ETAT DES SUBVENTIONS POUR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT - BP
|
|
|
- Simone Duquette
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 0 Services généraux 1 Sécurité 2 Enseignement 01 Opérations non ventilables 0202 Administration générale de la collectivité (autres moyens généraux) 021 Assemblée locale 023 Information, communication, publicité 04 Coopération décentralisée 12 Incendie et secours 21 Enseignement du premier degrés 221 Collèges 23 Enseignement supérieur 28 Autres services périscolaires 30 Services communs Association et organismes de droit privé , ,00 Projet de territoire 5 000, ,00 Aides sécheresse - communes et structures intercommunales 2 000, , ,00 Comité des Œuvres Sociales , ,00 Associations culture et sports , ,00 Autres associations , , , ,00 Associations d'élus locaux , , , ,00 Club de la presse de Seine-et-Marne 1 000, ,00 - Subvention opérateurs de projets européens 5 000,00 - Partenariat UNICEF , ,00 Subvention solidarité internationale et citoyenneté , ,00 Subvention aide humanitaire , , , ,00 Services généraux , ,00 Association Départementale des Jeunes Sapeurs Pompiers , , , ,00 Sécurité , ,00 Fonds E.CO.LE , ,00 Aide au soutien scolaire / Collèges publics ,00 - Expérimentation de l'apprentissage de l'anglais , , Collège du XXIé siècle - action éducative , ,00 Aide au soutien scolaire aux Collèges/ Autres ets pub. Loc , ,00 Subvention travaux locatifs , , , Enseignement supérieur et recherche / Org. Public divers 5 000, ,00 Enseignement supérieur et recherche / Assoc , , , ,00 Subv promo enseig techn prof et apprentis 9 700, ,00 Subv diverses , ,00 Enseignement , , , ,00 Anciens Combattants et manifestations du souvenir - associations et organismes de droit privé , ,00 1/7
2 30 Services communs 311 Activités artsitiques et action culturelle 312 Patrimoine 313 Bibliotèques et médiathèques Anciens Combattants et manifestations du souvenir - Communes et structures intercommunales 1 000, , , ,00 Actions Culturelles - communes et structures intercommunales , ,00 Compagnies Artistiques Professionnelles - Communes et structures intercommunales , ,00 Décentralisations Enseignements artistiques - Communes et structures intercommunales , ,00 Festivals et manifestations culturelles locales - Communes et structures intercommunales , , Décentralisations Enseignements artistiques - autres établis.publics locaux , , Festivals et manifestations culturelles locales - organismes publics divers ,00 ACT'ART - Association de droit privé , ,00 Antenne départementale de culture du cœur , ,00 Actions culturelles - associations et organismes de droit privé , ,00 Compagnies Artistiques Professionnelles - associations et organismes de droit privé , ,00 Décentralisations Enseignements artistiques - associations et organismes de droit privé , ,00 Festivals et manifestations culturelles locales - associations et organismes de droit privé , , , , Subvention campagne d'inventaire 7 500, ,00 Aide à l'édition - Communes et structures intercommunales 1 000, ,00 Aide aux communes pour des expositions 5 000,00 - Spectacles historiques, son et lumière et manifestations touristiques départementales - Communes et structures intercommunales , ,00 Entretien des monuments - Communes et structures intercommunales , ,00 Protection et mise en valeur des objets d'art - Communes et structures intercommunales 6 500, ,00 Subvention d'intervention d'urgence ,00 Aide à l'activité des associations , ,00 Spectacles historiques, son et lumière et manifestations touristiques départementales - Associations , ,00 et organismes de droit privé Aide aux chantiers et à la recherche , ,00 Aide aux projets des associations , ,00 Aide aux communes pour des expositions , , ,00 Aides aux actions culturelles - Communes et structures intercommunales , ,00 Aide à la création d'emploi , ,00 Aide au développement documentaire - Communes et structures intercommunales , ,00 Résidence d'auteur - Communes 5 000, , Résidence d'auteur - Organismes Public divers 5 000,00 - Association culture et bibliothèque pour tous 4 500, ,00 Association des bibliotèques de Seine-et-Marne 800,00 800,00 2/7
3 3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 314 Musées 32 Sports Association ESAUPE (Entente pour la sauvegarde du patrimoine écrit) 3 700, ,00 Aide aux actions culturelles - Associations et organismes de droit privé , ,00 Aide au développement documentaire - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Aides aux musées (actions patrimoniales) - Communes et structures intercommunales , ,00 Convention Cité des Sciences 1 200, Publication-Région , , ,00 Aide aux centres médico-sportifs tous publics - Communes et structures intercommunales 4 300, ,00 Ecoles multisports tous publics - Communes et structures intercommunales , ,00 Manifestations sportives et grands évènements - Communes et structures intercommunales , ,00 Schéma sport nature - Communes et structures intercommunales ,00 Soutien à la natation scolaire - Communes et structures intercommunales , ,00 Accueil jeunes bases de loisirs - autres établis.publics locaux , , Bases de plein air et de loisirs - B.P.A.L , ,00 Sections sportives scolaires - autres établis.publics locaux , ,00 Association profession sports et loisirs de Seine-et-Marne - Bourse emploi , ,00 Association du trophée de l'espoir 7 000, ,00 Centre de ressources et d'information aux bénévoles (apsl/cdos) , ,00 Comité départemental Olympique et sportif , ,00 Accueil jeunes bases de loisirs - Associations et organismes de droit privé , ,00 Aide aux centres médico-sportifs tous publics - Associations et organismes de droit privé , ,00 Associations sportives civiles , ,00 Associations U.N.S.S , ,00 Associations U.S.E.P , ,00 Soutien aux Comités départementaux , ,00 Contrats d'objectifs de haut niveau , ,00 Ecoles multisports tous publics - Associations et organismes de droit privé , ,00 Manifestations sportives et grands évènements - Associations et organismes de droit privé , ,00 Projets sportifs - Associations et organismes de droit privé , ,00 Schéma sport nature , ,00 Soutien scolaire jeunes sportifs de haut niveau , ,00 Soutien clubs de sport , ,00 Sport de haut niveau , ,00 Suivi médical des athlètes de haut niveau - Associations et organismes de droit privé , ,00 Très haut niveau sportif , , , ,00 Aide aux vacances - Communes et Structures Intercommunales , ,00 3/7
4 4 Prévention médicosociale 5 Action sociale 33 Jeunesse 42 Prévention et éducation pour la santé 51 Famille et enfance 52 Personnes handicapées 53 Persones âgées 561 RSA Insertion sociale 563 RSA logement 564 RSA Insertion professionnelle Territorialisation des actions départementales de soutien aux initiatives locales ,00 Centres de loisirs sans hébergement - Communes et Structures Intercommunales , , Aide aux vacances - autres établis.publics locaux ,00 Colleg'écolo ,00 Organismes de Jeunesse et d'éducation populaire , ,00 Associations socio éducatives - associations et organismes de droit privé , ,00 Aide aux vacances - Associations et organismes de droit privé , ,00 Centres de loisirs sans hébergement - Associations et organismes de droit privé , ,00 Forum de la jeunesse ,00 Projet innovants pour l'accès à l'emploi des jeunes ,00 Financement projets jeunes , , , ,00 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs , , Santé Publique - autres établis.publics locaux , ,00 Santé Publique - Associations et organismes de droit privé , , ,00 Prévention médico-sociale , ,00 Fonctionnement des crèches (SF) - Communes et Structures Intercommunales , , Fonctionnement des crèches (SF) - autres établis.publics locaux , ,00 Aides mère et petite enfance - Associations et organismes de droit privé , ,00 ASE-Soutien et prévention en milieu ouvert , ,00 Fonctionnement des crèches (SF) - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Actions en faveur des personnes handicapées - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Actions en faveur des personnes agées - Associations et organismes de droit privé , ,00 Clubs ou foyer du 3é âge (SF) - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Actions d'insertion sociale et médico sociale , , , ,00 Revenu Social d'activité/logement - Communes et Structures Intercommunales ,00 - Revenu Social d'activité/logement - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Revenu Social d'activité (pers morales droit privé) chantiers ou ateliers d'insertion , ,00 Structures d'insertion par l'économique (RSA) , ,00 Structures d'insertion accompagnement des créateurs d'entreprise (RSA) , ,00 Missions locales , ,00 Associations d'accompagnement vers l'emploi , ,00 4/7
5 6 Réseaux et infrastructures 58 Autres interventions sociales 621 Réseau routier départemental 64 Infrastructures fluviales, maritimes et , ,00 Réalisation d'aires d'accueil pour les gens du voyage (Frais d'études préalables) - Communes et Structures Intercommunales , ,60 Aides au fonctionnement des aires de grand passage , ,00 Actions d'insertion caritatives et humanitaires - Associations et organismes de droit privé , ,00 Les Amis du Bus des femmes ,00 Observatoire national de l'action Sociale Décentralisée (ODAS) 4 950, ,00 Réalisation d'aires d'accueil pour les gens du voyage (Frais d'études préalables) - Associations et organismes de droit privé , , ,70 Action sociale , ,70 Actions de sécurité routière , , , ,00 Entretien des rivières , , , ,00 Réseaux et infrastructures , ,00 C3D Marne et Chantereine ,00 C3D Pays Créçois ,00 C3D San du Val Maubuée ,00 - C3D SE Bassée Montois , ,00 C3D Pays de Meaux , ,00 C3D du pays de l'ourcq , ,00 Contrat Clair Communauté de communes Pays fertois ,86 Contrat Clair Communauté de communes Bocage ,00 Contrat Clair Communauté de communes 2 fleuves ,00 Contrat Clair Communauté de communes Moret Seine et Loing , ,23 Contrat Clair communauté de commune Pays Provinois ,46 Contrat Clair Bassin de vie de Coulommiers , ,94 Contrat Clair Brie Centrale , ,00 Contrat Clair Brie des Morins ,00 Contrat Clair communauté de Communes de Brie Nangissienne , ,87 Contrat Clair communauté de Communes Val de Loing , ,15 Contrat Clair Secteur de la Ferté Gaucher , ,00 Contrat Clair CC Vallée et Châteaux (Région du Chatelet en Brie) , ,00 Contrat de Parc du Gatinais Français , ,00 Subvention pour études Clair ,78 - Subventions aux communes et EPCI (Etudes d'urbanisme) , ,90 Adhésion Paris-Métropole ,00-5/7
6 72 Logement 738 Autres actions en faveur du milieu naturel 90 Services communs 91 Structures d'animation et de développement Subvention "Syndicat mixte Aménagement Numérique" ,00 Agenda 21 Partenariat ARENE , , Etudes générales (Chantier 5 Projet de territoire) ,00 Ecole d'architecture de Marne-la-Vallée (Projet de territoire) , , ,41 Accès et maintien dans le logement - Associations et organismes de droit privé , ,00 Subventions pour le logement des jeunes , ,00 INITIATIVES 77 (Logement) , , , , ENS Participation partenariat - Région , ,00 ENS Entretien - Communes et Structures Intercommunales , ,00 ENS Inventaires Biodiversité ,00 Syndicat Clé des Sage , ,00 Entretien chemin des roses , ,00 ENS Participation partenariat - Associations et organismes de droit privé , ,00 ENS autres partenariats , ,00 Associations d' Environnement , , , ,00 Aménagement et environnement , ,41 Centre de ressources régional de l'economie Sociale et Solidaire , ,00 Association centre de ressources et de valorisation DATAGORA , ,00 Fonds d'aide à l'implantation d'entreprises , ,00 S.M.D. (Accueil d'investisseurs) , ,00 S.M.D. ( Projets Collectifs) , ,00 S.M.D. (Conseil aux entreprises) , ,00 S.M.D. (Informations économiques) , ,00 S.M.D. (Promotion/Communication) , ,00 S.M.D. (Soutien à la Création d'entreprises) , ,00 Seine-et-Marne Développement , ,00 S.M.D ( Développement International) , ,00 S.M.D (Animation Pôle de Compétitivité) , ,00 Unions syndicales de salariés , ,00 OR.GE.CO 1 780, , , ,00 AFILE ,00 DLA (diagnostic de structures) , ,00 Fonds d'aide aux projets d'insertion , ,00 INITIATIVES 77 ( emploi et formation ) , ,00 6/7
7 9 Développement économique et de développement économique 928 Agriculture et pêche / Autres 93 Industrie, commerce et artisanat 94 Développement Touristique Emploi des jeunes , ,00 PIJE Auto école ,00 Structures d'insertion par l'économique (hors RSA) , ,00 Structures d'insertion accompagnement des créateurs d'entreprise ( hors RSA) , , ,00 Chambre D'Agriculture ( Convention Région-Département ) , ,00 Chambre D'Agriculture - Environnement , ,00 Agriculture - Sub. De fonctionnement diverses , ,00 Aide epizoties et calamités , , ,00 E-transformation ,00 - Requalification des ZA , ,00 - Association départementale des gîtes de France (Relais départemental) , ,00 Association départemental des logis de France 8 700, ,00 Comité départemental du tourisme (fonctionnement) , ,00 Convention Disney - Département , ,00 Espace du tourisme Ile de France , ,00 Fonctionnement interpôles , ,00 G.P.I.H , ,00 Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'initiatives (U.D.O.T.S.I) , ,00 Association départementale des logis de France (Bonification d'întérêts d'emprunts) 9 000, ,00 Hébergement de plein air - Associations et organismes de droit privé 500,00 500,00 Offices du tourisme et syndicats d'initiative , ,00 Pole touristique Provinois, Bassée et Montois ,00 - Pole touristique Marne Ourcq et Morin ,00 - Pole touristique sud Seine-et-Loing ,00 - Schéma du tourisme , ,00 Tourisme et handicap - Associations et organismes de droit privé 2 000, , , ,00 Développement économique , ,00 TOTAL , ,11 7/7
Sociale et solidaire, l association qui contribue au développement social et de l emploi pour améliorer les conditions de vie des habitants.
Sociale et solidaire, l association qui contribue au développement social et de l emploi pour améliorer les conditions de vie des habitants. Association d habitants et d acteurs du territoire (collectivités,
Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat
Promotion / Site : Clermont-Ferrand Licence professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et entrepreneuriat Objectif de cette licence professionnelle : Former des cadres intermédiaires du
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
TABLE DE CORRESPONDANCES ENTRE LES METIERS DES TROIS FONCTIONS PUBLIQUES
Affaires générales Acheteur public Chargé de la commande publique Acheteur(euse) Assistant administratif Agent de gestion administrative Agent d'administration Assistant de direction Assistant de direction
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive»
10 ENGAGEMENTS, 30 PROPOSITIONS DE LA MAJORITÉ DÉPARTEMENTALE «Avec vous, une Saône et Loire innovante et attractive» Préambule Si l actuelle majorité peut indéniablement se prévaloir d un très bon bilan,
LA JEUNESSE. l es sen LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE
LA JEUNESSE l es sen tiel LA VILLE QUI NOUS RESSEMBLE, LA VILLE QUI NOUS RASSEMBLE sommaire LA JEUNESSE PAGES 4 À6 PAGES 7 À9 PAGE 10 PAGE 11 Le BIJ, lieu ressources Pour s informer et se documenter -
Les principaux partenaires de la Maison de Services sont :
SIVOM du Canton de Riaillé 5 communes, de la Communauté de Communes du Pays d Ancenis (29 communes), regroupées en SIVOM, au Nord du Pays d Ancenis Les services du SIVOM» Coordination des cinq bibliothèques
L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire
L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire Contexte régional Créé en 2010 par l Atelier Centre de ressources régional de l économie sociale et solidaire et la Chambre régionale
1 Travailler dans le secteur social
1 Travailler dans le secteur social Proposer des formations aux métiers de la solidarité. Accéder à un emploi dans un secteur porteur. Parmi les acteurs : AskOria, les métiers des solidarités Cet organisme
le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris
année européenne du bénévolat et du volontariat le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris du 14 au 20 avril 2011 place de l Hôtel de ville programme Ouvert de 11h à 19h Entrée
CRT Picardie. Enquête auprès des acteurs du tourisme
CRT Picardie Enquête auprès des acteurs du tourisme 1 Votre entreprise ou structure / organisme institutionnel Votre nom : Votre titre : Votre e-mail : (pour pourvoir vous envoyer le résultat de l enquête)
L Economie Sociale et Solidaire
1 L Economie Sociale et Solidaire L ESS EST UNE ÉCONOMIE QUI SE VEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE L ÉCONOMIE CLASSIQUE. DES PRINCIPES FONDAMENTAUX ONT ÉTÉ DÉFINIS ET CONSTITUENT LES PILIERS DE CE SECTEUR. 2 LES
Résultats de l'enquête Activités Sociales et Culturelles 2012
Résultats de l'enquête Activités Sociales et Culturelles 2012 Ce document détaille les réponses des 348 agents-es à l'enquête visant à connaître vos attentes en matière modalités de gestion et de versement
FICHIER KISH Opinions de la personne Kish sur la vie associative
FICHIER KISH Opinions de la personne Kish sur la vie associative Nom de la Type Signification Modalités IDENT char Identifiant du logement ELIGAD num Nombre de personnes éligibles (15 ans et plus) POIDSF
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010 ACCÈS AU SPORT ACCÈS AUX LOISIRS ET/OU À LA CULTURE 1 PRÉAMBULE Définies dans le
Aroéven Caen Normandie
Aroéven Caen Normandie Aroéven Caen Normandie Passer du FSE à la Maison des Lycéens, pas si compliqué! Une association, pour quoi faire? Une association, pour faire quoi? Une association dans le lycée
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique
Tableau méthodique des mots matières contenus dans l'index alphabétique Administration générale - Administration communale - Administration départementale - Administration préfectorale - Bâtiment administratif
L Académie des Dalons
L L est un projet expérimental d insertion sociale et professionnelle dans un dispositif global de soutien de jeunes en difficulté. Il s adresse aux volontaires âgés de 18 à 25 ans qui, sans formation
Livret des aides et subventions publiques aux associations 2012
Vous souhaitez Votre situation Vous structurez votre association sportive Vos outils Vos démarches Votre interlocuteur Déposez votre Acquèrir une capacité juridique Effectuer des opérations bancaires et
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
UC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2009 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
Licence Professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et Entrepreneuriat
Licence Professionnelle Gestion de l'économie sociale et solidaire et Entrepreneuriat BAC+3 Domaine : Droit, Economie, Gestion Dénomination nationale : Management des organisations Organisation : Ecole
Dossier de presse. Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état
Dossier de presse Opération vacances à la neige : accueillir les vacanciers en toute sécurité, une préoccupation majeure pour les services de l état le mercredi 11 janvier 2015 à la Clusaz Contact : Service
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF
REPUBLIQUE FRANCAISE REGION CENTRE M 71 COMPTE ADMINISTRATIF d'un budget voté par fonction ANNEE 2010 1 SOMMAIRE I - Informations générales IV - Annexes - Présentation croisée p. 3 1 - Informations statistiques
NOMENCLATURE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE (ESS)
NOMENCLATURE ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE (ESS) Nomenclature ESS Nomenclature d'activité Nomenclature Catégorie Juridique 100 Coopérative 110 Coopérative secteur agricole 111 Sociétés de coop. agricole 112
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Synthèse de la CNCH du 19 juin 2008
ACTIONS EN MATIÈRE D'INTÉGRATION DES PERSONNES HANDICAPÉES DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Synthèse de la CNCH du 19 juin 2008 LE CONTEXTE La Commission nationale Culture-Handicap La
GUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL. FIGEAC et GOURDON. Territoires des Maisons Communes Emploi Formation. www.mcef.midipyrenees.fr
GUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL Territoires des Maisons Communes Emploi Formation FIGEAC et GOURDON www.mcef.midipyrenees.fr Pourquoi ce guide? Ce guide (non exhaustif) a été conçu pour faciliter et améliorer
DISPOSITIFS Accompagnement
DISPOSITIFS Accompagnement JUILLET 2014 SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENT FRANCE ACTIVE /fr/outils/sifa.php Type d'aide : Accompagnement ; Prêt Financement remboursable /// Nature : prêt participatif ou compte
un bâtiment ouvert sur la nature
e n st un bâtiment ouvert sur la nature Un espace de travail ouvert sur la nature Le bâtiment est situé dans un parc paysagé. Le jardin entre à l intérieur du bâtiment, s ouvre sur les patios et doubles
Maréchal Ardans-Vilain. Denis. "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique." Programme. Michel Petiot.
Canton Meudon - Chaville élections départementales Denis Cécile Maréchal Ardans-Vilain Alice Carton Michel Petiot Programme "Nos priorités : la jeunesse, la solidarité et le développement économique."
Les accueils de jour du Nord
PRÉFET DU NORD Les accueils de jour du Nord Avril 2014 Direction départementale de la cohésion sociale Mission urgence sociale hébergement insertion Le dispositif d Accueil, d Hébergement et d Insertion»
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE
CONVENTION POUR L'ACTIVITE HANDISPORT A L'ECOLE ENTRE : L'Inspecteur d'académie, Directeur des services départementaux de l'education Nationale, Le Président du Comité Départemental U.S.E.P. de l'ain,
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - sologne.val.sud@wanadoo.fr
Document d'orientation. Le CG solidaire avec les personnes POUR DES USAGES NUMÉRIQUES ACCESSIBLES A TOUS
PROJETS STRATÉGIQUES "Deux-Sèvres Autrement" Document d'orientation Le CG solidaire avec les personnes POUR DES USAGES NUMÉRIQUES ACCESSIBLES A TOUS A - Le projet Le contexte Des usages numériques de plus
Collectivité : ANIMATEUR JEUNESSE
ANIMATEUR JEUNESSE Missions du poste : Accueillir et accompagner les jeunes de 11 à 17 ans dans leurs projets. Proposer et conduire des activités dans le cadre du projet pédagogique de la collectivité.
Règlement intérieur de la Cité
Règlement intérieur de la Cité 19 mai 2015 p.1 PREAMBULE Objectifs La Cité est un équipement municipal de soutien à la vie associative. C est un lieu d accueil, de promotion, d information, de formation
PANORAMA. Economie sociale et solidaire dans l'entente. Décembre 2013. Chiffres-clés des entreprises et des emplois de l ESS
Economie sociale et solidaire dans l'entente PANORAMA Décembre 2013 Chiffres-clés des entreprises et des emplois de l ESS L économie sociale et solidaire (ESS) rassemble les entreprises qui cherchent à
CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H
Direction de la Coordination Administrative PG/MC CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H ORDRE DU JOUR 2011-10 1 - DECISION MODIFICATIVE N 1 EXERCICE 2011 BUDG ET PRINCIPAL 2 - ADHESION DE
COMMISSION EUROPÉENNE
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 21.1.2003 Objet: Aide d Etat NN 136/A/02 France Mesures concernant l'ecomusée d'alsace Monsieur le Ministre, 1. PROCÉDURE La Commission a reçu par courrier du 27 mars
Marin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 30 septembre 2013. Ordre du Jour
M A I R I E DE D I J O N PALAIS DES ETATS DE BOURGOGNE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 30 septembre 2013 Ordre du Jour 1 - Conseil du 24 juin 2013 - Procès-verbal - Approbation I- ECOLOGIE URBAINE A- URBANISME
Budget supplémentaire
Budget supplémentaire fonction Document budgétaire et annexes 2011 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil Régional de Picardie M 71 Compte Administratif 2010 Sommaire Page Page I - Informations générales IV - ANNEXES
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1. En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER +
Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 1 En Pays Portes de Gascogne l Europe est partenaire de vos projets LEADER + Guide Leader + 16 pages 12/07/05 11:20 Page 2 LEADER + Qu est-ce que c est? Liaison
Alain Cusin. Responsable de la piscine Buisson Rondde Chambéry et de l aérodrome de Challes les Eaux CHAMBERY METROPOLE. Conseiller des APS
Alain Cusin Responsable de la piscine Buisson Rondde Chambéry et de l aérodrome de Challes les Eaux CHAMBERY METROPOLE Conseiller des APS alain.cusin@chambery-metropole.fr Préparation concours : rôle et
Trouver un emploi. dans l économie sociale et solidaire. Grenoble et agglomération - Rhône-Alpes. 3é édition 2011-2012
Trouver un emploi dans l économie sociale et solidaire 3é édition 2011-2012 Grenoble et agglomération - Rhône-Alpes L économie sociale et solidaire, c est : 12 % des emplois dans l agglomération grenobloise
LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE
LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX (E.P.L.) SITUES HORS DU CHAMP DE L INTERCOMMUNALITE Les centres communaux d action sociale 2 (CCAS) Ils ont vocation à fournir des prestations d action sociale en nature
GUIDE Conseiller Pass culture sport
GUIDE Conseiller Pass culture sport Rentrée 2014 SOMMAIRE LE PASS CULTURE SPORT, C EST QUOI?... 3 COMMENT ME CONNECTER A MON ESPACE CONSEILLER?... 5 COMMENT RECEVOIR LES ALERTES/ RAPPELS?... 6 COMMENT
I. Marché du travail et emploi salarié privé. Evolution du nombre de demandeurs d emploi (cat ABC) à fin octobre 2012. Oct. 2011 Oct.
M a i s o n d e l E m p l o i L es Cahier s J a n v i e r 2 0 1 3 - N u m é r o 1 9 Avec la participation de : Ce cahier construit par et pour les acteurs de l Emploi, de la Formation et du Développement
REFERENCES DE L AGENCE. Sophie Fages Relations Presse www.sfages.com
REFERENCES DE L AGENCE Sophie Fages Relations Presse www.sfages.com Mise à jour : Septembre 2010 A6T : service informatique à domicile Domaine : informatique Prestation : relations presse régionales, nationales
COMMENT CRÉER MON ENTREPRISE DANS LES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
COMMENT CRÉER MON ENTREPRISE DANS LES ALPES DE HAUTE-PROVENCE Ensemble pour vous accompagner! Ministère Ce guide a été conçu par le réseau CréActeurs 04 avec le soutien du Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence,
Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de Pays
Page 1 sur 13 Communauté de Communes du Pays Thibérien Maison des Services 24800 THIVIERS Tél.: 05-53-622-822 Fax: 05-53-62-31-57 Conseil communautaire Le 22 avril 2008 à 20 h 30 Maison des Services de
Dossier. de presse. Commission Permanente du Conseil général. Vendredi 6 juillet 2011 9h30. Contact presse
Dossier de presse PRESSE RELATIONS Commission Permanente du Conseil général Vendredi 6 juillet 2011 9h30 Contact presse Elodie BARBEAU ebarbeau@cg37.fr 02.47.31.47.32 (poste 62321) 06.26.57.51.59 ECONOMIE
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Conseil Régional de Picardie
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Conseil Régional de Picardie M 71 Compte Administratif 2009 Sommaire Page Page I - Informations générales IV - ANNEXES - Présentation croisée joint sans objet 1 1 - Informations statistiques
Entreprendre autrement: Introduction à l économie sociale et solidaire et à l Entrepreneuriat social
Entreprendre autrement: Introduction à l économie sociale et solidaire et à l Entrepreneuriat social Université de Caen - Master 2 : Entrepreneuriat UFR - Sciences Economiques et de Gestion Février 2009
Le Projet institutionnel. (Un avenir assuré = notre ambition)
VIVRE ENSEMBLE Mutuelle d Aide aux Personnes Handicapées Mentales Siège Social : 5 rue de Breuvery 78100 St Germain en Laye Tél. : 01 34 51 38 80 - Fax : 01 39 73 75 72 e-mail : direction@vivre-ensemble.fr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
Centre Nucléaire de Production d Electricité de Chinon Février 2014 CHARTE DE PARRAINAGE. CNPE de Chinon Charte de parrainage 2014 1
Centre Nucléaire de Production d Electricité de Chinon Février 2014 ANNEE 2014 CHARTE DE PARRAINAGE CNPE de Chinon Charte de parrainage 2014 1 Le Groupe EDF, en France comme à l'international, soutient
BIPESS 2.0 format pdf - 2014
1. Fiche d identité du référent BIPESS et du groupe évaluateur Le statut du référent BIPESS (1 personne) de votre structure : Veuillez choisir toutes les réponses qui conviennent : Salarié Dirigeant Administrateur
L éducation populaire en Alsace
L éducation populaire en Alsace Actions et partenariats (avec les collectivités L ÉTÉ DE L ÉDUCATION POPULAIRE 1 L éducation populaire en Alsace ( Sommaire Édito de Philippe Richert, Président du Conseil
Contacts. www.mdl-champagneardenne.com. la Ligue de l'enseignem. de votre MDL. Ardennes. Aube. Marne. Haute-Marne
... en Junior Asso Vers qui puis-je me renseigner si je veux créer une MDL? - Mon chef d établissement et/ou le référent vie lycéenne de mon établissement. - Délégué(e) académique à la vie lycéenne. -
vendredi 17 et samedi 18 octobre 2014 niort / salle de l acclameur Rendez-vous national innover et entreprendre créer son emploi
vendredi 17 et samedi 18 octobre 2014 niort / salle de l acclameur Rendez-vous national de S l économie ociale & olidaire entrée libre innover et entreprendre créer son emploi FondeR son association epargner
Inviter au plus vite tous les acteurs de la création, de l'édition, de la diffusion et de la lecture à des «États généraux du livre et de la lecture».
Eléments pour une politique en faveur du livre et de la lecture Par Aurélie Filippetti, députée de Moselle, responsable du pôle Culture, audiovisuel, médias dans l équipe de campagne de François Hollande.
AIDE A LA MOBILITE DU POLE EMPLOI DE ST ASTIER
AIDE A LA MOBILITE DU POLE EMPLOI DE ST ASTIER 1 AIDE AU PERMIS DE CONDUIRE POLE EMPLOI Aide plafonnée à 1200. Avoir une période d'inscription à Pôle Emploi d'au moins 6 mois. Bénéficiaire de l'allocation
LETTRE D'INFORMATION AU CE - Février 2008 -
LETTRE D'INFORMATION AU CE - Février 2008 - Que peut demander le ce en février? Au mois de février le CE peut demander à être consulté sur plusieurs points : - communication du bilan du travail à temps
Définition des temps périscolaires et extrascolaires
ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants
Nos actualités. > Territoire La CCPG, Pôle d Excellence Rurale depuis le 10 août 2006.
>>> Un territoire tourné vers l avenir Des projets économiques, des actions, des compétences au service de l innovation pour un développement harmonieux et durable. Nos actualités > Territoire La CCPG,
Mémo public 3 - Les sportifs de haut niveau
Mémo public 3 - Les sportifs de haut niveau L objet de ce mémo est de préciser : Le cadre du sport de haut niveau La spécificité des sportifs de haut niveau Ce qui a été fait jusqu à présent pour le retour
Le Conseil communautaire a :
Le Conseil communautaire a : - ADOPTÉ le Budget supplémentaire 2012 du Budget principal de la Communauté d agglomération Marne et Chantereine qui s équilibre en dépenses et en recettes à 16.860.001,34
< apasse 10 > Simplifier l emploi sportif et socioculturel
association profession animateur sportif et socioeducatif de l Aube Simplifier l emploi sportif et socioculturel Conseiller, informer, accompagner vers l emploi Conseils à l emploi Mise à disposition Accompagnement
Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.
Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Les Médiévales de Provins Edition 2012
Étude sur les retombées économiques d un évènement culturel Les Médiévales de Provins Edition 2012 Provins xx/xx/2013 1 1 - Introduction : objectifs de l étude Une méthodologie nationale pour le calcul
DORDOGNE-PERIGORD. Le label d excellence
DORDOGNE-PERIGORD Le label d excellence Les Gîtes de France, c est la force d un réseau bien établi et bien structure, qui oeuvre depuis 55 ans au service des propriétaires et des clients : Premier réseau
TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION
1 TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION Une association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans
DIRECTION DES FINANCES BUDGET PRIMITIF. De l exercice 2014 2013 DF 23G DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT
DIRECTION DES FINANCES De l exercice 2014 2013 DF 23G DOCUMENT BUDGETAIRE SECTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D INVESTISSEMENT BUDGET GENERAL REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE PARIS Numéro SIRET : 22750005500016
PRÉFET DE LA RÉGION D ÎLE-DE-FRANCE
PRÉFET DE LA RÉGION D ÎLE-DE-FRANCE Partenaires, guides pratiques et sites Internet pour la réduction de l usage des produits phytosanitaires dans les zones non agricoles en Île-de-France Janvier 2014
Après le bac, trouver sa voie
novembre 2014 Après le bac, trouver sa voie Vous êtes au lycée et l on vous demande de faire des choix. Choix de bac, choix de filière Pas de panique. Avec un peu de méthode, on y arrive! S orienter c
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
LEADER... LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : UN OBJECTIF FORT : LEADER ACCOMPAGNE : LES 4 THÉMATIQUES : POUR VOUS ACCOMPAGNER
LE DISPOSITIF DE FINANCEMENT EUROPÉEN LEADER AU SERVICE DE L ATTRACTIVITÉ TERRITORIALE LE PROJET DU PAYS DE SAINT-MALO : Le programme LEADER est un outil au service de la mise en œuvre du projet de territoire
LES SERVICES A LA PERSONNE EN ARTOIS COMM.
LES SERVICES A LA PERSONNE EN ARTOIS COMM. Direction du Développement Economique et Emploi Artois Comm. Le 4 juin 2010 ARTOIS COMM. PRESENTATION D ARTOIS COMM. LES CARACTERISTIQUES DU TERRITOIRE : La Communauté
Guide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE
Nos valeurs Nos services Devenir partenaire Guide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE année 2015 2 SOMMAIRE Nos valeurs... Nos missions p. 3-4 L équipe associative L équipe salariée
Dossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ»,
Partenaires fondateurs DOSSIER DE PRESSE Dossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ» «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ», Construisons ensemble des voies nouvelles pour un sport utile à tous
CHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT
PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTIONS POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DEPARTEMENT DE LA LOIRE CHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT Les mesures d'accompagnement Social Lié au Logement (A.S.L.L.)
Economie Sociale et Solidaire
PORTRAIT DE TERRITOIRE Economie Sociale et Solidaire L ESS DANS LE PAYS DU VAL D ADOUR L ESS dans le Pays du Val d Adour : un poids considérable dans l emploi local Source : Observatoire régional de l
Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France
Stratégie patrimoniale municipale pour la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) & des Installations Ouvertes au Public (IOP). Commission Communale d Accessibilité du 20 mai
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Etat du tissu associatif et bilan de l emploi du secteur non lucratif en 2013 En bref Le Centre de ressources DLA (CRDLA) du champ social, médico-social et santé poursuit son
La construction métropolitaine en Ile-de-France
1 La construction métropolitaine en Ile-de-France Eléments d actualité: La réforme territoriale Le devenir du Grand Paris 29 Novembre 2012 Intercommunalité et Métropolisation en Ile-de-France 2 Eléments
2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays
Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe
SAINT JULIEN EN GENEVOIS
SAINT JULIEN EN GENEVOIS PROJET EDUCATIF ENFANCE-JEUNESSE Préambule Le service enfant jeunesse a une mission éducative et de prévention sociale auprès des enfants et des jeunes. (3-18 et jeunes adultes).
Parents, enfants. un guide pour vous
Parents, enfants un guide pour vous edit s mmaire Parents, Notre engagement de mettre en place un territoire compétitif, solidaire et durable ne peut se concevoir sans répondre aux besoins des enfants
FICHE PRATIQUE DE GESTION
janvier 2014 FICHE PRATIQUE DE GESTION En bref Les ressources provenant de la générosité du public sont spécifiques des associations et fondations et prennent la forme de dons manuels ou de donations et
C.R.I.T.E.R. Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural
Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural C.R.I.T.E.R. Languedoc-Roussillon (Siège social) Parc d Activités Le Millénaire Bruyère 2000 - Bat 1-650, rue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS FINANCIERS DES DÉPUTÉS
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS FINANCIERS DES DÉPUTÉS CONFORMÉMENT À L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN CONCERNANT LE CODE DE CONDUITE DES DÉPUTÉS AU PARLEMENT EUROPÉEN EN MATIÈRE D'INTÉRÊTS FINANCIERS
La Loire et nous : rêve d acteur NGE. Envoyé le 05/02/15
La Loire et nous : rêve d acteur NGE Envoyé le 05/02/15 NGE est une société d économie mixte locale dont les actionnaires majoritaires sont la Métropole de Nantes et la Ville, aux côtés d'actionnaires
e in Toutes les aides du ra r Conseil Régional de Lorraine Lo n jeune e : être -) ;-I :-D ;-)
ne i u d ra s e Lor d ai de s le al es gion t u é To il R e s n Co u en j e r t ê e ;I :-D ;) e n e in a r r Lo :-) :-O Édito Des projets plein la tête? Des coups de pouce pour étudier? Des envies de vous