Coffre-fort électronique

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1 Coffre-fort électronique Dossier de Presse Dossier de presse CDC Arkhinéo - Août

2 CONTACTS Contact Communication Contacts Presse CDC Arkhinéo CICOMMUNICATION Caroline Ceintrey Sophie Noel & Marion Félix Tél. : Tél. : Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

3 SOMMAIRE CDC Arkhinéo...4 La société...4 Le marché de l archivage électronique...5 La dématérialisation des données...5 La dématérialisation des échanges...8 Le métier de CDC Arkhinéo...9 Le rôle du tiers archiveur...9 Pourquoi externaliser?...11 Infrastructures...12 La solution de CDC Arkhinéo : le Coffre-fort électronique...16 Les bénéfices...16 La technologie...18 La sécurité...19 Les offres de CDC Arkhinéo...20 L offre globale...20 L offre modulaire...20 Les clients et partenaires de CDC Arkhinéo...22 Biographies...32 Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

4 CDC Arkhinéo La société CDC Arkhinéo, Tiers de Confiance Archiveur, incarne la rencontre entre le métier de consignataire de la Caisse des Dépôts et l ère du numérique. Créée en 2001, CDC Arkhinéo est une SAS de droit français dotée d un capital de , détenue à 100% par la Caisse des Dépôts. CDC Arkhinéo joue le rôle de «consignataire électronique» et assure, grâce à sa solution unique de Coffre-fort électronique, la conservation sécurisée à long terme ainsi que la consultation/restitution immédiate et intègre de tous types de documents électroniques ( s, factures, contrats, images-chèques, bulletins de salaires, etc.). CDC Arkhinéo est membre de l ADIJ, participe au groupe de travail en charge de la révision de la norme AFNOR Z et est régulièrement consultée comme expert. La filiation de CDC Arkhinéo avec la Caisse des Dépôts est la résultante des ambitions du groupe : continuer à jouer un rôle de premier plan sur son métier de base, la consignation, et se positionner en tant que précurseur en matière d innovations technologiques. Avec son plan stratégique Elan 2020, le groupe Caisse des Dépôts réaffirme son identité : investisseur de long terme au service de l intérêt général et du développement économique du pays. La Caisse des Dépôts se fixe quatre priorités : - Dans le domaine du logement et de la ville, le groupe financera et construira logements par an à compter de 2010, soit 40 % de plus qu aujourd hui. - Il accompagnera l autonomie des universités en mobilisant ses équipes d ingénierie financière et immobilières et son réseau territorial de 600 personnes. En rythme de croisière, il pourra consacrer 20 % de ses investissements d intérêt général, soit 500 M sur 3 ans, pour créer un effet de levier en faveur des universités. - Au service de la croissance, le groupe apportera des fonds propres à PME d ici 2010 afin notamment de développer leurs capacités exportatrices (1 Md sur 3 ans). - Enfin, dans le prolongement du Grenelle de l environnement, le groupe développera ses activités dans le marché de la finance carbone. Il investira dans l énergie renouvelable pour permettre le développement du marché. Il ambitionne d être exemplaire en matière environnementale dans tous ses métiers, notamment en appliquant systématiquement les principes de l investissement socialement responsable. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

5 Elan 2020 réaffirme l attachement de la Caisse des Dépôts à la gestion de grands mandats publics, qui sont au cœur de son histoire et de la solidarité nationale : - gestion des fonds d épargne : dans le contexte de la réforme engagée de la distribution du Livret A, la Caisse des Dépôts, qui centralise l épargne réglementée, mobilisera son savoir-faire et son expérience pour continuer à offrir à tous les acteurs du logement social, quelle que soit leur taille ou leur implantation géographique, les financements dont ils ont besoin ; - protection de fonds privés pour sécuriser les transactions et accompagner la modernisation de la Justice ; - gestion de régimes de retraite capable d anticiper et de s adapter aux évolutions à venir du système de protection sociale. Le groupe Caisse des Dépôts a dégagé en 2007 un résultat net part du groupe de M. Le résultat d exploitation s élève à 2834 M. Les capitaux propres atteignent Md au 31 décembre Pour en savoir plus sur la Caisse des Dépôts : Le marché de l archivage électronique La dématérialisation des données La dématérialisation incontournable des échanges dans les entreprises, les administrations, les collectivités, etc. constitue une tendance de fond. On assiste donc à une croissance exponentielle des besoins en archivage électronique à valeur probante. 1- Le droit comme levier de développement de l archivage électronique L environnement juridique encadre les actions des entreprises en matière de dématérialisation et d archivage électronique : Loi du 13 mars 2000 et ses décrets d application : o Reconnaissance légale de l écrit sous forme électronique en tant que preuve (Art du Code Civil), o Équivalence entre l écrit sur support papier et l écrit sur support électronique en matière de force probante (Art du Code Civil). Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

6 Décret du 18 juillet 2003 sur la facture électronique (et Instruction Administrative du 7 Août 2003) : o Conditions d émission des factures, de leur signature électronique et leurs modalités de stockage. Loi n du 11 juin 2004 pour la Confiance dans l Economie Numérique (LCEN) : Loi sur la sécurité financière (transposition de la loi Sarbanes-Oxley) contraint les entreprises à tracer des documents échangés : Réforme du Code des Marchés Publics qui oblige, depuis le 1 er janvier, les collectivités locales et administrations à recevoir des réponses dématérialisées à leurs appels d offres. Décret d application du 16 février 2005 de la LCEN (et Art Code de la Consommation) : o En application de l article 28 de la loi sur la confiance numérique (LCEN), le décret du 18 février 2005 fixe à 120 le montant à partir duquel tout professionnel de la vente par contrat électronique est tenu d'assurer pendant 10 ans la conservation de «l'écrit qui constate la commande» et d en permettre la consultation par le client. Ordonnance n du 6 juin 2005 relative à la commercialisation à distance des services financiers auprès des consommateurs : o Validité de l accomplissement de certaines formalités contractuelles par voie électronique en lieu et place de lettre simples ou recommandées AR. Décret n du 10 août 2005 relatif aux actes authentiques des huissiers. Décret n du 10 août 2005 relatif aux actes authentiques des notaires. Bulletin Officiel des Impôts du 24 janvier 2006 relatif à la comptabilité électronique : o «L archivage portera sur l ensemble des fichiers de données comptables immatérielles, les livres comptables obligatoires et les pièces justificatives immatérielles d origine, créées par le système de traitement.» Aujourd hui, les informations et données sont constituées en grande partie par des documents numériques. Ils ont valeur d outils de gestion et de preuve. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

7 2- Le secteur public et les entreprises, moteurs de la dématérialisation L État joue un rôle très actif dans la promotion de l «Administration Électronique». Il soutient notamment les 140 projets d ADELE que sont, par exemple : la télédéclaration et le télépaiement de la TVA qui sont, depuis le début 2005, une obligation pour les entreprises dont le chiffre d affaires est supérieur ou égal à 750 K, la carte d identité et le passeport électronique, la carte Vitale 2, la dématérialisation des actes authentiques, etc. Les administrations sont également très actives : - 20% du contenu électronique fait aujourd hui l objet d un archivage ; ce taux devrait être supérieur à 60% d ici à 3 ans, - moins de 4% des documents électroniques sont actuellement conservés avec une notion de valeur légale. Cependant, ce taux atteindra les 40% d ici à 3 ans. Les entreprises participent également à cette évolution du marché en prônant le «zéro papier» avec pour triple objectif de gagner en productivité, de rendre les échanges d informations plus fluides et participer à la politique de développement durable. C est le cas pour les clients de CDC Arkhinéo qui proposent des services dématérialisés, comme : - Coface qui n utilise aucun support papier pour ses engagements commerciaux, b-process, Deskom, Extelia, Orange Business pour la dématérialisation fiscale des factures, - Gemalto, leader mondial de l industrie de la carte à puce, qui a choisi la solution de CDC Arkhinéo pour archiver ses bons de commandes fournisseurs électroniques et leurs accusés de réception, - Keyvelop avec ses enveloppes numériques, - Achatpublic.com, CDC FAST et Forsup et leurs plateformes de dématérialisation des appels d offres, - Pixid et sa plateforme pour la dématérialisation des contrats de travail temporaire (en partenariat avec Adecco, Manpower et VediorBis), - CertEurope pour les services de confiance. Enfin, les professions réglementées ne sont pas en reste : la CNCC (Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes), le CSOEC (Conseil Supérieur de l Ordre des Experts Comptables), les Greffes des Tribunaux de Commerce et les Huissiers de Justice ont déjà mis en place des portails dédiés aux professionnels, qui permettent à leurs adhérents d accéder à des services de dématérialisation des échanges. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

8 La dématérialisation des échanges Cette montée en puissance de la dématérialisation documentaire implique pour les collectivités, les administrations et les entreprises la mise en œuvre de nouveaux process de travail, mais surtout les confronte à une triple problématique d archivage que CDC Arkhinéo peut résoudre : choisir la meilleure solution d archivage électronique sur le long terme alors même que les volumes d échanges sont très difficiles à quantifier, conserver la «preuve» numérique, sans être suspecté d avoir pu la modifier, limiter les coûts d investissement. QUELQUES CHIFFRES Déclarations de revenus en ligne : en 2002, en 2005, en 2006, en Depuis janvier 2005, tout contrat passé en ligne > à 120 doit faire l objet d une conservation pendant 10 ans avec accès en ligne. Factures dématérialisées en France : 140 millions en Dématérialisation des marchés Publics : Obligation de conserver les pièces constitutives pendant 10 à 30 ans : 4 % des réponses aux appels d offres publics en 2006, 7 % des réponses aux appels d offres publics en Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

9 Le métier de CDC Arkhinéo CDC Arkhinéo, tiers de confiance, propose en mode ASP (Application Service Provider) un service d archivage de données électroniques et permet à ses clients de donner une valeur probante aux documents. Qu est ce que l archivage? Définition légale : «Les archives sont l ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l exercice de leur activité». (Loi du 3 Janvier 1979) Distinction Stockage électronique / Archivage électronique : Stockage o Enregistrement «non structuré» laissant à l utilisateur l ensemble des charges afférentes Archivage o Indexation transparente et automatique des documents o Restitution rapide de l information o Garantie d intégrité o Assurance d une exploitation à long terme o Validité de la preuve de la destruction de documents Archiver, c est donc l ensemble des actions et moyens mis en place pour conserver un document de manière à le rendre accessible dans le futur. Le rôle du tiers archiveur Faire appel à un tiers permet de : limiter les investissements, reporter les risques liés à l archivage sur ce tiers, ne pas être suspecté d avoir pu modifier les données en cas de litige, accéder à l information sans dépendre d un applicatif, avoir une garantie de disponibilité de service 24h/24, ne pas avoir à développer de compétence en interne, donner une valeur probante aux archives. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

10 Le tiers archiveur supporte les risques à la place de ses clients et garantit donc ainsi dans un environnement de confiance : la conservation durable des documents électroniques, l accès en ligne aux informations, l intégrité des données restituées, la réversibilité des données en fin de contrat. Les fondamentaux pour être tiers archiveur : Confiance : - la Caisse des Dépôts (CDC) est l actionnaire unique de CDC Arkhinéo : elle offre à l entreprise et à ses clients une vraie garantie en ce qui concerne sa pérennité et celle de ses solutions, - CDC Arkhinéo utilise les infrastructures hautement sécurisées de la Caisse des Dépôts : 2 sites distincts et autonomes sont implantés sur un site de 4ha en région parisienne, comprenant 3000m² de surfaces informatiques et 1000m² de locaux techniques. Le site de sauvegarde se trouve à plus de 450 km dans la région bordelaise. Technologie : - CDC Arkhinéo s engage sur une disponibilité de service > 99,7 %, - CDC Arkhinéo se porte garant de l intégrité des données, - CDC Arkhinéo propose un service intégrable au système d information de l entreprise, - CDC Arkhinéo garantit une capacité de traitement de plusieurs millions de documents électroniques par jour. Infrastructures : - le service d archivage assure un accès permanent aux données, - celles-ci sont conservées sur 3 sites distants, offrant ainsi une solution de back up permanente, - 5 archives par document électronique sont créées, - le site et les infrastructures font l objet d une sécurisation 24h/24. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

11 Pourquoi externaliser? Coûts à considérer Choisir l externalisation permet à une entreprise de limiter les coûts d investissement et d exploitation, face à une solution interne. Investissements Solution interne Exploitation Solution CDC Arkhinéo Infrastructure Infrastructure Infrastructure Locaux : - Assurance - Sécurité (incendies, onduleurs, haute capacité, climatisation, etc.) Locaux : - Assurance - Sécurité (contrôles, etc.) - Electricité - Climatisation - Loyers et charges locatives INCLUS Matériel Matériel Matériel Serveurs : - Portail de capture (x 2) - Portail Internet (x 2) - Portail API (x 2) - Archivage (x 2) - Indexation (x 2) - Sauvegarde (x 2) Baies d archivage (x 2) Switchs/Routeurs Load balancer Maintenance des serveurs (20% du prix catalogue) Maintenance des baies d archivage (20%) PC des administrateurs Media (évolutivité et système Medias (disques, stock, etc.) Robotique (sauvegarde) Consommables (bandes) migration technologique) Consommables (bandes de sauvegarde renouvellement annuel) INCLUS Logiciel Logiciel Logiciel Gestion des archives SGBD/moteur de recherche Capture/restitution API Indexation Horodatage Gestion des empreintes PKI Sauvegarde Bureautique (administrateurs système) Maintenance (20%) INCLUS Humain Humain Humain Frais de recrutement (2 administrateurs système) Formation Salaires (2 personnes au moins) Charges sociales Formation INCLUS Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

12 Infrastructures CDC Arkhinéo utilise les infrastructures hautement sécurisées d Informatique CDC, filiale de la Caisse des Dépôts : 2 sites distincts et autonomes sont implantés sur un site de 4ha en région parisienne, comprenant 3000m² de surfaces informatiques et 1000m² de locaux techniques. Le site de sauvegarde se trouve à plus de 450 km dans la région bordelaise. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

13 La distribution d énergie Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

14 Les moyens de climatisation Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

15 CDC Arkhinéo dispose, au sein de l infrastructure multi sites d Informatique CDC, de ses propres salles dédiées, bénéficiant de l ensemble des moyens indiqués ci-dessus : Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

16 La solution de CDC Arkhinéo : le Coffre-fort électronique Le Coffre-fort électronique permet d archiver sur le long terme et de restituer instantanément et en toute sécurité les documents électroniques. Il s agit d un sujet d actualité qui touche tous les secteurs d activité : Les bénéfices Le Coffre-fort électronique représente une importante source de bénéfices pour les entreprises clientes, tant sur les plans économique et fonctionnel que sur celui de la sécurité. Économiques : L utilisation du Coffre-fort électronique permet de limiter, voire de supprimer certaines dépenses : absence d investissement préalable (matériels, logiciels, etc.), facturation à la consommation réelle, diminution des coûts d espace et de fonctionnement liés au stockage, diminution des coûts de gestion et de restitution des éléments stockés, absence de coûts d administration, de support et de maintenance, intégration aux matériels et logiciels informatiques existants. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

17 Fonctionnels : La configuration du Coffre-fort électronique assure un grand confort d utilisation, notamment grâce à la rapidité d exécution des tâches, quel que soit le volume des documents archivés. Elle permet de : accéder immédiatement et en ligne aux informations, retrouver instantanément un document, réduire les temps de réponse et en améliorer la qualité, accéder aux documents et données électroniques sans manipulation des supports, partager l accès à l information, optimiser les rapports clients et fournisseurs, absorber les pics de demandes d archivage, assurer la valeur probante d une archive électronique. Sécuritaires : La conservation des documents électroniques devient un enjeu crucial. Dans le respect de la réglementation, le Coffre-fort électronique de CDC Arkhinéo : garantit une conservation pérenne et l intégrité des données archivées, supprime les risques de perte, de destruction, de modification ou de falsification des documents, préserve la mémoire et les acquis de l entreprise, assure une confidentialité totale : le document est encapsulé et consigné dans le Coffre-fort électronique. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

18 La technologie C est une technologie performante et éprouvée. Processus d archivage des documents Portail entrée SMTP 1- Capture du flux SMTP (Contient : document + critères d indexation métier) CAPTURE 2- Horodatage 3- Calcul d empreinte 4- Extraction des critères d indexation métier transmis par le client localisés en-tête SMTP 5- Constitution d une «enveloppe logique» contenant le calcul d empreinte, l horodatage et le document reçu 6- Scellement de cette «enveloppe logique» 6.1- par signature électronique grâce à l utilisation d une PKI interne 6.2- avec attribution automatique d un Identifiant Unique d Archive ARCHIVAGE Primaire Secondaire 7- Gravage simultané d au moins 4 originaux d archives sur plusieurs disques magnétiques répartis sur 2 sites distants. Back up (Selon un procédé propriétaire de gestion des supports logiques et physiques interdisant toute possibilité volontaire ou involontaire de modification ou de suppression d une archive) 8- Génération d un Accusé de Réception Technique (ART) signé 9- Indexation de l archive 10- Back up automatique quotidien sur disques magnétiques sur un 3 ème site géographique distant de plus de 450 km 11- Génération d un Accusé de Réception Fonctionnel (ARF) signé toutes les 24 heures Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

19 L archivage des données repose sur des technologies d indexation multicellulaires sous environnement Unix/Linux. La technologie brevetée d archivage sur disque magnétique interdit toute modification, falsification des données originelles. La destruction est possible et fait l objet d une procédure avec traçabilité et intervention conjointe du Client et de CDC Arkhinéo. La sécurité Environnement de confiance et process sécurisés sont les priorités de CDC Arkhinéo. Les différents sites sont surveillés 24h/24, afin de s assurer qu aucun intrus ne pourra y pénétrer : des radars sont disposés dans les faux plafonds et les faux planchers pour éviter toute intrusion, chaque salle est surveillée par une caméra, des contrôles d identité sont effectués à l entrée et à l intérieur du site, un système de biométrie ou anthropométrie est installé et permet l accès à chaque salle : reconnaissance des caractéristiques physiologiques de la main (lecture de la forme et de la géométrie de la main). ce système de biométrie est renforcé par l obligation du port d un badge d habilitation et par une vidéo surveillance qui permet de vérifier que la personne habilitée n agit pas sous la menace d un tiers. Tous les accès électroniques sont, eux aussi, extrêmement sécurisés et placés sous haute surveillance : protection des réseaux, séparation des réseaux entreprise et centre d exploitation, lignes redondantes, plusieurs fournisseurs d accès, mise en place de DMZ, analyse de toute tentative d intrusion, connexion grâce à des lignes spécialisées protégées de bout en bout et/ou mise en place de VPN. Dossier de presse CDC Arkhinéo janvier

20 Les offres de CDC Arkhinéo Les offres de CDC Arkhinéo se modulent en fonction des spécificités du métier de ses clients et de la typologie de leurs documents. CDC Arkhinéo distingue deux types de besoin en termes d archivage électronique : L offre globale Archiver vos flux de données : tous les documents émanant d une même chaîne de travail (Services Comptabilité, Logistique, Ressources Humaines, Plans, etc.) doivent être archivés. CDC Arkhinéo autorise la mise en place d un service de dépose automatique de ce flux de données sur tous les postes de la chaîne, quelle que soit leur situation géographique. La capture et l archivage sont transparents pour les utilisateurs. La consultation et la restitution sont exclusivement accessibles au personnel habilité. La solution peut être opérationnelle en moins d une semaine et intégrée au S.I. : définition des postes concernés par l archivage automatique, définition de critères d indexation pour la recherche de documents archivés, définition des niveaux d habilitation pour les consultations, mise en œuvre du service, envoi systématique d un accusé de réception fonctionnel (ARF) par session. L offre modulaire Archiver les données spécifiques : au sein des sociétés, toute information numérique n a pas la même valeur. Par exemple, un contrat est plus important qu une note d information interne. Ces documents stratégiques pour les entreprises clientes sont émis par différents services et émanent de postes différents. CDC Arkhinéo propose de procéder à : Un archivage spécifique suivant les différents types de documents et leur importance stratégique. Qualifiés en amont, ils feront alors l objet d une capture et d un archivage automatiques sur les postes des utilisateurs définis au préalable. et/ou Un archivage au clic, donnant un accès profilé et identifié au Coffre-fort électronique. L utilisateur archive alors manuellement les documents qu il juge importants. Dossier de presse CDC Arkhinéo - janvier

21 CDC Arkhinéo définit en étroite collaboration avec le client la meilleure configuration d archivage en tenant compte de ses problématiques selon une méthodologie éprouvée : postes de capture, niveaux d habilitation et de consultation, etc. Pour le suivi et la traçabilité des documents archivés, un accusé de réception fonctionnel (ARF) est toujours envoyé. En partenariat avec des sociétés de scannérisation et de reprises numériques, CDC Arkhinéo propose une option de reprise historique de vos archives sur support papier, sur bandes magnétiques ou sur microfilms. Cet archivage à la carte permet de ne prendre en compte que les documents essentiels à l entreprise et de contrôler au plus près les coûts d archivage des entreprises clientes. Dossier de presse CDC Arkhinéo - janvier

22 Les clients et partenaires de CDC Arkhinéo CDC Arkhinéo s appuie sur un réseau d entreprises partenaires, leurs compétences complètent les nôtres, pour une efficacité accrue. Des intégrateurs et de grands groupes ont choisi CDC Arkhinéo et son Coffre-fort électronique pour archiver leurs données numériques. La est un éditeur majeur de solutions EDI - WEB/EDI en mode ASP. Par sécurité pour ses 1500 clients essentiellement grandes surfaces alimentaires et de a choisi de déposer les messages EDIFACT dans le Coffre-fort électronique de CDC Arkhinéo. Dans le cadre de la réforme du Code des Marchés Publics et de leur dématérialisation, achatpublic.com remplit un service de publication des avis et des dossiers de consultation des entreprises, ainsi que de chiffrement, de transport, de réception, de séquestre et de dépouillement des réponses. À ce titre, achatpublic.com est le tiers de confiance pour toutes les transactions entre les collectivités publiques et les entreprises désireuses de travailler avec le secteur public. 20 clients collectivités ont déjà choisi l archivage par CDC Arkhinéo dont Puteaux, Lille, Toulon, le Conseil Général de Charente Maritime, le Conseil Général de la Sarthe, le Conseil Général de Haute Normandie, l'opac de Suresnes, l'opac du Département 94, HLM de Strasbourg, SNTAC Lille, la Direction des Achats de la Caisse des Dépôts. Dossier de presse CDC Arkhinéo - janvier

23 APC est spécialisé dans la dématérialisation des services : - Dématérialisation des marchés publics avec achatpublic.com, - Modules de gestion des marchés / le Fil d Ariane, - Portail citoyen / APC-Portal, - Archivage électronique / APC-Archivage en partenariat avec le service de Coffrefort électronique de CDC Arkhinéo. Ses références les plus importantes dans l'archivage électronique pour les administrations sont le CHD SUD (Centre Hospitalier), la Mairie de Saint Pierre et le Conseil Régional de la Réunion. Archæon est la solution de salle des coffres de la société informatique Avallone, spécialisée dans la sécurisation des transactions. Avallone édite également des solutions de surveillance et de plan de secours Wesafe et des solutions de signature électronique par téléphone mobile Sign On Phone. Avallone est une société informatique spécialisée dans la sécurisation des transactions et à ce titre édite des solutions de surveillance et de plan de secours Wesafe, des solutions de signature électronique par téléphone mobile Sign On Phone et la solution de salle des coffres Archæon. b-process propose à ses clients une formule "Legal Invoice Storage" en partenariat avec CDC Arkhinéo, tiers archiveur. Elle associe à billmanager, solution certifiée de dématérialisation fiscale de factures de b-process, le service du Coffre-fort électronique qui archive sur le moyen et long termes et restitue de façon intègre et instantanément tous types de documents numériques. Dossier de presse CDC Arkhinéo - janvier

24 Dans le cadre de sa stratégie de mise en œuvre de la dématérialisation des factures, la société Carrefour France a lancé un projet visant à remplacer les factures papier émises et reçues par des factures électroniques dématérialisées fiscalement. Afin de répondre aux exigences légales et fiscales de la dématérialisation, Carrefour a choisi d'utiliser la solution ASP billmanager de b-process en association avec la solution de Coffre-fort électronique de CDC Arkhinéo. CDC FAST opère un dispositif de télétransmission sûr et perfectionné garantissant la sécurité des échanges électroniques. Chiffrement, horodatage, authentification, constitution et archivage de preuves électroniques, CDC FAST maîtrise l ensemble de la chaîne de la confiance numérique. L offre FAST a été développée en étroite collaboration avec le secteur public et les professionnels de l informatique pour faciliter la modernisation de l administration et simplifier les démarches administratives. Outre la dématérialisation du Contrôle de Légalité, de la Comptabilité Publique, de la Convocation des Elus, CDC FAST propose également un service de gestion des Prestations Sociales et expérimente plusieurs autres services dans les secteurs publics et privés. Les services FAST sont utilisés par plus de collectivités locales et établissements publics en France et à l étranger. CertEurope -Opérateur de Services de Certification Electronique, Tiers certificateur et Tiers horodateur- conçoit et met en œuvre des applications sécurisant les échanges de documents dématérialisés. A titre d exemple, CertEurope est l'opérateur de services de certification d'infogreffe, dont l'autorité de certification a été baptisée Certigreffe, et a développé pour ses abonnés un espace qui permet de déposer, signer, dater et archiver des documents, CDC Arkhinéo étant le partenaire Tiers Archiveur de CertEurope sur la partie archivage de l Espace Sécurisé. Dossier de presse CDC Arkhinéo - janvier

25 Dans le cadre de la refonte de son portail, la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes a mis en place un portail comprenant un espace professionnel à accès sécurisé destiné à ses membres dans le cadre de la gestion quotidienne de leurs Cabinets ainsi que de leurs échanges avec leurs clients entreprises (projet «Espace CAC»). L objectif de la Coface était de dématérialiser et d archiver les confirmations de garantie envoyées quotidiennement aux entreprises ayant fait appel à elle, afin de fluidifier et sécuriser ce processus tout en réduisant les délais de traitement ainsi que les risques de pertes. Ce projet concerne annuellement plus d un million de confirmations de garanties. Deskom, réseau européen de facturation électronique rassemblant déjà plusieurs centaines d'entreprises connectées ou en cours de connexion, propose une solution de dématérialisation fiscale des factures en mode externalisé (ASP), permettant aux entreprises d'échanger, à partir d'une simple connexion, leurs factures directement sous format électronique, supprimer leurs factures papier et améliorer la gestion de leur process de facturation, sans investissement matériel ni logiciel. Dossier de presse CDC Arkhinéo - janvier

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