LISTE DES DECISIONS DE AVRIL A SEPTEMBRE 2011

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1 LISTE DES DECISIONS DE AVRIL A SEPTEMBRE 2011 N d ordre Date Intitulé DC Adoptant la convention avec la mutuelle CMIP pour l année 2011 DC Adoptant le marché n S relatif à une étude géotechnique concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centre à Alfortville DC Adoptant la convention avec la mutuelle MMEI pour l année 2011 DC Adoptant le marché n S relatif à l entretien et au dépannage de deux compresseurs et d un sécheur d air à piston installés à la cuisine centrale d Alfortville DC Adoptant le marché n S relatif à une mission de contrôle technique concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville DC Adoptant le marché n F concernant l achat de disques pour le service de lecture publique Lot n 2 : documents musicaux pour enfants DC Adoptant le renouvellement de bail conclu avec la société La Poste pour un local au Centre Commercial du Palais DC Adoptant un contrat de bail commercial avec la société ABF Mariage pour un local situé au Centre Commercial du Palais à Créteil DC Adoptant la convention pour une lecture d albums avec l association Lieu-dit à la bibliothèque des bleuets DC Adoptant le contrat de cession avec la compagnie l âme sonore pour un spectacle à la biblimesly DC Portant sur la fermeture annuelle de l aire d accueil des gens du voyagepompadour DC Adoptant le contrat pour une rencontre avec Monsieur Grégoire BONNE à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant un contrat de bail commercial avec la société Institut NAWEL S pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société BILAL DC Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société MENAD DC Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société PALAIS PHONE

2 DC Désignant Maître Léopold LUCAS pour représenter la Communauté d Agglomération, en sa qualité de propriétaire de locaux commerciaux au centre commercial du Palais à Créteil, dans le contentieux qui l oppose à la société BOSPHORE DC Adoptant le marché n S relatif à la réalisation d une étude destinée à mesurer le niveau de satisfaction des repas servis aux scolaires par la cuisine centrale DC Adoptant le contrat pour une rencontre avec Monsieur Allan BART E à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne au titre de l année 2011 à l association «Créteil solidarité» Montant alloué : DC Adoptant le marché n S relatif à l achat de jeux, jouets et cadeaux de noël pour les enfants du personnel communautaire DC Adoptant la convention avec l organisme de formation AM FORMAT ION DC Adoptant le contrat de prestation pour une rencontre-lecture avec la biennale internationale des poètes en Val-de-Marne à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de mise à disposition de 10 emplacements de stationnement au 1 Rue du Capitaine Dreyfus à Alfortville avec le groupe S.E.I. SAS DC Bis Adoptant le marché n S relatif à l entretien de l éclairage des installations sportives, des voies de circulation, de l éclairage de sécurité et du groupe électrogène au parc des sports Duvauchelle DC Adoptant le marché n S relatif à la maintenance des matériels de façonnage de la direction des médiathèques sise 22 Rue de Mesly à Créteil DC Adoptant le marché n S relatif à une mission de coordination du système de sécurité incendie (S.S.I.) concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville DC Adoptant le marché S pour l acquisition de droits d utilisation du logiciel Autodesk ou équivalent et de prestations associées DC Adoptant les conventions avec l organisme de formation Hako Formation DC Adoptant la convention avec l organisme de formation Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l Information et des Bibliothèques (ENSSIB) DC Adoptant le contrat pour une projection non commerciale d un film avec SWANK FILMS DI ST RIBUTION France à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant les contrats de cession pour trois spectacles avec l association ART EMUSE à la bibliothèque de Limeil-Brévannes

3 DC Adoptant la convention à intervenir entre la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l Union Sportive d Alfortville Basket-ball en vue de faire connaître la communauté et d apporter un soutien aux actions menées par ce club en direction de la formation des jeunes sportifs DC Adoptant la convention à intervenir entre la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne et l Union Sportive d Alfortville Handball en vue de faire connaître la communauté et d apporter un soutien aux actions menées par ce club en direction de la formation des jeunes sportifs DC Adoptant la cession de trois véhicules triporteurs à la ville de Créteil DC Adoptant l avenant n 4 à la convention ALT conclue le 22 juin 2007 entre l Etat et la Communauté d Agglomération de la Plaine Centrale du Val de Marne gérant une aire d accueil des personnes dites «Gens du voyage» DC Autorisant l intervention d un musicien extérieur dans le cadre des ateliers découverte oud et naï au conservatoire à rayonnement intercommunal d Alfortville et du concert «passerelles vers l orient» DC Autorisant l intervention d un musicien extérieur dans le cadre des ateliers découverte oud et naï au conservatoire à rayonnement intercommunal d Alfortville et du concert «passerelles vers l orient» DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «AIFP Mission Locale Plaine Centrale» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Les Amis Bénévoles des Animaux d'alfortville» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Club d'entreprises de la Communauté d'agglomération de la Plaine Centrale» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «CIDFF 94» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Drogues & Société» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Espace Droit Famille» Montant alloué :

4 DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Groupement d'entraide du Personnel» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Limeil-Brévannes Services Plus» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Pep's Services» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Plaine Centrale Initiatives (PLIE)» Montant alloué : DC Adoptant la convention relative à la subvention de la Plaine Centrale du Val-de-Marne au titre de l'année 2011 à l'association «Régie Quartier de Créteil» Montant alloué : DC Adoptant la convention avec l organisme de formation ADIAJ DC Adoptant la convention avec l organisme de formation LECT URE JEUNESSE DC Adoptant le contrat de parrainage avec la S.A.O.S US CRET EIL LUSIT ANOS FOOT BALL DC Adoptant le marché n F relatif à l acquisition, la mise en œuvre et l assistance/maintenance d un logiciel de gestion des conservatoires. DC Approuvant la licence de réutilisation des données numériques relatives aux réseaux de transport collectif du ST IF DC Adoptant la convention pour une lecture d albums avec l association LIEU-DIT à la bibliothèque des bleuets DC Adoptant les marchés n T110089, T110090, T , T110092, T110093, T110094, T110095, T et T relatifs aux travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale d Alfortville Lots 1 à 9 DC Adoptant le contrat de cession avec l association BEC-A-FOIN pour un spectacle à l hôpital intercommunal DC Adoptant la convention avec l organisme de formation CEGAPE DC Adoptant le contrat pour une présentation de romans avec la société française du livre à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC Adoptant le marché n S relatif à une mission d ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) concernant les travaux de construction d une médiathèque située Place de l Abbaye à Créteil

5 DC Adoptant l avenant n 1 au marché n S relatif au contrôle technique concernant les travaux d aménagement de la dalle Félix Eboué et du hall d accès à la station de métro Créteil-l Echat à Créteil DC Adoptant la convention avec l organisme de formation SAIGA INFORMAT IQUE DC Adoptant la convention avec l organisme de formation France ACTION LOCALE DC Adoptant le protocole de prêt à titre gracieux d une exposition thématique avec la commune du PERREUX pour biblibleuets DC Adoptant le contrat de cession pour une animation conte avec LE CENT RE DE LITTERAT URE ORALE (C.L.I.O.) à biblibleuets DC Adoptant la convention de gestion n S relative à la mise à disposition et à la maintenance gratuites de trois distributeurs proposant des boissons chaudes, boissons froides et sandwichs pour le service propreté urbaine sis 1 Rue Alfred Dreyfus à Alfortville DC Adoptant l avenant n 2 au marché n S relatif à la mission de maîtrise d œuvre concernant des travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville DC Fixant le taux de rémunération d un photographe salon de l immobilier d entreprises DC Adoptant le marché n F ayant pour objet la fourniture de gaz naturel au centre horticole de Mandres-les-Roses DC Adoptant le contrat de parrainage avec la SEM SL US CRET EIL HANDBALL DC Adoptant l avenant à la convention de partenariat entre la Cité de la Musique et la Communauté d Agglomération Plaine Centrale du Val de Marne pour le conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi de Créteil pour la poursuite d un travail pédagogique a utour de la musique du monde arabe DC Adoptant l avenant n 1 au marché n S relatif aux missions de diagnostic et de maîtrise d œuvre concernant la mise en place de conteneurs enterrés dans les résidences d habitat collectif réparties sur le territoire communautaire DC Adoptant le contrat de participation au salon AP INNOV DC Adoptant l avenant n 2 au renouvellement de bail conclu avec Madame SRONG CHEN pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC Adoptant la convention avec la Mutuelle MNT pour l année 2011 DC Adoptant la convention avec la Mutuelle UMC pour l année 2011 DC Adoptant l avenant n 3 au bail conclu avec la SARL L&Y pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC Adoptant la convention de reprise de véhicules épaves réformés

6 DC Adoptant la convention avec la Mutuelle MGEN pour l année 2011 DC Adoptant la convention avec la Mutuelle MGEN Filia pour l année 2011 DC Intentant une action devant le Tribunal Administratif de Melun contre la Sa gena DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec Zinzin Production à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC Adoptant le contrat n S concernant la distribution du journal du mois de juin 2011 de la Communauté d Agglomération dans les boîtes aux lettres des trois communes membres DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la COMPAGNIE DE LA TORTUE au parc Dupeyroux DC Adoptant le marché n S relatif à la fourniture et mise en œuvre de WebSIG lot n 2 «Mise en œuvre d un portail géographique Web 2.0 pour les usagers» DC Adoptant le marché n S relatif à l entretien et au dépannage des équipements scéniques de l auditorium du conservatoire à rayonnement départemental de Créteil DC Adoptant le marché n S concernant des prestations de services d assurances «Dommages-ouvrages» relatives aux travaux d aménagement de la dalle Félix Eboué à Créteil DC Adoptant l avenant n 1 au marché n S concernant la mission de gestion et d entretien courant d une aire d accueil des gens du voyage Rue Pasteur Vallery-Radot à Créteil DC Adoptant l avenant n 2 au marché n S relatif à des prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs sur le territoire de Plaine Centrale et du CCAS de la ville de Créteil pour les années 2009 à 2013 DC Autorisant l intervention d un musicien extérieur dans le cadre des interventions en milieu scolaire des enseignants du conservatoire à rayonnement intercommunal d Alfortville à l école Etienne Dolet d Alfortville DC Adoptant le marché n T ayant pour objet la reprise partielle de l étanchéité de la tribune présidentielle au stade Dominique Duvauchelle à Créteil DC Adoptant un avenant au contrat de cession pour une animation CONTE avec le centre de littérature orale (C.L.I.O.) à biblibleuets DC DECISIO N ANNULEE DC Adoptant la convention de mise à disposition de locaux au profit de l association «UNIVERSIT E INTER-ÂGES» pour l année scolaire 2011/2012» DC Adoptant la convention avec la mutuelle générale pour l année 2011

7 DC Adoptant le marché F pour l achat de vêtements de travail Lot 10 «vêtements en maille et jean denim» DC Adoptant le marché n F ayant pour objet la fourniture d énergie électrique au tarif jaune au centre méthadone Emmaus à Créteil DC Adoptant le marché n S concernant une mission de maîtrise d œuvre relative aux travaux d aménagement de la rue de Toulon, de la Place de l Europe et de la rue de Rome à Alfortville DC Adoptant la convention avec l organisme de formation AM FORMAT ION DC Adoptant la convention avec l organisme de formation CEGAPE DC DECISIO N ANNULEE DC DECISIO N ANNULEE DC Adoptant le marché n S relatif à une mission de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs (S.P.S.) concernant les travaux d aménagement d une pépinière d entreprises au commercial de l Echat à Créteil DC Adoptant les conventions avec l organisme de formation HAKO FORMAT ION DC Adoptant la convention de reprise de véhicules épaves réformés DC Adoptant le marché n S relatif à la fourniture et mise en œuvre de WEBSIG lot n 1 «mise en œuvre d une solution SIG Intranet pour les services de Plaine Centrale et ses communes membres» DC Adoptant le marché n S pour la maintenance de matériel informatique DC Adoptant la résiliation du bail conclu avec Monsieur Ulrich Steven NBAMI pour un local situé au centre commercial de l Echat à Créteil DC Adoptant un contrat de bail commercial avec la Société l Echat Presse pour un local situé au centre commercial de l Echat à Créteil DC Adoptant le marché n S concernant une mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la mise en place de l observatoire de l habitat de Plaine Centrale DC Adoptant le marché n S relatif aux prestations topographiques et foncières pour les années 2011 à 2014 DC Adoptant un avenant au bail commercial avec la SARL So Presto pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil DC Adoptant le marché n S relatif à une mission de gestion et d entretien courant de l aire d accueil des gens du voyage rue Pasteur Vallery-Radot à Créteil

8 DC Adoptant le marché N S relatif à l entretien et au dépannage des groupes électrogènes de Plaine Centrale DC Adoptant le marché N S relatif à l entretien et au dépannage des contrôles d accès au parking de la brèche à Créteil DC Adoptant le marché N T ayant pour objet les travaux d amélioration des installations de chauffage situées aux serres communautaires de Mandres-les-Roses DC Adoptant la convention avec l organisme de formation ADIAJ DC Adoptant les conventions avec l organisme de formation HAKO FORMAT ION DC Adoptant la convention avec l organisme de formation MEDIADIX DC Adoptant le marché N T ayant pour objet la reprise de flashes de la piste d athlétisme au niveau du terrain d honneur au parc des sports duvauchelle à Créteil DC Adoptant le marché N S ayant pour objet l assistance à maîtrise d ouvrage relative à l achat de matériels e logiciels pour la médiathèque de Créteil DC Portant sur la création d une régie de recettes et d avances pour la gestion de l aire d accueil des gens du voyage DC Adoptant l avenant N 2 au bail conclu avec la société SO PREST O pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC Adoptant le marché N T relatif aux travaux de remplacement des toiles ombro-thermiques des anciennes serres au centre horticole de Mandres-les-Roses DC Adoptant l avenant N 1 au marché N S relatif à la réalisation d un diagnostic d accessibilité de la voirie et des espaces publics sur le territoire de Plaine Centrale DC Adoptant le contrat pour la location d une exposition avec l association VALMEDIA 94 à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l association «C est-à-dire» dans le parc Dupeyroux à Créteil DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec «C est-à-dire» à la bibliothèque Village de Créteil DC Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec la compagnie GOUTT ES-Y-DONC à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec l association «CLAIRE DE LUNE» à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la ligue majeur d improvisation à la médiathèque d Alfortville

9 DC Adoptant le contrat pour une projection non commerciale de de ux films avec SWANK FILMS DIST RIBUT ION France à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec la compagnie KOEKO à la médiathèque d Alfortville DC Portant prorogation de la fermeture annuelle de l aire d accueil des gens du voyage-pompadour DC bis Abrogeant la décision N 2011/250 et portant ouverture de l aire d accueil des gens du voyage à compter du 16 août 2011 DC Annulant et remplaçant la décision N DC2011/246 adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l association «CLAIRE DE LUNE» à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la Compagnie PORT E LUNE à la maison des arts pour les médiathèques DC DECISIO N ANNULEE DC Adoptant l avenant n 1 au marché n T relatif à la réalisation d un traitement d injonction de dilatation au droit de 4 marchés sur la reprise partielle de l étanchéité de la tribune présidentielle au parc des sports Dominique Duvauchelle à Créteil DC Adoptant la convention pour des ateliers d écriture, une conférence et une lecture avec la COMPAGNIE LE THEATRE DE L ETREINTE à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec l association RACONT ART à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat pour la location d une exposition avec l association LES 7 MAINS MAGIQUES à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la COMPAGNIE DU LOPHOPHORE à la médiathèque d Alfortville DC Adoptant l avenant n 3 au bail conclu avec la société SUCRE SALE pour un local au centre commercial du Palais à Créteil DC Adoptant l avenant n 1 au bail commercial conclu avec la SARL DHANAK pour un local situé au centre commercial du Palais à Créteil DC Adoptant la convention de mise à disposition d une salle au sein du conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi au profit de l association chœur «Mélanges» DC DECISIO N ANNULEE DC Adoptant la convention avec l organisme de formation ENFANCE ET MUSIQUE DC Adoptant la convention avec l organisme de formation FORUM FRANÇAIS POUR LA SECURIT E URBAINE

10 DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l association APMA MUSIQUE à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec «C est-à-dire» à la bibliothèque-discothèque de La Maison des Arts DC Adoptant le marché n S relatif à l instrumentation et l étude de comportement dynamique de la passerelle enjambant la marne entre Alfortville et Charent-le-Pont DC Adoptant la convention avec l organisme de formation MEDIADIX DC Adoptant le contrat de cession de droit d usage d une édition graphique ou mécanique d une oeuvre DC Adoptant la convention de mise en œuvre d un travail pédagogique autour de la musique du monde arabe entre la cité de la musique et la communauté d agglomération plaine centrale du val de marne pour le conservatoire à rayonnement départemental Marcel Dadi à Créteil DC Adoptant la convention de mise à disposition de locaux au sein du gymnase Guimier à Limeil-Brévannes au profit de la communauté d agglomération plaine centrale du Val-de-Marne DC Adoptant la convention avec l association LIEU-DIT pour une lecture d albums à la bibliothèque des bleuets DC Adoptant le contrat de cession avec LE CENT RE DE LITTERAT URE ORALE (C.L.i.O.) pour une conférence à la bibliothèque des bleuets DC Adoptant l avenant n 1 au marché n S relatif à une prestation de transport de personnes navette métro Créteil Echat DC Adoptant la convention avec l organisme de formation SAGA INFORMAT IQUE DC Adoptant la convention de mise à disposition de locaux au sein de «La villa de Seze» à Limeil-Brévannes au profit de la communauté d agglomération Plaine Centrale du Val-de-Marne DC Adoptant la convention de mise à disposition de l atelier Barbara par la ville de Limeil-Brévannes à la communauté d agglomération plaine centrale du Val-de-Marne pour divers spectacles. DC DECISIO N ANNULEE DC Adoptant la convention avec l association CAIX D HERVELOIS pour une conférence à la bibliothèque-discothèque de la maison des arts DC Adoptant le contrat avec la société FRANCAISE DU LIVRE pour une présentation de romans à la bibliothèque de Limeil-Brévannes DC Adoptant la convention d occupation de locaux communautaires situés 1 rue du capitaine Dreyfus par la commune d Alfortville DC Adoptant le contrat de participation au salon Meet Innov

11 DC Adoptant l avenant n 1 au marché n T concernant les travaux de mise en conformité d une partie des locaux de la cuisine centrale à Alfortville Lot n 6 : électricité, courants forts/courants faibles DC Adoptant l avenant n 2 au marché n S relatif à l entretien et l exploitation des installations de chauffage et connexes des bâtiments communautaires avec fourniture et gestion de combustibles pour les années 2009 à 2014 DC Adoptant le marché n F ayant pour objet la fourniture d électricité, l accès au réseau de distribution et son utilisation tarif jaune au centre méthadone Emmaus situé à Créteil DC Adoptant la convention avec l organisme de formation CEGAPE DC Fixant le taux de rémunération de deux chefs de chœur et d un pianiste spécialisés, dans le cadre de l atelier gospel du conservatoire à rayonnement départemental marcel dadi à Créteil