SAGE ASSISTANT DADS-U. Nouvelle Ergonomie Accès unique à la DADS-U. Autres Nouveautés

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1 SAGE ASSISTANT DADS-U Autres Nouveautés Nouvelle Ergonomie Accès unique à la DADS-U Afin de faciliter le travail du gestionnaire de paie, les différents fonctions liées à la Dads-U sont regroupées dans un seul menu. Spécificité Annexes / DADS-U Certaines fonctions sont grisées en l absence de déclaration générée. Les différents traitements proposés sont valables pour la déclaration sélectionnée. Correspondances des fonctions avec les versions précédentes de Sage Paie : Nouveau menu Assistant DADS-U Paramètres DADS-U Format Honoraires Bénéficiaires Honoraires Nouvelle déclaration Rectificative Entreprise Salariés Etablissements Honoraires Supprimer Purger Ancien menu Annexes / Assistant DADS-U Annexes / Traitements DADS-U / Paramètres Annexes / Gestion des honoraires / Paramètres Annexes / Gestion des honoraires / Bénéficiaires Annexes / Gestion des honoraires / Honoraires Annexes / Traitements DADS-U / Génération Annexes / Traitements DADS-U / Gestion / Rectificative Annexes / Traitements DADS-U / Gestion Annexes / Traitements DADS-U / Gestion Annexes / Traitements DADS-U / Gestion Annexes / Traitements DADS-U / Gestion Annexes / Traitements DADS-U / Gestion Nouvelle fonction Page 1 sur 11

2 Comparateur DADS-U Nouvelle édition IRC / IP Nouvelle édition Prud'hommes Nouvelle édition Entreprise Annexes / Assistant DADS-U / écran 2201 Etablissements Annexes / Assistant DADS-U / écran 2202 Salariés Annexes / Assistant DADS-U / écran 2203 Edition Globale Entreprise Etablissements Salarié Périodes Périodes BTP Périodes consolidées Non activité Honoraires Sage directdéclaration Extraire Traitements DADS-U / Gestion / PA / Edition Globale des informations salariés Traitements DADS-U / Gestion / Entreprise Traitements DADS-U / Gestion / Etablissements Traitements DADS-U / Gestion / Salarié Listes / FP / Périçodes DADS-U Traitements DADS-U / Gestion / PA / Edition des périodes d'activités BTP Traitements DADS-U / Gestion / PA / Edition des périodes consolidées Traitements DADS-U / Gestion / P. non activité / Edition des périodes Traitements DADS-U / Gestion / Salarié Traitements DADS-U / Transfert via le Portail Sage Traitements DADS-U / Transfert sur le poste de travail Réorganisation des écrans Ecrans plus grands, suppressions de certains sous-onglets facilitent la consultation et la modification de la déclaration sélectionnée. Exploiter la Déclaration sélectionnée Page 2 sur 11

3 Purge Il est possible de supprimer l ensemble des DADS-U à partir d une date. Annexes / DADS-U / Exploiter Informations directement accessibles Les codes DADS-U et DNA-AC sont directement consultables en liste : il n est plus nécessaire d ouvrir l élément pour en connaître le paramétrage. Listes / Tables Aides au remplissage Une aide au remplissage est désormais proposée pour les champs Nature de contrat, Type d entrée, Motif d absence et Motif de départ. Cette aide permet de consulter la liste des valeurs autorisées par la norme DADS-U. Remarque : Il s agit d une aide au remplissage, c'est-à-dire qu il est tout à fait possible de saisir un code non présent dans la liste. Spécificité Listes / Tables Il est possible de saisir une valeur non proposée dans la liste Page 3 sur 11

4 Année précédente Il est désormais possible de générer une DADS-U sur le nouvel exercice de paie et ce sans avoir à travailler sur 2 dossiers différents. Spécificité Annexes / DADS-U Le choix Année précédente est proposé par défaut en fonction du mois de paie en cours. Si le mois de paie est inférieur à Octobre alors le programme propose automatiquement de faire une DADS-U antérieure Page 4 sur 11

5 Un message alerte sur la nécessité de vérifier la cohérence des données déclarées. Il est alors possible d annuler la génération demandée. Le surnom, par exemple, est une information non obligatoire à vérifier. Spécificités Ouverture annuelle : Attention, à l ouverture annuelle nous rappelons que les traitements de purge ou de suppression de salariés ne doivent pas être lancés. En effet, les données transmises dans une DADS-U antérieure seraient alors incohérentes. Historisations : Générer une DADS-U sur l année précédente impose d historiser les modifications qui auraient pu faire l objet d un changement, notamment les éléments liés aux établissements. Un nouveau bouton historique est disponible après ouverture annuelle sur chaque établissement, il conserve les valeurs de l année N-1. Ces valeurs sont mises à zéro à chaque ouverture annuelle. Edition des Périodes / changement Il est également possible de sélectionner sur quelle année on souhaite contrôler les périodes DADS-U. Spécificité Annexes / DADS-U / Editer Le choix Année précédente est proposé par défaut en fonction du mois de paie en cours. Si le mois de paie est inférieur à Octobre alors le programme propose Année précédente Page 5 sur 11

6 DADS-U Honoraires Le cahier des charges V08R06 prévoit une nouvelle nature, la nature 12. Cette dernière permet de déclarer de manière isolée les honoraires. Spécificité Annexes / DADS-U La case à cocher Salaire a été supprimée car il est possible grâce à cette nouvelle nature de déclarer séparément les salaires Page 6 sur 11

7 Comparateur DADS-U (Assistant DADS-U uniquement) Le comparateur DADS-U permet de comparer les données calculées pour l année de génération avec celles relatives aux périodes d activité de cette même année. Spécificités Annexes / DADS-U / Contrôler Choix des valeurs : Il est désormais possible de sélectionner le type de valeur que l on souhaite comparer : - Bases Sécurité Social : Base SS Brute, Base SS Plafonnée, Base CSG, Base CRDS - Bases Impôts : Revenu d activité, Brut fiscal, Frais professionnels, valeurs avantages en nature - Heures : Heures salariés, Heures AT, Chômage Partiel Valorisation des écarts : En fonction du seuil indiqué, un écart sera valorisé sur l impression. Il est également possible de n imprimer que les écarts constatés. Signalement des écarts : Impression des écarts : Page 7 sur 11

8 Edition des Retraites et Prévoyances (Assistant DADS-U uniquement) Cette édition permet de lister les différents contrats de prévoyances et les différentes informations liées à la retraite qui sont paramétrées pour chaque salarié. Plus qu une simple édition, pour la retraite, 30% des contrôles réalisés par DADS-U CTL sont inclus ; 85% pour les Prévoyances. Les erreurs constatées sont facilement identifiables par une croix rouge. Spécificités Annexes / DADS-U / Contrôler Choix du traitement : Il est possible d indiquer le type de structure que l on souhaite imprimer (salariés et/ou établissements), ainsi qu un récapitulatif par Etablissement. Retraites Edition des retraites par salariés : Edition des retraites Récapitulatif par Etablissement : Page 8 sur 11

9 Liste des contrôles Si le code statut professionnel (S41.G ) est de type 01 (ouvrier), 02 (employé), 05 (artiste) ou 14 (journaliste pigiste), cette rubrique ne peut prendre que la valeur 04 (non cadre). En cas de différence une erreur est détectée Statut catégoriel AGIRC / ARRCO Si le code statut professionnel (S41.G ) est de type 12 (cadre supérieur), 13(dirigeant), 22 (PDG de S.A.), 23 (DG de S.A.), 24 (PDG de S.A.S.) ou 25(DG de S.A.S.), cette rubrique ne peut prendre que la valeur 01(cadre). Retraite Code Organisme Destinataire N de rattachement En cas de différence une erreur est détectée Si le code statut professionnel est = 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07, 08, 09, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19, 20,21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 75, 90 alors le code organisme destinataire doit (S41.G = Annn ou Cnnn ou Gnnn) En cas de différence une erreur est détectée Si le code statut professionnel du salarié est égal à 52, 53, 54, 56, 57, 58 ou 59, alors le code organisme destinataire (S41.G ) doit être égal à I0001 ou En cas de différence une erreur est détectée Si le statut catégoriel AGIRC-ARRCO (S41.G ) = 01 (cadre) ou 02 (extension cadre) alors le code organisme = Cnnn En cas de différence une erreur est détectée Si le numéro de rattachement égale alors une erreur est détectée * La présence d un numéro de rattachement est obligatoire sinon une erreur est détectée Caractères autorisés [0 à 9] et [A à Z] uniquement sinon une erreur est détectée Attention le code n est autorisé que pour les salariés en CES. Il est interdit pour les stagiaires sans contrat de travail et pour d autres cas particuliers non spécifiés par la norme. Aussi si des stagiaires sont employés sans contrat de travail, il conviendra d effectuer 3 déclarations différentes : o Une déclaration de nature 02 TDS o Une déclaration de nature 07 IRC à destination des Institutions de Retraite o Une déclaration de nature 08 IP à destination des Institutions de Prévoyance Si ni CES ni stagiaire sont employés, il convient de renseigner le code de l organisme destinataire adéquat Page 9 sur 11

10 Prévoyances Edition des prévoyances par salariés : Edition des prévoyances Récapitulatif par Etablissement : Liste des contrôles Prévoyance Code institution Référence contrat Type de base Base Une erreur est détectée si l une de ces informations n est pas renseignée Page 10 sur 11

11 Valeurs par défaut Tout nouveau salarié a par défaut les informations ci-dessous renseignées Spécificités Listes / Fiches du personnel Type d entrée : Le code EM - Embauche est indiqué si ce dernier est présent dans la liste des types d entrée (Listes / Tables) Décalage de paie : Si l exercice de paie est en décalé, c'est-à-dire du 1/12 au 30/11 alors le code décalage de paie sera 03 Constant sinon 01 sans décalage de paie Collège Prud homal : Le collège renseigné par défaut est Salarié (non assimilé à un employeur) Section Prud homale : La section est automatiquement reprise de l établissement principal du dossier de paie. Contrôle HS DADS-U Le dispositif TEPA est à mettre en place dès le 1 er octobre. Afin de contrôler les valeurs à déclarer dans la DADS-U pour l exercice 2007, un nouvel état de GA est mis à disposition Spécificités GA / Edition Il est possible de récupérer le Type de rémunération HS dans la liste des champs disponibles depuis les rubriques de paie du salarié. La période proposée par défaut pour cet état est [1 er octobre - 31 décembre 2007]. Il convient de la personnaliser en fonction de la date de mise en application du dispositif TEPA dans l entreprise Page 11 sur 11