RECUEIL. des TARIFS MUNICIPAUX

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1 RECUEIL des TARIFS MUNICIPAUX Hôtel de ville B.P. n 10 6 boulevard André Malraux Verneuil- sur- Seine Tél. : Fax République Française

2 2- TARIFS AU QUOTIENT FAMILIAL répartis par fonctions selon les nomenclatures des communes (instruction M14) Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de référence (RFR) et du nombre de parts figurant dans le dernier avis d imposition sur les revenus du foyer fiscal auquel est rattaché le bénéficiaire de la prestation. Il est donné par la formule : QFM = ( RFR / 12 ) / Nombre de parts L avis d imposition sur les revenus de 2014 sera exigé à partir du 1er janvier ENSEIGNEMENT - FORMATION 25 Services annexes de l'enseignement 251 Hébergement et restauration scolaire RESTAURATION SCOLAIRE 255 Classes de découverte et autres services annexes de l'enseignement SEJOURS ENFANCE ET JEUNESSE 3 CULTURE 31 Expression artistique 311 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE 312 ECOLE MUNICIPALE DE DANSE 4 SPORT ET JEUNESSE 41 Sports 415 MANIFESTATIONS SPORTIVES 42 Jeunesse 421 Centres de loisirs ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL (ALSH Dolto) ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL DU MERCREDI (ALSH Dolto) ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE (ALSH Jean Zay) ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE DU MERCREDI (ALSH Jean Zay) et soutien scolaire pendant les vacances ACCUEIL PERI-SCOLAIRE DES ENFANTS EN MATERNELLES ACCUEIL PERI-SCOLAIRE ELEMENTAIRE 422 Autres activités pour les jeunes ESPACE JEUNES, ANIMA'JEUNES, ANIMA'JUNIORS Disposition commune à tous les tarifs au quotient familial : Le non respect des délais de paiement entraînera une majoration de 10% du montant de la facture. 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - QFM - 24/06/2015

3 Tranches de la tarification au quotient familial /2016 Révision : 07/15 (Barème de l'impôt sur les revenus 2014) Le bénéfice de la tarification au quotient familial est accordé, sur présentation d'un avis d'imposition servant de justificatif, - aux foyers fiscaux domiciliés à Verneuil (foyers "intra-muros") - pour leurs membres fiscalement rattachés. Lorsqu'un bénéficiare de prestations est rattraché à plusieurs foyers fiscaux, les informations prises en compte sont celles du foyer fiscal assurant le paiement de la prestation. Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de référence (RFR) et du nombre de parts figurant dans le dernier avis d imposition sur les revenus du foyer fiscal auquel est rattaché le bénéficiaire de la prestation. Il est donné par la formule : QFM = ( RFR / 12 ) / Nombre de parts L avis d imposition sur les revenus de 2014 sera exigé à partir du 1er janvier Tranche QFM QFM ( ) ( ) T T T T T et au-dessus 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - Tranches - 24/06/2015

4 RESTAURATION SCOLAIRE Déjeuner dans les cantines scolaires de la ville Encadrement et animation sur le temps de midi RES1001 Le repas ( ) 2,52 4,23 4,64 5,26 5,95 RES1002 Participation pour enfant avec PAI 1,00 RES1003 Repas imprévu 6,55 RES1004 Repas sans badge 6,55 RES1005 Renouvellement de badge(suite à perte ou destruction) 5,00 RES2001 Le repas ( ) 7,14 RES2002 Participation pour enfant avec PAI 1,00 RES2003 Repas imprévu 7,14 RES2004 Repas sans badge 7,14 RES2005 Renouvellement de badge(suite à perte ou destruction) 5,00 IV - CCAS RS9001 Repas vendu au C.C.A.S 2,52 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - Rest_scol - 24/06/2015

5 SEJOURS ENFANCE JEUNESSE Séjours avec hébergement organisés par la ville au profit de l'enfance et de la jeunesse La participation familiale est égale au coût du séjour avec une réduction en fonction du quotient familal mensuel SEJ1001 Coût du séjour réduit de 60% 45% 30% 15% 0% SEJ2001 Coût du séjour réduit de 0% 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - SEJ - 24/06/2015

6 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE Enseignement de la musique : formation musicale, instruments, chant Personnes concernées : enfants et adultes (sous conditions) Niveaux : 3 premiers cycles du cursus des études musicales Cours pendant l'année scolaire, hors congés scolaires Application : à partir du 1/7/2015, pour l'année scolaire 2015/2016 Révision : 06/15 (IPCH 04/15 :116,03) Instrument + formation musicale - Tarif pour l'année MUS1001 Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable ( ) 30,0 MUS1002 Instrument20 mn ( ) 170,4 334,2 445,5 474,6 507,9 MUS1003 Instrument30 mn ( ) 185,1 349,5 460,8 491,4 525,3 MUS1004 Instrument45 mn ( ) 202,5 366,9 478,5 511,2 545,1 MUS1005 Instrument60 mn ( ) ,9 500,4 531,6 565,8 Sans formation musicale (réservé aux diplômés) MUS MUS2001 Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable (30,0 MUS2002 Instrument20 mn ( ) 609,6 MUS2003 Instrument30 mn ( ) 630,3 MUS2004 Instrument45 mn ( ) 654,0 MUS2005 Instrument60 mn ( ) 678,9 MUS2006 Instrument sans formation musicale (réservé aux diplômés) -180,00 Activités complémentaires et services - Tarifs pour l'année MUS1101 Musique de chambre / Atelier Jazz / Ensemble vocal / Orchestre 60,00 Formation musicale (y compris jardin musical) MUS Location d'instruments - flûtes, clarinettes et hautbois - appartenant à MUS1103 l'ecole de Musique, dans la limite des disponibilités 150,00 Pour l'année scolaire : caution de 200 plus location 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - MUS - 24/06/2015

7 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE Musique de chambre /Atelier Jazz /Ensemble vocal /Orchestre Elèves inscrits dans une structure d'enseignement musical de la 60,00 communauté Musique de chambre /Atelier Jazz /Ensemble vocal /Orchestre 120,00 Autres élèves extra-muros Formation musicale (y compris jardin musical) 180,00 Location d'instruments - flûtes, clarinettes et hautbois - appartenant à l'ecole de Musique, dans la limite des disponibilités 180,00 Pour l'année scolaire : caution de 200 plus location 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - MUS - 24/06/2015

8 ECOLE MUNICIPALE DE DANSE Enseignement de la danse classique Initiations/Petits débutants = 1h de cours par semaine Débutants/Préparatoires = 2 * 1h par semaine Elémentaires/Moyens/Confirmés = 2 * 1h30 par semaine 1 ou 2 cours par semaine pendant l'année scolaire, hors congés scolaires Tarif annuel pour un cours par semaine (pour 2 cours par semaine le tarif est multiplié par 2) Parcours chorégraphique et préparation des élèves à l'option danse au baccalauréat 30 minutes de cours par semaine Tarif annuel pour un cours par semaine (pour 2 cours par semaine le tarif est multiplié par 2) Application : à partir du 1/7/2015, pour l'année scolaire 2015/2016 Révision : 06/15 (IPCH 04/15 :116,03) DAN1001 Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable (10,0 Initiation/débutant/préparatoire pour un cours d'une heure par semaine DAN ,9 109,5 162,6 182,7 206,7 Elémentaire/moyen/DFE pour un cours d'une heure et demie par semaine DAN ,8 138,9 206,1 228,9 259,2 Parcours chorégraphique pour un cours par semaine DAN ,3 55,2 81,3 91,5 103,5 DAN1005 Un costume pour les représentations de fin d'année ( ) 25,0 DAN2001 Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable ( ) 10,0 DAN2002 Initiation/débutant/préparatoire (un cours d'une heure/semaine) 248,1 DAN2003 Elémentaire/moyen/DFE (un cours d'une heure et demie/semaine) 311,1 DAN2004 Parcours chorégraphique (un cours par semaine) 124,2 DAN2005 Un costume pour les représentations de fin d'année ( ) 25,0 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - DANSE - 24/06/2015

9 PASS'SPORT DECOUVERTE Accueil des enfants de 6 à 11 ans (scolarisés du CP au CM2) Pendant les vacances scolaires Déjeuner, Animations sportives et goûter Horaires : de 9 h à 18 h PAS ,76 13,63 18,24 19,43 20,61 Prestations non proposées aux foyers "extra-muros" PAS ,73 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - Pass sport - 24/06/2015

10 ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL (ALSH Dolto) Accueil des enfants scolarisés en école maternelle, en période de vacances Animation, déjeuner et goûter Horaires : 7 h 30 à 19 h AMJ ,10 15,70 18,56 19,99 21,10 AMJ1002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire AMJ ,32 AMJ2002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - Dolto - 24/06/2015

11 ACCUEIL MATERNEL DU MERCREDI (ALSH Dolto) Accueil des enfants scolarisés en école maternelle, pendant l'année scolaire le mercredi Animation, déjeuner et goûter Horaires : 11 h 30 à 19 h AMM1001 8,89 11,83 13,84 14,99 15,95 AMM1002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire AMM ,14 AMM2002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - Dolto MERC - 24/06/2015

12 ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE (ALSH Jean Zay) Accueil des enfants de 6 à 12 ans, en période de vacances Animation, déjeuner et goûter Horaires : 7 h 30 à 19 h AEJ ,76 13,63 18,24 19,43 20,61 AEJ1002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire AEJ ,73 AEJ2002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - JZ - 24/06/2015

13 ACCUEIL ELEMENTAIRE DU MERCREDI (ALSH Jean Zay) Accueil des enfants de 6 à 12 ans, pendant l'année scolaire le mercredi, et soutien scolaire pendant les vacances Animation, déjeuner et goûter Horaires : 11 h 30 à 19 h AEM1001 8,02 10,48 13,63 14,62 15,63 AEM1002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire AMM ,76 AMM2002 Participation par enfant avec PAI 1,00 Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - JZ MERC - 24/06/2015

14 ACCUEIL PERI-SCOLAIRE DES ENFANTS EN MATERNELLES Enfants concernés : élèves scolarisés en école maternelle exclusivement, Le matin : accueil et encadrement à partir de 7h30 jusqu'à l'ouverture de l'école Le soir : animation et goûter à partir de la fin du temps scolaire jusqu'à 19 heures AMM1001 Vacation Matin 2,26 2,72 3,31 3,54 3,79 AMS1002 Vacation Soir 2,69 3,26 3,98 4,22 4,47 AMM2001 Vacation Matin 4,55 AMS2002 Vacation Soir 5,36 Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - APS mater - 24/06/2015

15 ACCUEIL PERI-SCOLAIRE ELEMENTAIRE Enfants concernés : élèves des écoles élémentaires exclusivement, Le matin : accueil et encadrement à partir de 7h30 jusqu'à l'ouverture de l'école Le soir : accueil et animation à partir de la fin du temps d'étude surveillée jusqu'à 19 heures AEM1001 Vacation matin 2,26 2,72 3,31 3,54 3,79 AES1002 Vacation soir 2,26 2,72 3,31 3,54 3,79 AEM2001 Vacation matin 4,55 AES2002 Vacation soir 4,55 Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - APS elem - 24/06/2015

16 Activités de loisirs proposées aux jeunes âgés de 11 à 17 ans pendant leur temps libre Sorties JNS1001 Droit d'adhésion au dispositif jeunes ( ) 10,0 JNS1002 Carte Pass'Eté (activités de l'été 2016) 22,0 JNS1003 S 1-coût < 6 2,67 2,93 3,72 4,46 5,34 JNS1004 S 2-coût de 6 à 10 4,27 4,68 5,68 6,81 8,18 JNS1005 S 3-coût de 10 à 15 6,67 7,33 8,86 10,64 12,77 JNS1006 S 4-coût de 15 à 20 9,34 10,27 12,43 14,9 17,89 JNS1007 S 5-coût > 20 10,67 11,74 14,21 17,05 20,46 JNS2001 Droit d'adhésion au dispositif jeunes ( ) 10,0 JNS2002 Carte Pass'Eté (activités de l'été 2016) 22,0 JNS2003 S 1-coût < 6 6,4 JNS2004 S 2-coût de 6 à 10 9,8 JNS2005 S 3-coût de 10 à 15 15,3 JNS2006 S 4-coût de 15 à 20 21,5 JNS2007 S 5-coût > 20 24,6 Autres prestations jeunesse concerne également les activités passerelles Enfance Jeunesse de l'alsh Jean Zay JNS1101 Stage externat/jour 6,40 7,05 8,52 10,23 12,27 JNS1102 Repas à thème 2,14 2,35 2,84 3,4 4,09 ESPACE JEUNES, ANIMA'JEUNES, ANIMA'JUNIORS JNS1201 Stage externat/jour 14,72 JNS1202 Repas à thème 4,91 15_16_Tarifs_ENC_QFM_V xlsx - Jeunes - 24/06/2015