RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N R LANGUEDOCROUSSILLONMIDI-PYRÉNÉES PUBLIÉ LE 29 MARS 2016
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- Pascal Pageau
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N R LANGUEDOCROUSSILLONMIDI-PYRÉNÉES PUBLIÉ LE 29 MARS
2 Sommaire Préfecture Haute-Garonne R ARS - Arrêté modif composition conseil surveillance CHU Montpellier (2 pages) R ARS - Décision nomination directeur intérim DOSA Montpellier Nicolas RAZOUX (1 page) R DRAAF - Arrêté désaffectation de trois parcelles EPLEFPA du Tarn (1 page) R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier (4 pages) R SGAR - Arrêté délégation signature Mme BORREDON DRRT (2 pages) R SGAR - Arrêté fixant siège CRMA à ST JEAN (1 page) Page 3 Page 6 Page 8 Page 10 Page 15 Page 18 2
3 Préfecture Haute-Garonne R ARS - Arrêté modif composition conseil surveillance CHU Montpellier ARS - Arrêté modifiant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier. - signé par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R ARS - Arrêté modif composition conseil surveillance CHU Montpellier 3
4 Préfecture Haute-Garonne - R ARS - Arrêté modif composition conseil surveillance CHU Montpellier 4
5 Préfecture Haute-Garonne - R ARS - Arrêté modif composition conseil surveillance CHU Montpellier 5
6 Préfecture Haute-Garonne R ARS - Décision nomination directeur intérim DOSA Montpellier - Nicolas RAZOUX ARS - Décision portant nomination du Directeur par intérim de la Direction de l'offre de Soins et de l'autonomie à Montpellier. - signée par Mme la directrice générale de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R ARS - Décision nomination directeur intérim DOSA Montpellier - Nicolas RAZOUX 6
7 Préfecture Haute-Garonne - R ARS - Décision nomination directeur intérim DOSA Montpellier - Nicolas RAZOUX 7
8 Préfecture Haute-Garonne R DRAAF - Arrêté désaffectation de trois parcelles EPLEFPA du Tarn DRAAF - Arrêté portant désaffectation de trois parcelles de l'eplefpa du Tarn. - signé par M. le préfet de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R DRAAF - Arrêté désaffectation de trois parcelles EPLEFPA du Tarn 8
9 Préfecture Haute-Garonne - R DRAAF - Arrêté désaffectation de trois parcelles EPLEFPA du Tarn 9
10 Préfecture Haute-Garonne R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier SGAR - Arrêté portant délégation de signature à M. Gérard CANAL, directeur interrégional des douanes et droits indirects de Montpellier. - signé par M. le préfet de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier 10
11 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier 11
12 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier 12
13 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier 13
14 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature M CANAL Directeur interrégional douanes et droits indirects Montpellier 14
15 Préfecture Haute-Garonne R SGAR - Arrêté délégation signature Mme BORREDON DRRT SGAR - Arrêté portant délégation de signature à Mme Marie-Elisabeth BORREDON, déléguée régionale à la recherche et à la technologie. - signé par M. le préfet de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature Mme BORREDON DRRT 15
16 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature Mme BORREDON DRRT 16
17 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté délégation signature Mme BORREDON DRRT 17
18 Préfecture Haute-Garonne R SGAR - Arrêté fixant siège CRMA à ST JEAN SGAR - Arrêté fixant le siège de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. - signé par M. le préfet de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté fixant siège CRMA à ST JEAN 18
19 Préfecture Haute-Garonne - R SGAR - Arrêté fixant siège CRMA à ST JEAN 19
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