BULLETIN D'INFORMATION COMMUNAL

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1 COMMUNE DE DAHLENHEIM Septembre n 05/13 BULLETIN D'INFORMATION COMMUNAL Dans ce numéro : RESUME DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 JUILLET 2013 RECENSEMENT MILITAIRE ETAT CIVIL - MARIAGES GRANDS ANNIVERSAIRES URBANISME DEGRADATIONS - VANDALISME INSCRIPTION LISTE ELECTORALE RESULTAT TIRAGE TOMBOLA DU VIDE- GRENIER 14 JUILLET 2013 MESSE D ANNIVERSAIRE DE LA COMMUNAUTE DE PAROISSE REFECTION DE L EGLISE - COLLECTE DE DONS DIVERS LOCATION D UN LOGEMENT COMMUNAL LISTE DES ASSITANTES MATERNELLES CONTACTS MAIRIE / MAIRE / ADJOINTS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2013 RÉSUMÉ Sous la présidence de M. Nicolas WINLING, Maire Le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2013 transmis à l ensemble des membres ne soulevant aucune objection a été adopté à l unanimité dans la forme et la rédaction proposées et il est ainsi procédé à sa signature. Intervention du SDEA concernant le transfert du service assainissement Le Syndicat des Eaux et de l Assainissement du Bas-Rhin, représenté par M. Nicolas GERARD Président du Territoire Centre-Sud, de M. Hubert BUTZ Directeur Général Adjoint en charge des Territoires et M. Olivier OTTMANN Directeur du Pôle Etude et du Territoire Centre-Sud, ont fait une présentation général du SDEA et ont présentés et expliqués les objectifs et enjeux pour la Commune de transférer le service assainissement à leur syndicat. Transfert du service assainissement au SDEA Après en avoir délibéré, par 9 voix pour, 2 voix contre et 0 abstention, le Conseil Municipal, décide d adhérer au Syndicat Mixte SDEA et de transférer l ensemble de son service assainissement (collectif et non collectif) au Syndicat des Eaux et de l Assainissement du Bas-Rhin. M. Emmanuel SCHALL, est désigné délégué de la Commune de Dahlenheim au sein de la Commission Géographique et des Assemblées Territoriale et Générale du SDEA. Présentation du rapport annuel 2012 du SDEA sur le prix et la qualité du service public d eau potable Le rapport annuel 2012 du SDEA sur le prix et la qualité du service public de l eau potable est présenté aux membres du conseil municipal présents. Le Conseil Municipal, à l unanimité approuve le rapport annuel de l exercice 2012 et dit que les documents sont consultables à la Mairie. Présentation du rapport annuel 2012 du Sélect Om Le rapport annuel 2012 du Sélect Om sur le prix et la qualité du service public d élimination des déchets est présenté. Le Conseil Municipal, à l unanimité des membres présents, approuve le rapport d activité annuel de l exercice 2012, et dit que les documents sont consultables en Mairie. Délégation de service public pour l alimentation et la distribution du gaz Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide de : - retenir le principe de la conception, de la construction et de l exploitation d une distribution publique de gaz naturel selon le principe de la concession de travaux et de service public d une durée d environ 40 ans,

2 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 2 - autorise Monsieur le Maire à engager la procédure de consultation et d accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation de service public et à entreprendre avec un ou des candidats ayant remis une offre, la négociation des conditions de gestion du service pour présenter à l assemblée celle des offres remplissant au mieux les conditions de la présente consultation. Projet de passage au très haut débit Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l unanimité des membres présents et représentés, accepte le projet de passage au très haut débit selon les termes négociés par le Président de la Communauté de Communes Les Châteaux. Attribution du lot du marché public «Réaménagement de la cour de la Mairie» Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l unanimité attribue le lot de l appel d offres relatif au réaménagement de la cour de la Mairie à l entreprise DIEBOLT TP sas de Marmoutier pour un montant de HT. Modification budgétaire n 1 : PLU SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES ARTICLE/ DIMINUTION DE AUGMENTATION DE LIBELLE COMPTE CREDITS CREDITS 202 Plan Local d Urbanisme Dépenses imprévues Affaires de personnel Le Conseil Municipal, à l unanimité, décide de payer 40 heures supplémentaires à Monsieur Paul HEITZ et 12 heures supplémentaires à Madame Mireille HECKMANN sur leurs traitements du mois d août. Approbation de factures Le Conseil Municipal, à l unanimité, prend acte et autorise le paiement de la facture du bureau d études ABE CONCEPT concernant le réaménagement de la cour de la mairie pour un montant de 3 220, 00 HT. Le Conseil Municipal autorise le paiement de la facture du maître d œuvre Imagine l Architecture pour un montant de 4 250,00 HT. Achat de parcelles Monsieur le Maire explique aux conseillers municipaux présents que deux parcelles situées «Rue du Rittweg» devant la propriété de Mr et Mme SIEGWALD appartiennent encore à Monsieur WINTZ Joseph, et qu il est nécessaire pour la Commune d acheter ces parcelles qui font parties actuellement de la voirie. Le Conseil Municipal, à l unanimité des membres présents et représentés, décide d acquérir de Monsieur WINTZ Joseph, demeurant à DAHLENHEIM, 34 Rue Principale, les parcelles cadastrées : - Section 01 parcelle n 241 «Rittweg» avec 5 m² - Section 01 parcelle n 244 «Rittweg» avec 25 m ² Informations et point divers Monsieur Emmanuel SCHALL apporte des réponses à la question qui avait été posé lors du dernier conseil municipal concernant le déplacement des conteneurs de collecte sélective. Il y aurait lieu d abattre des arbres avec un aménagement d'une plateforme d'accueil des conteneurs et de manœuvre pour les camions de ramassage, il faudrait également adapter le chemin pour le passage d un camion de 38 tonnes et il y aurait lieu d organiser le service de déneigement en hiver. Se pose également la

3 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 3 problématique de la couverture par les assurances de la circulation de camion sur un chemin rural. En conclusion, il est plus raisonnable d'étudier une réorganisation de l'actuelle zone de collecte. Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que les contrats d assurances qui sont contractées auprès de Groupama ont été revus ainsi que le montant des cotisations qui après négociations sont restés sensiblement les mêmes. Il informe Mme Nathalie SCHALL de son mécontentement suite à son appel téléphonique auprès de Groupama concernant les tuyaux cassés de l orgue. La commune a d excellentes relations avec l assureur Groupama et n a aucunement l intention de déclarer un sinistre issu de vandalisme des années 90, qui par ailleurs fait l objet d une prescription. Monsieur le Maire demande à l avenir à Mme Nathalie Schall de respecter son rôle de conseillère municipale et de laisser le soin à l exécutif de gérer les décisions prises au Conseil Municipal. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu il y a eu un glissement de terre au niveau d un talus au lieudit «Obere Hund». Des photos ont été transmises à la mairie de la part de Mme SALOMON d Irmstett qui nous l a signalé. Monsieur le Maire a contacté la Société GROSS de Lutzelhouse pour faire un chiffrage des travaux d enrochement qui s élève à HT. Avant d entreprendre quelconques travaux, Monsieur le Maire souhaite savoir où se trouve les bornes délimitant le talus et les parcelles. Point concernant l élargissement du chemin du «Erlenpfad». Les crédits nécessaires aux travaux ont bien été budgétisés. Une réunion d information sera organisée au mois de septembre avec les différents propriétaires des parcelles, l Association Foncière de Dahlenheim et le géomètre. En ce qui concerne l antenne relais, la commune a réceptionné une deuxième liste de pétitionnaires, dont les signataires ne sont pas favorables à l implantation d une antenne relais au lieu dit «Afterfeld». Les pétitionnaires demandent l éloignement d un futur relais à une distance minimum de 300 mètres. La commune ne reste pas indifférente à la volonté de beaucoup d entre eux qui ont exprimé leurs craintes par rapport au projet d implantation de l antenne relais. Pour que les riverains de Dahlenheim vivent ensemble en harmonie, Monsieur le Maire voudrait éviter de créer une polémique. A Dahlenheim nombreux sont les riverains qui réclament une installation qui améliore le réseau mobile. Ils sont vraisemblablement tout aussi nombreux à ne pas vouloir de l installation de l antenne à l Afterfeld. De plus, il y a les indécis qui un temps étaient pour et qui ont changé d avis et les autres qui étaient contre mais qui aujourd hui sont pour. Monsieur le Maire voudrait que chacun respecte la position de l autre. Voyez vous, il sera très difficile de contenter tout le monde, mais il appartient à la commune de trouver une solution qui puissent convenir à la majorité de la population. Monsieur le Maire a rencontré des responsables de France Orange pour échanger avec eux. Ils ont décidé de geler le projet jusqu à l été de l année prochaine 2014, malgré un arrêté favorable pour la construction de l antenne relais à «l Afterfeld», obtenue le 2 juillet Leur priorité actuelle, est de remplacer les antennes 2G existantes par des 3G et 4G. Les riverains ont la possibilité de faire un recours à l encontre de l arrêté de la demande préalable, à compter du premier jour d'une période continue de deux mois d'affichage sur le terrain. En attendant, Monsieur le Maire s engage à se rapprocher d autres opérateurs téléphoniques, pour leurs proposer un endroit situé à l est du village devant la zone de la petite forêt appelée «Erlewald». Cette zone avait déjà été proposée à France Orange, mais considérée comme trop éloignée, elle devenait trop onéreuse, elle n avait donc pas retenue leur attention. Il se permettra d insister auprès de l opérateur, qu il étudie la possibilité de rapprochement ou de mise en commun des moyens avec les autres opérateurs qui sont Free, Bouygues et SFR, pour trouver la solution, la meilleure pour l ensemble des villageois. Dès que Monsieur le Maire aura un retour sur sa proposition, il communiquera avec les habitants. RECENSEMENT MILITAIRE - 3ème PERIODE Le Maire, Nicolas WINLING Les jeunes gens et jeunes filles nés en juillet, août et septembre 1997 sont invités à se présenter ou à contacter la mairie par téléphone pour procéder à leur inscription sur les listes communales de recensement avant le 30 septembre Le recensement est OBLIGATOIRE.

4 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 4 ETAT CIVIL - MARIAGES Monsieur le Maire, Nicolas WINLING, a eu la joie de célébrer deux mariages le samedi 27 juillet De MEYER Jeannot et ROUH Valérie Il a unis Jeannot MEYER, maçon, et Valérie ROUH, sans profession, en présence de leurs deux enfants Nelwin et Chloé, leurs familles, témoins et amis. Monsieur le Maire a recueillit le consentement mutuel des époux. Ils ont élus domicile à Dahlenheim. De KOYAMBA Wilfrid et ARBOGAST Eve Il a eu le plaisir de célébrer le mariage civil de Wilfrid KOYAMBA et de Eve ARBOGAST. Entourés de leurs quatre filles Léa, Laetitia, Maïté et Mahé, familles, témoins et amis, les époux ont échangé leurs consentements et leurs anneaux. GRANDS ANNIVERSAIRES MEDER Marthe : 101 ans Le 24 août 1912, Marthe est née à Bruchweiler en Allemagne, dans la région de Rhénanie-Palatinat. Elle est venue travailler en France vers 1930, plus précisément dans la pâtisserie Hagenmuller à Wasselonne. C'est ainsi qu'elle a fait la connaissance de son futur époux Meder Joseph de Dahlenheim. Ils se sont mariés le 31 janvier 1934 et ont eu une fille Suzanne. La famille avait une exploitation agricole. Veuve depuis 1979, Marthe est entourée de sa fille, ses trois petits-enfants et cinq arrières petits-enfants. Depuis 7 ans Marthe réside à la Maison de Retraite Krummbruechel de Molsheim où elle égaye les journées des pensionnaires par ses anecdotes et sa bonne humeur. à A l'occasion de ses 101 ans, sa famille avait organisée une fête où était réunie les proches, le Maire de Dahlenheim Nicolas WINLING et son adjointe Nathalie UEBERFILL. La commune a remis un arrangement floral Marthe et lui souhaite de rester bien longtemps la doyenne du village.

5 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 5 ECKLY Yvonne : 80 ans Yvonne est née le 27 juillet A l occasion de son 80ème anniversaire, Monsieur le Maire et son adjoint Emmanuel SCHALL, ont été conviés autour du verre de l amitié. Elle est heureuse d être entourée de sa famille qui habite également Dahlenheim. La commune lui a remis un arrangement floral pour l occasion et lui adresse tous ses vœux de bonheur et de santé. URBANISME DEMANDEUR NATURE DE LA DEMANDE Dépôt Accord Refus DECLARATION PREALABLE Commune de Dahlenheim MEDER Eric Rénovation extérieure de l église St Blaise Rue de l Eglise Pergola A A BECHTOLD Jean-Luc 14 Rue Niedergasse Mise en place d un abri de jardin D ENGEL Dominique 27 Rue Principale Installation de panneaux photogénérateurs D FENGER Franck 7 Rue des Pierres Edification d un muret surmonté d une clôture et d un portillon en fer forgé D ANTONI Claude 59 Rue Principale Mise en retrait d un mur de clôture existant D NUSS Bernard 21 Rue des Vergers Passage couvert D Rue Niedergasse CERTIFICAT D URBANISME Me HITIER Notaire Me REBISCHUNG Notaire Renseignements administratifs en vue d une vente 25 Rue Principale Renseignements administratifs en vue d une vente 40 Rue Niedergasse Transmis le Transmis le

6 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 6 DEGRADATIONS - VANDALISME Mi août, des vignes privées près du terrain de football ont été vandalisées et dégradées. Le propriétaire a porter plainte auprès de la gendarmerie de Wasselonne, qui est actuellement entrain de menée un enquête et qui a effectuée différents prélèvements afin de retrouver le ou les auteurs. INSCRIPTION SUR LA LISTE ELECTORALE Les demandes d inscription peuvent être effectuées en mairie pendant toute l année jusqu au 31 décembre 2013 inclus. Je vous rappelle que les jeunes hommes et les jeunes filles ayant atteint l âge de 18 ans en 2013 ou atteignant cet âge avant le 1 er mars 2014 sont inscrits automatiquement sur la liste électorale. Il leur appartient néanmoins de vérifier cette inscription pour éviter toute erreur ou omission. RESULTAT TIRAGE DE LA TOMBOLA DU VIDE-GRENIER 14 JUILLET er prix : livret n 20 : une tablette tactile 2 ème prix : livret n 73 : un repas pour 2 personnes au restaurant «Au Tilleul» à Dahlenheim dans le cadre des Saveurs d Automne 3 ème prix : livret 234 : un repas tartes flambées pour 2 personnes au restaurant «A l Arbre Vert» à Kirchheim Les autres livrets gagnants sont les numéros : Les lots sont à retirer en Mairie de Dahlenheim aux heures habituelles d'ouverture (lundi 9h-11h ; mardi et jeudi 17h-19h) avec présentation du livret gagnant ou après contact téléphonique au MESSE D ANNIVERSAIRE DE LA COMMUNAUTE DE PAROISSE La Communauté de Paroisses de la Porte du Vignoble, sous le patronage du bienheureux Charles de Foucauld, se retrouve à la salle des Roseaux de Marlenheim pour fêter le 5ème anniversaire de sa création. La journée débutera à 10h00 par une eucharistie festive autour du thème de cette année 2013 voulue par le pape émérite Benoït XVI comme «Année de la foi». " Moi, chrétien, je crois Nous chrétiens, nous croyons!". Enfants, jeunes, parents, adultes et aînés sont invités à venir nombreux sur réservation auprès de Mr Jean-Paul HANUS ou au presbytère. On trouvera tous les renseignements sur le site internet du doyenné de Wasselonne sous «communauté de paroisses de la Porte du Vignoble» ou sur le site internet de la Communauté de Paroisses de la Porte du Vignoble sous «vie pratique». Une ballade digestive conduira les participants à la chapelle du Marlenberg où un office marial d action de grâces clôturera la journée.

7 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 7 REFECTION DE L EGLISE - COLLECTE DE DONS Pour compléter la préservation du patrimoine actuel, la Commune de Dahlenheim et le Conseil de Fabrique ont décidés de refaire la toiture de l église et de restaurer les façades extérieures. Pour mener ce projet, ils ont souhaité s associer à la Fondation du Patrimoine avec laquelle une convention de participation a été signé le 1 er juillet Elle s engage à apporter une subvention sur ses fonds propres. Il est fait appel à la générosité de chacun pour participer à ce projet. Les membres du Conseil Municipal ainsi que les membres du Conseil de Fabrique passeront le vendredi 11, samedi 12, vendredi 18 et samedi 19 octobre 2013 chez les habitants pour déposer le bulletin de don. Ils repasseront par la suite pour collecter les dons des généreux donateurs. Pour information, le don est déductible de l impôt sur le revenu ou l impôt sur la fortune, pour les particuliers et sur l impôt sur les sociétés, pour les entreprises. La Commune de Dahlenheim et le Conseil de Fabrique vous remercient d avance pour votre accueil et votre soutien. DIVERS

8 BULLETIN D'INFORMATIONS COMMUNAL Page 8 LOCATION D UN LOGEMENT COMMUNAL La Commune loue à partir du 1er novembre, un appartement de 3 pièces d une superficie de 90 m². Le loyer est 581,71 + les charges. Pour toute visite ou renseignements, merci de bien vouloir contacter la Mairie au ou par mail à l adresse suivante : mairie.dahlenheim@numericable.fr LISTE DES ASSISTANTES MATERNELLES COUTURE Anne 66, Impasse du Tilleuls KUGLER Lucille 32, Rue Niedergasse LAMBERT Pascale 65B, Rue Principale NUSS Anne 9, Rue Principale MULLER Evelyne 22, Rue de la Breite STIFF Marie-José 90B, Rue Principale LES PERMANENCES DE LA MAIRIE La Mairie est fermée pour congés du lundi 9 septembre au vendredi 20 septembre 2013 inclus. Les permanences de Monsieur le Maire du mardi 10 septembre et 17 septembre sont maintenues de 18h30 à 19h30 Secrétariat Maire, Adjoints Lundi 9h00-11h00 Mardi 17h00-19h00 Mardi 18h30-19h30 Jeudi 17h00-19h00 et sur rendez-vous Contacts Mairie Téléphone : Télécopie : mairie.dahlenheim@numericable.fr Site : Coordonnées du Maire et des Adjoints: M. WINLING Nicolas, Maire : M. SCHALL Emmanuel, Adjoint : Mme UEBERFILL Nathalie, Adjointe :