D 058 Annex 40, page 1. Proposition EP Date : 2 Octobre 2007

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1 Annex 40, page 1 Définitions Projet : D058 B60W Proposition EP Date : 2 Octobre 2007 Titre - B60W Commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de ; Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides; Systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, non liés à la commande d'un sous-ensemble particulier Enoncé de la définition La présente sous-classe couvre : Systèmes de commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides Fonctions des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers o non liées à la commande d'un sous-ensemble particulier, c.-à-d. que le sousensemble commandé n'est pas précisé ou o liées à la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de Calcul ou estimation des paramètres de fonctionnement pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers utilisés pour des fonctions o non liées à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. que le sous-ensemble commandé n'est pas précisé ou o pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de Détails des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. surveillance de signaux destinés à des dispositifs de commande utilisés pour des fonctions o non liées à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. que le sous-ensemble commandé n'est pas précisé ou

2 Annex 40, page 2 o pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles d'un véhicule, de Liens entre secteurs d'une large portée B60W est l'endroit axé sur les applications qui couvre les systèmes d'aide à la conduite de véhicules en général, qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier ou qui sont utilisés pour la commande conjuguée de plusieurs sous-ensembles. La commande d'un seul sousensemble donné, ou de plusieurs sous-ensembles de même type dans le même but, n'est pas couverte par la présente sous-classe et doit être classée dans la classe qui correspond au sousensemble, p.ex. F02D ou F16H. Quand un seul sous-ensemble donné est commandé par des signaux ou des commandes provenant d'autres sous-ensembles, la commande de ce sousensemble seul est classée à l'endroit approprié pour ledit sous-ensemble. Par exemple, la commande d'une transmission à rapport variable par des signaux venant du moteur ou de l'accélérateur est classée dans la sous-classe des transmissions, F16H. La commande conjuguée des ensembles de propulsion, p.ex. du moteur et d'une transmission à rapport variable, qui a lieu uniquement de façon transitoire pendant le changement de rapport de transmission et qui est également caractérisée par la commande de la transmission est également classée dans la sous-classe des transmissions, F16H. Un groupe principal (B60W20/00) est destiné à tous les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Ce groupe couvre également les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides qui n'ont pas recours à la commande conjuguée. L'agencement ou le montage de plusieurs moteurs principaux différents pour une propulsion commune d'un véhicule hybride est classé dans la sous-classe B60K. La commande conjuguée des ensembles de propulsion exclusivement électriques, tels que le moteur et la batterie, est classée dans la sous-classe B60L. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente également un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés du groupe principal B60K6/00. La présente sous-classe couvre également les systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers qui ne sont pas liés à un sous-ensemble particulier, c.-à-d. qui ne précisent pas quel sous-ensemble est activé ou actionné par le système de commande. Par exemple, un système ou un procédé de commande, destiné à anticiper une collision, qui n'est pas lié à la commande d'un sous-ensemble spécifique, est correctement couvert par le groupe approprié B60W30/08. Les moyens de détection en général (p.ex. les radars à ultrasons, les caméras de télévision, le traitement de l'image ou les moyens de mesure) sont couverts par les classes G01, G06 ou H04 et leurs sous-classes appropriées. Renvois limitatifs La présente sous-classe ne couvre pas : Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides B60K6/00

3 Annex 40, page 3 comportant des moteurs électriques et des moteurs à combustion interne Accessoires agissant sur un seul sous-ensemble pour la commande automatique de la vitesse des véhicules Propulsion de véhicules à traction exclusivement électrique, par source d énergie intérieure au véhicule Circuits électriques pour déclencher le fonctionnement des dispositifs de sécurité pour protéger les occupants ou les piétons ou leur empêcher des blessures Systèmes de commande des freins pour la stabilité dynamique du véhicule Systèmes de commande du trafic, c.-à-d. systèmes transmettant simultanément des informations à plusieurs véhicules afin de coordonner la circulation de véhicules ou systèmes de commande de pelotons de véhicules B60K31/00 B60L11/00 B60R21/01 B60T8/1755 G08G1/00 Renvois indicatifs Il est important de tenir compte des endroits suivants, qui peuvent présenter un intérêt pour la recherche : Commande de moteurs à combustion, cette commande étant particulière aux dispositifs entraînés, ces dispositifs étant autres que des organes ou accessoires essentiels à la marche du moteur, p.ex. commande de moteurs par des signaux extérieurs Combinaisons d'embrayages et de freins Fonctions internes aux unités de commande pour changements de vitesse ou pour mécanismes d'inversion des transmissions transmettant un mouvement rotatif Systèmes de commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spaciaux Systèmes anticollision F02D29/00 F16D67/00 F16H61/00 G05D1/00 G08G1/16 Règles particulières de classement Dans la présente sous-classe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes d'aide à la conduite de véhicules terrestres utilisant la commande conjuguée. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Pour chaque sous-ensemble commandé, un symbole de classement doit être ajouté à l'endroit approprié. Lorsque des documents classés dans le groupe principal B60W 10/00 relèvent également des groupes principaux B60W 20/00 à 50/00, un classement dans l'un de ces groupes est nécessaire. A l'intérieur du groupe principal B60W20/00-50/00, la règle de la priorité à la première place s'applique, c. à d. qu'à chaque niveau hiérarchique, le classement s'effectue obligatoirement à la première place appropriée. Lorsque plusieurs objets techniques nouveaux et non évidents

4 Annex 40, page 4 sont décrits, la règle de la priorité à la première place s'applique séparément à chacun d'eux. Glossaire Dans la présente sous-classe, les termes ou expressions suivants sont utilisés avec le sens cidessous indiqué : commande automatique désigne l'utilisation de systèmes de commande pour mécaniser ou assister, totalement ou partiellement, les tâches associées à la conduite du véhicule, p.ex. celles qui sont normalement effectuées par le conducteur ou celles qui sont requises pour commander le mouvement du véhicule équipement auxiliaire désigne un dispositif secondaire ou supplémentaire des ensembles de propulsion, transmission ou autres, du véhicule, p.ex. une pompe servant à alimenter l'unité de commande en pression commande conjuguée désigne un système embarqué, incorporant la logique de commande de plusieurs sous-ensembles du véhicule, qu'il soit programmé ou qu'il réagisse automatiquement à la situation, émettant des signaux de commande à destination de dispositifs d'actionnement de plusieurs de ces sous-ensembles, de manière à ce que ces derniers coopèrent afin de résoudre un problème particulier ou en réponse à des conditions de conduite données commande conjuguée de différents sous-ensembles de véhicules désigne la commande de différents sous-ensembles, à l'intérieur du même véhicule, pour les véhicules définis sous la note de la classe B60, et d'application générale aux différents types de véhicules normalement commandés par un conducteur régulateur d'allure désigne un système de commande automatique de la vitesse du véhicule, pouvant comporter des fonctions supplémentaires, p.ex. le contrôle de la distance entre les véhicules, système dit "Régulateur de vitesse adaptatif" (ACC) système d'aide à la conduite désigne un système électronique embarqué destiné à commander automatiquement le mouvement du véhicule afin de réaliser certaines opérations paramètre de fonctionnement désigne tous les paramètres d'entrée ou de sortie des systèmes d'aide à la conduite de véhicules routiers, p.ex. les paramètres propres à la route, les paramètres concernant le conducteur ou les passagers, les variables d'état du mouvement de la carrosserie ou les paramètres concernant le véhicule proprement dit, comme la charge ou le poids du véhicule véhicule hybride désigne un véhicule disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés, soit isolément soit de façon combinée, à la propulsion du véhicule véhicule routier désigne un véhicule normalement commandé par un conducteur et destiné au transport sur route, p.ex. une automobile, un poids lourd ou un autobus sous-ensemble désigne l'un des systèmes embarqués suivants: ensemble de propulsion ;

5 Annex 40, page 5 embrayage ; boîte de vitesses ; système de répartition du couple moteur entre l'essieu avant et l'essieu arrière ; différentiel ; système de freinage ; ensemble de direction ou système de suspension ; moyen de stockage de l'énergie ; pile à combustible ou autre équipement auxiliaire

6 Annex 40, page 6 Titre - B60W20/00 Systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides, c. à d. disposant de plusieurs moteurs primaires n'étant pas tous du même type, p.ex. un moteur électrique et un moteur à combustion interne, tous destinés à la propulsion du véhicule Renvois limitatifs La présente sous-classe ne couvre pas : Agencement ou montage de plusieurs moteurs primaires différents pour une propulsion réciproque ou commune, p.ex. systèmes de propulsion hybrides B60K6/00 Règles particulières de classement Dans le présent groupe, le classement est effectué de plusieurs points de vue, pour les systèmes de commande spécialement adaptés aux véhicules hybrides. Quand un ou plusieurs types spécifiques de sous-ensembles sont commandés, le classement dans le groupe principal B60W 10/00 doit être effectué pour chacun des différents sous-ensembles commandés. Lorsque l'architecture ou le type de transmission du véhicule hybride présente un intérêt, elle/il doit être classé(e) dans les groupes appropriés de B60K6/00.