ETUDE : Les premiers résultats de l enquête sur les dispositifs médicaux implantables de cardiologie Sommaire

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1 ETUDE : Les premiers résultats de l enquête sur les dispositifs médicaux implantables de cardiologie Sommaire N de page 1. Objet et champ de l enquête 2. Evolution de la consommation des dispositifs médicaux implantables de cardiologie entre 2002 et Répartition des dépenses par catégorie d établissements 4. Répartition des dépenses pour chaque catégorie d établissements 5. Prix moyen de chaque dispositif 6. Dispositifs médicaux implantables représentant les plus grandes dépenses 7. Comparaison des prix d achats pour les différentes catégories d établissements Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 1 -

2 1. Objet et champ de l enquête Le Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées a lancé une enquête auprès des établissements de santé publics et privés sous dotation globale, sur la consommation des médicaments innovants et coûteux et des dispositifs médicaux implantables de cardiologie. Cette enquête présente un double volet. Le premier volet concerne tous les médicaments et les dispositifs médicaux implantables retenus dans l'enquête et vise à disposer rapidement pour chaque établissement, sur les années 2002 et 2003, des coûts des médicaments et dispositifs médicaux implantables délivrés au profit de patients non ambulatoires des services et unités d hospitalisation avec ou sans hébergement de médecine, chirurgie et obstétrique. (c est à dire hors rétrocession) afin de soustraire ces charges du champ couvert par la rémunération au GHM. Le second volet porte sur un nombre plus restreint de médicaments et a pour objet de collecter les informations relatives au prix d'achat, à la consommation et à la rétrocession au niveau le plus fin du conditionnement et du dosage des médicaments. Ce sont les résultats du questionnaire sur les dispositifs médicaux du volet 1 qui sont analysés dans cette note. Dans ce questionnaire une liste de 26 dispositifs médicaux implantables utilisés principalement en cardiologie, a été enquêtée. Ces 26 dispositifs ont été regroupés en 7 catégories : - les valves ; - les sondes et stimulateurs ; - les défibrillateurs ; - les implants d embolisation artérielle «coils» ; - les prothèses ; - les endoprothèses «stents» ; - les cœurs artificiels. Sur les 694 établissements sollicités, seulement 76 n ont pas encore fait parvenir leur réponse, soit un taux de réponse de 89%. Tous les établissements qui ont des consommations en dispositifs médicaux implantables les plus importantes, c est à dire les et les les plus importants, ont répondu. Aussi, parmi les établissements qui n ont pas répondu, très peu sont concernés par ce questionnaire. Les résultats qui sont présentés ont été élaborés après estimation des données manquantes. Ils doivent être considérés comme exhaustifs. Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 2 -

3 2. Evolution de la consommation des dispositifs médicaux implantables de cardiologie entre 2002 et 2003 La consommation des établissements de santé sous dotation globale au titre des dispositifs médicaux implantables de cardiologie est évaluée à 241,1 M en 2003, alors qu en 2002 elle était à 206,8 M, soit une augmentation de 17%. Ces dépenses se répartissent ainsi : - 31,2 M pour les valves, en accroissement de 6% ; - 82,0 M pour les sondes et stimulateurs, en accroissement de 9% ; - 35,5 M pour les défibrillateurs, en accroissement de 21% ; - 10,1 M pour les implants d embolisation artérielle «coils», en accroissement de 2 ; - 9,3 M pour les prothèses, en accroissement de 8% ; - 67,4 M pour les endoprothèses «stents», en accroissement de 30% ; - 5,6 M pour les cœurs artificiels, en accroissement de 40%. Il convient de souligner que, la consommation des implants coronariens recouvert de principe actif a augmenté de plus de 400%, alors que la consommation des implants coronariens «classique» est resté quasiment stable. La consommation des endoprothèses cérébrales à presque doublé, même si elle demeure modéré. Il convient également de noter : - l évolution forte des stimulateurs triple chambre (multi-site) par rapport aux stimulateurs - La forte croissance des défibrillateurs triple chambre par rapport aux autres défibrillateurs Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 3 -

4 Tableau 1 : évolution de la consommation Dispositifs médicaux consommation 2002 consommation prévisionnelle 2003 Taux d évolution de la consommation entre 2002 et 2003 Valves mécaniques % Valves biologiques % Anneaux valvulaires % Tubes valvés % Valves % Stimulateurs simple chambre % Stimulateurs simple chambre à fréquence asservie % Stimulateurs double chambre % Stimulateurs double chambre à fréquence asservie % Stimulateurs triple chambre (multi-sites) % Sondes de stimulation cardiaque % Sondes et stimulateurs % Défibrillateurs simple chambre % Défibrillateurs double chambre Défibrillateurs triple chambre % Défibrillateurs % Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement mécanique % Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement électrique % Implants d'embolisation artérielle "coils" constitués de particules % Implants d'embolisation artérielle "coils" Implants de pontage droits (tous types) % Implants de pontage bifurqués (tous types) % Prothèses % Implants coronariens % Implants coronariens recouverts de principe actif Implants pour lésions artérielles rénales, iliaques ou fémorales Implants pour lésions artérielles aortiques abdominales ou thoraciques % Implants pour lésions carotidiennes % Endoprothèses cérébrales % Implants (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intra-cavitaires,...) % Endoprothèses "stents" % Coeurs artificiels(exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) % total réajusté % Unités en milliers d Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 4 -

5 3. Répartition des dépenses par catégorie d établissements Il est important de noter que 63% de la consommation des dispositifs médicaux implantables de cardiologie se rattache aux C.H.R., 28% aux centres hospitaliers et 9% aux P.S.P.H.. La consommation des dispositifs médicaux implantables de cardiologie est très faible pour les C.L.C.C. par rapport aux autres établissements. Pour les valves, les défibrillateurs et les cœurs artificiels, la consommation est presque exclusivement imputable aux C.H.R.. En effet, la part des C.H.R. est de : 8 pour les valves, 88% pour les défibrillateurs et de 99% pour les cœurs artificiels. Les implants d embolisation artificielle («coils»), les prothèses et les «stents» sont principalement consommés dans les C.H.R.( 77% pour les «coils», 63% pour les «stents» et 59% pour les prothèses ). Les sondes et stimulateurs sont consommés à 52% dans les centres hospitaliers, 41% dans les C.H.R. et 7% dans les P.S.P.H. Tableau 2 : Répartition des dépenses par catégorie d établissements Etablissements Valves Sondes et stimulateurs cardiaque Défibrillateurs cardiaque Implants d'embolisation artérielle "coils" Prothèses Endoprothèses "stents" Coeurs artificiels (exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) Ensemble des DMI 3,9% 52,2% 8,3% 3,0% 25,9% 26,0% 0,0% 27,9% 84, 40,7% 88,1% 77, 59,3% 62,5% 99,1% 63,0% CLCC 0,0% 0,0% 0,0% 0, 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 11,7% 7,1% 3,7% 19,2% 14,8% 11, 0,9% 9,1% Valves 12% Sondes et stimulateurs cardiaque 7% Défibrillateurs cardiaque 8% 41% 52% 8 88% Implants d'embolisation artérielle "coils" Prothèses Endoprothèses "stents" CLCC 0% 19% 3% CLCC 0% 15% 26% CLCC 0% 11% 26% 78% 59% 63% Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 5 -

6 Coeurs artificiels (exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) 1% total réajusté CLCC 0% 9% 28% 99% 63% 4. Répartition des dépenses pour chaque catégorie d établissements Il convient de noter que la consommation des dispositifs médicaux implantables de cardiologie des établissements se répartit en : - 13% les valves ; - 3 les sondes et stimulateurs ; - 15% les défibrillateurs ; - les implants d embolisation artérielle «coils» ; - les prothèses ; - 28% les endoprothèses «stents» ; - 2% les cœurs artificiels. Les C.H.R. consomment l ensemble de ces dispositifs médicaux implantables de cardiologie, toutefois les part des valves (17%), des défibrillateurs (21%), et des cœurs artificiels () sont plus importantes que pour l ensemble des établissements. La consommation des centres hospitaliers est surtout concentrée sur les sondes et stimulateurs (6) et les «stents» (26%). Pour les P.S.P.H., la part de consommation est plus importante par rapport à la structure de l ensemble des établissements, pour les valves (17%), les prothèses (6%) et les «stents» (35%). Tableau 3 : Répartition des dépenses pour chaque catégorie d établissements, pour l année 2003 Dispositifs médicaux implantables CLCC TOTAL Valves 1,8% 17,3% 0,0% 16,7% 13,0% Sondes et stimulateurs 63,7% 22,0% 0,0% 26,8% 34,0% Défibrillateurs 4, 20,6% 0,0% 6,0% 14,7% Implants d'embolisation artérielle "coils" 0,5% 5,1% 53,1% 8,9% 4,2% Prothèses 3,6% 3,6% 3,1% 6,3% 3,9% Endoprothèses "stents" 26,1% 27,7% 43,8% 35,1% 27,9% Coeurs artificiels(exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) 0,0% 3,6% 0,0% 0,2% 2,3% Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 6 -

7 Endoprothèses "stents" 35% Coeurs artificiels (exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) 0% Valves 17% Endoprothèses "stents" 27% Cœurs artificiels (exemple:jarvik, Novacor,Toratech) Valves 17% Prothèses 6% Implants d'embolisation artérielle "coils" 9% Défibrillateurs 6% Sondes et stimulateurs 27% Prothèses Implants d'embolisation artérielle "coils" 5% Défibrillateurs 21% Sondes et stimulateurs 22% Endoprothèses "stents" 26% Valves 2% Endoprothèses "stents" 28% TOTAL Coeurs artificiels (exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) 2% Valves 13% Implants d'embolisation artérielle "coils" Prothèses 0% Défibrillateurs Sondes et stimulateurs 6 Prothèses Implants d'embolisation artérielle "coils" Défibrillateurs 15% Sondes et stimulateurs 3 Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 7 -

8 5. Prix moyen de chaque dispositif Les dispositifs médicaux implantables de cardiologie sont dans leur ensemble, très chers et les prix d acquisition sont très dispersés, même au sein d une spécialité. Ainsi, pour l ensemble de ces produits, les prix d achats s étalent entre 147 pour les implants d embolisation artérielle constitués de particules à pour les cœurs artificiels. Le prix moyen d achat des «valves» se situe autour de Il varie toutefois de 942 pour les anneaux valvaires à pour les tubes valvés. S agissant des «sondes et stimulateurs» le prix moyen est de Il s échelonne entre 427 pour les sondes de stimulation cardiaque et pour les stimulateurs triple chambre. Les «défibrillateurs» ont un prix moyen équivalent à , qui est relativement homogène puisqu il varie de pour les défibrillateurs simple chambre à pour les défibrillateurs triple chambre. Le prix moyen des implants d embolisation artérielle varie de 147 pour ceux constitués de particules à 631 pour ceux à détachement électrique, soit un prix d achat moyen global d environ 366. Pour les «prothèses», le prix moyen est de 553 pour les implants de pontage droits et de 738 pour les implants de pontage bifurqués. En ce qui concerne les «endoprothèses (stents)», le prix moyen se situe à 752, mais il est très dispersé, puisqu il varie de 525 pour les implants coronariens à pour les implants pour lésions artérielles aortiques, abdominales ou thoracique. Enfin, le prix moyen des «cœurs artificiels» se situe autour de Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 8 -

9 Tableau 4 : prix moyen des différents dispositifs en 2003 Dispositifs médicaux implantables prix moyen en 2003 en Valves mécaniques Valves biologiques Anneaux valvulaires 942 Tubes valvés Valves Stimulateurs simple chambre Stimulateurs simple chambre à fréquence asservie Stimulateurs double chambre Stimulateurs double chambre à fréquence asservie Stimulateurs triple chambre (multi-sites) Sondes de stimulation cardiaque 428 Sondes et stimulateurs Défibrillateurs simple chambre Défibrillateurs double chambre Défibrillateurs triple chambre Défibrillateurs Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement mécanique 240 Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement électrique 631 Implants d'embolisation artérielle "coils" constitués de particules 147 Implants d'embolisation artérielle "coils" 366 Implants de pontage droits (tous types) 553 Implants de pontage bifurqués (tous types) 738 Prothèses 593 Implants coronariens 525 Implants coronariens recouverts de principe actif Implants pour lésions artérielles rénales, iliaques ou fémorales 767 Implants pour lésions artérielles aortiques abdominales ou thoraciques Implants pour lésions carotidiennes 548 Endoprothèses cérébrales Implants (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intracavitaires,...) Endoprothèses "stents" 752 Coeurs artificiels (exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) total réajusté Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables - 9 -

10 6. Dispositifs médicaux implantables représentant les plus grandes dépenses Ce sont les consommations des implants coronariens ( K ) et des stimulateurs double chambre à fréquence asservie ( K ) qui représentent la plus grande part des dépenses prévus pour l années Les implants pour lésions carotidiennes et les endoprothèses cérébrales sont très peu consommés ( leurs consommations prévisionnelles pour l année 2003 sont respectivement 468 K et 258 K ). Tableau 5 : dispositifs médicaux représentant les dépenses les plus importantes Dispositifs médicaux consommation prévisionnelle 2003 Implants coronariens Stimulateurs double chambre à fréquence asservie Sondes de stimulation cardiaque Valves biologiques Défibrillateurs double chambre Implants coronariens recouverts de principe actif Défibrillateurs simple chambre Valves mécaniques Stimulateurs double chambre Stimulateurs simple chambre à fréquence asservie Implants pour lésions artérielles rénales, iliaques ou fémorales Défibrillateurs triple chambre Implants de pontage droits (tous types) Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement électrique Implants pour lésions artérielles aortiques abdominales ou thoraciques Coeurs artificiels(exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) Stimulateurs simple chambre Stimulateurs triple chambre (multi-sites) Implants (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intra-cavitaires,...) Implants de pontage bifurqués (tous types) Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement mécanique Tubes valvés Anneaux valvulaires Implants d'embolisation artérielle "coils" constitués de particules Implants pour lésions carotidiennes 468 Endoprothèses cérébrales 258 Unités en milliers d Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables

11 7. Comparaison des prix d achats pour les différentes catégories d établissements Pour la plus part des dispositifs le prix d achat varie peu pour les différentes catégories d établissements, mais pour les implants (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intra-cavitaires,...), les implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement mécanique, les implants d'embolisation artérielle "coils" constitués de particules, les implants pour lésions artérielles aortiques abdominales ou thoraciques, les implants pour lésions carotidiennes et les stimulateurs simple chambre la différence de prix est très importante. Cependant chaque groupe de dispositifs comprend plusieurs dispositifs dont les prix sont différent. Aussi la différence de prix pour un groupe de dispositifs peut refléter le fait que les différentes catégories d établissement n utilisent pas les mêmes dispositifs. Il convient donc de considérer ces chiffres avec prudence. Tableau 6 : comparaison des prix pour les différentes catégories d'établissements Dispositifs médicaux Prix moyen pour les Prix moyen pour les Prix moyen pour les CLCC Prix moyen pour les Prix moyen pour l ensembles des établissements Anneaux valvulaires Coeurs artificiels(exemple : Jarvik, Novacor, Toratech) N.S Défibrillateurs double chambre Défibrillateurs simple chambre Défibrillateurs triple chambre Endoprothèses cérébrales Implants (type ombrelle) de fermeture de malformations congénitales (canal artériel, communications intracavitaires,...) Implants coronariens Implants coronariens recouverts de principe actif Implants de pontage bifurqués (tous types) Implants de pontage droits (tous types) N.S Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement électrique Implants d'embolisation artérielle "coils" à détachement mécanique Implants d'embolisation artérielle "coils" constitués de particules Implants pour lésions artérielles aortiques abdominales ou thoraciques Implants pour lésions artérielles rénales, iliaques ou fémorales Implants pour lésions carotidiennes Sondes de stimulation cardiaque Stimulateurs double chambre Stimulateurs double chambre à fréquence asservie Stimulateurs simple chambre Stimulateurs simple chambre à fréquence asservie Stimulateurs triple chambre (multi-sites) Tubes valvés N.S Valves biologiques Valves mécaniques N.S. :non significatif (le nombre d unité acheté est trop faible, moins de 10, pour pouvoir calculer un prix moyen fiable) Les lignes grisées correspondent à des dispositifs médicaux dont le prix moyen varie beaucoup d une catégorie d établissement à l autre. Source : Enquête Dispositifs Médicaux Implantables