C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E O R D R E D U J O U R

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1 C O N S E I L M U N I C I P A L S É A N C E O R D I N A I R E Séance n o 22 du 21 novembre 2011, à 19 heures O R D R E D U J O U R 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. ADOPTION DE L'AVIS DE CONVOCATION ET DU CERTIFICAT DE SIGNIFICATION (S'IL Y A LIEU) 3. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 4. PROCÈS-VERBAUX a) Lecture et adoption des procès-verbaux du conseil Lecture et adoption du procès-verbal de la séance n o 21 du 7 novembre 2011 b) Dépôt des procès-verbaux du comité exécutif Dépôt des procès-verbaux du comité exécutif, séance n o 37 du 1 er novembre et séance n o 38 du 8 novembre 2011 c) Dépôt des procès-verbaux des conseils d'arrondissement a) Arrondissement de Brompton, réunion du 26 septembre 2011 b) Arrondissement de Jacques-Cartier, réunions du 26 septembre et du 5 octobre 2011 d) Dépôt des procès-verbaux des corporations, des comités et groupes de travail du conseil a) Destination Sherbrooke, réunion du 15 septembre 2011 b) Office municipal d habitation, réunions du 18 juillet et du 22 septembre 2011

2 c) Comité consultatif d urbanisme, réunion du 2 novembre 2011 d) Comité de l environnement, réunion du 4 octobre 2011 e) Comité de sécurité publique, réunion du 13 septembre PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES 6. CORRESPONDANCE a) Bordereau de la correspondance 7. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF a) Plan d affaires Hydro-Sherbrooke b) Demande de budget additionnel pour les activités tenues dans le cadre du 100e anniversaire de la Bibliothèque Lennoxville Library c) Dépôt de la liste des contrats comportant une dépense de $ et plus conclus en septembre et en octobre 2011 d) Rapport d appel d offres public n o Acquisition de cadres en fonte et couvercles de regards pour le magasin municipal e) Agences de sécurité f) Station de ski du Mont Bellevue Augmentation de la tarification des activités offertes pour l année g) Nouveau tracé du chemin d Haskell Hill en raison du prolongement de l autoroute 410 Demande d approbation de tracé et d emprise du projet par le ministère des Transports du Québec h) Prolongement de la rue Jean-Jacques-Lafontaine et ouverture de la rue Taschereau Arrondissement de Jacques-Cartier i) Budget additionnel pour le réaménagement de l église et du presbytère Cœur Immaculé j) Subvention du ministère des Transports du Québec concernant l amélioration de la rue de la Pépinière et du chemin Georges-Valières, dossier (05) et (05) k) Gestion et exploitation de la station d épuration de Sherbrooke l) Création d un poste de chef de section comptabilité au Service des finances m) Émission d obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de $ datée du 20 octobre 2011 Rapport final n) Plan de mise en œuvre en matière de ressources humaines Schéma de couverture de risques Création d un poste d inspecteur en prévention des incendies o) Programme AccèsLogis ACL 0628 Projet des Grands-Monts Parallèle de l habitation sociale inc. Modification à la contribution financière de la Ville

3 p) Ouverture de la rue Nicolas-Scheib et prolongement des rues Sylvio- Lacharité, Victor-Dupuis et Albert-Charpentier arrondissement de Jacques-Cartier 8. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT 9. DOSSIERS DES CORPORATIONS, DES COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL DU CONSEIL a) Demande d amendement au Règlement numéro 3501 de zonage (Sherbrooke) Nombre minimal de cases de stationnement Zone commerciale CC38 (rue du Dépôt) Ville de Sherbrooke b) Demande d amendement au Règlement numéro 3501 de zonage (Sherbrooke) Usages autorisés Zone résidentielle HK57 (rue Émile- Zola) Société de Placements JPC SENC, par M. Jean-François Poulin, urbaniste c) Demande d amendement au Règlement numéro 456 adoptant le Plan d urbanisme (Lennoxville) et au Règlement numéro de zonage (Lennoxville) Usages autorisés Zones résidentielles Ra-9, Ra-13, Rb- 6 et Rb-7 et zone publique P-4 (rue Watson) Gestion L. Élias inc., par M. Luc Élias d) Bilan des activités de la patrouille verte 2011 e) Caractérisation de la forêt riveraine en bordure du lac Magog et le long de la rivière Magog f) Plan d action visant la réduction des émissions de gaz à effet de serre, g) Rapport d étape sur la sécurité à vélo du comité communauté sécuritaire de Sherbrooke Ville en santé et campagne de promotion du port du casque de vélo de la Ville de Sherbrooke Présentation verbale par M me Louise Gosselin h) Société de transport de Sherbrooke Règlement R abrogeant les règlement R-005, R et R concernant les conditions en regard de la possession et de l utilisation de tout titre de transport émis par la Société de transport de Sherbrooke i) Société de transport de Sherbrooke Règlement R abrogeant le règlement R-006 concernant les normes de sécurité et de comportement des personnes dans le matériel roulant et les immeubles exploités par ou pour la Société de transport j) Approbation du budget de la Régie intermunicipale du centre de valorisation des matières résiduelles du Haut St-François et de Sherbrooke (VALORIS) 10. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL a) Nomination des commissaires de l ombudsman de Sherbrooke 11. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL

4 12. DIRECTION GÉNÉRALE a) Dossiers de la Direction générale b) Dossiers du Service des affaires juridiques 1) Non respect du Règlement 312 sur les permis et certificats lors de travaux de réparation dans le bâtiment sis sur l immeuble portant le lot numéro du cadastre du Québec, circonscription foncière de Sherbrooke, ayant pour adresse civique le 120, rue King Ouest à Sherbrooke c) Dossiers du Service des finances d) Dossiers du Service des ressources humaines e) Dossiers du Service des technologies de l information f) Dossiers du Service des communications 13. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE SERVICES À LA COMMUNAUTÉ a) Dossiers de la Direction générale adjointe b) Dossiers du Service de police c) Dossiers du Service de protection contre les incendies d) Dossiers du Service des sports, de la culture et de la vie communautaire 14. DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE GESTION DU TERRITOIRE a) Dossiers de la Direction générale adjointe b) Dossiers du Service de la planification et du développement urbain 1) Dépôt des procès-verbaux des assemblées publiques tenues les 30, 31 mai et 13 juin 2011 et du rapport de consultation sur le projet d Énoncé de vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire 2) Demande d amendement aux Règlements numéro 234 de zonage (Saint-Élie-d Orford), numéro 317 de zonage (Deauville) et numéro de zonage (Rock Forest) Usages complémentaires à un logement Ville de Sherbrooke c) Dossiers du Service des infrastructures urbaines et de l environnement 1) Chemin d accès pour la Société des alcools du Québec près de la rue des Grandes-Fourches Sud Stationnement interdit Arrondissement du Mont-Bellevue 2) 7 e Avenue Nord Stationnement 120 minutes Arrondissement de Fleurimont 3) Rue Allard Stationnement 120 minutes, du 1 er mai au 1 er novembre Arrondissement de Fleurimont 4) Rue de Dieppe Stationnement Arrondissement du Mont-Bellevue 5) Rue Brooks Stationnement interdit Arrondissement du Mont-

5 Bellevue d) Dossiers du Service de l entretien et de la voirie e) Dossiers du Service Hydro-Sherbrooke 15. RÈGLEMENTS a) Adoption de projets de règlements N o 714 Modifiant le règlement n o 234 de zonage (Saint-Élie-d Orford), le règlement n o 317 de zonage (Deauville) et le règlement n o de zonage (Rock Forest) Usages complémentaires à un logement (Ville de Sherbrooke) N 799 Modifiant le règlement n 3501 de zonage (Sherbrooke), zone HJ8 (Consulte MB Urbanisme, par M. Michel Dupras) b) Adoption de seconds projets de règlements c) Avis de règlements N o Modifiant le règlement n o 346 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt au montant de $ Présentation et avis du règlement n o Code d éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sherbrooke et avis de motion (Ce dossier sera distribué sous pli séparé) d) Adoption de règlements N o 1-79 Modifiant le règlement n o 1 de la Ville de Sherbrooke N o Modifiant le règlement n o 697 décrétant un emprunt au montant de $ pour financer le versement de la contribution de la Ville de Sherbrooke pour l exercice 2011 afin de combler le déficit actuariel des régimes de retraite dont elle est le promoteur N o 793 N o 794 Décrétant un emprunt au montant de $ pour financer le versement de la contribution de la Ville de Sherbrooke pour l exercice 2012 afin de payer les cotisations d équilibre minimales annuelles des régimes de retraite dont elle est le promoteur Décrétant des travaux de développement du réseau électrique aérien pour le Service d Hydro-Sherbrooke et un emprunt au montant de $ e) Dépôts des certificats des jours d enregistrement f) Divers 16. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ 17. AFFAIRES NOUVELLES 18. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL 19. LEVÉE DE LA SÉANCE