I Ls princips d bas d la facturation A / Généralités La facturation - La chaîn ds documnts commrciaux. Un factur st un documnt comptabl émis par l fournissur à dstination du clint. L dvis st un documnt établi par l fournissur qui détaill t stim ls travaux à ffctur. 1 / Dvis ou factur pro format 2 / Bon d command rmpli par l clint 3 / Factur émis par l fournissur Bon d livraison Bon d récption 4 / Enrgistrmnt comptabl ( chz l clint t chz l fournissur ) Du coté du clint : L clint put achtr : - ds immobilisations qui sont ds bins dstinés à rstr d façon durabl - ds bins t ds srvics ou dstinés à êtr transformés ou vndus qui sont ds chargs pour l ntrpris Ell sont nrgistrés dans la class 6-601 Achat d matièrs prmièrs - 602 Achats stockés - 606 Achats non stockés - 607 Achats d marchandiss - 61 / 62 Autrs chargs xtrns Exmpls : 607 Achat d marchandiss HT 44566 TVA déductibl sur bins t srvics TVA 512 Banqus (ou fournissur) TTC L fournissur put vndr : - Ds marchandiss ( compt 707 vnts d marchandiss ) - Ds produits finis ( compt 701 vnts d produits finis ) - Ds srvics ( compt 706 prstation d srvics ) Du côté du fournissur : 512 Banqu ( ou clints ) TTC 70 Vnts HT B / Ls mntions obligatoirs. Tout opération commrcial ntr dux profssionnls doit fair l objt d un factur qui dois mntionnr : - l numéro d la factur - ls référncs (nom, adrss, ) du clint t clls du fournissur - la dat d la vnt ou d la prstation d srvic t cll du règlmnt
- ls réductions d prix consntis - l scompt applicabl n cas d paimnt anticipé - la désignation ds bins ( ou srvics ) achtés t ls quantités achtés - ls prix unitairs hors taxs - l total TTC La factur doit comportr dux xmplairs l un pour l vndur, l autr pour l achtur. La factur doit êtr consrvé 10 ans. C / La TVA La TVA figur sur tout factur. C st un impôt sur la consommation final, n dvant pas êtr supporté par ls ntrpriss. II / La factur d doit A / Définition La factur d DOIT constat l montant qui l clint doit au fournissur. C st la factur qui accompagn normalmnt l act d achat / vnt. B / Ls réductions sur factur d doit - ls différnts typs d réductions - ls réductions à caractèr commrcial : l rabais, la rmis, la ristourn - l nrgistrmnt ds réductions commrcials ( RRR) Dans l cas général ds facturs d doit, ls compts d achat ou d immobilisation nrgistrmnt l nt commrcial. Ls RRR n apparaissnt pas dans un compt spécifiqu. Un réduction à caractèr financir : L scompt ou scompt d règlmnt, l scompt st un réduction liés aux conditions d paimnt d la factur. Un scompt st accordé par l fournissur, à son clint, n cas d paimnt comptant par rapport aux conditions générals d paimnt. RRR Rabais, si ls bins présntnt un défaut ou son détériorés Rmis, n fonction ds quantités commandés ou d la qualité du clint La ristourn n fin d périod n fonction ds achats antériurs L nrgistrmnt d l scompt : Du côté du fournissur : L scompt accordé st un manqu à gagnr donc un charg financièr. 512 ou 411 Banqu ou clint TTC 665 Escompt accordé Escompt 70 Vnts Nt commrci al
L scompt obtnu st un produit ( un réduction d charg ) financièr. 60 Achat. Nt commrci al 44566 TVA déductibl sur autrs bins t srvics TVA 512 ou 401 Banqu ou fournissur TTC 765 Escompt obtnu Escompt III / La facturation A / Définition L fournissur qui a un dtt vis-à-vis du clint, t qui doit alors établir un factur d avoir. Cll-ci st établi TTC, ll fait apparaîtr la TVA, ainsi qu d évntulls réduction. La factur d avoir n st pas réglé mais vint n déduction d un prochain factur d DOIT. Il y a ds factur d avoir dans ls principaux cas suivants : rtour d marchandiss, réductions accordés a postriori ( cas d la ristourn ) déconsignation d mballag. B / L nrgistrmnt ds facturs d avoir. - CAS DU RETOUR DE MARCHANDISE La factur d avoir aura la mêm structur qu la factur d doit d origin, y comprit ls évntulls réductions. Dans c cas, la factur d avoir st «l invrs» d un factur d doit précédnt. Il faut donc annulr ( contrpassr ) partillmnt l écritur d doit initial. Ls RRR n apparaissnt pas dans l écritur comptabl. - CAS DE LA RISTOURNE Ls ristourn sont l plus souvnt accordés sur un factur d avoir spécifiqu, établi à la fin d un périod. - du côté du fournissur, la ristourn accordé constitu pour lui un manqu à gagné, comparabl à un charg, ou plus xactmnt un diminution ds produits. On utilisra l compt 709 qui fonctionn à l invrs d un compt d «produit» classiqu. Exmpl : Du côté du fournissur : 709 RRR accordés RRR HT 411 Clints RRR TTC La ristourn obtnu constitu pour lui un gain, comparabl à un produit, ou plus xactmnt un diminution ds chargs.
On utilisra l compt 609 qui fonctionn à l invrs d un compt d «charg» classiqu. 401 Fournissur RRR TTC 609 RRR obtnus sur achat RRR HT 44566 TVA déductibl TVA IV / Ls frais d transport t d mballag sur achats t sur vnts - Ls frais d transport : FRANCO d Port : l n st pas facturé au clint FORFAIT : l fournissur s charg d l xpédition moynnant un supplémnt d prix DEBOURS : l fournissur pai un transportur pour l compt du clint. L clint lui rmbours nsuit ss frais - Ls mballags consignés : Présntation : Ds mballags accompagnnt parfois ls livraisons d bins. Il n xist d dux typs : - Ls mballags non récupérabls sont considérés comm prdus. - Ls mballags récupérabls sont généralmnt consrvés par l clint un crtain tmps puis rndus au fournissur. Pour incitr ctt rstitution l fournissur factur un crtain somm, qu il s ngag à rmboursr lors du rtour d ss mballags. Ctt somm st applé consignation. La consignation st un opération d prêt, à c titr ll n st pas soumis à la TVA. La consignation n st pas un charg pour l clint, ni un produit pour l fournissur. Chz l fournissur : 411 Clint X 4196 Clint dtt pour mballags consignés X = dtt conditionnll Chz l Clint : 4096 Fournissurs créancs pour mballag à rndr X = créanc conditionnl l 401 Fournissurs X Enrgistrmnt n cas d non rstitution d mballags : n cas d non rstitution, l prêt s transform d fait n vnt d mballags. Chz l fournissur : 4196 Clints dtts mballags consignés Prix consignati on
7088 Cssion d approvisionnmnt HT Chz l clint : ( non rstitution d l mballag ) 6026 Achat d mballags HT 44566 TVA déductibl TVA 4096 Fournissur créancs pour mballags Prix consignati on V / L cas ds avancs Un avanc st un paimnt partil à valoir sur l achat d un bin. L avanc st nrgistré dans ds compts d tirs spécifiqus : 4191 ; clint avancs t acompts rçus sur command. 4091 ; fournissur avancs t acompts vrsés sur command. Attntion, la TVA n st pas comptabilisé dès l vrsmnt d l avanc ; mais lors d la facturation. Exmpl : L 01/03, l clint André vous vrs un avanc d 1000 à valoir sur sa command livrabl l 15/05, d un valur total d 8000 HT. L 01/03 512 Banqus 1000 4191 Clint avancs t acompts rçus sur command 1000 L 15/05 4191 Clints avancs t acompts sur 1000 command 512 Banqus 8568 707 Vnts d Marchandiss 8000 44571 Etat- TVA collcté 1568