BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON Comptabilité - Exercice Transferts de crédits
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- Luc Turgeon
- il y a 8 ans
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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 6056 Comptabilité - Exercice Transferts de crédits M. LE MAIRE, Rapporteur : Il est demandé au Conseil Municipal d autoriser les s à intervenir en dépenses et en recettes d investissemnt et d approuver ceux intervenus en dépenses et en recettes de fonctionnemnt depuis le 25 mars 1994 jusqu au 18 mai 1994 inclus. Ces opérations, qui sont sans incidence sur la masse des dotations budgétaires de la Commune, sont regroupées dans les tableaux ci-après :
2 6057 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON (1) (1) (1) (2) (3) (4) (5) (6) Section d investissement - Demandes de s de crédits Libellés nouvelle Libellés BUDGET PRINCIPAL - DÉPENSES administratifs - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de l informatique - Informatique administratifs - Autres travaux communaux - Domaine de l informatique - Informatique administratifs - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de l informatique - Informatique administratifs - Autres travaux communaux - Informatisation des bibliothèques - Informatique administratifs - Autre matériel, outillage et mobilier - Informatisation des bibliothèques - Informatique administratifs - Autres travaux communaux - Informatisation des bibliothèques - Informatique Voirie - Eclairage public et signalisation - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de la voirie - Voirie Voirie communale - Circulation et signalisation - Autres fournitures - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Autres travaux communaux - Plan de jalonnement - Voirie Voirie - Equipement en moyens techniques - Matériel de transport routier - Domaine parc automobile et matériels divers - Parc Auto et Déchets Voirie - Eclairage pubic et signalisation - Autres travaux communaux - Plan de jalonnement - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Autres travaux communaux - Rénovation et gestion centralisée signalisation lumineuse - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Autres travaux communaux - Plan de jalonnement - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de la voirie - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Autres travaux communaux - Rénovation et gestion centralisée signalisation lumineuse - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Frais d études ou de recherches - Rénovation et gestion centralisée signalisation lumineuse - Voirie
3 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON (2) (2) (2) (7) Libellés nouvelle Libellés Voirie - Autres équipements de voirie - Travaux de voies et réseaux - «Programme Local de Sécurité Routière» - Voirie Voirie communale - Circulation et signalisation - Autres fournitures - Voirie Voirie - Autres équipements de voirie - Travaux de voies et réseaux - «Programme Local de Sécurité Routière» - Voirie Voirie communale - Frais communs - Autres fournitures - Voirie Voirie - Autres équipements de voirie - Travaux de voies et réseaux - Entretien des berges Doubs - Voirie Voirie communale - Frais communs - Autres fournitures - Voirie Equipement scolaire et culturel - Musées - Oeuvres et objets d art - Domaine de la culture - Musée Beaux-Arts et Archéologie Equipement scolaire et culturel - Musées - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de la culture - Musée Beaux-Arts et Archéologie Equipement scolaire et culturel - Vie associative, vie des quartiers - Travaux de bâtiments - Bâtiments Vie Associative et Quartiers - Bâtiment Ensembles immobiliers et mobiliers - Ateliers frais communs - Autres fournitures - Bâtiment Equipement scolaire et culturel - Prévention - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de la culture - Prévention Sports et Beaux-Arts - Prévention - Autres fournitures - Prévention Equipement sanitaire et social - Autres équipements sanitaires et sociaux - Mobilier et matériel administratifs - Domaine de la santé - Hygiène-Santé administratifs - Mobilier et matériel administratifs - Domaine de l administration - Bâtiment Equipement sanitaire et social - Médecine Travail - Mobilier et matériel administratifs - Domaine de la santé - Hygiène- Santé administratifs - Mobilier et matériel administratifs - Domaine de l administration - Bâtiment Transports et communications - CTB Transports routiers - Matériel de transport routier - Domaine de la voirie - Voirie Transports et communications - CTB Transports routiers - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de la voirie - Voirie
4 6059 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON (8) (9) (10) Libellés nouvelle Libellés Services instriels et commerciaux autres que transports - Ateliers municipaux - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine parc automobile et matériels divers - Bâtiment adminstratifs - Autre matériel, outillage et mobilier - Bureautique - Informatique Urbanisme et habitation - Ensembles et groupes immobiliers - Travaux de bâtiments - Maîtrise de l énergie - Intervention sur le bâti - Bâtiment Services instriels et commerciaux autres que transports - Autres services instriels et commerciaux - Travaux de bâtiments - Grosses réparations dans les bâtiments instriels - Bâtiment Opérations immobilières et mobilières hors programme - Frais d études ou de recherches - Domaine de l économie - Développement Economique Programme pour autres tiers, particuliers, associations, etc. - Subventions d équipement - SICOMI BATIFRANC pour Société SIBRA - Développement Economique Opérations immobilières et mobilières hors programme - Terrains - Emploi proit d aliénation de divers immeubles - Urbanisme Voirie - Voirie proprement dite - Terrains - Carrefour entrée de ville - Route de Gray - Etudes et Travaux Administration générale - Service Informatique - Entretien et réparation à l entreprise - Informatique administratifs - Autre matériel, outillage et mobilier - Bureautique - Informatique Voirie communale - Déneigement de la voirie routière - Fournitures de voirie - Voirie Voirie - Voirie proprement dite - Travaux de voies et réseaux (voirie) - Domaine de la voirie - Voirie Relations Publiques - Autres actions d information - Autres prestations de services au bénéfice de tiers - Communication administratifs - Travaux de bâtiments - Services administratifs - Grosses réparations et restaurations - Bâtiment Sports et Beaux-Arts - Bibliothèques - Autres fournitures - Ouvrages - Médiathèque Pierre Bayle Equipement scolaire et culturel - Bibliothèques - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de la culture - Bibliothèque Municipale
5 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON (6) (11) (12) (12) (12) Libellés nouvelle Libellés Interventions économiques générales - Atelier d urbanisme - Autres fournitures - Urbanisme administratifs - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine de l administration - Electricité Services agricoles, instriels, commerciaux, gérés directement, concédés ou affermés - Parking de la Mairie - Travaux à l entreprise - Voirie Voirie - Eclairage public et signalisation - Frais d études ou de recherches - Rénovation et gestion centralisée signalisation lumineuse - Voirie EAUX - DEPENSE Eaux - Installations techniques, matériel et outillage - Démolition de l ancienne station - Aménagement des abords - Eaux Eaux - Installations techniques, matériel et outillage - Station de la Malate - Travaux de rénovation et amélioration - Eaux SERVICE DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES - DEPENSES Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Installations générales, aménagement des constructions - SSADPA - Hygiène-Santé Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Matériel de transport - SSADPA - Hygiène-Santé Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Matériel et outillage - SSADPA - Hygiène-Santé Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Matériel de transport - SSADPA - Hygiène-Santé Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Matériel de bureau et matériel informatique - SSADPA - Hygiène-Santé Service de Soins à Domicile pour Personnes Agées - Matériel de transport - SSADPA - Hygiène-Santé 13 décembre 1993
6 6061 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON (13) (13) (13) (13) (13) Libellés nouvelle Libellés FORETS COMMUNALES - DEPENSES Forêts communales - Plantations - Domaine des forêts communales - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Plantations - Travaux de bâtiments - Maison forestière Chailluz (logement ouvrier) - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Rémunération personnel permanent titulaire - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine des forêts communales - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Acquisition de petit matériel, outillage et mobilier - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine des forêts communales - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Frais de garderie des bois communaux - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine des forêts communales - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Documentation générale - Espaces Verts Forêts Forêts communales - Autre matériel, outillage et mobilier - Domaine des forêts communales - Espaces Verts Forêts 13 décembre 1993
7 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON Section de fonctionnement - Transferts de crédits réalisés Libellés nouvelle Libellés BUDGET PRINCIPAL - DÉPENSES Ensembles immobiliers et mobiliers - Atelier de réparations automobiles - Autres fournitures - Parc Auto et Déchets Administration générale - Services Techniques - Documentation générale - Administration Générale Ensembles immobiliers et mobiliers - Frais communs - Loyers, charges locatives et de copropriété - Electricité Administration générale - Services Techniques - Documentation générale - Administration Générale Voirie communale - Circulation et signalisation - Autres prestations de services au bénéfice de tiers - «Programme Local de Sécurité Routière» - Voirie Administration générale - Administration générale - Autres fournitures - Imprimerie - Administration Générale Voirie communale - Nettoiement - Loyers, charges locatives et de copropriété - Voirie Ensembles immobiliers et mobiliers - Atelier de réparations automobiles - Autres fournitures - Parc Auto et Déchets Relations Publiques - Etat-Civil - Autres fournitures - Formalités Administratives Ensembles immobiliers et mobiliers - Atelier de réparations automobiles - Autres fournitures - Parc Auto et Déchets Relations Publiques - Autres actions d information - Autres fournitures - Communication Sports et Beaux-Arts - Musées - Autres fournitures - Musée Beaux-Arts et Archéologie Relations Publiques - Autres actions d information - Autres fournitures - Communication Administration générale - Administration générale - Fournitures de bureau - Administration Générale Relations Publiques - Fêtes publiques et cérémonies - Fêtes et cérémonies - Bicentenaire de l Horlogerie - Musée Histoire Sports et Beaux-Arts - Cotisations patronales pour retraite (IRCANTEC) - Musée Histoire Relations Publiques - Fêtes publiques et cérémonies - Fêtes et cérémonies - Bicentenaire de l Horlogerie - Musée Histoire Sports et Beaux-Arts - Musées - Cotisations de prestations familiales - Musée Histoire Relations Publiques - Fêtes publiques et cérémonies - Fêtes et cérémonies - Bicentenaire de l Horlogerie - Musée Histoire Sports et Beaux-Arts - Musées - Cotisations patronales pour Sécurité Sociale - Musée Histoire 13 décembre 1993
8 6063 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON (14) (14) Libellés nouvelle Libellés Relations Publiques - Fêtes publiques et cérémonies - Fêtes et cérémonies - Bicentenaire de l Horlogerie - Musée Histoire Sports et Beaux-Arts - Musées - Rémunération personnel non titulaire - Musée Histoire Enseignement - Conservatoire National de Musique - Rémunération personnel non titulaire - Conservatoire National de Région Personnel permanent - Rémunérations et charges - Frais de déplacement personnel - Ressources Humaines Oeuvres sociales scolaires - Cantines scolaires - Autres fournitures - Enseignement et Oeuvres Scolaires Services sociaux sans comptabilité distincte - Service Municipal d Hygiène - Proits pharmaceutiques et d hygiène - Domaine de la santé - Hygiène-Santé Sports et Beaux-Arts - Service culturel - Autres fournitures - Affaires Culturelles Enseignement - Conservatoire National de Musique - Bourses - Conservatoire National de Région Sports et Beaux-Arts - Service culturel - Fêtes et cérémonies - Action Culturelle Relations Publiques - Fêtes publiques et cérémonies - Acquisition de petit matériel, outillage et mobilier - Bicentenaire de l Horlogerie - Musée Histoire Sports et Beaux-Arts - Service culturel - Impressions, reliures et autres prestations de service - Action Culturelle Relations Publiques - Fêtes publiques et cérémonies - Acquisition de petit matériel, outillage et mobilier - Bicentenaire de l Horlogerie - Musée Histoire Sports et Beaux-Arts - Bibliothèques - Fournitures de bureau - Ouvrages - Médiathèque Pierre Bayle Administration générale - Administration générale - Autres fournitures - Imprimerie - Communication Sports et Beaux-Arts - Vie associative, vie des quartiers - Acquisition de petit matériel, outillage et mobilier - Vie des Quartiers et Associative Ensembles immobiliers et mobiliers - Ateliers frais communs - Autres fournitures - Bâtiment 13 décembre 1993
9 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON Libellés nouvelle Libellés Services sociaux sans comptabilité distincte - Service Municipal d Hygiène - Impressions, reliures et autres prestations de service - Domaine de la santé - Hygiène-Santé Administration générale - Administration générale - Autres fournitures - Imprimerie - Administration Générale Interventions économiques générales - Atelier d urbanisme - Autres fournitures - Urbanisme Relations Publiques - Autres actions d information - Impressions, reliures et autres prestations de service - Communication Interventions économiques générales - Activités syndicats de communes, districts - Cotisations municipales - Syndicat Mixte d Etude Bassin Doubs et de la Saône - Relations Extérieures Administration générale - Administration générale - Téléphone - Electricité 13 décembre 1993
10 6065 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1. Câblage fibre optique de divers bâtiments centre-ville (118 KF + 52 KF +31 KF = 201 KF) 2. Valorisation des travaux d investissement réalisés en régie (120 KF KF + 10 KF + 38,7 KF = 270,7 KF) 3. Achat d un camion nacelle destiné au nettoyage jalonnement 4. Réalisation de travaux de régulation de la rue de Vesoul 5. Acquisition de panneaux de signalisation verticale 6. Etude sur le stationnement en centre-ville confiée à TRANSITEC (200 KF + 10 KF = 300 KF) 7. Poursuite programme d équipement des ateliers de la CTB conformément à la délibération (Appareil de recyclage des eaux de lavage des bus, colonne mobile de levage, 3 ème tranche de travaux de chauffage, poursuite de l équipement en micro informatique des ateliers) 8. Aide à l immobilier instriel - Société SIBRA : Ajustement de crédits conformément à la délibération Echange standard des imprimantes matricielles non réparables par des imprimantes jet d encre 10. Acquisition de fournitures et de matériaux pour les équipes de voirie (Aménagement de la rue Bersot, travaux d éclairage sur chantiers de voirie, achat de mobilier urbain) 11. Crédits nécessaires à la clôture de l opération de la Malate : acquisition de mobilier et de matériel de secours de première urgence 12. Complément de crédits pour le remplacement de 3 véhicules SSADPA : achat de 3 AX Citroën diesel occasion à F l unité ( F F F = F) 13. Crédits nécessaires à l aménagement et au développement des activités de la «petite maison dans la forêt» ( F F F F F = F) 14. Préfinancement de l opération «bicentenaire de l horlogerie» dans l attente de l encaissement des subventions de la DRAC et de l Etat ( F F = F). M. JACQUEMIN : Monsieur le Maire, constatant l état assez dégradé de la voirie notamment dans certains quartiers centre-ville, je voudrais vous interroger. Je sais que M. REGNIER «fait son boulot» comme il le dit dans la presse mais je trouve que c est «petit boulot» quelque part quand je vois ces rapiéçages de revêtements routiers noirs sur ce qui est le centre-ville notamment place Saint-Pierre, Grande Rue, etc. Je voudrais savoir si c est un provisoire qui doit rer, ou si vous n avez pas d argent pour faire les réparations nécessaires. En tout cas, cela a triste mine. M. LE MAIRE : Monsieur JACQUEMIN, je vous dirai qu ici nous ne sommes pas au Conseil Régional. Nous avons de l argent pour faire tout ce que nous avons prévu dans le budget de l année et nous avons des crédits pour la voirie, contrairement à d autres assemblées que vous fréquentez et où vous avez des responsabilités. De ce côté-là, je ne veux pas recevoir de votre part ni des conseils, encore moins des suggestions. Si nous avons dû pour les pavés de la Grande Rue remettre un enrobé artificiel au printemps, la question m a été posée souvent, c est parce qu ils se dégradent par suite passage notamment des bus, mon cher JUSSIAUX, et qu il fallait ou bien refaire toute la Grande Rue ou remettre rapidement un enrobé qui maintienne les pavés qui sont en-dessous. Les services m ont aussi précisé que c est une solution qui ne peut être que provisoire et qu il faudra bien enten dans l avenir songer à refaire tout cela soit directement en enrobé en évitant les pavés qui bougent au passage notamment des poids lourds et des bus, soit en pavés. Pour l instant, il n y a pas d autres solutions que faire des raccords en enrobé pour la Grande Rue. Ce n est pas tout une question de manque de crédits. M. le Député
11 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 6066 JACQUEMIN a profité de ces quelques s de crédits de la voirie pour se manifester, ce qui est bien normal, d autant plus que nous entrons dans une période propice à ce genre de question. Je suis là pour y répondre et je vais y répondre au maximum. M. JACQUEMIN : Vous ne m avez pas répon Monsieur le Maire sur la question de savoir jusqu à quand rerait cette solution provisoire. Est-ce que c est un provisoire qu on va supporter longtemps? Je ne vous ai pas posé la question de savoir si les F pour l AMGVF étaient destinés à payer votre photo dans Le Point, ce n est pas cela que je vous ai demandé. J ai posé une question sur la voirie. M. LE MAIRE : Vous mélangez les genres car l AMGVF n a rien à voir tout avec les pavés et le provisoire. Vous savez que le budget est établi pour un an ; il n est pas prévu dans ce budget de refaire la Grande Rue. Nous verrons si nous allons mettre ce programme en action en 1995 ou au-delà, je ne peux pas vous donner de réponse aujourd hui. La discussion est close. Après en avoir délibéré et sur avis favorable de la Commission Budget, le Conseil Municipal, à l unanimité, adopte ces propositions de.
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