SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET ANNEE 2015

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1 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2015 Au 27 mars 2015

2 BUDGET PRINCIPAL

3 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2015 Budget Principal Acquisition d'un fourgon AB Services (ABS) Association loi , Achat de matériel pour démarrer le chantier d'insertion ABI 29 Association loi , Subvention de fonctionnement ADEUPA (Agence d'urbanisme du Pays de Brest) Association Loi , Subvention de fonctionnement démarche métropolitaine : Participation Salon SIMI Agence de développement économique de Nantes métropole Association loi , Subvention de fonctionnement : Participation Salon MIPIM Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat Agence de développement économique de Nantes métropole Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi ,00 Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertiondélibération du 20/03/ Fonctionnement du chantier d'insertion Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,27 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé ,00 Animation et Gestion pour l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association loi ,00 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé ,00

4 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertiondélibération du 20/03/2015 Soutien au projet de cantine numérique (y compris délibération spéciale de ) ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé ,00 Association An Doal Vras Association Loi , AZIMUT Association AZIMUT Association loi , Subvention de fonctionnement Subvention de fonctionnement Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association loi ,00 Association loi , Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi , Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi , Chantier de solidarité internationale pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi , Chantier pour les jeunes contre activités ski Association Don Bosco Association Loi , Mobilité pour les détenus initiation au code de la route Association Don Bosco Association Loi , Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de ) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi , Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance Association Foromap (FOROMAP) Association loi , Subvention pour la réalisation d'actions en matière de Association La Prévention Routière sécurité routière (Comité du Finistère) Association loi , Subvention de fonctionnement Association Nationale des Présidents des Conseils de Développement Association Loi , Aide au fonctionnement année 2015 (y compris délibération spéciale pour ) Association Passerelle Association Loi , Soutien au fonctionnement du Pôle Mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association loi ,00

5 Subvention de fonctionnement Action micro-crédits Action en faveur des gens du voyage Aide projet Coupe de France de sport Boat Coupe de France de sport Boat (Annulation de l'attribution du ) Subvention de fonctionnement (Y compris délibération spéciale ,00 ) Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l'ouest - ACRO Association Loi ,00 Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) Association loi ,00 Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association loi ,00 Association Loi ,00 Association loi ,00 Association loi ,00 Association Loi , Subvention de fonctionnement Promotion éco Boutique de Gestion Association loi , Subvention de fonctionnement : Accompagnement Créatrices d'entreprises Subvention de fonctionnement : Animation Pépinière Mezheven Subvention pour la réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo Boutique de Gestion Association loi ,00 Boutique de Gestion Association loi ,00 Brest à pied et à vélo Association loi , Participation ZAC Mesnos Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC du port de commerce Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC du Technopôle Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation pour ZAC du centre bourg de St Marc Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation ZAC Menguen Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la ZAC des Capucins Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte ,00

6 Participation au bilan de la ZAC des Capucins - démarche artistique Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Participation à la ZAC de Lavallot Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte , Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- BREST - Kerarmerrien PLOUZANE - Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte ,00 Penhoat Gouesnou Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial , Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial , Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge foncière Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour ) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial , ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2015 Quartz Congrès (y compris délibération spéciale ) BREST'AIM Société d'economie Mixte , Aide au fonctionnement année 2015 Quartz Scène nationale (y compris délibération spéciale ) BREST'AIM Société d'economie Mixte , Redevance affermage Rinkla Stadium BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention DSP Brest Arena BREST'AIM Société d'economie Mixte , Subvention d'exploitation 2015 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de E) Subvention d'exploitation 2015 PARC DE PENFELD (y compris délibération spéciale de E) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte ,00

7 Guide jeunes Guide étudiants étrangers Bureau Information Jeunesse de Brest (BIJ) Bureau Information Jeunesse de Brest (BIJ) Association loi ,00 Association loi , Subvention de fonctionnement Centre de Gestion du Finistère (CDG 29) Centre de gestion 5 500, Soutien au fonctionnement Campus des métiers Fonctionnement 2015 Subvention de fonctionnement autres établissements locaux Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de Brest (CCI) Chambre Régionale de l'ess de Brestagne (CRESS) Association loi ,00 Chambre consulaire 4 350,00 Chambre Consulaire ,00 Etablissement consulaire ,00 Association loi , Accompagner les porteurs de projets Chrysalide Association loi , Subvention pour l'accompagnement du Plan de Déplacement d'entreprises. Promouvoir la démarche DD auprès des acteurs du Finistère, favoriser l'intégration du concept et diffuser les bonnes pratiques Club d'entreprises de la Zone Aéroport Brest Bretagne (Club CEZAB) Association loi ,25 Club Développement Durable Finistère Association Loi ,00 Collège Anna Marly (ex Lesven- Jacquard) Etablissement public 2 241,60 Collège Camille Vallaux Etablissement public 3 200,00 Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 2 425,00 Collège de Kerallan Etablissement public 4 305,00 Collège de Keranroux Etablissement public 3 504,00 Collège de Kerhallet Etablissement public 3 600,00 Collège de Kérichen Etablissement public 2 208,00

8 Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 922,60 Collège de l'harteloire Etablissement public 1 060,00 Collège de l'iroise Etablissement public 4 320,00 Collège Diwan Etablissement privé 2 000,00 Collège du Vizac Etablissement public 4 036,20 Collège du Vizac Etablissement public 388,00 Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 9 000,00 Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840,00 Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840,00 Collège les Quatre Moulins Etablissement public 1 500,00 Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 640,00 Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 1 425,00 Collège Saint Pol Roux Etablissement public 200,00 Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 424,00 Collège Sainte-Anne Etablissement privé 3 360,00 Collège Sainte-Anne (Plougastel- Daoulas) Etablissement privé 3 040,00 Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 536,00 Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 680,00 Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 688,00

9 Activités sportives pour les jeunes détenus de fonctionnement ( dont délibération spéciale ,40 ) Subvention de fonctionnement Collège Saint-Vincent Etablissement privé 1 600,00 Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Etablissement public 3 840,00 Association Loi ,00 Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi ,40 Communauté de Communes de la Presqu'île de Crozon Groupement de communes 4 000, Subvention de fonctionnement Commune de Ploumoguer Collectivité Territoriale 2 000, Subvention de fonctionnement Commune du Relecq-Kerhuon Collectivité Territoriale 4 000, Subvention de fonctionnement Auto-réhabilitation accompagnée de son logement (y compris la délibération spéciale ) Participation aux travaux sur la RD 105 (Brest-Guilers) Report 2014 Participation aux travaux sur la RD 105 (Brest-Guilers) (Complément de l'attribution du ) Aménagement d'un giratoire à l'intersection de la RD 87 et la VC 3 à Guilers - Report 2014 Compagnie des Commissaires- Enquêteurs de Bretagne (CCEB) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi ,00 Association Loi ,00 Conseil Général Collectivité territoriale ,00 Conseil Général Collectivité territoriale ,00 Conseil Général Collectivité territoriale , Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 5 000, Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale , Projets pôles de compétitivité - convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public , Contribution au fonctionnement du Conservatoire (Délibération spéciale) Projet "Internet pour tous", accompagnement des habitants du quartier de Bellevue Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale Conservatoire Botanique Syndicat Mixte ,00 Consommation Logement et Cadre de Vie (CLCV) Association loi ,00 CREHA OUEST Association loi ,00

10 Action "Créatives" pour les femmes Danse à tous les Etages Association loi , Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000, Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 2 000, Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 1 780, Nouvelles allocations recherche Divers établissements Etablissements Universitaires , Colloques Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2015 Divers établissements Etablissements publics , Fonds de Concours pour la Recherche 2015 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics , Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissement public 2 000, Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de ) FCR Acquisition laser impulsionnel picoseconde à facteur de répétition élevé Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Universitaire ,00 Etablissement public 4 000, Fonctionnement 2015 Ell'à Brest Association loi , Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Accueil des victimes d'infractions pénales, médiation pénale (y compris la délibération spéciale ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale ,00 Emergence Association Loi , Accueil des familles des détenus Emergence Association Loi , Aide aux victimes d'infractions pénales, médiation pénale (complément de l'attribution du ) Emergence Association Loi , Fonctionnement du chantier d'insertion Emergence Association loi , Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de ) En Route pour l'emploi Association loi ,00

11 Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi , Allocation de recherche (y compris attribution délibération spéciale de ) Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de ) ENSAM (Ecole Navale) Etablissement Universitaire ,00 ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire , Subvention de fonctionnement Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi , Participation à la réalisation- Réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé 2 400, Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 ESPACIL SA HLM de droit privé 2 400, Prix ENSTA 2015 Etudiant Personne physique de droit privé 800, Aide mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé , Les Pétarades 2015 Fédé B Association loi , Subvention de fonctionnement Tinergie maisons individuelles et copropriétés Tinergie maisons individuelles et copropriétés (Changement de programme) Tinergie maisons individuelles et copropriétés Passeport pour l'accession sociale à la propriété pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Passeport pour l'accession sociale à la propriété (Ajustement de l'attribution du ) pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100,00 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé ,00 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé ,00 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé ,00 Fonds à répartir à destination des particuliers via un organisme bancaire Fonds à répartir à destination des particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé ,00 Personnes physiques de droit privé ,00 Foyer sociaux Educatif Collège de l'iroise Association loi , Subvention de fonctionnement France Business school Etablissement privé ,00

12 Fonctionnement 2015 GEIQ BTP DU PAYS DE BREST Association loi , Fonctionnement 2015 GEIQ Penn Ar Bed Industrie Association loi , Subvention de fonctionnement GIP (Y compris délibération spéciale ) GIP Tourisme Groupement d'intérêt public , Projet Cross Channel Film Lab2 Groupe Ouest Association loi , FCR Courantomètre à effet Dopler IFREMER Etablissement public 9 735, Soutien Ateliers des savoirs fondamentaux Soutien à l'installation de l'irt B-Com FCR GIS 3D FOVEA - Projet Holocean : dispositif de projection holographique interactif FCR projets (système autonome acquisition acoustique compactdaq, simulateur HIL, système de vue en lumière polarisée) Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 2000 ) Institut Breton d'education Permanente (Atelier des savoirs fondamentaux - Institut de Recherche Technologique B- Com (IRT-Bcom) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Association loi ,00 Fondation de coopération scientifique ,00 Etablissement public 2 500,00 ISEN Brest Etablissement privé 3 500,00 La Caisse à Clous Association loi , Fonctionnement 2015 La Touline Association loi , Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Groupement d'intérêt Public , Renouvellement matériel LABOCEA Groupement d'intérêt Public , Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé , Subvention aide au centre de formation Les Albatros de Brest Association Loi , Aide au fonctionnement année 2015 (y compris délibération spéciale ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel (Musée de la fraise et du patrimoine) Association Loi , Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé ,00

13 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 Participation à la réalisation de logements sociaux: surcharges foncières LES FOYERS SA HLM de droit privé 7 009,16 LES FOYERS SA HLM de droit privé , Réalisation d'animations sur le thème de l'environnement Les petits débrouillards grand ouest (ex. Les Petits Débrouillards Bretagne) Association Loi , Activités à la Maison d'arrêts Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi ,00 Lycée Amiral Ronarc'h Etablissement public 700,00 Lycée Brest Rive-Droite Etablissement privé 750,00 Lycée de Kerichen Etablissement public 1 500,00 Lycée de l'harteloire Etablissement public 600,00 Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500,00 Lycée Dupuy de Lome Etablissement public 2 250,00 Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 500,00 Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 1 350,00 Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400,00 Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600,00 Lycée Vauban Etablissement public 1 560, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention Tinergie M. ABGRALL Eric Personne physique de droit privé 1 125,00

14 Subvention Tinergie M. BABIN Philippe Personne physique de droit privé 202, Subvention Tinergie M. COUTURIER Bernard Personne physique de droit privé 2 526, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention Tinergie M. et Mme DIDOU Personne physique de droit privé 1 100, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 57 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Lotissement de Messioual à Brest M. et Mme EL BOUCHTAOUI- CADIOU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole M. et Mme GOURMELON - LE BRIS bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 3 000, Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 30 rue de Guilers à Brest M. et Mme GUAY Jean et Monique Personnes physiques de droit privé 1 600, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logements 48, rue du Moulin à Poudre à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Colbert à Brest Passeport pour l'accession sociale à la propriété pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : lotissement les hauts de Plouzané,à Plouzané M. et Mme HENAFF Raphaël Personnes physiques de droit privé 2 191,00 M. et Mme HERY Jean- Luc Personnes physiques de droit privé 1 571,00 M. et Mme HUVELINE- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention Tinergie M. et Mme LAGADOU Dominique Personnes physiques de droit privé 2 650, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00

15 M. et Mme LEROUGE - LAFONT construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : ZAC bénéficiaires - montant à verser au Crédit de Messioual lot n 1 à Brest Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : les Coteaux du Vizac lot n B06G à Guipavas M. et Mme MANSON - CHABEAUTI bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 3 000, Subvention Tinergie M. et Mme MORVAN LE BAIL Personnes physiques de droit privé 85, Subvention Tinergie M. et Mme OFFRET Marion Personnes physiques de droit privé 1 125, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : Lotissement de Messioual à Brest M. et Mme PELAYO- WASS bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : rue Joseph Vergos lot n 2 à Plougastel Daoulas M. et Mme PERON bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logements 1, rue Conseil à Brest M. et Mme RONVEL André Personnes physiques de droit privé 7 014, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : Lotissement Les Hauts de Plouzané lot n 28 à Plouzané M. et Mme ROYER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 35 M. et Mme SERVE-BOULAY bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 29 M. et Mme TAILLER-ROCHEZ bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000, Passeport pour l'accession sociale à la propriété pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : lotissement de Messioual, à Brest M. et Mme THEIVAGOPALbénéficiaires-montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 31 M. et Mme VENON bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00

16 Subvention Tinergie M. JANVIER Jerémy Personne physique de droit privé 2 483, Subvention Tinergie M. LE GRAND Michel Personne physique de droit privé 2 650, Subvention Tinergie M. LE GUENNEC Samuel Personne physique de droit privé 1 791, Subvention Tinergie M. MERIAS Corentin Personne physique de droit privé 6 256, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf lotissement les Coteaux du Vizac, lot B06-A M. MESTRE bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie M. ROUDAUT Pascal Personne physique de droit privé 1 100, Subvention Tinergie M. SCORDIA Jacques Personne physique de droit privé 85, Subvention Tinergie M. SOURDIN Jacky Personne physique de droit privé 2 625, Subvention Tinergie M. TREGO Gwenael Personne physique de droit privé 2 625, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Résidence du Centre à Plougastel - Daoulas M.et Mme BOUTIN bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000, Promotion de l'architecture en Bretagne Maison de l'architecture et des espaces en Bretagne Association loi , Fonctionnement 2015 Maison de l'emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest Groupement d'intérêt public , La conduite supervisée pour les jeunes Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association Loi , Engagement citoyen, services civiques Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association Loi , Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de ) Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association loi ,00

17 Loyer annuel antenne rive droite Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association loi , Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Meito - Soutien au fonctionnement Mission pour l'électronique, l'informatique et les Télécommunications de l'ouest (MEITO) Association loi , construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf:venelle de Penhoat à Gouesnou Mme LAFONT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Foncier Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie Mme JANNOU Nicole Personne physique de droit privé 1 100, Subvention Tinergie Mme LE ROUX Chantal Personne physique de droit privé 125, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Lotissement les Hauts de Plouzané à Plouzané Mme PUGELLIER bénéficiaire - montant à verser au Crédit Foncier Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie Mme RONCIN Marie-philippe Personne physique de droit privé 1 100, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Lotissement les Kerdrevel III à Plougastel- Daoulas Mme ROSKAM bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000, construction et/ou l'acquisition d'un logement Résidence Le Plymouth rue François Cordon 3ème étage à Brest Mme ROUGET bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000, Subvention Tinergie Mme SUTOUR Valérie Personne physique de droit privé 125, Subvention Tinergie Mme TANGUY Eliane Personne physique de droit privé 85, construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :lotissement de Kerdrevel, lot n 4 à Plougastel Daoulas Mr et Mme LEA - AUROUET bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000, Subvention Tinergie Mrs LE GUEN/MAZE Sébastien/Olivier Personnes physiques de droit privé 6 569,00

18 Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de ) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi , Taxe de séjour (reversement) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi , Fonds d'intervention pour l'habitat PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé , Participation 2015 Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) Subvention de fonctionnement Subvention de fonctionnement : Fonds d'intervention création d'entreprises PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé ,00 Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Syndicat Mixte ,00 Association loi ,00 Association loi , Participation Gestion du très haut débit Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte , Contribution 2015 Pôle Métropolitain Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte , Contribution 2015 Pôle métropolitain - Part SCOT (Complément de l'attribution du ) Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte , Contribution au Pôle métropolitain Loire-Bretagne Pôle métropolitain Loire-Bretagne Syndicat mixte , Fonctionnement du chantier d'insertion Prélude Association loi , Fonctionnement 2015 Recyclerie un peu d'r Association loi , Soutien à l'atelier intermédiaire d'insertion Recyclerie Un peu d'r Association loi , Subvention de fonctionnement 2015 à la Carène (y compris délibération spéciale) Régie de l'equipement Musiques Actuelles (REMA) Régie personnalisée , Etudes d'avant-projet relatives à la suppression dupassage à Niveau n 306 (PN 306) - Report 2014 Réseau Ferré de France (RFF) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) 5 963, Phase 1 - Etudes d'avant-projet relatives à la suppression du passage à Niveau n 306 (PN 306) - (Complément de Réseau Ferré de France (RFF) l'attribution du ) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) ,00

19 Phase 2 -Etudes projet avant travaux relatives à la suppression du Passage à Niveau n 306 (PN 306) ICEO (Informer Accompagner vers l'emploi) (y compris la délibération spéciale ) Fonctionnement chantiers d'insertion et association intermédiaire Réseau Ferré de France (RFF) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) ,00 SATO Relais Association Loi ,00 Sato Relais Association loi , Subvention de fonctionnement Section locale du Pays de Brest (CFDT) Organisation syndicale , Contribution au fonctionnement du SDIS (y compris délibération spéciale ) Travaux d'aménagement Centre de secours Brest Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public ,00 Etablissement public , Subvention de fonctionnement 2015 pour parking Jaurès Bellevue et Capucins, neutralisation de stationnement et reversement de recettes nettes de stationnement (y compris délibération spéciale pour ) SOCAP Société Anonyme , Participation CPA Recouvrance Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes Société d Economie Mixte de Portage Immobilier (SEMPI) Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne-Atlantique (SMEBA) Société d'economie Mixte ,00 Mutuelle 4 000, Participation aux travaux de stabilisation du polder Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte , Participation Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de ) Syndicat Mixte d'aménagement de la Pointe St-Mathieu Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat Mixte ,00 Syndicat mixte ,00 TELECOM BRETAGNE Etablissement Universitaire , Projet Cross Channel Film Lab2 Télécom Bretagne Etablissement public , Fonctionnement du chantier d'insertion Terre en Espoir Papier Association loi , Subvention programme JCOMMOPS UNESCO - Commission Océanographique Intergouvernementale (COI) Organisation intergouvernementale ,00

20 Subvention de fonctionnement (Y compris délibération spéciale 7 078,00 ) Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (U.F.A.S.E.C.) Association Loi , Subvention de fonctionnement établissements de droit privé non conventionnés Union Locale - Confédération française de l'encadrement/confédération générale des cadres (CFE/CGC) Organisation syndicale , Subvention de fonctionnement Union Locale Confédération Française des Travailleurs Chrétien (CFTC) Organisation syndicale 9 200, Subvention de fonctionnement Union Locale Confédération Générale du Travail (CGT) Organisation syndicale , Subvention de fonctionnement Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale , Subvention de fonctionnement Aide à la manifestation Subvention de fonctionnement CHRU de Brest Projet Cross Channel Film Lab Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de ) pédagogiques UBO SP Equipement de salles d'enseignement en vidéoprojecteurs fixes SP salles blanches de microbiologie et biotechnologies : dispositif de filtration d'air norme ISO SP acquisition d'un texturomètre SP Equipement en outils TIC/TICE pour la création de ressources numériques Union Locale Pays d'iroise - Union Nationale des syndicats autonomes (UNSA) Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) District de Brest Union syndicale Solidaires 29 (anciennement G10-29) Unité d'accueil au CHRU des femmes victimes de violences Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Organisation syndicale 6 500,00 Association Loi ,00 Organisation syndicale 5 400,00 Etablissement public ,00 Etablissement universitaire ,00 Etablissement Universitaire ,00 Etablissement universitaire ,00 Etablissement universitaire 3 625,00 Etablissement universitaire 5 000,00 Etablissement universitaire 3 125,00 Etablissement universitaire 3 250,00

21 FCR Acquisition d'un chromatographe liquide Institut Brestois de Recherche en Biosanté Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 Etablissement public , Soutien à l'organisation des "Entrepreneuriales" 2016 Université de Rennes 1 Etablissement public 3 000, Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale Université Européenne de Bretagne Etablissement public , Projet UEB C@mpus Université Européenne de Bretagne Etablissement public , Subvention de fonctionnement 2015 à la Carène (y compris délibération spéciale) Animations des jardins partagés (y compris la délibération spéciale ) Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de ) Université Européenne de la Paix Association loi ,00 Vert le jardin Association Loi ,00 Vivre la Ville Association loi , Subvention d'investissement Yole Club Brest Iroise Association Loi ,00 Total ,39

22 BUDGET ANNEXE DES DEPLACEMENTS

23 Brest Métropole Budget Déplacements IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2015 Budget Déplacements Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6574 DPSAG Subvention d'exploitation relative au réseau de transports collectifs (y compris E Délibération Spéciale) BIBUS -GROUPE KEOLIS Société de droit privé , DGRHDEP Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi , DPSAG Subvention d'exploitation pour le fonctionnement du portail d'information multi-modal BreizGo Conseil Régional de Bretagne Collectivité territoriale 7 300, DPSAG d'exploitation pour les transports scolaires Mairies de Guipavas, Plouzané et Plougastel-Daoulas Collectivités territoriales ,00 Total ,50

24 BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS

25 Brest Métropole Budget Déchets Ménagers IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2015 Budget Déchets Ménagers Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi , Participation membres pour l'année 2015 Symeed (Syndict Mixte d'etudes pour l'élimination des déchets) Quimper Syndicat mixte ,00 Total ,38

26 BUDGET ANNEXE DE L EAU

27 Brest Métropole Budget de l'eau IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2015 Budget Eau Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6742 Coopération décentralisée Saponé EAU VIVE Organisation non gouvernementale 5 000, Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA 6743 Participation Syndicat de l'elorn - Gestion du barrage du Drennec (dont E de Délibération spéciale) Groupement d'intérêt Public ,00 Syndicat des bassins de l'elorn et de la Rivière de Daoulas Syndicat Mixte , Participation Syndicat Syndicat mixte d'alimentation en eau potable Daoulas Syndicat Mixte ,00 Total ,00 01

28 BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT

29 Brest Métropole Budget de l'assainissement IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L du CGCT) 2015 Budget Assainissement Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6742 Coopération décentralisée Saponé EAU VIVE Organisation non gouvernementale 5 000, Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Groupement d'intérêt Public ,00 Total ,00