PROCÈS-VERBAL RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL LE 12 FÉVRIER 2013

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1 PROCÈS-VERBAL RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL LE 12 FÉVRIER 2013 APPEL NOMINAL : Président : Membres : Élèves conseillers scolaires : Directrice de l éducation et secrétaire-trésorière : Personnel administratif : Secrétaire de séance : G. Fournier L. Benoit-Léger, M. Bissonnette (téléconférence), D.M. Chartrand, L. Collard, M. Godbout, J.P. Lafond, G. Laflèche (départ à 19 h 42), C. Lecours, G. Orfali, L. Savard, et C. Stitt J. Fortin-Lacombe (absente) et O. Smith É. Dumont M. Bertrand, L. Fauchon, S. Gaal, S. Groleau, M. Guèvremont, P. Lemieux, S. Thériault et S. Vachon S. Houde 1. Ouverture de la réunion et appel nominal Le président déclare la réunion ouverte à 18 h Déclaration de conflits d intérêts 2. Séance du Comité plénier à huis clos Résolution La conseillère Godbout, appuyée par la conseillère Stitt, propose QUE le Conseil se constitue en séance du Comité plénier à huis clos à 18 h 01. CEPEO Siège social 2445, boul. St-Laurent Ottawa (Ontario) K1G 6C3 Téléphone sans frais CEPEO Tél : Téléc. : Les membres reprennent les délibérations en réunion publique à 19 h 00. Le président souhaite la bienvenue aux gens du public. 3. Questions de l assistance Réunion extraordinaire du Conseil, le 12 février de 5

2 4. Audition des délégations 4.1. École communautaire et citoyenne Le président invite M. Marcel Morin et Mme Carole Myre, respectivement directeur et directrice artistique de l é.s.p. De La Salle, à prendre la parole. Ils remercient le Conseil du temps qui leur est accordé et introduit M. Robert Filion, chef de chœur de la Chorale De La Salle. La chorale de l école chante l hymne national suivi de la présentation du concept de l École communautaire citoyenne dont le CEPEO est l un des trois conseils scolaires en province à être impliqué dans ce projet. Ils font état des étapes déjà franchies et présentent les prochaines qui devront prendre place dans la mise en œuvre du projet. Ils répondent aux questions des membres et soulignent que l école est en train de se positionner comme chef de fil francophone en enseignement spécialisé en Art et Culture. Le président les remercie de la présentation et de la prestation de la chorale et les informe que la présentation sera reçue plus tard au cours de la réunion. 5. Adoption de l ordre du jour Résolution La conseillère Collard, appuyée par la conseillère Benoit-Léger, propose QUE soit adopté l ordre du jour de la réunion extraordinaire du Conseil du 12 février Réception de la présentation 6. Réception de la présentation Résolution Le conseiller Orfali, appuyé par la conseillère Savard, propose QUE soit reçue la présentation de la délégation de l é.s.p. De La Salle portant sur l École communautaire et citoyenne. 7. Étude des questions pour décisions et rapports des comités 7.1. Rapport du Comité plénier à huis clos, le 12 février 2013 Résolution Le conseiller Lafond, appuyé par le conseiller Laflèche, propose QUE soit octroyé le contrat pour l entretien préventif des équipements de levage divers du CEPEO à Kone Inc. pour une période de trois (3) ans avec une possibilité de prolongation de contrat annuelle pour une période maximale de deux (2) ans. Réunion extraordinaire du Conseil, le 12 février de 5

3 7.2. Révision de la politique ADC03_Réunions électroniques La directrice de l éducation présente le rapport et répond aux questions des membres. Elle souligne que ce n est qu une ébauche et invite les membres à présenter leurs suggestions. Il est demandé d ajouter que les élèves conseillers recevront l information lors de vote par courriel. L aspect du vote par courriel doit être une politique et non ajouté à la politique sur les réunion électroniques. Résolution La conseillère Stitt, appuyée par la conseillère Benoit-Léger, propose Résolution QUE soit reçu le rapport DIR13-07 portant sur la révision de la politique ADC03_Réunions électroniques. QUE soit approuvée la révision de la politique ADC03_Réunions électroniques afin d y préciser un processus de vote par courriel en cas de nécessité. La conseillère Stitt, appuyée par la conseillère Benoit-Léger, propose QUE soit reporté le dossier portant sur la révision de la politique ADC03_Réunions électroniques à réunion du Conseil subséquente Prévisions révisées La directrice de l éducation invite la directrice du Service des finances à présenter le rapport et à répondre aux questions des membres. Résolution La conseillère Savard, appuyée par le conseiller Orfali, propose QUE soit reçu le rapport FIN13-04 portant sur la trousse des prévisions révisées pour l année scolaire QUE soient approuvées les prévisions révisées au montant de $. 8. Avis de propositions et dépôt des questions des membres 8.1. Fermeture du campus du CEFEO Suite à des questions de la part de certains membres de sa communauté, la conseillère Benoit-Léger demande à la gestion de recevoir une mise à jour sur le déménagement du campus du CEFEO à Cornwall. Réunion extraordinaire du Conseil, le 12 février de 5

4 8.2. La grande traversée en vélo La conseillère Collard propose de faire la promotion active de la Grande traversée de Pierre Lavoie dans le but de promouvoir la santé physique dans les écoles. La directrice de l éducation souligne que c est un événement national, qu il y a déjà des conseils scolaires qui participent à l événement et que la gestion vient de recevoir la documentation officielle. Les suivis seront faits sous peu. 9. Rapports d information 9.1. Dépenses du secteur parapublic La directrice de l éducation invite la directrice du Service des finances à présenter le rapport et à répondre aux questions des membres. Elle souligne qu un comité a déjà été formé pour ajuster les politiques. Elle précise que dans plusieurs cas le CEPEO est déjà conforme aux nouvelles directives. Résolution Le conseiller Lafond, appuyé par le conseiller Chartrand, propose QUE soit reçu le rapport FIN13-06 portant sur les dépenses du secteur parapublic De la directrice de l éducation et secrétaire-trésorière 9.3. De la présidence 9.4. Des élèves conseillers scolaires 9.5. Des membres Le président mentionne que lors de l Assemblée générale annuelle de l ACEPO, M. Denis Labelle a été élu à la présidence de l Association et le conseiller Chartrand, réélu à la vice-présidence. La conseillère Benoit-Léger remercie et félicite le personnel du Service des communications du travail effectué au niveau de la publicité dans la région de Cornwall. Elle remercie également le directeur du SIBAT pour son appui au niveau informatique. 10. Retour en comité plénier Réunion extraordinaire du Conseil, le 12 février de 5

5 11. Levée de la réunion Résolution Le conseiller Orfali, appuyé par la conseillère Benoit-Léger, propose QUE soit levée la réunion extraordinaire du Conseil du 12 février 2013 à 19 h 47. Le président, Gilles Fournier Renvoi : Réunion ordinaire du Conseil le 26 février 2013 Réunion extraordinaire du Conseil, le 12 février de 5