Monsieur Bernard Dufour, directeur général et secrétaire trésorier est présent.. Le maire récite la prière.

Transcription

1 Reprise de la séance du 9 septembre 2013, tenue le 16 septembre à 20 h à la salle du conseil de l'édifice municipal, sise au 23, rue de la Fabrique, Sainte-Angèle-de-Mérici. Sont présents : Monsieur Alain Carrier maire Monsieur Régis Sirois conseiller, siège numéro 1 Madame Myleine Gauthier conseillère, siège numéro 2 Bertrand Lavoie conseiller, siège numéro 3 Monsieur Robin Deschênes conseiller, siège numéro 4 Madame Nathalie Plante conseillère, siège numéro 5 Monsieur Georges H. Beaulieu conseiller, siège numéro 6 Tous les conseillers sont présents. Les membres présents forment quorum. Monsieur Bernard Dufour, directeur général et secrétaire trésorier est présent.. Le maire récite la prière. 1. NOMINATION D UNE SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE Sur la proposition de monsieur Régis Sirois, il est résolu à l'unanimité des conseillers de nommer Monsieur Bernard Dufour, secrétaire d assemblée. e 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Sur la proposition de madame Myleine Gauthier, il est résolu à l'unanimité des conseillers d adopter l ordre du jour suivant, attendu que le sujet questions diverses soit ouvert jusqu à la fin de la séance : ORDRE DU JOUR : 3. Adoption des procès-verbaux 4. Administration 4.1 Mandat firme comptable Mallette 4.2 Vente d un terrain adjacent 4.3 Délégations de pouvoir et de signature à la direction générale 4.4 Délégation de signature-entente Desjardins-AccèsD-Affaires 4.5 Carte Visa-AFFAIRES 4.6 PETITE CAISSE-AUGMENTATION. 5. Trésorerie 5.1 Présentation des rapports de dépenses Engagements de dépenses Administration Voirie Autorisation de paiement de dépenses et signatures 6. Réparation urgente 6.1 Réparation urgente 7. Questions diverses 8. Période de questions 9. Levée de la séance

2 3. Adoption des procès-verbaux Sur la proposition de madame Nathalie Plante, il est résolu à l unanimité des conseillers d adopter le procès-verbal antérieur de la séance ordinaire du 09 septembre Administration 4.1 Mandat firme comptable Mallette : Sur la proposition de monsieur Robin Deschênes, il est résolu à l unanimité d autoriser la firme comptable Malette pour un montant maximale de $ pour le mandat de remettre à jour l ensemble des dossiers du 1 er janvier 2013 à aujourd hui. 4.2 Vente d un terrain adjacent pour la propriété de madame Jo-Anne Landry sise au 488, 490 et 492 rue Bernard Lévesque : Cette RÉSOLUTION est REPORTÉE. 4.3 Délégations de pouvoir et de signature à la direction générale : Sur la proposition de madame Nathalie Plante il est résolu à l unanimité des conseillers d autoriser que monsieur Bernard Dufour, directeur général et secrétairetrésorier, soit autorisé à signer ou contresigner, conformément à la loi, tout document, acte du conseil, effet bancaire ou tout autre papier requis dans l exercice de sa charge. 4.4 Délégation de signature dans le cadre de l entente avec Desjardins AccèsD Affaires: Sur la proposition de monsieur Georges H. Beaulieu, il est résolu à l unanimité des conseillers d autoriser que monsieur Bernard Dufour, directeur général et secrétaire-trésorier, soit désigné administrateur principal, en remplacement de monsieur Gilles Provencher, ex-directeur général-par intérim, aux fins d utilisation du service AccèsD-Affaires et qu il soit investi de tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 4.5 Carte-Visa affaires au nom de la municipalité pour et envers le directeur général : Sur la proposition de monsieur Robin Deschênes, il est résolu à l unanimité d autoriser le directeur général, monsieur Bernard Dufour à activer une nouvelle carte de crédit Visa Desjardins au montant de $ et par cette demande d activation, à la fois de faire retirer le nom de madame Marielle Dionne, ex-directrice générale. De plus, le conseil accepte les conditions demandées par Visa Desjardins à l effet de : 1) Faire parvenir à Visa Desjardins la résolution ou l extrait de résolution signé par le maire. 2) Que ladite résolution mentionne le nom de monsieur Bernard Dufour, directeur général; donc, monsieur Bernard Dufour est autorisé sur les transactions, effets généraux et achats à utiliser cette carte au nom de la municipalité pour et envers les bienfaits de cette municipalité. 3) Que ladite résolution mentionne la date de naissance et l adresse personnel de monsieur Bernard Dufour, directeur général, dont les informations sont : Sa date est le 6 janvier 1957 et dont l adresse personnel de celui-ci est le : 473 Avenue de la Vallée, Saint-Angèle-de-Mérici, (Qc), G0J-2H0. 4) Que le tout devant être télécopié au à Visa Desjardins.

3 4.6 Petite caisse-augmention à $ : Sur la proposition de madame Nathalie Plante, il est résolu à l unanimité des conseillers d autoriser l augmentation de la petite caisse passant de $ à $ pour des besoins d actualisation et d utilité fonctionnel. 5. Trésorerie 5.1 PRÉSENTATION DES RAPPORTS DES DÉPENSES : Engagements de dépenses Sur la proposition de madame Nathalie Plante, il est résolu à l unanimité des conseillers d engager les dépenses suivantes ci-dessous, pour un montant total de 127, $ toutes taxes incluses Administration Dépense des FOURNISSEURS au 16 septembre 2013) (Référence Tableur Excel-ANNEXE FOURNISSEUR 16 septembre 2013) Montant des fournisseurs $ Réservation FAQ Chambre Colloque conseil 26,27,28 septembre $ $ $ Firme comptable Malette-Vérification comptable pour l exercice financier 2012 pour services professionnels $ Orizon Média-Banque de mise à jour du site Web $ Fleuriste Desjardins enr. Vœu de bon repos pour madame Madeleine Lévesque en raison de sa convalescence 66.69$ Urbaniste : Municipalité de Sainte Flavie-Facture no CRF , no client 9096 En date du 06 juin 2013 Honoraire inspectrice (Marie Berline) $ OMH de Sainte-Angèle-Facture de répartition de l entente entre l OMH et la SHQ concernant un dû sur déficit de : x 10% x 50%= payable en juillet 2013; $ L autre partie deviendra payable le 31 décembre (Référence ANNEXE : «Sommaire du budget de l organime» OMH 2013) Voirie Égoût station de pompage Lance 1 ½ po $ Embout jet plein ½ po $ Diviseur réducteur $ Total founisseur Boivin & Fauvin $ Bottes de travail $ Signalisation (pancartes) $ Balise fluo (glissières) $ Alphaltes 15 tonnes 1, $

4 Suite Voirie : Réparation du Dodge Atelier mécanique 2, $ Points d eau potable - HGE 7, $ Virée route Fournier $ x 2 1, $ Gants de plastique $ Lave-vitre $ Huile à chaîne $ Inspection mécanique 1, $ Pads de camion 4 x $ = $ $ $ Planification rue des Riverains - Travaux sur 500 pieds de longueur Wolseley fournisseur détail ci-dessous : (RÉFÉRENCE: ANNEXE-Soumission Wolseley no du 19 août 2013) 1 T 6 pouces avec longe 1 vanne 6 po. 1 boite de vanne et rallonge 5 valves principales ¾ po. 2 valves de services ¾ po. 5 sellettes PVC ¾ po. 10 unions ¾ po. 1 rouleau de cuivre ¾ po. 1 BF D- 67 m 3 torz 500 pi. tuyau de PVC 8 po. 4 T PVC 8 po x 8 po x4 po. 2 T PVC 5 po x 5 po x 4 po. 11, $ 11, $ Divers Poches de ciment 9.17 $ 20 litres de chlore $ Alphalte 7 tonnes (90,00 $) $ 10 voyages sable (100, 00$) 1, $ 1 voyage de pierre (en main) $ Location plaque vibrante 325,00 $/semaine $ Styrofoam 63 feuilles (11.57 $) $ 1 rouleau de corlon ¾ po.et ACC $ 3, $ : Total voirie : 30, $ TOTAL : Engagement des dépenses de la résolution , $ Autorisation de paiement de dépenses Autorisation des signatures Sur la proposition de monsieur Robin Deschênes, il est résolu à l unanimité des conseillers d autoriser le paiement des dépenses, au montant de $, et d autoriser monsieur Bernard Dufour à signer les chèques. MRC de la Mitis : $

5 6. Réparation urgente 6.1 Réparation urgente : CONSIDÉRANT que le libellé de la résolution no dont le montant était de $ Sur la proposition de madame Nathalie Plante, il est résolu à l unanimité d autoriser de payer la facture au montant de $ au lieu de $ tel que le mentionnait la résolution mais dont le montant facturé et reçu en date du 21 août 2013 s avère plutôt au montant de $ pour les travaux urgents par la ferme Galypel 2007 inc. 7. QUESTIONS DIVERSES Question 1 posé par : Madame Myriamme Julie Rosa Objet : Remerciement au nom des enfants de l école pour leur bon travail. 8. PÉRIODE DE QUESTIONS 9. LEVÉE DE LA SÉANCE Sur la proposition de monsieur Régis Sirois, il est résolu à l'unanimité des conseillers de lever la séance; il est 20h 14, l ordre du jour étant épuisé. Alain Carrier, maire Bernard Dufour, directeur général Secrétaire d assemblée Je, Alain Carrier, maire, atteste que la signature du présent procès-verbal équivaut à la signature par moi de toutes les résolutions qu il contient au sens de l article 142 (2) du Code municipal. Alain Carrier, maire