REGIE CIMETIERES Tarifs 2013 Tarifs 2014
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- Simone Monique Piché
- il y a 8 ans
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1 TARIFS APPLICABLES AU 1ER JUILLET 2014 REGIE CIMETIERES DEPOSITOIRE MUNICIPAL Frais d ouverture et fermeture 66,00 67,00 Location de case/jour 0,72 0,73 TAXES DIVERSES Taxe arrivée de corps 56,00 57,00 Taxe d inhumation 39,00 39,50 Vacations funéraires 20,00 20,00 CONCESSION «PLEINE TERRE» 15 ans 132,00 133,00 30 ans 264,00 267,00 CONCESSION POUR CAVEAUX Cimetières urbains (St Roch, N.D des Vignes et St Pierre) 2 places (1.15x2.40)= ans 331,00 334,00 50 ans 446,00 450, places (1.60x2.40)= ans 497,00 502,00 50 ans 668,00 675,00 8 places (2.20x2.40)= ans 668,00 675,00 50 ans 890,00 899,00 M2 SUPP 30 ans 171,00 173,00 50 ans 222,00 224,00 Cimetières ruraux (La Ventenayé, St Pierre de Rozède, St Mémy, St Sernin) 2 places (1.15x2.40)= ans 222,00 224,00 50 ans 394,00 398, places (1.60x2.40)= ans 394,00 398,00 50 ans 497,00 502,00 8 places (2.20x2.40)= ans 554,00 560,00 50 ans 720,00 727,00 M2 SUPP 30 ans 114,00 115,00 50 ans 171,00 173,00 CASES COLOMBARIUM (St Roch) 15 ANS 279,00 282,00 30 ANS 389,00 393,00 50 ANS 497,00 502,00
2 REGIE DROIT DE PLACE Tarifs 2013 Commerçants non sédentaires ( enregistrés au R.C.) Forains étalagistes, Camions magasins (Prix unitaire au ml par jour de marché) Abonnés au trimestre - (par ml et par marché) 0,40 0,40 Non abonnés - (par ml et par marché) 0,65 0,66 Raccordement branchement électrique (par marché) 1,20 1,21 Camions d'outillage (uniquement Place Bosquet) 40,00 41,00 Exposition de véhicules neufs (Concessionnaires, agents, garages, etc...) 7,00 7,50 CIRQUES petits (sans chapiteau ou chapiteau < 24x36) 52,00 53,00 grands (à partir de 24x36 ou chapiteau circulaire équivalent) TARIF SPECIAL FOIRES 190,00 192,00 Tarif unique foire printemps: le mètre linéaire 4,00 4,00 Démonstrateurs par Véhicules 10,50 11,00 Occupat du domaine public pour vente au déballage (12m2) - vide grenier 8,00 8,00 REGIE PRET DE MATERIEL POUR ASSOCIATIONS LOCALES location matériel logistique pour les festivités POUR ASSOCIATIONS HORS COMMUNE + PARTICULIERS gratuit gratuit La table avec 2 chevalets Location 2,50 2,50 La chaise Location 1,00 1,00 Le banc Location 2,00 2,00 Le podium bâché de 24 m² Location 210,00 212,00 Gradins jusqu à 160 places Location 510,00 515,00 Eléments mobiles de podium (praticables) Associations Locales (transport et montage) Gratuit Gratuit Location sans transport ni montage (par m2) 5,20 5,20
3 REGIE CULTURE Tarifs 2013 Tarifs 2014 TARIFS LOCATION DES SALLES MUNICIPALES FORUM AUDITORIUM FORUM AUDITORIUM Par jour (jusqu'à 300 pers,) Par jour (jusqu'à 300 pers,) Assemblées Générales, Vins d Honneur, Remises de coupes, organisés par les Associations sportives, culturelles, sociales, mutualistes de la Ville. Congrès et Assemblées Générales départementaux, Régionaux, Nationaux gratuit 1 fois/an gratuit 1 fois/an Bals, spectacles, repas dansants organisés par les Associations sportives, culturelles, sociales, mutualistes de la Ville : Entrée de Idem point ci-dessus Entrée + de Bals, spectacles, repas dansants, arbres de Noël, organisés par les Associations sportives, culturelles, sociales, mutualistes extérieures à la Ville : Entrée de Idem point ci-dessus : Entrée Spectacles, projections vidéos ( scolaires ). Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Concerts gratuits organisés par les Associations culturelles de la Ville. Lotos (sommes à verser au C.C.A.S) Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Scolaires Associations de la Ville 90 Gratuit Associations extérieures Réunions politiques pendant la durée officielle des campagnes électorales Réunions de caractère politique en dehors des campagnes électorales. Groupements à caractère économique ou à but lucratif - local. Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Groupements à caractère économique ou à but lucratif extérieur ville Cérémonies familiales aux particuliers (le weekend) MATÉRIEL DÉTERIORÉ La chaise Le siège tribune La table
4 PROGRAMMATION CULTURELLE MUNICIPALE Plein tarif N 1 12,00 12,00 Plein tarif N 2 spectacle de petite forme 8,00 8,00 Tarif réduit sur justificatifs 5,00 5,00 Tarifs spectacles jeune public 2,00 2,00 PASS SENIOR 5,00 5,00 PASS JEUNE 5,00 5,00 COMITE SOCIAL du personnel communal ( limité à 2) PASS PITCHOUN (pour 1 enfant et gratuit pour un accompagnant) - Séances scolaires: Ecoles de Graulhet, Lycée de Pémille, Collège - Séances scolaires: Ecoles des autres communes (Gratuité aux accompagnants) 5,00 5,00 2,00 2,00 Gratuit Gratuit 2,00 3,00 REGIE PISCINE TARIFS DU PUBLIC Tickets utilisables toute l année et plus Activités nautiques municipales : 1 séance (vacances d été) 4,40 4,40 Activités nautiques municipales : Carnet de 10 tickets 39,00 39,00 Adultes 1 entrée 2,20 2,20 10 entrées 19,50 19,50 20 entrées 36,60 36,60 Enfants (3 à 18 ans), Etudiants, Demandeurs d emploi, Groupes (à partir de 10), Ass. Locales, accompagnateurs 1 entrée 1,55 1,55 10 entrées 13,50 13,50 20 entrées 26,00 26,00
5 Cours particuliers de natation 1 Séance (30 minutes) 14,00 14,00 10 séances 122,00 122,00 Bébé " plouf" : (1enfant + 1parent): 4,00 4,00 parents ou enfants supplémentaires 2,30 2,30 1 entrée "bébé plouf" 4,00 4,00 10 entrées "bébé plouf" 37,00 37,00 20 entrées "bébé plouf" 70,00 70,00 TARIF DES EQUIPEMENTS NAUTIQUES Bassin 25 mètres Par heure la ligne d eau 11,00 11,00 Par heure pour le bassin complet 35,00 35,00 Bassin 50 mètres (saison été) Par heure la ligne d eau 22,00 22,00 Par heure pour le bassin complet 95,00 95,00 Mise à disposition par la Commune d un Maitre nageur en surveillance par heure 20,00 20,00 REGIE COMMUNICATION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Format A4 impression N/B 0,20 0,20 Format A3 impression N/B 0,30 0,30 Cdrom à l'unite 5,00 5,00 Copie intégrale du recueil trimestriel des actes administratifs de la Commune 6,20 6,20 REGIE PHOTOCOPIES PHOTOCOPIES NOIR ET BLANC Papier fourni (par le demandeur) Papier fourni (par la mairie) Papier fourni (par le demandeur) Papier fourni (par la mairie) Format A4 0,03 0,05 0,03 0,05 A4 recto verso 0,05 0,07 0,05 0,07 Format A3 0,06 0,08 0,06 0,08 A3 recto verso 0,08 0,10 0,08 0,10 PHOTOCOPIES COULEUR Format A4 0,48 0,50 0,48 0,50 A4 recto verso 0,68 0,70 0,68 0,70 Format A3 0,78 0,80 0,78 0,80 A3 recto verso 0,98 1,00 0,98 1,00
6 RECETTES DIVERSES OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Redevances des Terrasses (par m2 et par an) Terrasses de café couvertes et fermées entièrement. 10,00 10,00 Terrasses ouvertes avec couverture 8,00 8,00 Terrasses de plein air sans couverture fixe. 3,00 3,00 Occupation d un trottoir avec obligation de maintenir un passage de 1,30 m pour les piétons. 8,00 8,00 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Enseignes non numériques Entre 0 m2 et 7 m2 EXONERATION EXONERATION Entre 7 m2 et 12 m2 15,00 15,00 Entre 12 m2 et 50 m2 27,00 27,00 Supérieur à 50 m2 51,00 51,00 Pré-enseignes non numériques Entre 0 m2 et 50 m2 15,00 15,00 Supérieur à 50 m2 27,00 27,00
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