes. 22/22
sommaire Introduction Fiches des 41 soldats disparus Le devoir de mémoire lettre à la mère de Maurice Quemin Glossaire / Sources
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