VILLE DE COMPIEGNE ANNEE 2016 ASSOCIATIONS - FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION
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- Robin Meloche
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1 VILLE DE COMPIEGNE ANNEE 2016 ASSOCIATIONS - FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION REFERENCE INTERNE MAIRIE: Demande présentée par : Intitulé exact de l'association : Adresse du siège social : Adresse postale de l Association (pour envoi de courriers): Courriel Téléphone : REGIME JURIDIQUE (association ou autre à préciser) : N DE SIRET (Obligatoire) : Pourquoi un numéro SIRET (14 chiffres)? Cette immatriculation est OBLIGATOIRE pour les associations. Elles permettent à l'administration d'identifier "légalement" la structure. Elle est indispensable pour pouvoir effectuer des transactions financières (donc pour percevoir une subvention). Pour obtenir ce numéro Siret, l'association doit adresser une demande par courrier postal à la direction régionale de l'insee compétente pour le département dont relève son siège en joignant une copie des statuts de l'association et une copie de l'extrait paru au journal officiel ou à défaut le récépissé de dépôt des statuts en préfecture. N de récépissé de dépôt en Préfecture (joindre une copie):... OBJET DE L ASSOCIATION : MEMBRES DU BUREAU : Nom Prénom PRESIDENT VICE-PRESIDENT SECRETAIRE TRESORIER Adresse Téléphone Courriel
2 NUMÉRO DE COMPTE BANCAIRE (Joindre OBLIGATOIREMENT un relevé d identité bancaire) : Sans R.I.B. le versement de votre subvention ne pourra pas être effectué Nom du titulaire du compte : Code Banque Code Guichet Numéro de compte Clé RIB N IBAN BIC ZONE D'ACTIVITÉ DE L'ASSOCIATION (Cocher la case) Nationale Régionale Départementale Locale MEMBRES ADHÉRENTS : (Renseignements Obligatoires) ACTIFS HONORAIRES BIENFAITEURS NOMBRE D'ADHÉRENTS DE COMPIEGNE HORS COMPIEGNE MONTANT DE LA COTISATION ANNUELLE MOYENS HUMAINS DE L'ASSOCIATION : Nombre de bénévoles : Nombre de contrats aidés : Nombre total de salariés : Nombre de salariés en équivalent temps plein travaillé :
3 ACTIVITÉS : a) Manifestations ou programmes d'actions réalisés au cours de l année écoulée :... b) Manifestations ou programmes d'actions prévus en 2016 : RENSEIGNEMENTS FINANCIERS OBLIGATOIRES (compléter les 2 fiches annexées) MONTANT DE LA SUBVENTION SOLLICITÉE : A... le... Le Président, - PIÈCES À JOINDRE. Pour toute demande : 1. Les statuts régulièrement déclarés. 2. La liste des personnes chargées de l administration de l association régulièrement déclarée. 3. Un relevé d identité bancaire. 4. Les comptes approuvés du dernier exercice clos. 5. Le plus récent rapport d activité approuvé (Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale). 6. Le(s) rapport(s) du commissaire aux comptes pour les associations qui en ont désigné un, notamment celles qui ont reçu annuellement plus de euros de subventions.
4 COMPTE FINANCIER POUR L ANNEE 2015 Compte financier de l association approuvé par les instances statutaires de l exercice. Si votre Association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre compte financier approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. CHARGES PRODUITS 60- Achats 70 - Ventes de produits finis, prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Fournitures administratives Etat (à détailler) : Autres fournitures 61- Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Région(s) : Documentation 62- Autres services extérieurs Département(s) Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Organismes sociaux (à détailler) : Frais postaux et de télécommunication Services bancaires 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations du personnel Charges sociales Autres charges de personnel CNASEA (emplois aidés) Autres (précisez) 75 - Autres produits de gestion courante Cotisations Autres 65 - Autres charges de gestion courante 76 - Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles 77 - Produits exceptionnels 68 - Dotation aux amortissements, Sur opérations de gestion provisions et engagements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Sur exercices antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emplois des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnels bénévoles Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS
5 BUDGET PREVISIONNEL POUR L ANNEE 2016 Budget prévisionnel de l association approuvé par les instances statutaires de l exercice. Si votre Association est soumise aux obligations du plan comptable, vous n avez pas besoin de remplir cette partie, mais vous joindrez une copie de votre budget prévisionnel approuvé par les instances statutaires, si celui-ci est établi en respectant la nomenclature du plan comptable associatif. CHARGES PRODUITS 60- Achats 70 - Ventes de produits finis, prestations de services Achats d'études et de prestations de services Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (eau, énergie) Fournitures d'entretien et de petit équipement Marchandises Prestations de services Produits des activités annexes 74 - Subventions d'exploitation Fournitures administratives Etat (à détailler) : Autres fournitures 61- Services extérieurs Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières Entretien et réparation Assurances Région(s) : Documentation 62- Autres services extérieurs Département(s) Rémunérations intermédiaires et honoraires Commune(s) : Publicité, publications Déplacements, missions et réceptions Organismes sociaux (à détailler) : Frais postaux et de télécommunication Services bancaires 63 - Impôts et taxes Fonds européens Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel Rémunérations du personnel Charges sociales Autres charges de personnel CNASEA (emplois aidés) Autres (précisez) 75 - Autres produits de gestion courante Cotisations Autres 65 - Autres charges de gestion courante 76 - Produits financiers 67 - Charges exceptionnelles 77 - Produits exceptionnels 68 - Dotation aux amortissements, Sur opérations de gestion provisions et engagements TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES Sur exercices antérieurs 78 - Reprise sur amortissements et provisions TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 86 - Emplois des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite des biens et prestations Personnels bénévoles Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS
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