1) Intervention NCA pour le dossier des zones humides

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Lucie Rousseau
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1 Présents : Mmes SOULLARD F. BETARD N. ALBERT S. - BODIN C. THEVENOT G VRIGNAULT A. MM. CRABEIL D. BLUTEAU G. DUCEPT R. - TURPAULT J.M VERDON M. THIBAUD D. RAMBAUD A. DUCEPT S. formant la majorité des membres en exercice. Absents excusés : MARTIN Valérie Secrétaire : Jean-Marie TURPAULT Lesquels forment une majorité des membres en exercice. Ordre du jour : 1. Intervention NCA pour le dossier des zones humides 2. Décisions du Maire prises dans le mois 3. Finances : décision modificative n 2 BP Commune 4. Restaurant l annexe : Déclaration de sinistre compresseur de chambre froide 5. Admissions en non-valeur 6. Salle polyvalente : - Avenants au marché de travaux Devis divers pour l équipement de la salle - Préparatifs et déroulement de l inauguration 7. Compte rendu des réunions avec toutes les associations et le foyer des jeunes 8. Intervention des délégués communautaires 9. Questions diverses Le Conseil adopte le procès-verbal de la séance du 4 septembre ) Intervention NCA pour le dossier des zones humides Les intervenants de NCA environnement de Neuville de Poitou, présentent un diaporama de l inventaire des zones humides pour le territoire de La Tardière. Ils expliquent la signification d une zone humide, la présence et l identification de la végétation. La commune de La Tardière, d une superficie de 2042 ha compte 102,75 ha en zone humide, ce qui représente 5,03 % de la superficie totale, selon 1349 sondages effectués (moyenne nationale entre 6% et 17%). Monsieur le Maire énumère le groupe d acteurs locaux désignés dans cette démarche, un bilan de cet inventaire a été fait avec eux le 30 septembre et reste satisfaisant. Après discussion, le conseil décide de ne pas délibérer concernant l inventaire des zones humides.

Intervention NCA pour le dossier des zones humides 2. Décisions du Maire prises dans le mois 3. Finances : décision modificative n 2 BP Commune 4.

2 2) Décisions du Maire prises dans le mois Monsieur le Maire informe le Conseil, que suite à l arrêt maladie de Paul GUERINEAU, il a été nécessaire de recruter un CDD pour pallier aux besoins concernant les travaux de voirie ; Cédric HILLEREAU a donc été recruté ponctuellement. Aussi, Monsieur le Maire précise que l éclairage public sera réduit ½ heure le matin et ½ heure le soir, pour une raison économique et environnementale. Monsieur le Maire présente également les devis signés dans le mois, d un montant inférieurs à ) Finances : décision modificative n 2 BP Commune Monsieur le Maire informe le Conseil que pour régler certaines factures d investissement et de fonctionnement, il a été nécessaire de faire des modifications budgétaires, telles que présentées ci-dessous : Le Conseil adopte à l unanimité la décision modificative n 2 telle que présentée ci-dessus. 4) Restaurant l Annexe : déclaration de sinistre compresseur de chambre froide Monsieur le Maire présente au Conseil la proposition de remboursement du compresseur de la chambre froide au restaurant l annexe, suite à une surtension électrique provoquée par un orage cet été. Le montant de la facture de l entreprise J.M.L FROID s élève à T.T.C. L assurance propose de rembourser l intégralité de la facture

Aussi, Monsieur le Maire précise que l éclairage public sera réduit ½ heure le matin et ½ heure le soir, pour une raison économique et environnementale.

3 Après discussion, le Conseil : T.T.C - ACCEPTE la proposition de remboursement de MMA d un montant de DONNE tous pouvoirs au Maire pour signer les pièces à intervenir. 5) Admissions en non-valeur Monsieur le Maire présente au Conseil l état des taxes et produits irrécouvrables transmis par le comptable public afin d annuler le recouvrement de la somme de représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «SARL DOLCE VITA», ainsi que la somme de représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «SARNIGUET Didier» et la somme de représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «COTILLEAU Anthony» Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : ACCEPTE à l unanimité, l admission en non-valeur de la somme de représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «SARL DOLCE VITA», ainsi que la somme de représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «SARNIGUET Didier» et la somme de représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «COTILLEAU Anthony» AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à cette délibération. * DECISION MODIFICATIVE N 2 BP ASSAINSSEMENT Monsieur le Maire informe le Conseil que pour régler les admissions en non-valeur, il a été nécessaire de faire des modifications budgétaires, telles que présentées ci-dessous : Le Conseil adopte à l unanimité la décision modificative n 2 telle que présentée ci-dessus.

44 représentant les titres émis pour la redevance assainissement sur le Budget Assainissement au nom du redevable «SARL DOLCE VITA», ainsi que la somme de 42.

4 6) Salle polyvalente * AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX Monsieur Gaël BLUTEAU, Adjoint responsable de la salle polyvalente présente les avenants des entreprises AUGER et COMELEC au Conseil, comme il suit : ENTREPRISE AVENANT DESCRIPTION AUGER N 1 COMELEC MONTANT H.T Suppression d une colonne de chauffage et des grilles N 1 Eclairage extérieur sur candélabres Après en avoir délibéré, le Conseil à l unanimité : Eclairage gradins par projecteurs Economie sur les luminaires Suppression des régulateurs d énergie Fourniture et pose de bouchons coupefeu amovibles entre circulation technique et salle TOTAL ACCEPTE l avenant n 1 de l entreprise AUGER lot 10 pour une moins-value de HT, et l avenant n 1 de l entreprise COMELEC lot 11 d une plus-value de HT. - DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou son représentant pour signer les avenants ci-dessus. * DEVIS DIVERS POUR EQUIPEMENT DE LA SALLE Après un diaporama de tous les devis, le conseil à l unanimité accepte les devis de : - Entreprise ADC : pictogrammes et stickers TTC - BATISOL DALLAGE : bouche-pores plancher haut(100 m²) TTC - BOUTIN : portants pour vêtements (3) TTC - KLEIN : préparation sol et plantations TTC - POLLET : auto-laveuse TTC aspirateur à dos TTC équipement (dévidoirs ), produits d entretien TTC - Transports TURPAULT : copeaux (25 le m3 de châtaignier) Concernant les deux devis ci-dessous, le conseil a accepté à 13 pour : - BLUTEAU : sèche mains pour sanitaires (2) TTC - CMB : lettres pour nom de la salle et éclairage TTC

00 Après en avoir délibéré, le Conseil à l unanimité : Eclairage gradins par projecteurs 276.00 Economie sur les luminaires - 2 772.00 Suppression des régulateurs d énergie -4 580.

5 * PREPARATIFS ET DEROULEMENT DE L INAUGURATION Déroulement de l inauguration : - 10h30 : début des festivités - 10h45 : coupure du ruban - 11h00 : nom de la salle dévoilé - 11h15 : discours - 12h00 : chant des enfants de l école Monsieur le Maire présente au conseil, les devis pour la restauration et la boisson à l occasion de l inauguration, ainsi que le nettoyage de toute la salle avant le 25 octobre : - FAUCONNIER traiteur : restauration 1.75 /pers TTC service compris - Restaurant l Annexe : boisson TTC (base de 500 pers) - West services : nettoyage salle TTC A l unanimité, le conseil accepte les devis ci-dessus. 7) Compte rendu des réunions avec toutes les associations et le foyer des jeunes Sylviane ALBERT responsable de la Communication, fait un point sur le bulletin (qui est juste distribué) et constate que certains articles sont écrits trop petits, donc voir pour mettre une police un peu plus facile à lire. * Réunion avec les associations Sylviane ALBERT signale qu une réunion avec les associations a eu lieu le 9 septembre et que bon nombre ont répondu présentes. Plusieurs sujets ont été discutés, notamment l adhésion des associations au foyer rural. Quasiment toutes les associations de La Tardière adhèrent au foyer rural et même l OGEC de l école de LA CHATAIGNERAIE, la municipalité voudrait savoir pourquoi cette dernière adhère? Aussi, pourquoi l association ELD as-t-elle été créée? les responsables expliquent qu à l origine, il s agissait d alléger le travail administratif des diverses associations. Des idées d animations ont été proposées (pique-nique, forum des associations, fête inter-quartier ) ; chaque association est motivée pour relancer ce genre de manifestation, mais il faut trouver un référent (chaque association doit en parler aux membres de son bureau). Sylviane ALBERT propose de refaire une réunion pour avoir les retours de chaque association. * Réunion avec les jeunes Sylviane ALBERT informe que les élus ont rencontré le foyer des jeunes de la Tardière, samedi matin 4 octobre pour savoir ce que les jeunes attendaient de la Commune. Les jeunes informent que le local du foyer est vraiment vétuste et qu ils aimeraient l installation de sanitaires. Monsieur le Maire conscient de cette requête, signale

octobre : - FAUCONNIER traiteur : restauration 1.75 /pers TTC service compris - Restaurant l Annexe : boisson 874.50 TTC (base de 500 pers) - West services : nettoyage salle 1 275.

6 qu une réflexion est en cours concernant la réfection de ce foyer. Gaël BLUTEAU a rencontré Y. GUERIN pour ce sujet afin d élaborer une ébauche. Monsieur le Maire souhaite que cette réunion soit reconduite chaque année pour maintenir une bonne relation de communication. 8) Intervention des délégués communautaires Chaque délégué communautaire intervient sur les commissions qui lui appartiennent. Les comptes rendus des conseils communautaires sont consultables à la Communauté de Communes. 9) Questions diverses Fait à La Tardière, Le 09 octobre Le Maire, Damien CRABEIL.

8) Intervention des délégués communautaires Chaque délégué communautaire intervient sur les commissions qui lui appartiennent.

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