2 ème année 2 ème cycle Option judiciaire

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1 Option judiciaire 31 octobre 2015 Accueil Présentation De la formation Organisation du dossier (Durée 4 heures) La secrétaire juridique et son environnement Réaliser les opérations simples liées à la constitution des sociétés. Organisation et Planification () Rédiger les actes les plus courants 7 novembre 2015 Rédiger les actes les plus courants 14 novembre 2015 préparer et mettre en forme les éléments communs d une assignation 21 novembre 2015 renseigner et mettre en forme une assignation devant le TGI, le TI et le juge de proximité Les suivi, modification, transformation des sociétés La disparition des sociétés Organisation et Planification () Evaluation (Durée 1 heure) 28 novembre 2015 Dimension relationnelle (module dédié aux CQP uniquement) 5 décembre 2015 renseigner et mettre en forme un acte introductif d instance devant le tribunal commerce durée 3,5 heures durée 3,5 heures Dimension relationnelle (module dédié aux CQP uniquement) Evaluation (CQP uniquement) Durée 1 heure Les conséquences du divorce Les conséquences du divorce Sur les modules 8 & 9 Durée 3,5 heures Atelier 1 : Atelier 2 : Atelier 3 :

2 19 décembre 2015 DES DES (durée 3,5heures) Accompagnement Rédaction du mémoire (durée 4heures) Les différents statuts du couple 1 ère et 2 ème partie Atelier 4 : 26 décembre 2013 Vacances Vacances Vacances Vacances Vacances 2 janvier 2016 Vacances Vacances Vacances Vacances Vacances 9 janvier 2016 Suivre la procédure devant le TGI de la mise au rôle jusqu à l audience 16 janvier 2016 Suivre la procédure TGI Jusqu au prononcé du jugement Saisir le Conseil de Prud hommes et Suivre la procédure Durée 3,5 heures Maître Patricia Cortes Saisir le juge de L exécution et suivre La procédure Les différents statuts du couple 1 ère et 2 ème partie Crédit à la consommation Crédit à la consommation (durée 3,5 heures matin) Procédures copropriété (durée 3,5 heures aprèsmidi) 23 janvier 2016 Procédures copropriété 1 er devoir sur table (durée 3 heures) Atelier 5 : 30 janvier 2016 DES (SAUF JAF) DES Bail d habitation et bail commercial Maître Florence Augareils 1er

3 6 février 2016 Bail d habitation et bail commercial Modules 10 & février 2016 Saisir en référé devant Le TGI, le TC et le TI, Et suivre la procédure De référé. Les écritures de la Procédure pénale Bilan pédagogique Atelier 6 : 20 février 2016 Vacances Vacances Vacances Vacances Vacances 27 février 2016 Vacances Vacances Vacances Vacances Vacances 5 mars 2016 Vacances Vacances Vacances Vacances Vacances 12 mars 2016 Modules 1 & 2 19 mars 2016 Procédure devant le juge Aux affaires Familiales 26 mars 2016 Mettre en forme un Recours contentieux Devant une juridiction () 2 avril 2016 Procédure devant le juge Aux affaires Familiales Etats de frais Rupture du contrat de travail Me Patricia CORTES Rupture du contrat de travail Prise de garantie réelle 9 avril 2016 Prise de garantie réelle () Action en garantie Accompagnement CQP Action en garantie Procédure en responsabilité civile Maître Patricia Cortes Atelier 7 : Atelier 8 :

4 Procédure Civile 16 avril avril avril 2016 CARPA et Etats de frais Accompagnement Rédaction du mémoire Procédure en responsabilité civile Atelier 9 : RATTRAPAGE 7 mai 2016 WE de l Ascencion WE de l Ascencion WE de l Ascencion WE de l Ascencion WE de l Ascencion 14 mai 2016 WE de Pentecôte WE de Pentecôte WE de Pentecôte WE de Pentecôte WE de Pentecôte 21 mai 2016 DES DES Modules 3 & 4 Recouvrer les sommes dues (module dédié aux CQP uniquement) 28 mai 2016 Recouvrer les sommes dues (module dédié aux CQP uniquement) 4 juin 2016 Révisions Et Révisions Et 11 juin 2016 Facturation et taxation Modules 12 & 13 (durée 2,5 heures) CQP Modules 12,13,14 Bilan pédagogique 2 ème devoir sur table (durée 3 heures) REVISIONS 2ème RATTRAPAGE

5 Procédure Civile 18 juin 2016 Evaluation de la 1 ère année du Evaluation de la 2ème année du Evaluation et restitution 25 juin 2016 Bilan pédagogique 2 juillet 2016 Soutenance mémoire CQP Evaluation et restitution du Accompagnement CQP Evaluation et restitution du 3ème cycle ORALE Les 22, 23 et 24 juin 2015 A PARIS 9 juillet septembre 2016 Accompagnement CQP 17septembre 2016 SOUTENANCE DU MEMOIRE CQP Mise à jour du 27 octobre 2015