COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALDU 12/03/2013 à 20 h
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- Marie-Josèphe St-Gelais
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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPALDU 12/03/2013 à 20 h L an ux mil treize, le dze mars à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s est réuni dans la salle réception la mairie en séance ordinaire publique ss la présince Monsieur Alain LEFEUVRE, Maire. Présents : Mrs GUERIN, HENRY, NUGET, PERRICHOT, Adjoints Mmes GERNIGON. Mrs BOUWHUIS, BRICON, DANION, HAUPAS, LARCHER et PIEL Etaient Absents excusés : Mme VERLET et Mr RUELLAND Ayant donné pvoir : Mme VERLET à Mr HAUPAS et Mr RUELLAND à Mr GUERIN Conseillers formant la majorité s membres en exercice Le compte-rendu la rnière réunion a été lu et apprvé. Mr Stéphane DANION a été nommé secrétaire séance. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA CANTINE SCOLAIRE s s s 0, , ,45 0,00 0, , , , ,45 0,00 0, , ,45 RESULTATS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00. COMPTE DE GESTION : CANTINE SCOLAIRE
2 - Statuant sur l ensemble s effectuées du 1 er janvier au 31 décembre, y compris celles APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,77 0, , ,15. COMPTE DE GESTION : ASSAINISSEMENT
3 - Statuant sur l ensemble s effectuées du 1 er janvier au 31 décembre, y compris celles APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ESPACE DE L ETANG BLEU 0, ,19 0, , , , , , , , , , , , , , , ,04 0, , , ,79 0, ,23 COMPTE DE GESTION : ESPACE DE L ETANG BLEU - Statuant sur l ensemble s effectuées du 1 er janvier au 31 décembre, y compris celles
4 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF CAMPING MUNICIPAL 0, , ,22 0, , , , , , , , , , , , , , , , ,63 0, ,01 0, , ,07 COMPTE DE GESTION : ESPACE DE L ETANG BLEU - Statuant sur l ensemble s effectuées du 1 er janvier au 31 décembre, y compris celles
5 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE Fonctionnement Investissement Ensemble Déficits s s s 0, ,05 0, , , , , , , , , , ,03 0, , , , ,49 0, ,84 0, , ,54 COMPTE DE GESTION : COMMUNE - Statuant sur l ensemble s effectuées du 1 er janvier au 31 décembre, y compris celles l ordonnateur, n appelle ni observation ni réserve sa part Levée séance à 20h50
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CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2012 L AN DEUX MIL DOUZE, LE DEUX OCTOBRE, LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué le vingt quatre septembre, s est réuni au lieu habituel de ses séances, à vingt heures
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL D AMFREVILLE DU 15 DECEMBRE 2014
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Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2011
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