Archéologie préventive sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

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1 Archéologie préventive sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

2 L archéologie préventive marque le démarrage des travaux EditoEDITO Sommaire Les grands travaux d infrastructure représentent une véritable chance pour l approfondissement de la connaissance du patrimoine, car ils sont l occasion de recherches archéologiques sur un très long linéaire. Pour le projet de ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique (SEA) entre Tours et Bordeaux, les diagnostics archéologiques vont débuter au mois de septembre C est une phase spectaculaire qui durera près de deux ans, et qui pourra être suivie de travaux de fouilles, si la présence de vestiges est révélée. En tant que maître d ouvrage d un projet ferroviaire de 300 kilomètres de long traversant six départements à cheval sur trois régions administratives, RFF est conscient de sa responsabilité dans l aménagement et le développement des territoires. Après le temps des études et de la concertation, voici venu le temps de l archéologie préventive qui constitue une phase préparatoire essentielle avant le démarrage effectif des travaux. RFF se félicite de la contribution de tous les acteurs, et en premier lieu de l Inrap, qui ont permis de lancer cette opération dans un délai maîtrisé, et souhaite un plein succès aux archéologues qui vont maintenant se déployer sur le terrain. Une mission de service public Pierre-Denis COUX Directeur du projet LGV SEA Edito p.3 Un enjeu de sauvegarde de notre patrimoine archéologique p.4 Les étapes de l archéologie préventive p.5 Les effets des travaux d archéologie préventive p.8 La valorisation des découvertes p.10 Le patrimoine archéologique de nos régions p.11 Chiffres clés p.12 L archéologie préventive, définie dans le code du patrimoine, a pour objet «d'assurer, à terre et sous les eaux, dans les délais appropriés, la détection, la conservation ou la sauvegarde par l'étude scientifique des éléments du patrimoine archéologique affectés ou susceptibles d'être affectés par les travaux publics ou privés concourant à l'aménagement. Elle a également pour objet l'interprétation et la diffusion des résultats obtenus». A ce titre, le ministère de la culture et de la communication prescrit et contrôle l ensemble des opérations d archéologie préventive, via ses services en région placés sous l autorité du préfet, les directions régionales des affaires culturelles (DRAC). Les opérations d'archéologie préventive sont de deux types. D abord les diagnostics, opérations limitées de reconnaissance qui visent à caractériser un site archéologique. Ensuite, les fouilles qui peuvent alors révéler des découvertes remarquables. L'archéologie préventive, qui s est développée au fur et à mesure de l'urbanisation et des grands travaux, doit concilier le développement économique et social, la conservation du patrimoine et la recherche scientifique. Elle permet la prise en compte de l'archéologie sans bloquer le développement des villes et les grands projets d'aménagement du territoire. Jacques BUISSON-CATIL Conservateur régional de l archéologie (DRAC Poitou-Charentes) Nous fouillons, c est votre histoire Principal opérateur d archéologie préventive sur le territoire français, l Inrap, établissement public de recherche, collabore chaque année avec plus de aménageurs privés et publics, dont Réseau ferré de France avec qui l institut a déjà conduit plusieurs chantiers d envergure comme celui de la ligne à grande vitesse Est européenne. Le chantier de la LGV SEA offrira une nouvelle occasion de mettre en commun le savoir-faire et les connaissances des équipes de RFF et de l Inrap. En étudiant les «archives du sol», l archéologie préventive permet un développement économique raisonné qui évite la destruction aveugle des traces du passé. Elle est au cœur de l aménagement du territoire, en l accompagnant sans le freiner et participe ainsi à une politique de développement durable en préservant pour les générations futures la connaissance de notre patrimoine et de notre histoire. Nicole POT Directrice générale de l Inrap p.2 p.3

3 Un enjeu de sauvegarde de notre patrimoine historique Les étapes de l archéologie préventive Ala suite de l instruction des dossiers par les services régionaux de l archéologie (SRA), les préfets de régions Aquitaine, Poitou-Charentes et Centre prescrivent des diagnostics. Les arrêtés de prescription sont notifiés à l autorité compétente (mairie, direction départementale de l équipement...), à RFF, ainsi qu'aux collectivités territoriales concernées par le projet. Le diagnostic La loi sur l archéologie préventive du 17 janvier 2001 prévoit l intervention des archéologues en préalable aux chantiers afin d «assurer [ ] la détection, la conservation ou la sauvegarde par l étude scientifique des éléments du patrimoine archéologique affectés ou susceptibles de l être par les travaux publics ou privés concourant à l aménagement». Protéger et diffuser sont les maîtres mots de la réglementation française en matière d'archéologie. Sauvegarder les «archives du sol» L archéologie préventive, en étudiant environ 10% des surfaces touchées par les travaux carrières, terrassements, routes et voies ferrées, bâtiments privés et publics permet de sauvegarder par l étude les «archives du sol», avant leur destruction. RFF s inscrit pleinement dans cette volonté de protection et de sauvegarde du patrimoine. Les travaux d archéologie en amont de la construction de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique sont engagés avant la désignation du concessionnaire. L Inrap, institut de recherches et principal opérateur français d archéologie, est le partenaire scientifique de RFF pour les diagnostics. «Source de mémoire collective permettant de retracer le développement de l histoire de l Humanité et sa relation avec l environnement naturel» : c est ainsi que la Convention européenne de Malte, s appliquant en France depuis 1996, définit le patrimoine archéologique. La propriété universelle de ce patrimoine est ainsi consacrée. Cette convention introduit les notions de «conciliation des besoins respectifs de l archéologie et de l aménagement» et de mise à disposition de «temps et de moyens suffisants aux archéologues pour effectuer une étude scientifique». Une discipline citoyenne L archéologie préventive ne cherche pas des chefs-d œuvre ou des monuments remarquables, elle vise à connaître les territoires et les sociétés du passé à travers les innombrables «documents» conservés par le sol, depuis les premières traces de présence humaine au Paléolithique, au moins ans avant notre ère, jusqu à nos jours. Le piquetage La réalisation des diagnostics est une prérogative publique confiée à l Inrap et aux services archéologiques des collectivités territoriales agréés pour leur territoire spécifique. L Inrap intervient systématiquement si ces services décident de ne pas mener les diagnostics. Avant que ne débutent les travaux de la LGV Sud Europe Atlantique, l Inrap réalisera les diagnostics qui permettront de vérifier si un terrain recèle des traces d occupation humaine, détectant et caractérisant d éventuels vestiges en sondant une partie de la surface du projet d aménagement. Si aucune fouille n est ensuite réalisée, c est la seule information qui restera sur le patrimoine archéologique du site. Les diagnostics en amont du projet de la LGV Sud Europe Atlantique dureront de 16 à 24 mois, en fonction de la nature des terrains traversés et des découvertes opérées. Pendant cette période, se succéderont sur le tracé des entreprises de travaux publics et des archéologues de l Inrap. Au cours du diagnostic, des fenêtres de reconnaissance seront ouvertes à l aide de pelles mécaniques, guidées par des archéologues. Ces ouvertures couvriront environ 10 % de la surface de l emprise, tout le long du tracé. Une fois le diagnostic achevé, les résultats scientifiques seront réunis dans un rapport transmis au préfet de région qui l adressera à l aménageur et, le cas échéant, au propriétaire du terrain. Si le diagnostic confirme la présence de vestiges significatifs sur le plan scientifique ou patrimonial, le préfet de région peut prescrire la réalisation d une fouille ou Cette opération matérialise les emprises à l intérieur desquelles se dérouleront les diagnostics. À travers champs et forêts, des géomètres déterminent l emplacement de piquets. Pour marquer l emprise du terrain, les géomètres implantent des jalons d au moins 1,50 m de hauteur. Les jalons sont espacés de 30 m maximum en zone boisée et de 100 m en zone découverte, sur l ensemble des 300 km de ligne nouvelle, et les raccordements au réseau ferré existant. Les géomètres veillent à ce que les piquets contigus soient visibles les uns par rapport aux autres. Ce sont donc plus de piquets qui seront disposés à travers les territoires traversés. demander la modification du projet d aménagement afin de réduire l impact des travaux sur le patrimoine archéologique. p.4 p.5

4 Après la fouille... Les étapes de l archéologie préventive Après l achèvement de la fouille, l exploitation des données scientifiques se poursuit dans les centres de recherches archéologiques et des laboratoires spécialisés. Cette troisième étape permet aux archéologues d exploiter et d interpréter les données de terrain : mise au net des plans, coupes et relevés, inventaire de la documentation, description et classement du mobilier archéologique, étude des plans et vestiges L ensemble des données est rassemblé dans le rapport final d opération (RFO). La fouille vise à recueillir, à analyser et à interpréter l ensemble des données d un site. À la différence du diagnostic, elle explore toute la surface du terrain et permet ainsi de comprendre l évolution du site dans sa globalité. L arrêté de prescription du préfet de région est accompagné d un cahier des charges qui définit les objectifs scientifiques, les principes méthodologiques de l intervention, les études à réaliser, et précise les qualifications du responsable scientifique de l opération. La fouille Les fouilles sont réalisées par un opérateur d archéologie qui peut être l Inrap ou un service agréé de collectivité territoriale ou encore une entreprise privée agréée que choisit l aménageur, maître d ouvrage de la fouille. Celui-ci en assure également le financement. Un contrat est signé entre l aménageur et l opérateur. Il définit le projet scientifique d intervention et les conditions de mise en œuvre sur la base du cahier des charges scientifiques. L aménageur transmet le contrat ou le marché signé au préfet de région qui dispose d un délai de deux mois pour délivrer l autorisation de fouille. Une fois l autorisation délivrée, l aménageur met le terrain à la disposition de l opérateur pour que la fouille puisse débuter. L aménageur doit remettre le terrain à l opérateur dans des conditions permettant la réalisation de la fouille. Il doit notamment assurer la sécurité du site (clôture du terrain, opérations éventuelles de dépollution...), conduire les opérations de localisation précise du site et procéder à un marquage au sol. L opérateur est, quant à lui, tenu de réaliser la fouille conformément à la prescription et au cahier des charges scientifiques dans les délais fixés contractuellement avec l aménageur. À l issue de la fouille, qui se conclut par la signature du procès-verbal de fin de chantier, l aménageur peut démarrer le chantier. Dans le prolongement de ses activités de recherche, la loi a donné à l Inrap une mission de diffusion des résultats des opérations d archéologie auprès de la communauté scientifique et du public. Pour mettre en œuvre ces initiatives, l institut travaille en partenariat avec les aménageurs, les collectivités territoriales, les SRA, les institutions de recherche, les musées La valorisation des recherches archéologiques Parmi les nombreuses opérations de valorisation, l exposition ans sous les rails, présentant les découvertes faites sur le tracé de la ligne à grande vitesse Est européenne, a été accueillie dans 4 musées durant 2 ans. Elle a reçu en tout plus de visiteurs. «Nos ancêtres les barbares», organisée en partenariat avec la ville de Saint-Dizier en 2008, est également un bon exemple d une collaboration réussie qui a reçu le label «exposition d intérêt national» du ministère de la culture et de la communication. Enfin, en novembre 2008, ce sont plus de visiteurs qui ont participé aux animations sur le stand de l'inrap au Grand Palais lors de la Fête de la Science. À qui appartient le mobilier archéologique? Le mobilier archéologique découvert lors de la fouille est confié à la garde de l opérateur d archéologie pendant deux ans maximum, à compter de la date de délivrance du certificat de fin de travaux. Ce délai lui permet de réaliser l ensemble des études de mobilier, le cas échéant après avoir procédé aux travaux de consolidation et de stabilisation du mobilier le plus sensible, et d en avoir dressé un inventaire. À la remise du rapport et, au plus tard, à l expiration d un délai de deux ans, le mobilier et la documentation scientifique sont remis par l opérateur au SRA qui transmet l inventaire exhaustif du mobilier au propriétaire du terrain. Ce dernier dispose alors d un an pour faire valoir son droit de propriété sur la moitié du mobilier inventorié. S il ne fait pas valoir ses droits dans le délai imparti, le mobilier est intégralement restitué à l État. Comment évalue-t-on la sensibilité archéologique des zones concernées? Les SRA sont chargés d établir la carte archéologique nationale, avec le concours des opérateurs d archéologie. Cet inventaire, constamment actualisé, est un outil scientifique et patrimonial, et un instrument permettant de déterminer la sensibilité archéologique des terrains. Les zones définies dans la carte archéologique par le préfet de région (arrêtés de zonage) sont déterminées en fonction des informations scientifiques qui laissent présager la présence de vestiges. Ces arrêtés sont à la disposition du public et font l objet d une publication dans les recueils administratifs des préfectures et d un affichage dans les mairies concernées. La carte archéologique peut être consultée au SRA de chaque région. Toutefois cette carte est lacunaire par nature et ne comporte que les sites déjà identifiés. p.6 p.7

5 Les effets des travaux d archéologie préventive Les acquisitions foncières En application du code du patrimoine, RFF est tenu de mettre à disposition de l opérateur archéologique les terrains constituant l emprise du diagnostic. Ces terrains sont acquis au préalable par RFF et indemnisés sur la base de protocoles établis avec les services des Domaines et les organismes agricoles. Lorsque RFF n est pas propriétaire au moment de la réalisation des diagnostics, la mise à disposition des terrains intervient par le biais d une convention d occupation temporaire. En contrepartie de cette autorisation, RFF indemnise l exploitant lorsque la culture en place ne peut pas être récoltée avant la date d entrée sur les terrains. À défaut de culture en place, une indemnité d occupation temporaire spécifique est versée à l occupant. Pour les terrains boisés, une indemnisation du peuplement en place est versée par RFF. Elle prend en compte, sur la base d une expertise forestière, la perte financière engendrée par la coupe prématurée des bois (calcul de la valeur d avenir du peuplement). La phase de diagnostic archéologique est la première phase de travaux majeurs. Opérateurs fonciers Pour mener à bien cette mission d acquisition foncière, RFF s est adjoint les compétences de quatre cabinets fonciers : Afacor, FIT Conseils, Scet et Segat qui, le moment venu, prendront contact avec l ensemble des occupants. Les ouvertures pratiquées lors des diagnostics, même si elles modifient temporairement le paysage, sont ensuite rebouchées dans les meilleurs délais en respectant la structure des sols (ordre des différentes couches). L'exploitation des terres par les agriculteurs peut ensuite redémarrer. Après la délimitation des zones de recherche, l aménageur prépare le terrain permettant la réalisation de la fouille. Des travaux de déboisement, de dépollution, ou encore de démolition de bâtiments peuvent être effectués. Concernant le déboisement, toutes les études nécessaires sont menées afin que ces travaux interviennent dans les meilleures conditions. Il s agit : de choisir les périodes les plus propices, notamment en fonction des migrations animales ou des périodes de nidifications ; de ménager des couloirs naturels pour permettre les déplacements d animaux. Conscient des impacts potentiels de ces actions, RFF engage l ensemble des mesures nécessaires pour protéger la faune et la flore locales : en respectant des périodes d intervention, en isolant des sites sensibles pour les préserver du chantier ou en mettant en œuvre des mesures de déplacement d espèces ou de compensation. La contribution à l activité économique des territoires Le respect des territoires traversés Les métiers nécessaires à la conduite des différents travaux de construction de la LGV participent à l économie locale. De la phase de déboisement à la fin des fouilles, le chantier voit se succéder des experts forestiers, des bûcherons, des conducteurs d engins forestiers et d engins de chantiers, des géomètres, des photographes, des dessinateurs, des archéologues La connaissance des sociétés anciennes Les archéologues, grâce à leurs recherches, apportent de nouvelles connaissances sur l histoire et le peuplement du territoire traversé par la ligne à grande vitesse, mais également sur l évolution de l environnement et des modes de vie. L Inrap travaille à partir d'un corpus de données en accroissement régulier issues de tout le territoire national. p.8 p.9

6 La valorisation des découvertes RFF soutient la valorisation des recherches archéologiques et s implique fortement dans les actions de restitution des résultats au public : journées «portes ouvertes», conférences, visites scolaires, réalisation de documentaires audiovisuels, publications, etc. La mise au jour d'une somme suffisante de vestiges peut permettre la réalisation d'exposition : une récompense pour les équipes de fouilles ans sous les rails La construction de la LGV Est européenne a été l occasion d organiser une exposition archéologique qui a suivi l avancée de la ligne. Née d un partenariat entre l Inrap, RFF et le ministère de la culture et de la communication, l exposition itinérante a été présentée au musée des Beaux-arts et d Archéologie de Châlons-en-Champagne puis au Musée Lorrain à Nancy, au musée départemental de préhistoire d Île-de-France à Nemours et enfin au musée d Archéologie nationale à Saint- Germain-en-Laye. Les expositions ont été complétées par des conférences. Cette exposition résulte du travail d une équipe de 295 archéologues pendant 5 ans, sur une distance de 300 km. Autant dire que les résultats couvrent toutes les époques, du Paléolithique au XX e siècle. Parmi les découvertes, on recense un atelier de taille mésolithique (Lhéry), des nécropoles de l âge du Fer (Lacroix-sur- Meuse et Val-de-Vesle), un habitat gaulois (Ronchères), un établissement agraire antique (Cuperly), un ensemble exceptionnel d habitats ruraux et leur nécropole (Prény) La "Dame aux Perles" de Prény Parmi les découvertes qui ont frappé les visiteurs figure une aristocrate mérovingienne appelée la Dame aux Perles. S il ne reste que ses os, les objets exhumés avec elle illustrent ce que pouvait être le mode de vie des plus fortunés de cette époque : perles en pâte de verre, poteries et peigne en bois de cerf Le patrimoine archéologique de nos régions En amont du projet de construction de maisons individuelles à Pons en 2009, des fouilles archéologiques préventives ont été prescrites par l Etat. L objectif de ces recherches est de comprendre la construction et l évolution du rempart de l oppidum de Pons entre -200 et -50 avant notre ère. Pons est l un des rares sites de la Gaule celtique où des fouilles récentes mettent en évidence autant d informations sur la construction et l évolution d un tel rempart : parements interne et externe en pierres enserrant un massif d argile et de pierres retenu par un poutrage de bois horizontal. Cette fortification, doublée à l extérieur d un fossé de 10 m de large et de près de 3 m de profondeur, mesurait dans son état initial 6,50 m d épaisseur. Les découvertes de Pons viennent enrichir de manière significative le débat sur la nature et la fonction des remparts des oppida de la Gaule celtique avant la conquête romaine. G. Landreau, Inrap : Vue du parement arrière du rempart de l Oppidum de Pons A l Houmeau sur le site de Monsidun (17), agglomération de La Rochelle A Pons (17), le rempart gaulois de l oppidum En préalable à l aménagement de deux projets immobiliers, les vestiges mis au jour sur 5 ha témoignent d un millénaire d occupation depuis l époque gallo-romaine jusqu autour de l an mil. Outre un ensemble artisanal constitué d aires de foulage de raisin et de bassins attestant une activité viticole dès le II e siècle de notre ère, un ensemble sépulcral a livré entre autres, une tombe monumentale. Celle-ci demeure à ce jour, en Gaule romaine, un témoignage unique d une sépulture multiple richement dotée ; les différents dépôts de vases en céramique ou/et verre accompagnent l inhumation de trois individus entre les II e et IV e siècles. Enfin, le site a livré près de 120 sépultures datées du VI e au X e siècle inhumées par lots au sein d'un habitat. T. Cornec, Inrap : Sépulture antique accompagnée de ses offrandes alimentaires contenues dans des récipients de verre et de céramique. A Bordeaux (33), entre le cours Clémenceau et la rue du Palais Gallien Les fouilles réalisées avant la construction d un auditorium et d un parking souterrain ont révélé l histoire d un quartier de la ville du Haut-Empire et l évolution de ses aménagements jusqu au Bas-Empire. La première urbanisation dans ce secteur, datée du I er siècle de notre ère, est caractérisée par de petites constructions en matériaux périssables (terre et bois) qui s organisent notamment autour du travail de la forge, en bordure d une chaussée de galets. Suite à un incendie, des maisons plus vastes leur succèdent à la fin du I er siècle, associant la pierre dans le mode de construction. Elles accueillent des activités domestiques et artisanales. Et, vraisemblablement au III e siècle de notre ère, pour la première fois en Aquitaine, deux ateliers secondaires de verriers sont implantés contre la rue. Inrap : Four de verrier p.10 p.11

7 Chiffres clés RFF 3 régions 6 départements 126 communes 302 km de lignes 200 archéologues mobilisés sur l ensemble du projet Une surface de ha ans d histoire En tant qu aménageur, Réseau ferré de France finance les opérations d archéologie par le biais d une redevance calculée sur la base de la surface de l emprise du projet. Cette redevance est versée à l État ; elle finance la réalisation des diagnostics et de la recherche. RFF met à disposition les terrains pour que les opérations d archéologie se déroulent dans de bonnes conditions et en toute sécurité. > document téléchargeable SRA Les services régionaux de l archéologie au sein des DRAC (directions régionales des affaires culturelles), sous l autorité des préfets de région, instruisent les dossiers, rédigent les prescriptions des diagnostics, puis des fouilles et en assurent le contrôle scientifique. > Inrap Avec collaborateurs et chercheurs, l Inrap est la plus importante structure de recherche archéologique française et l une des toutes premières en Europe. Institut national de recherche, il réalise l essentiel des diagnostics archéologiques et des fouilles en partenariat avec les aménageurs privés et publics : soit plus de chantiers par an, en France métropolitaine et dans les DOM. Ses missions s étendent à l exploitation scientifique des résultats et à la diffusion de la connaissance archéologique auprès du public. > Conception : Parménion / Rédaction : RFF, Inrap, Parménion / Photos : RFF, Inrap / Août 2009 / Impression respectueuse du cahier des charges Imprim Vert / Papier 100 % recyclé Contact RFF - Direction de projet LGV Sud Europe Atlantique Le Guyenne 7A - Terrasse Front du Médoc BORDEAUX CEDEX Réseau ferré de France : Sébastien Joly Chargé des procédures d archéologie préventive LGV SEA