Guide pratique des jumelages

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1 C O L L E C T I O N D o s s i e r d E x p e r t s Guide pratique des jumelages par Roger SONCARRIEU, président d'honneur fondateur d'un comité de jumelage Référence DE 563 Février 2008 Prix : 59 Groupe Territorial BP Voiron Cedex - Tél. : Fax : Retrouvez tous nos ouvrages sur

2 Du même auteur : w Aux éditions de La Lettre du cadre territorial, collection «Dossiers d experts» : Les accueils des enfants et adolescents en centre de loisirs, réf. DE 561 (février 2008) Diriger un service enfance et/ou jeunesse : guide pratique, réf. DE 506 (février 2007) w Aux éditions Juris Associations Séjours de vacances et accueils de loisirs : la réglementation en 100 fiches (6 e édition, juillet 2007) Avertissement de l éditeur : La lecture de cet ouvrage ne peut en aucun cas dispenser le lecteur de recourir à un professionnel du droit. Ce pictogramme mérite une explication. Son objet est d alerter le lecteur sur la menace que représente pour l auteur de l écrit, particulièrement dans le domaine de l édition technique, le développement massif du photocopillage. Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, de la présente publication est interdite sans autorisation du Centre français d exploitation du droit de copie (CFC, 20 rue des Grands-Augustins, Paris). Groupe Territorial, Voiron ISBN : ISBN version numérique : Imprimé par Deux-Ponts, à Bresson (Isère) - Mars 2008 Dépôt légal à parution

3 Introduction p.7 Partie 1 Philosophie des échanges Partie 2 Jumelage de communes I Qui prend l initiative d un jumelage? p.17 II Le choix de la commune p.18 III Comment procéder? p.19 IV Premiers contacts p.25 V La cérémonie officielle de jumelage p.27 VI Finances p.29 Partie 3 Échanges scolaires I Généralités p.33 II Appariement scolaire p.35 III Échanges scolaires du primaire p.37 Partie 4 Autres échanges de jeunes I Généralités concernant les accueils de mineurs p.41 II Les différents types de rencontres p.43 III Déplacement et accueil du groupe français dans des familles p.44 IV Déplacement et accueil avec logement collectif, séjours spécifiques p.45 V Hébergement sous tente p.46 VI Séjours linguistiques p.47 3

4 Partie 5 Règles relatives à l encadrement des jeunes I Qualification de l encadrement p.51 II Suivi sanitaire p.53 Partie 6 Échanges d adultes I Généralités p.57 II Programme des rencontres p.58 III Activités «économiques» p.59 IV Service volontaire européen p.61 Partie 7 Déplacements I Agrément tourisme p.65 II Voyages occasionnels p.66 III Le comité de jumelage agissant pour le compte de la municipalité p.67 IV Sous-traitance p.68 V Déplacements par autocar p.69 VI Transports particuliers p.70 Partie 8 Assurances I Responsabilité civile p.73 II Assurance scolaire p.75 Partie 9 Formalités diverses I Prise en charge des frais médicaux p.79 II Sortie du territoire p.80 III Autorisation parentale p.81

5 Partie 10 Aides financières I Financement en fonction des programmes d échanges p.85 II Les principaux financements p.86 III Modalités d attribution p.88 IV Autres programmes financés par la Communauté européenne p.89 V Résumé des principales actions pouvant être financées p.91 Partie 11 Adresses postales et sites Internet utiles Annexes Annexe I : Textes relatifs aux échanges scolaires p.99 Annexe I-1 : Circulaire nº du 19 octobre 1976 : ouverture du système éducatif sur l étranger : appariements d établissements scolaires ; échanges de classes ; p.100 Annexe I-2 : Circulaire nº du 8 novembre 1978 : échanges de classes à vocation pédagogique dans les lycées d enseignement professionnel ; p.109 Annexe I-3 : Circulaires nº et nº du 9 juillet 1981 : établissement, par les directeurs d école ou les chefs d établissement, de listes tenant lieu, après authentification par les préfets, d autorisations collectives de sortie du territoire pour les mineurs qui effectuent en groupe des voyages scolaires à l'étranger ; p.111 Annexe I-4 : Circulaire nº du 21 juin 1988 : échanges individuels d élèves avec l étranger ; p.113 Annexe I-5 : Circulaire nº du 23 mai 1989 : appariements d établissements scolaires ; simplification de la procédure prévue par la circulaire nº du 19 octobre 1976 ; p.120 Annexe I-6 : Circulaire nº du 21 juillet 1989 : échanges individuels d élèves avec la République fédérale d Allemagne ; p.122 Annexe I-7 : Circulaire nº du 1 er août 1991 : homologation des appariements d établissements scolaires ; simplification des procédures prévues par les circulaires nº du 19 octobre 1976 et nº du 23 mai 1989 ; p.123 Annexe I-8 : Circulaire nº du 21 septembre 1999 : organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques ; p.124 Annexe I-9 : Circulaire nº du 31 mai 2000 : test nécessaire avant la pratique des sports nautiques ; p.148 Annexe I-10 : Circulaire nº du 5 janvier 2005 : séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré ; p.149 Annexe II : Textes relatifs aux autres échanges de jeunes p.155 Annexe II-1 : Instruction nº JS du 9 juillet 2002 : hygiène alimentaire dans les séjours de vacances sous tente organisés à l occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs : recommandations aux organisateurs et directeurs de centres de vacances ;..... p.156 Annexe II-2 : Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs mentionnés à l article L du Code de l action sociale et des familles ; p.159 Annexe II-3 : Arrêté du 1 er août 2006 relatif aux séjours spécifiques mentionnés à l article R du Code de l action sociale et des familles ; p.160 Annexe II-4 : Arrêté du 22 septembre 2006 et annexes (I, C I-3 et C I-4) relatif à la déclaration préalable aux accueils de mineurs prévue à l article R du Code de l action sociale et des familles ; p.161 5

6 Annexe III : Textes relatifs à l encadrement des jeunes p.168 Annexe III-1 : Instruction nº JS du 6 septembre 1994 : mise en œuvre de l article 43 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement ; p.169 Annexe III-2 : Arrêté du 20 juin 2003 modifié et annexes fixant les modalités d encadrement et conditions d organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement ; p.173 Annexe III-3 : Instruction nº JS du 8 juillet 2003 : conseils pour l organisation de la pratique de certaines activités physiques en centres de vacances et en centres de loisirs sans hébergement ; p.200 Annexe IV : Textes relatifs aux déplacements p.203 6