POURQUOI LE E-LEARNING?

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2 Parce que la volonté d optimiser votre temps et de gagner en efficacité devient votre préoccupation majeure, la Formation Professionnelle Continue de la CCI et l IPAC vous proposent le Bachelor en Ressources Humaines. Ce cursus de formation diplômant en e-learning est déclinable également en Certificats de Spécialisation Consulaire individuels. Ces dispositifs s appuient à la fois sur du contenu en ligne, un contrôle continu en cours de formation et un examen final. POURQUOI LE E-LEARNING? Recherche de l individualisation dans l apprentissage Volonté de recourir à des modes d apprentissage variés, en raison de la richesse du média (texte, images, séquences animées, son, etc.) et de sa nature interactive L attrait d une plus grande flexibilité : possibilité d établir sa progression en fonction de ses contraintes personnelles et professionnelles Recherche d une plus grande autonomie Le souci d acquérir des compétences "connexes", quelle que soit la matière apprise (sens de l initiative, responsabilisation, découverte du média, etc.) Possibilité de s inscrire à tout moment de l année LE BACHELOR Le Bachelor est un Titre de niveau II homologué par le Répertoire National de la Certification Professionnelle. Il est accessible aux titulaires d un diplôme de niveau III ou après obtention d une Validation des Acquis Professionnels. LE CERTIFICAT DE SPECIALISATION CONSULAIRE Le Certificat de Spécialisation Consulaire est l équivalent d une unité d enseignement (UE) du programme Bachelor. Il est ouvert à tous, sans pré-requis ou exigence de diplôme. Pour tout renseignement, contactez-nous au Brigitte DESEILLE - Responsable FPC Mélanie ESCLASSAN - Conseillère en formation ( : (687) : (687) : fpc@cci.nc - site Web : fpc.cci.nc 15 bis rue de Verdun Nouméa V2 11/02/15 2

3 Programme du Bachelor en Ressources Humaines * également déclinable en Certificats de Spécialisation Consulaire (CSC) Unité d Enseignement et/ou Certificat de Spécialisation Consulaire RESSOURCES HUMAINES Communication interne Organisation du recrutement La rémunération Fonction RH et organisation Développement des Ressources Humaines Plan de formation Gestion administrative et technique paie Coût : XPF Unité d Enseignement et/ou Certificat de Spécialisation Consulaire MANAGEMENT Négociation sociale Communication et relations professionnelles Management des hommes et des organisations Coût : XPF Unité d Enseignement et/ou Certificat de Spécialisation Consulaire GESTION ET JURIDIQUE Contrôle budgétaire Gestion et évolution de la masse salariale Business plan financier Droit du travail Cadre juridique de l activité de l entreprise Droit du travail approfondi Droit des sociétés commerciales Fiscalité Coût : XPF Chaque unité d enseignement est évaluée par un examen dont l objectif est de valider les connaissances acquises. Cet examen prend la forme d un questionnaire à choix multiple en ligne (40% de la note matière) et d une étude de cas sur table (60% de la note matière). V2 11/02/15 3

4 MATIERES ENSEIGNEES Code matière Matières Crédits ECTS Heures de travail UE RESSOURCES HUMAINES H Coefficient ECRH3 Etude de cas UE Ressources Humaines 1 0,6 RH Fonction RH et organisation ,4 RH La rémunération ,4 RH Organisation du recrutement ,4 RH Développement des ressources humaines ,4 RH Plan de formation ,4 RH Communication interne ,4 RH Gestion administrative et technique paie ,4 UE MANAGEMENT 7 180H ECM A3 Etude de cas UE Management 1 0,6 MA Communication et relations professionnelles ,4 MA Management des hommes et des organisations ,4 MA Négociation sociale ,4 UE GESTION ET JURIDIQUE H ECGJ3 Etude de cas UE Gestion et Juridique 1 0,6 GJ Cadre juridique de l activité de l entreprise ,4 GJ Droit du travail ,4 GJ Droit du travail approfondi ,4 GJ Droit des sociétés commerciales Fiscalité ,4 GJ Contrôle budgétaire ,4 GJ Gestion et évolution de la masse salariale ,4 GJ Business plan financier ,4 TOTAL H V2 11/02/15 4

5 «Responsable de gestion des Ressources Humaines» Titre enregistré au Répertoire National de la Certification Professionnelle Niveau II (Codes NSF 313, 315) CONNAISSANCES ET COMPETENCES A ACQUERIR Les connaissances et les compétences requises pour l obtention du titre de «Responsable en gestion des ressources humaines» sont certifiées par la Commission Nationale de la Certification Professionnelle (consulter le site de la CNCP Le titre de «Responsable de gestion des Ressources Humaines» est décerné aux candidats qui ont acquis les compétences suivantes : GESTION DES RESSOURCES (Traite et engage les actions liées à un recrutement. Gère les flux et aide à la planification des besoins. Gère l évolution des compétences) Sait analyser un poste de travail et connaît les métiers Sait définir un profil de poste et lancer les actions de recrutement Peut conduire un entretien de recrutement Contrôle la gestion administrative du personnel dans son ensemble Sait enregistrer et suivre les mouvements de personnel (absences, RTT, congés...) Peut élaborer et gérer le planning du personnel Est capable d anticiper les besoins en matière de compétences Est apte à gérer les carrières (promotions, mutations, formations) Est à même d accompagner des salariés dans leur évolution au sein de l entreprise et connaît la gestion des compétences NEGOCIATION COMMUNICATION MANAGEMENT (Gère la relation avec les candidats, salariés, partenaires sociaux, environnement) Est capable de gérer une demande ou une réclamation d un salarié Sait négocier avec les salariés et les partenaires Est à même d établir une relation de dialogue permanent avec la hiérarchie, les salariés, les organisations représentatives et d écouter le point de vue des interlocuteurs en situation de négociation ou de concertation Est capable de mettre en œuvre les actions permettant à l entreprise de s insérer dans son environnement Est capable de suivre un projet GESTION ADMINISTRATIVE DES RESSOURCES HUMAINES (Assure la gestion des contrats de travail, des déclarations et la gestion mensuelle des salaires) Connaît les cadres juridiques contractuels, sait rédiger un contrat de travail Est à même de gérer les incidences de la rupture du contrat Peut conseiller les responsables de services dans leur relation avec les collaborateurs directs Est apte à veiller aux conditions générales de travail et à la bonne application de la législation sociale Est à même d assurer la relation avec les organismes sociaux et administratifs Sait établir un bulletin de paie en ajustant les paramètres sociaux Est apte à la mise en œuvre des déclarations sociales V2 11/02/15 5

6 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES Objectifs généraux L unité d enseignement Ressources Humaines permet de comprendre comment s organisent les principales missions dévolues à un service RH. En pénétrant dans la technique des activités gérées par les ressources humaines, l apprenant acquerra les compétences nécessaires pour s adapter à des contextes professionnels variés. Contenu MODULE 1 FONCTION RH ET ORGANISATION - Code matière : RH Prérequis : Notions de base sur les missions RH et l économie d entreprise - Connaître les acteurs RH - Connaître les missions des RH et les structures internes qui en dépendent - Etre capable d analyser un processus RH et d optimiser les moyens existants en matière de compétences individuelles, compétences des équipes au service de la stratégie de l organisation - Les différentes structures - Fonctions et acteurs au sein d une structure - Fonction RH : présentation, acteurs, organisations possibles - Identification des sous processus - Audit des sous processus : missions, pratiques, outils - Tableaux de bord - Détection d axes de progression - Le recrutement - Le respect de la législation sur les contrats du recrutement à la rupture - La gestion de la paie - La formation - La gestion des relations sociales individuelles et collectives - Les différents coûts constitutifs du coût total du service - La productivité de la fonction RH - Le choix de l externalisation de certains processus - Peretti, J.M., Tous DRH. Eyrolles - Peretti, J.M., Ressources Humaines, Vuibert - Thevenet, M., 2012.Fonctions RH Politiques Métiers et outils de RH, Pearson - Duchamp, D., Guery, L., La gestion des ressources humaines repères pratiques, Nathan - Bencheman, F., Galindo, G., Gestion des ressources humaines. 3ème éd. Gualino V2 11/02/15 6

7 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES MODULE 2 LA REMUNERATION - Code matière : RH Prérequis : Notions de base en droit et gestion des ressources humaines - Connaître les différentes composantes possibles d un système de rémunération - Etre capable de coordonner, harmoniser, orienter et ajuster les pratiques de l entreprise en matière de rémunération, tout en conseillant les opérationnels sur ce thème - Encadrement du salaire - La décomposition de la rémunération - Le positionnement du salaire au regard des conventions, des grilles et de la négociation - Les avantages en nature - Les systèmes de rémunération variable - Les compléments de rémunération associés à des avantages fiscaux - Les contrats collectifs de prévoyance et de complémentaire santé - Les contrats retraite - Les différentes notions d épargne salariale - L actionnariat des salariés - Les critères à établir pour bâtir un système de rémunération - Les principes d ordre légal, conventionnel ou éthique à respecter - L articulation du système entre contraintes et liberté - Détailler les mécanismes de variation de la masse salariale - Interpréter les variations - Préparer une négociation salariale à partir des éléments d analyse - Lamy Rémunérations complémentaires - Romand B., Bâtir une stratégie de rémunération. Dunod V2 11/02/15 7

8 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES MODULE 3 L ORGANISATION DU RECRUTEMENT - Code matière : RH Prérequis : Notions de base en organisation d entreprise et fonctionnement service RH - Connaître les méthodes et outils qui permettent de valider les besoins de l entreprise, le recrutement et l intégration de collaborateurs - Organiser et mener à son terme le recrutement et l intégration d un collaborateur à partir de besoins détectés - Du besoin de l entreprise à l élaboration du profil de poste - Identification, hiérarchisation des compétences et détection des critères de recrutement - Les outils et les intervenants qui peuvent faciliter la sélection d un collaborateur - Les différents types d entretien - Les aspects juridique et de communication pour bien utiliser les techniques - Les étapes pour une bonne intégration - Calcul du coût d un recrutement - Pastor, Comment réussir vos recrutements? Méthodes et outils. Liaisons - Tourerenc, G., Mener efficacement vos entretiens de recrutements. Manuel à l usage des responsables RH et des managers, Studyrama - Villemus, Faire passer un entretien de recrutement Méthode à l usage de tous les managers. Organisation V2 11/02/15 8

9 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES MODULE 4 LE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES - Code matière : RH Prérequis : Notions de base en économie d entreprise - Connaître les techniques d analyse liées aux problématiques abordées - Etre capable d appréhender les phénomènes RH de l entreprise de manière structurée pour pouvoir développer des outils opérationnels - Les différentes méthodes de codification des compétences - Organiser un référentiel de compétences - Comprendre les utilisations possibles de cet outil - Les différentes formes de mobilité - Les critères d évolution - L évaluation des situations individuelles - Le schéma de base de la GPEC - Les outils d analyse à déployer - Projection, interprétation des écarts et proposition de plans d actions - Contrat de travail et flexibilité - Modalités du temps de travail et flexibilité - Rémunération et flexibilité - Organisation du travail et flexibilité - Analyse de l absentéisme - Analyse du turn-over - Analyse des accidents du travail - Les pratiques de gestion des Ressources Humaines - Diversité des contextes et jeux de pouvoirs - Jean Nizet, Francois Pichault - Le Seuil, La gestion des ressources humaines, 4e éd. - Tendances, enjeux et pratiques actuelles - Tania Saba, Shimon L. Dolan, Susan E. Jackson, Randall S. Schuler - Pearson Education Gestion des ressources humaines - Jean-Marie PERETTI - Collection VUIBERT ENTREPRISE - Gestion des ressources humaines, Pratiques et éléments de théories - CADIN Loïc, Francis Guérin, Frédérique Pigeyre - Dunod 2007 V2 11/02/15 9

10 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES MODULE 5 - LE PLAN DE FORMATION - Code matière : RH Prérequis : Notions de base en droit et gestion administrative du personnel - Les aspects juridiques de la formation professionnelle - La mise en place des actions de formation : le recueil des besoins, la traduction en termes de formation, les différentes modalités envisageables pour former les collaborateurs, l organisation, le financement des actions de formation - Les outils de mesure d une formation - Etre capable de partir de besoin en compétences détectés en entreprise, d organiser une formation, de suivre son déroulement et de mesurer son résultat - Gérer le plan de formation - Le cadre légal de la formation professionnelle et dispositifs de financement communs à toutes les entreprises - Les acteurs concernés - Le recueil des besoins et leurs traductions en matière de formation - La mise en œuvre d une formation - L évaluation d une formation - Le financement du plan de formation et les contraintes à respecter pour l imputabilité des actions - Les règles de formalisation du plan - Les déclarations relatives à la participation des employeurs à la formation professionnelle continue - Le rôle du comité d entreprise - Doubert, M., 2007, Concevoir son plan de formation, Gereso - Ardouin, T., 17 août Ingénierie de formation pour l entreprise : Analyser, Concevoir, Réaliser, Evaluer. 2ème édition. Dunod - Meignant, A., 22 juin Manager la formation. 7ème édition. Groupe liaisons V2 11/02/15 10

11 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES MODULE 6 - LA COMMUNICATION INTERNE - Code matière : RH Prérequis : Notions de base en communication globale - Renforcer ses connaissances dans le domaine de la communication interne, partie intégrante de la fonction stratégique des Ressources Humaines - Savoir élaborer et mettre en place des outils de communication interne qui permettent de répondre aux objectifs de la direction des Ressources Humaines en respectant et s adaptant aux contraintes imposées par l environnement interne et externe de la structure - Les définitions de la communication globale en fonction de la cible - L organisation du service de communication en entreprise - Définition de la communication interne - Les objectifs de la communication interne - Les acteurs de la communication interne - Les étapes du plan de communication interne - La communication interne écrite : les outils principaux : livret d accueil, journal de communication interne, affiches, note - Savoir écrire et rédiger un message en communication interne selon les types de support et en respectant la charte graphique d entreprise - Outils de communication interne orale : conventions, séminaires, réunions... - Budgets et coût des actions - Intranet et réseau social d entreprises - E newsletter - Gestion des réseaux sociaux et réseau des managers communicants - Web TV - Communication interne et accompagnement au changement - Communication interne et plan social - Utilisation de moyens différents pour faciliter les échanges internes : l animation - Malaval P et Decaudin P, 2008, PENTACOM, Pearson - Jezequel B, 2012, La boîte à outils du responsable de communication, Dunod - Doussy M, 2012, Communication, Nathan Technique - Rencker E, 2008, le nouveau visage de la com interne Eyrolles V2 11/02/15 11

12 UE/CSC RESSOURCES HUMAINES MODULE 7 - GESTION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE PAIE - Code matière : RH Prérequis : Notions de base en droit du travail - Comprendre le vocabulaire associé à la technique de la paie - Maîtriser les règles de base de la construction d un bulletin de paie au regard de situations courantes - De la rémunération brute, au net à payer et au net imposable - Le détail des charges salariales et patronales - Les méthodes de calcul des remboursements de frais - Le régime social et fiscal associé aux remboursements de frais - Les méthodes d évaluation des avantages en nature - Le traitement paie des avantages en nature - Le fonctionnement du plafond de sécurité sociale - Les régularisations liées au plafond - Présentation des garanties légales en matière de maintien de salaire - Etude d un bulletin de paie avec application d une garantie légale de maintien de salaire - Etude d un bulletin de paie avec garantie du net à 100 % - Les cotisations spécifiques pour les cadres - Le régime de retraite complémentaire obligatoire pour les cadres - Le fonctionnement de la garantie minimale de points - Le régime juridique de protection du salaire - Le traitement technique d une saisie-arrêt Mon bulletin de salaire et moi. Tissot Editions - RFsocial V2 11/02/15 12

13 UE/CSC MANAGEMENT Objectifs généraux L UE Management couvre un ensemble de savoirs et de techniques qui permettent d obtenir des individus la réalisation d activités et l addition de comportements précis. Contenu MODULE 1 COMMUNICATION ET RELATIONS PROFESSIONNELLES - Code matière : MA Prérequis : Aucun - Connaître les outils utiles à la bonne communication interpersonnelle en entreprise et la bonne gestion du stress et du temps - Savoir utiliser les outils pour une plus grande efficacité dans le travail : gestion du temps, stress, relations interpersonnelles, entretiens d évaluation, animation des réunions, gestion des conflits... - Modèle de la communication de Jakobson - Communication verbale et non verbale - Limites de la communication et influence de nos croyances - Coresponsabilité communicationnelle - La fenêtre de Johari - Etablir un climat relationnel constructif avec ses interlocuteurs - Accroitre l audibilité de ses propos et la lisibilité de sa production écrite - Définition & facteurs de stress - Stress et Co-dépendance - Pathologies de la gestion du temps - Le triangle de Karpman - Méthodologie d action - Mise en place d une stratégie - La motivation - Les objectifs de l entretien d évaluation - L analyse du feedback - Les différents types de réunion - L'importance du décorum - Le profil des participants V2 11/02/15 13

14 UE/CSC MANAGEMENT - Abric J-C., Psychologie de la communication : Théories et méthodes. Paris : Armand Colin - Breton, P., L argumentation dans la communication. Paris : La Découverte - Breton, P., La parole manipulée. Paris : La Découverte - Lacroix M.-J., Vivre et travailler avec des personnalités difficiles -Les clés pour comprendre et savoir que faire. Paris : Inter éditions - Marsille J.-B., La communication non verbale. L'art de communiquer sans dire un mot. Paris : Gualino - Roy S., Pépin N., La communication une vraie passion. Paris : Performance édition V2 11/02/15 14

15 UE/CSC MANAGEMENT MODULE 2 MANAGEMENT DES HOMMES ET DES ORGANISATIONS - Code matière : MA Prérequis : Organisation d entreprise en général - Connaître les différents styles de management - Connaître les critères de management d un groupe de travail - Visions du rôle de manager et évolution du management au travers des différentes théories des organisations - Acquérir un savoir-faire managérial afin de coacher efficacement ses équipes - Mettre en place une relation visant à l optimisation de l organisation - Savoir cerner les objectifs et les attentes au sein d un groupe de travail - Savoir décrire et comprendre le mode managérial utilisé dans le cadre du management de l équipe projet, la gestion de crise - Définir la fonction de management - Appréhender et comprendre la «politique générale» de l entreprise - Survol des disciplines permettant la connaissance de l environnement, de ses mécanismes et de ses règles - Ecole classique / Ecole des relations humaines / Ecole des systèmes sociaux - Le management et ses facteurs d influence - L'autorité hiérarchique, fonctionnelle et morale - Le management directif / Le management persuasif ou explicatif - Le management participatif / Le management délégatif - Développer les relations au sein de l équipe - Développer l action collective - Développer la cohésion de l équipe - Gérer les conflits - Boyer L., ans de management des organisations. Paris : Les Éditions d Organisation - Boyer L., Management des hommes : historique, grands acteurs et auteurs. Paris : Les Éditions d Organisation - Drancourt M., Leçons d histoire sur l entreprise de l Antiquité à nos jours, Paris : PUF - Girard B., Histoire des théories du management en France du début de la révolution industrielle au lendemain de la première guerre mondiale [pdf] Disponible sur: [Accédé le 20 mars 2013] Kennedy C., 2008 (5ème éd.).toutes les théories du management : les idées essentielles des auteurs les plus souvent cités, Paris : Maxima V2 11/02/15 15

16 UE/CSC MANAGEMENT MODULE 3 LA NEGOCIATION SOCIALE - Code matière : MA Prérequis : aucun - Acquérir les outils de communication destinés à produire un accord de qualité durable, dans une relation gagnantgagnant - Enrichir sa connaissance de la dimension sociale du management - Prendre en compte l articulation entre l économique et le social - Assurer la communication sociale - Maîtriser le processus de négociation sur le plan juridique, argumentaire et comportemental - Identifier et peser les enjeux de la négociation pour l'entreprise - Communiquer efficacement et anticiper les éventuels conflits - Conflit d intérêt des parties prenantes - Règles prédéfinies pour résoudre ce conflit - Préférence des parties pour une entente à l amiable - Plan de préparation d une négociation en dix points - Négociation distributive et négociation intégrative - Paradigme de la théorie des jeux - Organisation du travail et relations sociales dans l'entreprise - Les règles de coercition - Bellenger, L., 2001 (3ème éd.). Les fondamentaux de la négociation : stratégies et tactiques gagnantes. Issy-les- Moulineaux : ESF éditeur - Bourque,R., Thuderoz, C., Sociologie de la négociation. Rennes : Presses Universitaires de Rennes - Guillot, J.-P., Rubia, C., Osez le dialogue social dans l'entreprise : des exemples qui montrent que c'est possible. Paris : Editions de l'atelier - Piatelli Palmarini M., L'art de persuader. Paris : Odile Jacob V2 11/02/15 16

17 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE Objectifs généraux L UE Gestion et Juridique permet à l apprenant d acquérir les compétences nécessaires à la gestion de son activité, en tenant compte de la législation en vigueur, notamment la législation sociale. Contenu MODULE 1 CADRE JURIDIQUE DE L ACTIVITE DE L ENTREPRISE - Code matière : GJ Prérequis : Notions de base en droit des contrats - Maîtriser l environnement juridique des contrats dont l entreprise est partie qui ont pour objet la vente de produits ou services, ainsi que les contrats qui traitent des modes de commercialisation et de distribution - Savoir mesurer les obligations engendrées par un contrat et les risques liés à la responsabilité professionnelle qui en découle - Le contrat de vente : la théorie générale - La formation du contrat - Les effets du contrat - Les ventes particulières - Les ventes réglementées - Les ventes interdites - Le droit de la concurrence - Les principaux contrats de distribution - La concession - La franchise - La distribution sélective V2 11/02/15 17

18 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE MODULE 2 DROIT DU TRAVAIL - Code matière : GJ Prérequis : Connaissance générale du droit des contrats - Maîtriser les bases du droit du travail - Acquérir la vigilance et les réflexes nécessaires sur la matière pour éviter les situations délicates en entreprises - Savoir trouver la bonne information - Etre capable de traiter les principaux problèmes liés à la gestion du personnel (recrutement, aménagement du temps de travail, congés payés, maladie...) au regard des techniques mises en œuvre et dans le respect de la législation sociale - Les sources du droit du travail - Le contrat de travail à durée indéterminée - La clause relative à la période d essai, la clause de non concurrence, la clause de mobilité et la clause de dédit formation - Le contrat à durée déterminée et le contrat de travail temporaire - Les règles relatives au décompte du temps de travail - La notion de temps partiel et les aménagements possibles de la répartition du temps de travail sur une période - Le temps de travail et le statut cadre - La rémunération des heures de travail - Les cas de suspension du contrat de travail - Les congés payés - La maladie et l accident du travail - La maternité - La modification de contrat - La démission - La force majeure - Le départ à la retraite et la mise en retraite - Le licenciement pour motif personnel / économique - La rupture conventionnelle - La transaction - Revue Lamy social - Journal officiel, lois, décrets, annonces légales - Code du travail - Lefebvre, F, 2013, Mémento pratique social. Levallois : Editions Francis Lefebvre V2 11/02/15 18

19 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE MODULE 3 DROIT DU TRAVAIL APPROFONDI - Code matière : GJ Prérequis : Notions de base en droit du travail - Les dossiers individuels des salariés : obligations, informations interdites, délai de conservation - Les registres obligatoires - Les organismes en lien avec les demandeurs d emploi, les retraités, les règles de cumul de ce statut avec celui de salarié - Les représentants des salariés : organes, création, missions, obligations de l employeur - Savoir organiser la gestion des dossiers individuels des salariés dans le respect des textes - Connaître les règles applicables aux instances représentatives des salariés afin de respecter le cadre légal de leur mission et les règles spécifiques applicables à leurs membres - Etre capable de d orienter, de conseiller ou de faire des propositions à des candidats retraités ou demandeurs d emploi qui souhaitent intégrer l entreprise ou prolonger leur activité au sein de la structure en tant que salarié en tenant compte des spécificités de leurs statuts - Structuration du dossier individuel du salarié - Gestion des documents et obligations liées - Mentions interdites - Registres obligatoires - Délai de conservation des documents - Les représentants élus des salariés : Comité d hygiène de sécurité et des conditions de travail, le comité d entreprise, les délégués du personnel - Le syndicalisme de l entreprise - La négociation collective : négociation annuelle obligatoire, accords d entreprise - Protection des représentants des salariés - Les organismes et les interlocuteurs compétents - Le cumul pension ou indemnisation et salaire : possibilités et limites V2 11/02/15 19

20 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE MODULE 4 DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES FISCALITE - Code matière : GJ Prérequis : Notions juridiques de base sur le contrat et connaissance des notions de charges et produits en comptabilité - Avoir une bonne connaissance des conditions pour devenir associé d une société commerciale et les conséquences de ce statut en termes de responsabilité - Comprendre le fonctionnement d une société commerciale dans ses prises de décisions et mesurer le pouvoir des dirigeants - L imposition du résultat d une société commerciale : qui paie? - Les règles principales de détermination du montant de l impôt - Pouvoir faire le bon choix juridique dans la forme et la répartition du capital d une société pour permettre aux créateurs d atteindre leurs objectifs - Savoir anticiper les effets de décisions de cession de parts dans la gouvernance de la société - Savoir mesurer l effet de certaines décisions de gestion sur l impôt à payer - Les classifications possibles des sociétés et les conséquences de l appartenance à une classe sur le statut des associés et les activités de la société - La société en nom collectif - La société anonyme de type classique - La société à responsabilité limitée - La société par actions simplifiées - Les dirigeants, leur nomination, leurs pouvoirs, leur révocation - Les associés - L associé et son travail éventuel au sein de la société - La perte du statut d associé - Les différents régimes fiscaux applicables aux sociétés commerciales - La détermination du résultat fiscal avec prise en compte des opérations les plus fréquentes dans le cadre d une société de personnes et d une société de capitaux - L évaluation de l impôt dans le cadre de l impôt sur les sociétés sans tenir compte de régimes ou de règles spécifiques - Lefebvre, F, 2013, Mémento pratique fiscal. Levallois : Editions Francis Lefebvre - Lefebvre, F, 2013, Mémento pratique sociétés commerciales. Levallois : Editions Francis Lefebvre V2 11/02/15 20

21 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE MODULE 5 CONTROLE BUDGETAIRE - Code matière : GJ Prérequis : Notions de base sur le compte de résultat - Bonne culture financière afin de réaliser son budget et favoriser le dialogue avec la direction financière de l entreprise - Contrôle budgétaire : le budget des ventes et les moyens de production à mettre en œuvre - Connaître les principes de base des calculs de coûts et valoriser un seuil de rentabilité - L analyse des écarts comme outil de pilotage de l organisation - Etre en mesure de prendre en main la réalisation du budget d une entité, et d assurer un reporting efficace - Maîtriser les processus budgétaires - Etre capable de faire des prévisions de chiffres d affaires et d optimiser les coûts - Etre capable d exploiter les données fournies par le service de contrôle de gestion, et de calculer un seuil de rentabilité - Savoir calculer un prix de revient, une marge et définir un prix de vente - Savoir mettre en évidence et interpréter les écarts entre le «réel» et le «prévu» dans le suivi de la fonction commerciale - Rappels sur les grandes lignes du compte de résultat - Les méthodes de prévisions de ventes - Les charges variables et les charges fixes - Les coûts partiels : coûts variables et coûts spécifiques - Le seuil de rentabilité - Implications sur le seuil de rentabilité des modifications des conditions d activité - L analyse des écarts - Le contrôle budgétaire de la fonction commerciale - Les écarts sur chiffre d affaires et sur marge - La prévision par la simulation de scenarii pour le futur - Giraud, F., Saulpic, O., Naullau, G. et Delmond, M.-H., Contrôle de gestion et pilotage de la performance. 6ème éd. Gualino - Pottier, F., L analyse des coûts : une clé des choix de l entreprise. EMS Editions - Grandguillot, B., Grandguillot, F., L essentiel du contrôle de gestion. 6ème éd. Gualino V2 11/02/15 21

22 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE MODULE 6 GESTION ET EVOLUTION DE LA MASSE SALARIALE - Code matière : GJ Prérequis : Notions de base sur les rémunérations et les contrats de travail et notions approfondies de contrôle budgétaire - Connaître les composantes de la masse salariale - Connaître les facteurs d évolution de la masse salariale - Connaître le pilotage social - Comprendre les liens entre la gestion des coûts et la gestion des ressources humaines, pour être en mesure d effectuer des prévisions - Etre capable d identifier et exploiter les principales composantes de la masse salariale - Etre capable de calculer et prévoir les différents éléments de variation de la masse salariale - Savoir identifier les indicateurs pertinents et réaliser un tableau de bord social - Définition et enjeux de la masse salariale - Les coûts relatifs au personnel, et masse salariale - Les causes des variations de la masse salariale - Les prévisions de la masse salariale - Les évolutions de la masse salariale - Les impacts des variations collectives des salaires - Les impacts des variations individuelles des salaires - La gestion des écarts sur masse salariale - La mesure de la performance - Le pilotage social - Le tableau de bord social - Le contrôle de gestion social : la performance socio-économique, le risque social, le développement durable de l entreprise - Alazard, C., Sépari, S., Pilotage des ressources humaines. Dans : Contrôle de Gestion. 2ème éd. Dunod - Matory, B., Gestion des ressources humaines, Pilotage social et performances. 8ème éd. Dunod V2 11/02/15 22

23 UE/CSC GESTION ET JURIDIQUE MODULE 7 BUSINESS PLAN FINANCIER - Code matière : GJ Prérequis : Notions de base en gestion - Partie financière d un Business Plan : compte de résultat prévisionnel, plan de trésorerie, plan de financement, bilan prévisionnel - Etre capable de retranscrire en données chiffrées les implications de la mise en place d un projet de développement, dans les éléments constitutifs d un business plan financier - Etre capable de quantifier les recettes et les coûts potentiels du projet, les ressources et les besoins nécessaires au bon fonctionnement de ce projet. - Etre capable d analyser la rentabilité du projet - Les éléments du Business Plan Partie financière - Les utilisateurs du Business Plan : le comité de direction, la gestion des Ressources Humaines, les actionnaires, les banquiers, les représentants du personnel - Plan de financement initial - Etablissement du compte de résultat prévisionnel - Etablissement des budgets prévisionnels : budget des ventes, budget de production, budget des achats, budget des investissements, anticipation des besoins de personnel - Introduction de la notion de risque de change en cas d exportations ou d importations ; présentation de la vente à terme et des assurances-change - Calcul du seuil de rentabilité du projet - Les encaissements et les décaissements - Le budget de TVA - Les décalages de trésorerie - Le plan de financement - Le Besoin en Fonds de Roulement - L optimisation des ressources et l équilibre emplois / ressources - L effet de levier - Le bilan prévisionnel - Giraud, F., Saulpic, O., Naullau, G. et Delmond, M.-H., Contrôle de gestion et pilotage de la performance. 6ème éd. Gualino - Pic, J.-C., A chaque enjeu son business plan. 2ème éd. Vuibert - Sion, M., Réussir son Business Plan. 2ème éd. Dunod - Grandguillot, B., Grandguillot, F., L essentiel de la gestion prévisionnelle. Gualino V2 11/02/15 23