Conseil municipal du 9 décembre 2014 à 20h30

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1 Conseil municipal du 9 décembre 2014 à 20h30 L an deux mil quatorze, le neuf décembre, le Conseil Municipal de la Commune de LE BARDON, Dûment convoqué,s est réuni en session ordinaire à la mairie. Date de convocation : 03/12/2014 Présents : MesdamesMAHIEUX,MAZY VILAIN, CHAMPENOIS,LOUIS, BESNARD, DEBARD, ESQUIROL, FERA MessieursBRIHAY,CAES, GUILLET, MILOCHEVITCH Excusés : Monsieur Brachet donne procuration à Mr Brihay Monsieur Blot donne procuration à Mme Debard Monsieur Langlais donne procuration à Mr Caes Secrétaire de séance : Monsieur Guillet Ordre du jour : Approbation du conseil municipal du 4 Novembre 2014 Tarifs des annonces publicitaires dans le Petit Bardonnier Tennis : nouveau règlement intérieur (délibération sur le montant du dépôt de garantie) Mise en place d étude surveillée avec création de poste pour 2 enseignants en alternance Ecole : achat de tapis pour la salle de motricité Suite au départ à la retraite d un agent, création d un poste d adjoint technique de 2 ème classe de 15h par semaine et suppression d un poste d adjoint technique de 2 ème classe de 12,11h par semaine Contrat de maintenance des installations techniques de cuisine : restaurant scolaire salle polyvalente salle La Grange Devis : - remplacement d une pompe exhaure à la station de production d eau - pose et dépose des illuminations de fin d année - choix de l imprimeur pour l impression du Petit Bardonnier Divers Madame Mahieux souhaite la bienvenue à Madame Elodie Debard, nouvelle conseillère élue. Madame Debard informe le conseil de son intégration dans les commissions Travaux, Environnement, Culture et Loisirs/Associations/communication/fêtes et cérémonies/archives municipales et Affaires scolaires et parascolaires Garderie et cantine. 1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE CONSEIL DU04/11/2014 Le compte-rendu est approuvé à l unanimité. 1

2 2 TARIF DES ANNONCES PUBLICITAIRES DANS LE PETIT BARDONNIER Présentation de Mme Champenois Il va être proposé aux entreprises du Bardon et extérieures la possibilité d insérer un encart publicitaire dans le petit Bardonnier pour une parution. Mme Fera est chargée de contacter les entreprises. Format de l encart en mm Tarif HT entreprises du Bardon Tarif HT entreprises extérieures 190x x x130 ou 60x x TENNIS : NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR (délibération sur le montant du dépôt de garantie) Présentation Mme Mazy-Vilain Suite au changement du système d utilisation du terrain de tennis et la mise en place d un nouveau règlement, il sera demandé à chaque adhérent un dépôt de garantie d un montant de 10 euros pour la clé d accès au terrain ainsi qu aux vestiaires. Mr Brihay précise que les sanitaires ont été entièrement refaits. L ouverture du terrain est prévue mi-janvier MISE EN PLACE D ETUDE SURVEILLEE AVEC CREATION DE POSTE POUR 2 ENSEIGNANTS EN ALTERNANCE Présentation Mme Mazy-Vilain Suite au sondage proposé aux parents d élèves pour la mise en place d une étude surveillée et en raison des réponses favorables, deux enseignants proposent d assurer une étude surveillée les mardis et jeudis de 16h45 à 17h15 et ce jusque fin d année scolaire 2014 /2015. Deux contrats seront établis jusqu en avril 2015 (en fonction de la fréquentation, les contrats seront renouvelés jusqu en juillet 2015) pour un taux horaire de 26,71 euros brut de l heure. Le règlement intérieur et bulletin d inscription seront rédigés et communiqués aux parents d élèves par l intermédiaire de l école. 2

3 5 ECOLE : ACHAT DE TAPIS POUR LA SALLE DE MOTRICITE Présentation Mme Mazy-Vilain Remplacement de 10 nattes de repos dans la salle de motricité en raison de leurs usures (dernier achat 2006). Entreprise Bourrelier : 10 nattes pour 169 HT avec crochets porte-nattes 14 HT soit un montant total de 183 HT. 6 CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE DE 2eme CLASSE DE 15H PAR SEMAINE ET SUPPRESSION D UN POSTE D ADJOINT TEHCNIQUE DE 2 ème CLASSE DE 12,11 H PAR SEMAINE Suite au départ à la retraite d un agent, il est proposé la création d un poste d adjoint technique de 2 ème classe pour 15h par semaine à compter du 05 janvier 2015 pour une durée de 8 mois et la suppression d un poste d adjoint technique de 2 ème classe de 12,11h par semaine. L agent exécutera les tâches suivantes : Service, surveillance au restaurant scolaire, entretien des bâtiments communaux et ménage dans les salles polyvalente et grange. Le Tableau des effectifs sera modifié et le centre de gestion informé. Accord du Conseil à l unanimité. 7 CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DE CUISINE : RESTAURANT SCOLAIRE SALLE POLYVALENTE-SALLE LA GRANGE Présentation par M. Brihay Afin d effectuer une fois par an la vérification des installations techniques de cuisine de réfrigération et de cuissondans le restaurant scolaire, les cuisines de la salle polyvalente et de la grange,il est proposé au conseil un contrat de maintenance avec la société Axima pour 422 HT par an. Accord du conseil à l unanimité 8 DEVIS Présentation par M. Brihay 3

4 Une des deux pompes de forage d eau potable du château d eau a lâché, il est donc urgent de la remplacer car si l autre venait à tomber en panne, l alimentation en eau potable sur la commune serait interrompue. Remplacement d une pompe exhaure à la station de production d eau : Lyonnaise des eaux : 5452 HT Noriatech : 6495 HT Accord du conseil à l unanimité pour le devis Lyonnaise des eaux pour un montant De 5452 HT. Pose et dépose des illuminations de fin d année Présentation par Mme Champenois Entreprise Bauchard : 2657 HT Accord du conseil à l unanimité pour le devis de l entreprise BAUCHARD pour un montant De 2657 HT Les illuminations seront installées du 15 décembre 2014 au 05 janvier Choix de l imprimeur pour l impression du Petit Bardonnier Présentation par Mme Champenois Pour une parution de 530 exemplaires de 16 pages Imprimerie Magdunoise : Imprimerie Corbet : 1175 HT 1291 HT Pour une parution de 530 exemplaires de 20 pages Imprimerie Magdunoise : Imprimerie Corbet : 1470 HT 1469 HT Pour une parution de 530 exemplaires de 24 pages Imprimerie Magdunoise : Imprimerie Corbet : 1760 HT 1753 HT Mme Champenois apporte une précision quant à l épaisseur de la couverture de meilleure qualité proposée par l Imprimerie Magdunoise. Le choix du conseil s est porté sur une entreprise locale ce qui facilite grandement les démarches. Accord du conseil à l unanimité pour le devis de l Imprimerie Magdunoise dont le montant sera déterminé par le nombre de pages. 9 DIVERS 4

5 Madame Mahieux donne lecture d un courrier du Conseil Général concernant la sécurité des enfants sur la RD2 avec la mise en œuvre de bandes rugueuses côté nord de l autoroute ainsi que d un courrier du Conseil Général adressé à Cofiroute leur demandant d effectuer des travaux de sécurité sur le pont. Mme Louis précise qu il faudrait également faire quelque chose au niveau de l éclairage. Lecture d un faire-part de naissance d une famille bardonnière. Précision apportée par Mme Mazy-vilain suite à son rendez-vous concernant la Loi Carle, loi obligeant les communes à participer financièrement lors de la scolarisation des enfants par dérogation dans les écoles privées. Le sujet sera abordé avec plus de précisions lors d un prochain conseil. Mr Brihay fait part de plusieurs dégradations sur la commune : - Barrières arrachées au niveau du tri sélectif rue de la Croix des Ruelles - Terrain de Tennis : serrure fracturée, grillage abîmé, des enfants ont été vus faisant du vélo sur le terrain dont le revêtement a été refait à neuf cette année. Le conseil s est prononcé pour un envoi de courrier aux familles concernées et un durcissement des actions à mener en cas de récidive. - Trottoir abîmé dans l impasse de la rue Robert Goupil suite au stationnement d un camion. Madame Mahieux fait part du succès du vernissage organisé par la classe de Mme Mourrain à la Bibliothèque suite à leur séjour en classe de découverte du 29 septembre au 3 octobre Exposition de portrait, poterie, céramique et diaporama. Dates à venir : Conseil Communautaires : Jeudi 11 décembre à 20h30 à Coulmiers Marché de noël des écoles : Jeudi 18 décembre à 18h00 dans la cour de l école - Date des prochains conseils municipaux : mardi 13 janvier 2015 à 20h30 mardi 10 février 2015 à 20h30 M. MAHIEUX J-P. BRIHAY N. CHAMPENOIS M. MAZY VILAIN 5

6 M. LOUIS B. BESNARD F. BLOT (E DEBARD) X. LANGLAIS L. BRACHET V. GUILLET E.DEBARD (E.CAES) (JB BRIHAY) E. FERA S. ESQUIROL O. MILOCHEVITCH E. CAES Séance levée à22h05 6