INFORMATION DU PATIENT

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Marie-Ange Vachon
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1 Réf /V02 Page 1 sur 7 REVISIONS révision date objet 01 06/02/03 Personnes responsables supplémentaires, modification du texte 02 14/08/03 Modification du texte (aide linguistique pour les patients non francophones) 03 03/12/03 Modification du texte ; rattachement des annexes ; modification des points de diffusion 04 03/09/04 Révision de l annexe 1 ; modification du texte 05 14/01/05 Modification des points de diffusion et du texte 06 09/10/05 Modification référence car modification cartographie 07 16/02/07 Modification référence dans l organigramme ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence titre 07/PR/001/02/V01 07/PR/001/02/V02 07/PR/001/02/V03 07/PR/001/02/V04 07/PR/001/02/V05 07/PR/001/02/V06 /V01 DIFFUSION CCVO ; BIZET ; SYSTEME INFORMATIQUE REDACTION VERIFICATION APPROBATION Nom visa Nom visa Nom visa Y.M.B. C.S Dr Martin Bouyer..

Modification des points de diffusion et du texte 06 09/10/05 Modification référence car modification cartographie 07 16/02/07 Modification référence dans l organigramme ANNULE ET REMPLACE LES

2 Réf /V02 Page 2 sur OBJET : Décrire les procédures mise en œuvre favorisant l information du patient. 2 - DOCUMENTS DE REFERENCE : Charte du patient hospitalisé. Référentiel ANAES version 1 et 2 Loi relative à l accès aux informations personnelles détenues par les professionnels et les établissements de santé en application des articles L ; L CNIL professionnel de Santé. Norme ISO 9001/V DOMAINE D APPLICATION : Tous les patients. 4 - RESPONSABILITES : Médecins. Secrétaires. Surveillant. Manipulateurs. Brancardiers 5 - METHODOLOGIE : L information du patient est un élément essentiel de l acte médical. Elle débute dès la prise du rendez-vous pour se poursuivre à l accueil, lors de la réalisation de l examen, de la remise des résultats et, enfin lors de la prise en compte des remarques et des plaintes. 5.1 lors de la prise du rendez-vous : Les points essentiels de l information transmise au patient sont le respect des contreindications, l explication des risques potentiels de l examen afin qu il comprenne les contraintes de l examen et les accepte. Des renseignements lui sont donnés concernant les modalités de venue, de prise en charge. Lorsque le délai entre la prise du rendez-vous et le rendez-vous est suffisamment long (72 heures), une fiche descriptive de l examen et un questionnaire lui sont acheminés.

CNIL professionnel de Santé. Norme ISO 9001/V2000 3 - DOMAINE D APPLICATION : Tous les patients. 4 - RESPONSABILITES : Médecins. Secrétaires. Surveillant. Manipulateurs.

3 Réf /V02 Page 3 sur 7 Indiquer l existence d un site internet (cimop.fr) pour aider à la préparation de la venue. Les secrétaires disposent de modes opératoires spécifiques à chaque spécialité et de fiches techniques pour chaque examen afin de guider la prise du rendez-vous. Ces fiches techniques sont incluses dans le système informatique sur l écran de prise de rendez-vous. Pour les patients handicapés, un circuit d accueil particulier a été mis en place identique à celui des patients hospitalisés : place de stationnement dans le parking ambulance, accès direct au service et au secrétariat. 5.2 lors de l accueil : Le patient est accueilli par la secrétaire médicale. Il a à sa disposition un livret d accueil (Annexe 4) l informant entre autres du nom des médecins amenés à le prendre en charge, la tarification, le système informatique, les consultations, ainsi que les modalités de réclamations. Il dispose également de fiches explicatives (Annexe 3) concernant les différents examens, ainsi que du système informatique (Annexe 10). Des panneaux signalétiques le mettent en garde des grossesses éventuelles (Annexe 8) et les informent sur la tarification des principaux actes Les patients non francophones peuvent bénéficier d une personne pouvant les comprendre dans la limite des compétences recensées dans le service d imagerie (Annexe 1) La tarification : L information concernant la tarification est donnée dans la plaquette descriptive de chaque examen (Annexe 7).. La pratique est d appliquer les recommandations de la S.S. et d utiliser les modes de prise en charge directe par les caisses chaque fois que possible, en particulier par la mise en place d une télétransmission pour les forfaits techniques, et les feuilles de soins électroniques pour les autres actes (en cours). 5.3 Pendant l examen : Les consignes concernant les modalités d examen sont données par le personnel soignant au vue de la demande d examen, de la lettre du médecin correspondant et/ou du dossier médical. La mise en condition du patient se fait dans une cabine isolée favorisant la confidentialité. Le malade peut interroger le médecin ou le manipulateur avant l examen dans la salle de préparation. 5.4 Après l examen : Tous les malades externes sont revus par le médecin qui leur remet leur document radiologique en le commentant. Il est à même de répondre à leurs questions. Le plus souvent, en plus des clichés, il leur est remis un CD-rom contenant les clichés de l examen, un dossier présentant le centre d imagerie et les différents examens qui y sont pratiqués. Des enquêtes de satisfaction sont effectuées et exploitées mensuellement (Annexe 1 cf.

Ces fiches techniques sont incluses dans le système informatique sur l écran de prise de rendez-vous.

4 Réf /V02 Page 4 sur 7 08/PR/001/04) A toutes les étapes de la procédure, le patient est informé des différents acteurs le prenant en charge par un badge précisant le prénom et la fonction de chaque membre du personnel. 5.5 Après son départ : Il peut saisir un des praticiens du C.I.M.O.P. par écrit qui examinera sa plainte et lui répondra par écrit dans le cadre de la procédure «Maîtrise des réclamations clients» (cf. 08/PR/001/08). Il peut avoir accès à son dossier en en faisant la demande auprès des praticiens : les dossiers analogiques ont été conservés depuis 1986 (à l exception de la scintigraphie ouverte en 1998), classés par modalité, ordre alphabétique et date (cf. archivage). Son dossier image est conservé 4 semaines. Il peut obtenir dans un délai de 1 semaine des planches d examen ou 1CD(moyennant une indemnité forfaitaire de 50 euros).

par écrit qui examinera sa plainte et lui répondra par écrit dans le cadre de la procédure «Maîtrise des réclamations clients» (cf. 08/PR/001/08).

5 Réf /V02 Page 5 sur 7 QUI? FAIT QUOI? PREUVE? SECRETAIRE Prise de rendezvous Plaquette descriptive d accueil (Annexe 4) Fiche de C.I (Annexe 2 07/M0/007/08) Fiche de consentement (Annexe 3 07/M0/007/08). SECRETAIRE MANIPULATEUR MEDECIN Accueil Examen Panneau avertissant d éventuelle grossesse (Annexe 8). Plaquettes des tarifs (Annexe 7). Plaquettes descriptives (Annexe 3) MEDECIN Résultats SECRETAIRE Départ C.R. CD-rom Films Enquête de satisfaction (Annexe 1 cf. 08/PR/004/01) Consultation du dossier- CD. Fiche d archivage Demande de duplication des clichés PRATICIEN Annexe 1 : Plainte en conciliation Demande de consultation du dossier Fiche de suivi informatique patient (cf.07/ft/009/04 ou 07/FT/009/05) Fiche d évènement indésirable (Annexe 1 cf.08/pr/001/06)

Plaquettes des tarifs (Annexe 7). Plaquettes descriptives (Annexe 3) MEDECIN Résultats SECRETAIRE Départ C.R. CD-rom Films Enquête de satisfaction (Annexe 1 cf.

6 Réf /V02 Page 6 sur 7 Annexe 1 : LISTE DU PERSONNEL ET LANGUES ETRANGERES PARLEES EN 07/014/V04 07 /PR/ 007/05 09/11/2006 Annexe 2 : CHARTE DU PATIENT HOSPITALISE EN 07/003/V03 13/11/2006 Annexe 3 : FICHES DESCRIPTIVES DES EXAMENS Scanner : EN 07/007/V04 07 /PR/ 007/05 22/11/2005 IRM : EN 07//016/V04 07 /PR/ 007/05 25/10/2005 ANGIO : SCINTI : MAMMO : EN 07/008/V04 07/ PR/007/ 05 EN 07/019/V03 EN 07/005/V02 ARCHIVAGE : EN 07/017/V02 ECHOGRAPHIE : EN 07/117/V01 22/01/2005

EXAMENS Scanner : EN 07/007/V04 07 /PR/ 007/05 22/11/2005 IRM : EN 07//016/V04 07 /PR/ 007/05 25/10/2005 ANGIO :

7 Réf /V02 Page 7 sur 7 Annexe 4 : PRESENTATION DU CIMOP LIVRET ACCUEIL EN 07/068/V02 07/PR/ 007/ 05 06/01/2006 Annexe 5 : INFORMATIONS GENERALES EN 07/004/V02 21/11/2003 Annexe 6 : MOYEN ACCES CIMOP : CCVO/BIZET EN 07/141/V01 01/01/2006 Annexe 7 : TARIFICATION EN 07/010/V04 31/10/2005 Annexe 8 : GROSSESSE EN 07/011/V03 08/08/2005 Annexe 9 : CHARTE DU PATIENT Annexe 10 et 11 : EN 07/012/V03 07/08/2005 INFORMATIQUE EN 07/013/V04 03/08/2006 SITE INTERNET EN 07/139/V01 14/09/2005 Annexe 12 et 13 : PLAN DE CIRCULATION INTERNE EN 07/006/V06 11/12/2006 RAPPEL ORDONNANCE EN 07/120/V02 08/08/2005

GROSSESSE EN 07/011/V03 08/08/2005 Annexe 9 : CHARTE DU PATIENT Annexe 10 et 11 : EN 07/012/V03 07/08/2005 INFORMATIQUE EN 07/013/V04 03/08/2006

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