Dossier 03 COMPTABILITÉ. Attention : Vous êtes le fournisseur! Dossier 03 - Le suivi des clients

Transcription

1 COMPTABILITÉ Dossier 03 Dossier 03 - Le suivi des clients Les cours Attention : Vous êtes le fournisseur! h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r

2 COMPTABILITÉ Avant propos Un ensemble de sujets concernant le suvi des clients sont regroupés dans ce dossier. Ces cours permettent d apprendre et de comprendre les écritures comptables, d approfondir ses connaissances ou tout simplement de les mettre à jour. Cette partie ne concerne que le suivi des clients ; vous êtes donc fournisseur! Chaque sujet comporte aussi les éléments suivants : - un diaporama (ou présentation) animé correspondant à un thème précis. Le déroulement du diaporama se fait image par image et permet de mieux assimiler les connaissances (utiliser l'aide afin de connaître l'utilisation des touches, des boutons ou de la souris). La majorité des diaporamas comportent un mode vidéo qui synchronise le son et l'image. Dossier - un support de cours fourni avec chaque présentation afin de mieux assimiler les règles de base. Il peut être complété pendant ou après la présentation. Il permet de reprendre des règles et des éléments à retenir. Un cours à compléter correspond exactement au diaporama associé. C'est à dire un thème de gestion ou de comptabilité précis. Il permet de conserver une trace écrite des éléments vus et entendus mais aussi de faire un certain nombre d'applications. En effet, tous les cours suivent le plan suivant : une introduction, une CD-ROM explication du thème abordé, des applications et enfin une conclusion. De plus, les chapitres d'un cours comportent une note à compléter des exercices permettant de savoir si l'ensemble des connaissances d'un thème est assimilé. Ils peuvent être aussi utilisés séparément comme moyens de révision. Les questionnaires (ou tests) sont sous les formes suivantes : o question à choix multiples (QCM) ou case à cocher. o question Vrai-Faux (ou Oui-Non), o question à trous ou à compléter (ou zone de saisie), o question avec des éléments à déplacer-poser, o question avec des éléments à sélectionner. - des contrôles qui permettent de vérifier les connaissances. Il est important de les réaliser dans des conditions examens (durée limitée et sans aucune aide). - des corrigés qui permettent de s'auto-évaluer. Il est important de les utiliser seulement après av oir effectué le contrôle. diaporamas cours exercices En outre, tous les éléments peuvent être étudiés séparément afin de revoir une règle non assimilée. Par exemple, les utilisations suivantes peuvent être envisagées : - en classe, en salle informatique ou au CDI, - en autonomie pendant les heures de permanence, - encadrée sous forme d'ateliers de soutien scolaire réservés en priorité aux élèves en difficulté ou ne possédant pas d'ordinateur à la maison, - sous forme de révision avant un contrôle ou un examen. Le travail sur des ordinateurs individuels est une bonne solution qui permet à chaque élève d aller à son rythme, puis de faire des exercices d'entraînement. h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r Un bon maître a ce souci constant : enseigner à se passer de lui (André Gide).

3 COMPTABILITÉ TABLE DES MATIÈRES L e s c o u r s D o s si e r 03 - L e s u i v i d es c li e n t s Cours 01 - Comptabiliser les factures de ventes Cours 02 - Comptabiliser les avoirs envoyés Dossier 03 TB B AB u e z Év a l l e s c o u rs M I TI! Cours 03 - Comptabiliser des produits divers Cours 04 - Comptabiliser des emballages envoyés et consignés Cours 05 - Comptabiliser un acompte ou une avance reçus Cours 06 - Les ventes hors de France Cours 07 - Les prestations de services ou les travaux fournis Cours 08 - Comptabiliser les escomptes accordés h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r Attention : Vous êtes le fournisseur! Rappel : Avez-vous compris le cours? TB - Très Bien B - Bien AB - Assez Bien M - Moyen I - Insuffisant TI - Très insuffisant

4 COMPTABILITÉ Dossier 03 Dossier 03 - Le suivi des clients Les exercices h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r

5 COMPTABILITÉ TABLE DES MATIÈRES L e s e x e r c i c e s u e z Év a l vo u s! D o s si e r 03 - L e s u i v i d es c li e n t s Exercice 01a - Les factures d'achats Exercice 01b - L'enregistrement des factures d'achats Exercice 05a - Les factures d'achats à l'étranger Dossier Exercice 04a - La déductibilité de la TVA sur les achats Exercice 03a - Factures d'avoir reçues Exercice 02b - Les factures d'immobilisations Exercice 01c - Comptabiliser des factures d'achats Exercice 02a - Les immobilisations 03 TB B AB M I TI [%] -> [100 et 90] [-90 et 75] [-75 et 60] [-60 et 50] [-50 et 30] [-30 et 00] [note] -> [20 et18] [-18 et15] [-14 et 12] [-12 et 10] [-10 et 6] [-6 et 0] Rappel notation : TB : Très Bien - B : Bien - AB : Assez Bien - M : Moyen - I : Insuffisant - TI : Très insuffisant h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r

6 COMPTABILITÉ Dossier 03 Dossier 03 - Le suivi des clients Les contrôles h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r

7 COMPTABILITÉ TABLE DES MATIÈRES L e s c o n t r ô l e s D o s si e r 03 - L e s u i v i d es c li e n t s Dossier 03 TB B AB u e z Év a l vo u s M I TI [%] -> [100 et 90] [-90 et 75] [-75 et 60] [-60 et 50] [-50 et 30] [-30 et 00] [note] -> [20 et18] [-18 et15] [-14 et 12] [-12 et 10] [-10 et 6] [-6 et 0]! h t t p : / / a u g u s t e c h a r l e r y. f r e e. f r

8 DOSSIER 3 Cours n 01 COMPTABILISER LES FACTURES DE VENTES Avant de comptabiliser une facture de vente de marchandises ou de prestations de services, il faut trouver les éléments importants qui permettent de l'enregistrer. 1 Oui c'est évident! Vérifier que cette facture correspond bien à une recette engagée dans le cadre de l'activité de l entreprise. Non La facture de vente a été créée par le fournisseur. Vous avez une dette sur le client. Vous avez une créance sur le client. Vous travaillez dans l entreprise qui : reçoit la facture. Vous êtes le destinataire. envoie la facture. Vous êtes l'expéditeur. Fournitout outils 42 rue de bonneuil CALAIS Facture N 649 le 14/11 Entreprise Martin 2 rue Saint Augustin Calais outillages industriels : 27,50 (dont TVA à 19,6 % : 4,51 ) 3 Observons la facture et plus particulièrement l'en-tête! Vous devez vous poser la question suivante : 2 Où travaillez-vous? Vous travaillez dans l'entreprise Fournitout qui établit la facture de vente et envoie le document en conservant un double. x Vous êtes : Le client chargé du suivi des comptes fournisseurs. Le fournisseur chargé du suivi des comptes clients.? Observons en détail la facture! Vous devez vous poser la question suivante : Quelle est votre activité? Vous travaillez dans l'entreprise Fournitout Outils qui fabrique et vend de l'outillage industriel. Cette vente concerne :? des marchandises : articles achetés pour être revendus. des services : services rendus par l entreprise dans le cadre de son activité. des produits d activités annexes : prestations réalisées qui ne font pas l objet de l activité principale. des produits finis : articles transformés ou fabriqués par l entreprise. I Comment comptabiliser la facture de vente? 2 étapes essentielles pour une 1 Analyser bonne comptabilisation! 2 Comptabiliser Extrait du plan des comptes de l entreprise Fournitout TVA déductible sur ABS TVA collectée 411TAT - Client Tatin 411MAR - Client Martin 411MAS - Client Masin Ventes de produits finis Prestations de services Ventes de marchandises Locations diverses Ports et frais accessoires Date de la facture : Numéro d enregistrement : Nom du client : Compte client : D D c c A savoir Toujours utiliser l'extrait du plan comptable de l'entreprise en premier. Compte de vente : Compte de TVA : D c 1

9 II Comptabilisation d'une facture de vente sans réduction : Vous travaillez dans la SARL Primeur spécialisée dans la vente de denrées alimentaires (grossiste en gros et demi-gros). Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. SARL PRIMEUR DE FRANCE 62 rue de bonneuil CALAIS Supérette Lemercier 12 rue Renoir Calais Facture N 128 le 15/03 Légumes bio TTC : (dont tva à 19.6 % : ) Paiement le 20/04 CIMENTERIE Campo 34 rue rivet NANCY BATI PLUS BTP 14 rue Pivet NYONS Facture N 563 le 10/03 Sac de ciment : 8 500,00 Remise de 5% : 425,00 Total net HT : 8 075,00 Frais de facturation : 150,00 Port : 640,00 TVA à 19,6 % : Total net TTC : ,54 Paiement le 20/ TVA déductible sur ABS TVA collectée 411LAR - Client Larson 411LEM - Client Lemercier Escomptes accordés Ventes de légumes Ventes de conserves Ports et frais accessoires Vous travaillez à la cimenterie Campo spécialisée dans la production et la ciments. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. Codes des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS III Comptabilisation d'une facture de vente avec réduction commerciale : vente de Codes des journaux Journal des achats = HA Journal des ventes = VT TVA déductible sur ABS Escomptes accordés Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS TVA collectée Ventes de produits finis 411BAT - Client Bati Plus BTP Ventes de marchandises 411PER - Client Percon Ports et frais accessoires... 2

10 IV Comptabiliser une facture de vente avec réduction financière : Vous travaillez dans l'entreprise Clean house spécialisée dans l'entretien et le nettoyage de bâtiments. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. CLEAN HOUSE 39 rue rivet NANCY Facture N 56 le 5/03 TRUCHANT 12 rue Pivet NYONS Nettoyage local A : Nettoyage local B : Total net HT : Escompte de 2 % : TVA à 19.6 % : Total net TTC : TVA acquittée sur les débits TVA déductible sur ABS TVA collectée Client Lemings Client Truchant Codes des journaux Escomptes accordés Journal des ventes = VE Ventes de produits finis Journal de banque = BA Prestations de services Journal de caisse = CA Ports et frais accessoires... Conclusion : La comptabilisation d'une facture de vente s'effectue ainsi : COMPTE Clients Escomptes accordés Compte de produits (1) LIBELLÉ Produits d'activités annexes (2) TVA collectée (1) Les rabais, remises, ristournes accordés ne s enregistrent pas pour une facture de vente. Ils sont déduits du montant hors-taxe du produit. (2) Les frais divers facturés au client et qui ne font pas partie de l'activité principale du fournisseur sont imputés dans le compte "708". 3

11 DOSSIER 3 Cours n 02 Avant de comptabiliser un avoir envoyé, il faut trouver les éléments importants qui permettent de l'enregistrer. 1 x Vérifier que cet avoir est justifié et correct : Oui COMPTABILISER LES AVOIRS ENVOYÉS c'est évident! Non x L'avoir envoyé a été créé par le fournisseur : Vous avez une diminution de la créance. Vous avez une augmentation de la créance. x Vous travaillez dans l entreprise qui : envoie l'avoir. Vous êtes l'expéditeur. reçoit l'avoir. Vous êtes le destinataire. Fournitout outils 42 rue de Bonneuil CALAIS Entreprise Martin 2 rue Saint Augustin Calais Observons cet avoir et plus particulièrement l'en-tête! Vous devez vous poser la question suivante : 2 Où travaillez-vous? Vous travaillez dans l'entreprise Fournitout qui établit la facture d'avoir et lui attribue un numéro d'ordre chronologique. x Vous êtes : Le fournisseur chargé du suivi des comptes clients Le client chargé du suivi des comptes fournisseurs Observons en détail cet avoir! Vous devez vous poser la question suivante : 3 Quelle est votre activité? Vous travaillez dans l'entreprise Fournitout Outils qui fabrique et vend de l'outillage industriel. x Cette facture concerne un : avoir pour escompte : avoir établi pour réduction financières oubliée et règlement au comptant. Avoir N 745 le 18/11 Retour outillages industriels : (dont TVA à 19.6 % : 4.51 ) avoir pour rabais, remise, ou ristourne : avoir établi pour réduction commerciales supplémentaires. avoir pour retour de marchandises : avoir établi pour marchandises retournées, erreur de facturation ou non respect des conditions de vente. I Comment comptabiliser l'avoir envoyé? 2 étapes essentielles pour une bonne comptabilisation! i A savoir Toujours utiliser l'extrait du plan comptable de l'entreprise en premier. 1 Analyser Date de l'avoir : Numéro d enregistrement : 2 D Comptabiliser C Extrait du plan des comptes de l entreprise Fournitout TVA déductible sur ABS TVA collectée 411TAT - Client Tatin 411MAR - Client Martin 411MAS - Client Masin Ventes de produits finis Prestations de services Ventes de marchandises Locations diverses Ports et frais accessoires Nom du client : Compte de produit : Compte de TVA : Compte client : D D C C 4

12 II Comptabilisation d'une facture pour retour de marchandises : Vous travaillez dans la cimenterie Campo spécialisée dans la production et la vente de ciments. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cet avoir pour retour de marchandises défectueuses. CIMENTERIE Campo 34 rue rivet NANCY BATI PLUS BTP 14 rue Pivet NYONS Avoir N 564 le 11/03 Sacs de ciment : Remise de 5% : Total net HT : Frais de facturation : Port : TVA à 19.6 % : Total net TTC : Paiement le 20/04 Codes des journaux Journal des ventes = VT TVA déductible sur ABS Escomptes accordés Journal de banque = BQ TVA collectée Ventes de produits finis Journal de caisse = CS 411LEM - Client Percon Ventes de marchandises 411BAT - Client Bati Plus BTP Ports et frais accessoires... III Comptabilisation d'une facture d'avoir pour réduction commerciale : Vous travaillez à la papeterie Merlin qui achète et vend toutes sortes de papiers. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cet avoir. Papeterie Merlin 34 rue Rivet NANCY TRUCHANT 12 rue Pivet NYONS Avoir N 56 le 5/05 Remise oubliée de 10 % : 92,00 TVA à 19,6 % : 18,03 Net à déduire : 110,03 5 Codes des journaux TVA déductible sur ABS Escomptes accordés ournal des achats = AC TVA collectée Ventes de produits finis Journal des ventes = VE Client Lemings Ventes de marchandises Journal de banque = BA Client Truchant Ports et frais accessoires Journal de caisse = CA Client Marlin R.,R.,R. accordées...

13 IV Comptabilisation d'une facture d'avoir pour réduction financière : Vous travaillez à la papeterie Merlin qui achète et vend toutes sortes de papiers. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cet avoir. Papeterie Merlin 34 rue Rivet NANCY Avoir N 57 le 6/05 MARLIN 12 rue l'arrivée NYONS Régularisation facture N 621 Escompte oublié de 2 % : 98,00 TVA à 19,6 % : 19,21 Net à déduire : 117, Escomptes accordés Ventes de produits finis Ventes de marchandises Ports et frais accessoires R.,R.,R. accordés TVA déductible sur ABS TVA collectée Client Lemings Client Truchant Client Marlin Codes des journaux ournal des achats = AC Journal des ventes = VE Journal de banque = BA Journal de caisse = CA Conclusion : 1 La comptabilisation d'une facture d'avoir pour retour de marchandises s'effectue ainsi : COMPTE LIBELLÉ Compte de produits en fonction de la vente Produits d'activités annexes TVA collectée 411 Clients 665 Escomptes accordés 2 La comptabilisation d'une facture d'avoir pour réduction s'effectue ainsi : COMPTE LIBELLÉ 665 ou 709 Escomptes accordés ou R,R,R accordés TVA collectée 411 Clients L'avoir s'enregistre dans le sens inverse d'une facture de vente. 6

14 DOSSIER 3 Cours n 03 COMPTABILISER DES PRODUITS DIVERS Une entreprise peut facturer des produits qui ne constituent pas son activité principale. On les appelle : X- produits des activités annexes, par exemple les frais de transport de marchandises appelés aussi frais de port, les produits de différentes locations,... - autres produits financiers, par exemple les frais d'intérêts de retard, les commissions de paiement... X X- produits de cession d'immobilisation, par exemple la vente d'un ordinateur après quelques années d'utilisation. Ces comptes de produits seront par conséquent crédités du montant HT. I Comptabiliser une facture de produits d'activités annexes : Vous travaillez à la cimenterie Campo spécialisée dans la production et la vente de ciments. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. CIMENTERIE Campo 34 rue rivet NANCY BATI PLUS BTP 14 rue Pivet NYONS Facture N 563 le 10/03 Sac de ciment : 8 500,00 Remise de 5% : 425,00 Total net HT : 8 075,00 Frais de facturation : 150,00 Port : 640,00 TVA à 19,6 % : Total net TTC : ,54 Paiement le 20/ TVA déductible sur ABS TVA collectée 411LEM - Client Percon 411BAT - Client Bati Plus BTP Ventes de produits finis Ventes de marchandises Locations diverses Ports et frais accessoires Autres produits financiers Codes des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS

15 II Comptabiliser une facture de produits financiers : Vous travaillez à la cimenterie Campo spécialisée dans la production et la ciments. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser ces intérêts de retard. CIMENTERIE Campo 34 rue rivet NANCY BATI PLUS BTP 14 rue Pivet NYONS Facture N 563 le 10/03 vente de Intérêts de retard pour paiement : TVA % : 5.76 NET A PAYER TTC : Paiement par retour TVA déductible sur ABS Ventes de produits finis TVA collectée Ventes de marchandises 411LEM - Client Percon Locations diverses 411BAT - Client Bati Plus BTP Ports et frais accessoires Autres produits financiers... Codes des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS III Comptabiliser une facture de cession d'immobilisation : Vous travaillez à la Clean House spécialisée dans le nettoyage de locaux. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser la vente d'un ordinateur. CLEAN HOUSE 34 rue rivet NANCY TRUCHANT 12 rue Pivet NYONS Facture N 59 le 15/03 Cession d'un ordinateur : TVA à 19.6 % : Total net TTC : Paiement fin de mois TVA déductible sur ABS TVA collectée 411LEM - Client Percon 411BAT - Client Bati Plus BTP Créance sur cessions Ventes de produits finis Ventes de marchandises Produits des cessions d'éléments d'actif Codes des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS 8

16 ... Conclusion : La Comptabiliser une facture concernant un produit s'effectue ainsi : COMPTE LIBELLÉ Clients Escomptes accordés Compte de produits (1) Produits d'activités annexes (2) TVA collectée 9

17 DOSSIER 3 Cours n 04 COMPTABILISER DES EMBALLAGES ENVOYÉS ET CONSIGNÉS Pour protéger les marchandises, le fournisseur consigne des emballages qu'il facture au client. Ces emballages seront remboursés au clients après restitution (déconsignations). Les emballages consignés aux clients sont enregistrés au crédit : Consignation envoyé et consigné compte... Intitulé Les emballages consignés augmentent le montant TTC de la créance du client et sont généralement donnés pour un montant TTC. Si le client retourne les emballages consignés, il faut établir un avoir pour diminuer sa créance. Le montant de la déconsignation est alors enregistré au débit du compte 4196 qui est ainsi soldé. I Comptabiliser une facture de vente avec consignation des emballages : Vous travaillez dans la SARL Primeur de France spécialisée dans la ventes de denrées alimentaires (grossiste en gros et demi-gros). Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. SARL PRIMEUR DE FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS Superette Lemercier 12 rue Renoir Calais Facture N 129 le 15/03 boîtes haricots rouges : TVA à 19.6 % : Total TTC : Emballages consignés : Net à payer TTC : TVA déductible sur ABS TVA collectée 411LEM - Client Lemercier Clients - Dettes pour emballages consignés Codes des journaux Banque Caisse Journal des ventes = VT Ventes de marchand. Journal de banque = BQ Ventes de conserves Journal de caisse = CS Ventes de légumes... 10

18 II Comptabiliser l'avoir pour retour d'emballages consignés : Vous travaillez dans la SARL Primeur de France spécialisée dans la ventes de denrées alimentaires (grossiste en gros et demi-gros). Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cet avoir. SARL PRIMEUR DE FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS Superette Lemercier 12 rue Renoir Calais Avoir N 321 le 25/03 votre retour d'emballages consignés sur facture N 129 : Net à votre crédit TTC : TVA déductible sur ABS TVA collectée 411LEM - Client Lemercier Clients - Dettes pour emballages consignés Codes des journaux Banque Caisse Journal des ventes = VT Ventes de marchand. Journal de banque = BQ Ventes de conserves Journal de caisse = CS Ventes de légumes... Conclusion : La comptabilisation d'une facture de vente avec des emballages consignés s'enregistre ainsi : COMPTE LIBELLÉ 411 Clients 4196 Client - Dettes pour emballages consignés Compte de produits (1) Produits d'activités annexes (2) TVA collectée La comptabilisation d'un avoir ou d'une avance reçus s'effectue ainsi : COMPTE LIBELLÉ 4196 Client - Dettes pour emballages consignés 411 Clients 11

19 DOSSIER 3 Cours n 05 COMPTABILISER UN ACOMPTE OU UNE AVANCE REÇUS Un acompte ou une avance sont des sommes versées par des clients correspondant au règlement partiel de commandes. A partir d'un reçu ou de l'avis de crédit de la banque, l'enregistrement du règlement peut être effectué. Ce montant reçus du client est comptabilisé dans le journal de banque ou de caisse. Sa comptabilisation se fait au crédit tandis que le compte de trésorerie augmente au débit. Lors de l'établissement de la facture correspondante, le montant de l'acompte ou de l'avance est déduit du TTC de la facture. Il s'enregistre alors au débit. Le compte est ainsi soldé. L'acompte ou l'avance reçus s'enregistrent dans le compte suivant : compte Acompte ou avance reçus... Intitulé II Comptabiliser l'acompte ou l'avance lors de sa réception : Vous travaillez dans la SARL Primeur de France spécialisée dans la vente de denrées alimentaires. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cet acompte. SARL PRIMEUR DE FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS Supérette Lemercier 12 rue Renoir Calais Reçu N 106 le 13/ 03 Acompte sur commande n 318 payé par chèque BNP n TVA déductible sur ABS Banque TVA collectée Caisse 411LEM - Client Lemercier Vente de marchandises Clients avances et Vente de légumes acomptes reçues Vente de conserves Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS 12

20 II Comptabiliser la facture de vente avec l'acompte ou l'avance reçus : Vous travaillez dans la SARL Primeur de France spécialisée dans la vente de denrées alimentaires. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. Pour les comptes, utilisez l'extrait précédent. SARL PRIMEUR DE FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS Facture N 128 le 15/03 Supérette Lemercier 12 rue Renoir Calais Légumes bio : TVA : Montant TTC : acompte : Net à payer : Paiement le 20/04 de Conclusion : La comptabilisation d'un acompte ou d'une avance reçus s'effectue ainsi : COMPTE LIBELLÉ Banque ou caisse 4191 Clients - Avances et acomptes reçus... La comptabilisation d'une facture de vente avec acompte ou avance reçus s'enregistre ainsi : COMPTE LIBELLÉ 411 Clients 4191 Clients - Avances et acomptes reçus Compte de produits (1) Produits d'activités annexes (2) TVA collectée 13

21 DOSSIER 3 Cours n 06 LES VENTES HORS DE FRANCE Une entreprise peut réaliser la totalité ou une partie de ses ventes avec des partenaires hors de France. On distingue : Exportation dans l'u.e (Livraisons intracommunautaires : ventes à des clients qui résident dans un pays de l'union Européenne) - Avec communication du numéro d'identification : Si le client a fourni son numéro d'identification de TVA, la vente est exonérée de TVA (la facture ne comporte pas TVA). - Sans communication du numéro d'identification : Si le client n'a pas fourni son numéro d'identification de TVA, la vente n'est pas exonérée de TVA (la facture doit faire apparaître la TVA). Exportations hors de l'u.e (ventes à des clients qui résident à l'étranger hors de l'union Européenne). Les ventes à l'étranger sont exonérées de TVA. I Comptabilisation d'une exportation dans l'u.e : 1) Livraisons intracommunautaires avec communication du numéro d'identification : Vous travaillez dans l'entrepreprise Tali qui réalise des ventes avec des clients de l'union Européenne. Vous devez compabiliser la facture. SARL TALI FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS N TVA : FR Paul Schmitt Allemagne N TVA : D Facture N 856 le 5/05 Vélos : Exonérés de TVA : NET A PAYER : TVA déductible sur ABS client Peters client Paul Schmitt Client Atlas Escomptes accordés Vente en France Vente en Europe Vente à exportation Codes des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS... 14

22 I Comptabilisation d'une exportation dans l'u.e : 2) Livraisons intracommunautaires sans communication du numéro d'identification : Vous travaillez dans l'entrepreprise Tali qui réalise des ventes avec des clients de l'union Européenne. Vous devez compabiliser la facture. SARL TALI FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS N TVA : FR PETERS Angleterre Facture N 857 le 7/05 Vélos : TVA : NET A PAYER : TVA déductible sur ABS Escomptes accordés TVA collectée Vente de produits finis Client Peters Vente en France Client Paul Schmitt Vente en Europe Client Zalia Vente à exportation Codes des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS II Comptabilisation d'une exportation hors de l'u.e : Vous travaillez dans l'entrepreprise Tali qui réalise aussi des ventes avec des clients hors C.E.E. Vous devez compléter la facture (arrondir à l'euro le plus proche) et la comptabiliser (en utilisant l'extrait du plan précédent). UTS express Transit commissionnaire SARL TALI FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS Facture N mai Droit de douane : 22,00 Honoraire HT : 28,80 TV A s/ débits sur honoraire : 5,64 Acquitté en douane TV A : 151,57 Total à payer : 208,01 Atlas USA SARL TALI FRANCE 42 rue de bonneuil CALAIS Invoice N EX3 May 9th bicycle : $ (without taxe) Total invoice : $ 1US $ =

23 Conclusion Une livraison intracommunautaire sans numéro d'identification s'effectue ainsi : COMPTE LIBELLÉ 411 Clients Compte de produits (1) TVA collectée Une livraison intracommunautaire avec numéro d'identification ou une exportation hors de l'union Européenne s'effectue ainsi : COMPTE 411 Clients Compte de produits (1) LIBELLÉ 16

24 DOSSIER 3 Cours n 07 LES PRESTATIONS DE SERVICES OU LES TRAVAUX FOURNIS On entend par vente de prestations de services les ventes de travaux, de réparations, de services. Prestations des services ou de travaux avec TVA sur les encaissements (par défaut si aucune indication sur la facture) Prestations des services ou de travaux avec TVA sur les débits (option choisie par l'entreprise de façon définitive qui doit apparaître sur la facture). On dit que la TVA est exigible sur les encaissements lorsqu'une entreprise vend des prestations de service ou de travaux. Elle versera à l'administration fiscale la TVA sur cette vente lorsqu'elle encaissera le règlement de son client. La TVA est exigible le mois de l'encaissement de la créance. Certaines entreprises prestataires de service ou de travaux peuvent être autorisées par l'administration des impôts à acquitter la TVA qu'elles collectent d'après les débits : la TVA sera donc exigible le mois de la facture. Cependant, la TVA concernant l'acompte reste exigible à l'encaissement. Toutes les autres règles comptables d'enregistrement de la facture de vente restent identiques. I Comment comptabiliser des prestations ou des travaux avec TVA sur les encaissements? Comptabilisation de l'acompte : Exemple : le 10/07 réception d'un chèque d'acompte de 100 d'après le devis pour prestation. Journal de D 512 Banque C avances et acomptes banque D reçus sur commandes C Journal des TVA collectée exigible OD D sur les encaissements C D TVA collectée C Comptabilisation de la facture avec déduction de l'acompte : Exemple : le 19/07 notre facture de prestation a été envoyée pour un montant de 1196 TTC. Journal des ventes Journal de banque D 411 Clients C avances et acomptes D reçus sur commandes C Prestations D de services C Comptabilisation du règlement de la facture : Journal des OD Attention l'acompte est un montant TTC. Il faut toujours régulariser la TVA pour l'acompte : HT : 100/1.196 = TVA : = Le compte "TVA sur encaissement" remplace le compte "TVA collectée" pour le montant total de TVA TVA collectée exigible D sur les encaissements D 512 Banque C 411- Clients Régularisation TVA D C pour le versement : HT : 1096/1.196 = TVA collectée exigible TVA : = D sur les encaissements C D TVA collectée C C 17

25 II Comment comptabiliser des prestations ou des travaux avec TVA sur les débits? 1 Comptabilisation de l'acompte : Exemple : le 10/07 réception d'un chèque d'acompte de 100 d'après le devis pour travaux. L'entreprise a opté pour les débits. Journal de D 512 Banque C avances et acomptes banque D reçus sur commandes C Journal des TVA collectée exigible OD D sur les encaissements C D TVA collectée C Attention l'acompte est un montant TTC. Il faut toujours régulariser la TVA pour l'acompte : HT : 100/1.196 = TVA : = Comptabilisation de la facture avec déduction de l'acompte : Exemple : le 19/07 notre facture pour travaux a été envoyée pour un montant de 1196 TTC. D C Régularisation de la "TVA sur encaissement" avances et acomptes utilisé pour l' acompte. D reçus sur commandes C L'entreprise a opté pour les débits. La TVA est donc D 704 -Travaux C Journal des exigible lors de la facturation ventes TVA collectée exigible D sur les encaissements C D Comptabilisation du règlement de la facture : C Journal de D 512 Banque C D 411- Clients C banque Clients III Facture de prestations de services avec TVA sur les encaissements : Le chef comptable du prestataire "Clean Conseil" vous demande de comptabiliser les différents documents sur un bordereau de saisie et d'effectuer les régularisations nécessaires. Le dernier numéro pour les OD était le 520. Banque du Nord Avis de crédit N 3351 Le 10/07 Remise 1 chèque Motif : Acompte Truchant JO* DATE PIÈCE N BORDEREAU DE SAISIE NUMÉRO COMPTE LIBELLE Clean Conseil 14 rue rivet NANCY TRUCHANT 12 rue Pivet NYONS Facture N 631 le 26/07 Honoraires : TVA à 19.6 % : Total net TTC : Acompte versé le 10/07: Net à payer : Règlement par chèque à réception Banque du Nord Avis de crédit N 3352 Le 29/07 Remise 1 chèque Motif : règlement fac N 631 Truchant *JO = Journal TVA déductible sur ABS 411TAL - Client Talin TVA collectée Banque Hervet TVA collectée exigible Banque du Nord sur les encaissements Travaux 411SOL - Client Solar Prestations de services Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ - Journal de caisse = CS - Journal des opérations diverses = O D 18

26 IV Facture de travaux avec TVA sur les débits : Le chef comptable de l'entreprise "Robin travaux" vous demande de comptabiliser les différents documents sur un bordereau de saisie et d'effectuer les régularisations nécessaires. Le dernier numéro pour les OD était le Banque HERVET Avis de crédit N 8896 le 8/08 Remise 1 chèque Motif : Acompte Talin ROBIN travaux 76 rue rivet NANCY Talin 9 rue Marin NYONS Facture N 546 le 10/08 Travaux : TVA à 19.6 % : Total net TTC : Acompte versé le 08/08 : Net à payer : TVA acquittée sur les débits Banque Hervet Avis de crédit N 8897 Le 15/08 Remise 1 chèque Motif : règlement fac N 546 Talin JO* DATE PIÈCE N *JO *JO = = Journal BORDEREAU DE SAISIE NUMÉRO COMPTE LIBELLE TVA déductible sur ABS 411TAL - Client Talin TVA collectée Banque Hervet TVA collectée exigible Banque du Nord sur les encaissements Travaux 411SOL - Client Solar Prestations de services Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ - Journal de caisse = CS - Journal des opérations diverses = O D Conclusion : Étape 1 - un acompte a été versé à notre entreprise : JOURNAL BANQUE JOURNAL OD 512 Banque 4191 Clients - Avances et acomptes versés TVA sur encaissement TVA collectée La TVA est exigible sur tous les acomptes. Étape 2 - Facture de prestations de service avec option de TVA sur les débits JOURNAL DE VENTES 411 Clients Comptes de produits TVA sur encaissement (TVA en attente) TVA collectée (montant TVA les débits) pour les débits --> = TVA de la facture - TVA sur acompte (44572). pour les encaissements --> = TVA de la facture (c'est tout). Étape 3 - Règlement de la facture JOURNAL BANQUE 512 Banque 411 Clients Débit Crédit DébitCrédit Débit Crédit JOURNAL TVA sur encaissement (1) OD TVA collectée (1) Seulement si l'entreprise à choisi l'option sur les débit sur les encaissements 19

27 DOSSIER 3 Cours n 08 COMPTABILISER LES ESCOMPTES ACCORDÉS L'escompte est une réduction financière accordée aux clients en contrepartie d'un règlement rapide (règlement au comptant ou règlement à réception de la facture). Il existe 2 types d'escompte : ESCOMPTE INCONDITIONNEL... Il est comptabilisé en même temps que la facture de vente. R A P P E L Facturation : D 411 Clients Règlement : D C D escomptes accordés C D 7... C TVA D collectée C Banque C D Clients C ESCOMPTE CONDITIONNEL Il ne se trouve pas sur la facture établie par le fournisseur. Il est déduit par le client après le règlement en fonction des conditions de paiement définies. 3 mentions peuvent apparaître sur les factures. Une entreprise opte pour une seule des 3 options et ce pour tous ses clients. I Comptabiliser un escompte inconditionnel : CLEAN HOUSE 34 rue rivet NANCY Facture N 56 le 5/03 TRUCHANT 12 rue Pivet NYONS 1) Envoi d'un avoir pour escompte accordé 2) Déduction directe sans avoir 3) Déduction directe sans avoir dont escompte net de taxe Vous travaillez dans l'entreprise Clean house spécialisée dans l'entretien et le nettoyage de bâtiments. Vous êtes chargé(e) de comptabiliser cette facture. Nettoyage local A : 4455,00 Nettoyage local B : 144,80 Total net HT : 4599,80 Escompte de 2 % : 92,00 TVA à 19,6 % : 883,53 Total net TTC : 5 391,33 TVA acquittée sur les débits TVA déductible sur ABS TVA collectée Client Lemings Client Truchant Escomptes accordés Ventes de produits finis Prestation de services Ports et frais accessoires TOTAL Codes : des journaux Journal des ventes = VE Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS... 20

28 II Comptabiliser un escompte conditionnel : 1) Enregistrement d'un avoir pour escompte accordé : Vous travaillez dans la SARL Primeur de France. La facture et son règlement de 4473,04 ont été comptabilisés. Vous établissez un avoir pour escompte au comptant de 2 % que vous enregistrez. i SARL PRIMEUR DE FRANCE Supérette Lemercier 12 rue Renoir Calais Escompte... % HT :... TVA à 19.6 %... Total TTC à déduire :... déductible au prochain règlement TVA déductible sur ABS TVA collectée 411LEM - Client Lemercier 411TRU - Client Truchant Escomptes accordés Ventes de produits finis Prestation de services Ports et frais accessoires Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS... III Comptabiliser un escompte conditionnel : 2) Escompte accordé avec TVA déduit directement par le client : Vous travaillez dans la SARL Marnier. La facture de "Bati plus" d'un montant de 2850,36 a été réglée mais le règlement n'a pas encore été comptabilisé. Vous constatez que ce client s'est déduit directement un escompte de 2 % comme prévu. Après avoir vérifié le montant de l'escompte, vous enregistrez le règlement. ERVET BANQUE BORDEREAU DE REMISE DE CHEQUE Titulaire du compte : SARL Marnier Le 10/03 T i r e u r N B32 M o n t a n t Bati plus Escompte TTC : TVA : montant réglé : Extrait du plan des comptes Codes des journaux TVA déductible sur ABS Banque du Nord Journal TOTAL des : achats = AC TVA collectée Banque Hervet Journal des ventes = VT 411PER - Client Percon Caisse Journal de banque = BQ 411BAT - Client Bati Plus BTP Escomptes accordés Journal de caisse = CS... 21

29 II Comptabilisation d'un escompte conditionnel : 3) Déduction directe sans avoir dont escompte net de taxe : i Vous travaillez dans l'entreprise Jasmine. La comptabilisation de la facture de 940 et du règlement ont été effectués. Vous constatez que ce client s'est déduit directement un escompte de 1.5 % comme prévu. Après avoir vérifié le montant de l'escompte, vous l'enregistrez le 20/03. Le dernier numéro était le 429. BORDEREAU DE REMISE DE CHEQUE LE 17/03 T i r e u r TVA déductible sur ABS TVA collectée Client Parlier Client marco Banque du Nord Banque direct Caisse Escomptes accordés COMPTE INTITULÉ DU COMPTE TOTAL Codes : des journaux Journal des ventes = VT Journal de banque = BQ Journal de caisse = CS Journal des OD* = OD *opérations diverses... BANQUE DU NORD comptabilisé BQ31 le 19/03 N BN-7 Titulaire du compte : SNC Jasmine M o n t a n t Parlier Escompte TTC : TVA : montant réglé : CONCLUSION Un escompte accordé conditionnel ou inconditionnel s'enregistre dans le compte escomptes accordés au : débit crédit Pour les escomptes conditionnels, l'énoncé et les annexes déterminent l'écriture comptable (règlement comptabilisé ou non, avoir établi ou pas). Le contrôle du montant de l'escompte est primordiale. Ainsi, les remarques suivantes peuvent être faites pour les 3 options conditionnelles : escompte accordé à partir d'un avoir comptabiliser l'avoir dans le sens inverse d'une facture de vente en tenant compte de la TVA. escompte accordé avec TVA déduit directement par le client contrôler le montant de l'escompte, comptabiliser l'escompte en tenant compte de la TVA et de l'écriture de règlement. escompte accordé net de taxe déduit directement par le client contrôler le montant de l'escompte et comptabiliser l'escompte sans la TVA en tenant compte de l'écriture de règlement. 22

30 EXTRAIT DU PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL 101 Capital 164 Emprunts 213 Constructions 2154 Matériel industriel 2182 Matériel de transport 2183 Matériel de bureau et informatique 2184 Mobilier 370 Stocks de marchandises 401 Fournisseurs 404 Fournisseurs d'immobilisations 411 Clients TVA déductible sur immobilisations TVA déductible sur ABS TVA collectée 512 Banque 514 Chèque postaux 531 Caisse 601 Achat de matières premières Fournitures de bureau 6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ) 6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 6064 Achat de fournitures administratives 607 Achat de marchandises 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 613 Locations 615 Entretien et réparations 616 Prime d'assurance 618 Documentation générale 6183 Documentation technique 6211 Personnel intérimaire 6226 Honoraires 623 Publicité, publications, relations publiques 624 Frais de transport 6238 Divers (pourboires, dons..) 625 Déplacements, missions et réceptions 626 Frais postaux et télécommunications 627 Services bancaires 6354 Droits d'enregistrement et de timbre 665 Escomptes accordés 701 Ventes de produits finis 706 Prestations de services 707 Ventes de marchandises 709 Rabais, remises et ristournes accordés 765 Escomptes obtenus