CALENDRIER Premier Semestre 2015

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1 CALENDRIER Premier Semestre 2015 JANVIER VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS BRUXELLES NEMO 33 rue de Stalle UCCLE Claude Houet TVA Actualités et Cas Pratiques GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- Pascale Hauftenne Le fisc belge ne veut verser dans l arbitraire 26 MONS CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à André Culot Comment éviter un excès de droits d enregistrement? ARLON UCM rue de l Hydrion ARLON Pierre Van Haverbeke Sociétés de Management LA LOUVIERE LE VAL FAYT rue de la Croyère BRUXELLES Stade Roi Baudouin avenue de Marathon Patrick Della Faille La loi sur la continuité des entreprises : état des lieux 3 ans après l entrée en vigueur de la loi François Coutureau Marie-Pierre Donea Opérations internationales en TVA La 6 ème réforme de l Etat

2 FEVRIER VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons NIVELLES GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES chée de Namur GEMBLOUX Serge Blondeel / Bruno Waegenaere Evolution du secret professionnel et taxation indiciaire-notion de planification successorale et achat scindé Tony Lamparelli 5 DINANT CFPME DINANT rue Fétis DINANT Laurent Tainmont Actualité TVA BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE 13 La Tva et la revente de véhicules d entrepise: quid de la base d imposition et de la revision éventuelle? Vincent Sepulchre Planification patrimoniale de l entreprise familiale : quoi de neuf depuis le décret wallon du 11 avril 2014? Focus particulier sur les sociétés de patrimoine et les holdings Jordan Oprenyeszk Aurélien Bortolotti Etes-vous prêt pour un contrôle fiscal? Thierry Litannie VACANCES DE CARNAVAL MONS CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à JOURNEE CC EXCEPT UCM Chée de Marche WIERDE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE-Chée du Château de la Bawette David De Backer Aurélie Soldai Michaël Clarembaux Contrôle fiscal et contentieux de l indépendant et du dirigeant d entreprises en 2015 : actualité et Les frais professionnels de A à Z, aspects impôts sur les revenus et TVA L assistance des entreprises dans le domaine des fusions-acquisitions Successions et donations : aspects fiscaux et questions particulières dans un context francobelge

3 MARS VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS Claude Houet / Francois Coutureau La déclaration TVA : la loterie nationale nous envie BRUXELLES Stade Roi Baudouin avenue de Marathon Patrick Della Faille La loi sur la continuité des entreprises : état des lieux 3 ans après l entrée en vigueur de la loi BASTOGNE LEO rue du Vivier BASTOGNE Philippe-Robert Schreder Les sanctions de la violation de la loi fiscale : Perspectives administratives et pénales NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons NIVELLES GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- Marc Marlière Arnaud Scheyvaert Marie-Amélie Delvaux Sabrina Sarna Sujet 1 : Actualités en matière d'intérêts payés par une société belge assujettie à l impôt des sociétés et en matière de procédure fiscale Sujet 2 : Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes Les modes alternatifs de règlement des conflits commerciaux (transaction, conciliation, médiation, arbitrage, ) La fraude fiscale et le blanchiment : évolution et NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE André Culot Comment éviter un excès de droits d enregistrement? 18 SALON ENTREPRENDRE SALON ENTREPRENDRE ATH HOTEL HORIZON avenue des Artisans GHISLENGHIEN VERVIERS UCM rue Jules Cerexhe VERVIERS BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise Vincent Sepulchre Planification patrimoniale de l entreprise familiale : quoi de neuf depuis le décret wallon du 11 avril 2014? Focus particulier sur les sociétés de patrimoine et les holdings Virginie Pierard Procédures Fiscales Paul Crahay Sabrina Sarna La cession d entreprise : les documents précontractuels et les conventions La fraude fiscale et le blanchiment : évolution et

4 AVRIL VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 1 2 ARLON UCM rue de l Hydrion ARLON Pascale Hautfenne Le fisc belge ne veut verser dans l arbitraire SPECIAL Luxembourg - BELGIQUE MONS CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à David De Backer Rulling : mode d emploi et jurisprudence du SDA 3 BASTOGNE LEO rue du Vivier BASTOGNE François Coutureau Exonérations TVA 4-19 VACANCES DE PRINTEMPS 10 BRUXELLES BIFFF SPECIAL TAX SHELTER LA LOUVIERE LE VAL FAYT rue de la Croyère BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise Marie-Pierre Donea Tony Lamparelli Pierre-François Coppens La 6 ème réforme de l Etat La Tva et la revente de véhicules d entrepise: quid de la base d imposition et de la revision éventuelle? 15 montages fiscaux face aux mesures anti-abus 28 JOURNEE CC EXCEPT UCM Chée de Marche WIERDE THE D DAY TVA II ATH HOTEL HORIZON avenue des Artisans GHISLENGHIEN Philippe T Kint Claude Houet ASBL La Facturation Electronique

5 MAI VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS ER MAI 5 DINANT CFPME DINANT rue Fétis DINANT Emmanuel de Wilde d Estmael Droit de Succession MARCHE Salle de réunion du Conseil Communal, Jean-Marie Conter Gestion d un Cabinet comptable & 6 Collège St François rue Victor Libert 36 responsabilités 6900 MARCHE LIBRAMONT LE VAL DE POIX rue des Ardennes 18 Christophe Lenoir Le secret bancaire POIX ST HUBERT LE VAL DE POIX rue des Ardennes POIX ST HUBERT 8 JOURNEE IPP UCM Chée de Marche WIERDE L homme qui murmurait à l oreille des fiscalistes BRUXELLES Stade Roi Baudouin avenue de Marathon Luc Herve Droits réels immobiliers et fiscalité : actualité et NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE David De Backer Aurélie Soldai Les frais professionnels de A à Z, aspects impôts sur les revenus et TVA Michaël Clarembaux ASCENSION Successions et donations : aspects fiscaux et questions particulières dans un context franco-belge BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- Claude Houet / Francois Coutureau Thierry Litannie Christophe Lenoir La déclaration TVA : la loterie nationale nous envie Contrôle fiscal et contentieux de l indépendant et du dirigeant d entreprises en 2015 : actualité et Le secret bancaire -25 PENTECOTE ARLON UCM rue de l Hydrion ARLON Pierre-François Coppens 15 montages fiscaux face aux mesures anti-abus

6 JUIN VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS MONS CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à JOURNEE ISOC UCM Chaussée de Marche Wierde GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- ATH HOTEL HORIZON avenue des Artisans GHISLENGHIEN Marc Marlière Arnaud Scheyvaert Roland Rosoux Laurent Tainmont Jean-Marie Conter Sujet 1 : Actualités en matière d'intérêts payés par une société belge assujettie à l impôt des sociétés et en matière de procédure fiscale Sujet 2 : Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes L homme qui murmurait à l oreille des fiscalistes Actualité TVA Gestion d un Cabinet comptable & responsabilités Jordan Oprenyeszk Aurélien Bortolotti Etes-vous prêt pour un contrôle fiscal? 8 9 NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons Christophe Lenoir Le secret bancaire NIVELLES 10 LA LOUVIERE LE VAL FAYT rue de la Croyère Virginie Pierard Procédures Fiscales 11 NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE Philippe T Kint ASBL BRUXELLES MONS Stade Roi Baudouin avenue de Marathon CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à André Culot Pascale Houtfenne Comment éviter un excès de droits d enregistrement? Le fisc belge ne veut verser dans l arbitraire

7 CALENDRIER Deuxième Semestre 2015 SEPTEMBRE VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS MARCHE Salle de réunion du Conseil Communal, Collège St François rue Victor Libert MARCHE LIEGE CHATEAU DE COLONSTER allée des GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES chée de Namur GEMBLOUX Pierre Van Haverbeke Claude Houet Sociétés de Management TVA Actualités et Cas Pratiques Vincent Sepulchre Planification patrimoniale de l entreprise familiale : quoi de neuf depuis le décret wallon du 11 avril 2014? Focus particulier sur les sociétés de patrimoine et les holdings Marc Marlière Arnaud Scheyvaert Pascale Houtfenne Marie-Pierre Donea Sujet 1 : Actualités en matière d'intérêts payés par une société belge assujettie à l impôt des sociétés et en matière de procédure fiscale Sujet 2 : Actualités en matière de cotisation spéciale sur commissions secrètes Le fisc belge ne veut verser dans l arbitraire La 6 ème réforme de l Etat

8 OCTOBRE VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE CBC / Thierry Litannie Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES chée de Namur GEMBLOUX GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- VERVIERS UCM rue Jules Cerexhe VERVIERS Emmanuel De Wilde d Estmael Marie-Amelie Delvaux Tony Lamparelli Droit de Succession 9 ARLON UCM rue de l Hydrion ARLON Laurent Tainmont Actualité TVA LA LOUVIERE LE VAL FAYT rue de la Croyère MONS CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à BRUXELLES Stade Roi Baudouin avenue de Marathon Les modes alternatifs de règlement des conflits commerciaux (transaction, conciliation, médiation, arbitrage, ) La Tva et la revente de véhicules d entrepise: quid de la base d imposition et de la revision éventuelle? Philippe-Robert Schreder Les sanctions de la violation de la loi fiscale : Perspectives administratives et pénales Jordan Oprenyeszk Aurélien Bortolotti Etes-vous prêt pour un contrôle fiscal? Virginie Pierard Procédures Fiscales 26 JOURNEE CC except UCM Chée de Marche WIERDE LES GROSSES TETES NIVELLES LA FERME DU BOIS D'ARPES - chée de Mons NIVELLES LIBRAMONT LE VAL DE POIX rue des Ardennes POIX ST HUBERT LE VAL DE POIX rue des Ardennes POIX ST HUBERT GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES chée de Namur GEMBLOUX David De Backer Aurélie Soldai Les frais professionnels de A à Z, aspects impôts sur les revenus et TVA Serge Blondeel / Bruno Waegenaere A déterminer Luc Herve CBC / Thierry Litannie CONGE D AUTOMNE Droits réels immobiliers et fiscalité : actualité et Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre

9 NOVEMBRE VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS 1-8 CONGE D AUTOMNE 9 NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE François Coutureau Exonérations TVA 10 CHARLEROI LE VAL FAYT rue de la Croyère CBC Le Blanchiment d Argent NOVEMBRE GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- Emmanuel de Wilde d Estmael Droit de Succession DINANT CFPME DINANT rue Fétis DINANT Pau l Crahay La cession d entreprise : les documents précontractuels et les conventions Pierre-François Coppens 15 montages fiscaux face aux mesures antiabus BASTOGNE LEO rue du Vivier BASTOGNE Thierry Litannie Contrôle fiscal et contentieux de l indépendant et du dirigeant d entreprises en 2015 : actualité et MONS BRUXELLES LIEGE CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à Stade Roi Baudouin avenue de Marathon GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- CHATEAU DE COLONSTER allée des ATH HOTEL HORIZON avenue des Artisans GHISLENGHIEN GEMBLOUX HOTEL LES 3 CLES chée de Namur GEMBLOUX Sabrina Scarna Laurent Tainmont André Culot Luc Herve La fraude fiscale et le blanchiment : évolution et Actualité TVA Comment éviter un excès de droits d enregistrement? Droits réels immobiliers et fiscalité : actualité et Patrick Della Faille La loi sur la continuité des entreprises : état des lieux 3 ans après l entrée en vigueur de la loi Marie-Amélie Delvaux Les modes alternatifs de règlement des conflits commerciaux (transaction, conciliation, médiation, arbitrage, )

10 DECEMBRE VILLES LIEUX INTERVENANTS SUJETS NAMUR UCM Chée de Marche WIERDE Serge Blondeel / Bruno Waegenaere MONS CASTEAU RESORT HOTEL chée de Bxl 38 à Philippe T KInt GOLF DU CHATEAU DE LA BAWETTE- Pierre Van Haverbeke BRUXELLES CBC Banque- avenue Louise CBC / Thierry Litannie LIBRAMONT LE VAL DE POIX rue des Ardennes POIX ST HUBERT LE VAL DE POIX rue des Ardennes POIX ST HUBERT Jean-Marie Conter Pau l Crahay Michaël Clarembaux A déterminer Asbl Sociétés de Management Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre Gestion d un Cabinet comptable & responsabilités La cession de l entreprise : les documents précontractuels et les conventions Successions et donations : aspects fiscaux et questions particulières dans un context francobelge LA LOUVIERE LE VAL FAYT rue de la Croyère CBC / Thierry Litannie CONGES DE FIN D ANNEE Responsabilite du Banquier >< Responsabilité du professionnel du chiffre