Le Ducal - Rentabilité de 4,20%

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1 CAEN Le Ducal

2 Un investissement sécurisé Investir dans une résidence seniors Les Essentielles, c est bénéficier des avantages fiscaux du dispositif Censi-Bouvard ou du statut de LMNP (loueur en meublé non professionnel) et s assurer un revenu à long terme garanti par un bail commercial, avec une rentabilité de 4,2%. Labellisée Les Essentielles, la résidence LE DUCAL de Caen sera gérée par la société OCARINA GESTION, spécialisée dans la gestion de résidences seniors. Le réseau des résidences seniors Les Essentielles comprend près d une dizaine de sites répartis sur toute la France, dont la pérennité est assurée par un cahier des charges exigeant et un gestionnaire rigoureux. Ces résidences sont élaborées dans leurs moindres détails : adéquation du concept avec la demande, attractivité de l emplacement et compétitivité du prix sont étudiés de manière à assurer un remplissage optimal des résidences dès leur ouverture.

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4 Le Ducal appartements du studio au 3 pièces, vendus meublés et équipés Architecte : Alain ELIE Livraison : 3 e trimestre Rentabilité de 4,20% Située dans la partie résidentielle du centre-ville de Caen, la résidence seniors LE DUCAL offrira à ses hôtes un cadre de vie calme et privilégié, à moins de 5 minutes à pied de tous les commerces et services d une grande ville. Les logements, conçus pour des personnes à mobilité réduite, sont décorés et meublés par un architecte d intérieur, de même que les espaces de réception, de détente et de bien-être, qui occupent une grande partie du rez-de-chaussée de l immeuble. A l extérieur, une terrasse et un jardin permettent de profiter des beaux jours. La résidence services LE DUCAL dispose d un accueil 7j/7, un salon, une salle à manger avec service de restauration, un home cinéma, une salle de sport, un sauna et des parkings. Les résidents bénéficient d une gamme complète de services et d activités adaptés, proposés à la carte.

5 CAEN Situation Région : Basse-Normandie (préfecture Caen) Département : Calvados (14) Accès Autoroute A13 : Paris 230 km, Rouen 120 km Autoroute A84 : Rennes 180 km Gare SNCF Port de Caen-Ouistreham : liaisons ferry vers l Angleterre Population Commune : habitants Communauté d agglomération Caen la Mer : habitants Aire urbaine : habitants Les plus de 60 ans représentent plus de 20% de la population locale. Economie Caen est le siège de la chambre régionale de commerce et d industrie de Basse-Normandie. Les principaux secteurs d activités de la région sont les centres d appels, les activités high-tech de transactions électroniques, le nautisme, la santé et la fabrication de produits pharmaceutiques.

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7 LES AVANTAGES d'un placement sécurisé Un emplacement de premier choix La résidence LE DUCAL est située au cœur du centre-ville de Caen, dans un environnement calme et résidentiel, à proximité des commerces (à 2 minutes : un supermarché, un bureau de poste, un cinéma, des restaurants) et de grands espaces verts, avec l'hippodrome notamment. L alliance des savoir-faire Ce projet est né de la complémentarité entre deux spécialistes du secteur, d un côté le groupe HISTOIRE & PATRIMOINE, spécialisé dans la promotion et la commercialisation et de l autre, EURO CREDIM INGENIERIE, spécialisé dans la conception et la gestion de résidences seniors, sous le label Les Essentielles. Cette alliance a permis la réalisation de résidences haut-de-gamme, dotées d un service de gestion performant assuré par Ocarina Gestion, structure dédiée à la gestion de résidences seniors. Les garanties d une gestion locative efficace Ocarina Gestion prend en charge la gestion dans sa globalité : de la conception des résidences à la mise en place des services proposés aux résidents, de la location des appartements à l entretien des résidences. Dans ce type de bail, le gestionnaire prend en charge : le remplacement du mobilier ainsi que les travaux tels que définis par l article 606 du code civil, la totalité des charges afférentes aux lieux loués, qu elle qu en soit la nature, le loyer étant stipulé net de toutes charges. Le propriétaire prend en charge : La taxe foncière, le coût de renouvellement du mobilier, qui ne pourra intervenir qu à compter de la 5 e année de la prise à bail et ne pourra excéder un montant annuel par lot de 250 HT. La résidence LE DUCAL est conçue comme une résidence d'habitation classique, comprenant des espaces communs mais aussi des espaces dédiés aux services proposés aux seniors ; ces espaces dédiés faisant partie intégrante du patrimoine de la copropriété. Cette conception offre la possibilité, en cas de changement de gestionnaire, de modifier la destination des logements sans engendrer de travaux de transformation spécifiques.

8 LMNP - Loueur en Meublé Non Professionnel Le régime fiscal de Loueur en Meublé Non Professionnel permet d enrichir son patrimoine d un bien à forte rentabilité (4,20%) avec des revenus non imposés sur le moyen et long terme. Le régime de la Location Meublée Non Professionnelle concerne les logements meublés de type résidence de tourisme, résidence pour étudiants et résidence destinée aux personnes âgées, où sont procurés certains services (accueil, ménage ). La résidence seniors LE DUCAL de Caen dépend de ce régime fiscal. Le régime LMNP permet à l investisseur de percevoir des loyers sans être imposé dans la catégorie des revenus fonciers. Les revenus issus de cette activité sont soumis à un régime spécifique, sous-catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC). De ce fait, l acquéreur pourra récupérer la TVA sur le montant de son investissement. De surcroît, les intérêts d emprunt sont déductibles des revenus de la location meublée. L investisseur a l opportunité d amortir son bien. L amortissement, déductible du revenu, est reportable sans limite de durée s il excède le revenu (net des charges et des intérêts d emprunt). Concrètement, le Loueur en Meublé Non Professionnel pourra ainsi toucher des revenus non imposables pendant une très longue période. Exemple : Pour E (frais de notaire inclus) investis en 2014 dans un appartement T2 meublé de 47,1 m 2 (lot A204), avec un emprunt total sur 20 ans souscrit au taux de 4% L investisseur bénéficie des avantages suivants : La récupération de la TVA* la première année soit E De plus, il pourra, au total, déduire de ses revenus LMNP : E d intérêts d emprunts E d amortissements Ce qui lui permettra de percevoir des loyers non imposés fiscalement pendant plus de 25 ans. Le loyer perçu : par an soit 829 mensuel Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales. * taux de TVA : 20%

9 OCARINA GESTION OCARINA GESTION est une société spécialisée dans la gestion de résidences seniors. Cette structure, créée en 2011, est dirigée par Valérie BERTONE. La réalisation des résidences est le fruit de l'association des compétences de deux entreprises : Histoire & Patrimoine pour la promotion, et Eurocredim Ingenierie pour la conception. En tant que promoteur, le groupe HISTOIRE & PATRIMOINE est un opérateur du marché des résidences seniors depuis le début des années 2000 avec une volonté de s'ancrer dans la durée sur ce marché en pleine expansion. EUROCREDIM INGENIERIE affiche quant à elle plus de 10 ans d expérience dans la gestion de résidences seniors (médicalisées ou non). C est sa fondatrice, Valérie BERTONE, qui a créé le concept des résidences LES ESSENTIELLES. Côté gestion, OCARINA GESTION, spécialisée dans la gestion de résidences seniors, gère 5 résidences LES ESSENTIELLES avec d excellents résultats. La politique de location est anticipée très en amont, 6 mois avant l ouverture, avec une campagne de communication ciblée, un espace d information sur site et un important travail de prospection sur la commune et alentours. LES RESIDENCES SENIORS Un marché en pleine expansion : la population "cible" devrait doubler d ici Un marché favorisé par le dispositif fiscal de Loueur en Meublé Non Professionnel, qui permet aux investisseurs de percevoir des revenus non imposés pendant plus de 25 ans. La clé de ce marché : la fiabilité du gestionnaire (lié par bail commercial aux investisseurs).

10 LES ESSENTIELLES une couverture nationale Aujourd'hui, 7 résidences Les ESSENTIELLES sont ouvertes ou en cours d'ouverture, à La Rochelle (17), Rouen (76), Strasbourg (67), Montauban (82), Le Guilvinec (29), Pont AvEN (29) et l'ile ADAM (95). UN CONCEPT : REPONDRE AUX ATTENTES DES SENIORS Valérie Bertone a créé le concept des Essentielles en réponse aux souhaits des seniors, exprimés lors de plusieurs enquêtes menées de 2004 à Une étude de marché a permis de compléter ces résultats et d asseoir le concept sur des bases solides. L âge moyen de la clientèle de ces résidences se situe entre 75 et 85 ans. A cet âge, plus d un ménage sur deux est une personne seule. Le revenu moyen est de par an, ce qui est supérieur aux moyennes des autres tranches d âges. C est généralement au moment du veuvage ou des premiers ennuis de santé qu est prise la décision d emménager dans une résidence avec services. Pourquoi choisir une résidence services Les Essentielles? Soucieux de leur bien-être, la motivation première pour les résidents est de préserver leur vie sociale, tout en se protégeant contre la perte d autonomie. C est pourquoi ces résidences sont situées en centre-ville, proches des commerces. Les autres points forts sont la variété des services, l animation et la qualité de la restauration. Enfin, une attention particulière est portée à la décoration des appartements et des espaces communs, aménagés par un architecte d intérieur spécialisé. LES ESSENTIELLES : DES TARIFS ATTRACTIFS ET DES PRESTATIONS DE QUALITÉ Les loyers des appartements sont ceux du marché : ils oscillent généralement entre 12 et 15 /m² /mois. Pour les services, les résidents ont le choix entre 3 forfaits proposés : Le Forfait Standard, à partir de 317 TTC/mois, comprend le gardiennage, l assistance 24h/24, l accueil, l animation et l accès au spa. Le Forfait Club, à partir de 775 TTC/mois, comprend toutes les prestations du forfait standard ainsi que la ½ pension et le ménage une fois par semaine. Le Forfait Bien-être, à partir de 880 TTC/mois, comprend le forfait club + 3 massages ou 3 cours de yoga par mois.

11 descriptif Equipements et prestations 104 appartements du studio au T3 meublés et équipés à partir de HT La résidence LE DUCAL est une résidence seniors proposant des services haut-de-gamme à la carte adaptés aux besoins des seniors. Située en centre-ville, à proximité des commerces et des transports, elle bénéficie d une position stratégique et d un environnement idéal. Commercialisé sous le label "Les Essentielles", Le Ducal propose des logements spacieux décorés avec soin, des espaces de bien-être adaptés, et des activités nombreuses et variées. Equipements Jardin Parkings Ascenseur Terrasses, balcons Appartements meublés et équipés Cuisines équipées Espaces communs (surface de 695 m²) : restaurant, salon, espaces bien-être, salle de projection, infirmerie, buanderie Architecte : Alain Elie Maître d ouvrage : SCI La Scama Gestion : OCARINA Gestion Décoration et aménagement : Société Geria Jean-Michel Riaud Prestations Bâtiment Basse Consommation Résidence sécurisée : gardien, vidéophone, digicode Chauffe-eau solaire Bouton d appel d urgence Type de chauffage : individuel électrique La résidence LE DUCAL propose des services et activités variés, adaptés aux besoins des seniors : salle de sport, home cinéma, spa, kiné Un espace réception et accueil est également proposé ainsi que diverses prestations : ménage, restauration, assistance 24h/24 Livraison prévisionnelle : 3 e TRIMESTRE 2015

12 dispositif censi-bouvard Le dispositif fiscal Censi-Bouvard ouvre droit à une réduction d impôts de 11% et permet d enrichir son patrimoine d un bien à forte rentabilité (4,20%). Le dispositif concerne les logements meublés neufs de type résidence de tourisme, résidence pour étudiants et résidence destinée aux personnes âgées, où sont procurés certains services (accueil, ménage ). Les logements sont soumis à une obligation de location à l exploitant de la résidence pendant une période de 9 ans. La résidence LE DUCAL de Caen dépend de ce régime fiscal. Le dispositif Censi-Bouvard ouvre droit à une réduction d impôt, laquelle est applicable à un ou plusieurs lots, dans une limite de d investissement. La réduction, étalée sur une période de 9 ans, est égale à 11% du montant de l opération immobilière. Ce dispositif offre également à l acquéreur la possibilité de récupérer la TVA sur le montant de son investissement. Exemple : Pour (frais de notaire inclus) investis en 2014 dans un appartement T2 meublé de 47,1 m² (lot A204), en loi Censi-Bouvard L investisseur bénéficie des avantages suivants : La récupération de la TVA* la première année soit Une réduction d impôt de 11 % de l investissement immobilier hors taxe soit étalée sur 9 ans. Le total des avantages fiscaux (réduction d impôt + récupération de TVA) s élève ainsi à Le non-respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations. * taux de TVA : 20%