ETAT DES SUBVENTIONS POUR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT - BP

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1 0 Services généraux 1 Sécurité 2 Enseignement 01 Opérations non ventilables 0202 Administration générale de la collectivité (autres moyens généraux) 021 Assemblée locale 023 Information, communication, publicité 04 Coopération décentralisée 12 Incendie et secours 21 Enseignement du premier degrés 221 Collèges 23 Enseignement supérieur 28 Autres services périscolaires 30 Services communs Association et organismes de droit privé , ,00 Projet de territoire 5 000, ,00 Aides sécheresse - communes et structures intercommunales 2 000, , ,00 Comité des Œuvres Sociales , ,00 Associations culture et sports , ,00 Autres associations , , , ,00 Associations d'élus locaux , , , ,00 Club de la presse de Seine-et-Marne 1 000, ,00 - Subvention opérateurs de projets européens 5 000,00 - Partenariat UNICEF , ,00 Subvention solidarité internationale et citoyenneté , ,00 Subvention aide humanitaire , , , ,00 Services généraux , ,00 Association Départementale des Jeunes Sapeurs Pompiers , , , ,00 Sécurité , ,00 Fonds E.CO.LE , ,00 Aide au soutien scolaire / Collèges publics ,00 - Expérimentation de l'apprentissage de l'anglais , , Collège du XXIé siècle - action éducative , ,00 Aide au soutien scolaire aux Collèges/ Autres ets pub. Loc , ,00 Subvention travaux locatifs , , , Enseignement supérieur et recherche / Org. Public divers 5 000, ,00 Enseignement supérieur et recherche / Assoc , , , ,00 Subv promo enseig techn prof et apprentis 9 700, ,00 Subv diverses , ,00 Enseignement , , , ,00 Anciens Combattants et manifestations du souvenir - associations et organismes de droit privé , ,00 1/7

2 30 Services communs 311 Activités artsitiques et action culturelle 312 Patrimoine 313 Bibliotèques et médiathèques Anciens Combattants et manifestations du souvenir - Communes et structures intercommunales 1 000, , , ,00 Actions Culturelles - communes et structures intercommunales , ,00 Compagnies Artistiques Professionnelles - Communes et structures intercommunales , ,00 Décentralisations Enseignements artistiques - Communes et structures intercommunales , ,00 Festivals et manifestations culturelles locales - Communes et structures intercommunales , , Décentralisations Enseignements artistiques - autres établis.publics locaux , , Festivals et manifestations culturelles locales - organismes publics divers ,00 ACT'ART - Association de droit privé , ,00 Antenne départementale de culture du cœur , ,00 Actions culturelles - associations et organismes de droit privé , ,00 Compagnies Artistiques Professionnelles - associations et organismes de droit privé , ,00 Décentralisations Enseignements artistiques - associations et organismes de droit privé , ,00 Festivals et manifestations culturelles locales - associations et organismes de droit privé , , , , Subvention campagne d'inventaire 7 500, ,00 Aide à l'édition - Communes et structures intercommunales 1 000, ,00 Aide aux communes pour des expositions 5 000,00 - Spectacles historiques, son et lumière et manifestations touristiques départementales - Communes et structures intercommunales , ,00 Entretien des monuments - Communes et structures intercommunales , ,00 Protection et mise en valeur des objets d'art - Communes et structures intercommunales 6 500, ,00 Subvention d'intervention d'urgence ,00 Aide à l'activité des associations , ,00 Spectacles historiques, son et lumière et manifestations touristiques départementales - Associations , ,00 et organismes de droit privé Aide aux chantiers et à la recherche , ,00 Aide aux projets des associations , ,00 Aide aux communes pour des expositions , , ,00 Aides aux actions culturelles - Communes et structures intercommunales , ,00 Aide à la création d'emploi , ,00 Aide au développement documentaire - Communes et structures intercommunales , ,00 Résidence d'auteur - Communes 5 000, , Résidence d'auteur - Organismes Public divers 5 000,00 - Association culture et bibliothèque pour tous 4 500, ,00 Association des bibliotèques de Seine-et-Marne 800,00 800,00 2/7

3 3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 314 Musées 32 Sports Association ESAUPE (Entente pour la sauvegarde du patrimoine écrit) 3 700, ,00 Aide aux actions culturelles - Associations et organismes de droit privé , ,00 Aide au développement documentaire - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Aides aux musées (actions patrimoniales) - Communes et structures intercommunales , ,00 Convention Cité des Sciences 1 200, Publication-Région , , ,00 Aide aux centres médico-sportifs tous publics - Communes et structures intercommunales 4 300, ,00 Ecoles multisports tous publics - Communes et structures intercommunales , ,00 Manifestations sportives et grands évènements - Communes et structures intercommunales , ,00 Schéma sport nature - Communes et structures intercommunales ,00 Soutien à la natation scolaire - Communes et structures intercommunales , ,00 Accueil jeunes bases de loisirs - autres établis.publics locaux , , Bases de plein air et de loisirs - B.P.A.L , ,00 Sections sportives scolaires - autres établis.publics locaux , ,00 Association profession sports et loisirs de Seine-et-Marne - Bourse emploi , ,00 Association du trophée de l'espoir 7 000, ,00 Centre de ressources et d'information aux bénévoles (apsl/cdos) , ,00 Comité départemental Olympique et sportif , ,00 Accueil jeunes bases de loisirs - Associations et organismes de droit privé , ,00 Aide aux centres médico-sportifs tous publics - Associations et organismes de droit privé , ,00 Associations sportives civiles , ,00 Associations U.N.S.S , ,00 Associations U.S.E.P , ,00 Soutien aux Comités départementaux , ,00 Contrats d'objectifs de haut niveau , ,00 Ecoles multisports tous publics - Associations et organismes de droit privé , ,00 Manifestations sportives et grands évènements - Associations et organismes de droit privé , ,00 Projets sportifs - Associations et organismes de droit privé , ,00 Schéma sport nature , ,00 Soutien scolaire jeunes sportifs de haut niveau , ,00 Soutien clubs de sport , ,00 Sport de haut niveau , ,00 Suivi médical des athlètes de haut niveau - Associations et organismes de droit privé , ,00 Très haut niveau sportif , , , ,00 Aide aux vacances - Communes et Structures Intercommunales , ,00 3/7

4 4 Prévention médicosociale 5 Action sociale 33 Jeunesse 42 Prévention et éducation pour la santé 51 Famille et enfance 52 Personnes handicapées 53 Persones âgées 561 RSA Insertion sociale 563 RSA logement 564 RSA Insertion professionnelle Territorialisation des actions départementales de soutien aux initiatives locales ,00 Centres de loisirs sans hébergement - Communes et Structures Intercommunales , , Aide aux vacances - autres établis.publics locaux ,00 Colleg'écolo ,00 Organismes de Jeunesse et d'éducation populaire , ,00 Associations socio éducatives - associations et organismes de droit privé , ,00 Aide aux vacances - Associations et organismes de droit privé , ,00 Centres de loisirs sans hébergement - Associations et organismes de droit privé , ,00 Forum de la jeunesse ,00 Projet innovants pour l'accès à l'emploi des jeunes ,00 Financement projets jeunes , , , ,00 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs , , Santé Publique - autres établis.publics locaux , ,00 Santé Publique - Associations et organismes de droit privé , , ,00 Prévention médico-sociale , ,00 Fonctionnement des crèches (SF) - Communes et Structures Intercommunales , , Fonctionnement des crèches (SF) - autres établis.publics locaux , ,00 Aides mère et petite enfance - Associations et organismes de droit privé , ,00 ASE-Soutien et prévention en milieu ouvert , ,00 Fonctionnement des crèches (SF) - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Actions en faveur des personnes handicapées - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Actions en faveur des personnes agées - Associations et organismes de droit privé , ,00 Clubs ou foyer du 3é âge (SF) - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Actions d'insertion sociale et médico sociale , , , ,00 Revenu Social d'activité/logement - Communes et Structures Intercommunales ,00 - Revenu Social d'activité/logement - Associations et organismes de droit privé , , , ,00 Revenu Social d'activité (pers morales droit privé) chantiers ou ateliers d'insertion , ,00 Structures d'insertion par l'économique (RSA) , ,00 Structures d'insertion accompagnement des créateurs d'entreprise (RSA) , ,00 Missions locales , ,00 Associations d'accompagnement vers l'emploi , ,00 4/7

5 6 Réseaux et infrastructures 58 Autres interventions sociales 621 Réseau routier départemental 64 Infrastructures fluviales, maritimes et , ,00 Réalisation d'aires d'accueil pour les gens du voyage (Frais d'études préalables) - Communes et Structures Intercommunales , ,60 Aides au fonctionnement des aires de grand passage , ,00 Actions d'insertion caritatives et humanitaires - Associations et organismes de droit privé , ,00 Les Amis du Bus des femmes ,00 Observatoire national de l'action Sociale Décentralisée (ODAS) 4 950, ,00 Réalisation d'aires d'accueil pour les gens du voyage (Frais d'études préalables) - Associations et organismes de droit privé , , ,70 Action sociale , ,70 Actions de sécurité routière , , , ,00 Entretien des rivières , , , ,00 Réseaux et infrastructures , ,00 C3D Marne et Chantereine ,00 C3D Pays Créçois ,00 C3D San du Val Maubuée ,00 - C3D SE Bassée Montois , ,00 C3D Pays de Meaux , ,00 C3D du pays de l'ourcq , ,00 Contrat Clair Communauté de communes Pays fertois ,86 Contrat Clair Communauté de communes Bocage ,00 Contrat Clair Communauté de communes 2 fleuves ,00 Contrat Clair Communauté de communes Moret Seine et Loing , ,23 Contrat Clair communauté de commune Pays Provinois ,46 Contrat Clair Bassin de vie de Coulommiers , ,94 Contrat Clair Brie Centrale , ,00 Contrat Clair Brie des Morins ,00 Contrat Clair communauté de Communes de Brie Nangissienne , ,87 Contrat Clair communauté de Communes Val de Loing , ,15 Contrat Clair Secteur de la Ferté Gaucher , ,00 Contrat Clair CC Vallée et Châteaux (Région du Chatelet en Brie) , ,00 Contrat de Parc du Gatinais Français , ,00 Subvention pour études Clair ,78 - Subventions aux communes et EPCI (Etudes d'urbanisme) , ,90 Adhésion Paris-Métropole ,00-5/7

6 72 Logement 738 Autres actions en faveur du milieu naturel 90 Services communs 91 Structures d'animation et de développement Subvention "Syndicat mixte Aménagement Numérique" ,00 Agenda 21 Partenariat ARENE , , Etudes générales (Chantier 5 Projet de territoire) ,00 Ecole d'architecture de Marne-la-Vallée (Projet de territoire) , , ,41 Accès et maintien dans le logement - Associations et organismes de droit privé , ,00 Subventions pour le logement des jeunes , ,00 INITIATIVES 77 (Logement) , , , , ENS Participation partenariat - Région , ,00 ENS Entretien - Communes et Structures Intercommunales , ,00 ENS Inventaires Biodiversité ,00 Syndicat Clé des Sage , ,00 Entretien chemin des roses , ,00 ENS Participation partenariat - Associations et organismes de droit privé , ,00 ENS autres partenariats , ,00 Associations d' Environnement , , , ,00 Aménagement et environnement , ,41 Centre de ressources régional de l'economie Sociale et Solidaire , ,00 Association centre de ressources et de valorisation DATAGORA , ,00 Fonds d'aide à l'implantation d'entreprises , ,00 S.M.D. (Accueil d'investisseurs) , ,00 S.M.D. ( Projets Collectifs) , ,00 S.M.D. (Conseil aux entreprises) , ,00 S.M.D. (Informations économiques) , ,00 S.M.D. (Promotion/Communication) , ,00 S.M.D. (Soutien à la Création d'entreprises) , ,00 Seine-et-Marne Développement , ,00 S.M.D ( Développement International) , ,00 S.M.D (Animation Pôle de Compétitivité) , ,00 Unions syndicales de salariés , ,00 OR.GE.CO 1 780, , , ,00 AFILE ,00 DLA (diagnostic de structures) , ,00 Fonds d'aide aux projets d'insertion , ,00 INITIATIVES 77 ( emploi et formation ) , ,00 6/7

7 9 Développement économique et de développement économique 928 Agriculture et pêche / Autres 93 Industrie, commerce et artisanat 94 Développement Touristique Emploi des jeunes , ,00 PIJE Auto école ,00 Structures d'insertion par l'économique (hors RSA) , ,00 Structures d'insertion accompagnement des créateurs d'entreprise ( hors RSA) , , ,00 Chambre D'Agriculture ( Convention Région-Département ) , ,00 Chambre D'Agriculture - Environnement , ,00 Agriculture - Sub. De fonctionnement diverses , ,00 Aide epizoties et calamités , , ,00 E-transformation ,00 - Requalification des ZA , ,00 - Association départementale des gîtes de France (Relais départemental) , ,00 Association départemental des logis de France 8 700, ,00 Comité départemental du tourisme (fonctionnement) , ,00 Convention Disney - Département , ,00 Espace du tourisme Ile de France , ,00 Fonctionnement interpôles , ,00 G.P.I.H , ,00 Union Départementale des Offices de Tourisme et Syndicats d'initiatives (U.D.O.T.S.I) , ,00 Association départementale des logis de France (Bonification d'întérêts d'emprunts) 9 000, ,00 Hébergement de plein air - Associations et organismes de droit privé 500,00 500,00 Offices du tourisme et syndicats d'initiative , ,00 Pole touristique Provinois, Bassée et Montois ,00 - Pole touristique Marne Ourcq et Morin ,00 - Pole touristique sud Seine-et-Loing ,00 - Schéma du tourisme , ,00 Tourisme et handicap - Associations et organismes de droit privé 2 000, , , ,00 Développement économique , ,00 TOTAL , ,11 7/7

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