LISTE DES TARIFS 2016 (APPLICATION AU 1 ER AVRIL 2016)

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1 ANNEXE 1 A LA DECISION DU 14 mars 2016 LISTE DES TARIFS 2016 (APPLICATION AU 1 ER AVRIL 2016) 1) DÉCHÈTERIE ET CENTRE DE TRAITEMENT VILLECHIEN 1.1) COMPOST - imputation 7078 (TVA 10%) tarif 2016 Compost en sac de 40 litres 1,82 HT 1,82 HT 0% 2,00 TTC / sac 2,00 TTC / sac Compost en vrac 15 mm pour les particuliers, professionnels, organismes publics ou privés Compost en vrac 15 mm pour les collectivités locales Compost en vrac 40 mm pour les particuliers, professionnels, organismes publics ou privés Compost en vrac 40 mm pour les collectivités locales 17,10 HT / tonne ,83 H.T/ tonne 12,83 9,78 HT / tonne 9,78 7,33 HT / tonne 7,33 1.2) CENTRE DE VILLECHIEN - imputation tarif 2016 Prestation de pesée de véhicules Gratuit Gratuit /

2 1.3) PRESTATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS EN DÉCHÈTERIE - imputation (TVA 20%) Vente du badge de pesées pour tous les demandeurs (particuliers, professionnels, emplois services...). (prix unitaire) - imputation HT 10,83 HT prix de vente 13 TTC Badge d accès au centre d exploitation pour les prestataires des déchèteries gratuit gratuit Pneumatiques 262,25 HT / tonne % * Apport de terre, gravats, inertes 20,81 HT / tonne Tout venant, non recyclables, déchets végétaux impropres et/ou non triés ou souillés 157,78 HT / tonne + TGAP 158,10 + TGAP (voir en 1.4) Déchets végétaux propres tous les clients professionnels Déchets végétaux propres pour certains clients associatifs (conditions : association caritative reconnue d utilité publique) 79,30 HT / tonne ,66 H.T / Tonne Déchets végétaux propres «Chèques Emplois Services» Gratuit Gratuit Polystyrène expansé et / ou emballages très légers 549,78 HT / tonne Cartons 67,86 HT / tonne 68 Papiers, archives, journaux 28,54 HT / tonne Bois en mélange 94,09 HT / tonne Ferraille 10,23 HT / tonne , 2 % Apport de déchets secs (emballages et journaux / magazines) 175 HT / tonne * Augmentation selon l indice des prix à la consommation 2

3 1.4) TAXE GENERALE SUR LES ACTIVITES POLLUANTES (TGAP) La TGAP applicable sera celle en vigueur (14,06 HT depuis le 1 er janvier 2016) soumis à la TVA à 20%. 2) PRESTATION DU SERVICE COLLECTE, TRI ET VALORISATION (prestations non ouvertes aux habitants) Véhicule utilitaire 8.35 H.T / heure 8.37 HT / heure Benne de collecte 31,60 H.T / heure HT / heure Equipe 104,54 H.T / heure HT / heure Equipe et Benne de collecte 136,14 H.T / heure 138 HT / heure Agent 34,70 H.T / heure HT / heure % % Somme des 2 éléments % Récupération d effets personnels dans les conteneurs enterrés (forfait) 208,34 H.T H.T + 3) CONTENANTS 3.1) SACS - imputation 7078 pour OM et pour le Tri Tarif 2015 Proposition 50 l sac pour les OM 39,83 H.T / mille HT/mille % 50 l sacs pour le tri Gratuit habitants 55,65 H.T (pro) HT/mille % Sac de précollecte commandes groupées (hors particuliers) minimum 20 sacs 1 HT / sac livré 1 HT / sac livré Nouveaux prix du marché + 15 % de frais généraux 3

4 3.2) BACS 3.2.1) MISE A DISPOSITION DE BACS (ouverture normale) livraison, maintenance, échange (hors lavage) (TVA 20%) imputation 775 Remarque : il s agissait précédemment d un tarif de vente, toutefois il s agit plus d une mise à disposition d un contenant puisque nous effectuons l échange (volume plus grand ou plus petit), la réparation, la maintenance sans frais supplémentaire. Tarif 2015 de mise à disposition Proposition tarif 2016 de mise à disposition 140 litres 30,60 HT / l unité HT/unité + 0.2% 180 L 35,70 HT / l unité HT/unité + 0,2% 240 litres 38,76 HT / l unité HT/unité + 0,2% 360 litres 56,10 HT / l unité HT/unité + 0.2% 750 litres 124,44 HT / l unité HT/unité + 0,2% ) LOCATION, COLLECTE ET TRAITEMENT Pour les manifestations et événements ou mise à disposition de bac en dehors du service normal - imputation 7083 tarif 2016 Remarques Bacs roulants à ouverture totale jusqu à 360 litres (OMr) 10 H.T / bac / jour HT/bac/jour Bacs roulants à ouverture totale 750 litres (OMr) 19 H.T / bac / jour HT/bac/jour + 0,2% Bacs roulants collecte sélective de 140 litres à 360 litres (emballages ou verre) Bacs roulants collecte sélective 750 litres (emballages) 6 H.T / bac / jour 6.01 HT/bac/jour + 0,2% 14 H.T / bac / jour HT/bac/jour + 0,2% 4

5 3.3) POINT APPORT VOLONTAIRE AÉRIEN (PAVA) ET ENTERRÉ (PAVE) 3.3.1) PRIX DE VENTE HT livraison incluse - Imputation OM & tri & ALM tarif 2016 PAVE OM avec pédale 5 907,84 H.T H.T PAVE emballages en mélange 5 497,80 H.T H.T PAVE verre 5 446,80 H.T H.T PAVA (OM ou CS) 3 et 4m H.T H.T PAVE cartons HT 3.3.2) MISE A DISPOSITION DE POINTS D APPORT VOLONTAIRE AERIEN HT - imputation 7083 Tarif 2015 Proposition tarif 2016 PAVA 3 m3 et 4 m3 (verre) 9.50 H.T / PAVA / semaine GRATUIT Résolution de situations diverses volonté de faciliter le tri PAVA 3 m3 et 4 m3 (emballages en mélange) H.T / PAVA / semaine GRATUIT Résolution de situations diverses volonté de faciliter le tri 5

6 4. COMPOSTEURS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS PRIX NET DE TAXES 4.1 Composteurs (imputation 13185) Capacité Mise à disposition neuf auprès des particuliers Mise à disposition d occasion auprès des particuliers (dans la limite des stocks disponibles) 320 litres litres litres litres litres litres litres 20 5 Bio seau gratuit gratuit 4.2 Lombricomposteurs (imputation 13186) Mise à disposition Net de taxes Lombricomposteurs neufs : 20 Lombricomposteurs d occasion : 5 (dans la limite des stocks disponibles) 5. GOBELETS REUTILISABLES PRIX NET DE TAXES Imputation 7078 Prêt de gobelets réutilisables auprès des particuliers, associations, collectivités et entreprises Remarques 1 Facturation réalisée à partir de 15 gobelets manquants 6