T9043 procédure Etude d actualisation du sol dans le cadre de la réévaluation de la nécessité et de l urgence d assainissement.

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1 Table de matières T9043 procédure 1 Introduction Elaboration d une PEDS (Proposition d Etude de Délimitation du Sol) Notification des résultats de première phase et recommandations quant à l approche ultérieure Planning... 4 Kris Eggermont Dirk Loontjens Version 2 p.1 of 5

2 la réévaluation de la nécessité et de l urgence d assainissement pour les dossiers BOFAS avec un faible PIP. 1 Introduction «L Etude d actualisation du sol» a pour objectif, pour les dossiers BOFAS au niveau desquels aucun assainissement effectif n aura lieu endéans les 5 premières années, de procéder à une actualisation des données disponibles. Pour autant que nécessaire, il est procédé à une éventuelle étude complémentaire et aussi, pour autant que cela soit pertinent, à une réévaluation de la nécessité / de l urgence d assainissement sur base des données actualisées. Les étapes suivantes sont proposées comme principe pour cette mission : 1. Pour les dossiers avec l index de priorité environnementale le plus bas, une étude d actualisation du sol est démarrée avec pour objectif une actualisation de l état de pollution, sur base des données disponibles chez BOFAS et tenant compte de la législation actuelle en la matière dans les différentes régions. Si cela est pertinent, une étude de sol complémentaire est réalisée. 2. Sur base des résultats de l étape précédente, il sera procédé à une réévaluation de la nécessité ou de l urgence 3. Si, sur base des résultats de l étude de sol complémentaire il apparaît qu il n y a pas de nécessité d assainissement en raison de non dépassement des valeurs d intervention, cette étude sera achevée comme une Etude de Caractérisation ou Détaillée et introduite auprès des autorités. 4. Si, sur base des résultats de l étude de sol complémentaire il apparaît qu il y a effectivement une nécessité d assainissement, et si, sur base des résultats de cette actualisation, il apparaît que l urgence d assainissement est modifiée, alors le PIP sera adapté et BOFAS évaluera si : - l étude de sol est stoppée, le dossier retournant alors sur la liste d attente du programme des assainissements encore à exécuter par BOFAS ; - l étude de sol est poursuivie plus avant, avec pour objectif de la finaliser sous forme d une Etude de Caractérisation ou Détaillée, auquel cas celle-ci fera l objet d une nouvelle mission. Dans la note ci-dessous sont détaillées les différentes étapes d une Etude de sol complémentaire. Il est ici renvoyé aux postes correspondants dans le Cahier de charge pour l appel d offres en vue de la création d un marché d experts agréés en assainissement des sols (contrat-cadre 2008). Kris Eggermont Dirk Loontjens Version 2 p.1 of 5

3 Pour l Etude de sol complémentaire, on distingue les étapes suivantes : 2 Elaboration d une PEDS (Proposition d Etude de Délimitation du Sol) Les postes suivants sont inclus sous cette rubrique : 1. Collecte des informations auprès des sociétés impétrantes (si forages à réaliser à proximité du domaine public) (CDC 3.2.3) : En ce compris la mention sur les figures des câbles/conduites publics Câbles/conduites privés mentionnés à tire indicatif 2. Interprétation et traitement des études de sol précédentes (CDC 3.1.2) : En ce compris la réalisation des figures et tableaux conformément aux standards BOFAS : Annexe 1 : T1230_Tableau des résultats d analyse de sol Annexe 2 : T1230_Tableau des résultats d analyse d eau souterraine Annexe 3 : Figure synthétique avec indication des infrastructures et des revêtements Annexe 4 : Figure synthétique avec représentation des forages et des piézomètres Annexe 5 : Figure synthétique des analyses de sol Annexe 6 : Figure synthétique des analyses d eau souterraine Annexe 7 : Plan de forage équivalent au T Visite du site préalablement aux travaux de terrain (CDC 2.A ) Contenu de ce poste : voir description technique du contrat cadre : Pour votre facilité : T3211_checklist_visite de terrain EDS But : Contrôle de la situation réelle et élaboration d une figure de base correcte Les résultats de la visite du site ainsi que la PEDS doivent être fournis par sous forme digitale et renfermer les données suivantes : la PEDS (procédure T1010), en ce compris les tabeaux, figures et plan de forage (élaboré suivant les standards BOFAS : dwg et pdf ou tif, imprimable en format A3-A4) photographies checklist. Kris Eggermont Dirk Loontjens Version 2 p.2 of 5

4 Est également fourni à ce stade le métré relatif aux travaux à exécuter dans le cadre de la première phase de l Etude de sol complémentaire. Sur base de ce métré, BOFAS établira un bon de commande pour l exécution de la première phase de l étude de sol complémentaire. 3 Notification des résultats de première phase et recommandations quant à l approche ultérieure Les résultats des travaux de terrain sont rapportés schématiquement sous forme de : figures de l état de pollution du sol et de l eau souterraine ; tableaux des résultats d analyse de sol et d eau souterraine ; note synthétique décrivant : - l état de pollution du sol et de l eau souterraine - le caractère historique (actuellement uniquement en Flandres), nouveau ou mélangé (majoritairement historique ou majoritairement nouveau) de la contamination - les recommandations quant à l approche ultérieure. En ce qui concerne ces recommandations, l une des situations suivantes peut se présenter : A. Sur base des résultats, il apparait de manière univoque ou vraisemblable qu il y a effectivement une nécessité d assainir (dépassement des valeurs d intervention): Si l on admet, sur base de l étude de sol complémentaire et des données disponibles de la réévaluation, que l urgence de l assainissement est modifiée, alors le PIP sera adapté. BOFAS décidera alors si : - l étude de sol est stoppée, le dossier retournant alors sur la liste d attente du programme des assainissements encore à exécuter par BOFAS, auquel cas un «rapport intermédiaire» sera rédigé à usage interne de BOFAS ; - l étude de sol est poursuivie plus avant, avec pour objectif de la finaliser sous forme d une Etude de Caractérisation ou Détaillée, auquel cas celle-ci fera l objet d une nouvelle mission. B. Si, sur base des résultats, il apparait qu il n y a pas de nécessité d assainir, (valeurs d intervention non dépassés), le rapport final d Etude de Caractérisation ou Détaillée peut alors être rédigé, spécifiant bien que des mesures d assainissement ne sont pas nécessaires. Attention que ce scénario Kris Eggermont Dirk Loontjens Version 2 p.3 of 5

5 part du principe que la délimitation des différentes contaminations est obtenue. C. Si les résultats de la première phase sont insuffisants pour pouvoir conclure quant à la nécessité d assainir (dépassement des valeurs d intervention non encore observé, mais restant probable car délimitation insuffisante), au moins une phase de travaux de terrain complémentaire pourra être réalisée, pour laquelle la mission devra être explicitement attribuée par BOFAS et à l issue de laquelle il est attendu qu il soit effectivement possible de définir si un assainissement est nécessaire. Dans les 3 cas de figures, aux recommandations sera joint un métré relatif à l exécution de ces recommandations. 4 Planning Le planning pour l exécution de la PEDS et les travaux de terrain, en ce compris la notification avec les recommandations, est conforme au planning général joint au CDC général pour les EAAS. Kris Eggermont Dirk Loontjens Version 2 p.4 of 5