²Initiation à l audit Audit c est une appréciation de la comptabilité

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1 ²Initiation à l audit 2011 Audit c est une appréciation de la comptabilité Normalisation et réglementation comptable La normalisation comptable- c est le processus de production des normes comptables, alors que la norme comptable c est une obligation imposé a la pratique comptable : ce sont les obligations techniques (utilisé les comptes de 1 a 7), des obligations de raisonnement (debit, crédit), on peut pas utilisé en plus ou en moins par ex, obligation de faire (de faire un bilan,compte de résultat, remplir les barder aux ), la norme comptable c est une obligation. Le travail de l audit est de savoir si c est bien a été fait Intérêt et limite des normes comptables 1) Tout le monde utilise les mêmes norme ce qui facilite la comparaison 2) Cette norme est un support a la détermination du résultat fiscal (fiscalité) 3) Cela sert pour la détermination de la fiscalité (afin d avoir un abus social) 4) C est un langage unique quasiment mondial 5) La norme permet de produire une information qui ne trompe pas les tiers (banquer, fournisseur) Les limites Le fait qu il ait des normes cela empêche de faire la comptabilité créative (de créer sa propre comptabilité) Les normes ne permettent pas de traiter certaines innovations et problèmes (la vie d entreprise se résume a 7 normes), il est très difficile d appréhender la fusion(prime de fusion difficilement apparent ) L utilisation de cette norme nous amène a payer moins d impôt

2 Les sources de droit comptable Réglementation internationale et française Dans le cas où on a un doute on s adresse à ANC autorité des normes comptables, fait référence en matière des normes comptables (elle fait bcp de travaux théorique sur l évolution de la comptabilité, conformité des normes ) CNC conseil national de comptabilité, travail sur le plan comptable(propose de rajouter un tiroir ) CRC comité de réglementation comptable (aide a la transparence financière, consolidation ) 3 entités qui regardent les cormes comptables. Les autres sources : La jurisprudence en cas de conflit il y a des décisions rendues à l issus. La doctrine (commentaires, intérpretaion des différents organismes qui sont chargés de veiller a la bonne application : conseil de la comptabilité, ordre des experts comptables) En cas de problème d audit, de comptabilité Les principes comptables Ils s orientent autour de 3 pôles : Fidélité Sincérité/régularité Principes comptables fondamentaux FIDELITE c est l objectif suprême de la comptabilité. Il y a pas d articles définissant la fidélité. Une image fidèle de l E lorsque les règles comptables sont respectées. Une vérité sur la vie de d E

3 Article ce qui prime c est la fidélité plutôt que les règles comptables SINCERITE ET LA REGULARITE On a deux moyens pour attendre l image fidèle de l E c est la SINCERITE ET LA REGULARITE, article 120-2, c est une notion qui est définit par le PCG et pas la loi. REGULARITE cela veut dire que la comptabilité est conforme aux règles en vigueur et aux procédures (respect de la loi juridique et de la loi comptable) (de faire la comptabilité jour au jour, toute sortie doit être écrit jour au jour ) SINCERITE, elle est définit par le PCG 1982 A.5, c est l application de bonne fois des règles et des procédures Pour qu une E est-ce que c est fidèle, et ça été fait avec la sincérité et régularité est est-ce c est conforme aux règles de la procédure Les autres principes comptables fondamentaux Les principes CONTINUETE DE L EXPLIOTATION (PCG 120-1) C est la comptabilité permet d effectuer des comparaisons périodique et d apprécier l évolution de l entité dans une perspective de continuité d activité. (Ex : Bilan au 31/12 les investissement sont de manière continue 2 dans le PCG, en effet il y a certains éléments qui nécessite la continuité capitaux propres, capital social etc) INDEPENDANCE DES EXERCICES (PCG 313-1)

4 Objectif : déterminer le résultat pour qu il soit imposé On doit arrêter chaque année les comptes pour en déduire le résultat, c'est-à-dire il faut clôturer au 31/12. Voir fiscalité conditions de déductions des charges PRINCIPE DES COUTS HISTORIQUES (PCG 321-1) Il est stipulé a la date d entrée dans le patrimoine les biens acquis a titre onéreux sont enregistré a leurs coût d acquisition et les biens produits sont enregistré a leurs coût de production. Ce principe est très critiqué, car aujourd hui on est dans une phase des coûts réels. Il faut peut être modifié et de les mettre aux coûts réels. PRUDENCE (PCG 120-3) Ce principe de prudence consiste a faire des écritures comptables de manière prudent afin d éviter un risque Ex : Stock de matière premiers des pommes, risque des les perdre et donc de faire des dépréciation, donc par souci de prudence on faire la dépréciation. Ex : réserves légales et facultatives et donc de faire plus de réserves par prudence Idée est de ne pas prendre le risque à l entreprise, de faire tout pour éviter le risque (mauvais analyse) PRINCIPE DE LA PERMANENCE DES METHODES (PCG 120-4) Il doit y avoir de la cohérence des informations comptables qu cours des périodes successives Implique la Permanence dans l application des règles et des procédure Ex : amortissement linéaire où dégressive on ne peut pas, on doit appliquer une méthode une année, l année prochaine on doit appliquer la même méthode, donc on ne peut pas changer de méthode PRINCIPE DE L IMPORTANCE RELATIVE (decret 21/1983)

5 Seules les informations pertinentes et utiles sont nécessaire a l établissement des documents de synthèse. On ne doit pas mettre que les éléments utiles et pertinents. On doit avoir un impacte sur le situation financière et patrimoniale de l E.( Voir seuil de signification, des compléments des info) PRINCIPE DE NON COMPENSANTION (code de commerce art 13) Postes actifs et de passifs doivent élevés séparément. Aucune compensation entre les éléments de produits et de charges Pour un même client on ne peut pas compenser les opérations même si c est la même entité entre les E.(principe de la comptabilité) PRINCIPE D INTANGIBILITE DU BILAN D OUVERTURE (PCG 130-2) Le bilan d ouverture est égal au bilan de clôture Ex au 31/12 la clôture donc le bilan, et en même temps c est le même bilan d ouverture Les immo de 31/12 sont les même au 1/01 ainsi que la trésorerie, créances clients PRINCIPE DE PREEMINENCE DE LA REALITE ECONOMIQUES SUR L APPARENCE JURIDIQUE Ce qui prime en matière de comptabilité c est l approche comptable qui correspond a la réalité économique C est la réalité comptable qui prime Ex : Une opération financière qui doit être visible dans le bilan, principe d adaptation a la vie de l E. C est un aménagement des dispositions comptables sous conditions particulières PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE LES NORMES INTERNATIONALES C est la norme IAS IFRS Ces sont les normes internationales, lorsqu on est un groupe international, c esta dire on doit faire le bilan et le compte de résultat selon ses normes. Si on est une E française on fait sous PCG

6 Si on est international on opte sous IFRS Si o est l E mère en France et la filiale à Londres, on doit opter pour IAS IFRS, pour éviter de passer sous les différentes normes de chaque pays Début du cours absent Audit financier Fait valider les étapes financières Que cela concerne l E et l exercice de l entreprise Pour valider l audit on a quelques outils. Les outils de l audit Des procédures analytiques O compare les données de l»exercice N-1 et l année en cours. Souvent ces variations on compare a d autres E comparables. EX : les frais d emballages N-1 =500, N = 510, est ce que c est vrai? On regarde que la croissance dans le secteur est de 1%, donc on se dit que on a besoin d avoir plus de papier pour emballer. Il faut bien entendu connaître bien le secteur. Ici on utilise beaucoup des ratios. C est aussi plutôt dans les grandes entreprise cette procédure analytique Souvent la procédure analytique c est pour AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

7 Car cela englobe toutes les charges La confirmation directe C est obtenir des tiers qui ont des relations avec l entreprise des informations sur le sol du compte de l entreprise. On audit pas l entreprise mais l opération de l autre E. EX : Cela se fait quand on a une mère et une fille Les sondages L auditeur ne peut pas vérifier toutes les écritures, et dans ce cas là il tire au sort par période. Fin novembre et 24 décembre. Donc on fait le tirage au sort Utilisation des travaux de l expert comptable et de documents juridiques Lors de la fusion on fait un audit Utilisation des travaux de services de contrôle interne Contrôle de gestion, sur la logistique etc Il faut être sur que le contrôle interne a été réalisé de bonne foie Observation physique Aller vérifier physiquement, c est la vérification des stocks et des papiers A 95% cela se fait régulièrement On fait beaucoup appel a la géométrie Quand il y a des écarts on doit trouver l origine des écarts : vol, faute de frappe, périmer, évaporation etc Ais il y a toujours un écart, qui est lié souvent au vol en stock etc

8 Vérification en profondeur des stocks et des amortissements C est le commissaire au compte qui valide l audit légal Le commissare aux comptes Champs d application/ CONTROLE LEGAL Loi de 1/ C est un contrôle permanent confié a un ou plusieurs commissaire au compte chargé de vérifier la régularité et la sincérité des comptes annuelles et apporter aux actionnaires aux autorités tutelles et aux tiers d assurance de la qualité de l information comptable et financières A rendu obligatoire na nomination de commissaires aux comptes dans le cadre suivant Dans toutes les sociétés par action Dans les sociétés commerciales type SARL, etc qui a la clôture de leurs exercice ont atteint deux des trous seuils suivant : Total Bilan > 1.55 Mln d euros Quand le CA HT > 3,1 Mln d euros Nombre de salariés > 50 Dans toutes les sociétés par actions SA on a obligation de nommer le Commissaire au compte et dans les sociétés commerciaux où les 2 de 3 sont réunit On peut avoir des audits obligatoires dans certaines associations dans les etablissemnts public. C est en générale quand on a des subventions d exploitations > On trouve cela dans le compte de résultat Particularité :

9 On peut nommer quelques fois un ou plusieurs commissaires au compte On a tout toujours des commissaires au compte suppléants. On nomme 3 commissaires au compte titulaires et 3 suppléants Toutes les sociétés cotés en bourse qui on les comptes consolidés doivent avoir minimum 2 commissaires en compte. On a aussi besoin de commissaires au compte pour faire l audit particulier (fusion) Quand on fait la transformation des sociétés anonymes Pour la fusion on a besoin un commissaire a la fusion Audit se fait chaque année, mais aussi pour augmentation de capital et fusion, transformation de sociétés. Compte tenu du contrôle légal des comptes Missions générale du commissaire au compte Un commissaire au compte cela peut être une personne physique où morale inscrite sur la liste professionnel dressé par la commission régionale de la cours d appel Cette inscription sur la liste professionnelle confère aux commissaires au compte des droits et des obligations Il y a des incompatibilités et des interdictions 2 types d incompatibilités Incompatibilités générales et spécifiques Incompatibilité Spécifique : Un code de déontologie du commissaire au compte existe On ne peut pas être commissaire au compte si on a des liens familiaux, professionnels, financiers. Il est interdit au commissaire au compte qui est chargé de vérifier les comptes d E de fournir une autre prestation spécifique, sauf s il y a un point spécifique dans la lettre de mission

10 Incompatibilités générales Incompatible avec toute activité où tout acte de nature a porter attente a son indépendance Toute activité commerciale est incompatible Toute activité salariale est incompatible sauf s in travaille dans une E où son activité est commissaire au compte EX : Un commissaire ne peut pas ouvrir une activité commerciale, donc ouvrit un magasin Les interdictions : Un commissaire au compte ne peut pas prendre, recevoir, directement, ou indirectement un intérêt auprès de la personne morale dont il est chargé de certifier les comptes Dans le but de pas garder le lien et pas de contrepartie Pas d acceptation des actions de la sociétés pas d achat des actions Il y a très peu de litiges car ils font attention Les commissaires au compte ne peut pas être nommé dirigeant d une société dont il est chargé d auditer les comptes, moins de 5 ans après la cessation de leur fonction Mais dans le cas aussi d abandon de la fonction de commissaire au compte. Les dirigeants où salariés d une personne morale ne peuvent être nommée un commissaire au compte il faut avoir 5 ans de décalage entre deux fonctions Si on est dirigent on décide devenir un commissaire au compte ne peut pas le faire s il le dirigeant détient plus de 10% du capital. Conditions d exercices Droit de commissaire au compte Il a un pouvoir d investigation permanent Ils peuvent opérer toutes les opérations qu ils veulent, se communiquer des pièces qu ils veulent, obtenir tout les documents dont il a besoin (le droit d appeler le fournisseur, le client)

11 Le droit de participer aux réunions des organes sociaux Quels sont les obligations de commissaire au compte A le droit d assister aux assemblées générale Obligation essentielle Certifier le contrôle et les comptes Il est astreint au secret professionnel En gros on ne doit pas avoir le lien et secret professionnel Toute erreur de jugement met en cause sa responsabilité Dans le rapport général Il doit donner son opinion Il doit certifier les comptes Doit justifier ces appréciations Doit vérifier les informations spécifiques (vérifier le rapport de conseil d administration, documents envoyés aux actionnaires) A l issue de son opinion il certifie où il ne certifie pas. Certification sans réserve cela veut dire que l audit est bon. Certification avec réserve cela veut dire que La non certification cela entraîne une procédure d alerte et la constatation de fait delectieux Il peut émettre un rapport spécial lors de l opération spéciale lors de la fusion et d augmentation du capital STATUT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU COMPORTEMENT DE COMMISSAIRES AUX COMPTES ET EXERCICE EN RESEAUX Le CC il est indépendant inscrit sur une liste son inscription est prononcé par la commission régionale d inscription et il l a prêté serment. Cette une personne physique où morale. Doit être de bonne moralité de nationalité française où de UE et avoir son diplôme

12 CC peut être en réseaux où indépendant CC doit avoir le comportement d indépendance art 5 du code de déontologie (code de commerce) des experts comptables, Il doit être : Indépendant de la personne dont il certifie les comptes Honnête Droit Intègre Le comportement d impartiale (doit avoir une attitude impartiale, ni d avoir de préjugé ni parti prix) Ne doit pas être en conflit d intérêt art 6, lors de sa mission il ne doit pas mettre l E dans la situation de conflit. EX : Lors de demande de client sur l achat Compétence art 7, c'est-à-dire il doit avoir une formation théorique et pratique (3 ans de stage) Il a obligation de se former régulièrement (sur l évolution juridique sur fiscalité sur audit) Comportement Confraternel art 8, c est a dire les CC doivent se forcer de résoudre en cas de litige a l amiable EX : Pas d attaque des autres CC en cas de mauvaise certification précédente par son collègue. Car cela nuira à la profession Discrétion art 9, c'est-à-dire de respecter le secret professionnel et d être prudent et discret CC peut être en réseaux, c est en générale pour les grands cabinets d expertise (PWC pricewaterhousecooper) Il faut spécifier qu il est dans le réseaux. CC doit informer le client Quand on est membre d un réseaux on doit être indépendant. EX : PWC audite chez une société et le fils du patron travaille chez PWC Il ne doit pas avoir Interdiction d être en relation avec la personne chez qui on audite. Pas de lien familiales et personnels. Pas de liens financiers (actions, pas de prêt)