CAHIER DES PROCÉDURES ADMISSION Automne 2015 et Hiver 2016

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1 CAHIER DES PROCÉDURES ADMISSION Automn 2015 t Hivr 2016

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3 TABLE DES MATIÈRES SECTION 1 : INTRODUCTION ET PARTAGE DES RESPONSABILITÉS... 5 Historiqu du SRAM... 7 L Entnt SRAM-Collègs... 8 L partag ds rsponsabilités dans l procssus d admission... 9 SECTION 2 : LA DEMANDE D ADMISSION Ls programms offrts La dmand d admission L admission du candidat régulir Consultr son dossir : «État d ma dmand» Documnts invalids ou non rçus Transmttr ds documnts élctroniqus Cas particulirs : liu d naissanc absnt ds bass d donnés Dossir n rtard Attribution ds numéros d dossirs Critèrs d la list d classmnt SECTION 3 : LA FIN D UN TOUR L SRAM nvoi aux cégps La validation ds donnés d idntification t ds statuts au Québc t au Canada SECTION 4 : ÉTUDE DES DOSSIERS PAR LES CÉGEPS Ls cégps procèdnt Cas particulir : ls candidats du Collèg Stanislas t du Collèg intrnational Mari-d-Franc Cas particulir : ls candidats d un autr provinc canadinn Cas particulir : ls candidats résidant au Canada t n ayant jamais fréqunté ls établissmnts scolairs canadins Rtour ds dossirs t ds décisions au SRAM Ls cods d décisions SECTION 5 : LE SUIVI AVEC LES CANDIDATS Décisions publiés sur «État d ma dmand» Exmpls d avis d rfus Cas particulir : ls candidats résidnts tmporairs SECTION 6 : APRÈS LE TOUR Ls cas d xcption : transfrt t admission tardiv Lttr d la fin d candidatur (après l 3 tour) SECTION 7 : L ADMISSION DES CANDIDATS INTERNATIONAU Particularités t princips Préparation d la dmand d admission Tsts d langu... 93

4 Avis d admission (xmpl) t procédurs Admissibilité t qualité d la langu d nsignmnt Mobilité étudiant ANNEE 1 : LA SANCTION DES ÉTUDES AU SECONDAIRE Ls xigncs d sanction ds régims actuls t précédnts La rconnaissanc d cours d class infériur à la suit d la réussit d un cours d la class supériur Règls particulièrs pour crtains matièrs (langus, scincs, mathématiqus) Nombr maximal d unités pour ls épruvs d mêm class Écols spécials t étuds à domicil List ds documnts officils CEES t GEDTS AENS t TENS ANNEE 2 : L ADMISSION AU ÉTUDES COLLÉGIALES Conditions générals Préalabls List ds cods d cours d Charlmagn d la formation général ds scturs ds juns t ds adults Chminmnt parmi ls moduls d mathématiqus t d scincs au sctur ds adults Activités d mis à nivau ANNEE 3 : GITE ET LES DOCUMENTS AU DOSSIER ANNEE 4 : RÉPERTOIRE DU SRAM ANNEE 5 : ÉQUIVALENCES DE NIVEAU DE SCOLARITÉ ET ÉQUIVALENCES DE COURS POUR LES ÉTUDES EFFECTUÉES À L ÉTRANGER ANNEE 6 : LES ÉCHÉANCIERS SECTION 1 : ADMISSION AUTOMNE SECTION 2 : INSCRIPTION ÉTÉ SECTION 3 : ADMISSION HIVER

5 SECTION 1 INTRODUCTION ET PARTAGE DES RESPONSABILITÉS 5

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7 HISTORIQUE En , quatorz cégps d la région d Montréal s sont rgroupés afin d trouvr un solution au problèm ds dmands d admission multipls ; un mêm candidat pouvait, à l époqu, êtr admis dans plusiurs cégps gonflant ainsi artificillmnt ls clintèls au détrimnt d autrs candidats rfusés. Pour éliminr ls candidaturs fantôms, ls 14 cégps ont alors créé l Srvic régional d admission du Montréal métropolitain. Dpuis l automn 1973, dans un objctif d accssibilité, ls candidats doivnt s limitr à un sul dmand d admission à l intériur d c group d cégps t l achminr au Srvic régional n y indiquant lur choix d programm t d collèg. Chaqu candidat n prnant qu un plac, ls taux d satisfaction t d inscription s accroissnt t ls cégps puvnt comptr sur ds candidats réls. En contrparti d ctt limitation à un sul choix, l systèm dit ds trois tours a été mis n plac avc, comm objctifs, d prmttr ds choix plus réalists, d favorisr un millur orintation t d accroîtr l accssibilité. Ainsi, ls candidats font un sul choix d programm t d cégp au 1r tour. Ls candidats rfusés au 1r tour consultnt un tablau ds placs disponibls pour fair un duxièm choix d programm t d cégp au 2 tour, t ainsi pour l 3 tour. L candidat rfusé à un tour n a pas à rconstitur un dossir ni à acquittr d nouvaux frais; il n a qu à signifir son nouvau choix. Au fil ds ans, d autrs établissmnts, dont quatr anglophons, ont adhéré au SRAM afin d profitr ds avantags du systèm d admission cntralisé t d ss srvics. D nombrux srvics s sont grffés avc l tmps à l objctif prmir du SRAM, notammnt ls systèms PSEP (profil scolair ds étudiants par programm) t DÉFI (dépistag ds étudiants faibls pour fin d intrvntion), l systèm ds cours d été, ls Guids pratiqus ds étuds collégials, ds étuds univrsitairs t ds adults, ds productions statistiqus, ainsi qu ls srvics n lign. 7

8 ENTENTE SRAM-COLLÈGES CONCERNANT LES ADMISSIONS Étant donné: l protocol d'ntnt du SRAM, n viguur dpuis octobr 1972, qui établit l princip d "rsponsabilité ds collègs quant au rspct du systèm"; l caractèr définitif du choix d l'étudiant t d la décision du collèg (C.C.R., II, 5.5, 6.4); l'accptation par ls rgistrairs, réunis l 19 févrir 1974, ds procédurs concrnant ls dossirs spéciaux (C.C.R., II, 8.3, 5); ls problèms causés à crtains collègs qui prdnt ds étudiants par un trop grand nombr d transfrts facils t qui n sraint pas justifiés par ds raisons xcptionnlls. Il convint d rapplr à chaqu collèg l rspct ds procédurs suivants: Tout étudiant qui désir êtr admis à titr d'étudiant à l'nsignmnt ordinair dans l'un ds collègs mmbrs du SRAM doit complétr un dmand d'admission dans ls délais prévus. Ctt dirctiv concrn ls candidats n'ayant jamais fréqunté l nivau collégial (5 scondair, étrangrs, adults, tc.) ainsi qu ls candidats ayant déjà fréqunté ou fréquntant l nivau collégial. 8

9 LE PARTAGE DES RESPONSABILITÉS DANS LE PROCESSUS D ADMISSION Un synrgi ntr ls candidats, l SRAM t ls collègs En raison d la natur d ss opérations, l SRAM fonctionn slon ds échéancirs précis t srrés. L rspct absolu d cs échéancirs assur un srvic d qualité aux candidats ainsi qu un parfait coordination ds opérations avc ls collègs. Ls échéancirs d opération sont liés aux sssions pour lsqulls on procèd aux admissions. Il xist donc un échéancir pour l admission à la sssion d hivr (2 tours), un pour l admission à la sssion d automn (3 tours) t un pour ls inscriptions aux cours d été. Cux-ci sont approuvés par l Comité-consil ds rgistrairs (CCR) t adoptés par l Consil d administration du SRAM. L rspct ds dats d tombé du SRAM st impératif. À titr d xmpl, citons la dat d rtour ds décisions au trm d l étud ds dossirs pour un tour donné. L rspct d la dat limit pour l rtour ds décisions (t ds dossirs d rfusés) prmt au SRAM d communiqur aux candidats lur vrdict d admission à la dat annoncé d informr à la mêm dat tous ls candidats ayant obtnu un vrdict d rfus t d lur indiqur la procédur à suivr pour participr au tour suivant d rcvoir t rclassr ls dossirs d tous ls candidats afin d assurr un traitmnt fficac ds dmands d admission au tour subséqunt. Autr xmpl : la dat d tombé pour la cuilltt ds placs disponibls au 2 tour. Ls collègs doivnt avoir saisi ls placs disponibls pour c 2 tour avant 11 h à un dat précis, car l SRAM dispos d un hur pour préparr t vérifir l tablau ds placs disponibls avant d l fair parvnir à l imprimur qui dispos d moins d 48 hurs pour procédr à l imprssion ds tablaux qui doivnt êtr parvnus au SRAM t nvoyés dans l résau d l information scolair t profssionnll pour l ouvrtur d c mêm tour. Il st donc très important qu ls échéancirs du SRAM soint rspctés t bin intégrés au calndrir ds opérations ds collègs. En plus ds échéancirs, d autrs opérations nécssitnt l rspct d crtains dats d tombé qui sont communiqués aux collègs par courril. Ls échéancirs sont toujours disponibls n lign sur ainsi qu sur On ls rtrouv égalmnt à la tout fin du présnt Cahir ds procédurs. L SRAM : Diffus l information commun aux candidats Mts à la disposition ds candidats l information rlativ aux procédurs d admission Rçoit d chaqu candidat un sul dmand t offr trois tours, l cas échéant S assur qu ls dossirs soint complts t ls prépar pour ls cégps Produit ds lists d classmnt slon ls critèrs établis par ls cégps pour chaqu programm Rmt à chaqu collèg ls dossirs d lurs candidats Achmin au nom du collèg la corrspondanc aux candidats rfusés 9

10 L cégp : Étudi ls candidaturs n tnant compt ds résultats scolairs, ds conditions générals d admission, ds préalabls d programm t d lur propr règlmnt d admission Considèr ls autrs donnés du dossir Organis ds séancs d tsts ou ds ntrvus, s il y a liu Décid d l admission ou du rfus (pos l vrdict1) t communiqu c vrdict au SRAM slon l échéancir prévu Envoi ls avis d admission aux candidats concrnés t rtourn ls dossirs ds candidats rfusés au SRAM slon l échéancir prévu Mt n plac ls srvics nécssairs pour répondr ds décisions aux candidats admis t rfusés Invit ls candidats admis à vnir s inscrir dans ls délais prscrits slon ls procédurs prévus par l collèg L candidat : 1 Doit prndr connaissanc d la procédur t ds xigncs d admission t villr à n rspctr ls conditions Doit fournir ds rnsignmnts xacts t véridiqus A l ntièr rsponsabilité d fair parvnir au SRAM dans ls délais prscrits ls documnts valids t lisibls qui sont rquis ainsi qu l paimnt ds frais d traitmnt d sa dmand d admission Doit vérifir l état d sa dmand à l aid d son dossir n lign sur sram.omnivox afin d s assurr qu tous ls documnts ont été rçus t sont jugés conforms afin qu son dossir soit complt. Il assum ntièrmnt la rsponsabilité du suivi d son dossir. Dans l cas où ls documnts qu il a fournis n sont pas accptés (non rçus ou inadéquats), il a la rsponsabilité d s nquérir d la natur xact d la problématiqu t d y rmédir dans ls délais prscrits. Dans l évntualité d un admission, il a la rsponsabilité d lir la documntation qui lui st nvoyé par son collèg t d répondr aux xigncs du procssus d inscription d c drnir. Dans l évntualité d un rfus, il a la rsponsabilité d fair un nouvau choix dans ls délais prscrits n utilisant l modul «Modifir mon choix» d son dossir n lign afin d participr au tour subséqunt. Consultr l tablau d la pag 64 pour connaîtr ls cods d décision utilisés au SRAM t lurs significations 10

11 SECTION 2 LA DEMANDE D ADMISSION 11

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13 LES PROGRAMMES OFFERTS En août d chaqu anné, ls collègs doivnt confirmr l information présnt dans l systèm programm-offrt, pour la sssion d hivr à vnir, alors qu la confirmation pour l offr d programms à la sssion d automn st prévu pour la mi-sptmbr. L systèm st accssibl à l adrss : Mêm si aucun donné n st modifié pour la sssion considéré, tous ls programms doivnt êtr confirmés avant la dat limit. Slon l tour t la sssion, la natur d l information vari : - pour l 1r tour d la sssion d automn, il s agit d vérifir ls programms (t ls particularités) qui doivnt êtr offrts; pour ls 2 t 3 tours d l automn ainsi qu pour ls 2 tours d l hivr, il s agit d saisir pour chacun ds programms ls placs qui sront disponibls n utilisant l «#» pour indiqur un nombr d placs (il s agit d un nombr significatif t non d un nombr xact), ou ncor ls cods «C», «P» t «T» lorsqu ds placs sont disponibls pour crtains typs candidats uniqumnt. Voici la signification d cs cods : C L collèg n rçoit qu ls dmands d candidats ayant déjà fréqunté c collèg. P L collèg n rçoit qu ls dmands d candidats ayant déjà réussi (ou étant n voi d réussir) au moins un sssion d c programm (cours d formation spécifiqu). T L collèg n rçoit qu ls dmands d candidats ayant déjà réussi au moins un sssion d c programm (cours d formation spécifiqu) à c collèg. Il faut égalmnt vérifir ls précisions à attribur à chaqu programm. Clls-ci prnnnt la form d cods alpha. Crtains précisions signifint aux candidats qu ds xigncs supplémntairs tlls qu ds ntrvus, ds auditions ou ds tsts s ajoutnt au procssus. Si ds modifications à cs précisions s avèrnt nécssairs pour un programm, lls doivnt êtr signalés par courril à [email protected]. Ls cégps qui souhaitnt ajoutr un programm à lur offr grâc à l obtntion d un autorisation ministérill doivnt fair parvnir un copi d ladit autorisation à [email protected] au momnt d la dmand d ajout. Ls donnés saisis dans ctt intrfac sont instantanémnt xportés vrs l systèm sram.omnivox t sont utilisés pour la publication du Tablau ds programms offrts n vrsions imprimé t dynamiqu. 13

14 LA DEMANDE D ADMISSION Tout candidat qui désir êtr admis dans un établissmnt collégial mmbr du SRAM doit présntr un dmand d admission par Intrnt. Il xist dux typs d candidats t dux typs d admission au SRAM : - l candidat régulir st un candidat résidant au Canada (ou autorisé à résidr ou séjournr au Canada) au momnt où il ffctu sa dmand d admission au SRAM. La dmand d admission élctroniqu st disponibl à l adrss ; - l candidat intrnational st clui qui n st pas Canadin ou résidnt prmannt t qui n a pas droit d séjour au Canada au momnt où il ffctu sa dmand d admission. Il doit alors s rndr à l adrss pour ffctur sa dmand n indiquant qu il postul à titr d candidat intrnational. Il st important d savoir qu l étudiant inscrit dans un établissmnt d nsignmnt collégial (scondair ou univrsitair) au momnt où il ffctu sa dmand, qui st donc détntur d un autorisation pour étudir au Canada (prmis d étuds), st considéré, aux fins d admission au SRAM, comm un étudiant régulir. Ainsi, slon l statut au Canada, on distingu dux typs d candidats t dux typs d admission caractérisés par ds mods d fonctionnmnt spécifiqus. La présnt sction ainsi qu ls quatr sctions suivants décrivnt l procssus régulir d admission tandis qu la sction 7 trait d l admission ds candidats intrnationaux. L ADMISSION DU CANDIDAT RÉGULIER L formulair d dmand d admission st bâti sur l mod ntrvu t suls ls qustions prtinnts, n lin avc ls réponss déjà fournis, sont posés au candidat. Tous ls candidats dvront acquittr ds droits d admission non rmboursabls d 30 $ (auxquls s ajoutra un montant d 45 $ ou 50 $2 si un évaluation comparativ doit êtr produit par l SRAM) avant la dat limit. Crtains candidats dvront aussi fournir t fair parvnir au SRAM, avant la dat limit, crtains documnts. Suls ls dossirs complts sront classés t nvoyés au cégp pour étud. Un dossir st considéré comm complt lorsqu l paimnt ds droits d admission t ls documnts rquis, s il y a liu, ont été rçus au SRAM, t c, au plus tard à la dat limit prévu pour l tour considéré. Ls documnts xigés puvnt nous parvnir par la post, par fax ou par transmission élctroniqu à partir du sit d dmand n lign. Tout au long du procssus d admission, l collèg a accès au systèm lur prmttant d obtnir ds lists à jour ds candidats ayant complété un dmand d admission, t c, pour tous ls programms. Ctt information st particulièrmnt rchrché pour ls programms nécssitant ds tsts t ds ntrvus. Un fois la dmand du candidat nrgistré, un numéro d dossir (applé aussi numéro d DAsssion) lui st communiqué. C st à l aid d c numéro qu l candidat put consultr son dossir 2 Ls frais pour la réalisation par l SRAM d un évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Canada sont fixés à 45 $ pour l admission d l automn 2015 pour ls candidats régulirs. À comptr ds admissions d l hivr 2016, ls frais d l évaluation comparativ sront augmntés à 50 $. 14

15 autant d fois qu il l désir afin d s assurr qu il st complt. En accédant au sit sram.omnivox.ca t n sélctionnant l option Consultr mon dossir, plusiurs actions sont possibls. L candidat put : - vérifir l état d sa dmand t s assurr qu ls documnts dmandés, s il y a liu, ont été rçus t jugés conforms par l SRAM. Trois états sont possibls : rçu (documnt adéquat t jugé conform), invalid (documnt inadéquat, illisibl ou autr), non rçu ; transmttr élctroniqumnt ls documnts xigés ; payr ls frais d traitmnt d dossir ; modifir son choix d programm t d collèg ; modifir ss coordonnés ; consultr l tablau ds programms offrts. CONSULTER SON DOSSIER : «ÉTAT DE MA DEMANDE» L candidat a la rsponsabilité d fair l suivi d sa dmand d admission t d s assurr qu ls documnts xigés ont bl t bin été rçus, traités adéquatmnt par l SRAM, consignés au dossir t jugés conforms. En consultant son dossir dans l systèm l candidat put consultr l état d sa dmand pour prndr connaissanc d tous ls documnts xigés, ainsi qu ds rnsignmnts concrnant l paimnt ds frais d admission. Pour chaqu élémnt qu l candidat doit fournir, quatr états sont possibls : rçu (documnt consigné t jugé conform) inadéquat (documnt jugé non conform, illisibl ou autr) non rçu n évaluation (documnt rçu au SRAM, mais pas ncor analysé) DOCUMENTS INVALIDES OU NON REÇUS Lorsqu un documnt transmis st inadéquat, la dmand dmur incomplèt. L candidat st alors avisé par courril t par lttr d la situation (la lttr qu il rçoit s nomm Documnts invalids). Dans ls dux cas, la raison ayant prmis d portr c jugmnt st clairmnt indiqué. Ctt information st égalmnt disponibl dans son dossir n lign. La dmand dmur égalmnt incomplèt lorsqu ds documnts obligatoirs n ont pas été rçus. L candidat put, s il l désir, êtr avisé par l systèm d rappl téléphoniqu dans c cas. Cs appls s font sur un bas hbdomadair. L candidat st alors invité à vérifir l état d sa dmand n consultant son dossir n lign. Enfin, alors qu la fin du prmir tour approch, l SRAM nvoi un courril d alrt aux candidats qui ont signifié l désir d êtr contactés n cas d problèm (dux courrils pour l admission d Automn t un courril pour l admission d Hivr). 15

16 L candidat dont la dmand st incomplèt put êtr invité par un rappl téléphoniqu à allr consultr ctt pag du sit. Par aillurs, tout candidat put allr n'import quand sur ctt pag consultr l'état d sa dmand. À la dat prévu à l'échéancir, l SRAM y inscrit ls vrdicts d'admission. 16

17 srvic régional d'admission du montréal métropolitain Cas postal Succursal Cntr-vill Montréal (Québc) H3C 4W9 Tél.: Documnts invalids Odtt Lmir 5701 Avnu Christoph-Colomb Montréal, QC, Canada H2S 2E9 Numéro d dossir : Sssion : Automn 2015 Tour : 1 Dat : 30 janvir 2015 Votr dossir st n suspns. L documnt indiqué ci-dssous st manquant, invalid ou non conform. Pour pouvoir participr au 1r tour, vous dvz nous fair parvnir c documnt avant minuit l 1r mars 2015, accompagné d ctt lttr. Par la post : SRAM 5701 CHRISTOPHE-COLOMB MONTRÉAL (QUÉBEC) CANADA H2S 2E9 ou dans la sction Transmttr ds documnts élctroniqus n consultant votr dossir n lign à l'adrss Documnts invalids: Crtificat d naissanc: la copi qu nous avons rçu st illisibl. - Ctt lttr st nvoyé au candidat qui, pour complétr sa dmand, frait parvnir un documnt qui n'st pas rcvabl rlativmnt aux règls d vérification auxqulls sont soumis ls cégps. C candidat rçoit égalmnt un vrsion élctroniqu d c documnt par courril. L candidat put aussi rcvoir un appl téléphoniqu l'invitant à consultr son dossir n lign. [ ] Michl Fournir 17

18 srvic régional d'admission du montréal métropolitain Cas postal Succursal Cntr-vill Montréal (Québc) H3C 4W9 Tél.: Incomplt fil Odtt Lmir 5701 Avnu Christoph-Colomb Montréal, QC, Canada H2S 2E9 Fil numbr : Smstr : Fall 2015 Round : 1 Dat : January 30, 2015 Plas b advisd that your application is incomplt. Th documnts listd blow ar ithr missing, invalid or do not comply. To participat to th 1st round, plas snd us th documnt, bfor March 1st 2015, along with this lttr. By mail : SRAM 5701 CHRISTOPHE-COLOMB MONTRÉAL (QUÉBEC) CANADA H2S 2E9 or snd your documnts lctronically on our wb sit mnu Upload Documnts Incomplt or missing fil: Birth crtificat: th copy w rcivd is illgibl. - Ctt lttr st nvoyé au candidat qui, pour complétr sa dmand, frait parvnir un documnt qui n'st pas rcvabl rlativmnt aux règls d vérification auxqulls sont soumis ls cégps. C candidat rçoit égalmnt un vrsion élctroniqu d c documnt par courril. L candidat put aussi rcvoir un appl téléphoniqu l'invitant à consultr son dossir n lign. [ ] 18 Michl Fournir

19 TRANSMETTRE DES DOCUMENTS ÉLECTRONIQUES Pour complétr sa dmand, l candidat put transmttr ls documnts nécssairs par la post ou dirctmnt par l intrfac du systèm sram.omnivox. En consultant son dossir n lign, l candidat put utilisr l intrfac Transmttr ds documnts élctroniqus, où il trouvra ls informations prtinnts à la gstion d sa dmand t ds documnts manquants. En raison d l irrégularité ds srvics offrts par Post Canada, la transmission élctroniqu ds documnts st fortmnt suggéré pour fair parvnir ds documnts au SRAM. Un modul du sit sram.omnivox intitulé «Transmttr ds documnts élctroniqus» put êtr utilisé par l candidat pour transmttr au SRAM ds documnts n format élctroniqu. 19

20 CAS PARTICULIER : LIEU DE NAISSANCE ABSENT DES BASES DE DONNÉES L candidat qui a déclaré êtr né au Québc t pour lqul ctt information n st pas confirmé par la procédur DI2090 du systèm Socrat rçoit un lttr Dmand d un documnt. Un copi d son xtrait d naissanc lui st alors dmandé. C documnt prmttra d établir son statut d résidnt du Québc t son statut légal au Canada t ainsi lui accordr la gratuité scolair. Mêm si l candidat n fournit pas c documnt avant la dat limit d fin d tour, sa dmand st considéré comm complèt t son dossir sra achminé au collèg pour étud. L SRAM fait parvnir aux collègs tous ls documnts rçus mêm si ls dossirs ont déjà été xpédiés dans ls établissmnts. Il appartint donc aux collègs d fair l suivi sur cs documnts. Ls donnés rlativs quant à l état du dossir sur c point sont récupérés élctroniqumnt à l aid du fichir Idéfix (voir la balis «Vérif-statut-résidnt». Ells puvnt aussi êtr consultés à partir du systèm DALI (voir la variabl «Statut d résidnt»). Ls valurs possibls pour cs dux champs d information sont présntés dans l tablau d la pag

21 srvic régional d'admission du montréal métropolitain Cas postal Succursal Cntr-vill Montréal (Québc) H3C 4W9 Tél.: Dmand d'un documnt Odtt Lmir 5701 Christoph-Colomb Saint-Hippolyt, QC J8A 1E9 Numéro d dossir : Sssion : Automn 2015 Tour : 1 Dat : 30 janvir 2015 Bonjour, - Pour accordr la gratuité scolair, ls organisms scolairs d nivau collégial sont tnus par la Loi d'établir l statut d résidnt du Québc pour chaqu étudiant. Pour la plupart ds candidats nés au Québc, c'st avc l crtificat d naissanc qu c statut st établi t ls informations prtinnts ont déjà été nrgistrés dans ls banqus d donnés du ministèr d l'éducation, du Loisir t du Sport (MELS). Après avoir consulté cs banqus, nous n trouvons pas ls informations nécssairs vous concrnant. En conséqunc, nous dvons obtnir un copi d votr crtificat d naissanc. Vous dvz donc fair parvnir au SRAM un copi n bonn t du form, d votr crtificat d naissanc d'ici l 26 mars Prnz bonn not qu sul l crtificat d naissanc délivré par la Dirction d l'état civil du Québc st accpté par l MELS. Pour évitr ls délais postaux, vous pouvz transmttr votr documnt par voi élctroniqu n accédant au mnu "Consultr mon dossir" à l'adrss Vuillz inclur l présnt avis avc votr nvoi. - Nous souhaitons vous offrir l millur srvic possibl, Célin Plltir Dirctric Srvic d l'admission t d la gstion ds dossirs Ctt lttr st nvoyé à tout candidat qui a déclaré êtr né au Québc mais pour lqul on n rtrouv pas ctt information n utilisant la procédur DI2090 du systèm Socrat. La dmand st déclaré complèt t l dossir sra achminé au collèg, qu l candidat nous fass parvnir l documnt ou non. 21

22 srvic régional d'admission du montréal métropolitain Cas postal Succursal Cntr-vill Montréal (Québc) H3C 4W9 Tél.: Rqust for documnt Odtt Lmir 5701 Christoph-Colomb Waskaganish, QC J0M 1R0 Fil numbr : Smstr : Fall 2015 Round : 1 Dat : January 30, 2015 Hllo, - CÉGEPs ar rquird by law to stablish ach studnt's Qubc rsidnt status ligibility for tuition-fr studis. For th majority of applicants born in Qubc, thir birth crtificat has providd this information which has alrady bn rcordd in th databanks of th Ministèr d l'éducation, du Loisir t du Sport (MELS). Aftr consulting ths databanks, w ar unabl to obtain th ncssary information applicabl to your status. Consquntly, w must obtain a copy of your birth crtificat. You must thrfor provid a clar photocopy of your birth crtificat to SRAM bfor March 26th Plas not that only th birth crtificat issud by th Dirctur d l'état civil is accptd by MELS. To avoid postal dlays, you may upload your documnt to your onlin fil via th "Consult my fil" at Plas includ a copy of this lttr with your birth crtificat. W wish to offr th bst srvic possibl and thank you for your coopration. - Célin Plltir Dirctric Srvic d l'admission t d la gstion ds dossirs 22 Ctt lttr st nvoyé à tout candidat qui a déclaré êtr né au Québc mais pour lqul on n rtrouv pas ctt information n utilisant la procédur DI2090 du systèm Socrat. La dmand st déclaré complèt t l dossir sra achminé au collèg, qu l candidat nous fass parvnir l documnt ou non.

23 DOSSIER EN RETARD Un dmand d admission dmuré incomplèt à la dat limit d un tour donné st automatiqumnt transféré au tour suivant. Ell dvra êtr complété dans ls délais prévus du tour suivant pour êtr considéré t analysé par l collèg visé par la dmand. Lorsqu un dmand st complété dans ls prmièrs smains du tour 2 ou 3 t avant qu ls placs rélls du programm choisi n soint affichés, l SRAM nvoi aux candidats concrnés par ctt situation un lttr lur dmandant d validr lur choix (lttr intitulé Vérifir votr choix). Ainsi, suls ls candidats ayant fait un choix qui n st plus disponibl au tour visé (dont l programm indiqu ds placs à «#0», «C», «P», ou «T») rçoivnt ctt lttr. 23

24 srvic régional d admission du montréal métropolitain C.P , succursal Cntr-vill, Montréal (Québc) H3C 4W9 Tél.: Vérifir votr choix Odtt Lmir 5701 Avnu Christoph-Colomb Montréal, QC H2S 2E9 Numéro d dossir : Sssion : Automn 2015 Dat : 7 avril 2015 Bonjour, Votr dmand d admission a été fait ou complété pour l 2 tour au Collèg Ahuntsic dans l programm Scincs humains: profil société. Vuillz vérifir si votr choix d programm t/ou d cégp st valid à l aid du Tablau ds placs disponibls à l adrss Si vous désirz modifir votr choix d cégp ou d programm, vuillz consultr votr dossir à l adrss t sélctionnr l option Modifir mon choix. La dat limit st l 20 avril L srvic régional d admission du montréal métropolitain Ctt lttr st nvoyé à crtains candidats qui présntnt un dmand ou qui complètnt l dossir dans la périod ntr la fin d'un tour t la publication du Tablau ds placs disponibls t la mis à jour d la bas d donnés sram.omnivox pour l tour suivant. Suls ls candidats qui ont fait un choix qui n'st plus disponibl au tour visé rçoivnt ctt lttr. (xmpl : si l candidat présnt sa dmand l 2 mars pour l programm 310.A0) 24

25 srvic régional d admission du montréal métropolitain C.P , succursal Cntr-vill, Montréal (Québc) H3C 4W9 Tél.: Validat your choic Odtt Lmir 5701 Avnu Christoph-Colomb Montréal, QC H2S 2E9 Fil numbr : Smstr : Fall 2015 Dat : April Hllo, Your application has bn rcivd or compltd for th 2nd round at Cégp Vanir for th program Social Scinc with Mathmatics. Plas vrify that your choic of program and/or cégp is still valid by consulting th Tabl of Availabl Placs at If you want to chang your choic of cégp or program, you should consult your fil onlin at and slct th option Modify my Choic. Dadlin: April 20, L srvic régional d admission du montréal métropolitain Ctt lttr st nvoyé à crtains candidats qui présntnt un dmand ou qui complètnt l dossir dans la périod ntr la fin d'un tour t la publication du Tablau ds placs disponibls t la mis à jour d la bas d donnés sram.omnivox pour l tour suivant. Suls ls candidats qui ont fait un choix qui n'st plus disponibl au tour visé rçoivnt ctt lttr. (xmpl : si l candidat présnt sa dmand l 2 mars pour l programm 310.A0) 25

26 ATTRIBUTION DES NUMÉROS DE DOSSIERS Ls numéros d dmand d admission sont attribués d façon séquntill tout au long du procssus. Lorsqu un candidat fait un dmand pour un sssion donné, mais qu il n n st pas à sa prmièr dmand d admission au SRAM, son numéro historiqu sra rtracé t pairé avc l numéro nouvllmnt attribué. On appll «Numéro d dmand» l numéro historiqu déjà attribué dans l passé t «Numéro d DA sssion» l nouvau numéro n lin avc la sssion d admission n cours. Suit à la consultation du Comité-consil ds rgistrairs, il a été convnu qu ls séquncs suivants d numéros d dossirs sront utilisés pour ls sssions Hivr t Automn SESSIONS HIVER t AUTOMNE 2014 Plag SRAM à Plag COLLÈGE (formation continu*) à *Cs numéros d dossirs n puvnt pas êtr utilisés pour ls dmands d admission tardiv à l nsignmnt régulir. Vous référr à la sction 6 pour tout information concrnant la gstion ds admissions tardivs. Si l nombr d dossirs dvait xcédr la plag prévu, un nouvll plag dont la numérotation débutra par sra attribué aux dossirs xcédntairs. CRITÈRES DE LA LISTE DE CLASSEMENT Avant la dat limit d chaqu tour d admission, ls collègs doivnt confirmr ls critèrs qu l SRAM utilisra n vu du classmnt ds candidats. On accèd au systèm Critèr à l adrss Ctt opération st particulièrmnt important au prmir tour puisqu c st à c momnt qu ls pondérations ds matièrs pour chaqu rgroupmnt utilisés dans l calcul d la cot final sont détrminés. Ls validations à ffctur au prmir tour sont donc différnts par rapport à clls ds tours subséqunts. Au prmir tour d admission, l rgistrair ou ls prsonns qu il désign dvront définir, pour chaqu rgroupmnt d programms, ls paramètrs suivants : - la pondération ds matièrs t ds cots qui srviront au calcul d la cot final ; ls conditions d rjt (R2, R3, R4 t R6) t autrs conditions du collèg (C1) à prndr n considération ; ls paramètrs à utilisr pour l inclusion ou l xclusion d crtains catégoris d candidats pour l admission-vrdict, s il y a liu. Il st important d portr un attntion particulièr à ctt opération crucial t s assurr qu l nsmbl ds critèrs a bin été validé. Qu ds modifications aint été apportés ou non aux critèrs déjà présnts, il faut toujours confirmr l nsmbl ds rgroupmnts. C st par la dat d confirmation qu l SRAM détrmin si un collèg a vérifié l xactitud t la prtinnc d ss critèrs. 26

27 Aux duxièm t troisièm tours, suls ls critèrs liés à l admission-vrdict dvraint êtr révisés, soit l nombr maximal d candidats admissibls par rgroupmnt pour la list-vrdict. Encor un fois, mêm si aucun modification n a été nrgistré, il faut confirmr l nsmbl ds donnés. L mod édition st disponibl à chaqu tour slon un intrvall d dats. Cs informations sont présntés dans ls échéancirs d chaqu sssion d admission. Un calndrir ds échéancs du systèm Critèr st égalmnt accssibl dirctmnt à partir du systèm. 27

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29 SECTION 3 LA FIN D UN TOUR 29

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31 LE SRAM ENVOIE AU CÉGEPS 1. Ls dossirs physiqus ds candidats t un list numériqu Ls dossirs physiqus sont classés par numéro d DA-sssion t un list d tous cs dossirs ls accompagn. Ctt list prmt d vérifir, dès lur récption, si tous ls dossirs ont été rçus. Il st important d informr rapidmnt l SRAM (Célin Plltir ou Stéphani Létournau) si ds dossirs sont manquants ou si ds dossirs n trop vous ont été nvoyés. Tous ls dossirs complts parvinnnt au cégp, sans égard à l admissibilité du candidat ou à l ouvrtur ou à la frmtur du programm dmandé par l candidat. 2. Ls lists d classmnt À chaqu programm ou rgroupmnt d programms corrspondnt quatr lists d bas : la list d classmnt «Collégial» ; la list d classmnt «Adult» ; la list d classmnt «Jun» ; la list d classmnt «Autr». Puvnt s ajoutr à cs quatr lists, ls lists d classmnt «vrdict Jun», «vrdict Adult» t «vrdict Collégial» pour crtains programms au choix du cégp. L documnt Guid d l usagr d la list d classmnt décrit n détail ls différnts typs d lists d classmnt. 3. Ls profils scolairs ds candidats L profil scolair d un candidat st divisé n dossirs. Un candidat put avoir jusqu à cinq dossirs différnts : «Jun», «Adult», «Profssionnl», «Collégial» t «Évaluation comparativ». (Un candidat n ayant jamais étudié au Québc t n ayant pas d évaluation comparativ produit par l SRAM aura sulmnt un dossir «Autr»). L profil scolair st constitué d bandaux affichant ds informations d ordr social, ds résultats scolairs ainsi qu l résultat d divrs calculs ffctués par l logicil Classr à partir ds résultats scolairs du candidat. Bin qu on trouv sur l profil un Sction décision pour l collèg, ctt drnièr n st utilisé qu à ds fins intrns par l collèg. Ls décisions doivnt êtr transmiss au SRAM d façon élctroniqu ( L ordr d imprssion ds profils scolairs corrspond à l ordr d imprssion ds lists d classmnt. L Guid d l usagr d la list d classmnt décrit n détail la composition ds profils scolairs. 31

32 4. Un list numériqu ds candidats admis par l classmnt-vrdict 5. Ds étiqutts t d'autrs lists alphabétiqus prmttant d rtrouvr ls candidats Sur dmand, ls collègs puvnt aussi obtnir ds lists miss à jour n mêm tmps qu ls lists d classmnt du 1r nsmbl t ds étiqutts imprimés aux noms t adrsss d lurs candidats n s adrssant à [email protected] avant la dat prévu à l échéancir. Ls collègs qui désirnt obtnir du SRAM ds étiqutts doivnt définir ls paramètrs d imprssion (voir ci-dssous) n plus du modèl d étiqutts rtnu. Quatr modèls d étiqutts sont disponibls : Paramètrs d imprssion : - - Modèl d étiqutts# : 4 modèls (ET01, ET02, ET03, ETHY) Numéro d programm, particularité Nombr d étiqutts: 1 ou 3 étiqutts par étudiant Tri : Par ordr alphabétiqu, numéro d dossir, numéro d DA sssion Par programm / numéro d dossir Par programm/ ordr alphabétiqu Nombr d copis Modèls d étiqutts : ET01 - (no_dmand, no_programm, particul_coll, cod_collg, nom, adrss) C0 AH C0 AH Untl, Bachir Untl, Bachir Untl, Bachir 555 Principal, app Principal, app Principal, app. 5 Grand-Villag, QC Grand-Villag, QC Grand-Villag, QC H0H 0H0 H0H 0H0 H0H 0H0 ET02 - (no_dmand, cod_prmannt, no_programm, cod_collg, nom, adrss) Untl, Bachir 555 Principal, app. 5 Grand-Villag, QC H0H 0H0 ET03 - (nom, adrss) UNTB C0 AH Untl, Bachir 555 Principal, app. 5 Grand-Villag, QC H0H 0H UNTB C0 AH Untl, Bachir 555 Principal, app. 5 Grand-Villag, QC H0H 0H0 Untl, Bachir Untl, Bachir Untl, Bachir 555 Principal, app Principal, app Principal, app. 5 Grand-Villag, QC Grand-Villag, QC Grand-Villag, QC H0H 0H0 H0H 0H0 H0H 0H0 ETHY - (no_dmand, cod_prmannt, no_programm, cod_collg, nom, adrss, téléphon) Untl, Bachir 555 Principal, app. 5 Grand-Villag, QC H0H 0H UNTB C0 AH Untl, Bachir 555 Principal, app. 5 Grand-Villag, QC H0H 0H UNTB C0 AH Untl, Bachir 555 Principal, app. 5 Grand-Villag, QC H0H 0H0

33 6. L fichir Idéfix st égalmnt disponibl L collèg command l fichir Idéfix qu il récupèr nsuit sur l sit C fichir prmt au collèg d importr dans son systèm d gstion pédagogiqu ls candidats t ls élémnts d information qui lur sont associés. 7. La Passrll (Git) À ctt étap du procssus d admission, l collèg put téléchargr via la Passrll ls documnts disponibls constituant ls dossirs ds candidats à l étud dans son collèg pour qu ils soint accssibls dans son systèm d gstion pédagogiqu. Suls ls piècs nécssairs pour l analys ds candidaturs sont disponibls à c momnt. Vous trouvrz à l annx 3 un tablau présntant ls typs d documnts, lur cod SRAM t lurs règls d traitmnt. L étap du procssus à laqull chaqu documnt dvint disponibl st égalmnt indiqué dans c tablau. REMARQUES : À chaqu tour, un 2 nsmbl d dossirs, d lists d classmnt t d profils scolairs put êtr livré après l prmir nsmbl. Ct nsmbl rgroup qulqus dossirs d candidats qui, bin qu non rtardatairs, n ont pu êtr traités lors du traitmnt massif. Il st important qu ls dossirs soint traités d manièr équitabl comm s ils étaint parvnus au cégp avc l prmir nsmbl. Bin qu la pratiqu suivant soit pu fréqunt, il st possibl qu l SRAM fass parvnir tardivmnt aux cégps qulqus dossirs isolés avc un lttr dmandant qu cs dossirs soint considérés comm faisant parti du tour courant. Il st important qu ls cégps considèrnt cs dossirs au mêm titr qu tous ls autrs. 33

34 Dmand d admission, documnts xigés t validation ds statuts L SRAM xig un crtificat d naissanc du candidat L candidat ffctu sa dmand d admission sur Omnivox: déclaration du statut au Canada t du liu d naissanc. L candidat fait parvnir son crtificat d naissanc NON La dmand dmur incomplèt t n sra pas nvoyé au collèg OUI L documnt st placé au dossir ou nvoyé au collèg Socrat confirm la résidnc au Québc NON NON OUI NON L SRAM xig crtains documnts du candidat La dmand st complété: $ t documnts fournis OUI L SRAM valid l statut légal déclaré n fonction ds documnts rçus. L SRAM valid ls donnés d idntification du candidat t son pays d naissanc avc ls donnés d Arian.. Ds documnts supplémntairs sont xigés du candidat L candidat fournit ls documnts OUI OUI, majurs Ds rrurs sont détctés? NON Ls donnés du SRAM sont cohérnts avc Arian. La dmand st libéré. Ls donnés sont immédiatmnt visibls par DALI. OUI, minurs Ls corrctions sont apportés 34 L dossir st finalisé. L collèg déduira l statut d résidnt du Québc ds donnés du MESRS (DI2090) ou du SRAM (xtrait d naissanc) L SRAM valid l statut prmannt d résidnc au Québc avc la procédur DI2090 d Socrat OUI L candidat a déclaré êtr né au Qué. NON L dossir st finalisé. L collèg pourra possiblmnt déduir l statut d résidnt du Québc ds donnés du MESRS (DI2090) ou du SRAM (CSQ). Dans l cas contrair, l collèg dvra communiqur avc l candidat L dossir st finalisé. L collèg dvra communiqur avc l candidat pour obtnir confirmation d sa résidnc au Québc

35 LA VALIDATION DES DONNÉES D IDENTIFICATION ET DES STATUTS AU QUÉBEC ET AU CANADA L présnt documnt vis à clarifir la rlation ntr ls procssus mis n plac par l SRAM pour la cuilltt ds informations prtinnts à la dmand d admission t ls donnés qui sont transmiss aux collègs. L augmntation d la complxité d la réglmntation t ls changmnts apportés aux différnts systèms ont fait n sort qu un mis au point st nécssair. Dans ctt sction, nous mttrons n rlation : I. II. III. IV. V. VI. la déclaration du candidat ; ls documnts xigés par l SRAM ; la validation ds donnés d idntification à Arian ; la validation du statut au Canada ; la validation dans crtains cas du statut d résidnt du Québc ; ls champs d information transmis du SRAM vrs ls collègs. I. La déclaration du candidat t ls documnts xigés La déclaration du candidat st ffctué par la dmand d admission n lign L candidat fournit ds informations sur son statut légal au Canada : sur a. son liu d naissanc : i. Québc ii. Autr provinc canadinn iii. Autr pays b. son statut légal au Canada qui put prndr un ds valurs suivants : i. Canadin d naissanc ii. Autochton iii. Canadin naturalisé iv. Résidnt prmannt v. Réfugié vi. Résidnt tmporair vii. Prmis d étuds à obtnir (candidat intrnational) 35

36 À partir d la déclaration du candidat, l SRAM détrminra quls sont ls documnts nécssairs3 à la constitution du dossir : a. b. c. d.. Aucun documnt, si l liu d naissanc st au Québc ; Crtificat d naissanc, si l liu d naissanc st aillurs au Canada ; Pièc d citoynnté, si l candidat st Canadin naturalisé4 ; Pièc d résidnc prmannt, si l candidat st résidnt prmannt5; Crtificat d naissanc t pièc démontrant l statut d réfugié, si l candidat st réfugié ; f. Crtificat d naissanc t documnt attstant du statut au Canada, si l candidat st résidnt tmporair ; g. Crtificat d naissanc, si l candidat st un candidat intrnational ; II. La validation du statut au Canada À la récption ds documnts xigés, l SRAM ffctu crtains validations rlativs aux donnés déclarés. a. Ls statuts Canadin naturalisé, résidnt prmannt, réfugié ou résidnt tmporair sont comparés aux documnts rçus. Ls rrurs sont corrigés. Dans crtains cas, ds documnts supplémntairs puvnt êtr xigés. À notr qu c st l documnt rçu qui st détrminant t non l statut déclaré par l candidat. Par xmpl, si l candidat déclar êtr résidnt prmannt, mais qu il nous fait parvnir un pruv d citoynnté canadinn, sa déclaration sra corrigé pour «Canadin naturalisé» t nous n xigrons pas d documnt supplémntair. Autr xmpl : un candidat déclar êtr résidnt prmannt, mais nous fait parvnir un prmis d étud. Sa déclaration sra corrigé pour «résidnt tmporair» t nous xigrons son crtificat d naissanc. b. La déclaration d la provinc d naissanc n st pas validé n fonction du documnt rçu. L volum d documnts rçus st trop important pour prmttr ctt validation. La provinc d naissanc déclaré sra toutfois validé à Arian. 3 Dans crtains cas, ds piècs puvnt êtr dmandés au candidat, mais lls n sont pas obligatoirs à la constitution du dossir. Il s agit du crtificat d sélction du Québc (CSQ) dans l cas ds Canadins naturalisés, ds résidnts prmannts t ds réfugiés t du crtificat d accptation ou d sélction du Québc (CAQ ou CSQ) pour ls résidnts tmporairs. 4 Nous n xigons plus l crtificat d naissanc pour cs candidats (Canadins naturalisés t résidnts prmannts) puisqu c documnt n st pas utilisé pour la dmand du cod prmannt t n fait pas l objt d vérifications d la part du ministèr. 5 Idm 3 36

37 III. La validation ds donnés d idntification t du liu d naissanc À partir du momnt où tous ls documnts obligatoirs sont rçus t qu l paimnt a été ffctué, la dmand st complèt. L SRAM valid alors ls donnés d idntification du candidat avc ls donnés d Arian afin d s assurr d l xactitud du cod prmannt. L pays d naissanc (ou la provinc d naissanc si l liu d naissanc st au Canada) st aussi validé. Ls rrurs ds noms, prénoms, dats d naissanc, noms t prénoms ds parnts sont alors corrigés. L collèg st alors assuré d l xactitud ds donnés. Pour l liu d naissanc, trois situations sont possibls : a. Arian confirm l xactitud d la donné. b. Ls cods d pays d naissanc du SRAM t d Arian diffèrnt. Normalmnt, c st la donné d Arian qui sra alors utilisé. Dans crtains situations, l SRAM pourra xigr crtains documnts du candidat. Par xmpl, l candidat déclar êtr né au Québc (pas d crtificat d naissanc xigé), mais Arian confirm un naissanc n Ontario. Un crtificat d naissanc lui sra alors dmandé. L SRAM consrv cpndant la donné déclaré par l candidat si ls documnts rçus confirmnt sa déclaration. c. Arian n a pas d cod d pays d naissanc pour c candidat. L SRAM consrv alors la déclaration du candidat. IV. La validation du statut d résidnt du Québc Dpuis la sssion Hivr 2007, l SRAM n valid plus la déclaration d naissanc au Québc auprès d l État civil. Ctt vérification a été rmplacé par la procédur suivant : a. Si un candidat déclar êtr né à l xtériur du Québc, aucun vérification supplémntair n st ffctué. L collèg dvra validr la résidnc au Québc du candidat à partir du contnu du dossir t/ou d l utilisation d la procédur DI2090 d Socrat. b. Si un candidat déclar êtr né au Québc, l SRAM valid ctt information par l utilisation d la procédur DI2090. Si Socrat rtourn un valur prmannt du statut d résidnt du Québc alors l information st nrgistré dans l champ Statut d résidnt (vérif_statut_résidnt) d la banqu d donnés du SRAM. Par contr, si Socrat n rtourn aucun valur ou un valur tmporair d résidnc au Québc, alors l SRAM écrira au candidat pour lui dmandr un crtificat d naissanc. Toutfois, l dossir st considéré comm complt t sra nvoyé au collèg, qu l candidat fourniss ou non l documnt dmandé. L information indiquant qu l documnt a été dmandé ou rçu par l SRAM sra nrgistré dans l champ Statut d résidnt (vérif_statut_résidnt). V. La transmission d l information aux collègs Ls donnés rlativs aux candidats puvnt êtr récupérés élctroniqumnt à l aid du fichir Idéfix (la dscription ds variabls s trouv à ). Ells puvnt égalmnt êtr consultés à partir du systèm DALI ( qui prmt la production d lists d candidats. Ls variabls principals sont présntés dans l tablau à la pag suivant. 37

38 DALI Variabl Statut légal Socrat Liu d naissanc Cod pays naissanc Cod pays citoynnté Valur CC CN IN RE RP RT PE Statut d résidnt 5 Résidnc au Québc prmannt confirmé par un systèm ministéril (cod 30 ou 40) 6 Résidnc au Québc prmannt n st pas confirmé par un systèm ministéril 7 8 T Documnt officil Dscription Citoyn canadin Canadin naturalisé Autochton Réfugié Résidnt prmannt Résidnt tmporair Prmis à obtnir Québc Aillurs au Canada Hors du Canada Cod du pays slon la tabl Arian/Socrat Cod du pays slon la tabl Arian/Socrat Aucun traitmnt Aucun vérification (naissanc hors-québc ou crtificat d naissanc du Québc fourni) Balis statut légal-canada IDÉFI Valur Dscription CC Citoyn canadin IN RE RP Autochton Réfugié Résidnt prmannt RT Résidnt tmporair liu-naissanc Idm cod-pays-nais Idm cod-pays-cito Idm vérif-statut-résidnt Idm docum-officil Idm Un xtrait d naissanc a été dmandé au candidat L candidat a fourni son xtrait d naissanc t il a été nvoyé au collèg En attnt d information n provnanc d Socrat Extrait d naissanc canadin Tout autr documnt Extrait d naissanc d l État civil québécois «crtifié conform» pu import l liu d naissanc Not : Il faut savoir qu ls donnés consultés dans DALI ou récupérés élctroniqumnt via Idéfix sont ls valurs attribués à la variabl ou à la balis. Par xmpl, lorsqu la résidnc au Québc d un candidat st confirmé d façon prmannt, la valur «5» apparaît t non l cod «30» ou «40» présnt dans l systèm ministéril. L collèg doit récupérr ls donnés présnts dans ls systèms ministérils via la procédur DI

39 VI. C qu l collèg dvrait fair pour détrminr l statut au Canada t l statut d résidnt du Québc d ss candidats admis Slon ls valurs ds différnts variabls récupérés ds fichirs du SRAM, l collèg pourra détrminr, s il a n sa possssion touts ls informations nécssairs t touts ls piècs justificativs rquiss pour la détrmination du statut au Canada t du statut d résidnt du Québc. Dans plusiurs cas, l statut d résidnt du Québc sra confirmé un fois qu l collèg aura récupéré ls donnés via la procédur DI2090. On put s référr au diagramm fonctionnl suivant pour la march à suivr: o Si Liu d naissanc = 1 (au Québc) Si Statut d résidnt = 5, alors l dossir sra crtainmnt réglé par la procédur DI2090 (statut au Canada t au Québc)6 ; Si Statut d résidnt = 7, alors l dossir n sra crtainmnt pas réglé par la procédur DI2090 t il faudra nquêtr auprès du candidat admis. L SRAM a dmandé l xtrait d naissanc après qu l résultat d la procédur DI2090 ut rtourné un résultat négatif. L candidat n a pas nvoyé son xtrait d naissanc ; Si Statut d résidnt = 8, alors l dossir st réglé (statut au Canada t au Québc) puisqu un xtrait d naissanc «crtifié conform» d l État civil st présnt au dossir physiqu du candidat ; Si Statut d résidnt = T, alors l SRAM st n attnt d information d Socrat. Ctt situation sra xtrêmmnt rar. o Si Liu d naissanc = 2 (aillurs au Canada) L statut au Canada st réglé puisqu un crtificat d naissanc canadin st nécssairmnt présnt au dossir ; Si Documnt officil = 06 alors l dossir st réglé (statut au Canada t au Québc) puisqu un xtrait d naissanc «crtifié conform» d l État civil st présnt au dossir physiqu du candidat ; Sinon, l collèg doit vérifir l statut d résidnt du Québc : Rtour d la procédur DI2090 ; Sinon nquêtr auprès du candidat. o Si Liu d naissanc = 3 (hors du Canada) Si Statut légal Socrat = RT ou PE, alors l candidat n st pas soumis au règlmnt sur l statut d résidnt du Québc. L collèg dvra émttr un lttr d admission spécial pour prmttr au candidat d obtnir son CAQ t son prmis d étuds; Si Statut légal Socrat = RE L statut au Canada st réglé puisqu la pièc confirmant l statut d réfugié st nécssairmnt au dossir. L collèg doit aussi émttr un lttr d admission spécial pour prmttr au candidat d obtnir son prmis d étuds (avc ou sans CSQ) t son crtificat d accptation (sans CSQ); L collèg doit vérifir l statut d résidnt du Québc : o CSQ au dossir? ; o Rtour d la procédur DI2090 ; o Sinon nquêtr auprès du candidat ; 6 L collèg doit récupérr ls donnés par la procédur DI2090. En fft, l SRAM vérifi ls donnés dans ls systèms ministérils, mais n ls transmt pas aux collègs. Ls vérifications ffctués par l SRAM ont comm uniqu but d aidr ls collègs dans la gstion du règlmnt sur l statut d résidnt du Québc. 39

40 40 Si Statut légal Socrat = RP ou CN L statut au Canada st réglé puisqu un pruv d résidnc prmannt ou la pièc d citoynnté st nécssairmnt présnt au dossir ; Si Documnt officil = 06 alors l dossir st réglé puisqu un xtrait d naissanc «crtifié conform» d l État civil st présnt au dossir physiqu du candidat ; Sinon, l collèg doit vérifir l statut d résidnt du Québc : o CSQ au dossir? ; o Rtour d la procédur DI2090 ; o Sinon nquêtr auprès du candidat.

41 SECTION 4 ÉTUDE DES DOSSIERS PAR LES CÉGEPS 41

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43 LES CÉGEPS PROCÈDENT Vérification ds dossirs rçus à l'aid d la list numériqu S'il manqu un dossir ou s'il y a un dossir n trop, l cégp doit communiqur immédiatmnt avc Célin Plltir, au SRAM ( post 258) ou Stéphani Létournau (post 243). Étud ds dossirs Dans crtains programms, l collèg doit fair passr ds tsts, ds ntrvus, ds auditions, tc. Dans tous ls cas, mêm si cs étaps rndnt plus lourd l procssus d analys ds candidaturs, il st impératif d rspctr ls échéancs prévus. Il st possibl d rndr un décision à la très grand majorité ds candidaturs n étudiant l contnu ds outils fournis par l SRAM (ls lists d classmnts t ls profils scolairs) sans mêm consultr ls dossirs ds candidats. Il xist cpndant crtains situations (par xmpl, lors d étuds ffctués dans un autr provinc ou hors du Canada), où il put êtr nécssair d consultr l dossir ds candidats. Crtains d cs situations sront idntifiés par l affichag ds indicaturs énumérés plus bas dans la sction «Informations supplémntairs» ds lists d classmnt t ds profils scolairs. Tous ls dossirs d la list «Autr» t cux qui sont idntifiés comm «non classabls» (NC) à la fin d chacun ds lists dvraint égalmnt rcvoir un attntion particulièr d mêm qu ls dossirs affichant l un ou l autr ds valurs suivants dans l champ Informations supplémntairs : bul-add égalité éq-micc éq-sram éq-sracq éq-??? lttr mémo tst-lang Consultz l Guid d l usagr d la list d classmnt pour plus d informations sur l sujt. À comptr d l admission d Automn 2015, tous ls collègs ont accès à la Vitrin du systèm Git ( pour procédr à l analys ds candidaturs. C systèm, dévloppé par l SRAM, prmt la consultation n lign ds piècs présnts au dossir t nécssairs à l étud d la candidatur (voir l tablau ds documnts t lur dscription à l annx 3). Ls documnts puvnt aussi êtr consultés à partir du systèm d gstion pédagogiqu du collèg puisqu ls fournissurs d srvics (Skytch t Coba) ont dévloppé un application smblabl. Dans c drnir cas, ls documnts doivnt donc avoir été préalablmnt téléchargés puis vrsés dans l systèm d gstion du collèg via la Passrll. 43

44 CAS PARTICULIER : LES CANDIDATS DE STANISLAS ET DE MARIE DE FRANCE Bin qu étant situés au Québc, l Collèg Stanislas t l Collèg intrnational Mari d Franc dispnsnt un programm scolair conform aux dirctivs du ministèr français d l Éducation national t adapté au contxt t à crtains xigncs du programm québécois. Ls élèvs obtinnnt, à la fin d lurs étuds, un diplôm d étuds français ainsi qu un confirmation d équivalnc d la 5 scondair du MELS. Dpuis juillt 2014, l ministèr d l Immigration, d la Divrsité t d l Inclusion du Québc (MIDI) a modifié ss règls d analys ds étuds ffctués n Franc. Ainsi, la rconnaissanc d un anné d étuds supplémntair qui était autrfois systématiqumnt accordé aux candidats ayant ffctué lurs étuds n Franc st maintnant accordé sulmnt si l candidat a obtnu son baccalauréat. L SRAM a donc procédé à l ajustmnt d ss pratiqus d évaluation comparativ n concordanc avc ls règls du MIDI.7 Toutfois, pour ls candidats ayant ffctué lurs étuds au Collèg Stanislas t au Collèg intrnational Mari-d-Franc, la réussit d la scond dmur jugé équivalnt à la 5 scondair au Québc puisqu ds contnus du programm d étuds québécois sont intégrés au cursus d cs dux institutions t qu l MELS accord un équivalnc. 7 Bin qu l MELS n ait pas modifié ss pratiqus t accord toujours systématiqumnt la bonification d un anné aux candidats du systèm français, l SRAM align ss pratiqus sur clls du MIDI afin qu touts ls évaluations comparativs produits dpuis juillt 2014 pour ls candidats français accordnt un nivau similair. 44

45 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : COLLÈGE STANISLAS ET COLLÈGE INTERNATIONAL MARIE DE FRANCE Dans cs dux établissmnts d nsignmnt scondair, ls élèvs obtinnnt, à la fin d lurs étuds, un diplôm d étuds français. Cpndant, l élèv qui quitt l un ou l autr d cs établissmnts n cours d formation t qui poursuit ss étuds dans un établissmnt d nsignmnt privé ou public du Québc doit êtr soumis aux épruvs d établissmnt ou aux épruvs uniqus rattachés à chaqu programm d étuds d la 4 ou d la 5 scondair. Suls ls unités obtnus n histoir t éducation à la citoynnté dans l un ou l autr d cs établissmnts sont rconnus. Afin d facilitr l ntré au collégial, la Dirction d la sanction ds étuds rmttra un lttr aux élèvs ayant trminé avc succès, dpuis l anné scolair , la class d scond au Collèg Stanislas t au Collèg intrnational Mari d Franc. On put vérifir l'admissibilité aux étuds collégials d cs élèvs par la présnc ds valurs suivants dans ls systèms ministérils : - Dans Socrat, n consultant ls donnés du scondair dans l dossir d'un élèv, on rtrouv dans la sction List ds diplôms : Typ d diplôm : ECF - Lttr d'équivalnc Ctt lttr d'équivalnc, octroyé pour l programm 4981, port l'indication Class d 2 réussi - voir DSE, t st accompagné ds informations rlativs à la dat d'obtntion t la moynn obtnu. - Dans Charlmagn, n consultant l dossir sommair d'un élèv, on rpèr la sction portant sur la Sanction : Cod d programm : Class d 2 réussi - voir DSE C résultat d la sanction st accompagné ds informations portant sur l régim pédagogiqu t sur la dat d'obtntion. Guid intégré

46 SPECIMEN 46

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48 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : ÉQUIVALENCE D ÉTUDES QUÉBEC-FRANCE L tablau comparatif qui suit st présnté à titr indicatif t put srvir pour l classmnt ds élèvs qui ont fréqunté l écol dans l systèm scolair français. Il rvint à l organism scolair d évalur l dossir d l élèv t d l placr dans la class approprié. Systèm québécois Systèm français Éducation préscolair Matrnll r 1 primair Cours préparatoir 2 primair Cours élémntair 1r anné 3 primair Cours élémntair 2 anné 4 primair Cours moyn 1r anné 5 primair Cours moyn 2 anné 6 primair 1r scondair Class d 6 2 scondair Class d 5 3 scondair Class d 4 4 scondair Class d 3 5 scondair Class d 2 1r collégial Class d 1r 2 collégial Class trminal Attntion! C tablau st périmé t dvrait êtr révisé par l MELS sous pu. Consultz l'info-sanction à la pag suivant pour plus d'information. Guid intégré

49 Au momnt d mttr sous prss, la modification n'avait pas été apporté au Guid d gstion. Il st donc préférabl d s référr au tablau fourni par l MIDI qu vous trouvrz au début d l'annx 5. 49

50 CAS PARTICULIER : LES CANDIDATS D UNE AUTRE PROVINCE CANADIENNE Un tablau comparatif ds systèms scolairs d provincs canadinns st publié par l MELS dans son Guid intégré d la gstion d la sanction ainsi qu dans l Guid d vérification sur l ffctif scolair ds cégps à l intntion ds vérificaturs xtrns. Ls xtraits d cs dux documnts, qui sont utils pour l analys ds dossirs ds candidats ayant ffctué lurs étuds scondairs dans un autr provinc canadinn, sont présntés aux pags suivants. Ds tablaux d équivalnc Québc-Ontario ainsi qu Québc-Nouvau-Brunswick pour ls cours d scincs t d mathématiqus d nivau scondair qui sont préalabls à crtains programms d étuds collégials sont égalmnt présntés aux pags suivants. Cs tablaux ont été produits avc la collaboration d nsignants du Cégp d l Outaouais pour l compt du SRAM. 50

51 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : ÉDUCATION AU CANADA (PRIMAIRE ET SECONDAIRE) 3 PRIMAIRE Québc P SECONDAIRE P 1* P 1* * P 1* Nouvau-Brunswick P 1* Trr-Nuv P 1* Trritoirs du Nord-Oust P 1* Nouvll-Écoss P 1* P 1* * Albrta Colombi-Britanniqu Manitoba Ontario P P Îl-du-Princ-Édouard Saskatchwan P 1* Yukon P 1* * : À l âg d 6 ans P : Préscolair (matrnll, par xmpl) Chiffrs n gras : Junior High School/Middl School Ctt pag illustr ls parcours scolairs t non ls équivalncs d'étuds. Pour connaîtr ls conditions d'admission pour ls candidats n'ayant pas attint ls xigncs d sanction d la provinc, consultr la pag 53 du présnt cahir. 3 Extrait d A Statistical Portrait of Elmntary and Scondary Education in Canada, Statistiqu Canada, Catalogu PB. 51

52 Extrait du: Cahir d attribution ds équivalncs pour ds acquis scolairs obtnus au Canada à l xtériur du Québc (édition 2010) publié par la Dirction d la sanction ds étuds du MELS, disponibl à l adrss : cahir-dattribution-ds-quivalncs-pour-ds-acquis-scolairs-obtnus-au-canada-alxtriur/backpid/9967/ 1.11 ADMISSION AU ÉTUDES COLLÉGIALES Pour êtr admis aux étuds collégials au Québc, l élèv qui possèd un diplôm d fin d étuds scondairs délivré par sa provinc ou par son trritoir d origin doit présntr son diplôm au rgistrariat d l établissmnt collégial qu ll ou il désir fréquntr. Il rvint au srvic d accuil d l établissmnt d détrminr si l élèv répond aux conditions générals ou particulièrs d admission aux programms d nsignmnt offrts. 52

53 Équivalncs d étuds t d diplôms dans ls provincs canadinns Provinc Albrta Nom du diplôm (not 1) Gnral High School Diploma Rlvé d nots (not 2) Étuds scondairs Grad 11 obtnu Dossir cumulatif ou rlvé d nots comportant d 67 à 100 unités Colombi-Britanniqu High School Graduation Diploma Étuds scondairs Grad 11 obtnu Îl-du-Princ-Édouard Gnral High School Diploma Étuds scondairs Grad 11 obtnu comportant un minimum d 12 unités Manitoba High School Diploma Étuds scondairs Grad 11 obtnu comportant au moins 13 unités Nouvau-Brunswick High School Graduation Diploma (grad II) Étuds scondairs Grad 11 obtnu avc rlvé d nots comportant d 12 à On dvrait plutôt lir II 17 unités ou d 13 à 19 unités slon l régim Nouvll-Écoss High School Diploma (grad II) Étuds scondairs Grad 11 avc High School Crtificat, Grad I (minimum d 12 unités) OU Étuds scondairs Grad 11 avc Vocational High School Crtificat (minimum d 12 unités) Ontario Ontario Scondary School Diploma Grad 11 Ontario Scondary School Diploma comportant un minimum d 22 unités Saskatchwan High School Graduation Diploma Étuds scondairs Grad 11 obtnu comportant au moins 16 unités Trr-Nuv High School Graduation Diploma Étuds scondairs Grad 12 suivi mais non obtnu comportant d 24 à 36 unités OU Étuds scondairs Grad 11 obtnu comportant au moins 24 unités Not 1 : Lorsqu cs diplôms sont présnts dans l dossir ds élèvs, la conformité st rconnu. Not 2 : Cs rlvés d nots corrspondnt à un 5 scondair t sont donc jugés conforms. Dans tous ls autrs cas où l élèv présnt au collèg un diplôm étrangr, l dossir doit comportr un documnt attstant l équivalnc du DES signé par l autorité compétnt désigné par l collèg. Sourc : Guid d vérification sur l'ffctif scolair ds cégps à l'intntion ds vérificaturs xtrns pour l'anné scolair , p. 31. L documnt st disponibl à ctt 482 adrss : Ens_Sup/GuidApplicProcAuditEffctifScol_Cgps)AuditursInd_ pdf 53

54 Tablau d équivalncs Québc-Ontario pour ls cours d mathématiqus d nivau scondair préalabls à crtains programms d étuds collégials COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS PREMIER COURS DE LA SÉQUENCE DU CURRICULUM ONTARIEN RÉPONDANT MINIMALEMENT AU COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS MFM2P ou un cours rconnu équivalnt ou supériur n Ontario MBF3C ou MCF3M ou un cours rconnu équivalnt ou supériur n Ontario MPM2D ou un cours rconnu équivalnt ou supériur n Ontario MCR3U ou un cours rconnu équivalnt ou supériur n Ontario CST 4 CST 5 TS 4 / SN 4 TS 5 / SN 5 ÉQUIVALENCE DES COURS DE MATHÉMATIQUES C préalabl st-il satisfait par l cours? COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS CST 4 CST 5 TS 4 / SN 4 TS 5 / SN 5 MFM1P MPH1H MPM1D MEL3E MEL4E MFM2P MCF3M MBF3C MDM4U MAP4C MCT4C MPM2D MCR3U MCV4U MHF4U MCB4U MGA4U Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui2 Oui2 Oui2 Oui2 Oui2 Oui2 Oui2 Oui2 1L élèv 2Cs put avoir réussi c cours sans toutfois avoir suivi l MCR3U. dux cours n font plus parti du curriculum d l Ontario. Produit avc la collaboration d Srg Duguay du Cégp d l Outaouais 54 sptmbr 2013

55 Tablau d équivalncs Québc Ontario pour ls cours d scincs d nivau scondair préalabls à crtains programms d étuds collégials COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS ATS4 OU ST4 (préalabl 02) SE OU STE (préalabl 21) CHIMIE 5 SECONDAIRE (préalabl 31) PHYSIQUE 5 SECONDAIRE (préalabl 41) COURS ÉQUIVALENT(S) DU CURRICULUM ONTARIEN SNC2P (TCJ2O, TDJ20 OU TMJ2O rcommandé) SNC2D (TCJ2O, TDJ20 OU TMJ2O souhaitabl) SCH3U ET SCH4U SPH3U ÉQUIVALENCE DES COURS DE SCIENCES C préalabl st il satisfait par l cours? COURS DU CURRICULUM SNC1D SNC1P SNC2D SNC2P SCH3U SCH4U SCH4C SPH3U SPH4U SPH4C SVN3M SVN3E SNC4M SNC4E SES4U QUÉBÉCOIS ATS4 OU ST4 Non Non Oui1 Oui2 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Oui1 Non Oui1 Oui2 Oui SE OU STE Non Non Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Non CHIMIE, 5 Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Non Non Non Non PHYSIQUE, 5 Non Non Non Non Non Non Non Oui Oui Non Non Non Non Non Non 1 Il st souhaitabl qu l élèv ait suivi l un ds cours suivants : Tchnologi d la construction (TCJ2O), Tchnologi du dsign (TDJ2O) ou Tchnologi d la fabrication (TMJ2O). 2 À la condition qu l élèv ait réussi Tchnologi d la construction (TCJ2O), Tchnologi du dsign (TDJ2O) ou Tchnologi d la fabrication (TMJ2O). 3 À la condition qu l élèv ait réussi l cours SNC2D. Produit avc la collaboration d Frédéric Gagnon du Cégp d l Outaouais 26 mars

56 Tablau d équivalncs Québc Nouvau Brunswick pour ls cours d mathématiqus d nivau scondair préalabls à crtains programms d étuds collégials COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS CST 4 (préalabl 01) CST 5 (préalabl 60) TS 4 / SN4 (préalabl 61) TS 5 / SN5 (préalabl 63) COURS ÉQUIVALENT(S) DU CURRICULUM NÉO BRUNSWICKOIS ou 30231B ou un cours rconnu équivalnt ou supériur au Nouvau Brunswick ou 30231B ou un cours rconnu équivalnt ou supériur au Nouvau Brunswick ou 30321E ou 30231B ou un cours rconnu équivalnt ou supériur au Nouvau Brunswick ou 30421E ou 30331C ou un cours rconnu équivalnt ou supériur au Nouvau Brunswick ÉQUIVALENCE DES COURS DE MATHÉMATIQUES C préalabl st il satisfait par l cours? MN COURS DU 30131N CURRICULUM 30231B QUÉBÉCOIS A CST 4 Non Oui CST 5 Non Oui TS 4 / SN 4 Non Oui TS 5 / SN 5 Non Non ou 30321E 30331A 30331B 30331C ou 30411E ou 30421E B ou 30411C ou 30421C Oui Oui Non Non Oui Oui Non Non Oui Oui Oui Non Oui Oui Non Non Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui Non Non Non Non Oui Oui Oui Oui 1L cours contint sulmnt ds notions statistiqus. L étudiant qui réussit c cours a égalmnt réussi un autr cours qui prmt d établir un équivalnc. Produit avc la collaboration d Srg Duguay du Cégp d l Outaouais 56 sptmbr 2013

57 Tablau d équivalncs Québc Nouvau Brunswick pour ls cours d scincs d nivau scondair préalabls à crtains programms d étuds collégials COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS COURS ÉQUIVALENT(S) DU CURRICULUM NÉO BRUNSWICKOIS ATS OU ST (préalabl 02) Physiqu d 11 anné ou SE OU STE (préalabl 21) Physiqu d 11 anné ou ET Chimi d 11 anné ou CHIMIE 5 SECONDAIRE (préalabl 31) Chimi d 12 anné PHYSIQUE 5 SECONDAIRE (préalabl 41) Physiqu d 11 anné ÉQUIVALENCE DES COURS DE SCIENCES ET TECHNOLOGIE C préalabl st il satisfait par l cours? COURS DU CURRICULUM QUÉBÉCOIS ou ATS OU ST Non Oui2 Oui2 SE OU STE ou ou ET ou Oui2 Non Non Oui2 Oui2 Oui2 Oui2 Non ET ET ET ou ou ou Non Non Non Non Non Non Oui Oui Oui Oui Non CHIMIE, 5 Non Non Non Non Non Oui Non Non Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non Non Non Oui Non Non PHYSIQUE, 5 1 C cours, s il st combiné à un autr cours d scincs, put fournir d autrs équivalncs : vérifir ls colonns 8 à 11 du tablau. Il st fortmnt suggéré qu l élèv ait réussi Éducation à la tchnologi 10 anné (60211) afin d accédr aux programms d formation collégial pour lsquls ATS ou ST ou SE ou STE font parti ds conditions particulièrs d admission. 2 Produit avc la collaboration d Frédéric Gagnon du Cégp d l Outaouais sptmbr

58 CANDIDAT RÉSIDANT AU CANADA N'AYANT JAMAIS FRÉQUENTÉ LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES CANADIENS Pndant la périod d admission, l S R A M s c h a r g d f a i r é t a b l i r l Évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Québc (voir xmpl à la pag 58) pour ls «candidats résidant au Canada, mais n ayant jamais fréqunté ls établissmnts scolairs canadins». Cs candidats n'ont pas à s présntr au ministèr d l Immigration (MIDI) pour obtnir l avis srvant à établir lur admissibilité aux étuds collégials. La dirctiv du Tablau ds programms offrts, énoncé dans l sit d dmand d admission n lign, concrnant ls documnts rquis pour cs candidats s résum ainsi : L candidat résidant au Canada, mais n ayant jamais fréqunté ls établissmnts scolairs canadins t possédant un Évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Québc du ministèr d l Immigration (MICC ou MIDI) ou du SRAM doit fournir : - l Évaluation comparativ du MICC ou du MIDI ou du SRAM (ou slon l ancinn dénomination, l Avis d équivalnc d étuds du MRCI.) ; - ls résultats scolairs d ss trois drnièrs annés d étuds scondairs t ds annés subséqunts, ainsi qu ss plus récnts diplôms t crtificats (optionnl); - un traduction officill n français ou n anglais doit accompagnr cs documnts s ils sont rédigés dans un autr langu. L candidat résidant au Canada, mais n ayant jamais fréqunté ls établissmnts scolairs canadins t n ayant pas l Évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Québc du MICC ou du MIDI ou d un srvic régional d admission doit fournir : - ls résultats scolairs d ss trois drnièrs annés t ss plus récnts diplôms t crtificats ; - un traduction officill n français ou n anglais ds documnts ; - ds frais supplémntairs pour l avis d évaluation qui sra produit.8 L candidat résidant au Canada, n ayant jamais fréqunté ls établissmnts scolairs canadins t n ayant aucun bulltin d son pays d origin doit prndr contact avc un écol scondair ou un cntr d'éducation ds adults d sa commission scolair afin d s'inscrir à ds cours, pour pouvoir passr ds xamns t obtnir ds résultats. Cs candidats, qui diplômront au Québc, sont soumis aux règls du DES t aux mêms conditions d admission qu ls candidats ayant étudié au Québc. À titr d référnc, concrnant l évaluation ds étuds pour six grands systèms d éducation dont ls modèls sont répandus dans l mond, ls systèms français, blg, anglais, américain, marocain t ls programms du baccalauréat intrnational, consultr l sit wb du SRAM à l adrss : 8 La production par l SRAM d l Évaluation comparativ st établi slon ds princips adoptés par ls mmbrs lors d l Assmblé général annull du SRAM d novmbr L documnt adopté st disponibl à l annx 5, mais fait toutfois l objt d un révision n raison d un nouvll règl adopté par l MIDI n juillt La nouvll vrsion du documnt n était pas disponibl au momnt d imprimr l présnt cahir. 58

59 14 ATTENTION! L'équivalnc n port pas sur l contnu mais bin sur l nivau attint pour cs matièrs. C documnt n'st plus nvoyé au candidat dpuis l'hivr Évaluation comparativ ds étuds hors du Canada A B C Nom du candidat : Dat d naissanc : Pays où l candidat a ffctué ss étuds scondairs : Nombr d'annés d scolarité complétés à l'étrangr : Option ou disciplin ds étuds équivalnts au scondair : Monsiur Untl Camroun 13 Comptabilité t gstion Évaluation du nivau attint Préalabl Réussi Mathématiqus n 4 scondair Mathématiqus n 5 scondair Scincs physiqus n 4 scondair Chimi n 5 scondair Physiqu n 5 scondair En voi d réussit Échc ou n voi d'échc Absnt Résultat d l'évaluation Équivalnt à 1 anné d Cégp tchniqu G Nivau déjà attint : Nivau qui sra attint conditionnllmnt à la réussit d l'anné n cours : Domain d'étuds dans l systèm québécois : Documnts évalués : H J Rmarqus : Qualité du dossir : , Rlvé d nots, class d Trminal, gstion, Collèg Évangéliqu d Nw-Bll, Camroun. --Moyn Dat d délivranc : D E F Nivau sup. Équivalnt à 2 annés d Cégp tchniqu Comptabilité t gstion Natacha Josph Profssionnll n chminmnt scolair intrnational L SRAM put produir à la dmand d'un collèg un évaluation comparativ pour un candidat à l'admission dans un programm à la formation continu. Communiquz avc Célin Plltir pour n fair la dmand. L résultat d l'évaluation n srt qu'à établir l'admissibilité d'un candidat aux étuds collégials. Ctt évaluation n vaut qu pour ls documnts idntifiés ci-dssus t pour la dat mntionné. C documnt st la propriété xclusiv du collèg t n doit n aucun cas êtr rmis au candidat. 59

60 Explications concrnant ls Avis d évaluation comparativ ds étuds hors du Canada produits par l SRAM à comptr d sptmbr 2014 Légnd 60 Dscription d l information A On inscrit ici l pays où ont été ffctués ls étuds d nivau équivalnt aux étuds scondairs au Québc. Dans l cas où ls étuds ont été ffctués dans plusiurs pays, tous ls autrs pays d étuds sont mntionnés dans l dscriptif ds documnts évalués (voir itm G) B L nombr d annés d scolarité n st pas comptabilisé au dlà d 16 annés t n dçà d 10 annés. Avant 10 annés, l candidat n st clairmnt pas admissibl aux étuds collégials (moins d un 3 scondair), alors qu avc plus d 16 annés d scolarité, l candidat a ffctué ds étuds univrsitairs supériurs au 1r cycl. C Ctt information décrit l profil du programm d étuds scondairs suivi par l candidat. Parfois, ctt information n st pas disponibl, alors l évaluatur indiqura «indétrminé». D Ctt information idntifi l nivau d scolarité l plus élvé qui a été trminé t réussi par l candidat. E Lorsqu on trouv d l information dans ctt cas, cla signifi qu l candidat st présntmnt aux étuds. Dans crtains cas, il faudra prévoir un suivi avc l candidat pour obtnir ss rlvés d nots finaux. Cla st particulièrmnt important si ds préalabls ont été idntifiés «n voi d réussit» ou «échc ou n voi d échc» ou si l candidat st n train d complétr l nivau d étud minimal pour êtr admissibl aux étuds collégials. F L évaluatur inscrit dans ctt cas la disciplin profssionnll du domain d étuds qui st la plus parlant n comparaison avc ls disciplins disponibls au Québc. Lorsqu il n y a pas d corrspondanc, on inscrit la disciplin tll qu ll figur sur l documnt du candidat ou, dans l absnc d un tll information, l évaluatur inscrira «Indétrminé». G Ctt cas contint la list ds documnts évalués pour produir l avis d évaluation comparativ. Ls documnts sont énumérés par ordr chronologiqu (du plus ancin au plus récnt), c qui prmt d déduir l chminmnt scolair du candidat. Chaqu documnt st décrit d manièr standardisé slon l ordr suivant : Anné d émission, nom du diplôm, titr du documnt, domain d étuds, émttur du documnt (écol ou ministèr), pays. H La vocation d ctt cas a été changé. Dpuis sptmbr 2013, on y trouv ds informations qu l évaluatur souhait portr à l attntion ds cégps. Par xmpl, on y indiqu ls rconnaissancs accordés n vrtu d l Entnt Franc Québc ou ls douts quant à l authnticité ds documnts fournis. J L évaluation d la qualité du dossir st l privilèg d l évaluatur. Ell st ffctué n fonction ds résultats scolairs dans un prspctiv d admission aux étuds collégials.

61 SPECIMEN 61

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63 RETOUR DES DOSSIERS ET DES DÉCISIONS AU SRAM Ls collègs transmttnt lurs décisions à l aid du systèm L cégp n a pas à rtournr d vrdict d admission pour ls candidats admis par la list d classmnt-vrdict. Dossirs ds candidats rfusés L collèg rtourn au SRAM l nsmbl ds dossirs ds candidats rfusés à la mêm dat qu la transmission ds décisions. L SRAM affich sur sram.omnivox l résultat d l étud d chaqu candidatur slon ls dats prévus à l échéancir. La bas d donnés ds placs disponibls au tour suivant st aussi disponibl. À la dat prévu à l échéancir, l SRAM nvoi au nom ds collègs ls lttrs d rfus ainsi qu l'information nécssair pour l tour suivant. À partir d l hivr 2016, l nvoi sra ffctué par courril t ls lttrs d rfus sront disponibls via l sit sram.omnivox. Ls cégps n dvraint pas communiqur avc ls candidats rfusés avant ct nvoi, car cs drnirs n pourront pas inscrir lur choix au tour suivant avant la publication ds décisions par l SRAM. Dossirs ds candidats admis L collèg consrv l nsmbl ds dossirs admis t télécharg via la Passrll l nsmbl du dossir d chaqu candidat admis. Ls documnts rlatifs au statut légal au Canada ds candidats admis ainsi qu l formulair d dmand d admission dvinnnt disponibls au collèg sulmnt lorsqu ls décisions ont été transmiss au SRAM. L SRAM affich sur sram.omnivox l résultat d l étud d chaqu candidatur slon ls dats prévus à l échéancir. L collèg nvoi l'avis d'admission à chaqu candidat admis. Ct avis put précédr la dat prévu à l échéancir du SRAM. Ct avis doit indiqur clairmnt si l admission st conditionnll pour dvnir définitiv n août, l cas échéant. Ls décisions Dans l cadr du traitmnt d un dmand d admission, la prsonn qui procèd à l analys du dossir pour l collèg doit s référr aux cadrs légaux suivants : l Règlmnt sur l régim ds étuds collégials (RREC) du MESRS (qui dict notammnt ls conditions générals d admission aux étuds collégials); l Règlmnt d admission propr au collèg. La décision d admttr un candidat st toujours conditionnll au rspct du RREC. Cpndant, puisqu la vérification final du rspct ds conditions d admission s fait plus tard qu l admission, ls collègs font généralmnt pruv d «toléranc» au momnt d l analys ds dossirs d admission. Ctt «toléranc» vari d un établissmnt à l autr (t parfois, d un programm à l autr). C st l règlmnt d admission adopté par l collèg qui définit l nivau d «toléranc». Il faut portr un attntion particulièr t ffctur un sélction judicius du cod d décision, car il constitu un sourc d information très important qui put avoir un influnc sur l choix du candidat au tour subséqunt dans l cas d un rfus. Consultr ls pags suivants pour la list ds cods d décision t lur signification. 63

64 Cods d décision t significations Signification Raison d usag (xplication à donnr au candidat) AD Admis L candidat st admis (conditionnllmnt au rspct ds conditions générals d admission). AS Admis spécial L candidat st admis à crtains conditions spécials définis par l collèg. AP Admis avc cours d mis à nivau L candidat st admis avc ds cours d mis à nivau. RS Rfus pour scolarité insuffisant Cci st la raison la plus contraignant, car ll signifi au candidat qu au L candidat n répond pas aux conditions générals d admission fixés par l ministr t sa momnt d la dmand, il n st admissibl ni n fonction du RREC, ni n fonction du règlmnt local d admission du collèg. formation n st pas jugé équivalnt. RD Rfus n raison d un manqu d placs (malgré un scolarité insuffisant) L candidat n a pas été rtnu parc qu l nombr d dmands d candidats jugés admissibls par l collèg xcèd l nombr d placs disponibls dans c programm. Toutfois, au momnt d la dmand, l candidat n répondait pas aux conditions générals d admission fixés par l ministr. Ctt raison doit êtr donné lorsqu l candidat st rfusé pour manqu d placs. Bin qu son dossir n rspct pas ls conditions générals d admission fixés par l RREC, il était admissibl n fonction ds règls d admission du collèg. RM Rfus n raison d un manqu d placs L candidat n a pas été rtnu parc qu l nombr d dmands d candidats admissibls xcèd l nombr d placs disponibls dans c programm. Ctt raison doit êtr donné lorsqu ll convint vraimnt à la situation t non si l candidat pourrait rcvoir un autr raison d rfus. L candidat qui st rfusé pour manqu d placs, mais dont l dossir indiqu qu il st n situation d scolarité insuffisant (i.. pas n voi d obtnir son DES) dvrait êtr rfusé à l aid du vrdict RD. RC Rfus pour résultats scolairs insuffisants dans c collèg L candidat a un scolarité suffisant, mais st rfusé parc qu ss résultats scolairs sont trop faibls pour êtr admis dans l collèg choisi, pu import l programm. Ctt répons put êtr utilisé n raison d un moynn faibl au scondair ou au collégial, ou d un nombr élvé d échcs au collégial, auxquls puvnt s ajoutr d faibls résultats dans l(s) cour(s) préalabl(s) du programm. Un candidat rfusé pour ctt raison aurait pu êtr admis dans un autr cégp, mais pas dans un autr programm du mêm cégp. Ctt décision put inclur la raison RF. Cod 64 Précision important à l intntion du collèg L collèg a la rsponsabilité d informr l candidat d clls-ci.

65 RR Rfus pour résultats scolairs insuffisants dans c programm L candidat a un scolarité suffisant, mais st rfusé parc qu ss résultats scolairs sont trop faibls pour êtr admis dans l programm choisi dans c collèg. Ctt répons put êtr utilisé n raison d un moynn faibl au scondair ou au collégial, ou d un nombr élvé d échcs au collégial, auxquls puvnt s ajoutr d faibls résultats dans l(s) cour(s) préalabl(s) du programm. Un candidat rfusé pour ctt raison aurait pu êtr admis dans un autr cégp ou dans un autr programm du mêm cégp. Ctt décision put inclur la raison RF. RF Rfus pour préalabls insuffisants L candidat n a pas l(s) préalabl(s) spécifiqu(s) du programm choisi ou ss résultats scolairs pour lsdits préalabls sont insuffisants. Ctt répons indiqu au candidat qu il n st pas admissibl dans c programm, mais qu il pourrait l êtr dans d autrs programms qui xignt un ou ds préalabls différnts ou aucun préalabl, par conséqunt, ll n saurait inclur la raison RR ou RS. RL Rfus n raison d un résultat trop faibl au tst d langu L candidat n a pas démontré au tst d langu qu il a attint l nivau rquis par l collèg choisi ou il n s st pas présnté à c tst. Ctt raison st très contraignant pour un cégp donné. Si l candidat st ainsi rfusé, il n st donc admissibl à aucun programm du collèg, mais pourrait êtr admissibl dans un autr cégp. RT Rfus n raison d tsts ou d ntrvus non satisfaisants Dans l cadr d un tst, d un ntrvu ou d un xamn médical, l candidat n a pas démontré qu il possédait ls qualités ou ls aptituds rquiss pour l programm choisi, ou ncor qu il n s st pas présnté à c tst. Ctt raison n put s appliqur sur la bas d un tst d langu, car n c cas, il faut utilisr l cod RL. RP Rfus, car l programm dmandé n st pas disponibl L dossir du candidat a été transmis au collèg concrné, mais n a pas été étudié par clui-ci, car l programm dmandé n était pas ouvrt aux candidaturs à ctt sssion t à c tour. Ctt raison s appliqu sulmnt aux 2 t 3 tours d l automn, ou ncor à l hivr, pour ds programms frmés à l admission. NOTE : Il arriv qu ds cas d rfus puissnt sortir d l ordinair t qu aucun ds raisons ci-dssus n convinn; dans cs situations, cla vaut la pin d communiqur avc l candidat pour lui xpliqur la raison réll du rfus t inscrir sur l profil l un ds cods décrits ci-dssus t duqul l candidat st informé. 65

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67 SECTION 5 LE SUIVI AVEC LES CANDIDATS 67

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70 L'information apparaissant dans la rubriqu P.S. st la discrétion d c drnir. Il put êtr visualisé dans l'intrfac L rgistrair doit contactr Célin Plltir pour modifir l txt. 70

71 Pour l : Collèg Ahuntsic 9155, ru St-Hubrt Montréal H2M 1Y8 Tél: Avis d rfus Odtt Lmir 5701 Avnu Christoph-Colomb Montréal, QC H2S 2E9 Numéro d dossir : Sssion : Automn 2015 Tour : 1r tour Dat : 7 avril 2015 Bonjour, Nous vous rmrcions d l intérêt manifsté nvrs notr institution. À la suit d l étud d votr dossir t d la rcommandation du comité ds admissions, notr collèg rfus votr candidatur au programm Scincs humains: profil administration. Ctt décision st motivé par la raison suivant: «Préalabls insuffisants». Cla signifi qu au moins un préalabl du programm choisi st absnt ou qu vos résultats scolairs sont jugés trop faibls n c qui concrn c(s) préalabl(s). Vous pouvz ffctur un nouvau choix t participr au 2 tour n consultant votr dossir n lign à l adrss t n sélctionnant l option «Modifir mon choix». La dat limit pour participr au 2 tour st l 20 avril 2015, 23 h 59. Consultz l tablau ds placs disponibls à l adrss tour2 avant d fair votr nouvau choix. P.-S. Pour tout information additionnll, vuillz téléphonr au numéro post L'information apparaissant dans la rubriqu P.S. st la discrétion d c drnir. Il put êtr visualisé dans l'intrfac https ://dcision.sram.qc.ca L rgistrair doit contactr Célin Plltir pour modifir l txt. Cordialmnt, Charls Duffy Dirctur adjoint Ls itms idntifiés par ls ncadrés pointillés doivnt êtr validés avant la dat prévu à l'échéancir. 71

72 For: Cégp Vanir Collg 821, avnu Saint-Croix Saint-Laurnt H4L 39 Tél: Notic of Rfusal Odtt Lmir 5701 Avnu Christoph-Colomb Montréal, QC H2S 2E9 Fil numbr : Smstr : Fall 2015 Round numbr : 1st round Dat : April Dar applicant, Thank you for applying to our Collg. Th Admissions Slction Committ has rcivd your application and cannot grant you admission to th , Social Scinc with Mathmatics program at this tim. Th rason for this rfusal is: "Insufficint prrquisits". This mans that you do not hav th spcific prrquisit(s) for th program slctd (collgial or scondary prrquisits), or your grads for ths prrquisits ar too low. You can tak part in th 2nd round by consulting your fil onlin at and by choosing th option "Modify my choic". Th dadlin for th 2nd round is April 20th 2015, 11:59 p.m. Plas consult th tabl of availabl placs at round2 bfor making your choic. P.-S. If you rquir mor information concrning your application to Vanir Collg, plas contact th Admissions Offic at L'information apparaissant dans la rubriqu P.S. st la discrétion d c drnir. Il put êtr visualisé dans l'intrfac https ://dcision.sram.qc.ca L rgistrair doit contactr Célin Plltir pour modifir l txt. Admissions Offic Vanir Collg Ls itms idntifiés par ls ncadrés pointillés doivnt êtr validés avant la dat prévu à l'échéancir. 72

73 LE CAS DES CANDIDATS RÉSIDENTS TEMPORAIRES QUI NÉCESSITENT UNE LETTRE D ADMISSION PARTICULIÈRE Crtains candidats n passant pas par l sit ds candidats intrnationaux parc qu ayant déjà un droit d séjour au Canada puvnt quand mêm êtr dans l obligation d obtnir un crtificat d accptation du Québc t un prmis d étuds au Canada avant d commncr lurs étuds dans un établissmnt collégial. Cs candidats puvnt êtr dépistés à partir d un list xtrait du systèm DALI ( t commandr l rapport LS06 - Statut légal Socrat = PE;RE;RT). Vous pouvz aussi consultr la documntation à l adrss sous la rubriqu «Exmpls d rquêt Dali». L rgistrair pourra alors validr ls piècs présnts au dossir physiqu t détrminr si un prmis d étud t un CAQ sont nécssairs. Un lttr spécial d admission, comm dans l cas ds candidats intrnationaux, sra alors nvoyé aux candidats concrnés par ctt situation. Pour qulqus programms sulmnt, un cod d précision n lin avc l statut au Canada st systématiqumnt ajouté par l SRAM n guis d information pour ls candidats. Cs programms ont été idntifiés au trm d un nquêt auprès ds ordrs régissant l xrcic d profssions accssibls après l obtntion d un DEC. Ls précisions dont il st qustion ici sont ls suivants : Q Tl qu l xig la réglmntation d xrcic d la profssion visé par c programm, ls candidats dvront détnir l statut d citoyn canadin pour êtr admissibls à l Écol national d polic du Québc à la suit d lurs étuds collégials. R Tl qu l xig la réglmntation d xrcic d la profssion visé par c programm, ls candidats dvront êtr détnturs du statut d résidnt prmannt au Canada ou d citoyn canadin à la fin d lurs étuds pour obtnir l prmis d l Ordr profssionnl. Cs informations sont diffusés à l intntion ds candidats n constitunt pas un motif d rfus si l candidat n répond à pas à l xignc énoncé au momnt d son admission. (Consultr la list ds raisons d rfus à la pag 64). 73

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75 SECTION 6 APRÈS LE TOUR 75

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77 L admission d candidats st possibl n dhors ds dats fixés pour chaqu tour d admission. Lorsqu cla s produit, on fait alors référnc à l un ds dux cas d xcption suivants : l transfrt ou l admission tardiv. Un nouvl outil a été dévloppé par l SRAM afin d fournir aux collègs un information d millur qualité pour ls aidr dans la pris d décision pour cs cas d xcption. Il s agit du systèm Classr-dirct accssibl à l adrss C systèm prmt : - d validr ls informations fournis par un candidat pour détrminr si sa dmand d admission doit êtr traité comm un transfrt ou comm un admission tardiv; d xtrair l plus récnt profil scolair produit pour la sssion activ, si disponibl. L intrrogation du systèm s ffctu soit à partir du cod prmannt du candidat (10 ou 12 caractèrs), soit à partir d ss nom t prénom xacts t complts. Attntion : il st possibl qu à la dat à laqull vous accédz au systèm, d nouvaux résultats aint été publiés pour c candidat (au MELS ou au SRAM), mais qu ils n soint pas ncor affichés sur l profil scolair. CAS D ECEPTION : TRANSFERT Ctt procédur n s appliqu qu à l étudiant nouvllmnt admis dans un cégp du SRAM t qui vut changr pour un autr collèg du SRAM, t c, à la mêm sssion. Ls dux collègs concrnés s mttnt d'accord, par l'ntrmis ds rgistrairs. Normalmnt c st l collèg d dstination qui ntrprnd ls démarchs d transfrt suit à la dmand du candidat admis. L collèg d provnanc put s'opposr à un tl changmnt, s'il jug qu ls raisons invoqués par l'étudiant n sont pas xcptionnlls. Un tra nsfrt st toujo urs délica t t ls dux rg istra irs doivnt toujours s êtr ntndus avant d s'ngagr nvrs l'étudiant. L transfrt autorisé, l collèg d provnanc transmt l dossir au SRAM accompagné du formulair Transfrt d collèg corrctmnt rmpli (voir la pag 79). L SRAM saisit ls nouvlls informations rlativs à l admission du candidat au tour dans lqul il avait été admis t fait nsuit parvnir l dossir physiqu au collèg d dstination. C drnir récupèr aussi ls piècs au dossir via la Passrll. En 1995, ls rgistrairs réunis n comité élargi ont convnu qu, dorénavant, ils sront ls suls signatairs ds transfrts. L Comité-consil ds rgistrairs a rconnu n 2012 l bin-fondé d ctt pratiqu. Dans crtains cas, la dmand d transfrt pourra provnir du rsponsabl d l Allianc Sport-Étuds. Clui-ci communiqura avc ls rgistrairs ds dux collègs concrnés par la dmand d transfrt. L prsonnl ds collègs doit gardr n mémoir qu l candidat put modifir son choix d programm t d collèg via l systèm (modul Modifir mon choix), t c, jusqu à la dat limit du tour. Ls candidats admis dans un collèg du SRACQ, du SRASL, dans un collèg privé ou aux cégps Dawson ou Champlain-Saint-Lambrt n puvnt s prévaloir d un dmand d transfrt. Dans c cas, l candidat dvra présntr un dmand n bonn t du form ou, si ls délais prévus au procssus d admission sont dépassés, ffctur un dmand d admission tardiv. 77

78 CAS D ECEPTION : ADMISSION TARDIVE Ctt procédur s appliqu aux candidaturs arrivant après la fin du 3 tour d la sssion d automn ou après la fin du 2 tour d la sssion d hivr L collèg doit d abord s assurr qu l'étudiant n a pas été admis dans un autr collèg du SRAM pour la sssion d admission visé. Pour c fair, l systèm Classr-dirct prmt d vérifir l information lié au candidat. Si l candidat st déjà admis à la sssion visé dans un cégp du SRAM, il n put y avoir d admission tardiv. Si l rgistrair jug prtinnts ls justifications du candidat, il pourra alors dmandr l transfrt auprès du collèg ayant déjà admis l étudiant slon la procédur décrit précédmmnt. Si l candidat n a pas été admis dans un cégp du SRAM à la sssion visé, il s agit donc d l un ds dux situations suivants : l candidat n a présnté aucun dmand d admission dans un collèg du SRAM à la sssion visé ou l candidat a présnté un dmand d admission dans un collèg du SRAM (à un ou plusiurs tours), mais il n a pas été admis. L collèg procèd alors à l analys du dossir : - Si l candidat a présnté un dmand à au moins un ds tours d la sssion visé, l systèm Classr-dirct indiqu «Adm. tardiv : Modifir choix» t un profil scolair st disponibl pour aidr l collèg dans sa pris d décision. Si l collèg accpt la candidatur, il dvra communiqur par courril avc l SRAM pour l informr qu il admt c candidat n admission tardiv. L numéro d dossir du candidat (No DA sssion t/ou No dmand) st disponibl dans Classr-dirct. - Si l candidat n a présnté aucun dmand à la sssion visé, l systèm Classr-dirct indiqu «Adm. tardiv : Nouvll admission» t aucun profil scolair n st disponibl. Si l collèg accpt la candidatur, il dvra communiqur par téléphon avc l SRAM pour obtnir un numéro d dossir. Il fra nsuit parvnir au SRAM la dmand d'admission (format papir) n dux copis, l vrdict d admission, ls 30 $, t si rquis pour l obtntion d un cod prmannt, l crtificat d naissanc ou la pruv d statut légal au Canada. L SRAM fournira un numéro d dossir sulmnt à comptr d la dat prévu à l échéancir. Il fra parvnir à chaqu rgistrair qulqus formulairs d dmands d admission tardiv, n mêm tmps qu ls dossirs du drnir tour. Dans ls dux cas cités précédmmnt, l SRAM saisit, au tour 4 à l automn ou au tour 3 à l hivr, ls nouvlls informations quant à l admission du candidat t fait parvnir l dossir physiqu au collèg. C drnir récupèr aussi ls piècs au dossir via la Passrll. N.B. En vrtu ds ntnts intrvnus ntr la DGEC, l SRAM t ls cégps, ls droits d admission sont payabls au SRAM. Ls cégps qui prçoivnt cs frais doivnt ls rtournr au SRAM dans tous ls cas. 78

79 srvic régional d admission du montréal métropolitain 5701, ru Christoph-Colomb Montréal (Québc) H2S 2E9 T : F : Transfrt d collèg Sssion : Du : nom du cégp où l étudiant st présntmnt admis Nom d l étudiant : Prénom : Cod prmannt : Numéro d dossir : Admis n : au : 1r tour numéro d programm t particularité s il y a liu Dat : Signatur du rgistrair : Au : nom du cégp vrs lqul l étudiant dmand à êtr transféré Avc l accord d : nom du rgistrair du cégp d dstination Admis n : numéro du programm titr du programm particularité s il y a liu Raison du transfrt : Déménagmnt Changmnt d programm Raisons familials Transport Financs Sport Langu Programm frmé Autr raison Précisions concrnant la raison : (Consrvr un copi t rtournr dux copis au SRAM avc l dossir) 79

80 QUATRE EEMPLES POUR FACILITER LA COMPRÉHENSION DES TRANSFERTS ET DES ADMISSIONS TARDIVES Voici quatr scénarios créés sur la bas d l admission d Hivr 2015 qui illustrnt la manièr d traitr ls dossirs particulirs dans ls cas d transfrt t d admission tardiv. Dans tous ls cas, l collèg doit vérifir si ls informations transmiss par l étudiant sont conforms à c qu on rtrouv n intrrogant l systèm Classr-dirct. Situation 1 L 20 novmbr, un étudiant s présnt à votr collèg t vut y êtr admis dans l programm 200.B0. Il dit avoir déjà été admis au 1r tour dans un cégp du SRAM pour la sssion d hivr. Cci st un cas d transfrt. L profil scolair généré au Tour 1 st disponibl. Situation 2 L 20 novmbr, un étudiant s présnt à votr collèg t vut y êtr admis dans l programm 200.B0. Il dit n pas avoir fait d dmand d admission (ou avoir été rfusé) dans un cégp du SRAM pour la sssion d hivr. Il pourrait avoir fait un dmand dans un cégp non affilié à un srvic régional d admission (x. : Dawson) ou au SRACQ ou au SRASL ou dans un collèg privé. La dat limit du 2 tour n étant pas attint, l candidat doit complétr un dmand sur (ou modifir son choix n consultant son dossir n lign). L dossir sra traité au 2 tour. Situation 3 L 20 janvir, un étudiant s présnt à votr collèg t vut y êtr admis dans l programm 200.B0. Il dit n pas avoir fait d dmand d admission dans un cégp du SRAM pour la sssion d hivr. Il pourrait avoir fait un dmand dans un cégp non affilié à un srvic régional d admission (x. : Dawson) ou au SRACQ ou au SRASL ou dans un collèg privé. 80

81 Cci st un cas d admission tardiv (Nouvll admission). Aucun profil scolair n st disponibl. Situation 4 L 20 janvir, un étudiant s présnt à votr collèg t vut y êtr admis dans l programm 200.B0. Il dit avoir déjà été rfusé au 2 tour dans un cégp du SRAM pour la sssion d hivr. L collèg communiqu avc l SRAM pour modifir l choix du candidat. L collèg indiqura l programm t l cod d décision à utilisr. L SRAM fra parvnir l dossir au collèg. Cci st un cas d admission tardiv (Modifir choix). L profil scolair généré au tour 2 st disponibl. 81

82 LETTRE DE FIN DE CANDIDATURE (APRÈS LE 3 TOUR D AUTOMNE) Ls candidats rfusés au 3 tour d la sssion d automn ainsi qu cux qui tntnt d complétr lur dmand après la dat limit rçoivnt la Lttr d fin d candidatur. Ctt lttr st aussi disponibl sur lorsqu un candidat tnt d fair un dmand d admission n lign après la fin ds opérations. Vous trouvrz à la pag suivant la lttr d fin d candidatur d l automn précédnt. 82

83 Montréal, l 16 juin 2014 Madam, Monsiur, Avc rgrt, nous vous informons qu l Srvic régional d'admission du Montréal métropolitain n'accpt plus ls candidaturs pour la sssion AUTOMNE 2014, la dat limit étant dépassé. Cpndant, si vous répondz aux conditions d'admission, vous pouvz prndr contact avc l'un ds cégps suivants qui pourront avoir qulqus placs disponibls dans crtains programms. Cs cégps, qu vous contactrz par téléphon suivant ls dats indiqués, vous informront ds procédurs à suivr. CÉGEP NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ET POSTE TÉLÉPHONIQUE Drummondvill Granby post post 1105 Hritag Collg post 1320 Outaouais post 2508 Saint-Hyacinth post 2218 Saint-Jan-sur-Richliu post 2300 Shawinigan Shrbrook post 2305 ou post 5372 ou 5373 Sorl-Tracy post 2502 Vallyfild post 496 Institut d tchnologi agroalimntair Campus St-Hyacinth post 6253 PÉRIODE Du 1r au 15 août Jusqu au 8 août Frmé du 7 juillt au 1r août Du 4 au 22 août, Dans ds cas vraimnt xcptionnls, l Collèg pourra considérr ds candidats jusqu au 29 août. Jusqu'au 20 juin 2014 pour qulqus programms sulmnt. Téléphonr au collèg pour connaîtr ls programms disponibls. Du 11 juin jusqu au 15 août. Frmé du 19 juillt au 2 août 2014 pour crtains programms. Apportz vos documnts au local D-138 ntr l 16 juin t l 30 juillt Frmé du 12 au 27 juillt Téléphonr au collèg pour connaîtr ls programms disponibls. Jusqu au 19 août Frmé du 14 juillt au 1r août. Jusqu au lundi 11 août 2014 (16 h). Frmé du 14 juillt au 25 juillt 2014 inclusivmnt. Jusqu au 8 août Frmé du 11 juillt au 1r août inclusivmnt. Du 16 juin au 8 août 2014 à midi. Voir sction ADMISSION AU CÉGEP pour plus d information. Jusqu au 1r août pour crtains programms. Si vous l désirz, vous pourrz fair un nouvll dmand d'admission à la sssion HIVER Pour c fair, vous pouvz consultr l sit à partir du 23 sptmbr D'ici là, il srait put-êtr util d rncontrr un consillr d'orintation, un consillr pédagogiqu ou un aid pédagogiqu individul, dans l but d poursuivr votr démarch d'orintation. Nous vous assurons d notr collaboration. Célin Plltir Dirctric Srvic d l'admission t d la gstion ds dossirs 83

84 Montral, Jun 16, 2014 Madam, Sir, Bcaus th dadlin for admission is passd, w rgrt to inform you that th Srvic régional d'admission du Montréal métropolitain no longr accpts applications for admission for th 2014 FALL smstr. Howvr, all applicants who mt th admission rquirmnts can contact on of th following cégps whr thr might still b placs availabl in som programs. You should call up th cégps by carfully following th schdul blow. Thy will thn inform you of thir lat admission procdurs. CEGEP TELEPHONE NUMBER AND ETENSION SCHEDULE Drummondvill Granby post post 1105 Hritag Collg post 1320 Outaouais post 2508 Saint-Hyacinth post 2218 Saint-Jan-sur-Richliu post 2300 Du 1r au 15 août Jusqu au 8 août Frmé du 7 juillt au 1r août Du 4 au 22 août, Dans ds cas vraimnt xcptionnls, l Collèg pourra considérr ds candidats jusqu au 29 août. Jusqu'au 20 juin 2014 pour qulqus programms sulmnt. Téléphonr au collèg pour connaîtr ls programms disponibls. Du 11 juin jusqu au 15 août. Frmé du 19 juillt au 2 août 2014 pour crtains programms. Apportz vos documnts au local D-138 ntr l 16 juin t l 30 juillt Frmé du 12 au 27 juillt Téléphonr au collèg pour connaîtr ls programms disponibls post 2305 ou post 5372 ou 5373 Shawinigan Shrbrook Sorl-Tracy post 2502 Vallyfild post 496 Institut d tchnologi agroalimntair Campus St-Hyacinth post 6253 Jusqu au 19 août Frmé du 14 juillt au 1r août. Jusqu au lundi 11 août 2014 (16 h). Frmé du 14 juillt au 25 juillt 2014 inclusivmnt. Jusqu au 8 août Frmé du 11 juillt au 1r août inclusivmnt. Du 16 juin au 8 août 2014 à midi. Voir sction ADMISSION AU CÉGEP pour plus d information. Jusqu au 1r août pour crtains programms. If you want, you may submit anothr application for admission for th 2015 WINTER smstr on as of Sptmbr 23, Until thn, it might b hlpful to consult a Guidanc Counsllor, an Education Advisor or an Acadmic Advisor. Thank you for your coopration. Célin Plltir Dirctor of Admissions 84

85 SECTION 7 L ADMISSION DES CANDIDATS INTERNATIONAU 85

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87 PARTICULARITÉS ET PRINCIPES Tl qu présnté à la sction 2 du présnt guid, il faut d abord s rapplr qu un candidat intrnational st clui qui n st pas Canadin ou résidnt prmannt du Canada t qui n a pas droit d séjour au Canada au momnt où il ffctu sa dmand d admission. Ainsi, l étudiant inscrit dans un établissmnt d nsignmnt au momnt où il ffctu sa dmand, qui st donc détntur d un autorisation pour étudir au Canada, st considéré, aux fins d admission au SRAM, comm un étudiant régulir. L procssus d admission du candidat intrnational s différnci du procssus d admission du candidat régulir sous plusiurs aspcts : - l procssus s déroul n continu, n st pas régi par l systèm ds tours t st complètmnt dissocié d l échéancir du procssus régulir; l candidat doit choisir, parmi dux options (un sssion d automn t un sssion d hivr), la sssion visé pour commncr ss étuds au Québc; l candidat intrnational doit nécssairmnt sélctionnr quant à son «Statut légal au Canada» l choix «Prmis à obtnir»; ls frais d admission sont d 80 $CAN ou d L SRAM s chargra d procédr à l évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Canada par l candidat (xmpl à la pag 59) à moins qu il n possèd déjà un évaluation comparativ ffctué par l MICC ou l MIDI ou qu l SRAM ait déjà produit un tll évaluation. L tablau ci-contr présnt l calndrir d gstion d l admission ds candidats intrnationaux pour l anné scolair Ls dats d transition pour ls sssions d hivr t d automn sont rspctivmnt l 1r sptmbr t l 1r avril comm indiqué ci-dssous : 9 Août 2014 Automn 2015 Hivr 2015 Sptmbr 2014 Automn 2015 Hivr 2016 Octobr 2014 Automn 2015 Hivr 2016 Novmbr 2014 Automn 2015 Hivr 2016 Décmbr 2014 Automn 2015 Hivr 2016 Janvir 2015 Automn 2015 Hivr 2016 Févrir 2015 Automn 2015 Hivr 2016 Mars 2015 Automn 2015 Hivr 2016 Avril 2015 Automn 2015 Hivr 2016 Mai 2015 Automn 2016 Hivr 2016 Juin 2015 Automn 2016 Hivr 2016 Juillt 2015 Automn 2016 Hivr 2016 Sujt à changmnt n fonction d un accord d conformité avc ls autrs srvics régionaux d admission. 87

88 L candidat intrnational présnt sa dmand d admission par Intrnt à l adrss : où il doit choisir d présntr sa dmand à titr d candidat intrnational. S il tnt d présntr un dmand à titr d candidat régulir, l systèm l rdirigra au momnt d la déclaration d son statut au Canada. Compt tnu d la dat à laqull il rmplit sa dmand d admission n lign, l candidat s voit offrir par l systèm l choix ntr un sssion d automn t un sssion d hivr: il doit donc, dans un prmir tmps, fair un choix d collèg t d programm, puis un choix d sssion. L Tablau dynamiqu ds programms offrts aux candidats intrnationaux, accssibl dirctmnt dans la pag du choix d collèg t d programm lui prmt d prndr connaissanc d l offr d programms n viguur. Qulqus smains avant un changmnt d sssion dans l systèm, un courril st nvoyé aux rgistrairs afin qu ils vérifint l offr d programms qui apparaîtra sur l sit d admission intrnational. Tous ls programms d un collèg n sont pas accssibls aux candidats intrnationaux. Généralmnt, ls programms dits contingntés ou nécssitant ds tsts ou ds ntrvus n sont pas disponibls à cs candidats. Après avoir sélctionné son programm, son collèg t la sssion visé pour l début d ss étuds, l candidat rmplit la sction «Statut légal au Canada», où il dvrait normalmnt sélctionnr «Prmis à obtnir». Il doit nsuit répondr à touts ls qustions du qustionnair n lign. Ls choix d répons du candidat détrminnt ls documnts qu il aura à fournir, c qui signifi qu ls xigncs sront adaptés à la situation du candidat. La list ds documnts à fournir apparaîtra à la fin du qustionnair n lign, soit après la confirmation d la dmand par l candidat. L choix du mod d paimnt st limité à la cart d crédit, au mandat-post ou au chèqu visé. (L virmnt bancair st égalmnt disponibl dans l cas où ls autrs mods d paimnt n puvnt pas êtr utilisés, mais il s agit d un option fastidius qui n st pas souhaitabl.) On dmand au candidat d fournir ls documnts manquants dans un délai d dux smains, mais c délai n st pas frm. La dmand put donc êtr complété n tout tmps. Un fois la dmand complété, l S R A M s c h a r g r a d é t a b l i r l Évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Canada (un xmpl st disponibl à la pag 59) pour nsuit achminr la dmand au collèg choisi par l candidat. Ct avis n li aucunmnt l cégp qui dmur sul jug : l avis d évaluation comparativ st un "outil d travail". Ls résultats d ctt évaluation n srvnt qu à prmttr d jugr d l admissibilité aux étuds collégials t à un programm. L collèg dispos d un délai d dux à quatr smains pour posr son vrdict. Dpuis janvir 2015, tous ls collègs ont accès à la Vitrin du systèm Git prmttant d visualisr à l écran ls piècs présnts au dossir ds candidats. L implantation d c nouvau systèm du SRAM modifi la façon dont ls dossirs ds candidats intrnationaux circulnt : - 88 Un fois par smain, généralmnt l judi n fin d avant-midi, ds mssags courril sont nvoyés pour informr ls cégps d tous ls dossirs qui ont été mis n étud dans ls drnirs jours. Ls mssags, n provnanc d l adrss [email protected] parvinnnt aux prsonns désignés par l rgistrair qui ls distribunt rspctivmnt aux API ou autrs mmbrs du prsonnl rsponsabls d fair l analys ds candidaturs. Chaqu dossir mis n étud génèr un courril dont l objt comprnd ls informations suivants : cod collèg - numéro d programm - sssion visé numéro d DA sssion nom t prénom du candidat.

89 - L analys du dossir s ffctu dirctmnt dans l intrfac Vitrin, accssibl à l adrss Suls ls documnts nécssairs pour l évaluation du dossir puvnt êtr consultés. Par xmpl, l avis d évaluation comparativ produit par l SRAM, ls bulltins t rlvés ayant prmis sa production, l résultat du tst d langu si rquis, sont autant d documnts disponibls dans la Vitrin. L crtificat d naissanc fourni par l candidat t l formulair d dmand d admission n puvnt êtr visualisés à ctt étap du procssus d l admission. - Un fois l étud d un dossir complété, la décision d admission st transmis au SRAM par courril (rtournr l courril corrspondant au dossir n l transférant à l adrss [email protected]). Votr courril dvra contnir : o la décision d admission (admis ou rfusé à l aid du cod d décision SRAM approprié) o si l candidat st admis, l tour dans lqul l dossir sra transféré dans notr bas d donnés. - À la récption du courril, l SRAM saisit l cod du vrdict attribué par l collèg : o Si l candidat st admis, l collèg doit téléchargr via la Passrll l nsmbl ds documnts présnts au dossir du candidat dans son systèm d gstion pédagogiqu. L collèg st rsponsabl d fair parvnir un lttr spécial d admission au nouvl admis. C drnir st rsponsabl ds procédurs concrnant l'obtntion du visa d'étudiant. Un modèl d'avis d'admission contnant tous ls élémnts nécssairs st disponibl à la pag 94. L SRAM fra parvnir au collèg l dossir physiqu du candidat. o Si l candidat st rfusé, il n y a pas d autrs étaps à prévoir pour l collèg. L SRAM fra parvnir la lttr d rfus au candidat. Pndant qu l collèg analys la dmand d admission du candidat intrnational, l SRAM ntrprnd ls démarchs pour l obtntion du cod prmannt du candidat. Si l candidat st admis t lorsqu son cod prmannt st confirmé, son dossir informatiqu st vrsé dans la bas d donnés ds candidats régulirs t put êtr récupéré à l aid du fichir Idéfix. L vrsmnt st fait slon ls spécifications indiqués par l collèg dans son courril d répons. Si ctt information st manquant, l SRAM vrsra ls donnés dans la sssion t au tour actifs à ctt dat (la dat limit pour la transmission ds décisions d l échéancir constitu la dat d référnc pour détrminr l tour dans lqul sra vrsé l dossir du candidat). Par xmpl, si la dat limit d transmission ds décisions pour l 1r tour d l automn 2014 st l 3 avril, l dossir du candidat sra vrsé au tour 1 jusqu à ctt dat, puis, à partir du 4 avril, il sra vrsé au 2 tour, t c, jusqu à la dat limit d transmission ds vrdicts du tour 2. L diagramm d la pag suivant illustr ls différnts étaps impliqués dans l procssus d admission ds candidats intrnationaux. D plus, il st important d mntionnr qu ls collègs qui accuillnt ds étudiants étrangrs pour un stag n vrtu d ntnts sur la mobilité puvnt, s ils l désirnt, utilisr ls srvics du SRAM pour la gstion du dossir d admission d cs candidats. Il faut alors s référr à la procédur qui a été établi n févrir 2013 qui s trouv à la fin d la présnt sction sous la rubriqu «mobilité étudiant». Ls dux pags suivant l diagramm sont tirés d la sction dstiné aux candidats intrnationaux du sit Intrnt du SRAM où s trouv l nsmbl ds informations à l intntion d ctt catégori d candidats. 89

90 Dmand d admission - candidat intrnational Chminmnt du dossir L candidat st rdirigé vrs l sit d admission ds candidats régulirs La dmand dmur incomplèt t n sra pas nvoyé au collèg L SRAM nvoi un avis d rfus t offr au candidat d soumttr un nouvau choix si l échéancir l prmt NON L candidat ffctu sa dmand d admission sur Omnivox: Choix d un sssion (automn ou hivr) parmi ls programms offrts à l intrnational. L candidat indiqu son statut légal. NON Statut légal = Prmis à obtnir? OUI L SRAM xig crtains documnts du candidat La dmand st complété: $ t documnts fournis OUI OUI L SRAM ffctu la dmand d cod prmannt auprès d Arian 90 L collèg communiqu l vrdict d rfus au SRAM. Ls donnés dmurnt dans l nvironnmnt intrnational. REFUS L SRAM produit un évaluation comparativ t rnd disponibl l dossir dans la Vitrin pour l analys d la candidatur. Ls donnés n sont pas accssibls par l fichir Idéfix L collèg fait parvnir l avis d admission ADMIS au candidat Analys rapid par l collèg (2-4 smains). L SRAM obtint l cod prmannt d Arian ADMIS L collèg communiqu l vrdict d admission au SRAM ainsi qu l tour auqul l candidat st admis L SRAM vrs ls donnés du candidat admis dans l nvironnmnt régulir au tour spécifié par l collèg. L collèg récupèr ls donnés du candidat par l fichir Idéfix t ls documnts au dossir par la Passrll. L SRAM nvoi l dossir physiqu au collèg. Ls donnés du candidat sont aussi accssibls par DALI

91 Étudiant intrnational SRAM Pag 1 sur 2 Préparz votr dmand d'admission Dats importants La drnièr journé pour déposr un dmand d'admission st l: 30 août pour la sssion d'hivr 31 mars pour la sssion d'automn Documnts nécssairs Ls documnts qui vous sront dmandés l sront slon votr situation. Lorsqu vous aurz complété un dmand d admission, l systèm vous indiqura la list ds documnts qu vous dvz fournir au SRAM. Il put s agir : D un act d naissanc D vos rlvés d nots t diplôms ds trois drnièrs annés du scondair t rlvés t diplôms d étuds supériurs l cas échéant * Du résultat d un tst d langu D un évaluation comparativ (qui put êtr réalisé par l SRAM dans l cadr d la dmand d'admission) Du paimnt *Suls ls copis imprimés ou ls numérisations coulurs ffctués à partir ds rlvés d nots t diplôms originaux sront accptés. Ls documnts qui n sont pas clairs ou illisibls ou qui présntnt ds tracs d altération sront rjtés. Lorsqu ls documnts originaux n sont ni n français, ni n anglais, ils doivnt fair l'objt d'un traduction dans l'un ou l'autr d cs dux langus par un traductur crtifié. Ls copis ds documnts originaux ainsi qu clls ds traductions doivnt êtr nvoyés au SRAM. Rlvés d nots t diplôms Bin qu vous ayz pu complétr ds étuds univrsitairs, l SRAM a absolumnt bsoin ds rlvés d nots du scondair. Pour un étudiant français, il s agit ds rlvés d la prmièr, scond t trminal. Votr dmand n pourra êtr traité si vous n fournissz qu ds diplôms univrsitairs. Tst d langu L tst d langu st xigé d la plupart ds candidats intrnationaux, qu cux-ci ait étudié dans la langu d nsignmnt du cégp ou non. Pour ls cégps dont la langu d nsignmnt st l français, l tst à passr st l TFI. L TCF tout public st égalmnt accpté. (L TCF Québc n'st pas accpté.) Pour ls cégps dont la langu d nsignmnt st l anglais, l tst à passr st l TOEFL. L IELTS Académiqu st égalmnt accpté. Pour savoir ou passr cs tsts dans votr pays, suivz ls lins ci-haut

92 Étudiant intrnational SRAM Pag 2 sur 2 Évaluation comparativ Afin d pouvoir étudir l dossir d un candidat qui n aurait pas complété ss étuds scondairs au Canada, un évaluation comparativ ds étuds st rquis. Ctt évaluation put êtr préparé par l SRAM t l candidat pourra dmandr qu ll lui soit préparé au momnt d rmplir sa dmand n lign. Il st important d notr qu l évaluation comparativ n st jamais rmis au candidat t n srt qu pour l admission au cégp. Ds frais d 45$ sont xigés pour la préparation du documnt. Paimnt d la dmand Ls frais d dmand d admission sont d 80 $ canadins ou 75 $ américains ou 63 uros (c montant inclut ls frais pour la réalisation d'un Évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Canada qui sra nvoyé au cégp à mêm votr dossir). Afin d complétr votr dmand d admission, vous dvz donc payr dans ls plus brfs délais. Ls mods d paimnt accptés sont ls suivants : Cart d crédit (Visa ou MastrCard) n lign Chèqu visé ou mandat post Virmnt bancair (suls ls candidats intrnationaux sont autorisés à payr à l'aid d'un virmnt bancair) L chèqu visé ou mandat post L paimnt doit êtr émis à l ordr du SRAM t êtr xpédié au : SRAM C.P , succursal Cntr-vill, Montréal (Québc) H3C 4W9 CANADA L virmnt bancair (suls ls candidats intrnationaux sont autorisés à payr à l'aid d'un virmnt bancair) Voici ls informations qu vous dvz fournir à votr institution bancair pour ffctur un virmnt : Institution financièr : 0006 (Banqu National du Canada) Numéro d transit : Numéro d compt : Cod SWIFT : BNDCCAMMINT Vous dvz obligatoirmnt notifir l nvoi du paimnt par la transmission d un courril à [email protected] C courril doit contnir ls informations suivants : Prénom Nom d famill à la naissanc Numéro d dossir Dat du virmnt bancair Nom d votr institution bancair Not important concrnant l virmnt bancair : Si l courril n st pas rçu, votr paimnt n sra pas appliqué à votr dmand d admission. Consultz votr dossir n lign (vérifiz l mnu ÉTAT DE MA DEMANDE D ADMISSION) sur 5 jours après l virmnt bancair afin d savoir si la transaction a été nrgistré à votr dossir. La répons du cégp Un fois votr dossir complété, il faut comptr d 6 à 8 smains avant d obtnir la répons du cégp. La répons st affiché n lign sur sram.omnivox.ca sous l mnu Consultr mon dossir, puis État d ma dmand. Un lttr st égalmnt nvoyé par la post. Pour plus d informations, cliquz ici. Fin prêt? Faits votr dmand n lign au

93 CRITÈRES DE SÉLECTION POUR L EIGENCE D UN TEST DE LANGUE (CANDIDATS INTERNATIONAU) Pour ls collègs francophons : ls candidats considérés sont cux pour qui la valur d la variabl : Langu matrnll st différnt du français OU Langu d nsignmnt st différnt du français OU Pays d citoynnté st différnt d la Franc t ss trritoirs t du Canada OU Pays d naissanc st différnt d la Franc t ss trritoirs t du Canada Pour ls collègs anglophons : ls candidats considérés sont cux pour qui la valur d la variabl : Langu matrnll st différnt d l anglais OU Langu d nsignmnt st différnt d l anglais OU Pays d citoynnté st différnt d l Australi, la Nouvll-Zéland, l Royaum-Uni, ls États-Unis t l Canada OU Pays d naissanc st différnt d l Australi, la Nouvll-Zéland, l Royaum-Uni, ls États-Unis t l Canada Excptions : Ls candidats ayant fait lurs étuds dans ds écols d Franc qui sont situés hors d la Franc Pays touchés par ds problèms importants OU Pays où il st impossibl d passr l tst d langu dmandé (xmpls : Cntrafriqu, Haïti, Nigr, Philippins, Tchad, Togo) Dpuis mai 2008, l tst d langu st obligatoir pour l'admission dans tous ls collègs du SRAM lorsqu l candidat qui complèt un dmand sur l sit ds candidats intrnationaux st visé par ctt msur. Ls critèrs srvant à détrminr si l candidat sra soumis à ctt xignc sont xpliqués à la pag suivant. L cégp st l sul jug du suil d'admissibilité. 93

94 AVIS D ADMISSION LOGO DU COLLÈGE Nom du collèg ICI Coordonnés du collèg Numéros d organism (fédéral t provincial) ANNÉE SCOLAIRE LETTRE ÉMISE LE Nom : Prénom : Adrss : Numéro d dossir : Dat d naissanc : Numéro du CAQ (si disponibl) : Nous avons l plaisir d vous informr qu l cégp : adrss : téléphon : télécopiur : courril pour information : sit wb du cégp : sit wb du srvic régional d admission : accpt votr candidatur, comm étudiant à tmps plin, n vu d l obtntion d un Diplôm d étuds collégials (DEC) au programm collégial : duré du programm : dat d début ds cours : dat prévu d fin du programm : programm comprnant un stag : droits d scolarité annuls* : $ frais totaux incluant frais afférnts* : admission n anné du programm dat limit pour l inscription : duré : $ payabls n 2 vrsmnts, soit au début d chaqu sssion frais à acquittr avant l début d la prmièr sssion d étuds* : $ Vous dvz maintnant ntrprndr ls procédurs concrnant l obtntion d votr Prmis d étuds n vous adrssant à l Ambassad ou au Consulat du Canada avc l présnt avis d admission ainsi qu du Crtificat d accptation du Québc (CAQ) à l aid du formulair qu vous trouvrz sur l wb à l adrss : qubc.gouv.qc.ca/fr/formulairs/formulair titr/dca tuds.html Vuillz agrér l xprssion d nos millurs sntimnts. Signatur Scau du collèg Nom Rgistrair Rsponsabl ds admissions Courril du signatair *Ls prix sont sujts à changmnt sans préavis. L modèl qui put êtr utilisé par l collèg pour produir l'avis d'admission st disponibl sur la zon sécurisé du sit wb à l'intntion ds rgistrairs. Il doit êtr rmis n 3 xmplairs originaux au candidat, mais put égalmnt lui êtr nvoyé par courril.

95 CERTIFICAT D ACCEPTATION DU QUÉBEC POUR ÉTUDES (CAQ) ET PERMIS D ÉTUDES L collèg doit fair parvnir au candidat trois xmplairs originaux d l avis d admission. L formulair d Dmand d crtificat d accptation (CAQ) émis par l MIDI st disponibl à l adrss : L candidat a la rsponsabilité d fair la dmand du Crtificat d accptation du Québc pour étuds. Un fois l Crtificat obtnu, l candidat étrangr fait ls démarchs pour s procurr un Prmis d étuds à Citoynnté t Immigration Canada n passant par l burau ds visas du pays ou d la région où il vit. On put localisr ls buraux ds visas à l aid d l outil d rchrch disponibl à : Sur l sit d Citoynnté t Immigration Canada, on trouv l formulair d dmand d prmis d étuds ainsi qu divrss informations à : Lorsqu l programm d admission comprnd un stag, l candidat dvrait dmandr n plus un prmis d travail : L candidat doit présntr l avis d admission t l CAQ pour obtnir ls prmis du gouvrnmnt du Canada. 95

96 Extraits du Guid administratif sur l dossir ds élèvs étrangrs dans ls collègs du Québc, pags 6 à 8, publié n juillt 2008 par l MELS. C documnt st disponibl à l adrss : 4. PROCESSUS D ADMISSION DE L ÉLÈVE ÉTRANGER 1. L établissmnt ou l srvic régional d admission, slon l cas, fait parvnir au candidat ou à la candidat : l formulair d dmand d admission pour élèv étrangr; la list ds programms offrts; la list ds documnts qui doivnt accompagnr la dmand d admission; l information sur la dat limit d récption ds documnts; tout autr documntation qu il jug prtinnt. 2. L établissmnt analys la dmand d admission t inform l candidat d la décision rndu. Un rfus ntraîn normalmnt la fin ds démarchs d admission pour la sssion visé. 3. Dans l cas d un répons favorabl, l établissmnt : confirm, par lttr, l admission du candidat ou d la candidat n précisant : - l programm, - la dat d début ds cours, - la duré ds étuds, - l montant ds frais à acquittr; La lttr d admission doit êtr nvoyé n trois xmplairs originaux : un xmplair pour l candidat ou la candidat; un xmplair pour la dmand du crtificat d accptation du Québc (CAQ) pour étuds; un xmplair pour la dmand du prmis d étuds. joint à la lttr d admission l formulair Dmand d crtificat d accptation du Québc (CAQ) pour étuds; c formulair st égalmnt disponibl n français à l adrss : t n anglais à l adrss : fournit au candidat ou à la candidat l information touchant l obtntion du prmis d étuds, à savoir : o ls documnts xigés (ctt information s trouv dans l guid Présntr un dmand d prmis d étuds à l xtériur du Canada disponibl à l adrss : o l formulair à rmplir, disponibl à l adrss 96

97 o la list ds buraux canadins ds visas, disponibl à l adrss inform l candidat qu il doit contactr l burau du rgistrair, dès son arrivé au Québc, pour complétr sa démarch d inscription (tsts, choix d cours, paimnt ds frais, pruv d assuranc maladi t hospitalisation). 4. L établissmnt s assur, avant l début d la sssion, qu l candidat ou la candidat a fourni tous ls documnts rquis pour la poursuit d ss étuds au Québc. 5. RÔLES ET RESPONSABILITÉS 5.1 Rôls t rsponsabilités d l élèv Établir son statut t fournir à son établissmnt d nsignmnt ls documnts xigés pour la rconnaissanc d son statut. 5.2 Rôls t rsponsabilités ds établissmnts d nsignmnt Expliqur ls règls aux élèvs, ls appliqur t rcuillir ls piècs justificativs. Portr un jugmnt sur l statut d l élèv t facturr ls droits d scolarité, s il y a liu. En cas d problèm d intrprétation du guid ou dans ds situations xcptionnlls, l établissmnt d nsignmnt put communiqur avc l Ministèr afin d obtnir ds xplications supplémntairs. L'élèv n doit pas êtr dirigé vrs l Ministèr pour qu son dossir soit évalué un duxièm fois. C sont ls établissmnts d nsignmnt qui ont la rsponsabilité d analysr ls dossirs t d portr un jugmnt, puisqu ils ont n main ls piècs justificativs t qu ils connaissnt ls démarchs ffctués auprès d l élèv. 5.3 Rôls t rsponsabilités du ministèr d l Éducation, du Loisir t du Sport Soutnir l résau d l nsignmnt supériur dans la gstion ds dossirs ds élèvs étrangrs. En cas d intrrogations, invitr ls élèvs à communiqur avc lur établissmnt d nsignmnt pour clarifir lur dossir. S il y a liu, rcuillir ls plaints t ls analysr au momnt d la révision ds règls t d la mis à jour du guid administratif. 97

98 ADMISSIBLITÉ ET QUALITÉ DE LA LANGUE D ENSEIGNEMENT Résultats aux tsts d langu Il appartint au collèg d détrminr l suil d admissibilité aux étuds collégials n rgard à la qualité d la langu d nsignmnt. D la mêm manièr, l collèg st l sul jug du nivau d langu attndu pour imposr au candidat un cours d mis à nivau ou pour l intégrr à un cours d langu d nsignmnt régulir. Tst d langu français À titr indicatif, l candidat qui a obtnu un résultat total d 750 ou plus au TFI (Tst d français intrnational) pourrait êtr considéré comm ayant un nivau d français suffisant pour êtr intégré aux cours d français régulirs par crtains collègs; pour d autrs, un résultat total d 780 ou plus au TFI sra nécssair. D la mêm manièr, l candidat qui a obtnu un classmnt B2 ou supériur (C1 ou C2) au TCF (Tst d connaissanc du français) ou un autr tst d langu français qui st rconnu par ls srvics régionaux t qui utilis ctt classification rconnu par l Cadr uropén commun d référnc pour ls langus d l Union uropénn pourrait aussi êtr considéré comm ayant un nivau d français suffisant pour êtr intégré aux cours d français régulirs. L TCF Québc n st toutfois pas accpté, car il s agit uniqumnt d un tst oral utilisé dans l cadr ds procédurs d immigration. L tablau à la pag suivant st un récapitulatif d différnts tsts t crtifications. D ctt manièr, il st possibl d établir ds corrspondancs ntr ls différnts nivaux ds échlls présntés t ds grills utilisés lors d la concption ds tsts t xamns. D autr part, l nombr d hurs mntionnés (qui st un moynn) prmt d donnr un vision dans la duré ds compétncs acquiss ou à acquérir. Tst d langu anglais À titr indicatif, l candidat qui a obtnu un résultat d 500 au tst papir ou d 61 au tst Intrnt au TOEFL (Tst of English as a Forign Languag) pourrait êtr considéré comm ayant un nivau d anglais suffisant pour êtr intégré aux cours d anglais langu d nsignmnt par crtains collègs; pour d autrs, un résultat d 550 au tst papir ou d 80 au tst Intrnt (avc au moins 24 pour Writing t 22 pour Rading) au TOEFL sra nécssair. 98

99 Tablau comparatif ds tsts d langu français Cadr commun d référnc TFI (nouvll notation) CIEP / Ministèr d l Éducation National Allianc Français Nombr d hurs 0+ (0-68 points) 1 ( points) 0/0+ Faux-débutant ( points) DELF A1 CEFP h 1 2 Élémntair avancé ( points) 2 ( points) 1 Élémntair ( points) DELF A2 CEFP2 300 h 2 3 Intrmédiair ( points) 3 ( points) 1+ Intrmédiair ( points) DELF B1 DL 450 h 3 4 Intrmédiair avancé ( points) 4 ( points) 2 Opérationnl d bas ( points) DELF B2 DS 600 h 4 5 Supériur ( points) 5 ( points) 2+ Opérationnl supériur ( points) DALF C1 5 6 Supériur avancé ( points) 6 ( points) 3/3+ Maîtris profssionnll intrnational ( points) DALF C2 TCF TEF (t non TCF-Québc) (t non TEF-Québc) Découvrt 1 Élémntair (0-199 points) A2 Survi Utilisatur autonom B1 Suil Utilisatur élémntair A1 Découvrt B2 Autonomi Utilisatur xpérimnté C1 Efficacité C2 Maîtris ALTE 750 h DHEF 900 h L tablau original provint d ctt sourc mais la colonn du CIEP a été modifié, car il y a u un réform du DELF/DALF t la colonn TFI présnt d nouvlls notations qui n ont pas été miss à jour sur l sit. On put obtnir ds informations sur l TFI auprès d ÉTS Canada. 99

100 SPECIMEN 100

101 SPECIMEN 101

102 SPECIMEN 102

103 SPECIMEN 103

104 SPECIMEN 104

105 MOBILITÉ ÉTUDIANTE Crtains collègs qui ont dévloppé ds projts favorisant la mobilité étudiant accuillnt, chaqu anné, ds étudiants étrangrs pour un stag d qulqus smains ou d qulqus mois. L SRAM st souvnt mis à contribution pour rcvoir la dmand d admission t gérr crtains élémnts du dossir d cs étudiants. Dans cs conditions, il st important qu l on s ntnd sur un mod d fonctionnmnt pour miux ncadrr ctt opération t fair n sort qu ll s déroul sans mbûchs, t c, à la fois du côté ds étudiants t d clui ds collègs. Il faut notr qu il n y a aucun obligation pour ls collègs rcvant d tls candidats d impliqur l SRAM dans la gstion d cs dmands d admission. L élaboration d un tll procédur vis à : - Précisr ls rsponsabilités d chaqu intrvnant dans c procssus d admission: l SRAM, ls candidats intrnationaux t ls collègs; Informr l miux possibl ls candidats sur ls étaps visant à complétr lur dmand d admission; Rndr l procssus d admission plus fficac; Assurr un millur suivi ds dmands d admission. Voici ls principals étaps d la procédur à suivr : 1. Un fois qu l collèg a précisé ls paramètrs d son ntnt avc un institution outr-mr, il fait parvnir au SRAM ([email protected]) ls informations suivants : - La list ds programms concrnés par cs stags. L SRAM procèd alors à la validation ds donnés dans son systèm Programm offrt. - La list ds candidats visés par l ntnt. 2. L collèg communiqu avc ls candidats ou avc l institution partnair à l étrangr pour ls informr ds différnts étaps du procssus, notammnt ds particularités rlativs à la dmand d admission n lign, sur l sit sram.omnivox. Il doit spécifir crtains dirctivs prmttant ainsi aux candidats d répondr adéquatmnt aux différnts qustions posés: - la dmand d admission s ffctu à titr d candidat intrnational sur l sit habitul ds dmands d admission ( ; - l candidat doit sélctionnr un cégp, un programm t la sssion visé. Dux précisions s imposnt : o Si l programm d stag n st habitullmnt pas disponibl aux candidats intrnationaux, il s affichra avc un nombr d placs à «zéro». L candidat doit quand mêm sélctionnr c programm. o Il st possibl qu la sssion visé n soit plus disponibl au momnt où l candidat ffctu sa dmand. L collèg doit n avisr l candidat qui choisit alors un autr sssion. Après vérification d la list déjà fourni par l collèg, l SRAM corrigra ctt donné dès qu il rcvra la dmand d admission du candidat. Par xmpl, n novmbr 2015, un candidat fait sa dmand pour un stag qui s déroulra à l Hivr Ls sssions alors activs sur l sit intrnational sont Automn

106 - t Hivr L candidat doit sélctionnr Automn 2016 t l SRAM corrig la donné pour Hivr 2016 ; il répond adéquatmnt à touts ls qustions posés. Aux qustions pointés ci-dssous, il répond ainsi : o statut légal au Canada : «prmis à obtnir» o chminmnt scolair t évaluation comparativ ds étuds ffctués hors du Québc : il sélctionn l 2 itm qui s lit comm suit «L SRAM a ffctué après 2008 un évaluation comparativ d ms étuds t j n ai pas d nouvlls étuds dpuis la production d l évaluation.» 3. Si la dmand st ffctué adéquatmnt, ls documnts à fournir sront : o Extrait d naissanc (documnt obligatoir) o Drnirs rapports d nots hors Canada (documnts facultatifs) o Paimnt : 35$ (obligatoir t non rmboursabl) 4. L SRAM prépar l dossir ds candidats qui soumttnt un dmand t nvoi l dossir au collèg lorsqu il st complt. L dossir st considéré complt lorsqu tous ls documnts obligatoirs ont été rçus t qu l cod prmannt a été attribué par Arian. 5. L collèg assur la suit ds opérations. L SRAM n rcvra aucun décision puisqu au départ, il y avait ntnt ntr dux établissmnts t qu cs candidats sont «automatiqumnt» admis. 6. Au cours du procssus, l SRAM put transmttr, sur dmand, un mis à jour ds dossirs d candidaturs attndus. Autrs considérations : L SRAM n jug pas d la conformité ds bulltins transmis par l candidat. Il consign tous ls documnts rçus sans portr d jugmnt. - Si l candidat répond d façon rroné au qustionnair n lign t pai ds frais d 80$, l SRAM pourrait émttr un chèqu pour l rmboursmnt ds frais d 45$ payés n trop (à moins qu l SRAM n ait produit l évaluation comparativ). L chèqu srait fait à l ordr d l étudiant, ncaissabl au Canada t nvoyé au cégp pour qu l étudiant l rçoiv à son arrivé au Canada. L SRAM n ffctu aucun évaluation comparativ pour cs dossirs d admission. - L collèg a la rsponsabilité d s assurr qu l dossir st complt (x. : prmis d travail à dmandr, au bsoin).

107 ANNEE 1 LA SANCTION DES ÉTUDES AU SECONDAIRE 107

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109 RÉSUMÉ DE L HISTORIQUE DES RÉGIMES DE SANCTION Cod du régim Sctur scondair Nivau t dat d application A1 Adult Avant l 30 juin 1989 A2 Adult D juillt 1989 au 30 juin 2010 A3 Adult Dpuis l 1r juillt 2010 J1 Jun (ancin régim) D juin 1978 à mai 1987 J2 Jun (régim transitoir) D juin 1987 à mai 1997 J3 Jun (régim transitoir) D juin 1997 à avril 2007 J4 Jun Du 1r mai 2007 au 30 avril 2010 J5 Jun Dpuis l 1r mai 2010 SANCTION DES ÉTUDES AU SECONDAIRE L SRAM suggèr aux utilisaturs d c Cahir ds procédurs d consultr l documnt Guid d gstion d la sanction ds étuds t ds épruvs ministérills : formation général ds juns, formation général ds adults t formation profssionnll disponibl n vrsion PDF imprimabl à l adrss suivant10: 10 Au momnt d mttr l présnt ouvrag sous prss, la vrsion la plus récnt disponibl datait du 23 janvir

110 2. Régims d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES RÉGIMES DE SANCTION RÉGIME 1 JEUNES (ancin régim) Rmarqus EIGENCES DE SANCTION Ls règls d c régim sont dmurés n viguur L élèv dvait accumulr 18 unités dont 10 d la d juin 1978 à juin 1987 pour ls élèvs d la 5 scondair. 5 scondair. Ls unités obligatoirs étaint ls suivants : la langu d nsignmnt d la 5 scondair; Suls ls unités d la 4 t d la 5 scondair étaint la langu scond d la 4 ou d la 5 scondair considérés pour l obtntion du diplôm. pour ls francophons; la langu scond d la 5 scondair pour ls L unité équivalait à 75 hurs d nsignmnt. anglophons; l histoir du Québc t du Canada d la La not d passag était d 50 sur scondair. RÉGIME 2 JEUNES Rmarqus EIGENCES DE SANCTION Ls règls d c régim sont dmurés n viguur L élèv dvait accumulr 130 unités dont 20 d d juin 1987 à juin 1996 pour ls élèvs d la nivau d la 5 scondair ou d formation profssionnll. 5 scondair. En sptmbr 1996, suls ls élèvs qui avaint été inscrits n 5 scondair n t qui n avaint Ls unités obligatoirs étaint ls suivants : pas obtnu lur DES n juin 1996 ont été soumis aux la langu d nsignmnt d la 4 t d la règls du régim transitoir d sanction jusqu n juin scondair; la langu scond d la 4 ou d la 5 scondair pour ls francophons; r Ls unités d la 1 à la 5 scondair étaint priss n la langu scond d la 5 scondair pour ls considération pour l obtntion du diplôm. anglophons; l histoir du Québc t du Canada d la L unité équivalait à 25 hurs d nsignmnt. 4 scondair; l nsignmnt moral ou l nsignmnt rligiux La not d passag était d 60 sur 100. catholiqu ou protstant d la 4 ou d la 5 scondair. Not : Ls règls d c régim ont cssé d s appliqur n juin Guid intégré

111 2. Régims d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES RÉGIMES DE SANCTION (Suit) RÉGIME 3 JEUNES (1996) Rmarqus EIGENCES DE SANCTION En sptmbr 1996, tous ls élèvs étaint soumis L élèv dvait accumulr 54 unités dont 20 d nivau aux règls du régim 3, sauf cux inscrits n d la 5 scondair ou d formation profssionnll. 5 scondair n qui bénéficiaint d un anné supplémntair pour obtnir lur DES. Ls unités obligatoirs étaint ls suivants : Suls ls unités d la 4 t d la 5 scondair étaint priss n considération pour l obtntion du diplôm. L unité équivalait à 25 hurs d nsignmnt. La not d passag était d 60 sur 100. la langu d nsignmnt d la 5 scondair (6 unités); la langu scond d la 4 ou d la 5 scondair pour ls francophons (4 unités); la langu scond d la 5 scondair pour ls anglophons (4 unités); l histoir du Québc t du Canada d la 4 scondair (4 unités). Not : L application ds règls d sanction prévus à l articl 69 du Régim pédagogiqu d l nsignmnt scondair st suspndu t rmplacé, pour l obtntion du diplôm d étuds scondairs, par ls règls mntionnés ci-dssus. RÉGIME 4 JEUNES Rmarqus EIGENCES DE SANCTION Ls règls d c régim ntraint n viguur l L élèv dvait accumulr 54 unités dont 20 d nivau r 1 mai 2007 t s appliquaint jusqu au 30 avril d la 5 scondair ou d la formation profssionnll. Suls ls unités d la 4 t d la 5 scondair Ls unités obligatoirs étaint ls suivants: la langu d nsignmnt d la 5 scondair étaint considérés pour l obtntion du diplôm. (6 unités); la langu scond d la 5 scondair (4 unités); la mathématiqu d la 4 scondair (6 unités); ls scincs physiqus d la 4 scondair La not d passag était d 60 sur 100. (6 unités); l histoir du Québc t du Canada d la 4 scondair (4 unités). Guid intégré

112 2. Régims d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES RÉGIMES DE SANCTION (Suit) RÉGIME 5 JEUNES Rmarqus EIGENCES DE SANCTION Ls règls d c régim s appliqunt à comptr du L élèv doit accumulr 54 unités dont 20 d nivau d r 1 mai la 5 scondair ou d la formation profssionnll. Ls unités obligatoirs sont ls suivants : la langu d nsignmnt d la 5 scondair (6 unités); la langu scond d la 5 scondair (4 unités); Suls ls unités d la 4 t d la 5 scondair sont considérés pour l obtntion du diplôm. la mathématiqu d la 4 scondair (4 unités); la scinc t tchnologi (4 unités) ou ls applications tchnologiqus t scintifiqus (6 unités) d la 4 scondair; La not d passag st d 60 sur 100. l histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair (4 unités); ls arts d la 4 scondair (2 unités); l éthiqu t la cultur rligius ou l éducation physiqu t à la santé d la 5 scondair (2 unités). Guid intégré

113 2. Régims d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES RÉGIMES DE SANCTION RÉGIME 1 ADULTES (ancin régim) Rmarqus Exigncs d sanction Ls élèvs ont été soumis aux règls d c L élèv dvait accumulr 54 unités d 4 t d 5 scondair, régim jusqu au 30 juin répartis d la façon suivant : 12 unités d langu d nsignmnt d 5 scondair; 6 unités n anglais, langu scond, d 4 ou 5 scondair Suls ls unités d 4 t d 5 scondair pour l adult dont la langu d nsignmnt était l étaint considérés pour l obtntion du français, ou 6 unités n français, langu scond, d diplôm. 5 scondair pour l adult dont la langu d nsignmnt était l anglais; La not d passag était d 50 ou 60 sur 36 unités portant sur ds matièrs à option dont au moins 100, slon la list ds cours du cadr 18 unités d 5 scondair, ls cours d formation pédagogiqu du systèm Charlmagn. profssionnll harmonisés étant considérés comm ds cours d 5 scondair; l nombr d unités d langu d nsignmnt t d langu scond n pouvait xcédr 36. Not : RÉGIME 2 ADULTES (1989) Rmarqus L application ds règls d sanction prévus à l articl 47 du Régim pédagogiqu d l nsignmnt aux adults a été suspndu t rmplacé, pour l obtntion du diplôm d étuds scondairs, par ls règls mntionnés ci-dssus. Exigncs d sanction En juillt 1989, ls élèvs ont été soumis L élèv dvait accumulr 54 unités d 4 t d 5 scondair, aux règls d c régim, t cla jusqu au 30 répartis d la façon suivant : juin Un périod transitoir prmt 12 unités d langu d nsignmnt dont au moins 6 d aux élèvs qui avaint déjà réussi un cours 5 scondair; d la formation général d 2 cycl du 6 unités n anglais, langu scond, d 4 ou scondair d obtnir lur DES slon ls 5 scondair pour l adult dont la langu d nsignmnt règls d c régim jusqu au 30 juin était l français, ou 6 unités n français, langu scond, d 5 scondair pour l adult dont la langu d nsignmnt était l anglais; Suls ls unités d 4 t d 5 scondair 36 unités portant sur ds matièrs à option, dont au moins étaint considérés pour l obtntion du 18 d 5 scondair, ls cours d formation profssionnll diplôm. harmonisés étant considérés comm ds cours d 5 scondair; La not d passag st d 60 sur 100 pour l nombr d unités d langu d nsignmnt t d langu ls cours créés dpuis l application du scond n pouvait xcédr 36. régim 2 ou d 50 pour 100 pour crtains cours qui ont été créés avant l ntré n Not : L application ds règls d sanction prévus à l articl viguur d clui-ci. 47 du Régim pédagogiqu d l nsignmnt aux adults a été suspndu t rmplacé, pour l obtntion du diplôm d étuds scondairs, par ls règls mntionnés ci-dssus. Guid intégré

114 2. Régims d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES RÉGIMES DE SANCTION (Suit) RÉGIME 3 ADULTES (1r JUILLET 2010) Rmarqus Exigncs d sanction r À comptr du 1 juillt 2010, ls élèvs sont L élèv dvra accumulr 54 unités d la 4 t d la soumis aux règls d c régim. 5 scondair, dont au moins 20 d la 5 scondair, répartis d la façon suivant : Suls ls unités d 4 t d 5 scondair sont considérés pour l obtntion du 12 unités d langu d nsignmnt dont au moins 6 unités diplôm. d la 5 scondair; 8 unités n langu scond dont au moins 4 unités d la 5 scondair d la 5 scondair; La not d passag st d 60 sur 100, pour 4 unités d la 4 ou d la 5 scondair dans l domain d ls cours créés dpuis l application du l univrs social; régim 2 ou d 50 pour 100 pour crtains 8 unités d la 4 ou d la 5 scondair dans l domain d cours qui ont été créés avant l ntré n la mathématiqu, d la scinc t d la tchnologi dont au viguur d clui-ci. moins 4 unités n mathématiqu. L nombr d unités obtnus pour ds cours d langu d nsignmnt t d langu scondair n put xcédr 36. L adult doit n plus avoir obtnu ls unités d au moins un cours d la 4 ou d la 5 scondair dispnsé par un cntr r d éducation ds adults dpuis l 1 juillt Guid intégré

115 2. Régims d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FORMATION PROFESSIONNELLE RÉGIME DE SANCTION r RÉGIME P1 (1 JUILLET 2000) Rmarqu Exigncs d sanction DEP r Dpuis l 1 juillt 2000, ls élèvs sont L élèv doit avoir rmpli touts ls conditions d admission au programm d étuds t avoir obtnu touts ls unités du soumis aux règls d c régim. programm. r RÉGIME P1 (1 JUILLET 2000) Rmarqu Exigncs d sanction ASP r Dpuis l 1 juillt 2000, ls élèvs sont L élèv doit, à titr d préalabl au programm d étuds : avoir soumis aux règls d c régim. obtnu l DEP xigé ou xrcr un métir ou un profssion n rlation avc l programm d étuds; avoir obtnu touts ls unités du programm d étuds n caus. Guid intégré

116 3. Règls particulièrs d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : REMPLACEMENT DES UNITÉS EN LANGUE SECONDE PAR DES UNITÉS OBTENUES EN LANGUE D ENSEIGNEMENT Slon l sctur d nsignmnt où il st déclaré (francophon ou anglophon), l élèv doit, pour êtr diplômé, réussir l français, langu d'nsignmnt (pour l élèv francophon), ou l anglais, langu d'nsignmnt (pour l élèv anglophon), d la 5 scondair. Ls unités obligatoirs d français, langu scond, puvnt êtr rmplacés par ds unités d français, langu d nsignmnt, d mêm class. Ls unités d anglais, langu scond, puvnt êtr rmplacés par ds unités d anglais, langu d nsignmnt, d mêm class. Ctt substitution n xig aucun autorisation préalabl. FGJ Toutfois, aucun résultat d xamn n st publié pour ls élèvs qui n sont pas admissibls à l nsignmnt n langu anglais t qui ont, malgré tout, poursuivi lurs étuds dans ctt langu. Suls ls résultats aux épruvs d anglais, langu d nsignmnt, sont publiés, si cs élèvs réussissnt ls épruvs d français, langu d nsignmnt, d nivau corrspondant. Guid intégré

117 Rconnaissanc ds acquis t compétncs Vrsion précédnt : Vrsion actull : RECONNAISSANCE DES ACQUIS SCOLAIRES QUÉBÉCOIS L Ministèr autoris l attribution d unités n équivalnc, n vu d obtnir l diplôm d étuds scondairs (DES) ou l diplôm d étuds profssionnlls (DEP). Toutfois, aucun diplôm n put êtr obtnu uniqumnt au moyn d unités rconnus n équivalnc. Tous ls organisms autorisés à offrir ds srvics d éducation ds adults à la formation général puvnt accordr ds unités n équivalnc. L organism autorisé rconnaît ls équivalncs auxqulls l élèv a droit avant l début d la formation RECONNAISSANCE DE COURS DE CLASSE INFÉRIEURE À LA SUITE DE LA RÉUSSITE D UN COURS DE CLASSE SUPÉRIEURE La transmission du résultat d un cours réussi dans un class supériur put ntraînr la rconnaissanc d un ou d plusiurs cours d class infériur, dans la mêm disciplin. Pour connaîtr l cours accordé automatiqumnt, on doit vérifir dans ls caractéristiqus du cours, sous la rubriqu «Cours accordés», dans l cadr pédagogiqu du systèm Charlmagn. L systèm génèr la mntion «ACC». FGJ Cours accordés à la formation général ds juns En formation général ds juns, la rconnaissanc d un cours d class infériur à la suit d la réussit d un cours d class supériur s fait automatiqumnt dans l systèm Charlmagn pour ls programms ministérils. Par contr, l élèv qui réussit l un ds dux cours à option d scincs d la 5 scondair, soit Chimi ( ou t ou ) ou Physiqu ( ou t ou ), pourra rcvoir ls unités liés aux dux cours d scincs d la 4 scondair corrspondant à son parcours d formation. Puisqu ctt rconnaissanc dépnd du parcours d l élèv, ctt opération n put êtr automatisé par l systèm informatiqu t dvra s fair manullmnt, sur dmand écrit adrssé par l rsponsabl d la sanction ds étuds d l organism scolair au coordonnatur d la sanction ds étuds n formation général ds juns. L un ou l autr ds dux situations suivants put s présntr : l élèv inscrit au parcours d formation général, qui a réussi l cours d chimi ou d physiqu d la 5 scondair, s voit attribur, par équivalnc, quatr unités liés au cours Scinc t tchnologi ( ou ) t quatr unités liés au cours Scinc t tchnologi d l nvironnmnt ( ou ); l élèv inscrit au parcours d formation général appliqué, qui a réussi l cours d chimi ou d physiqu d la 5 scondair, s voit attribur six unités par équivalnc liés au cours Applications tchnologiqus t scintifiqus ( t ) t dux unités liés au cours Scinc t nvironnmnt ( t ). Guid intégré

118 6. Rconnaissanc ds acquis t compétncs Vrsion précédnt : Vrsion actull : Il st aussi possibl d rconnaîtr la réussit d un cours lié à un programm local d class infériur à la suit d la réussit d un cours lié à un programm local d class supériur, sur dmand écrit fait par l organism scolair à un prsonn rsponsabl d la mis à jour ds dossirs scolairs d la Dirction d la sanction ds étuds. Cpndant, ctt rconnaissanc st possibl sulmnt si l programm local d la 4 scondair a fait l objt d un approbation par la dirction d l écol, conformémnt aux orintations du consil d établissmnt d ctt écol, t qu l cod du cours st toujours actif dans l cadr pédagogiqu du systèm Charlmagn. FGA Cours accordés à la formation général ds adults En formation général ds adults, la réussit d crtains cours ntraîn la rconnaissanc d un cours d un class infériur. Il faut portr attntion aux cours du régim d sanction A1, puisqu plusiurs cods d cours d la 5 scondair réussis n accordnt pas la class d 4 scondair, mais cll d la 3 scondair. Par xmpl, la réussit du cod d cours FRA génèr l résultat «ACC» pour l cours FRA , étant donné qu il n xistait aucun cours codifié n 4 scondair pour ctt vrsion du programm d français, langu d nsignmnt FORMATION GÉNÉRALE ACQUISE AU QUÉBEC FGA Cinq typs d documnts délivrés au Québc puvnt prmttr l attribution d équivalnc pour l obtntion du DES. Il s agit : ds documnts par matièr ou par anné; ds documnts délivrés durant ls annés d transition (juillt 1965 juin 1972); ds documnts par duré ou par capacité; ds documnts pour l cours d transition-travail; ds documnts pour l cours d formation préparatoir à l mploi. Ls documnts admis t l traitmnt à lur accordr au momnt d l attribution ds unités n équivalnc sont indiqués ci-après. DOCUMENTS PAR MATIÈRE OU PAR ANNÉE L tablau suivant prmt d distingur l anné prétrminal d l anné trminal. Documnts admis A. Attstation, crtificat ou rlvé du DIP*, du MEQ ou d un CS * Départmnt d l instruction publiqu. B. Attstation d équivalnc d nivau d étuds scondairs délivré par l MEQ avc pruv d la 7 anné (sauf pour l PC) Guid intégré Anné prétrminal (4 scondair) r 10 anné ou 1 anné d étuds primairs supériurs 4 scondair Anné trminal (5 scondair) 1 11 anné (sauf avc un rlvé d CS), 2 anné d étuds primairs 2 supériurs ou CPES 5 scondair

119 ANNEE 1 RECONNAISSANCE DE COURS DE LA 4 SECONDAIRE À LA SUITE DE LA RÉUSSITE D UN COURS DE LA 5 SECONDAIRE Guid intégré

120 6. Rconnaissanc ds acquis t compétncs ÉPREUVES DE LA 5 SECONDAIRE Vrsion précédnt : Vrsion actull : ÉPREUVES DE LA 4 SECONDAIRE Français, langu d nsignmnt English Languag Arts Anglais, langu scond, bas Anglais, langu scond, nrichi Français, langu scond, bas Français, langu scond, nrichi Espagnol, langu tirc Spanish as a Third Languag Inuktitut, langu matrnll Inuktitut, Mothr Languag Naskapi, langu matrnll Naskapi, Mothr Languag Cri, langu matrnll Cr, Mothr Languag Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu Mathématiqu, séqunc Tchnicoscincs Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls Mathmatics, Cultural, Social and Tchnical Option Mathmatics,Tchnical and Scintific Option Français, langu d nsignmnt English Languag Arts Anglais, langu scond, bas Anglais, langu scond, nrichi Français, langu scond, bas Français, langu scond, nrichi Espagnol, langu tirc Spanish as a Third Languag Inuktitut, langu matrnll Inuktitut, Mothr Languag Naskapi, langu matrnll Naskapi, Mothr Languag Cri, langu matrnll Cr, Mothr Languag Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu Mathématiqu, séqunc Tchnicoscincs Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls Mathmatics, Cultural, Social and Tchnical Option Mathmatics,Tchnical and Scintific Option Mathmatics, Scinc Option Mathmatics, Scinc Option Scinc t tchnologi ET Scinc t tchnologi d l nvironnmnt OU Applications tchnologiqus t scintifiqus ET Scinc t nvironnmnt Chimi OU Physiqu Chmistry OR Physics Guid intégré Scinc and Tchnology AND Scinc and Tchnology of th Environmnt OR Applid Scinc and Tchnology AND Scinc of th Environmnt

121 6. Rconnaissanc ds acquis t compétncs ÉPREUVES DE LA 5 SECONDAIRE Art dramatiqu Art dramatiqu (optionnl) Art dramatiqu t multimédia (optionnl) Drama Vrsion précédnt : Vrsion actull : ÉPREUVES DE LA 4 SECONDAIRE Art dramatiqu Art dramatiqu (optionnl) Art dramatiqu t multimédia (optionnl) Drama Drama (Optional) Drama (Optional) Drama and Multimdia (Optional) Drama and Multimdia (Optional) Arts plastiqus Arts plastiqus Arts plastiqus (optionnl) Arts plastiqus t multimédia (optionnl) Visual Arts Visual Arts (Optional) Visual Arts and Multimdia (Optional) Dans Dans (optionnl) Arts plastiqus (optionnl) Arts plastiqus t multimédia (optionnl) Visual Arts Visual Arts (Optional) Visual Arts and Multimdia (Optional) Dans Dans (optionnl) Dans t multimédia (optionnl) Dans t multimédia (optionnl) Danc Danc (Optional) Danc and Multimdia (Optional) Musiqu Musiqu (optionnl) Musiqu t multimédia (optionnl) Music Music (Optional) Music and Multimdia (Optional) Éthiqu t cultur rligius Ethics and Rligious Cultur Éducation physiqu t à la santé Physical Education and Halth Danc Danc (Optional) Danc and Multimdia (Optional) Musiqu Musiqu (optionnl) Musiqu t multimédia (optionnl) Music Music (Optional) Music and Multimdia (Optional) Éthiqu t cultur rligius Ethics and Rligious Cultur Éducation physiqu t à la santé Physical Education and Halth Guid intégré

122 ANNEE 2 RÈGLES PARTICULIÈRES POUR CERTAINS COURS DE LA FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES Guid intégré

123 4. Épruvs Vrsion précédnt : Vrsion actull : FGJ Français, langu d nsignmnt, d la 5 scondair Pour l établissmnt d la not global ( ), ls points s répartissnt d la manièr suivant : Lctur ( ) 40 % Écritur ( ) 50 % Communication oral ( ) 10 % (épruv d établissmnt) (épruv uniqu) (épruv d établissmnt) Dpuis la sssion d xamn d juin 2003, l élèv doit obtnir un résultat d au moins 50 % pour chacun ds volts. Clui qui obtint un not infériur à 50 % à l un ds volts, mais dont l résultat au sommair st d 60 % ou plus obtint, au sommair ( ) d son rlvé d nots la mntion «ECH». L épruv d écritur ( ) st corrigé au Ministèr; ls organisms scolairs doivnt donc toujours transmttr l cahir d rédaction. Pour un rpris hors sssion, ls règls d corrction n viguur s appliqunt. En conséqunc, l organism scolair doit transmttr l cahir d rédaction d un élèv qui rprnd l épruv du volt écritur ( ) à la Dirction d la sanction ds étuds pour corrction. Français, langu scond, d la 5 scondair Ls apprntissags d la 5 scondair n français, langu scond, sont évalués au moyn d trois épruvs : intraction oral, compréhnsion oral t écrit ainsi qu production écrit. Pour l établissmnt d la not global ( ), programm d bas, ls points s répartissnt d la manièr suivant : Intraction oral ( ) 40 % (épruv uniqu) Compréhnsion oral t écrit ( ) 30 % (épruv uniqu) Production écrit ( ) 30 % (épruv uniqu) Pour l établissmnt d la not global ( ), programm nrichi, ls points s répartissnt d la manièr suivant : Intraction oral ( ) 33 % (épruv d établissmnt) Compréhnsion oral t écrit ( ) 34 % (épruv d établissmnt) Production écrit ( ) 33 % (épruv d établissmnt) Guid intégré

124 4. Épruvs Vrsion précédnt : Vrsion actull : Anglais, langu scond, d la 5 scondair Ls apprntissags d la 5 scondair n anglais, langu scond, sont évalués au moyn d trois épruvs : intraction oral, compréhnsion oral t écrit ainsi qu production écrit. Pour l établissmnt d la not global ( ), programm d bas, ls points s répartissnt d la manièr suivant : Intraction oral ( ) 40 % (épruv uniqu) Compréhnsion oral t écrit ( ) 30 % (épruv d établissmnt) Production écrit ( ) 30 % (épruv uniqu) Pour l établissmnt d la not global ( ), programm nrichi, ls points s répartissnt d la manièr suivant : Intraction oral ( ) 34 % (épruv d établissmnt) Compréhnsion oral t écrit ( ) 33 % (épruv uniqu) Production écrit ( ) 33 % (épruv uniqu) SCIENCES DE LA 4 SECONDAIRE Scinc t tchnologi ( ou ) Ls apprntissags d la 4 scondair n scinc t tchnologi sont évalués au moyn d dux typs d épruvs : un épruv uniqu portant sur la théori t ds épruvs d établissmnt portant notammnt sur la pratiqu. Pour l établissmnt d la not global ( ou ), ls points s répartissnt d la manièr suivant : Théori ( ou ) Pratiqu ( ou ) 60 % (épruv uniqu) 40 % (épruv d établissmnt) Applications tchnologiqus t scintifiqus ( ou ) Ls apprntissags d la 4 scondair n applications tchnologiqus t scintifiqus sont évalués au moyn d dux typs d épruvs : un épruv uniqu portant sur la théori t ds épruvs d établissmnt portant notammnt sur la pratiqu. Pour l établissmnt d la not global ( ou ), ls points s répartissnt d la manièr suivant : Théori ( ou ) Pratiqu ( ou ) Guid intégré % (épruv uniqu) 40 % (épruv d établissmnt)

125 4. Épruvs Vrsion précédnt : Vrsion actull : MATHÉMATIQUE DE LA 4 SECONDAIRE Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu ( ou ) Ls apprntissags d la 4 scondair n mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu sont évalués au moyn d dux épruvs. Pour l établissmnt d la not global ( ou ), ls points s répartissnt d la manièr suivant : Résoudr un situation problèm ( ou ) 30 % (épruv d établissmnt) Utilisr un raisonnmnt mathématiqu ( ou ) 70 % (épruv uniqu) Mathématiqu : Tchnico-scincs ( ou ) Ls apprntissags d la 4 scondair n mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu sont évalués au moyn d dux épruvs. Pour l établissmnt d la not global ( ou ), ls points s répartissnt d la manièr suivant : Résoudr un situation problèm ( ou ) 30 % (épruv d établissmnt) Utilisr un raisonnmnt mathématiqu ( ou ) 70 % (épruv uniqu) Guid intégré

126 4. Épruvs Vrsion précédnt : Vrsion actull : ( ou ) Mathématiqu : Scincs naturlls ( ou ) Ls apprntissags d la 4 scondair n mathématiqu, séqunc Scincs naturlls, sont évalués au moyn d dux épruvs : l un sur la compétnc Résoudr un situation problèm t l autr sur la compétnc Utilisr un raisonnmnt mathématiqu. ( ou ) Pour l établissmnt d la not global ( ou ), ls points s répartissnt d la manièr suivant : Résoudr un situation problèm ( ou ) 30 % (épruv d établissmnt) Utilisr un raisonnmnt mathématiqu ( ou ) 70 % (épruv uniqu) Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair ( ou ) Ls apprntissags d la 4 scondair n histoir t éducation à la citoynnté sont évalués à l aid d un épruv uniqu. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou ARTS DE LA 4 SECONDAIRE Arts plastiqus Ls apprntissags d la 4 scondair n arts plastiqus sont évalués à l aid d un épruv d établissmnt. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou Musiqu Ls apprntissags d la 4 scondair n musiqu sont évalués à l aid d un épruv d établissmnt. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou Art dramatiqu Ls apprntissags d la 4 scondair n art dramatiqu sont évalués à l aid d un épruv d établissmnt. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou Dans Ls apprntissags d la 4 scondair n dans sont évalués à l aid d un épruv d établissmnt. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou Guid intégré

127 4. Épruvs Vrsion précédnt : Vrsion actull : Éthiqu t cultur rligius d la 5 scondair ( ou ) Ls apprntissags d la 5 scondair n éthiqu t cultur rligius sont évalués à l aid d un épruv d établissmnt. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou Éducation physiqu t à la santé ( ou ) Ls apprntissags d la 5 scondair n éducation physiqu t à la santé sont évalués à l aid d un épruv d établissmnt. Un résultat sur 100 st transmis au systèm Charlmagn à l aid ds cods d cours ou Guid intégré

128 3. Règls particulièrs d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : LIMITATION DU NOMBRE D UNITÉS PRISES EN COMPTE POUR L OBTENTION D UN DIPLÔME BLOC DE CONTRAINTES FGJ Pour assurr l'équilibr d la formation général d l'élèv, l nombr d unités qu il put accumulr dans un matièr d mêm class st limité. Pour vérifir ls cours qui font parti d un bloc d contraints, on put consultr l Cadr pédagogiqu d Charlmagn n sélctionnant l application «consultr un group d cours» t n spécifiant la catégori «BCO bloc d contraints» ou consultr l annx 1 pour connaîtr ls cours visés t l nombr maximum d unités rconnus. Cpndant, ls résultats d tous ls cours suivis par l élèv sont inscrits sur son rlvé ds apprntissags. FGA Lors d l analys d un dossir n vu d'établir un profil d formation pour un adult, il st important d vérifir si ls cours déjà sanctionnés n formation général ds juns pour ct adult font parti d un bloc d contraints, car l systèm Charlmagn appliqu la limitation du nombr d unités découlant d blocs d contraints lors d l analys d dossir. Il n xist qu un sul bloc d contraints comportant ds cours d la formation général ds adults, soit Univrs d compétncs génériqus, qui limit à 8 l nombr d unités rconnus COURS NON CUMULATIF FGA L princip d non-cumulativité vis à évitr d accumulr ls unités liés à ds cours dont l contnu st considéré comm étant équivalnt. Il xist actullmnt ds lins d non-cumulativité ntr ds cours d la formation général. Lorsqu un dossir d élèv comport ds cours qui sont non cumulatifs, suls ls unités liés au cours qui n comport l plus grand nombr sont considérés au momnt d l analys du dossir pour un régim d sanction adult. Pour évitr d comptabilisr plus d un fois ls unités rattachés à ds cours dont ls contnus sont idntiqus ou considérés comm équivalnts, on doit rspctr la règl slon laqull ls cours sont non cumulatifs. Guid intégré

129 NOMBRE MAIMAL D UNITÉS POUR LES COURS DE MÊME CLASSE Nombr maximal d unités Cours Disciplin Anglais, langu scond (4 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Anglais, langu scond (5 scondair) Régims J3, J4 t J Scincs physiqus Régims J2, J3, J4 t J English Languag Arts (4 scondair) Régims J2, J3, J4 t J English Languag Arts (5 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Français, langu d nsignmnt (4 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Français, langu d nsignmnt (5 scondair) Régims J3, J4 t J Français, langu scond (4 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Français, langu scond (5 scondair) Régims J2, J3, J4 t J

130 NOMBRE MAIMAL D UNITÉS POUR LES COURS DE MÊME CLASSE Nombr maximal d unités Cours Disciplin Français, langu scond (5 scondair) Régims J3, J4 t J Scincs t tchnologi (4 scondair) Régims J3, J4 t J Mathématiqu (4 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Mathématiqu (5 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Langus d origin t langus thniqus (4 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Langus d origin t langus thniqus (5 scondair) Régims J2, J3, J4 t J Exploration profssionnll Régims J3, J4 t J

131 NOMBRE MAIMAL D UNITÉS POUR LES COURS DE MÊME CLASSE Nombr maximal d unités Cours Disciplin Univrs d compétncs (5 scondair) Régim A2 GEN GEN GEN GEN GST GST GST GST GEN GEN GEN GEN GST GST GST GEN GEN GEN GST GST GST GST Chimi (5 scondair) Régims J3, J4 t J Physiqu (5 scondair) Régims J3, J4 t J Histoir (4 scondair) Régims J3, J4 t J Snsibilisation à l ntrprnuriat (4 scondair) Régims J4 t J5 Arts (4 scondair) Régims J3, J4 t J5 Arts (5 scondair) 131

132 NOMBRE MAIMAL D UNITÉS POUR LES COURS DE MÊME CLASSE Régims J3, J4 t J5 132 Nombr maximal d unités Cours Disciplin

133 ÉCOLES SPÉCIALES Plusiurs écols écrivnt au SRAM ou ajoutnt un lttr au dossir ds candidats pour signalr lurs particularités: - apprntissag modulair individul nsignmnt par sssion «smstrialisation» écols à chminmnt particulir Exmpls : Mari-Ann, Eulali-Durochr, Pirr-Dupuy, Amos, L Virag, L Bac, Rosali-Jtté Pour ls situations décrits ci-dssus, la mntion Projt apparaîtra sur ls lists d classmnt t ls profils scolairs. La mntion Projt n apparaîtra pas sur ls lists d classmnt pour ds candidats faisant parti d un group particulir dans un écol régulièr. ÉTUDES À DOMICILE Extrait du documnt Formation jugé équivalnt vrsion 1.0* publié par Vérification Socrat MELS l 24 avril 2009 : L élèv qui st soustrait d l obligation d fréquntation scolair n raison d un scolarisation à la maison st soumis aux mêms règls d la sanction qu ls autrs élèvs. Il doit s présntr aux épruvs ministérills t fair évalur ss acquis par un nsignant mployé d la commission scolair. S il répond aux xigncs d obtntion du diplôm, il rcvra l diplôm du MELS. Cs élèvs sont admis sur la bas d un DES. ÉCOLES ÉVANGÉLIQUES Extrait du documnt Formation jugé équivalnt vrsion 1.0* publié par Vérification Socrat MELS l 24 avril 2009 : Ls suls écols rconnus par l MELS (nsignmnt scondair) sont : Académi chrétinn RivNord Inc. t Écol chrétinn Emmanull. Cs écols rçoivnt un diplôm du MELS. Cs élèvs sont admis sur la bas d un DES. *L documnt dont sont tirés cs informations n'st plus disponibl sur l sit du MESRS 133

134 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : LISTE DES DOCUMENTS OFFICIELS L ministèr d l Éducation, du Loisir t du Sport, par l intrmédiair d la Dirction d la sanction ds étuds, st rsponsabl d la délivranc ds documnts suivants : FGJ Rlvé ds apprntissags comprnant ls résultats d la 4 t d la 5 scondair ainsi qu d la formation profssionnll; Diplôm d étuds scondairs (DES); Crtificat d formation à un métir smi-spécialisé (CFMS); Crtificat d formation préparatoir au marché du travail (CFPT); Crtificat n insrtion social t profssionnll ds juns (ISPJ, programm d transition); Crtificat n formation n ntrpris t récupération (CFER); Rlvé ds apprntissags comprnant ls résultats d la 1r, d la 2 t d la 3 scondair (xigncs du régim J2 t EPSC); Rlvé ds apprntissags comprnant ls résultats d la 4 t d la 5 scondair; Attstation d compétncs Programm éducatif dstiné aux élèvs ayant un déficinc intllctull moynn à sévèr (ACDIMS); Attstation d compétncs Programm éducatif dstiné aux élèvs ayant un déficinc intllctull profond (ACDIP). FGA FP Diplôm d étuds scondairs (DES); Crtificat d équivalnc d étuds scondairs (CEES); Attstation d équivalnc d nivau d scolarité d la 5 anné du scondair (AENS); Crtificat d formation à un métir smi-spécialisé (CFMS); Crtificat d formation n insrtion socioprofssionnll ds adults (CFISA); Rlvé ds apprntissags comprnant ls résultats d la 1r, d la 2 t d la 3 scondair (réussit du TDG); Rlvé ds apprntissags comprnant ls résultats d la 4 t d la 5 scondair; Diplôm d étuds profssionnlls (DEP); Attstation d spécialisation profssionnll (ASP); Rlvé ds apprntissags comprnant ls résultats d la 4 t d la 5 scondair; Rlvé d compétncs. Ls organisms scolairs sont rsponsabls d la délivranc : d l attstation d formation; d l attstation provisoir. Guid intégré

135 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : DOCUMENTS DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE RECONNAISSANCE DES ÉTUDES PRÉVUES AU RÉGIMES PÉDAGOGIQUES EN VIGUEUR FGJ Diplôm d étuds scondairs (DES) L diplôm d étuds scondairs obtnu au sctur d la formation général ds juns attst la réussit d un formation général comprnant la langu d nsignmnt, la langu scond, la mathématiqu, la scinc t tchnologi, l histoir t éducation à la citoynnté, ls arts t l éthiqu t cultur rligius ou l éducation physiqu t à la santé. Crtificat d formation à un métir smi-spécialisé (CFMS) L crtificat d formation à un métir smi-spécialisé témoign d la formation général suivi t attst la réussit d la formation pratiqu rlativ au métir smi-spécialisé n caus. Crtificat d formation préparatoir au marché du travail (CFPT) L crtificat d formation préparatoir au marché du travail témoign d la formation général suivi t attst la réussit d la matièr Insrtion profssionnll. Crtificat n insrtion social t profssionnll ds juns (ISPJ, programm d transition) L crtificat n insrtion social t profssionnll ds juns, programm d transition, témoign d la formation général suivi t attst la réussit d la formation pratiqu visant l insrtion social t profssionnll. Crtificat n formation n ntrpris t récupération (CFER) L crtificat n formation n ntrpris t récupération attst la réussit d la formation rndant apt à occupr un fonction d travail rattaché au domain d la récupération. Attstation d compétncs Programm éducatif dstiné aux élèvs ayant un déficinc intllctull moynn à sévèr (ACDIMS) L attstation d compétncs témoign qu l élèv répond à touts ls xigncs du programm ayant fait l objt d apprntissags. Attstation d compétncs Programm éducatif dstiné aux élèvs ayant un déficinc intllctull profond (ACDIP) L attstation d compétncs témoign qu l élèv répond à touts ls xigncs du programm ayant fait l objt d apprntissags. 135

136 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FGA Diplôm d étuds scondairs (DES) L diplôm d étuds scondairs obtnu au sctur d la formation général ds adults attst la réussit d un formation général t st délivré à l adult qui a satisfait à touts ls xigncs du régim pédagogiqu applicabl à la formation général ds adults. Crtificat d équivalnc d étuds scondairs (CEES) L crtificat d équivalnc d étuds scondairs attst la réussit ds cinq tsts du GEDTS prévus à ctt fin. Attstation d équivalnc d nivau d scolarité (AENS) L attstation d équivalnc d nivau d scolarité d 5 anné du scondair attst la réussit ds tsts prévus à ctt fin. Crtificat d formation à un métir smi-spécialisé (CFMS) L crtificat d formation à un métir smi-spécialisé témoign d la formation général suivi t attst la réussit d la formation pratiqu rlativ à c métir smi-spécialisé. Crtificat d formation n insrtion socioprofssionnll ds adults (CFISA) L crtificat d formation n insrtion socioprofssionnll ds adults attst la réussit d l adult à c programm. FP Diplôm d étuds profssionnlls (DEP) L diplôm d étuds profssionnlls, avc mntion du métir ou d la profssion, attst la réussit d un formation rndant la prsonn apt à xrcr l métir mntionné sur l documnt. Attstation d spécialisation profssionnll (ASP) L attstation d spécialisation profssionnll attst la réussit d un formation ayant prmis à la prsonn titulair d un DEP, xigé comm préalabl, ou xrçant un métir ou un profssion n rlation avc l programm d étuds d s spécialisr ou d s prfctionnr dans un métir donné. Rlvé ds apprntissags L Ministèr délivr un rlvé ds apprntissags à l élèv dont ls étuds sont sanctionnés dans l systèm Charlmagn. L documnt intitulé Rlvé ds apprntissags, comprnant ls résultats d la 4 t d la 5 scondair, fait état d tous ls résultats obtnus à la formation général t à la formation profssionnll, tant au sctur ds juns qu au sctur ds adults. Guid intégré

137 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FGJ FGA L documnt intitulé Rlvé ds apprntissags, comprnant ls résultats d la 1r, d la 2 t d la 3 scondair, port sur ls apprntissags d la 3 anné d la formation général ds juns (J2 t EPSC) t ds classs d'alphabétisation, du préscondair t d la 1r, d la 2 t d la 3 anné du scondair du sctur d la formation général ds adults. Guid intégré

138 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FP Rlvé d compétncs Un rlvé d compétncs st délivré à l élèv qui obtint un diplôm d étuds profssionnlls (DEP) ou un attstation d spécialisation profssionnll (ASP) RECONNAISSANCE DES ÉTUDES PRÉVUES AU ANCIENS RÉGIMES PÉDAGOGIQUES Diplôm d étuds scondairs avc mntion «formation profssionnll» (DES avc mntion) L diplôm d étuds scondairs (DES) avc mntion «formation profssionnll» était attribué à l élèv qui avait trminé un formation général t un formation profssionnll. Ctt prsonn pouvait rcvoir, n plus d un diplôm d étuds scondairs sans mntion, un autr diplôm d étuds scondairs portant la mntion «formation profssionnll». Dpuis l 1r juillt 1997, la Dirction d la sanction ds étuds n délivr plus d diplôm d étuds scondairs avc ctt mntion aux élèvs qui n ont pu trminr lur formation général à l intériur d un ancin programm d étuds profssionnlls. Un duplicata put êtr fourni à la prsonn qui a déjà obtnu l diplôm d étuds scondairs portant la mntion «formation profssionnll». L élèv qui, avant l 1r juillt 1997, avait tout d mêm droit au diplôm d étuds scondairs avc la mntion rlativ à la formation profssionnll (FPNH) bénéfici d un mis à jour d son dossir. Pour n fair la dmand, il doit communiqur avc l coordonnatur d la formation profssionnll à la Dirction d la sanction ds étuds. L élèv qui n a pas droit au diplôm d étuds scondairs avc mntion «formation profssionnll», mais qui a quand mêm obtnu la mntion rlativ à la formation profssionnll non harmonisé (FPNH), rçoit un rlvé ds apprntissags qui fait état d ctt mntion dans la parti «mntion particulièr». FP Crtificat d étuds profssionnlls (CEP) L crtificat d étuds profssionnlls avc titr du métir a été délivré à partir d Il sanctionnait un programm d étuds profssionnlls pour ds élèvs admis à partir ds xigncs particulièrs rlativs à l âg t à l étap d apprntissag (3, 4 ou 5 scondair). C crtificat avc mntion a été aboli l 2 sptmbr L duplicata d un crtificat déjà délivré put êtr transmis aux prsonns qui n font la dmand. L élèv ayant obtnu un crtificat d étuds profssionnlls (CEP) put : obtnir un diplôm d étuds profssionnlls (DEP) n rmplacmnt d son crtificat si ls contnus d la formation du nouvau programm mnant à l obtntion du diplôm d étuds profssionnlls sont dmurés idntiqus à cux du crtificat. L élèv doit n fair la dmand à la Dirction d la sanction ds étuds; Guid intégré

139 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : FP trminr un programm d étuds profssionnlls avc contnu nrichi s il réussit ls cours complémntairs du nouvau programm mnant à l obtntion du diplôm d étuds profssionnlls (DEP). Attstation d formation profssionnll (AFP) t attstation d formation profssionnll d transition L attstation d formation profssionnll avc mntion d un métir smi-spécialisé t l rlvé d compétncs sont délivrés sur rcommandation d la commission scolair à la prsonn qui a réussi un programm d formation d un duré total d au plus 900 hurs comportant : 1 ds programms ministérils d 3 scondair n langu d nsignmnt, n langu scond t n mathématiqu; 2 au moins 75 hurs t au plus 100 hurs d formation visant la préparation au marché du travail; 3 au moins 350 hurs t au plus 450 hurs d formation donné xclusivmnt au sin d un ntrpris t visant la préparation à l xrcic du métir smi-spécialisé n caus. Guid intégré

140 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : DOCUMENTS DÉLIVRÉS PAR L ORGANISME SCOLAIRE Attstation d formation (AF) L attstation d formation (AF) st un documnt émis par l organism scolair qui st rcvabl pour l attribution d équivalncs, uniqumnt dans l but d obtnir l diplôm d étuds scondairs (DES). Un unité n équivalnc à ds matièrs à option sra accordé pour chaqu 15 hurs dûmnt évalués, jusqu à un maximum d 36 unités. Dpuis l anné scolair , l Ministèr n fournit plus l formulair srvant à l émission d l Attstation d formation Attstation of Studis (cod A). La présnc du logo du Ministèr pouvait laissr croir qu il s agissait d un documnt ministéril. Ls organisms avaint été invités à détruir ls formulairs non utilisés comportant l logo du Ministèr (Info/Sanction 436 du ). L attstation d formation doit êtr signé par la prsonn rsponsabl d la sanction ds étuds t d l administration ds épruvs ministérills t par la dirction général d l organism scolair. Attstation provisoir Un organism put, xcptionnllmnt, rmttr à un élèv un attstation provisoir pour confirmr la réussit d ss apprntissags, c st-à-dir pour attstr l acquisition d un compétnc, la réussit d un cours ou cll d un programm d étuds, avant la délivranc d un documnt officil du Ministèr. L attstation provisoir doit êtr signé par la prsonn rsponsabl d la sanction ds étuds d l administration ds épruvs ministérills. Guid intégré

141 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : PUBLICATION DES RELEVÉS ET DES DIPLÔMES DU MINISTÈRE On trouv l Calndrir ds opérations t ds publications d la sanction ds étuds sur l sit Intrnt d la Dirction, à l adrss : FGJ Après chaqu sssion d xamn (janvir, juin t août), la Dirction d la sanction ds étuds procèd à la diffusion ds résultats obtnus par ls élèvs du sctur d la formation général ds juns. FGA FP La Dirction d la sanction ds étuds assur, tous ls mois, la délivranc t la publication ds diplôms d étuds scondairs (DES), ds diplôms d étuds profssionnlls (DEP) t ds rlvés ds apprntissags ls accompagnant ainsi qu ds attstations d équivalncs d nivau d scolarité t l crtificat d formation à un métir smi-spécialisé (CFMS). Dstinatairs Ls documnts officils d sanction sont xpédiés dirctmnt à l élèv. Aucun copi du rlvé ds apprntissags n st xpédié à l organism scolair. Clui-ci put avoir accès, par son systèm informatiqu, au contnu du dossir d un élèv t fair imprimr l rlvé d ss apprntissags. Réimprssion Il st possibl pour un élèv d rcvoir un nouvll copi d l un ou l autr ds documnts officils qui ont déjà été délivrés. L élèv doit n fair la dmand dans un lttr adrssé à la Dirction d la sanction ds étuds ou à l aid du formulair préparé à ctt fin t qui s trouv à l annx 1 du présnt chapitr. Lorsqu ils sont réimprimés, ls documnts signés par la ministr portnt la mntion «Duplicata». Ls documnts officils délivrés par l Ministèr sont rédigés n français, à l xcption d cux ds élèvs inscrits au sctur anglophon, pour qui ls documnts officils sont rédigés n français t n anglais. Tout réimprssion d un documnt officil st produit dans la langu utilisé pour la prmièr émission. Guid intégré

142 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : DOSSIER DES ÉLÈVES SUR MICROFILMS ET INFORMATIQUE Ancins dossirs disponibls La plupart ds dossirs d élèvs qui ont subi ds épruvs officills du Départmnt d l instruction publiqu (DIP) dpuis 1933 ou du Ministèr dpuis 1964 sont consrvés à la Dirction d la sanction ds étuds sur différnts supports : informatiqu : d juin 1966 à nos jours; informatiqu t microfilms : d juin 1966 à 1973 incl.; microfilms : d juin 1933 à 1973 incl.; papir : d 1925 à La Dirction d la sanction ds étuds consrv sur microfilms ls dossirs ds élèvs dont ls étuds ont été sanctionnés par ds épruvs officills du DIP ou du Ministèr, pour ls classs t ls périods suivants : 6 anné : 7 anné : 8 anné : 9 anné : 10 anné : 11 anné : 12 anné : 4 scondair : 5 scondair : 12 anné CPES : institut familial 2 : institut familial 3 t 4 : écols d arts t métirs (crtificat) : d juin 1933 à juin 1938 inclusivmnt; d juin 1939 à juin 1963 inclusivmnt; d juin 1933 à juin 1938 inclusivmnt; d juin 1939 à juin 1965 inclusivmnt; d juin 1940 à juin 1965 inclusivmnt; d juin 1940 à juin 1970 inclusivmnt; d juin 1940 à juin 1970 inclusivmnt; d juin 1971 à c jour; d juin 1971 à c jour; juin 1969 (CPES : cours préparatoir aux étuds supériurs); d juin 1939 à juin 1964 inclusivmnt; d juin 1939 à juin 1968 inclusivmnt; d juin 1957 à juin 1969 inclusivmnt. Quant aux dossirs scolairs ds élèvs anglophons protstants d 1898 à 1925, ils sont consrvés à la Bibliothèqu t Archivs nationals du Québc CERTIFICATS D ÉCOLES D ARTS ET MÉTIERS L Ministèr n possèd pas ls résultats ds élèvs qui ont fréqunté ls écols d arts t métirs. Toutfois, il consrv crtains lists d élèvs (par anné t par écol) dont l crtificat d étuds dans un spécialité profssionnll a été délivré ntr juin 1957 t juin Sur dmand, il st possibl d délivrr un duplicata d c crtificat. Un élèv qui désir un rlvé d nots, mais dont l nom n figur pas sur ls lists disponibls au Ministèr, doit s adrssr soit à l écol fréqunté ou à l organism (commission scolair ou cégp) qui n consrv ls archivs. Guid intégré

143 8. Documnts officils d sanction Vrsion précédnt : Vrsion actull : DIPLÔMES DE LA 10, DE LA 11 ET DE LA 12 ANNÉE Ls étuds qui ont conduit à un diplôm d la 10 anné ntr 1939 t 1965 sont considérés comm équivalnts aux étuds actulls d 4 scondair. Ls étuds qui ont conduit à un diplôm d la 11 ou d la 12 anné ntr 1939 t 1970 sont considérés comm équivalnts aux étuds actulls d la 5 scondair. Un diplôm d la 4 scondair délivré n 1971 ou n 1972 put êtr équivalnt à un diplôm d la 5 scondair si l élèv a réussi sa 7 anné. Un prsonn qui rvint aux étuds pour parfair sa formation t qui st titulair d un diplôm d la 10 anné s voit rconnaîtr ds unités d la 4 scondair, t un prsonn qui st titulair d un diplôm d la 11 ou d la 12 anné s voit rconnaîtr ds unités d la 5 scondair FERMETURE D ÉTABLISSEMENTS D ENSEIGNEMENT PRIVÉS La Dirction d la sanction ds étuds consrv, n vrtu d la Loi sur ls archivs, l drnir bulltin scolair ds établissmnts suivants : Écol Saint-Michaël (bas militair d Saint-Hubrt); Bas militair d Lahr n Allmagn. Ls élèvs puvnt s procurr un copi d lur bulltin scolair auprès d la prsonn rsponsabl du rgistrariat à la Dirction d la sanction ds étuds à Québc. L Écol ds Ursulins d Québc consrv ls dossirs d ss ancinns élèvs. Guid intégré

144 LE GENERAL EDUCATIONAL DEVELOPMENT TESTING SERVICE (GEDTS) mnant à l obtntion d un CERTIFICAT D ÉQUIVALENCE D ÉTUDES SECONDAIRES (CEES) À QUI POURQUOI Ils sont offrts aux adults qui n ont pas trminé lurs étuds scondairs, mais qui ont acquis crtains connaissancs d c nivau. Pour l adult qui a bsoin d un Crtificat d équivalnc d étuds scondairs (CEES) afin d : obtnir un mploi ; avoir d l avancmnt au travail ; avoir ls préalabls nécssairs à l admission n formation profssionnll ; prmttr l accès à crtains attstations d étuds collégials (AEC) ; dpuis l 1r mars 2012, donnr accès aux étuds collégials dans un programm d DEC. QUOI Pour obtnir un Crtificat d équivalnc d étuds scondairs (CEES), il faut avoir réussi ls cinq tsts du GEDTS : ls dux tsts d langu matrnll (écritur t lctur, anglais ou français) ; ls tsts d mathématiqus, scincs t scincs humains. Afin d ncouragr ls adults à visr l DES, l MELS a décrété qu l CEES corrspond à 36 unités valabls dans ls matièrs à option admiss pour l obtntion du DES. PRÉCISIONS pour la poursuit d étuds postscondairs 144 Un Crtificat d équivalnc d étuds scondairs (CEES) st délivré aux adults qui réussissnt ls tsts du GEDTS. Dpuis l 1r mars 2012, c crtificat st rconnu équivalnt au DES aux fins d l admission au collégial n vu d l obtntion d un DEC. L titulair du CEES st réputé satisfair aux conditions générals d admission énoncés à l articl 2 du RREC à l xcption d cll n langu scond d la 5 scondair. Toutfois, il n prmt pas d êtr admis à un programm présntant ds conditions particulièrs d admission. La rconnaissanc du CEES pour l'admission aux étuds collégials a été annoncé dans l'info-sanction daté du

145 RECONNAISSANCE DU CEES POUR L'ADMISSION AU COLLÉGIAL Nots : CEES L crtificat d'équivalnc d'étuds scondairs (CEES) du ministèr d l'éducation, du Loisir t du Sport st rconnu équivalnt au diplôm d'étuds scondairs (DES) pour l'admission à un programm d'étuds conduisant au diplôm d'étuds collégials. L titulair du CEES st réputé satisfair aux conditions générals d'admission énoncés à l'articl 2 du RREC, à l'xcption d cll n langu scond d la 5 scondair. Ls prsonns ayant réussi ls tsts GED dans un autr provinc canadinn ou aux États-Unis, sont admissibls sur la bas d la formation jugé équivalnt (prmir alinéa d l'articl 2.2 du RREC), puisqu ls tsts sont définis sur un bas corrspondant partout n Amériqu du Nord t sont administrés par un autorité cntral à Washington. Pour l'analys du dossir d chaqu candidat, l'établissmnt dvra s référr au «GED rport» dans lqul sont consignés ls informations rlativs aux tsts passés t réussis. Puisqu l CEES t ls tsts GED n'attstnt pas d'un nivau d maîtris n langu scond, l collèg pourra dmandr la réussit d'un cours d mis à nivau n langu scond, n application du troisièm alinéa d l'articl 2 ou du troisièm alinéa d l'articl 2.2 du RREC, dans l cas où un candidat n maîtrisrait pas cll-ci suffisammnt pour réussir ss étuds collégials. Mis à nivau Ls objctifs t standards ds activités d mis à nivau puvnt êtr consultés sur l sit Intrnt du Ministèr : 145

146 SPECIMEN SPECIMEN 146

147 LES TESTS D ÉQUIVALENCE DE NIVEAU DE SCOLARITÉ (TENS) mnant à l obtntion d un ATTESTATION D ÉQUIVALENCE DE NIVEAU DE SCOLARITÉ DE 5 SECONDAIRE (AENS) À QUI POURQUOI QUOI Ils sont offrts aux adults qui n ont pas trminé lurs étuds scondairs, mais qui ont acquis crtains connaissancs d c nivau. Pour l adult qui a bsoin d un attstation d équivalnc d nivau d scolarité (AENS) d 5 scondair afin d : obtnir un mploi ; avoir d l avancmnt au travail ; avoir ls préalabls nécssairs à l admission n formation profssionnll. Pour obtnir un attstation d équivalnc d nivau d scolarité d cinquièm anné du scondair (AENS), il faut avoir réussi : ls dux tsts d français langu matrnll 3 ds 5 tsts d la séri du TENS qui réunissnt anglais, mathématiqus, scincs humains, scincs économiqus t scincs d la natur L suil d réussit st fixé à 60 % (dpuis mai 1992) pour chacun ds tsts. MISE EN GARDE pour la poursuit d étuds postscondairs Un attstation d équivalnc d nivau d scolarité d cinquièm anné du scondair (AENS) st délivré aux adults qui réussissnt ls tsts préparés à ctt fin. On doit notr qu ctt attstation n équivaut pas au diplôm d étuds scondairs. 147

148 LES TESTS D ÉQUIVALENCE DE NIVEAU DE SCOLARITÉ (TENS) L adult qui n possèd pas d diplôm d étuds scondairs put obtnir du ministèr d l Éducation un rconnaissanc d ss connaissancs n passant ls tsts d équivalnc d nivau d scolarité. La réussit d cs tsts n donn pas ls unités du scondair xigés pour l DES t ll n constitu pas un préalabl au momnt d un dmand d admission comm élèv dans ls classs ordinairs au cégp. Ell prmt cpndant d présntr sa candidatur à un mploi, à un promotion qui xig comm condition d admission un diplôm d étuds scondairs ou l attstation d équivalnc d nivau d scolarité (AENS). Il xist spt tsts d équivalnc qui portnt sur ls matièrs suivants : l français (ls règls d bas d la grammair) l français (la compréhnsion d txts) ls scincs économiqus (ls connaissancs s rapportant au mond ds affairs t d l économi) ls scincs humains (la connaissanc d l histoir, d la géographi, d l économi t d la politiqu) la mathématiqu (ls habiltés d bas t d usag courant) l anglais comm langu scond (ls règls d bas d la grammair anglais t la compréhnsion d courts txts) ls scincs d la natur (physiqu, chimi, biologi t écologi) Ls tsts portnt sur ls connaissancs d bas acquiss dans différnts xpérincs d la vi. Ls prsonns intérssés à s y préparr puvnt s procurr l Guid à l intntion ds candidats t ds candidats. Près d 80 % ds adults qui s présntnt aux tsts d équivalnc d nivau d scolarité réussissnt. La not d passag st d 60 sur 100 pour chaqu tst t on doit l obtnir dans ls dux tsts d français d mêm qu dans trois ds autrs tsts. Il st possibl d rprndr ls tsts advnant un échc. Pour ls anglophons, il st nécssair d réussir la battri d tsts prévu à lur intntion. Pour obtnir plus d information sur ls TENS, communiquz avc ls Srvics d l éducation ds adults d votr commission scolair. Extrait du Guid d rtour aux étuds publié n 2002 par l Ministèr d l Éducation. C documnt st accssibl n lign via l sit à l adrss 148

149 Cs documnts sont non valids pour l'admission aux étuds collégials car ils n rmplacnt pas l DES. 149

150

151 ANNEE 2 L ADMISSION AU ÉTUDES COLLÉGIALES 151

152

153 LES CONDITIONS D ADMISSION AUTOMNE 2015 Cs conditions rflètnt ls modifications qui ont été apportés au Règlmnt sur l régim ds étuds collégials n juillt Pour êtr admis à un programm conduisant à l obtntion d un diplôm d étuds collégials (DEC), l candidat doit répondr aux trois xigncs suivants : 1. Êtr diplômé à l ordr scondair n rspctant un ds situations suivants : a. L candidat a obtnu un DES au sctur ds juns ou au sctur ds adults Rmarqu : l titulair d un DES qui n a pas réussi ls matièrs suivants : - Langu d nsignmnt d la 5 scondair - Langu scond d la 5 scondair - Mathématiqu d la 4 scondair - Scincs physiqus ou Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair - Histoir du Québc t du Canada ou Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair s vrra imposr ds activités d mis à nivau pour ls matièrs manquants. b. c. L candidat a obtnu un DEP t a réussi ls matièrs suivants : - Langu d nsignmnt d la 5 scondair - Langu scond d la 5 scondair - Mathématiqu d la 4 scondair L candidat ayant un formation jugé équivalnt par l collèg 2. Satisfair, l cas échéant, aux conditions particulièrs d admission établis par l ministr, lsqulls précisnt ls cours préalabls au programm. 3. Satisfair, l cas échéant, aux conditions particulièrs d admission établis par l collèg pour chacun d ss programms. 153

154 Info/Sanction Dirction d la sanction ds étuds FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES NUMÉRO : OBJET : PRÉCISIONS RELATIVES AU NOUVELLES MODALITÉS D APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D ADMISSION AU COLLÉGIAL MESSAGE Conjointmnt avc ls srvics régionaux d'admission au collégial, la Dirction d l'nsignmnt collégial t la Dirction d la sanction ds étuds ont préparé un communiqué visant à apportr ds précisions sur ls nouvlls modalités d'application ds conditions générals qui font suit à l'application, dpuis l 1r juillt 2010, d s règls du nouv au régim d sanction n formation général ds adults. Nous joignons un copi d c communiqué. Dat : Pour rcvoir ls Info/Sanction par courril, transmttz vos coordonnés à l adrss suivant : [email protected] 154

155 À L'INTENTION DES INTERVENANTS À L'ÉDUCATION DES ADULTES AU SECONDAIRE Objt : Précisions sur ls modalités d'application révisés ds conditions générals d'admission aux programms d'étuds conduisant au diplôm d'étuds collégials Au début d févrir 2011, l MELS a déposé sur son sit wb un nouvll vrsion du d ocumnt Conditions d'admission aux programms d'étuds conduisant au diplôm d'étuds collégials. Nous croyons util d'apportr qulqus précisions afin d facilitr la compréhnsion t l'intrprétation d c documnt. La révision ds modalités d'application d trois ds cinq conditions générals d'admission prévus à l 'articl 2 du Règlmnt sur l régim ds étuds collégials (RREC) a ét é mné afin d'harmonisr ls conditions générals d'admission aux xigncs du nouvau régim d sanction pour l'obtntion du diplôm d'étuds scondairs à la formation général ds adults (régim A3) t d facilitr l'accès aux étuds collégials pour ls prsonns ayant obtnu un DES. En référnc à l'articl 2 du R REC, ls trois conditions d'admission qui ont été révisés sont ls suivants : Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair; Mathématiqu d la 4 scondair; Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair

156 Il import d précisr qu cs modalités révisés s'appliqunt à tous ls détnturs du DES t cla, sans égard au régim d sanction slon lqul il a été obtnu. Nous attirons toutfois votr attntion sur l fait qu, bin qu'il xist ds similituds ntr ls xigncs du r égim d sanction A3 t ls conditions générals d'admission précédmmnt mntionnés, cla n'impliqu pas qu'un élèv détntur d'un DES (A3) satisfait automatiqumnt touts ls conditions générals d'admission. D c fait, il put donc s voir imposr ds activités d mis à nivau au collégial à l'égard notammnt, d la condition Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair. En fft, l'xignc rlativ à l a mathématiqu, scinc t tchnologi du régim d sanction A3 put êtr satisfait par la réussit d cours appartnant aux disciplins suivants : scinc t tchnologi, scincs physiqus, biologi, chimi, physiqu, mathématiqu t informatiqu. Toutfois, suls ls unités liés à d s cours appartnant aux disciplins scinc t tchnologi, scincs physiqus, biologi, chimi t physiqu puvnt prmttr à un élèv d répondr à la condition général d'admission Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair. L'élèv dont l'xignc d sanction du régim A3 aurait été satisfait totalmnt ou n parti par ds unités acquiss n mathématiqu ou n informatiqu pourra donc s voir imposr un mis à ni vau au collégial n Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair. En c qui a trait à la condition général d'admission Mathématiqu d la 4 scondair, l'élèv détntur d'un DES (A3) y répond systématiqumnt. Quant à la condition général d'admission Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair, ll st automatiqumnt satisfait par l'élèv qui a réussi 4 unités liés à ds disciplins appartnant au domain d l'univrs social. Toutfois, l'élèv qui répondrait à l'xignc d sanction d l'univrs social du D ES (A3) par la réussit d'un diplôm d'étuds profssionnlls (DEP), pourrait s voir imposr ds activités d mis à nivau au collégial à l'égard d la condition général d'admission Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair

157 L tablau ci-dssous présnt ls xigncs d sanction à la formation général ds juns t ds adults ainsi qu ls nouvlls conditions générals d'admission pour cs matièrs : Matièrs n référnc à l'articl 2 du RREC Exigncs d sanction d la formation général ds juns (J5) Exigncs d sanction d la formation général ds adults (A3) Conditions générals d'admission Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair 4 unités du cours Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair 4 unités d la 4 ou d la 5 scondair dans l domain d l'univrs social (incluant histoir, géographi, scincs humains ou scincs économiqus) 4 unités d la 4 ou d la 5 scondair dans l domain d l'univrs social (incluant histoir, géographi, scincs humains ou scincs économiqus) Mathématiqu d la 4 scondair 4 unités d mathématiqu d la 4 scondair 4 unités d mathématiqu d la 4 ou d la 5 scondair 4 unités d mathématiqu d la 4 ou d la 5 scondair Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair 4 unités du cours Scinc t tchnologi ou ls 6 unités ds Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair 4 unités d la 4 ou d la 5 scondair dans l'un ou l'autr ds matièrs suivants : biologi, chimi, physiqu, scincs t tchnologi, scincs physiqus, mathématiqu, informatiqu. 4 unités d la 4 ou d la 5 scondair dans l'un ou l'autr ds matièrs suivants : biologi, chimi, physiqu, scincs t tchnologi, scincs physiqus

158 Mardi 2 22 févrir À l in ntntion d s intrvn nants à l éd ducation d ds adults s au scon ndair Objtt : Précisions sur l s conditio ons d admission aux programm ms d étuds plôm d étuds collégiaals dans l contxt d ds nouvlls conduiisant au dip règls d sanction n du diplôm d étuds sscondairss à la formattion générall ds adults À la suit du co ommuniqué é Info Sanctiion publié p par l MELSS la smain n drniièr, plusiu urs intrvnaants du mili u scolair oont fait appl aux srviccs régionau ux d adm mission afin n d s assu urr d un bonn com mpréhnsion n ds nouvlls réalitéés conc rnant l adm mission collégial ds can ndidats qui ssont étudian nts au scon ndair sctu ur ds aadults. Vous trouvrz donc d dans l s pags qui suivnt quulqus xm mpls d caas particulirs qui pourront p aid dr à la co ompréhnsio on. On préssumra pou ur cs xm mpls qu l candiidat répond d aux autr s xigncs qu clls évoquéss. (Ls pags indiqués réfèrnt au docu umnt Condiitions d adm mission aux pprogrammss d étuds cconduisant a au 1 diplôm d étudss collégials du MELS.) 1 Dispo onibl n lign à l adrss : ouv.qc.ca/sctions/publicatio ons/indx.asp??pag=fich&id d=

159 Situation du candidat dvant diplômr dans l régim A3 Sanction ds étuds Conditions générals d admission Conditions particulièrs d admission L candidat a réussi : 4 unités d scincs économiqus L candidat n a pas réussi : d cours d histoir. L candidat vut étudir n : Scincs humains. Il rspct ls conditions d sanction d A3 pour l domain d l univrs social. Il rspct ls conditions générals pour la matièr Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair (pag 19). L collèg n put pas lui imposr un cours d mis à nivau dans ctt matièr. Il n y a pas d préalabl n histoir. L candidat st admissibl au programm t n a pas à fair d cours d mis à nivau. L candidat a réussi : 4 unités d mathématiqu d la 5 scondair au sctur ds adults L candidat n a pas réussi : L cours d mathématiqu 514. L candidat vut étudir n : Scincs humains. Il rspct ls conditions d sanction d A3 pour la matièr mathématiqu d la 4 scondair. Il rspct ls conditions générals pour la matièr mathématiqu d la 4 scondair (pag 19). L élèv put avoir réussi 4 unités d la 4 ou d la 5 scondair sans avoir réussi au moins l cours CST d la 4 scondair ou l cours mathématiqu 416. Il n rspct pas la condition particulièr du programm d Scincs humains n mathématiqu, car il n a ni CST d la 4 scondair, ni mathématiqu 416 (pag 21). Il n put pas êtr admis n Scincs humains. 2/4 159

160 Situation du candidat dvant diplômr Sanction ds étuds dans l régim A3 Conditions générals d admission Conditions particulièrs d admission L candidat a réussi : 4 unités d informatiqu t 4 unités d mathématiqu d la 4 t d la 5 scondair au sctur ds adults L candidat n a pas réussi : d cours d biologi, d chimi, d physiqu, d scincs t tchnologi ou d scincs physiqus. L candidat vut étudir n : Tchniqus d éducation à l nfanc. Il rspct ls conditions d sanction d A3 pour l domain d la mathématiqu, d la scinc t d la tchnologi d la 4 ou d la 5 scondair. Il n rspct pas ls Il n y a pas d conditions générals condition particulièr pour la matièr pour c programm. Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair (pag 19). Avc son DES, il st admissibl aux étuds collégials, mais il s vrra imposr un cours d mis à nivau pour ctt matièr. L candidat a réussi : 4 unités d biologi d la 4 scondair au sctur ds adults t la mathématiqu 436. L candidat n a pas réussi : d cours d chimi, d physiqu, d scincs t tchnologi ou d scincs physiqus. L candidat vut étudir n : Tchnologi du géni industril. Il rspct ls conditions d sanction d A3 pour l domain d la mathématiqu, d la scinc t d la tchnologi d la 4 ou d la 5 scondair. Il rspct ls conditions générals pour la matièr Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair (pag 19).) L collèg n put pas lui imposr un cours d mis à nivau dans ctt matièr. Il n y a pas d condition particulièr d scincs pour c programm. Il a déjà réussi l préalabl d mathématiqu. L candidat a réussi : 2 unités d biologi, 2 unités d physiqu t 4 unités d mathématiqu d la 4 scondair au sctur ds adults. L candidat n a pas réussi : d cours d chimi, d scincs t tchnologi ou d scincs physiqus. L candidat vut étudir n : Tchnologi d l architctur. Il rspct ls conditions d sanction d A3 pour l domain d la mathématiqu, d la scinc t d la tchnologi d la 4 ou d la 5 scondair. Il rspct ls conditions générals pour la matièr Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair (pag 19). Il n rspct pas ls conditions particulièrs pour la matièr Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair ou d Scincs physiqus 436 (pag 20). Il n put pas êtr admis dans c programm. 3/4 160

161 Voici un autr xmpl pour illustrr l évvolution ds règls d adm mission : Un candid dat a obtn nu son DES sous l régim J3 à la formation général ds juns n n juin Il n avait paas réussi l cours Scin ncs physiqu us 416, mais avait réusssi 4 unitéss d 4 sco ondair n biologi. Il aurait voulu étudir n Tchnologgi forstiè èr. Jusqu n 2007, il n pouvaait accédr aux étuds collégials, car il n avvait pas réusssi ls Scinncs physiqu us (il n répondait don nc ntion du ««DES+»). EEntr 2007 t 2010, cc pas aux conditions pour l obt mais il s vo oyait imposr un cours d d candidat aavait accès aaux étuds ccollégials, m mis à nivvau n Sci ncs physiqus. À com mptr d 20011, c mêm m candidat a accès auxx étuds collé égials t n put s voir imposr u un cours d m mis à nivaau n Scincc t tchno ologi ou Ap pplications t chnologiqu us t scinttifiqus d la 4 scond dair parc qu ls 4 unités d bbiologi quii figurnt àà son dossir scolair satisfont s à laa condition général d admission pour ctt matièr (vo oir Rnsignmnts à laa pag iii). Ultimmnt U didat avait ntrpris ss, si c cand étuds n n 2010 t avvait échoué au cours d mis à nivau, il n au urait pas à l rprndr n 2011 n n vrtu ds n nouvlls règgls. En co onclusion, l nouvau ré égim d san nction d la formation ggénéral dss adults (A3 3) oblig à portr u un attntion n particulièrr au chminnmnt proposé à l élèvv du sctu ur ds aadults qui vvut poursuivvr ss étud ds au colléggial. Ls xigncs pour répondr à la sancttion ds éttuds au scondair, s aux condittions générrals t au ux condition ns particculièrs d admission po our l collé égial puvnnt différr n mathém matiqu d la 4 sccondair, n Scinc t tchnologi ou n Applications tchno ologiqus t scintifiqus d la 4 scon ndair t n n Histoir tt l éducation n à la citoynnté d la 4 sccondair. Gaëttan Fauch r Marrc Vins Bauliu François Dirc ctur générral SRA AM Dir ctur géné éral SRA ACQ Coordonn natric SRASL 4 4/4 161

162 LÉGENDE DES PRÉALABLES DU SECONDAIRE POUR L'ADMISSION D AUTOMNE Réussir ls mathématiqus Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair ( ou ) * 2 Réussir Scinc t tchnologi ( ou ) d la 4 scondair OU Applications tchnologiqus t scintifiqus ( ou ) d la 4 scondair 21 Réussir Scinc t tchnologi ( ou ) OU Applications tchnologiqus t scintifiqus ( ou ) d la 4 scondair ET Réussir Scinc t tchnologi d l nvironnmnt (058404) OU Scincs t nvironnmnt (058402) d la 4 scondair 31 Réussir la chimi d la 5 scondair (051504) 41 Réussir la physiqu d la 5 scondair (053504) 60 Réussir ls mathématiqus Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair (063504) * 61 Réussir ls mathématiqus Tchnico-scincs ( ou ) OU Scincs naturlls ( ou ) d la 4 scondair * 63 Réussir ls mathématiqus Tchnico-scincs (064506) OU Scincs naturlls (065506) d la 5 scondair * *Précisions sur ls préalabls n mathématiqus c préalabl st-il satisfait par l cours Préalabl d mathématiqu xigé CST 4 CST 5 TS 4 ou SN 4 TS 5 ou SN 5 CST 4 oui oui oui oui CST 5 non oui oui oui TS 4 ou SN 4 non non oui oui TS 5 ou SN 5 non non non oui (voir la pag suivant pour plus d préalabls) 162

163 ( suit ds préalabls d la pag précédnt) LÉGENDE DES PRÉALABLES DU SECONDAIRE POUR L'ADMISSION D AUTOMNE Réussir ls mathématiqus 416 ( ) * 09 Réussir ls mathématiqus 514 ( ) * 10 Réussir ls mathématiqus 426 ( ) * 11 Réussir ls mathématiqus 436 ( ) * 12 Réussir ls mathématiqus 526 ( ) * 13 Réussir ls mathématiqus 536 ( ) * 20 Réussir ls scincs physiqus 436 ( t 430) ou ( t 430) 30 Réussir la chimi 534 ( ) 40 Réussir la physiqu 534 ( ) *Précisions sur ls préalabls n mathématiqus c préalabl st-il satisfait par l cours Préalabl d mathématiqu xigé Mat 416 oui oui oui oui oui Oui Mat 514 non oui oui oui oui oui Mat 426 non non oui oui oui oui Mat 436 non non non oui oui oui Mat 526 non non non non oui oui Mat 536 non non non non non oui N.B.: Ls cods utilisés dans l systèm anglophon s obtinnnt n ajoutant 5 à la prmièr position ds cods du systèm francophon (x. : dvint ; dvint ). Pour ls cods inactifs Charlmagn, voir ctt mêm SECTION. 163

164 NOTE IMPORTANTE Au momnt d mttr c documnt sous prss, la vrsion du documnt disponibl était daté d mai Ls pags suivants sont xtraits d ctt vrsion du documnt Conditions d admission Programms d étuds conduisant au diplôm d étuds collégials. On put trouvr c documnt à l adrss suivant : Ens_Sup/Collgial/Conditions_admission/Conditions_admission_2014_mai.pdf 164

165 Annx I Programms du scondair dont la réussit prmt d rmplir ls conditions générals t particulièrs d admission 165

166 166 Scinc t tchnologi ou applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair Mathématiqu d la 4 scondair Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair (Domain d l univrs social) Français, langu d'nsignmnt d la 5 scondair Anglais, langu d'nsignmnt d la 5 scondair Français, langu scond d la 5 scondair Anglais, langu scond d la 5 scondair Conditions GÉNÉRALES d'admission Pag 16 Français, langu d'nsignmnt d la 5 scondair (rnouvau pédagogiqu ou ancin curriculum) Anglais, langu d'nsignmnt d la 5 scondair (rnouvau pédagogiqu ou ancin curriculum) Français, langu scond d la 5 scondair (rnouvau pédagogiqu ou ancin curriculum) Anglais, langu scond d la 5 scondair (rnouvau pédagogiqu ou ancin curriculum) Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair Histoir du Québc t du Canada d la 4 scondair Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds établi par l ministr dans l un ou l autr ds matièrs suivants : géographi, histoir, scincs humains ou scincs économiqus. Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 4 scondair Mathématiqu 416, 426 ou 436 Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 5 scondair Mathématiqu 514, 526 ou 536 Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds n mathématiqu établi par l ministr. Scinc t tchnologi d la 4 scondair Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 416 ou 436 Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds établi par l ministr dans l un ou l autr ds matièrs suivants : biologi, chimi, physiqu, scinc t tchnologi ou scincs physiqus. Programms du scondair dont la réussit prmt d rmplir la condition

167 167 Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Scincs physiqus 436 Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt ou Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Scinc t tchnologi ou Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair Conditions PARTICULIÈRES d admission Pag 17 Scinc t tchnologi d la 4 scondair Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair Scincs physiqus 416 ET Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 416 ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 436 ET Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 436 ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Scinc t tchnologi ET Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Scinc t tchnologi ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Applications tchnologiqus t scintifiqus ET Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Applications tchnologiqus t scintifiqus ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 416 ET Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 416 ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 436 ET Scinc t tchnologi d l'nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 436 ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Scincs physiqus 436 Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Programms du scondair dont la réussit prmt d rmplir la condition

168 168 Mathématiqu 536 Mathématiqu 526 Mathématiqu 514 Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs ou séqunc Scincs naturlls d la 5 scondair Mathématiqu 436 Mathématiqu 426 Mathématiqu 416 Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs ou séqunc Scincs naturlls d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair Conditions PARTICULIÈRES d admission Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 5 scondair Mathématiqu 426 Mathématiqu 436 Mathématiqu 514 Mathématiqu 526 Mathématiqu 536 Mathématiqu 526 Mathématiqu 536 Mathématiqu 536 Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 4 scondair Mathématiqu, séqunc Tchnico-scincs d la 5 scondair Mathématiqu, séqunc Scincs naturlls d la 5 scondair Mathématiqu 416 Mathématiqu 426 Mathématiqu 436 Mathématiqu 514 Mathématiqu 526 Mathématiqu 536 Mathématiqu 426 Mathématiqu 436 Mathématiqu 526 Mathématiqu 536 Mathématiqu 436 Mathématiqu 526 Mathématiqu 536 Mathématiqu, séqunc Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair Pag 18 Programms du scondair dont la réussit prmt d rmplir la condition

169 Annx II List ds cods d cours d Charlmagn d la formation général ds juns t d la formation général ds adults Dirction d la sanction ds étuds du Sctur d l éducation préscolair t d l nsignmnt primair t scondair 169

170 Tabl ds matièrs Légnd CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION Français, langu d nsignmnt d la 5 scondair English Languag Arts d la 5 scondair Anglais, langu scond d la 5 scondair Français, langu scond d la 5 scondair Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair (Domain d l univrs social) Scinc t tchnologi ou applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair Mathématiqu d la 4 scondair PROGRAMMES LIÉS À DES CONDITIONS PARTICULIÈRES D'ADMISSION Scinc t tchnologi d la 4 scondair (ST) Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair (ATS) Scinc t tchnologi d l nvironnmnt d la 4 scondair (STE) Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair (SE) Scincs physiqus Scincs physiqus Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi Physiqu Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair (CST4) Mathématiqu : Tchnico-scincs d la 4 scondair (TS4) Mathématiqu : Scincs naturlls d la 4 scondair (SN4) Mathématiqu Mathématiqu Mathématiqu Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair (CST5) Mathématiqu : Tchnico-scincs d la 5 scondair (TS5) Mathématiqu : Scincs naturlls d la 5 scondair (SN5) Mathématiqu Mathématiqu Mathématiqu AUTRES PROGRAMMES LIÉS À DES EIGENCES DE SANCTION POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTUDES SECONDAIRES SELON LE RÉGIME J5 Arts d la 4 scondair Éthiqu t cultur rligius d la 5 scondair Éducation physiqu t à la santé d la 5 scondair Pag 20

171 Légnd COURS ACTIF L cod réfèr à un cours appartnant à un programm n viguur : cod à six chiffrs, pour l sctur ds juns (xmpl : ); cod alphanumériqu, pour l sctur ds adults (xmpl : HIS40162). COURS INACTIF L cod réfèr à un cours appartnant à un programm n viguur à un périod antériur à la périod d application du programm actul. VERSION ANGLAISE Ls cods d cours référant à la vrsion anglais n apparaissnt pas dans ctt list, mais ils doivnt êtr considérés au mêm titr qu ls cods d la vrsion francophon. Au sctur ds juns, la vrsion anglais d un cours s rconnaît par l addition d 500 aux trois prmirs chiffrs du cod. Exmpl : Scinc t tchnologi dvint pour la vrsion anglais du cours. Au sctur ds adults, la vrsion anglais d un cours s rconnaît par ls trois lttrs par lsqulls début l cod. Exmpl : HIS40162 dvint HST40162 pour la vrsion anglais du cours. COURS ENCADRÉS L ncadrmnt rassmbl ls cods d cours d la formation général ds adults (moduls) dont l contnu équivaut à clui du cours corrspondant à la formation général ds juns. La totalité ds cods ncadrés doit apparaîtr au rlvé ds apprntissags pour qu l équivalnc xist. Exmpl : SCP/PSC40102 SCP/PSC40112 SCP/PSC40122 NOTE ou CHI/CHE40093 SCP/PSC40102 SCP/PSC40112 équivalnt à Scincs physiqus 436. Crtains élèvs ayant complété lur formation à ds époqus différnts ou au momnt d la transition ntr dux programms puvnt avoir un dossir où s trouvnt ds cours provnant d dux ncadrmnts. Un vérification auprès d un prsonn compétnt pourra êtr nécssair pour confirmr l équivalnc. QUESTIONS ET COMMENTAIRES À PROPOS DE CETTE ANNEE Dirction d la sanction ds étuds : Pag 21

172 Français, langu d nsignmnt d la 5 scondair CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES FRA51411 FRA51422 FRA52021 FRA52032 FRA51411 FRA51422 FRA51433 FRA51411 ou FRA FRA51433 FRA52032 FRA52012 FRA52021 FRA52032 FRA52041 COURS ACTIFS Pag 22 FRA51211 FRA51221 FRA51233 FRA51241 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

173 Français, langu d nsignmnt d la 5 scondair (suit) CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION COURS ACTIFS un cours d Exprssion : ET JUMELER un cours d Compréhnsion d txt : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS ACTIFS LAN50653 LAN50663 FRA50943 FRA50953 FRA50963 FRA50973 FRA50983 FRA50993 FRA51003 FRA51013 FRA51023 FRA51034 FRA51044 FRA51054 FRA51064 FRA51153 FRA51163 FRA51173 FRA51183 FRA51193 Pag 23 ADM04093 ADM04104 ADM04113 ADM04124 ADM04133 ADM04153 ADM04163 ADM04173 ADM04183 ADM04193 ADM54803 ADM54813 ADM54823 ADM54833 ADM54843 ADM54853 ADM54863 ADM54873 ADM54883 ADM54893 ADM54903 ADM54913 ADM54923 ADM54933 ADM54943 ADM54953 ADM54963 ADM54973 Un minimum d 6 unités réussis parmi ls cours d la formation général ds adults cités précédmmnt t ls cours suivants : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

174 English Languag Arts d la 5 scondair CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION un cours d Composition : ET JUMELER un cours d Littératur : Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES ENG50613 ENG50623 ENG51033 ENG50613 ENG51011 ENG51022 ENG50623 ENG51011 ENG51022 ENG51033 COURS ACTIFS ENG50623 ENG51353 ENG50613 ENG51363 Pag 24 ENG51353 ENG51363 ENG51313 ENG51323 ENG51293 ENG51303 ENG51336 ENG51346 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

175 English Languag Arts d la 5 scondair (suit) CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS ACTIFS COM04093 COM04104 COM04113 COM04124 COM04153 COM04163 COM04173 COM04183 COM04193 COM54983 COM54993 COM55003 COM55013 COM55023 COM55033 COM55043 COM55053 COM55063 Pag ENG51373 ENG51383 ENG51393 ENG51403 ENG51413 ENG51423 Un minimum d 6 unités réussis parmi ls cours d la formation général ds adults cités précédmmnt t ls cours suivants : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

176 Anglais, langu scond d la 5 scondair CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION KE15014 Commissions scolairs convntionnés un cours d Oral : ET JUMELER un cours d Écrit : Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES ANG55546 ANG51012 ANG51021 ANG51031 COURS ACTIFS Pag 26 ANG50613 ANG50623 ANG50466 ANG50476 ANG50486 ANG50526 ANG50536 ANG50546 ANG50566 ANG50606 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

177 Français, langu scond d la 5 scondair CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION KF15014 Commissions scolairs convntionnés Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES FRE50916 LAN50714 FRE51011 FRE51021 FRE51032 COURS ACTIFS Pag 27 FRE50723 FRE50733 FRE50646 FRE50656 FRE50666 FRE FRE50686 FRE50696 FRE50706 FRE50746 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

178 Français, langu scond d la 5 scondair (suit) CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION COURS ACTIFS un cours d Oral : ET JUMELER un cours d Écrit : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS ACTIFS Pag 28 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

179 Histoir t éducation à la citoynnté d la 4 scondair (Domain d l univrs social) CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS INACTIFS Pag 29 Ls cours admissibls doivnt avoir la valur «USO Univrs social» pour l champ «Domain» au cadr pédagogiqu d Charlmagn. Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds établi par l ministr dans l un ou l autr ds matièrs suivants : géographi, histoir, scincs humains ou scincs économiqus. COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

180 Scinc t tchnologi ou applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION COURS INACTIFS Scinc t tchnologi d la 4 scondair Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair Scinc t tchnologi d l nvironnmnt d la 4 scondair Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair Scincs physiqus 416 Scincs physiqus 436 Chimi d la 5 scondair Physiqu d la 5 scondair Chimi 534 Physiqu 534 Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds établi par l ministr dans l un ou l autr ds matièrs suivants : COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES «BI Biologi»; «CH Chimi»; «PH Physiqu»; «ST Scinc t tchnologi»; «SP Scincs physiqus». Pag 30 Ls cours admissibls doivnt avoir, pour l champ «Typ d cours» au cadr pédagogiqu d Charlmagn, l un ou l autr ds valurs suivants : COURS INACTIFS Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds établi par l ministr dans l un ou l autr ds matièrs suivants : biologi, chimi, physiqu, scinc t tchnologi ou scincs physiqus. COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

181 Mathématiqu d la 4 scondair CONDITION GÉNÉRALE D ADMISSION «MJ Mathématiqu jun»; «M1 Math. adult avant 1996»; «M2 Math. adult après 1996». Pag 31 Ls cours admissibls doivnt avoir, pour l champ «Typ d cours» au cadr pédagogiqu d Charlmagn, l un ou l autr ds valurs suivants : COURS INACTIFS Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair Mathématiqu : Tchnico-scincs d la 4 scondair Mathématiqu : Scincs naturlls d la 4 scondair Mathématiqu 416 Mathématiqu 426 Mathématiqu 436 Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair Mathématiqu : Tchnico-scincs d la 5 scondair Mathématiqu : Scincs naturlls d la 5 scondair Mathématiqu 514 Mathématiqu 526 Mathématiqu 536 COURS ACTIFS Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds n mathématiqu établi par l ministr. COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES Un minimum d 4 unités réussis d la 4 ou d la 5 scondair liés à ds cours qui appartinnnt à un programm d étuds n mathématiqu établi par l ministr : COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

182 Scinc t tchnologi d la 4 scondair (ST) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES PHY/PHS50243 SCT/TSC40622 PHY/PHS50213 SCT/TSC40622 SCP40113 SCT/TSC40622 SCP/PSC40112 SCT/TSC40622 SCT/TSC40612 SCT/TSC40622 COURS ACTIFS Pag 32 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

183 Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair (ATS) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES PHY/PHS50243 SCT/TSC40622 SCT/TSC40632 PHY/PHS50213 SCT/TSC40622 SCT/TSC40632 SCP40113 SCT/TSC40622 SCT/TSC40632 SCP/PSC40112 SCT/TSC40622 SCT/TSC40632 SCT/TSC40612 SCT/TSC40622 SCT/TSC40632 COURS ACTIFS Pag 33 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

184 Scinc t tchnologi d l nvironnmnt d la 4 scondair (STE) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES SCT/TSC40632 SCT/TSC40642 COURS ACTIFS Pag 34 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

185 Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair (SE) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES SCT/TSC40642 COURS ACTIFS Pag 35 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

186 Scincs physiqus 416 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE Commissions scolairs convntionnés Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES La combinaison ds cours SCP/PSC40102, SCP/PSC40112 t SCP/PSC40122 corrspond à Scincs physiqus 436. Il n xist pas d programm d la formation général ds adults corrspondant à Scincs physiqus 416. NOTE COURS ACTIFS Pag 36 ainsi qu tous ls cours mntionnés pour Scincs physiqus 436, Chimi 534 t Physiqu 534. Ls cours admissibls pour cs combinaisons sont : SCP/PSC40133 SCP/PSC40163 SCP/PSC40173 SCP/PSC40183 PHY/PHS40103 PHY/PHS40113 PHY/PHS40133 PHY/PHS40143 NOTE scincs physiqus (SCP/PSC); scincs physiqus (SCP/PSC) t physiqu (PHY/PHS); scincs physiqus (SCP/PSC) t chimi (CHI/CHE); physiqu (PHY/PHS) t chimi (CHI/CHE). Un minimum d 6 unités réussis parmi ls disciplins ou ls combinaisons d disciplins suivants : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

187 Scincs physiqus 436 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE OU SCP/PSC40102 SCP/PSC40112 ET Scinc t nvironnmnt d la 4 scondair (SE) SCP/PSC40112 ET Scinc t tchnologi d l nvironnmnt d la 4 scondair (STE) SCP/PSC40122 ET Scincs physiqus 416 OU Applications tchnologiqus t scintifiqus d la 4 scondair (ATS) Scinc t tchnologi d la 4 scondair (ST) ET CHI/CHE40093 SCP/PSC40102 SCP/PSC40112 SCP/PSC Commissions scolairs convntionnés Pag 37 un cours inactif d Physiqu d la FGJ mntionné à la pag suivant ou un cours actif ou inactif d Physiqu d la FGA mntionné à la condition Physiqu 534 ou Physiqu d 5 scondair OU un cours d Physiqu : PHY/PHS50213 PHY50243 PHY/PHS50283 ET un cours inactif d Chimi d la FGJ mntionné à la pag suivant ou un cours actif ou inactif d Chimi d la FGA mntionné à la condition Chimi 534 ou Chimi d 5 scondair OU un cours d Chimi : CHI/CHE40093 CHI/CHE40103 CHI40113 JUMELER Scincs physiqus 416 SCP40103 SCP40113 SCP40123 COURS ACTIFS COURS INACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

188 Scincs physiqus 436 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS * cod anglophon sulmnt un cours d Physiqu : * ET JUMELER un cours d Chimi : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS INACTIFS SCP/PSC40102 ou SCP SCP/PSC40122 ou SCP ET Pag 38 un cours inactif d Physiqu d la formation général ds juns mntionné sur la présnt pag ou un cours actif ou inactif d Physiqu d la formation général ds adults mntionné à la condition Physiqu 534 ou Physiqu d 5 scondair OU PHY/PHS50283 OU PHY50243 OU PHY/PHS50213 SCP/PSC40102 ou SCP40103 SCP/PSC40112 ou SCP ET un cours inactif d Chimi d la formation général ds juns mntionné sur la présnt pag ou un cours actif ou inactif d Chimi d la formation général ds adults mntionné à la condition Chimi 534 ou Chimi d 5 scondair OU CHI40113 OU CHI/CHE40103 OU CHI/CHE40093 COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

189 Physiqu d la 5 scondair Chimi d la 5 scondair CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES PHY/PHS50612 PHY/PHS50622 CHI/CHE50612 CHI/CHE50622 COURS ACTIFS Pag 39 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

190 Chimi 534 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS CHI/CHE50412 CHI/CHE50422 CHI/CHE ET OU OU CHI/CHE50432 ET CHI/CHE50303 OU CHI50273 OU CHI/CHE50243 Pag 40 un ds cours suivants : CHI/CHE50253 CHI50283 CHI/CHE50313 ET JUMELER un ds cours suivants : CHI/CHE50243 CHI50273 CHI/CHE50303 COURS INACTIFS CHI/CHE50422 CHI/CHE50432 COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

191 Physiqu 534 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS ACTIFS PHY/PHS50412 PHY/PHS50422 PHY/PHS Pag 41 Élctricité PHY/PHS50213 PHY50243 PHY/PHS50283 Mécaniqu II PHY/PHS50193 PHY50233 PHY/PHS50263 Mécaniqu I PHY/PHS50183 PHY50223 PHY/PHS50253 Optiqu PHY/PHS40123 PHY/PHS50203 PHY/PHS50273 PHY/PHS50343 JUMELER 3 COURS PROVENANT DE 3 DES 4 BLOCS SUIVANTS : COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

192 Physiqu 534 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES Un cours inactif d Optiqu Un cours inactif d Mécaniqu I PHY/PHS50432 Un cours inactif d Mécaniqu I Un cours inactif d Mécaniqu II PHY/PHS50412 Un cours inactif d Mécaniqu I PHY/PHS50412 PHY/PHS50432 Pag 42 COURS INACTIFS Un cours inactif d Optiqu PHY/PHS50422 PHY/PHS50432 COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

193 Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair (CST4) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH41532 ou ou ET MAT/MTH41521 ou ou ET MAT/MTH41511 ou ou COURS ACTIFS Pag 43 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

194 Mathématiqu : Tchnico-scincs d la 4 scondair (TS4) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH41632 ou ou ET MAT/MTH41622 ou ou ET MAT/MTH41612 ou COURS ACTIFS Pag 44 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

195 Mathématiqu : Scincs naturlls d la 4 scondair (SN4) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH41732 ou ou ET MAT/MTH41722 ou ou ET MAT/MTH41712 ou COURS ACTIFS Pag 45 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

196 Mathématiqu 416 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH40681 OU ET MAT/MTH40661 OU ET MAT/MTH40533 ET MAT/MTH40523 MAT/MTH40523 MAT/MTH40533 MAT/MTH40543 MAT/MTH40681 OU ET MAT/MTH40672 OU OU ET MAT/MTH40661 OU ET MAT/MTH40652 OU OU COURS INACTIFS Pag 46 MAT/MTH41042 OU OU OU ET MAT/MTH41031 OU40681 OU OU ET MAT/MTH41021 OU OU ET MAT/MTH41012 OU OU OU MAT/MTH41012 MAT/MTH41021 MAT/MTH41031 MAT/MTH41042 COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

197 Mathématiqu 426 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE MAT/MTH41012 MAT/MTH41021 MAT/MTH41031 MAT/MTH41042 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH Commissions scolairs convntionnés Mathématiqu CST4 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 COURS ACTIFS COURS INACTIFS Pag 47 MAT/MTH40612 OU ET MAT/MTH40601 OU ET MAT/MTH40581 OU OU ET Mathématiqu 416 MAT/MTH40612 OU ET MAT/MTH40601 OU ET MAT/MTH40581 OU OU ET MAT/MTH40681 OU ET MAT/MTH40672 OU OU ET MAT/MTH40661 OU ET MAT/MTH40652 OU OU COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

198 Mathématiqu 426 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH41042 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 ET Pag OU OU OU OU OU OU MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 MAT/MTH40601 MAT/MTH40661 MAT/MTH40681 MAT/MTH50513 MAT/MTH40523 MAT/MTH40533 MAT/MTH40543 MAT/MTH40601 MAT/MTH40612 MAT/MTH40661 MAT/MTH40681 COURS INACTIFS MAT/MTH41012 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

199 Mathématiqu 426 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS INACTIFS Pag 49 MAT/MTH41042 OU OU OU MAT/MTH41071 OU OU OU MAT/MTH41081 OU OU OU MAT/MTH41091 OU OU OU ET MAT/MTH40523 MAT/MTH40533 MAT/MTH40543 MAT/MTH41091 OU OU OU ET MAT/MTH41081 OU OU OU ET MAT/MTH41071 OU OU OU ET MAT/MTH41061 OU [(40581 OU 40582) ET (40591 OU 40592)] OU (40523 ET 40543) ET MAT/MTH41051 OU OU OU ET MAT/MTH41042 OU OU OU ET MAT/MTH41031 OU OU OU ET MAT/MTH41021 OU OU ET MAT/MTH41012 OU OU OU COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

200 Mathématiqu 436 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE MAT/MTH41012 MAT/MTH41021 MAT/MTH41031 MAT/MTH41042 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 MAT/MTH41101 MAT/MTH Commissions scolairs convntionnés Mathématiqu CST4 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 MAT/MTH41101 MAT/MTH41112 COURS ACTIFS COURS INACTIFS Pag 50 MAT50633 MAT50643 MAT/MTH50563 MAT/MTH50573 MAT/MTH50513 MAT/MTH50523 MAT/MTH40612 OU ET MAT/MTH40601 OU ET MAT/MTH40591 OU OU ET MAT/MTH40581 OU OU ET MAT/MTH40681 OU ET MAT/MTH40672 OU OU ET MAT/MTH40661 OU ET MAT/MTH40652 OU OU COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

201 Mathématiqu 436 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH40591 OU OU ET Mathématiqu 426 Mathématiqu 426 MAT/MTH41101 MAT/MTH41112 MAT/MTH41101 MAT/MTH41112 ET Mathématiqu SN4 OU Mathématiqu TS4 dvront réussir ls cours suivants pour rmplir la condition particulièr d admission Mathématiqu 436 : Pag 51 MAT/MTH50683 MAT/MTH50693 Exclusivmnt pour ls programms d étuds collégials 145.C0, 160.A0 t 570.C0, ls élèvs ayant réussi Mathématiqu : Tchnico-scincs ou Scincs naturlls d la 4 scondair COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

202 Mathématiqu : Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair (CST5) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH51531 ou ou ET MAT/MTH51521 ET MAT/MTH51502 ou ou ou COURS ACTIFS Pag 52 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

203 Mathématiqu : Tchnico-scincs d la 5 scondair (TS5) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH51632 ou ET MAT/MTH51612 ou ET MAT/MTH51602 ou ou ou COURS ACTIFS Pag 53 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

204 Mathématiqu : Scincs naturlls d la 5 scondair (SN5) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH51732 ou ET MAT/MTH51712 ou ET MAT/MTH51702 ou ou ou COURS ACTIFS Pag 54 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

205 MAT/MTH51011 MAT/MTH51021 MAT/MTH51031 MAT/MTH Commissions scolairs convntionnés MAT/MTH50851 OU ET MAT/MTH50842 OU ET MAT/MTH50831 OU COURS INACTIFS MAT/MTH51021 MAT/MTH51041 ET MAT/MTH51031 ou OU ET MAT/MTH51011 ou OU Mathématiqu SN4 MAT/MTH51011 MAT/MTH51031 MAT/MTH51041 (VOIR LA NOTE) MAT/MTH51011 MAT/MTH51041 (VOIR LA NOTE) ET Mathématiqu TS4 OU Mathématiqu CST4 COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES Pag 55 NOTE L contnu rlatif aux statistiqus t aux probabilités d CST4 t TS4 corrspond à 80 % du contnu d MAT/MTH51021 t : ainsi, la réussit d MAT/MTH51011 t prmt d complétr la Mathématiqu 514. L contnu rlatif aux statistiqus n faisant pas parti d SN4, la réussit du cours MAT/MTH51031 st égalmnt nécssair pour complétr la Mathématiqu 514. Mathématiqu 514 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE

206 Mathématiqu 526 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE MAT/MTH51011 MAT/MTH51021 MAT/MTH51051 MAT/MTH51061 MAT/MTH51072 MAT/MTH51082 MAT/MTH Commissions scolairs convntionnés Mathématiqu CST4 MAT/MTH41051 MAT/MTH41061 MAT/MTH41071 MAT/MTH41081 MAT/MTH41091 MAT/MTH51011 MAT/MTH51051 MAT/MTH51061 MAT/MTH51072 MAT/MTH51082 MAT/MTH51091 MAT/MTH51011 MAT/MTH51051 MAT/MTH51061 MAT/MTH51072 MAT/MTH51082 MAT/MTH51091 ET Mathématiqu SN4 OU Mathématiqu TS4 COURS ACTIFS COURS INACTIFS Pag 56 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

207 Mathématiqu 526 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS INACTIFS Pag 57 MAT/MTH51091 OU OU OU OU ET MAT/MTH51082 OU OU OU ET MAT/MTH51072 OU OU OU ET MAT/MTH51061 OU [(50771 OU 50772) ET (50781 OU 50782)] OU ET MAT/MTH51051 OU OU OU ET MAT/MTH51021 ET MAT/MTH51011 OU OU MAT/MTH MAT/MTH MAT/MTH MAT/MTH MAT/MTH ET Mathématiqu CST5 OU Mathématiqu 514 COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

208 Mathématiqu 536 CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE MAT/MTH51011 MAT/MTH51021 MAT/MTH51051 MAT/MTH51061 MAT/MTH51072 MAT/MTH51082 MAT/MTH51091 MAT/MTH51101 MAT/MTH Commissions scolairs convntionnés MAT/MTH51051 MAT/MTH51061 MAT/MTH51072 MAT/MTH51082 MAT/MTH51091 MAT/MTH51101 MAT/MTH51112 ET Mathématiqu CST5 OU Mathématiqu 514 MAT/MTH50822 OU Pag 58 MAT/MTH50713 MAT/MTH50743 MAT/MTH50753 MAT/MTH50653 MAT/MTH50663 MAT/MTH50673 MAT/MTH50583 MAT/MTH50593 MAT/MTH50603 MAT/MTH50533 MAT/MTH50543 MAT/MTH50553 ET ET MAT/MTH51011 MAT/MTH51051 MAT/MTH51061 MAT/MTH51072 MAT/MTH51082 MAT/MTH51091 MAT/MTH51101 MAT/MTH51112 ET MAT/MTH50812 OU OU MAT/MTH50801 OU ET MAT/MTH50791 OU ET MAT/MTH50781 OU ET MAT/MTH50771 OU ET MAT/MTH41081 OU OU COURS INACTIFS Mathématiqu SN4 Mathématiqu TS4 COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES

209 Mathématiqu 536 (suit) CONDITION PARTICULIÈRE D ADM. PROGRAMME LIÉ À UNE COURS ACTIFS COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES MAT/MTH50831 OU Mathématiqu 526 MAT/MTH51101 MAT/MTH51112 Pag 59 MAT/MTH50851 OU ou ou ET MAT/MTH50812 OU ou ET MAT/MTH50801 OU ou ET MAT/MTH50781 OU ET MAT/MTH50771 OU ET MAT/MTH50791 OU ou ET COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

210 Arts d la 4 scondair EIGENCE DE SANCTION POUR L OBTENTION DU DIPLÔME D ÉTUDES SECONDAIRES SELON LE RÉGIME J5 PROGRAMME LIÉ À UNE Commissions scolairs convntionnés Commissions scolairs convntionnés Commissions scolairs convntionnés Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS ACTIFS Pag 60 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

211 Éthiqu t cultur rligius d la 5 scondair EIGENCE DE SANCTION POUR L OBTENTION DU DIPLÔME D ÉTUDES SECONDAIRES SELON LE RÉGIME J5 PROGRAMME LIÉ À UNE Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS ACTIFS Pag 61 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

212 Éducation physiqu t à la santé d la 5 scondair EIGENCE DE SANCTION POUR L OBTENTION DU DIPLÔME D ÉTUDES SECONDAIRES SELON LE RÉGIME J5 PROGRAMME LIÉ À UNE Commissions scolairs convntionnés COURS INACTIFS COURS ACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES COURS ACTIFS Pag 62 COURS INACTIFS FORMATION GÉNÉRALE DES ADULTES

213 C tablau a été préparé par l SRAM à titr d référnc Préalabl MAT416 MAT 426 MAT 436 Moduls d mathématiqus au scondair sctur ds adults drnir moduls cours à fair réussi CST 4 5 CST CST 4 Pour 145.C0, 160.A0, 7 CST C0 TS SN 4 MAT CST 4 TS 4 SN 4 MAT CST 4 CST 5 TS SN 4 MAT CST 4 CST 5 TS SN ATTENTION: Lors d la vérification ds préalabls d la 5 scondair, suls ls moduls d la 5 scondair sont pris n compt dans Classr. On présum qu l candidat a réussi l préalabl d la 4 scondair ou son équivalnt (ombré dans l tablau). 213

214 Préalabl sul cours réussi SCP436 SCP416 SCP486 ST 4 ATS 4 STE 4 SE Moduls d scincs physiqus au scondair sctur ds adults moduls à fair

215 ACTIVITÉS DE MISE À NIVEAU Tout l information concrnant ls activités d mis à nivau st maintnant disponibl dans un documnt disponibl n vrsion français t n vrsion anglais à l adrss : Puisqu il st impossibl d insérr ds pags d c documnt dans l présnt cahir, nous vous rcommandons d l consultr dirctmnt n lign. Voici dux tablaux préparés par l SRAM concrnant ls cours d mis à nivau pour ls préalabls : Cod d préalabl SRAM 01 Cours d mis à nivau prmttant d répondr au préalabl Cours du scondair corrspondant au préalabl CST 4 : Mathématiqu Cultur, société t tchniqu d la 4 scondair ( ou ) ST : Scinc t tchnologi ( ou ) d la 4 scondair 02 OU ATS : Applications tchnologiqus t scintifiqus ( ou ) d la 4 scondair ST OU ATS (voir l préalabl 02) (ou ST ou ATS) 21 ET STE : Scinc t tchnologi d l nvironnmnt (058404) OU SE : Scincs t nvironnmnt (058402) d la 4 scondair ET (ou STE ou SE) Chimi d la 5 scondair (051504) 41 Physiqu d la 5 scondair (053504) CST 5 : Mathématiqus Cultur, société t tchniqu d la 5 scondair (063504) TS 4 : Mathématiqus Tchnico-scincs ( ou ) d la 4 scondair 61 OU (202-3A3-RE ET 202-4A3-RE) OU OU SN 4 : Scincs naturlls ( ou ) d la 4 scondair TS 5 : Mathématiqus Tchnico-scincs (064506) d la 5 scondair 63 OU SN 5 : Scincs naturlls (065506) d la 5 scondair 215

216 Cod d préalabl SRAM Cours du scondair corrspondant au préalabl Cours d mis à nivau prmttant d répondr au préalabl 08 Mathématiqus Mathématiqus Mathématiqus OU 11 Mathématiqus OU Mathématiqus OU 13 Mathématiqus OU OU ( ET ) 20 Scincs physiqus 436 ( t 430) OU ( t 430) OU OU 30 Chimi 534 ( ) OU OU (202-1A3-RE ET 202-2A3-RE) OU 40 Physiqu 534 ( ) OU

217 ANNEE 3 GITE ET LES DOCUMENTS AU DOSSIERS (CODES ET RÈGLES DES DOCUMENTS) 217

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219 Ls règls associés aux cods d documnts SRAM Cod Dscription Règl Disponibl n tout tmps? Documnts rlatifs au statut légal11 au Canada* CCAQ Crtificat d accptation du Québc (CAQ) Statut légal = RT CCDS Crtificat d sélction du Québc (CSQ) Statut légal = CN, RP, RE ou RT CCNA Crtificat d naissanc CDAS Documnt attstant l statut légal d Réfugié CDSC Documnt attstant l statut légal d Résidnt prmannt CPCC Pruv d citoynnté canadinn CPDS Documnt attstant l statut légal d Résidnt tmporair au Canada Si l candidat st admis Si l candidat st admis Liu d naissanc = provinc canadinn différnt d Québc Si l candidat OU st admis Statut légal : RE, RT ou PE Si l candidat Statut légal = RE st admis Si l candidat Statut légal = RP st admis Si l candidat Statut légal = CN st admis Si l candidat Statut légal = RT st admis Documnts rlatifs aux rlvés d nots t diplôms DCDI 11 Complémnt d information à l éducation ds adults CN : Canadin naturalisé RE : Réfugié Ds inscriptions ou ds résultats scolairs ont été fournis pour l candidat qui st présntmnt inscrit au nivau scondair dans un Cntr d éducation ds adults. Oui PE : Prmis à obtnir RP : Résidnt prmannt RT : Résidnt tmporair 219

220 Cod Dscription DDES Diplôm d étuds scondairs (autr provinc canadinn) DDRN Rapport d nots t diplôms Étuds hors Canada (facultatif) DNSC Rlvés d nots d 5 scondair d l écol (au Québc) DPSC Rlvés d nots univrsitairs ou postscondairs (hors Québc) DRAP Rlvé d nots du scondair (t diplôm s il y a liu) d un autr provinc canadinn 220 Règl L candidat a fourni un diplôm d étuds scondairs obtnu dans un provinc canadinn autr qu l Québc t n a pas fourni d rlvés d nots. Ds rapports d nots t/ou ds diplôms ont été fournis pour un candidat qui : - a trminé ou st n voi d trminr ds étuds scondairs hors du Canada ET - possèd un avis d équivalnc d ss étuds (produit par l MIDI, l SRAM ou l SRACQ). L candidat inscrit au nivau scondair au sctur Jun : - Hivr : a fourni c documnt sauf s il fréqunt crtains écols idntifiés par l SRAM - Automn : a fourni c documnt parc qu l écol fréqunté n transmt pas ss nots au SRAM par voi élctroniqu (très pu d écols s rtrouvnt dans ctt situation). L candidat: - a obtnu son DES au Québc ou dans un autr provinc canadinn ET - a fait ds étuds postscondairs aillurs au Canada ou hors du Canada. L candidat a trminé ou st n voi d trminr ds étuds scondairs dans un provinc canadinn autr qu l Québc. Disponibl n tout tmps? Oui Oui Oui Oui Oui

221 DREL Rapport d nots t diplôms Étuds hors Canada (obligatoir) DRNU Rlvés d nots d un univrsité au Québc DSUF Documnts pour un admission sur la bas d un formation jugé suffisant L candidat : - a trminé ou st n voi d trminr ds étuds scondairs hors du Canada ET a dmandé au SRAM d procédr à l évaluation comparativ d ss étuds ffctués à l étrangr. OU - st présntmnt inscrit à l un d cs écols : Collèg Intrnational Mari d Franc, Collèg Stanislas (Outrmont), Collèg Stanislas (Sillry). Oui L candidat fréqunt ou a déjà fréqunté un univrsité au Québc. Oui L candidat a fourni ds documnts justifiant sa dmand sur la bas d admission d un formation jugé suffisant. Présntmnt, ctt bas d admission n st pas géré par la dmand d admission sram.omnivox. Oui Avis d équivalnc t tsts d langu EQMI EQSM EQSQ TOEF L candidat a fourni un avis d équivalnc produit par l MIDI (ou MICC) pour ds étuds ffctués hors du Canada. L SRAM a produit, ctt sssion ou à un sssion Évaluation comparativ ds étuds établi par l antériur, un avis d équivalnc pour ds étuds SRAM ffctués hors du Canada. L candidat a fourni un avis d équivalnc produit Évaluation comparativ ds étuds établi par l par l SRACQ pour ds étuds ffctués hors du SRACQ Canada. L candidat a fourni ls résultats à un tst d anglais TOEFL Tst d anglais intrnational (ou l équivalnt) rconnu par l SRAM. Évaluation comparativ ds étuds établi par l MICC Oui Oui Oui Oui 221

222 Cod TTFI Dscription Règl TFI Tst d français intrnational (ou l équivalnt) L candidat a fourni ls résultats à un tst d français rconnu par l SRAM. Disponibl n tout tmps? Oui Formulairs ou lttrs DASR Dmand d admission Tous ls dossirs DEQU Qustionnair d accès à l égalité DFOR Formulair d consntmnt (échangs d rnsignmnts prsonnls ntr dux établissmnts) L candidat a fourni c formulair. L candidat a fait un dmand dans un programm offrt conjointmnt pardux établissmnts (x.: 430B0 au Collèg Montmorncy). L candidat a fourni un lttr d motivation. L candidat a fourni un documnt supplémntair pour xpliqur un situation particulièr (x. : pruv d inscription à un cours, maladi, tc.). L candidat a fourni un documnt supplémntair pour idntifir un situation particulièr (x. : intntion d s inscrir à un cours, tc.). DLMO Lttr d motivation LETT Lttr au dossir MEMO Mémo au dossir Si l candidat st admis Oui Oui Oui Oui Oui Autrs DIVR 222 Documnts divrs L candidat a fourni un documnt non rquis t qui n put êtr associé à un cod d documnt xistant (x. : cart d assuranc maladi, prmis d conduir, tc.) Oui

223 ANNEE 4 RÉPERTOIRE DU SRAM (ETRAIT DU DOCUMENT À L USAGE DU NOUVEAU REGISTRAIRE) 223

224

225 Qui fait quoi : réprtoir à l usag ds rgistrairs Ls coordonnés figurant au tablau sont à l usag ds rgistrairs sulmnt. Vous êts priés d n pas ls communiqur aux candidats. Ls candidats puvnt obtnir ds informations concrnant lur dmand au (sans frais au Canada) Ls consillrs n information scolair t profssionnll ainsi qu ls consillrs d orintation puvnt obtnir ds informations au post 208 Numéro d téléphon du SRAM : ADMISSION AUTOMNE ET HIVER Gstion ds dossirs ds candidats Célin Plltir post 258 Lists d classmnt t critèrs Célin Plltir post 258 Lists d classmnt ds changmnts d programm Célin Plltir post 258 Lists ds dmands multipls Célin Plltir post 258 Candidats régulirs : Christina Vivanco post 203 Candidats intrnationaux : Luci Côté post 227 Avis d équivalnc ds étuds ffctués hors-québc Natacha Josph post 249 LS24 : vérification ds suils d admissibilité ds étudiants admis par ls collègs Célin Plltir post 258 Célin Plltir post 258 Soutin tchnologiqu : Rné Vrlaan post 247 Changmnt d vrdict / changmnt d programm Stéphani Létournau post 243 Admissions tardivs Stéphani Létournau post 243 Transfrts d collègs Stéphani Létournau post 243 Information sur ls dossirs ds candidats intrnationaux Luci Côté post 227 Cods prmannts Systèm 225

226 Informations spécialisés sur l admission à l intntion ds rgistrairs Modification d l offr d programms ou d particularités n cours d procssus d admission Récupération ds donnés du fichir Idéfix Célin Plltir post 258 Brnard D Srrs post 265 Gnvièv Lapoint post 233 Célin Plltir post 258 Rné Vrlaan post 247 INSCRIPTION COURS D ÉTÉ Gstion du systèm intrcégp pour ls cours d été Célin Plltir post 258 Soutin tchnologiqu : Rné Vrlaan post 247 INFORMATION ET COMMUNICATION Cuilltt ds donnés pour ls tablaux ds programms offrts t ds placs disponibls Gnvièv Lapoint post 233 Information scolair général t soutin à la dmand d admission pour ls candidats Dnis Richard post 208 Command d documnts publiés par l SRAM (tablaux ds programms offrts, cahir ds procédurs, guid d l usagr d la list d classmnt, brochurs, signts, tc.) Stéphani Létournau post 243 Gnvièv Lapoint post 233 Dnis Richard post 208 Cuilltt ds donnés pour l Guid pratiqu ds étuds collégials Gnvièv Lapoint post 233 Publication ds communiqués SRAM-info Gnvièv Lapoint post 233 Cuilltt ds donnés concrnant la formation continu (AEC t cours crédités) Dnis Richard post 208 Mis à jour d la list d contacts pour l nvoi ds publications t ds communiqués Mirill Jubinvill post 206 Mis à jour du sit wb (calndrir ds ports ouvrts, varia ) 226

227 STATISTIQUES Célin Plltir post 258 Brnard D Srrs post 265 Production d rapports statistiqus spécialisés INFORMATIQUE Soutin tchnologiqu pour différnts systèms informatisés du SRAM (cours-été, dcision, dpot, documnt, Git) Rné Vrlaan post 247 Soutin tchnologiqu pour ls lists d classmnt Ghislain Hivon post 262 Soutin tchnologiqu aux mmbrs-clints Ghislain Hivon post 262 Dmand d autorisation d accès aux systèms sécurisés (nom d usagr t mot d pass) Mirill Jubinvill post 206 RECHERCHE Émili Langlois-Bllmar post 254 Mari-Luc Darvau post 200 Gstion t aid à l usagr pour PSEP, DÉFI ADMINISTRATION DU SRAM Facturation t comptabilité Dominiqu Routt post 225 Horair ds réunions t disponibilité ds salls Dominiqu Routt post 225 RECRUTEMENT INTERNATIONAL Information général sur ls activités n lin avc l rcrutmnt intrnational Gnvièv Lapoint post 233 Accès aux zons sécurisés du sit wb: nom d'usagr: consillr // mot d pass : orintation Nom d'usagr : profssionnl // mot d pass : Pdag0gi 227

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229 ANNEE 5 ÉQUIVALENCES DE NIVEAU DE SCOLARITÉ ET ÉQUIVALENCES DE COURS POUR LES ÉTUDES EFFECTUÉES À L ÉTRANGER 229

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231 10 octobr 2014 Admission ds candidats intrnationaux : nouvlls règls d comparaison pour ls étuds réalisés n Franc t modifications au calndrir L SRAM a rçu n juillt drnir un lttr du ministèr d l Immigration, d la Divrsité t d l Inclusion (MIDI) concrnant la comparaison ds annés t ds attstations d étuds scondairs du systèm scolair français avc l systèm scolair du Québc. Dans ctt lttr, on nous informait qu l Ministèr a pris la décision d modifir sa manièr d fair à comptr du 8 juillt Ls faits saillants d ctt révision qui affctnt la production ds évaluations comparativs ds étuds réalisés dans l systèm français sont ls suivants : La rconnaissanc d un anné d étuds supplémntair n vrtu d l ntnt FrancQuébc st maintnant appliqué sulmnt t uniqumnt aux prsonns ayant obtnu lur baccalauréat général (bac) ou lur baccalauréat tchnologiqu. Pour tous ls autrs, l nivau d scolarité rconnu st équivalnt au nombr rél d annés d scolarité. Ls détnturs d un baccalauréat profssionnl (bac pro), s vrront quant à ux rconnaîtr l équivalnt d un DES t d un AEC. Un tablau détaillé produit par l MIDI st joint au présnt courril à titr d référnc. Cs nouvaux barèms d évaluation ont été intégrés aux pratiqus d évaluation comparativ du SRAM dpuis l 25 août Ainsi, touts ls évaluations comparativs ds étuds ffctués hors Québc qui auront été produits par l SRAM à comptr d ctt dat suivront ls règls du MIDI. Concrètmnt, cla impliqu qu : Ls candidats français n sont maintnant plus admissibls avc un Scond réussi qui équivaut maintnant à un 4 anné du scondair. L nivau minimal d étuds rquis pour êtr admissibl aux étuds collégials st la Prmièr réussi (candidat admis n Trminal). 231

232 L contnu du documnt officil intitulé Équivalncs d nivau d scolarité t équivalncs d cours pour ls étuds ffctués à l étrangr adopté par l assmblé général du SRAM n novmbr 2011 sra révisé n collaboration avc ls autrs srvics régionaux d admission t dvra fair l objt d un nouvll adoption par l assmblé général du SRAM. Si votr collèg avait admis ds étudiants français avc un Scond réussi, il n y a pas liu d s inquiétr quant à la rconnaissanc d lur admissibilité. Ls évaluations comparativs produits par l MIDI ou l MICC avant l 8 juillt 2014 ainsi qu clls produits par l SRAM avant l 25 août 2014 dmurnt valids t l admissibilité ds candidats touchés par ctt msur n saurait êtr rmis n qustion. Nous souhaitons égalmnt portr à votr attntion un autr changmnt portant sur l admission ds candidats intrnationaux. L Comité-consil ds rgistrairs a adopté n mai drnir un modification important au calndrir ds admissions. Cs décisions ont été priss n considérant ls délais rquis pour l obtntion du crtificat d accptation du Québc t du prmis d étuds au Canada par ls candidats. Ainsi, dorénavant, l SRAM rcvra ds dmands d admission pour la sssion d automn jusqu au 1r avril d la mêm anné, alors qu la dat limit pour la récption ds dmands d admission pour l hivr st fixé au 31 août précédnt l début d la sssion. Voici un tablau pour facilitr la compréhnsion d c nouvau calndrir : 31 mars 2015 Drnièr journé pour soumttr un dmand pour Automn r avril 2015 Prmièr journé pour soumttr un dmand pour Automn août 2015 Drnièr journé pour soumttr un dmand pour Hivr r sptmbr 2015 Prmièr journé pour soumttr un dmand pour Hivr 2017 Automn Hivr L SRAM a appris après publication d c communiqué qu l MELS n modifirait pas ss pratiqus t accordrait toujours systématiqumnt la bonification d'un anné aux candidats du systèm français. Il a été convnu qu l SRAM align ss pratiqus sur clls du MIDI afin qu touts ls évaluations comparativs produits dpuis juillt 2014 pour ls candidats français accordnt un nivau similair. Il appartint donc au collèg d décidr d l'admissibilité ds candidats dont l nivau d'étuds n Franc st un scond. 232 Brnard D Srrs Dirctur général

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234 234

235 IS IO N C documnt doit fair l'objt d'un révision n raison d la modification ds nouvaux paramètrs d'évaluation comparativ ds étuds ffctués n Franc. La vrsion révisé vous sra distribué après son adoption par ls instancs du SRAM. Équivalncs d nivau d scolarité V t équivalncs d cours E N R É pour ls étuds ffctués à l étrangr Novmbr

236 Préambul Ls cégps du Québc accuillnt chaqu anné un nombr grandissant d candidats intrnationaux. C contxt a amné ls srvics régionaux à dévloppr un plus grand xprtis dans l étud ds dossirs scolairs d cs candidats. Par aillurs, l SRACQ t l SRAM collabornt dpuis plusiurs annés pour améliorr la qualité ds informations diffusés aux candidats étrangrs t pour tntr d uniformisr ls pratiqus d admission tout n rspctant ls particularités régionals. IS IO N Déjà n 2004, un Étud sur la rconnaissanc ds équivalncs ntr ls systèms scolairs français t québécois pour ls détnturs d un bac français avait été rédigé par Claud Mahux, alors dirctur du SRACQ, n collaboration avc Gaëtan Fauchr, dirctur du SRAM, t d Cégp intrnational. D autrs travaux ont égalmnt été mnés dans l but d établir ds comparaisons ntr ls contnus d cours d philosophi du bac français t d l ordr collégial québécois. D la mêm façon, n mathématiqus, ds comparaisons ont été établis ntr l programm français d scond, prmièr t trminal, t clui d la 4 t 5 scondair au Québc. É V En juillt 2008, ls dircturs généraux ds srvics régionaux Marc Vins t Gaëtan Fauchr ont rncontré madam Fouquat, chf du Burau ds programms d l Éducation national d Franc pour obtnir ds réponss à crtains intrrogations concrnant l systèm scolair français. Particulièrmnt n Franc, un mssag commun t uniform ds cégps était souhaitabl lors ds intrvntions dans ls différnts salons d éducation t auprès ds CIO (Cntr d information t d orintation). Un nouvll passrll ntr la Franc t l Québc sur la rconnaissanc ds qualifications profssionnlls signé par ls chfs d gouvrnmnt; L Accord cadr franco québécois sur la rconnaissanc ds diplôms t la validation ds étuds ntr la Conférnc ds Présidnts d Univrsité, la Conférnc ds Dircturs d Écols t d Formations d Ingéniurs t la CRÉPUQ; L Guid d comparaison ds étuds avc l systèm éducatif du Québc pour la Franc produit par l ministèr québécois d l Immigration t Communautés culturlls; L Guid d vérification sur ls ffctifs scolairs ds cégps du MELS; L Guid d la gstion d la sanction ds étuds scondairs du MELS; L Règlmnt sur l régim ds étuds collégials; E N R Égalmnt, ls orintations rtnus prnnnt n compt ds documnts officils tls qu : Ls rcommandations qui suivnt sont l fruit du travail d collaboration ntr l SRACQ t l SRAM. Ls orintations rtnus t la logiqu d application sont communs t font consnsus. Cpndant, chaqu srvic régional adopt sa propr vrsion du documnt puisqu on not parfois ds différncs dans l application d crtains rcommandations. SRAM 236 Pag 2

237 C documnt a été adopté par l Assmblé général du SRAM l 24 novmbr Équivalnc d nivau d étuds L équivalnc d nivau d étuds détrmin l nivau comparabl attint dans l systèm québécois pour ds étuds faits à l étrangr. L jugmnt n port qu sur l nivau d étuds comparabl t n constitu pas un évaluation sur l contnu comparabl d la formation. N D façon général, l équivalnc d nivau d étuds corrspond au nombr d annés d étuds à tmps plin réllmnt complétés dans un autr pays n vu d l obtntion d un diplôm d étuds scondairs ou pour ds étuds supériurs. E N R É V IS IO En raison d l Accord cadr franco québécois 1996 t d l application qu n fait l ministèr québécois d l Immigration t ds Communautés culturlls, l baccalauréat français d nsignmnt général t l baccalauréat français tchnologiqu sont rconnus comm équivalant à dux annés d formation collégial (13 annés d scolarité) mêm s ils s obtinnnt après 12 annés d scolarité. Il s n suit pour ls classs d nsignmnt général ou tchnologiqu du lycé, l ajout d un anné au nombr rél d annés d scolarité. Ctt particularité n s appliqu pas au bac profssionnl t aux autrs diplôms français du scondair. Ell s appliqu cpndant au baccalauréat français d nsignmnt général ou tchnologiqu dispnsé à l xtériur d la Franc par ds lycés français ou ds missions françaiss. SRAM Pag 3 237

238 Rcommandation 1 Qu l équivalnc d nivau d scolarité pour ds étuds ffctués à l étrangr soit établi d la façon suivant : Scond* Bac obtnu Bac tchnologiqu Trminal (incluant ls lycés français hors trritoir) Prmièr Scond* Équivalnc d nivau dux annés d étuds au DEC préunivrsitair un anné d étuds au DEC préunivrsitair un anné d étuds au DEC préunivrsitair IS IO V R Touts autrs formations générals E N Tous ls pays 12 Bac général Trminal (incluant ls lycés français hors trritoir) Prmièr É Systèm scolair français sulmnt Bac obtnu Scolarité rconnu N Drnir Scolarité nivau réussi réll Tablau 1 Touts autrs formations tchniqus ou profssionnlls 5 scondair dux annés d étuds au DEC tchniqu un anné d étuds au DEC tchniqu un anné d étuds au DEC tchniqu 5 scondair dux annés d étuds au DEC préunivrsitair un anné d étuds au DEC préunivrsitair 5 scondair dux annés d étuds au DEC tchniqu un anné d étuds au DEC tchniqu 5 scondair La rconnaissanc d l équivalnc du nivau d 5 scondair st accordé dans la msur où ls cours d français t d mathématiqus sont réussis avc un not d 10 sur 20 ou plus SRAM 238 Pag 4

239 2 Équivalnc pour ls matièrs du scondair préalabls d programm Ds conditions particulièrs d admission s appliqunt à crtains programms d étuds collégials au Québc. Cs conditions portnt sur l attint d compétncs n mathématiqus, n scinc t tchnologi, n chimi t n physiqu. Un jugmnt doit êtr porté pour évalur la rconnaissanc d un équivalnc pour cs matièrs d l ordr scondair. N Il n st pas possibl d fair l analys d chacun ds contnus ds programms d scincs ou d mathématiqus d tous ls pays. En mathématiqus par xmpl, on n put fair l arrimag ntr l cours soumis pour équivalnc t ls préalabls d la quatrièm scondair (CST 4, TS 4 ou SN 4, Mat 416, 426 ou 436) ou d la cinquièm scondair (CST 5, TS 5 ou SN 5, Mat 514, 526 ou 536) pour tous ls pays. IS IO La rcommandation portra donc sur un équivalnc d nivau d étuds. L candidat a t il ou non réussi un cours d mathématiqus ou d scincs au nivau corrspondant du scondair québécois? On utilisra la scolarité réll présnté au tablau 1 pour établir ls équivalncs pour ls matièrs du scondair. Pour un formation profssionnll comparabl à un DEP québécois, ls préalabls n sont pas sulmnt rconnus n fonction d l anné d scolarité réll, mais égalmnt n fonction du champ d étuds. L analys s fait cas par cas t la rconnaissanc put êtr moindr qu la scolarité réll. V Rcommandation 2 Tablau 2 R É En vu d portr un jugmnt sur l rspct ds conditions particulièrs d admission, qu ls matièrs du scondair étudiés à l étrangr soint jugés équivalnts aux matièrs du scondair québécois slon ls conditions suivants : E N Matièr préalabl Scincs d 4 scondair Mathématiqus d 4 scondair Mathématiqus d 5 scondair Chimi 5 scondair Physiqu 5 scondair SRAM Conditions d rconnaissanc du préalabl Obtnir la not d passag du pays au nivau d la 10 anné d scolarité réll pour ls scincs Obtnir la not d passag du pays au nivau d la 10 anné d scolarité réll pour ls mathématiqus Obtnir la not d passag du pays au nivau d la 11 anné d scolarité réll pour ls mathématiqus Obtnir la not d passag du pays au nivau d la 11 anné d scolarité réll pour la chimi Obtnir la not d passag du pays au nivau d la 11 anné d scolarité réll pour la physiqu Pag 5 239

240 3 Équivalncs d cours collégiaux d formation général Lorsqu un scolarité réll (tablau 1) st supériur à la cinquièm scondair, l collèg put, sous crtains conditions, rconnaîtr ds cours d la formation général d nivau collégial. La situation vari n fonction d la langu ds étuds faits à l étrangr t du pays d étuds. En c qui concrn la langu scond (anglais ou français), la rconnaissanc sra fonction du tst d classmnt imposé au candidat par l cégp. N Rcommandation 3 IS IO Qu ls cours collégiaux suivants soint rconnus par équivalnc pour ds formations faits à l étrangr : Tablau 3 Liu d formation 12 annés (Bachlir français d la formation tchnologiqu) 1 cours d philosophi 1 3 cours d français 1,2 3 cours d éducation physiqu3 2 cours complémntairs 13 annés 3 cours d éducation physiqu4 2 cours complémntairs É V 3 cours d philosophi 1 3 cours d français 1, 2 3 cours d éducation physiqu3 2 cours complémntairs E N Touts ls autrs formations d Franc ou ds autrs pays SRAM 240 Cours collégiaux par équivalnc 12 annés (Bachlir français d la formation général) R En Franc (ou dans un lycé français hors trritoir) Scolarité réll 12 annés 2 cours d éducation physiqu4 2 cours complémntairs À condition d obtnir la not d 10/20 pour ctt matièr sur l rlvé d nots du bac ou d la class trminal. On n accord habitullmnt pas d équivalnc pour l cours «Littératur québécois» puisqu il prépar à l épruv uniform d français. À condition d rtrouvr ds cours d éducation physiqu au rlvé d nots d la class d trminal. À condition d rtrouvr ds cours d éducation physiqu au rlvé d nots ds classs d nivau d 12 ou 13 anné d scolarité. Pag 6

241 4 Équivalncs d crtains cours collégiaux d formation spécifiqu L Étud sur la rconnaissanc ds équivalncs ntr ls systèms scolairs français t québécois rédigé par Claud Mahux portait sur la formation au bac français d nsignmnt général. La rconnaissanc d équivalncs d crtains cours collégiaux d formation spécifiqu n s appliqu donc qu au bachlir français d nsignmnt général. Rcommandation 4 Tablau 4 Filièr du bac général français Matièr Biologi Chimi Séri S (scintifiqu) IS IO N Qu ls cours collégiaux suivants soint rconnus par équivalnc pour ls bachlirs d nsignmnt général pour ds étuds faits n Franc ou dans un lycé français hors trritoir : É V Mathématiqus Mathématiqus Cours 101 NYA 202 NYB 201 NYA 201 NYB 201 NYC NYA 203 NYB 201 NYA E N Séri ES (économi t social) R Physiqu Objctif 00UK 00U 00UM 00U 00UN 00UP 00UQ 022P 00UR 00US 00UN 022P 022W 5 Résultats aux tsts d langu Tst d langu français À titr indicatif, l candidat qui a obtnu un résultat total d 750 ou plus au TFI (Tst d français intrnational) st considéré comm ayant un nivau d français suffisant pour êtr intégré aux cours régulirs du collèg. L candidat qui srait dans l impossibilité d passr l TFI pourrait présntr ss résultats d un autr tst d langu français qui st rconnu par ls srvics régionaux t qui utilis la classification rconnu par l Cadr uropén commun d référnc pour ls langus d l Union uropénn. L candidat pourrait alors êtr considéré comm ayant un nivau d français suffisant pour SRAM Pag 7 241

242 êtr intégré aux cours régulirs s il a obtnu, dans ct autr tst, un nivau d maîtris égal ou supériur aux xigncs rquiss pour l TFI L tablau suivant st un récapitulatif d différnts tsts t crtifications; il st possibl d établir ds corrspondancs ntr ls différnts nivaux ds échlls présntés t ds grills utilisés lors d la concption ds tsts t xamns. D autr part, l nombr d hurs mntionnés (qui st un moynn) prmt d donnr un idé d la duré rquis pour acquérir ls compétncs. Découvrt Allianc Français DELF 1 A1 CEFP 1 150h Nombr d hurs TCF TEF TFI 1 Élémntair (0 199 pts) 0+ (0 68 pts) 1 ( pts) 0/0+ Faux débutant ( pts) 2 ( pts) 1 Élémntair ( pts) DELF 1 A2 CEFP2 300h 3 ( pts) 1+ Intrmédiair ( pts) DELF 1 A3 A4 DL 450h N Utilisatur élémntair A1 Découvrt ALTE CIEP /Ministèr d l Éducation National IS IO Cadr commun d référnc 1 Utilisatur autonom B1 Suil 2 3 Intrmédiair ( pts) 3 4 Intrmédiair avancé ( pts) 4 ( pts) 2 Opérationnl d bas ( pts) DELF 2 A5 A6 DS 600h 4 5 Supériur ( pts) 5 ( pts) 2+ Opérationnl supériur ( pts) DALF B1 B2 750h 6 ( pts) 3/3+ Maitris profssionnll intrnational ( pts) DALF B3 B4 DHEF 900h É 6 Supériur avancé ( pts) E N Utilisatur xpérimnté C1 Efficacité R B2 Autonomi V A2 Survi 2 Élémntair avancé ( pts) C2 Maîtris 5 (Sourc : ÉduFLE.nt ) Tst d langu anglais À titr indicatif, l candidat qui a obtnu un résultat d 500 au tst papir ou d 61 au tst n lign au TOEFL (Tst of English as a Forign Languag) pourrait êtr considéré comm ayant un nivau d anglais suffisant pour êtr intégré aux cours d anglais régulirs par crtains collègs; pour d autrs, un résultat d 550 au tst papir ou d 80 au tst n lign (avc au moins 24 pour writing t 22 pour rading) au TOEFL sra nécssair. SRAM 242 Pag 8

243 ANNEE Différncs d application d crtains rcommandations slon ls srvics régionaux SRAM SRACQ 1 Équivalnc d nivau d étuds La rconnaissanc d l équivalnc du nivau d 5 scondair st accordé dans la msur où ls cours d français t d mathématiqus sont réussis avc un not d 10 sur 20 ou plus La rconnaissanc d l équivalnc du nivau d 5 scondair st accordé dans la msur où ls cours d français t d mathématiqus sont réussis avc un not d 12 sur 20 ou plus 3 Équivalncs d cours collégiaux d formation général 13 annés 3 cours d éducation physiqu 2 cours complémntairs IS IO N Rcommandation 12 annés Touts ls autrs formations 2 cours d éducation physiqu d Franc ou ds autrs pays 2 cours complémntairs V 5 Résultats aux tsts d langu résultat total d 780 ou plus au TFI E N R É résultat total d 750 ou plus au TFI 12 annés 2 cours complémntairs SRAM Pag 9 243

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245 ANNEE 6 LES ÉCHÉANCIERS 245

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247 SECTION 1 ADMISSION AUTOMNE

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249 ÉCHÉANCIER DES ADMISSIONS SESSION AUTOMNE r TOUR DATE OPÉRATION Mrcrdi 17 sptmbr Dat limit pour obtnir d chacun ds collègs ls programms ouvrts au prmir tour d l automn. Ls collègs doivnt utilisr Vndrdi 28 novmbr Distribution du Tablau ds programms offrts au résau du scondair. Lundi 5 janvir Judi 15 janvir Distribution du Tablau ds programms offrts dans ls cégps participants. Dat d ouvrtur du systèm sram.omnivox ( Vndrdi 13 févrir Rncontr ds rgistrairs du SRAM. Mrcrdi 18 févrir Dat limit : pour la rmis ds critèrs d la list d classmnt pour signifir par écrit ls productions d lists t/ou d'étiqutts pour ls programms nécssitant tsts ou ntrvus ainsi qu clls rquiss pour chacun ds tours. pour signifir ls txts particulirs (P.-S.) t ls coordonnés qui apparaîtront sur ls lttrs d rfus pour chacun ds tours ( Lundi 23 févrir Vndrdi 27 févrir (avant 18 h) DIMANCHE 1r MARS (23 h 59) Transmission ds inscriptions aux cours (hivr 2015) à Socrat par ls collègs. Dat limit pour rndr disponibl l fichir ds changmnts d programm du 1r tour sur L plus tôt possibl, indiqur «0» quant au nombr d placs disponibls pour ls programms dont l collèg sait, avc crtitud, qu ils n sront pas ouvrts au 2 tour ( ). Dat limit pour fair un dmand d'admission au 1r tour. À partir d 0 h 00 l 2 mars, ls dmands non complétés sont intégrés au 2 tour. Tous ls documnts rquis doivnt êtr rçus au SRAM au plus tard l 1r mars. Mrcrdi 4 mars Fin du traitmnt d tous ls dossirs (1r tour). Ls lists d classmnt t ls profils scolairs sont disponibls sur Ls documnts fournis par ls candidats t nécssairs à l analys ds dossirs d admission sont disponibls sur Génération du fichir Idéfix. Ls collègs vérifint l statut légal au Canada ds candidats pour idntifir cux qui doivnt rcvoir un lttr d admission spécial (LS06, statut légal Socrat = PE, RE, RT). Judi 5 mars Ls dossirs physiqus, ls profils scolairs ainsi qu ls lists d classmnt 249

250 sont disponibls aux collègs. Mrcrdi 25 mars (avant 11 h) Judi 26 mars Judi 2 avril (avant 15 h) Vndrdi 3 avril En vu d la production du Tablau ds placs disponibls, ls collègs informnt l SRAM ds placs disponibls au 2 tour n inscrivant un nombr (#) à titr indicatif, ou ncor n sélctionnant parmi ls cods «C», «P», «T» dans l intrfac Ls placs rélls du 2 tour sont affichés sur sram.omnivox. Dat limit d récption ds décisions au SRAM par l systèm Ls collègs puvnt téléchargr tous ls documnts constituant l dossir ds candidats admis sur Ls collègs doivnt aussi rtournr tous ls dossirs ds candidats rfusés au SRAM. Ls collègs dvront récupérr ls crtificats d naissanc ds candidats admis pour lsquls l SRAM n a rin obtnu (LS19, statut d résidnt = 7). L SRAM rnd disponibls sur sram.omnivox ls vrdicts d admission. L SRAM nvoi aux étudiants un lttr d rfus sur laqull figur un lin dirct mnant vrs l Tablau ds placs disponibls du 2 tour. Mardi 7 avril Ls cégps ont la rsponsabilité d postr lur avis d admission au plus tard à ctt dat. L SRAM nvoi égalmnt la lttr VÉRIFIER VOTRE CHOI aux candidats qui ont complété lur dmand d admission ntr l 2 mars t la dat à laqull ls placs disponibls ont été affichés. Mardi 14 avril Dat limit pour la mis à jour ds critèrs d la list d classmnt sur L collèg doit indiqur l nombr maximal d candidats admissibls par rgroupmnt pour la list-vrdict du 2 tour. Judi 16 avril L SRAM produit un list ds admissions multipls: SRAM vs SRACQ, SRASL, collègs anglophons, collègs privés, tc. Lundi 20 avril L plus tôt possibl, indiqur «0» quant au nombr d placs disponibls pour ls programms dont l collèg sait, avc crtitud, qu ils n sront pas ouvrts au 3 tour ( ). 250

251 ÉCHÉANCIER DES ADMISSIONS SESSION AUTOMNE TOUR DATE OPÉRATION Dat limit pour fair un choix au 2 tour. Lundi 20 avril (23 h 59) Dat limit d création d un nouvau dossir pour participr au 2 À partir du 21 avril (à 0 h 00), ls dmands non complétés sont intégrés au 3 tour. tour. Dat limit pour rndr disponibl l fichir ds changmnts d programm du 2 tour (avant 18 hurs) sur Mrcrdi 22 avril Ls lists d classmnt t ls profils scolairs sont disponibls sur Ls documnts fournis par ls candidats t nécssairs à l analys ds dossirs d admission sont disponibls sur Génération du fichir Idéfix. Ls collègs vérifint l statut légal au Canada ds candidats pour idntifir cux qui doivnt rcvoir un lttr d admission spécial (LS06, statut légal Socrat= PE, RE, RT). Vndrdi 24 avril Ls dossirs physiqus, ls profils scolairs ainsi qu ls lists d classmnt sont disponibls aux collègs. Judi 30 avril (avant 11 h) En vu d la production du Tablau ds placs disponibls, ls collègs informnt l SRAM ds placs disponibls au 3 tour n inscrivant un nombr (#) à titr indicatif, ou ncor n sélctionnant parmi ls cods «C», «P», «T» dans l intrfac Vndrdi 1r mai Judi 7 mai (avant 16 h) Vndrdi 8 mai Ls placs rélls du 3 tour sont affichés sur sram.omnivox. Dat limit d récption ds décisions au SRAM par l systèm Ls collègs puvnt téléchargr tous ls documnts constituant l dossir ds candidats admis via Ls collègs doivnt aussi rtournr tous ls dossirs ds candidats rfusés au SRAM. Ls collègs dvront récupérr ls crtificats d naissanc ds candidats admis au 2 tour pour lsquls l SRAM n a rin obtnu (LS19, statut d résidnt = 7). L SRAM rnd disponibls sur sram.omnivox ls vrdicts d admission. L SRAM nvoi aux étudiants un lttr d rfus sur laqull figur un lin intrnt dirct mnant vrs l Tablau ds placs disponibls du 3 tour. Lundi 11 mai Ls cégps ont la rsponsabilité d postr lur avis d admission au plus tard à ctt dat. L SRAM nvoi égalmnt la lttr VÉRIFIER VOTRE CHOI aux candidats qui ont complété lur dmand d admission ntr l 21 avril t la dat à laqull ls placs disponibls ont été affichés. Mardi 19 mai Dat limit pour la mis à jour ds critèrs d la list d classmnt sur L collèg doit indiqur l nombr maximal d candidats admissibls par rgroupmnt pour la list-vrdict du 3 tour. Judi 21 mai Un list ds admissions multipls sra fourni aux collègs (2 vrsion). 251

252 ÉCHÉANCIER DES ADMISSIONS SESSION AUTOMNE TOUR DATE OPÉRATION Dat limit pour fair un choix au 3 tour. Dat limit pour la création d un nouvau dossir pour participr au 3 tour. Dat limit pour rndr disponibl l fichir ds changmnts d programm du 3 tour (avant 18 hurs) sur Lundi 25 mai (23 h 59) Frmtur ds moduls sram.omnivox «Fair ma dmand d admission n lign» t «Modifir votr choix». Fin d l'ouvrtur ds dossirs par l SRAM. À partir du 26 mai (à 0 h 00), l SRAM rfusra ls nouvlls dmands t ls dmands non complétés t invitra ls nouvaux candidats à rncontrr ls profssionnls ds cégps. Ls candidats sront avisés d la procédur à suivr pour posr lur candidatur à l admission tardiv. Mrcrdi 27 mai Ls lists d classmnt t ls profils scolairs sont disponibls sur Ls documnts fournis par ls candidats t nécssairs à l analys ds dossirs d admission sont disponibls sur Génération du fichir Idéfix. Ls collègs vérifint l statut légal au Canada ds candidats pour idntifir cux qui doivnt rcvoir un lttr d admission spécial (LS06, statut légal Socrat = PE, RE, RT). Vndrdi 29 mai Ls dossirs physiqus ainsi qu ls lists d classmnt sont disponibls aux collègs. Mardi 10 juin (avant 11 h) Ls collègs indiqunt au SRAM ls dats qui apparaîtront dans la lttr d fin d candidatur. Judi 11 juin (avant 16 h) Fin d l'étud ds dossirs du 3 tour : Dat limit d récption ds décisions au SRAM par l systèm Ls collègs puvnt téléchargr tous ls documnts constituant l dossir ds candidats admis via Ls collègs doivnt aussi rtournr tous ls dossirs ds candidats rfusés au SRAM. Ls collègs dvront récupérr ls crtificats d naissanc ds candidats admis au 3 tour pour lsquls l SRAM n a rin obtnu (LS19, statut d résidnt = 7). Vndrdi 12 juin Lundi 15 juin 252 L SRAM rnd disponibls sur sram.omnivox ls vrdicts d admission. L SRAM nvoi ls lttrs d rfus pour l 3 tour. Ls cégps ont la rsponsabilité d postr lur avis d admission au plus tard à ctt dat. À partir ctt dat, un cégp qui admttra un nouvau candidat pourra obtnir un numéro d DA. Dans crtains cégps, ls étudiants pourront fair un dmand d admission tardiv. Il faudra d abord s informr auprès du collèg concrné.

253 SECTION 2 INSCRIPTION ÉTÉ

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255 ÉCHÉANCIER DES INSCRIPTIONS SESSION ÉTÉ 2015 DATE OPÉRATION Lundi 2 févrir 2015 Envoi du guid d l usagr t d l échéancir aux dircturs ds étuds t aux rgistrairs (par courril). Judi 5 févrir 2015 Dat limit pour fair parvnir au SRAM par courril à [email protected] la mis à jour ds informations concrnant l collèg. Lundi 9 févrir au Vndrdi 20 févrir 2015 Saisi ds informations nécssairs pour la production d la brochur ds cours d été (vrsion élctroniqu disponibl sur l sit Wb du SRAM). Ls collègs doivnt utilisr l intrfac pour ctt opération. Mis à jour ds cours t création d l offr d cours. Transfrt du fichir ds étudiants du collèg vrs l SRAM. Vndrdi 6 mars 2015 Publication d l offr d cours par l SRAM ( Ls collègs puvnt complétr ls informations rquiss pour lurs cours-groups (no du group, état, maximum, local). Ds modifications puvnt êtr apportés à cs paramètrs jusqu au 17 avril. Toutfois, il n y a pas d dat «butoir» pour la mis à jour du champ «maximum». Préinscription ds élèvs dans l systèm ds cours d été. Mardi 28 avril 2015 Début ds opérations intr-cégps: 28 t 29 avril : Priorité 1 30 avril (jusqu à 21 h) : Priorité 2 Inscriptions sur plac sulmnt 4 au 22 mai : Judi 30 avril 2015 (21 hurs) Dat limit pour annulr un cours avc rmboursmnt (par l collèg émttur d la commandit). Frmtur du systèm ds cours d été : inscriptions - Phas 1. Ls collègs d provnanc puvnt modifir n tout tmps ls donnés d préinscription d lurs étudiants. Mardi 5 mai 2015 Dat limit pour la récption au SRAM ds bordraux d'inscription d priorités 1 t 2 accompagnés ds chèqus (par mssagri). Lundi 11 mai 2015 Rtour dans ls collègs participants ds bordraux d'inscription (sans ls paimnts). Ls fichirs sont disponibls sur l sit Mis à jour ds donnés rlativs au nombr d placs disponibls dans ls différnts groups (surtout, indiqur «zéro» lorsqu ls groups sont complts). Mardi 12 mai 2015 Ouvrtur d la périod prmttant la gstion ds lists d attnt. Mardi 2 juin 2015 L SRAM fait parvnir un chèqu aux collègs qui dispnsnt ds cours d été dont l montant corrspond aux droits d scolarité totaux ds étudiants inscrits moins ls coûts d systèm payabls au SRAM (5$ par cours). Judi 25 juin 2015 Fin ds inscriptions aux cours d été via l systèm du SRAM. Lundi 31 août 2015 Frmtur du systèm ds cours d'été. L SRAM détruit ls nrgistrmnts ds étudiants pour lsquls il n y a pas u d inscriptions t nvoi un avis à c sujt aux rsponsabls ds collègs. 255

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257 SECTION 3 ADMISSION HIVER

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259 ÉCHÉANCIER DES ADMISSIONS SESSION HIVER 2016 DATE Mrcrdi 26 août 2015 (avant 11 h) OPÉRATION En vu d la production du Tablau ds placs disponibls, ls collègs informnt l SRAM ds placs disponibls au 1r tour d la sssion Hivr 2016 n inscrivant un nombr (#) à titr indicatif, ou ncor n sélctionnant parmi ls cods «C», «P», «T» dans l intrfac Du judi 3 sptmbr au vndrdi 11 sptmbr 2015 Distribution aux cégps t aux candidats du Tablau ds programms offrts. Mardi 22 sptmbr 2015 Dat d ouvrtur du systèm sram.omnivox ( Judi 1r octobr 2015 Accès n mod Édition au systèm Critèr ( pour la définition ds critèrs qui sront utilisés pour l classmnt ds dossirs du Tour 1 Lundi 19 octobr 2015 Dat limit : pour validr ls critèrs d la list d classmnt par l sit ; pour signifir par écrit ls productions d lists t/ou d'étiqutts pour ls programms nécssitant tsts ou ntrvus ainsi qu clls rquiss pour chacun ds tours ; pour signifir ls txts particulirs (P.-S.) t ls coordonnés qui apparaîtront sur ls lttrs d rfus pour chacun ds tours. Vndrdi 23 octobr 2015 Vndrdi 30 octobr 2015 (avant 18 h) Dimanch 1r novmbr 2015 (23 h 59) Mrcrdi 4 novmbr 2015 Dat limit pour la transmission à Socrat ds nots (Été- 2015) t ds inscriptions-cours (Automn-2015) Dat limit pour rndr disponibl l fichir ds changmnts d programm. ( Dat limit pour fair un dmand d'admission. Tous ls documnts rquis doivnt nous parvnir au plus tard l 1r novmbr à 23 h 59. Fin du traitmnt d tous ls dossirs du 1r tour Ls lists d classmnt t profils scolairs sont disponibls sur Ls documnts fournis par ls candidats t nécssairs à l analys ds dossirs d admission sont disponibls sur Génération du fichir Idéfix Ls collègs vérifint l statut légal au Canada ds candidats pour idntifir cux qui doivnt rcvoir un lttr d admission spécial (LS06, statut légal Socrat = PE, RE, RT). Judi 5 novmbr 2015 Ls dossirs physiqus, ls profils scolairs ainsi qu ls lists d classmnt sont disponibls aux collègs. Du mrcrdi 4 novmbr au lundi 16 novmbr 2015 Étud par ls collègs ds dossirs du 1r tour avc ls lists d classmnt. Mardi 10 novmbr 2015 (avant 11 h) Mrcrdi 11 novmbr 2015 Judi 12 novmbr 2015 En vu d la production du Tablau ds placs disponibls, ls collègs informnt l SRAM ds placs disponibls au 2 tour n inscrivant un nombr (#) à titr indicatif, ou ncor n sélctionnant parmi ls cods «C», «P», «T» dans l intrfac Ls placs du 2 tour sont maintnant affichés sur sram.omnivox. L SRAM rnd disponibl la lttr VÉRIFIER VOTRE CHOI aux candidats qui ont complété lur dmand d admission ntr l 2 novmbr t la dat à laqull ls placs disponibls au 2 tour ont été affichés. 259

260 Lundi 16 novmbr 2015 (avant 16 h) Mardi 17 novmbr 2015 Mrcrdi 18 novmbr 2015 Mrcrdi 25 novmbr 2015 Vndrdi 27 novmbr 2015 Lundi 30 novmbr 2015 Du vndrdi 27 novmbr au lundi 7 décmbr 2015 Lundi 7 décmbr 2015 (avant 16 h) Mardi 8 décmbr 2015 Mrcrdi 9 décmbr Dat limit d récption ds décisions au SRAM par l systèm Ls collègs puvnt téléchargr tous ls documnts constituant l dossir ds candidats admis à partir d l intrfac Ls collègs doivnt aussi rtournr au SRAM tous ls dossirs physiqus ds candidats rfusés; Ls collègs dvront récupérr ls crtificats d naissanc ds candidats admis pour lsquls l SRAM n a rin obtnu (LS19, statut d résidnt = 7). L SRAM rnd disponibls sur sram.omnivox ls vrdicts d admission du 1r tour : Ls candidats rfusés ont accès à la lttr d rfus du SRAM. Ctt lttr comprnd aussi ls dirctivs pour participr au 2 tour. Ls cégps ont la rsponsabilité d produir lur avis d admission au plus tard à ctt dat. Dat limit pour la validation ds critèrs d la list d classmnt par l systèm Dat limit pour fair un choix pour l 2 tour. Tous ls documnts rquis doivnt nous parvnir au plus tard l 25 novmbr à 23 h 59. Dat limit pour rndr disponibl l fichir ds changmnts d programm du 2 tour (avant 18 hurs) sur Fin du traitmnt d tous ls dossirs du 2 tour Ls lists d classmnt t ls profils scolairs sont disponibls sur ; Ls documnts fournis par ls candidats t nécssairs à l analys ds dossirs d admission sont disponibls sur Génération du fichir Idéfix ; Ls collègs vérifint l statut légal au Canada ds candidats pour idntifir cux qui doivnt rcvoir un lttr d admission spécial (LS06, statut légal Socrat = PE, RE, RT). Ls dossirs physiqus, ls profils scolairs ainsi qu ls lists d classmnt sont disponibls aux collègs. Étud par ls collègs ds dossirs du 2 tour. Dat limit d récption ds décisions au SRAM par l systèm Ls collègs puvnt téléchargr tous ls documnts constituant l dossir ds candidats admis à partir d l intrfac Ls collègs doivnt aussi rtournr au SRAM tous ls dossirs ds candidats rfusés; Ls collègs dvront récupérr ls crtificats d naissanc ds candidats admis pour lsquls l SRAM n a rin obtnu (LS19, statut d résidnt = 7). L SRAM rnd disponibls sur sram.omnivox ls vrdicts d admission du 2 tour : Ls candidats rfusés ont accès à la lttr d rfus du SRAM. Ls cégps ont la rsponsabilité d produir lur avis d admission au plus tard à ctt dat. Fin ds opérations pour la sssion Hivr 2016.