PROCÈS-VERBAL DE DESCRIPTION
|
|
- Marie-Anne Joëlle Malo
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2
3 ANGOULÊME COGNAC RUFFEC VILLEBOIS-LAVALETTE 52, rue René Goscinny B.P ANGOULÊME Cedex 10, rue du Port B.P COGNAC Cedex 3, place d'armes B.P RUFFEC 52, Grand'Rue B.P VILLEBOIS LAVALETTE Téléphone : Télécopie : constat@alexandre-associes.com w w w. a l e x a n d r e - a s s o c i e s. c o m PROCÈS-VERBAL DE DESCRIPTION L AN DEUX MILLE QUATORZE LE VINGT-DEUX JUILLET A la requête de : CREDIT FONCIER DE FRANCE, SA au capital de ,80 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro , dont le siège social est 19, rue des Capucines à PARIS (75001), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Ayant pour avocat Maître Olivier GUEVENOUX, membre de la SCP CBG AVOCATS ET CONSEILS, Avocats à ANGOULÊME, Résidence Saint-Martial, 5, boulevard Berthelot. Agissant en vertu : D un acte reçu par Maître Annie REITH-COUSTENOBLE, Notaire à ANGOULÊME, en date du 10 juin 2011, contenant prêt à taux X et prêt X pour un montant principal de respectivement X et X ; Et en vertu des articles R322-1 et suivants du Code de procédure civile d exécution ; - 1 / 12 -
4 Un commandement de payer valant saisie immobilière ayant préalablement été délivrée à Madame XXX suivant acte de mon ministère en date du 3 juillet 2014, pour un montant total (sauf mémoire) de X, lequel est resté sans effet. Je, Tony BECOT, huissier de justice associé au sein de la S.E.L.A.R.L. Alexandre & Associés, huissiers de justice, dont le siège social est sis 52, rue René Goscinny à ANGOULÊME, et les bureaux à COGNAC (16100), 10 rue du Port, à RUFFEC (16700), 3 place d Armes et à VILLEBOIS-LAVALETTE (16320), 52 Grand Rue, soussigné, Certifie m être rendu, ce jour mardi 22 juillet 2014 à 15 heures, sur la commune de ROULLET- SAINT-ESTEPHE, lotissement «Résidence de La Boëme», lot n 15, à l adresse du bien immobilier dont s agit. LA ETANT, Assisté de : - Monsieur XX, de la Sarl CLAUDE MOREAU, 401 route de Bordeaux, ANGOULÊME, requise pour l établissement des attestations sanitaires, diagnostic de performance énergétique et calculs de superficie ; En présence de : - Madame XX, laquelle me permet l accès à sa propriété ; J AI ALORS ETE EN MESURE DE PROCEDER A LA DESCRIPTION QUI SUIT : Le bien immobilier dont s agit est situé sur la commune de ROULLET-SAINT- ESTEPHE (16440), lotissement «Résidence de La Boëme», n 15 ; il est cadastré section ZH n 148, pour une contenance 8 ares 09 centiares. Sur le terrain est édifiée une maison d habitation. Il est extrait de l acte notarié reçu par Maître REITH-COUSTENOBLE du 10 juin 2011, l extrait qui suit : «Précision étant ici faite qu à l arrière du terrain se situe une zone dite d évacuation des eaux pluviales naturelles venant à l amont à conserver sans possibilité d obstruction (d une largeur de 3 mètres). L acquéreur s interdit d obstruer ladite zone et s oblige à respecter l écoulement des eaux. Il est précisé que l acquéreur pourra construire sur cette parcelle une surface hors d œuvre nette de 422 m 2. Le lotissement a été autorisé par un arrêté délivré par Monsieur le Maire de ROULLET-SAINT-ESTEPHE en date du 10 février 2010, portant le n PA C0002. Ledit permis d aménager a été transféré au vendeur suivant arrêté de Monsieur le Maire de ROULLET-SAINT- ESTEPHE du 18 octobre L ensemble des pièces constitutives du lotissement, dont l arrêté susvisé, a été déposé au rang des minutes de Maître REITH-COUSTENOBLE, Notaire à ANGOULÊME, le 19 mai 2011 et est en cours de publication au premier bureau des hypothèques d ANGOULÊME.» - 2 / 12 -
5 Maison de plain-pied : Murs crépis, couverture de tuiles à deux pans avec conduit de cheminée. La construction a été achevée le 24 février 2012 (réception des travaux) suivant permis de construire n PC C0032 du 5 mai Entreprise : «MAISONS PRIVILEGES» COBUBAT SARL, 36, boulevard de Bretagne CS52306, ANGOULÊME CEDEX (RCS ANGOULÊME B ). Assurance Dommages-Ouvrage : SMABTP, siège : 114, avenue Emile Zola PARIS CEDEX 15 ; site de gestion SMABTP NIORT, 1, rue de Labroche BP NIORT CEDEX (numéro sociétaire : R, numéro de contrat : / /303. Assainissement : tout-à-l égout ; Chauffage électrique ; production d eau chaude par ballon électrique réchauffeur d eau. Les extérieurs sont en herbes (non entretenus). EXTERIEURS L accès à la propriété s effectue par une allée de cailloux blancs. Les abords ne sont pas terminés. La propriété est clôturée côté gauche par le grillage situé sur le fonds voisin, et sur le côté droit par un muret situé également sur le fonds voisin. Sur l arrière, présence d une haie d arbres ou d arbustes. - 3 / 12 -
6 Présence d une terrasse couverte sur le côté arrière droit de la maison. Sol en béton brut ; deux points lumineux. L accès à la maison s effectue par un porche, au moyen d une porte d entrée avec un volume de verre vertical. Porte d entrée : béquilles métalliques, serrure centrale trois points. Séjour avec cuisine ouverte Accès direct par la porte d entrée. La pièce prend le jour côté rue au moyen d une porte-fenêtre à deux vantaux, PVC double vitrage, protégée par des volets PVC. Elle prend également le jour côté terrasse au moyen d une baie vitrée à deux éléments coulissants, double vitrage, protégée par un volet roulant électrique. Il existe une autre baie vitrée donnant sur l arrière à deux éléments coulissants double vitrage, protégée par un volet roulant électrique. Sol : carrelage. Murs : peinture. - 4 / 12 -
7 Plafond : peinture blanche. Equipements : - à proximité de la porte d entrée, deux niches constituant un placard non aménagé, sans porte ni rideau. Dans une de ces niches, présence du ballon électrique réchauffeur d eau ; - deux convecteurs électriques ; - une prise d antenne ; - côté cuisine, il existe un plan de travail central avec un évier à deux bacs et égouttoir, équipé d un robinet mitigeur, monté sur un ensemble de placards : je dénombre deux portes sous évier et un tiroir à droite. Présence d une niche pour lave-vaisselle. Au-dessus du plan de travail central, une suspension lumineuse à quatre spots. - En alignement contre le mur, présence d éléments de cuisine aménagée regroupant un plan de travail avec plaque de cuisson à induction de marque CANDY. Sous le plan de travail, deux grands tiroirs, un élément à deux portes et deux tiroirs et un four de marque CANDY. Audessus de la plaque de cuisson, une hotte électrique aspect métal. - 5 / 12 -
8 Dégagement Accès depuis le séjour au moyen d une porte à panneaux moulurés avec béquilles métalliques, serrure centrale (une clef). Sol : carrelage. Murs : peinture blanche. Plafond : peinture blanche. Chambre 1 (Première pièce à gauche depuis le couloir de dégagement) Accès au moyen d une porte à panneaux moulurés avec béquilles métalliques, serrure centrale (sans clef). La pièce prend le jour au moyen d une fenêtre à deux vantaux, PVC, double vitrage, protégée par des volets PVC. Sol : parquet flottant (absence de barre de seuil). Murs : peinture (deux tons). Plafond : peinture blanche. Equipement : - un convecteur électrique. Chambre 2 (Jouxtant la précédente, fond de couloir gauche) Accès au moyen d une porte à panneaux moulurés avec béquilles métalliques, serrure centrale (une clef). La pièce prend le jour au moyen d une fenêtre à deux vantaux, PVC, double vitrage, protégée par des volets PVC. Sol : parquet flottant (absence de barre de seuil). Murs : peinture (deux tons). - 6 / 12 -
9 Plafond : peinture blanche. Equipement : - un convecteur électrique. Chambre 3 (Fond de couloir à droite) Accès depuis le couloir de dégagement au moyen d une porte à panneaux moulurés avec béquilles métalliques, serrure centrale (sans clef). La pièce prend le jour au moyen d une fenêtre à deux vantaux, PVC, double vitrage, protégée par des volets PVC. Sol : parquet flottant (absence de barre de seuil). Murs : peinture (deux tons). Plafond : peinture blanche. Equipements : - un convecteur électrique ; - une prise d antenne ; - un espace «rangement», placard non aménagé. - 7 / 12 -
10 Salle d eau (Jouxtant la chambre 3) Accès par une porte à panneaux moulurés, avec béquilles métalliques et loquet. La pièce prend le jour au moyen d une fenêtre à un vantail, PVC, double vitrage, verre translucide, protégée par des barreaux de fer forgé. Sol : carrelage. Murs : peinture (deux tons). Plafond : peinture blanche. Equipements : - un meuble de toilette incluant une double vasque avec robinets mitigeurs, montée sur un placard à deux portes et deux tiroirs ; - un miroir plaqué au mur ; - un petit meuble-colonne assorti au meuble de toilettes ; - un convecteur électrique ; - un espace douche à l italienne avec faïence murale aux murs. Robinet mitigeur, cordon, pommeau de douche et rail vertical de support du pommeau ; spot intégré en plafond audessus de la douche ; un orifice évacuation VMC au-dessus de la douche. WC (Jouxtant la salle d eau, première porte à droite depuis le couloir de dégagement) Accès par une porte à panneaux moulurés, avec béquilles métalliques et loquet. Pièce aveugle (sans prise de jour) Sol : carrelage. Murs : peinture blanche. Plafond : peinture blanche. Equipements : - un petit lave-mains suspendu avec robinet eau froide ; - une cuvette à l anglaise avec réservoir de chasse à dosseret et abattant double ; bouton de chasse deux positions ; - un orifice d évacuation VMC avec détecteur de présence. A noter, présence dans cette pièce d un tuyau PVC avec une peinture grossière. - 8 / 12 -
11 Garage à motos Accès depuis le séjour par une porte à panneaux moulurés avec béquilles métalliques, serrure centrale (une clef). Accès depuis l extérieur au moyen d un portail métallique basculant. La pièce prend le jour au moyen d une fenêtre à un vantail, PVC, double vitrage, verre translucide, protégée par des barreaux de fer forgé. Sol : béton brut. Murs : parpaings bruts sur trois pans. Doublage de type BA13 sur le troisième pan. Plafond : placoplâtre à l état brut Equipements : - un point lumineux en plafond ; - arrivée(s) électrique(s) ; - arrivée d eau et évacuation pour machine ; - trappe d accès aux combles en plafond ; - tableau électrique avec disjoncteur différentiel. Il doit être précisé que l ensemble des constatations qui précédent a été effectué dans un logement entièrement meublé. Toutes réserves doivent donc être faites sur d éventuels éléments ou défauts qui auraient pu se trouver dissimulés par des éléments mobiliers. Occupation : La maison est occupée par la personne saisie et ses deux enfants. Mes constatations étant terminées, de tout ce que dessus, j ai dressé et rédigé le présent procès-verbal de constat, pour servir et valoir ce que de droit. - 9 / 12 -
12 Sont annexées : - copie de l extrait de plan cadastral ; - attestation de surface habitable / 12 -
13 - 11 / 12 -
14 - 12 / 12 -
PROCES VERBAL DE DESCRIPTION
SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES
Plus en détailPROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
Plus en détailDescriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint
Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel
Plus en détailBarême des indemnités de remise en état des logements
Barême des indemnités de remise en état des logements Débarrassage logement-cave-garage Débarrassage logement-cave-garage Electricité CANGEMENT CONVECTEUR 1000W CANGEMENT DIGICODE 0 0 Espaces verts Taille
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE
NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailBien concevoir son projet de SALLE DE BAINS
Bien concevoir son projet de SALLE DE BAINS Une salle de bains bien pensée...... Lapeyre vous aide à la réaliser Un projet bien préparé, c est la clé de la réussite. Avant de rencontrer un conseiller LAPEYRE,
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à
Plus en détailRESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
Plus en détailC.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître
Plus en détailLieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008
Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détailMontant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.
PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX
Plus en détailaccessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Plus en détail59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)
«Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle
Plus en détailFABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR
Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition
Plus en détailB U S S Y- S A I N T- G E O R G E S S E I N E & M A R N E. Le Domaine du Val
B U S S Y- S A I N T- G E O R G E S S E I N E & M A R N E Le Domaine du Val A Le Domaine du Val Bussy-Saint-Georges u cœur de Marne-la-Vallée, à une trentaine de minutes de Paris directement accessible
Plus en détail6. LOGEMENT ADAPTÉ. Le logement adapté doit permettre à une. PMR en fauteuil roulant d accéder à son. logement, d y circuler et d en utiliser
6. LOGEMENT ADAPTÉ Le logement adapté doit permettre à une PMR en fauteuil roulant d accéder à son logement, d y circuler et d en utiliser toutes les fonctions, de manière autonome. Le présent chapitre
Plus en détailRESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE
RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages
Plus en détailÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION
ÉTAT DES LIEUX ÉTAT DES LIEUX CONTRADICTOIRE À ANNEXER AU CONTRAT DE LOCATION État des lieux d'entrée État des lieux de sortie Nouvelle adresse (Etats des lieux de sortie) LES LOCAUX Appartement Maison
Plus en détailMONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41
MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL
Plus en détailFICHE D ETAT DES LIEUX
FICHE D ETAT DES LIEUX Chambres I 1 I 2 I 3 - I 4 I 5 I 7 Logement N : Nom du locataire : Nom du vérificateur lors du départ : Date : NATURE DU MOBILIER TBE = Très Bon Etat BE = Bon Etat EU = Etat d Usage
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailQui a la charge de l entretien
Toute transformation (clôtures, portails et abris de jardin soumis à accord de la commune, changement de sol, démolition de cloisons, modifications d appareil sanitaire, etc.) doit préalablement faire
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailPRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES
PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS
Plus en détailEntretien et Réparations dans votre logement
Ce document est important pour vous. Conservez-le soigneusement. Extérieurs Entretien et Réparations dans votre logement Ce document reprend l ensemble des équipements de votre logement et vous indique,
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détail23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5
23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des
Plus en détailPlomberie. Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier Code Désignation Photo. Pièces détachées SAV-002-I 1/10. Chauffe eau électrique 15 L Sous évier
1/10 Chauffe eau Chauffe eau 15L sur évier PL06-0023 Chauffe eau électrique 15 L Sur évier PL06-0051 Support chauffe eaux 15 L Chauffe eau 15L sous évier PL06-0036 Chauffe eau électrique 15 L Sous évier
Plus en détailDescriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.
«Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détailDESCRIPTIF SOMMAIRE. «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY
DESCRIPTIF SOMMAIRE «Les Novelys» SAINT PIERRE EN FAUCIGNY Annecy, le 9 Octobre 2013 INTERVENANTS MAITRE D'OUVRAGE CAP DEVELOPPEMENT 1 Place Marie Curie BP 113 74003 ANNECY CEDEX SAS au capital de 3 400
Plus en détailDESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart
DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailRésidence. Descriptif commercial
Descriptif commercial Construction d un immeuble de 25 logements collectifs Rue du Docteur Vautrin 62930 Wimereux Ce document est rédigé par référence aux termes de l Arrêté du 10 mai 1968 fixant la Notice
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS
Plus en détailMAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009
DESCRIPTIF COMMERCIAL «LA RENAISSANCE» RESIDENCE SERVICES VILLE D ORLEANS PROGRAMME DE 70 APPARTEMENTS Faubourg Bannier Passage de la Concorde - 45000 ORLEANS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : IDIMMO ORLEANS
Plus en détailLOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1
Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni
Plus en détailLES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair
LES RÉPARATIONS locatives Le petit mémo pour y voir plus clair En matière de réparations locatives, les obligations du bailleur et celles du propriétaire sont définies par le Décret du 26 aôut 1987 et
Plus en détailCARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS
53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique
Plus en détailComment optimiser la performance énergétique de son logement?
Comment optimiser la performance énergétique de son logement? Janvier 2014 AHF / J.M. VOGEL Plan de la présentation Contexte Objectifs Faire un premier bilan énergétique Les différents travaux d économies
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE
Dossier n 10-11-10 07773 Date : 11/11/2010 Propriétaire : Représenté par Mme Leprévost MINISTERE DE LA CULTURE - DRAC IDF Cabinet Agenda Le Pégase 2, boulevard de la Libération 93284 SAINT - DENIS CEDEX
Plus en détail«LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005
«LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005 NOTA : Le présent descriptif est conforme à l'arrêté du 10 mai 1968. I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détailLe vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes :
PREAMBULE Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : En cas d'évolution technique (notamment : nouveau
Plus en détailESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX
ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle
Plus en détailThierry Gallauziaux David Fedullo. La plomberie
Thierry Gallauziaux David Fedullo La plomberie Deuxième édition 2010 Sommaire Sommaire Les bases de la plomberie Les matières synthétiques...16 Les dangers du gaz et de l eau...16 La plomberie...9 L eau...10
Plus en détailBailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement
Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles
Plus en détailAMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE
AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de
Plus en détailguide pratique Entretien & réparations qu il faut savoir!
guide pratique Entretien & réparations Tout ce qu il faut savoir! Qui fait quoi dans votre logement? Être locataire implique des droits mais aussi des devoirs. Il vous appartient d effectuer l entretien
Plus en détailRésidence MARGAUX Nieuwpoortlaan 64 La Panne CAHIER DES CHARGES. Architecte : Philippe Delacauw Bureau d Etudes : Stedec
Résidence MARGAUX Nieuwpoortlaan 64 La Panne CAHIER DES CHARGES Architecte : Philippe Delacauw Bureau d Etudes : Stedec Bureau de Coördination : SPRL M&D Invest Hauwerstraat 10 8000 Brugge TVA BE 0833.247.222
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailLe Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire
Le Bel Air 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye (Yvelines) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d'informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée.
Plus en détailProcap Accessibilité et intégration. Adresses web. www.goswim.ch Accès sans obstacles aux piscines
Adresses web Le Guide des piscines pour personnes avec handicap www.goswim.ch Bureau fédéral de l égalité pour les personnes handicapées BFEH www.edi.admin.ch/ebgb Procap Accessibilité et intégration www.procap.ch
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailTravaux d adaptation du logement pour les personnes âgées
Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son
Plus en détailLa fabrique de roulottes. lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE. Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com. rêve.
lafabriquederoulottes.com lafabriquederoulottes.com FABRICATION FRANÇAISE en Offrez du rêve Tél : 04 67 67 28 48 info@lafabriquederoulottes.com Vu sur FABRICATION FRANÇAISE en Nos roulottes respectent
Plus en détailVous faites réaliser des travaux dans votre logement. Quel est le taux de TVA applicable?
Vous faites Cette fiche est un simple outil destiné à comprendre le taux de TVA applicable à vos travaux ; cependant, elle n est pas exhaustive et ne peut pas prendre en compte toutes les situations. Pour
Plus en détailEntourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet
Entourée d un beau parc arboré, avec piscine, en campagne avec vue dégagée, à 10 minutes d Eymet Prix : 369 000 F.A.I. Surface habitable : 213 M² Nbre de chambres : 5 Nbre de sdb : 3 Taxe Foncière : 996
Plus en détailEntretenir pour mieux vivre dans votre logement
Entretenir pour mieux vivre dans votre logement PATREAM 10, rue du Cloître Notre-Dame 75004 Paris tél. : 01 78 91 91 00 - fax : 01 78 91 91 09 email : contacts-locataires@diocese-paris.net www.patream.fr
Plus en détailL OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois
L OPERATION PROGRAMMEE D AMELIORATION DE L HABITAT (OPAH) Revitalisation Rurale du Pays du Ternois L OPAH RR du Pays du Ternois est un dispositif d aides financières ouvert aux propriétaires privés occupants
Plus en détailTravaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires
Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL
Plus en détailGuide simplifié du locataire
mais assez complêt Guide simplifié du locataire OBLIGATIONS ET CONSEILS EN MATIÈRE D ENTRETIEN DE VOTRE LOGEMENT Nous voulons vous aider à récupérer votre dépôt de garantie LOGICIEL DE GESTION LOCATIVE
Plus en détail17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA
17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA Immeuble à usage principal d habitation et local commercial NOTICE DESCRIPTIVE 1 Caractéristiques techniques
Plus en détailLe Domaine de. Maryanne. - Toussieu - illustration non contractuelle
Le Domaine de Maryanne - Toussieu - illustration non contractuelle Localisation Présentation Situé aux portes de Lyon, ce village, plein de charme, offre un cadre de vie calme et rural. Grâce à sa vie
Plus en détailLE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE
LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard
Plus en détailMAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : BG + ARCHITECTES S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE» 29, RUE DES MONTEES 45074 ORLEANS CEDEX 2 45 000 ORLEANS
DESCRIPTIF COMMERCIAL «Le Clos de la Jeunette» «LE BAUDELAIRE» BAT B PROGRAMME DE «27 Logements» AUX NORMES BBC SAINT JEAN DE LA RUELLE (45) MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE»
Plus en détailAMMONITIA Département Investissement Etude locative
AMMONITIA Département Investissement Etude locative PRESENTATION DE L ARRONDISSEMENT Démographie Paris 17 Paris Population en 2011 168 454 2 234 105 Variation population : taux annuel moyen entre 1999
Plus en détailGuide. Qui fait Quoi dans mon logement? L entretien de mon logement
Guide Qui fait Quoi dans mon logement? L entretien de mon logement L entretien de votre logement Qui fait quoi? Un évier bouché, une chaudière en panne... Que dois je faire? A qui m adresser? Pièce par
Plus en détailDIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE Référence : Piscine de Vic en Bigorre 10 10.04.12 Le 13/04/2012 Date de visite : 13/04/2012 Technicien : Métais Loïc Piscine de Vic en Bigorre 1/23 SOMMAIRE NOTE
Plus en détailParking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.
Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Plus en détailConception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire
Octobre 2009 Conception de bâtiments d habitation adaptés aux personnes âgées Aide-mémoire L intégration de personnes âgées ou souffrant d un handicap est une tâche importante de notre société. Les personnes
Plus en détailEtat des lieux de l'héliotrope d'orliénas
Coursive accueil clé n C Responsable : - Date 1 : - Date 2 : 11 11 1 1 Cendrier 1 1 Coursive Espace scénique 3 3 Accueil 2 2 Tapis parapluie 2 Panneaux info Héliotrope 4 4 Billetterie Vestaire 1 1 saloon
Plus en détail«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE
«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à l arrêté du 10 mai 1968 Réservation en date du : Nom du client : N lot Appartement : N lot Garage : N Lot Garage/Parking Extérieur/Jardin
Plus en détailDescriptif Sommaire des Travaux - BBC
********************* 50 à 54 rue Saint Barthélémy 37000 TOURS Résidence de 42 appartements et 2 maisons ********************** Descriptif Sommaire des Travaux - BBC Maître d Ouvrage : Architecte : Atelier
Plus en détailProgramme de services résidentiels de Canadian Tire MC
292 INSUR_TOTAL_FR:CT_CFMH_BROCHURE_TOT_FR.V1 01/09/09 2:18 PM Page 1 Programme de services résidentiels de Canadian Tire MC Guide des avantages Couverture totale 292 INSUR_TOTAL_FR:CT_CFMH_BROCHURE_TOT_FR.V1
Plus en détailPROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS
DESCRIPTIF COMMERCIAL «DOMAINE DU FRASSO» PORTICCIO - TRANCHE N 1 PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTES : SARL IMMOBILIERE DU GRAND SOLEIL LES MARINES DE PORTICCIO BP 12 20166 PORTICCIO
Plus en détailL entretien. de votre logement
L entretien de votre logement Val Touraine Assistance L entretien et les réparations à la charge du locataire Les recommandations Le guide illustré Le texte du décret Val Touraine Assistance Val Touraine
Plus en détailMAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne
MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à
Plus en détailGUIDE DES REPARATIONS LOCATIVES
GUIDE DES REPARATIONS LOCATIVES Du locataire ou de l'office, qui fait quoi? Qui répare? Qui entretient?? Office 66 - Office Public de l'habitat des Pyrénées-Orientales 7 rue Valette - BP 60440 * 66004
Plus en détailChapitre 1 : Equipements et aménagements
Légende : X = critère obligatoire - O = critère optionnel - NA = critère non applicable CRITERES DE CLASSEMENT (le cas échéant des précisions sont apportées par critère dans la colonne de droite du tableau)
Plus en détailRésidences Pierre-Grise à Courtaman
Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse
Plus en détailDOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Articles L 271-4 à 6 R 271-1 à 4 du Code de la Construction et de l Habitation
Dossier n 2010-12-1999 Date : 19/12/2010 Propriétaire : MME & MR PRINZHOFER CABINET D EXPERTISE AGENDA 56 18, rue du Fort 56290 PORT LOUIS Tel : 02 97 82 58 17 - Fax : 02 72 22 12 43 Port : 06 14 29 46
Plus en détailLES MENUISERIES INTÉRIEURES
Les portes intérieures Seuls les ouvrages relatifs aux portes intérieures sont décrits ci-après. Pour la description des pièces de bois (montant, traverse ) et des accessoires de quincaillerie (paumelle,
Plus en détailMenuiseries du bâtiment
D. Mugniery C. Pruvost Menuiseries du bâtiment Portes et fenêtres Volets Parquets Escaliers Revêtements muraux Agencement Graphisme de couverture : Maud Warg Maquette intérieure : Maud Warg Mise en pages
Plus en détailRESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil
Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171
Plus en détailTables de cuisson vitrocéramique KM 6200 / 6201 / 6202 / 6203 KM 6204 / 6206 / 6207 / 6208 KM 6212 / 6213 / 6215 / 6216
Notice de montage Tables de cuisson vitrocéramique KM 6200 / 6201 / 6202 / 6203 KM 6204 / 6206 / 6207 / 6208 KM 6212 / 6213 / 6215 / 6216 Lisez impérativement le mode d'emploi fr-fr et la notice de montage
Plus en détail