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1 GUIDE PRATIQUE POUR LES PORTEURS DE PROJETS Créer une > maison de santé pluridisciplinaire Quelles priorités et quelles aides en Midi-Pyrénées URCAM Midi-Pyrénées > 03/2009 Mise à jour 01/03/2009 p.1 Édition AVEYRON Mars 2009

2 Un lieu unique pour les patients > Regroupement des professionnels > Lieu de référence pour les soins de premier recours et la permanence des soins UNE MAISON DE SANTÉ C EST Un projet de santé collectif Une solution d avenir sur des zones prioritaires UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE C EST QUOI > Priorité aux zones les moins dotées en professionnels de santé > Nécessité d un large partenariat local > Mode d exercice pluridisciplinaire (Médecins généralistes, infirmier(s), masseur(s)-kinésithérapeute(s), autres professionnels de santé ) > Prise en charge complète des patients (Soins, prévention, ) > Coordination avec l offre de soins de proximité (Établissements de santé, réseaux, ) > Une nouvelle offre de soins p.2 2

3 DES ATOUTS POUR FACILITER LE MONTAGE DE VOTRE PROJET > Des démarches simplifiées p.3 ATOUT n 1 ATOUT n 2 Des priorités pour notre région ATOUT n 3 Des services pour vous aider dans votre projet Un guichet unique pour les financements régionaux > Des priorités territoriales pour l accès aux soins en Midi-Pyrénées > Des partenaires mobilisés pour vous accompagner dans chaque étape du montage de votre projet : diagnostic territorial, étude de faisabilité, ingénierie de financement > Des orientations régionales partagées entre les financeurs > Un dossier simplifié à remplir et une pré-instruction concertée au niveau régional entre financeurs 3

4 PARTIE 1 > Quelles priorités en Midi-Pyrénées Les orientations régionales en matière de Maisons de Santé > PAGE 5 AU SOMMAIRE DE CE GUIDE PRATIQUE PARTIE 2 > Des services pour préparer votre projet Des partenaires à mobiliser pour le montage de votre projet > PAGE 8 PARTIE 3 > Comment bénéficier d une aide financière A qui s adresser pour le financement de votre projet >PAGE16 > Accompagner votre projet p.4 4

5 PARTIE 1 Vous envisagez de créer une maison de santé pluridisciplinaire > Quelles priorités en Midi-Pyrénées p.5 5

6 p.6 6

7 Zones déficitaires 2005 DES ZONES PRIORITAIRES MAIS NON EXCLUSIVES Orientations régionales 2008/09 Depuis 2005, en Midi-Pyrénées 25 zones déficitaires en médecins généralistes bénéficient d un accompagnement spécifique. Une actualisation de ce zonage est à l étude au plan national. Pour en savoir plus : [rubrique "Démographie des professions de santé"] En Midi-Pyrénées, pour 2008 et 2009, les financements de Maisons de Santé sont orientés en priorité vers les zones les moins dotées, mais ces zones ne sont pas exclusives pour l attribution d aides financières. Des maisons de santé pluridisciplinaires peuvent être financées hors zones prioritaires, sous réserve d un consensus entre décideurs locaux et régionaux. > Des priorités territoriales p.7 7

8 PARTIE 2 Vous envisagez de créer une maison de santé pluridisciplinaire > Des services pour préparer votre projet p.8 8

9 Mener une étude de faisabilité Rédiger un projet de santé Réaliser un diagnostic territorial A QUI S ADRESSER DES SERVICES PRATIQUES POUR FACILITER LE MONTAGE DE VOTRE PROJET > Des correspondants à votre disposition pour accompagner votre projet de maison de santé > Faciliter vos démarches p.9 9

10 > Dispositifs mobilisables : Une diagnostic aide au diagnostic territorial territorial personnalisé personnalisée : pour les professionnels de santé et les élus locaux : Dans chaque CPAM de la région, un accueil spécifique est organisé sur rendez-vous pour 25% les maximum professionnels du coût de HT santé si le ou maître les élus d'ouvrage locaux. est Un un diagnostic EPCI à territorial est établi pour fiscalité apporter propre, aux promoteurs de projets, une étude personnalisée comportant : Des 20% éléments maximum d évaluation du coût HT de si le l opportunité maître d'ouvrage du projet est : une aire Commune, de recrutement et répartition le de projet la clientèle devra être potentielle approuvé par l EPCI concerné, Une Si le mesure maître d'ouvrage de l impact est potentiel une personne du projet morale sur l offre de droit de soins privé, existante le dans la zone projet géographique dans son concernée principe devra : repérage être approuvé des professionnels par une collectivité impactés et incidence sur locale, l accès l aide à l offre régionale de soins sera équivalente au fonds de concours de la collectivité locale dans la limite de 15% Un point sur les aides financières des collectivités et partenaires locaux. maximum du coût HT. Ces informations visent à aider les promoteurs dans l élaboration de leur propre étude d opportunité. Ces données doivent être approfondies lors d échanges avec les professionnels de santé en exercice et les collectivités locales de la zone concernée. Des outils d information en libre accès : Un guichet d informations sur le site permet un accès permanent à des précisions utiles à tout projet d installation : Des outils d analyse : vous propose des cartes interactives sur l activité moyenne des professionnels de santé, la consommation d actes, l attractivité et l accessibilité de chaque zone géographique (par cantons et communes). Des études par professions de santé sont également disponibles. Un récapitulatif actualisé des différents dispositifs d aides mobilisables : consultez Des précisions sur les priorités territoriales définies en région Midi-Pyrénées. > Modalités pratiques : Consultez le site et prenez rendez-vous avec votre CPAM pour établir un diagnostic territorial personnalisé. > Pour en savoir plus sur ce dispositif : Contactez votre CPAM (Service des relations avec les professionnels de santé) : Chantal HURTES AVEYRON Un diagnostic territorial personnalisé pour chaque projet Anne LAURENS Directeur de la CPAM de l Aveyron Tel : p.10 10

11 > Dispositifs mobilisables : Une priorité en milieu rural L offre et l accès aux soins en milieu rural sont une priorité pour la Mutualité Sociale Agricole. L installation et le maintien des professionnels de santé sont des enjeux pour demain. C est pourquoi, avec ses partenaires locaux, la MSA s investit pour soutenir les projets de Maisons de santé pluridisciplinaires qui sont élaborés de façon cohérente sur des territoires pertinents. Un accompagnement dans le montage de projet TARN AVEYRON LOT Pour soutenir les promoteurs tout au long de l élaboration de leur projet, la MSA, avec le souci de fédérer les énergies locales, propose : Un appui médical pour la définition d un projet de soins. Un appui technique dans le montage juridique, financier et immobilier du projet. Un appui logistique et éventuellement financier. > Modalités pratiques : Un binôme médecin et cadre est désigné comme interlocuteur privilégié des promoteurs de Maison de santé. Ils les aident à franchir toutes les étapes du montage de leur projet à l aide d un référentiel, conçu comme une véritable boîte à outils. Un dispositif d accompagnement au montage de projet François DUBEAU Directeur Général MSA Tarn-Aveyron-Lot > Pour en savoir plus sur ce dispositif : Contactez votre caisse MSA : Gérard LAFFITE ( ) Dr Geneviève LASNE ( ) Association régionale des organismes de Mutualité Sociale Agricole (AROMSA) : Laurence BERTHERAT ( ) p.11 11

12 > Dispositifs mobilisables : Les services de la DDASS mettent à votre disposition les éléments de connaissance de : l offre de soins du département. l offre médico-sociale du département. l organisation de la permanence des soins. DDASS de l AVEYRON Ils peuvent vous aider à bâtir les partenariats nécessaires avec les services hospitaliers de proximité et avec les services prenant en charge les personnes âgées et handicapées. Ils participent à l instruction départementale des projets et peuvent à ce titre vous orienter vers les financements publics les plus appropriés, vous conseiller dans le montage des dossiers et vous guider vers les bons interlocuteurs. Ils peuvent avec l appui du Préfet vous aider à rassembler les collectivités publiques dans un large partenariat autour du projet. Des conseils pour bâtir un projet de santé Laurent POCQUET Directeur de la DDASS de l Aveyron > Modalités pratiques : Contactez la DDASS de votre département. > Pour en savoir plus sur ce dispositif : Contactez la DDASS de l Aveyron : Laurent POCQUET Directeur p.12 12

13 > Dispositifs mobilisables : Accueil personnalisé par un membre du Conseil Informations pratiques Exercice libéral Démographie Contrat d exercice en commun Permanence des soins Étude des projets de contrats Suivi personnalisé et conseils en matière déontologique > Modalités pratiques : Entretiens préparatoires au projet Suivi sur site Le soutien actif de la profession dans vos démarches Dr Ivan-Michel HARANT Président du Conseil Départemental de l Ordre des Médecins de l Aveyron Réunion à thèmes ou par secteurs géographiques > Pour en savoir plus sur ce dispositif : Conseil Régional de l Ordre des médecins de Midi-Pyrénées : Dr Michel BOUSSATON Tel : Conseil Départemental de l Ordre des médecins de l Aveyron : Dr Ivan-Michel HARANT Tel : p.13 13

14 > Dispositifs mobilisables : Conseils personnalisés en matière de : Formation Médicale Continue Évaluation des pratiques professionnelles Commission de conseil et de rédaction du projet médical Aide au montage du projet juridique Utilisation du site internet de l URML pour le recrutement d autres professionnels de santé et de remplaçants > Modalités pratiques : Mise a disposition d un élu départemental de l URML en tant que ressource pour le soutien du projet et pouvant composer le trinôme de pilotage Organisation de réunions d informations (EPP, FMC) Des conseils pratiques pour votre exercice professionnel Dr Djamel DIB Président de l Union Régionale des Médecins Libéraux de Midi-Pyrénées > Pour en savoir plus sur ce dispositif : Contactez l URML Midi-Pyrénées : Anne CHRIQUI Tél. : Fax : p.14 14

15 C est bien NOTÉ p.15 15

16 PARTIE 3 Vous envisagez de créer une maison de santé pluridisciplinaire > Comment bénéficier d une aide financière p.16 16

17 1 + 2 S inscrire dans des priorités territoriales Bâtir un projet collectif de santé + > Avis des > Étude d opportunité > Consultation des acteurs locaux > Étude de faisabilité > Rédaction d un projet de santé > Indicateurs d évaluation 3 ETAPES A SUIVRE POUR PRESENTER UN PROJET AU NIVEAU RÉGIONAL 3 Mobiliser les partenaires de votre département partenaires départementaux > Accords de co-financement locaux Décisions régionales concertées entre cofinanceurs DOSSIER DE PRESENTATION SYNTHETIQUE DE VOTRE PROJET En relation avec les financeurs locaux > Votre demande de financement p.17 17

18 1 DOSSIER SIMPLIFIE POUR PRESENTER VOTRE PROJET AU NIVEAU RÉGIONAL Le dossier à remplir est à votre disposition auprès des financeurs régionaux ou de vos partenaires locaux. Vous pouvez également le télécharger sur le site [rubrique "Démographie des professions de santé"] Il doit être complété et transmis par voie électronique. DOSSIER DE PRESENTATION SYNTHETIQUE DE VOTRE PROJET = Une analyse + + concertée entre simplifié co-financeurs Un dossier de présentation Un avis rapide sur la recevabilité de votre dossier > Votre demande de financement p.18 18

19 FINANCEMENT AU NIVEAU REGIONAL > Bénéficiaires : Priorité sera donnée aux projets dont la maîtrise d'ouvrage est assurée par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) à fiscalité propre ou dans un nombre limité de cas par une Commune dont le principe est approuvé par l'epci, ou par un maître d'ouvrage privé (personne morale de droit privé) dont le projet est approuvé par une collectivité locale. > Dépenses éligibles : L'aide de la Région portera sur l'acquisition, la construction ou la réhabilitation de locaux et honoraires correspondants, en vue de créer une maison de santé pluridisciplinaire en milieu rural et prioritairement dans une zone déficitaire identifiée par la Mission Régionale de Santé. > Modalités de financement : Zones déficitaires : 25% maximum du coût HT si le maître d'ouvrage est un EPCI à fiscalité propre, 20% maximum du coût HT si le maître d'ouvrage est une Commune, le projet devra être approuvé par l EPCI concerné, Si le maître d'ouvrage est une personne morale de droit privé, le projet dans son principe devra être approuvé par une collectivité locale, l aide régionale sera équivalente au fonds de concours de la collectivité locale dans la limite de 15% maximum du coût HT. Autres zones rurales : 20% maximum du coût HT si le maître d'ouvrage est un EPCI à fiscalité propre. L intervention de la Région est plafonnée à par projet. Les projets devront être inscrits dans un contrat de Pays ou dans un contrat particulier de développement d un Parc Naturel Régional. Ils devront correspondre au référentiel national CNAMTS pour les maisons de santé pluridisciplinaires. La Région s engage pour favoriser l accès aux soins des Midi-Pyrénéens > Contacts : Martin MALVY Ancien Ministre Président de la Région Midi-Pyrénées Renseignements : Direction des Politiques Territoriales, du Tourisme et du Cadre de Vie Service «Solidarité Habitat et Cadre de Vie» Tel : Demande à adresser à : Monsieur le Président du Conseil Régional Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin Toulouse cedex 9 p.19 19

20 FINANCEMENT AU NIVEAU REGIONAL > Bénéficiaires : Dans les communes rurales de moins de habitants en zone de déficit médical ou de menace de déficit : les EPCI, les syndicats mixtes et, par défaut, toute personne morale publique ou privée intervenant hors champ concurrentiel et dûment habilitée par la structure maître d ouvrage du Contrat de Pays ou de développement territorial du Parc Naturel Régional. L objectif n est pas d ordre immobilier : le projet doit être construit autour d un regroupement de professionnels de santé pour permettre d assurer une offre de soins permanente et diversifiée. > Dépenses éligibles : Sont éligibles les dépenses relatives aux investissements matériels et immatériels directement liés à la création ou l aménagement de maisons de santé pluridisciplinaires Sont exclus : les acquisitions foncières et immobilières, matériels de renouvellement et d entretien courant, parkings, matériels d occasion, et l équipement professionnel. Le projet devra prévoir des aménagements permettant l accés aux handicapés. > Modalités de financement : L action est réservée aux projets situés dans les territoires ruraux isolés en situation déficitaire en matière d offre permanente de soins, ou susceptible de l être à court terme, notamment en raison de cessations d activité prévisible. Le caractère déficitaire est évalué en référence aux dispositions réglementaires et aux schémas régionaux existants et au regard de l avis issu de la concertation menée au niveau départemental. Dans tous les cas, le projet sera motivé par un diagnostic territorial faisant apparaître le déficit ou la menace d une offre de soins insuffisante. Pour solliciter l aide du FEADER, le porteur du projet devra justifier d une inscription du projet parmi les priorités stratégiques du territoire (Pays, Parcs Naturel Régional) et dans les programmes opérationnels des conventions territoriales correspondantes. Pour appeler du FEADER, le projet aura nécessairement fait l objet au niveau départemental d une instruction concertée regroupant les services de l État compétents, les co-financeurs, les responsables de l assurance maladie et les professionnels de santé, et aura reçu l engagement de l ensemble des contreparties financières nationales à l aide européenne. Des fonds européens pour l aménagement de nos territoires > Contacts : Dominique BUR Préfet de Région Midi-Pyrénées Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt (DRAAF) : Stéphane ROBERT Chargé de Mission Politiques Territoriales Tel : Direction Dptale de l Équipement et de l Agriculture de l Aveyron (DDEA) Guichet Unique Axe3 - FEADER : Tel : p.20 20

21 FINANCEMENT AU NIVEAU REGIONAL > Bénéficiaires : Le FIQCS soutient prioritairement les projets de Maisons de Santé pluridisciplinaires implantés dans les zones déficitaires ou fragilisées, sans exclure toutefois les autres projets. Les aides financières sont attribuées à des personnes morales (association, ) regroupant notamment des professionnels de santé ou par défaut à des professionnels de santé mandatés par leurs pairs. FIQCS Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins > Dépenses éligibles : Les financements sont accordés sous la forme d un forfait d aide au démarrage d un montant maximum de Cette subvention n est pas reconductible. Ce forfait couvre prioritairement les dépenses liées au partage des charges communes des professionnels exerçant au sein de la Maison de Santé pluridisciplinaire (Par exemple : mobilier de la salle d attente, équipement mobilier et informatique d un secrétariat commun, logiciels informatiques contribuant au partage d informations entre ces professionnels, les frais d accès à l Internet haut débit en cas de recours à la Télémédecine, etc ). Le forfait peut également financer des frais d expertise (Par exemple : expertise comptable, conseils juridiques liés à la mise en place de la structure ). Sont exclus du financement FIQCS : les frais de construction, les loyers, les remboursements d emprunt et d intérêts d emprunt, l équipement et la tarification liés à l utilisation de la Télémédecine. En outre et de manière générale, sont exclues toutes les dépenses relevant de l exercice individuel des professionnels. > Modalités de financement : Pour être éligible, le projet de Maison de Santé doit être conforme au cahier des charges national de la CNAMTS et aux orientations régionales des co-financeurs. Les demandes de financement sont examinées par le Bureau du Conseil Régional de la Qualité et de la la Coordination des Soins (CRQCS). Favoriser l exercice regroupé des professionnels de santé Pierre GAUTHIER Directeur de la Mission Régionale de Santé Midi-Pyrénées > Contacts : Mission Régionale de Santé (MRS) : > Gestion des demandes de financement : Emmanuelle GRANIER Tel : > Suivi des décisions de financement : Céline ALQUIER Tel : p.21 21

22 C est bien NOTÉ p.22 22

23 C est bien NOTÉ p.23 23

24 DES CONTACTS POUR FACILITER LE MONTAGE DE VOTRE PROJET Vous envisagez de créer une maison de santé pluridisciplinaire > Vos contacts : En Aveyron : > Vos partenaires locaux : Des correspondants à votre écoute CPAM > Chantal HURTES Tel : MSA > Gérard LAFFITE - Tel : ou Dr Geneviève LASNE - Tel : ) DDASS > Laurent POCQUET Ordre des Médecins > Dr Ivan-Michel HARANT Tel : DDEA / FEADER > Tel : Conseil Général Pays ou parc naturels régionaux p.24 Pour en savoir plus, consultez le guichet d infos à votre disposition sur > 24

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