Accueil de mineurs en centre de loisirs :

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1 COLLECTION LES CLASSEURS Consultez votre classeur en ligne Dès le 20 mars 2011, rendez-vous sur > Rubrique «Classeurs» > numéro 36 > «Espace abonné», puis inscrivez votre «code client livraison» (disponible sur votre facture) afin de vous identifier. et n oubliez pas d utiliser le moteur de recherche pour naviguer facilement dans votre classeur! Accueil de mineurs en centre de loisirs : vade-mecum du directeur Sous la direction de Roger SONCARRIEU Ancien élu municipal, président d un organisme de formation Groupe Territorial BP Voiron Cedex - Tél. : Fax : Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Février Mise à jour n 6 Réf. CL 36 - Prix : 129 euros

2 Avant-propos Introduction. Les services I Services de l État A - Révision générale des politiques publiques (RGPP) et réorganisation des services déconcentrés de l État B - Organisation territoriale de l État au plan régional C - Organisation territoriale de l État au plan départemental II Les conseils généraux A - Les services de la protection maternelle et infantile (PMI) 1. Définition 2. Prestations offertes par les centres de PMI 3. Les principaux examens médicaux 4. Organisation B - Les services de l aide sociale à l enfance (ASE) 1. Définition 2. Missions de l aide sociale à l enfance 3. Prestations de l ASE 4. L assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) 1. Le centre de loisirs I Protection des mineurs II Définitions et points de repère III Les organisateurs de centres de loisirs sans hébergement IV Les différents types de centres, les différentes formes d accueil, les différentes activités A - Classification selon les périodes de fonctionnement 1. Fonctionnement sur une période de temps très court 2. Fonctionnement sur une période de temps court 3. Fonctionnement sur une période de temps long B - Classification selon le lieu de fonctionnement 1. Utilisation des équipements culturels ou sociaux de la commune 2. Les CLSH sans «centre» 3. Utilisation des locaux scolaires 4. Autres fonctionnements C - Classification selon les activités proposées V Établissements recevant du public : sécurité incendie A - Rôle et fonction de la commission de sécurité B - Accueil de mineurs de moins de 6 ans C - Accueil de mineurs de 6 ans et plus Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

3 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 D - Classement des ERP 1. Catégorie 2. Type 3. Périodicité des visites de la commission de sécurité E - Affichage obligatoire F - Moyens de secours G - Exercice d évacuation H - Agencement des locaux VI Relations entre pouvoirs publics et associations A - Convention d objectifs 1. Appel à projets de la collectivité 2. Projet de la collectivité confié à une association B - Subventions C - Agrément 2. Encadrement I Direction A - Cadre général B - Centres de plus de 80 enfants fonctionnant plus de 80 jours par an C - Accueils en dessous du seuil des 80 enfants et des 80 jours de fonctionnement annuel II Animation A - Cadre général B - Règles en matière d encadrement 3. Le contexte I État des lieux A - Locaux B - Matériel C - Fonctionnement : la position du directeur D - La préparation du budget E - Outil de diagnostic II Les souhaits de l organisateur A - Qui fait quoi? B - Les périodes de fonctionnement C - Projet éducatif D - Déclarations III Personnel A - Les agents de la fonction publique territoriale

4 B - Autres personnels, convention collective de rattachement 1. Rattachement à une convention collective 2. Emploi de mineurs C - Engagement éducatif D - Contrats de travail et salaires IV L établissement d un budget A - Charges B - Produits C - Exemples de tarifs pratiqués V Convention collective nationale de l animation (CCNA) A - Champ d application B - Présentation générale C - Dispositions relatives au contrat de travail D - Le contrat à durée indéterminée intermittent E - Durée et amplitude du travail F - Formation professionnelle G - Classification et salaires (annexe I) VI Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (CCNALSF) A - Champ d application B - Composition de la convention C - Dispositions relatives au contrat de travail 1. Établissement du contrat 2. Discipline contractuelle 3. Rupture du contrat 4. Contrat à durée déterminée (CDD) D - Durée et amplitude du travail E - Participation aux camps et séjours de l entreprise F - Rémunération G - Formation professionnelle H - Grille de cotation des salariés I - Définition des postes 4. Direction I Les différentes fonctions du directeur A - La fonction de direction 1. Les différents aspects de la fonction de direction 2. La personne du directeur 3. Diriger une équipe B - Les autres fonctions Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

5 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 II Le directeur chef de projet A - Le contenu du projet pédagogique 1. La nature des activités 2. La description d une journée type 3. La participation des mineurs 4. L accueil de mineurs porteurs de handicaps ou de troubles de la santé 5. Le fonctionnement de l équipe 6. L évaluation 7. La présentation de l accueil B - Environnement et développement durable C - La communication du projet III Les relations A - Relations avec l organisateur B - Relations avec les services de Jeunesse et Sports C - Autres relations D - Relations avec les familles IV Organigramme A - L équipe de direction B - Répartition hiérarchique des personnels V Responsabilité, sécurité A - La responsabilité civile 1. Responsabilité contractuelle 2. Responsabilité délictuelle (ou quasi délictuelle) B - La responsabilité pénale 1. Une responsabilité personnelle 2. Les infractions non intentionnelles : faute délibérée et faute caractérisée 3. Les infractions qui peuvent être répertoriées comme «intentionnelles» C - Sécurité 1. L obligation de surveillance 2. Équipe d encadrement défaillante 3. Défaut de préparation de l activité 4. Obligation de sécurité, obligation de résultat 5. Les questions à se poser avant la mise en place d activités D - La responsabilité administrative 1. La faute de service 2. La faute personnelle VI Organisation, management A - L organisation générale du centre de loisirs 1. Avant l ouverture du centre 2. Le déroulement et la gestion au quotidien 3. Gestion des conflits B - Les réunions : avant, pendant, après 1. Les différents types de réunions 2. La préparation de la réunion 3. La conduite de réunion

6 C - Mise en place de plannings D - Délégation(s) E - Évaluation des risques concernant la santé du personnel VII Comptabilité A - Tenue de la comptabilité, suivi du budget 1. Comptabilité journalière 2. Suivi du budget B - Calcul du prix de revient journalier en ce qui concerne l alimentation C - Classement des factures VIII Bons vacances, autres dispositifs d aide A - La prise en compte des bons vacances des caisses d allocations familiales 1. Comment les familles effectuent-elles le paiement du centre de loisirs? 2. Comment s effectue le paiement de la Caf à la structure? B - Les autres aides financières aux familles C - Le chèque emploi-service universel (CESU) D - Enfants handicapés IX Tenue des registres, documents à posséder 5. Le personnel du centre I Recrutement II Évaluation des animateurs 6. Santé A - Qu est-ce que l évaluation? B - La définition d objectifs C - Les critères, les indicateurs D - Grilles d évaluation I Suivi sanitaire A - Quelle formation pour la personne chargée du suivi sanitaire B - Rôle de l assistant sanitaire C - Quand un enfant ou un adolescent ne va pas bien II Infirmerie A - Espace infirmerie B - Dossiers et fiches sanitaires de liaison C - Conseils III Accident grave A - Que doit-on considérer comme accident grave? B - Les procédures 1. Information de l organisateur Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

7 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 2. Déclaration auprès de l autorité de tutelle 3. Déclaration auprès de la caisse primaire d assurance-maladie 4. Déclaration auprès de l assureur de l organisateur 7. Le fonctionnement du centre I L inscription des mineurs A - Les renseignements à demander B - Une inscription en lien avec la famille II Accueil d enfants porteurs de handicaps ou de troubles de la santé A - Éléments à prendre en compte B - Les différentes situations de handicap 1. Le handicap moteur 2. Le handicap mental 3. La situation de handicap sensoriel : l enfant atteint de surdité C - Préparation et déroulement de l accueil D - Accueil d enfants présentant des troubles de la santé 1. Concernant les informations médicales 2. Accueil ou non du mineur 3. Mise en place de la trousse d urgence spécifique III Droit à l image, fichiers de données personnelles A - Les règles B - Les images de mineurs C - La Commission nationale de l informatique et des libertés IV Organisation générale des journées A - L accueil de loisirs fonctionnant exclusivement hors les temps scolaires B - L accueil de loisirs fonctionnant autour des temps scolaires : il s agit de ce que l on appelle l accueil «périscolaire». V Les règles de fonctionnement A - Règles générales B - Règles particulières 1. Règles particulières relatives à l équipe d encadrement 2. Règles particulières relatives aux mineurs C - Expression de convictions personnelles VI Les projets mis en place à partir du projet pédagogique A - Projets d activités B - Projets d animation VII L accueil des parents A - Arrivée et départ des enfants B - Demandes particulières des parents

8 VIII Organisation de journées «portes ouvertes» A - Préparation B - Déroulement IX Évaluation générale, bilan du centre de loisirs A - Bilan(s) établi(s) avec les mineurs B - Bilan établi avec l équipe pédagogique C - Bilan établi avec les parents D - Bilan établi avec l organisateur X Contrôles, inspections A - Contrôle ou inspection? B - La qualité éducative des séjours C - L évaluation du directeur D - Documents pouvant être vérifiés lors d un contrôle des services de Jeunesse et Sports E - Liste des différents services pouvant être amenés à effectuer un contrôle XI Appel à des prestataires de service A - Choix du prestataire B - Formalisation de l engagement 8. Les activités I Le jeu A - Rappel de quelques données concernant le développement de l enfant 1. Les enfants de 3 à 6 ans 2. Les enfants de 6 à 12 ans 3. Les préadolescents de 12 à 15 ans 4. Les adolescents B - Savoir proposer des activités en fonction de l âge des enfants 1. De 2 à 6 ans 2. À partir de 6 ans II Ateliers A - Activités manuelles B - Activités d expression C - Quelques sites Internet où trouver des idées pour activités et animations III Jeux A - Les petits jeux B - Les grands jeux C - Les journées à thème IV Aires collectives de jeux A - Exigences de sécurité B - Conseils d utilisation C - Maintenance Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

9 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 9. Les activités physiques et sportives I Généralités II Les activités de baignade A - Activités se déroulant en piscines ou baignades aménagées et surveillées B - Activités se déroulant en dehors des piscines ou baignades aménagées et surveillées C - Rôle du responsable de la baignade III Les différents types de randonnées A - Activité de randonnée pratiquée en moyenne montagne B - Randonnée alpine IV Escalade A - Conditions d organisation et de pratique B - Encadrement V Activités nautiques A - Généralités B - Voile et disciplines associées C - Canoë-kayak et disciplines associées D - Canyonisme E - Engins nautiques «à pédales» VI VTT et cyclotourisme A - VTT B - Pratique du cyclotourisme VII Équitation A - Randonnée équestre montée ou attelée B - Promenade équestre en extérieur C - Apprentissage de l équitation D - Activités de découverte et d approche de l animal VIII Tir à l arc A - Activités de découverte du tir à l arc B - Pratique sportive du tir à l arc C - Pratique du tir à l arc en milieu naturel avec du matériel construit par les mineurs IX Parcours acrobatiques A - Conditions générales d organisation et de pratique B - Conditions d encadrement selon les lieux de pratique 1. Parcours aménagés fixes 2. Parcours ou ateliers amovibles sur corde 3. Encadrement

10 X Activités de neige A - Ski et disciplines associées (surf, snow-board, patinettes) B - Pratique des raquettes à neige 1. Activités pratiquées à proximité de l accueil de loisirs ou du séjour de vacances 2. Activités pratiquées sur les circuits aménagés et sécurisés 3. Activités pratiquées dans toute autre zone XI Spéléologie A - Conditions d organisation et de pratique B - Encadrement XII Activités de loisirs motorisées A - Activités de motocyclisme autres que le quad 1. Activités sur des terrains non ouverts à la circulation publique et hors des circuits 2. Activités sur des circuits 3. Activités de balade ou randonnée sur voies ouvertes à la circulation 4. Cas particulier des activités encadrées par certains fonctionnaires dans l exercice d une mission éducative B - Quad 1. Conditions d organisation et de pratique 2. Encadrement C - Karting XIII Pratique du char à voile A - Les différents types de char à voile B - Conditions d organisation C - Conditions d encadrement D - Consignes de sécurité XIV Tir avec armes à aire comprimé, paintball, laser game A - Conditions d organisation et de pratique de l activité B - Conditions d encadrement concernant le tir avec armes à air comprimé C - Paintball, laser game XV Sports aériens, vol libre A - Sports aériens : vol à voile, vol à moteur, parachutisme 1. Conditions d organisation et de pratique des sports aériens 2. Conditions d encadrement B - Vol libre : parapente, delta, glisses aérotractées 1. Encadrement 2. Conditions d organisation et de pratique XVI Plongée subaquatique A - Conditions d organisation et de pratique B - Conditions d encadrement C - Plongée autonome à l air 1. Qualifications du directeur de plongée 2. Qu est-ce qu une palanquée? Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

11 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 3. Conditions d encadrement des palanquées 4. Matériel de secours à disposition des pratiquants 5. Équipement 6. Espace d évolution en fonction du niveau des plongeurs D - Plongée autonome aux mélanges autres que l air 1. Directeur de plongée 2. Conditions d encadrement relatives aux baptêmes de plongée et aux plongées de groupe de débutants 3. Matériel de secours à disposition des pratiquants XVII Escrime et sports de combat A - Conditions générales de pratique des sports de combat B - Conditions propres à l escrime 10. Particularités de certains accueils I Organisation de mini-camps ou mini-séjours A - Définition du mini-camp B - Lieux de camping et hébergement sous tente C - Autres lieux d hébergement D - Camps et séjours au-delà de quatre nuits 1. Le projet 2. Présentation du projet aux familles 3. La déclaration 4. Encadrement 5. Hébergement 6. Financement 7. Inscription 8. Évaluation 9. Questions de logistique 10. Participation des jeunes II Accueils périscolaires A - Garderies et études surveillées B - Activités périscolaires C - Soutien scolaire, aide aux devoirs III Les «accueils de jeunes» à partir de 14 ans A - Le cadre, les activités B - La convention conclue avec Jeunesse et Sports IV Les accueils multisites V Activités en autonomie A - La préparation B - L organisation VI Classes transplantées, classes de découverte et classes de nature A - Définitions B - Activités physiques et sportives

12 11. Les partenariats I Contrat éducatif local (CEL) A - Définition du contrat éducatif local B - Le public visé C - Aménagement des différents temps D - Les activités E - Contrat local d accompagnement à la scolarité F - La mise en œuvre d un contrat éducatif local II Caisses d allocations familiales A - La prestation de service «accueil de loisirs» B - Calcul et versement de la prestation C - Principe de la tarification modulée en fonction des ressources D - Communication avec la caisse d allocations familiales III Contrat enfance et jeunesse (CEJ) A - Définition du contrat enfance et jeunesse B - La signature d un CEJ C - Comment met-on en place un tel contrat? D - Vie et évaluation du CEJ 12. Transports, déplacements I Ramassage régulier des enfants A - Organisation B - Opérations à effectuer II Autres transports d enfants A - Les règles générales des transports en commun d enfants B - Contrat de transport C - Transports en minibus III Les déplacements à pied 13. Service de repas I Restauration collective dans les établissements à caractère social A - Déclaration B - Impératifs à respecter C - La préparation des repas D - Le transport des repas E - La méthode HACCP 1. Les éléments de surveillance 2. Points clefs Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

13 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 F - Préparations «maison» G - Glossaire H - Les indicateurs de performance des services publics de restauration collective scolaire II Composition des repas A - Petit déjeuner B - Repas C - Régimes alimentaires particuliers III Repas et camps sous tente A - Conditions d installation pour la confection des repas B - Transport et entreposage des denrées alimentaires C - Préparation des repas D - Sensibilisation des personnes qui concourent à la préparation des repas 14. Diplômes délivrés par le ministère de la Jeunesse et des Sports I Animation et diplômes II Le brevet professionnel de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport (BPJEPS) A - Préparation et obtention du diplôme 1. Comment s obtient le diplôme? 2. Comment se prépare-t-il? B - Présentation des unités capitalisables (UC) C - La spécialité «loisirs tous publics», couramment appelée «LTP» D - Les exigences préalables à l entrée en formation E - Unité capitalisable complémentaire «direction d un séjour de vacances ou d un accueil de loisirs» F - Liste des spécialités du BPJEPS (au 5 janvier 2009) G - Activités physiques et sportives III Le brevet d aptitude professionnelle d assistant animateur technicien de la jeunesse et des sports (BAPAAT) A - Préparation et obtention du diplôme 1. Comment s obtient le diplôme? 2. Comment se prépare-t-il? B - Modalités de dispense de formation C - Allégement de la formation D - Référentiel du BAPAAT E - Prérogatives d exercice professionnel F - Conditions d exercice G - Activités physiques et sportives

14 IV Le diplôme d État de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport (DEJEPS) A - Préparation et obtention du diplôme 1. Comment s obtient-il? 2. Comment se prépare-t-il? B - Présentation des unités capitalisables (UC) C - La spécialité «animation socio-éducative ou culturelle» D - Mise en place du positionnement V Le diplôme d État supérieur de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport (DESJEPS) A - Préparation et obtention du diplôme 1. Obtention 2. Préparation B - Présentation des unités capitalisables de la spécialité «animation socio-éducative ou culturelle» C - Évaluation des unités capitalisables D - Compétences visées par le diplôme E - Mise en place d un positionnement VI Brevet d aptitude aux fonctions d animateur (Bafa) A - Définition du diplôme B - Déroulement de la formation C - Conditions d inscription D - Objectifs de la formation E - Évaluation de la formation F - Désignation et rôle du jury VII Brevet d aptitude aux fonctions de directeur (BAFD) A - Définition du diplôme B - Déroulement de la formation C - Conditions d inscription D - Objectifs de la formation E - Évaluation de la formation F - Durée et délais de la formation G - Désignation et rôle du jury H - Renouvellement de l autorisation d exercer VIII Brevet d État d éducateur sportif (BEES) A - Conditions d inscription B - Candidat stagiaire C - Partie commune du brevet D - Partie spécifique E - Composition des jurys du brevet d État du premier degré 1. Jury des épreuves conduisant à l obtention de la partie commune 2. Jury des épreuves conduisant à la partie spécifique F - Les options Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

15 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février / Réalisations I Compte rendu d activité 2008 du «service animation» d une importante association gérant de nombreux accueils de mineurs A - L accueil périscolaire B - Les accueils de loisirs des mercredis, petites et grandes vacances 1. Les centres permanents 2. Les centres saisonniers 3. Les espaces jeunes 4. L accueil des préadolescents 5. Les mini-camps C - Les centres sociaux 1. Actions pour enfants 2. Actions pour adolescents 3. Actions pour adultes D - Actions spécifiques et événements II Projet pédagogique concernant un accueil de loisirs pour des enfants de 3 à 12 ans dans une commune de près de habitants A - Présentation générale de la structure 1. Les locaux 2. Le fonctionnement B - Finalité du projet C - Objectifs 1. Par rapport à l enfant 2. Par rapport à la vie du centre 3. Par rapport à l équipe d animation 4. Par rapport aux relations extérieures D - Les méthodes 1. Par rapport à l enfant et à la vie du centre 2. Par rapport à l équipe d animation 3. Par rapport aux relations extérieures E - Conclusion III Exemple de fonctionnement d un centre social accueillant des mineurs A - Composition du conseil d administration B - Fonctionnement du centre social 1. Le secteur ALSH 2. Le secteur enfance-jeunesse et son travail de partenariat C - Le personnel du centre social

16 IV Mise en place d un contrat enfance jeunesse (CEJ) par une municipalité A - Le projet éducatif B - La sectorisation du territoire C - Tarification des journées d animation D - Méthode de calcul du quotient familial V Projet pédagogique concernant un accueil de jeunes de 11 à 17 ans, dans une commune de habitants A - Présentation 1. Environnement 2. L association 3. Public 4. L équipe d animation 5. Les locaux B - Fonctionnement 1. Accueil périscolaire 2. Mercredis, vendredis en soirée et samedis 3. Conseil municipal des jeunes (CMJ) 4. Vacances scolaires 5. Constats mis en valeur par le diagnostic mené dans le cadre du Projet éducatif local (PEL) 6. Orientations du PEL pour les adolescents C - Finalité D - But E - Objectifs généraux et opérationnels 1. Objectif général n 1 : Favoriser l accès de l espace jeunes au plus grand nombre 2. Objectif général n 2 : Favoriser chez les adolescents les notions de respect et de responsabilisation 3. Objectif général n 3 : Favoriser chez les adolescents les notions d ouverture au monde et d autonomie 4. Objectif général n 4 : Favoriser l investissement des jeunes au sein de l espace jeunes et de leur commune 5. Objectif général n 5 : Valoriser l investissement des jeunes au sein de l espace jeunes et de leur commune 6. Objectif général n 6 : Développer le partenariat avec les acteurs éducatifs locaux 7. Objectif général n 7 : Mettre en place des actions de prévention à propos des conduites à risque chez l adolescent VI Projet pédagogique concernant un accueil de loisirs pour des enfants de 6 à 12 ans, fonctionnant à l année A - Présentation 1. Contexte 2. Situation 3. Public 4. Composition de l équipe pédagogique 5. Structure B - Objectifs pédagogiques 1. Favoriser l esprit d entraide et la solidarité entre les enfants 2. Favoriser le respect 3. Développer la participation de l enfant dans sa vie de citoyen 4. Développer la créativité par la découverte et l imaginaire 5. Favoriser une estime positive des mineurs Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16

17 Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Février /16 Annexes 6. Favoriser la méthodologie dans le travail scolaire 7. Favoriser la découverte d activités sportives et de pleine nature C - Fonctionnement 1. Animation périscolaire de 16h30 à 18h30 2. Mercredis et vacances D - Partenariats E - Évaluation du projet Annexe I - Imprimé de déclaration d un accueil de mineurs sans hébergement Annexe II - Fiche complémentaire à la déclaration d un accueil sans hébergement Annexe III - Fiche complémentaire à la déclaration d un séjour court Annexe IV - Fiche sanitaire de liaison Annexe V - Fiche d inscription au centre de loisirs (modèle) Annexe VI - Autorisation parentale (modèle) Annexe VII - Contrat de travail à durée déterminée dit «d usage» (modèle de contrat pour animateur ou animatrice occasionnel) Annexe VIII - Convention de prestation de service (modèle de convention simplifiée entre une municipalité et une association) Annexe IX - Convention de prestation de service (modèle pour activités physiques et sportives) Annexe X - Convention d objectifs et de financement (Caf) Annexe XI - Convention pour l ouverture d un accueil jeunes en application de l article R du Code de l action sociale et des familles Annexe XII - Modèle de «projet d accueil individualisé qu il convient d adapter à chaque pathologie» (PAI) Annexe XIII - Imprimé de déclaration d un accueil de mineurs avec hébergement (annexe I) Annexe XIV - Fiche complémentaire à la déclaration d un séjour de vacances (annexe C I-1) Annexe XV - Fiche complémentaire à la déclaration d un séjour spécifique (annexe C I-3) Annexe XVI - Mise en œuvre d un CEJ, fiche projet «accueil de loisirs» Annexe XVII - Modèle de règlement de fonctionnement d un accueil de loisirs Annexe XVIII - Convention d objectifs et de financement «Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement» Annexe XIX - Grille d entretien pour l accueil des enfants Annexe XX - Modèle de lettre aux parents dans le cas d un enfant présentant un trouble de la santé Annexe XXI - Rapport de visite Jeunesse et Sports