PLAN LOCAL D URBANISME
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- Jean Benoît
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2 Côtes d'armor MINIHY-TREGUIER Rapport de présentation Pièce écrite
3 Côtes d'armor MINIHY-TREGUIER Projet d Aménagement et de Développement Durable
4 Côtes d'armor MINIHY-TREGUIER Orientations d Aménagement
5 Côtes d'armor MINIHY-TREGUIER Règlement Pièce écrite
6 Côtes d'armor MINIHY-TREGUIER Annexes
7 Côtes d'armor MINIHY-TREGUIER Pièces de procédure
8 Annexes sanitaires : Note de présentation
9 Annexes : servitudes d'utilité publique
10 Autres annexes : arrêté de classement sonore des infrastructures de transports terrestres
11 Autres annexes : Arrêté préfectoral de classement du périmètre de captage de Kernevec
12 Autres annexes : Arrêté préfectoral de classement du périmètre de prise d eau de Pont-Scoul
13 Autres annexes : Règles définissant la desserte et la défense extérieures contre les incendies pour les bâtiments d habitations, bâtiments artisanaux et industriels
14 Autres annexes : Droit de Préemption Urbain
15 Pièces administratives
16 Eléments de concertation
17 Consultation des Services et Personnes Publiques Associées
18 Eléments d enquête publique
Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
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